‎Législation‎

‎Revue - Collectif - Présidente : Anne de AMODIO‎

‎Vieilles Maisons Françaises - N° 41 ( Châteaux de Heudicourt (Eure), Trémohar en Berric (Morbihan), Bodinio en Clohars-Fouesnant (Finistère) - Fourcès (Gers) - La Moutte (Var) - Grandeur & décadence des Châteaux du Périgord - Murat à Saint-etienne-de-Maurs (Cantal) - Sainte-Suzanne (Mayenne) - Daspich (Moselle) - La Bastide de Beaulieu (Gironde) - Législation - Activités Régionales - Publicités - Vente de châteaux & monuments)‎

‎N° 41 de Juillet 1969 - In-8 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte - 126 pages - Bon état‎

‎Revue - Collectif - Présidente : Anne de AMODIO‎

‎Vieilles Maisons Françaises - N° 43 (Le château de Raray - Le château de Vayres - Promenade en Uzège - Le château de Busséol - La commanderie des Templiers de La Capelle Livron - Le château de Varaignes - Les Junies - Rubriques juridique et fiscale - Législation - Activités Régionales - Publicités - Vente de châteaux & monuments)‎

‎N° 43 de Janvier 1970 - In-8 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte -126 pages - Bon état‎

‎Revue - Collectif - Présidente : Anne de AMODIO‎

‎Vieilles Maisons Françaises - N° 44(Le château de Montbrun - Le château de Saint-Germain-Beaupré - Montlaur - Moulins à vent de Picardie - Serviés en Val - Cholet - Le château de Germolles - L' Abbaye de Saint-Jean ) - Rubriques juridique et fiscale - Législation - Activités Régionales - Publicités - Vente de châteaux & monuments)‎

‎N° 44 de Avril 1970 - In-8 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte -126 pages - Bon état‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Referenz des Buchhändlers : 19243

‎Revue - Collectif - Présidente : Anne de AMODIO‎

‎Vieilles Maisons Françaises - N° 45(Le château de Barly - Abbaye de La Guiche en Chouzy-sur-Cisse - Le château de Esclignac - Le château de Auzers - Issan en Médoc - Le château de La Motte (Rhône) - Le château de La Croisette à Ussel d'Allier - Rubriques juridique et fiscale - Législation - Activités Régionales - Publicités - Vente de châteaux & monuments)‎

‎N° 45 de Juillet 1970 - In-8 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte -144 pages - Bon état‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Referenz des Buchhändlers : 19244

‎Revue - Collectif - Présidente : Anne de AMODIO‎

‎Vieilles Maisons Françaises - N° 46(Châteaux de Touffou (Vienne), Vermette (Deux-Sèvres), Usson (Charente-Maritime) - Piquecos en quercy - Abbaye de Pré Benoit (Creuse) - Rubriques juridique et fiscale - Législation - Activités Régionales - Publicités - Vente de châteaux & monuments)‎

‎N° 46 de Octobre 1970 - In-8 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte -126 pages - Bon état‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Referenz des Buchhändlers : 25298

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‎Vieilles Maisons Françaises - N° 47( Le château de Merville - Hôtel de Bournonville à Verneuil - Aubigney-sur-Nère - Champlitte - Le château de Saint-Géry en Albigeois - Hôtel du Caraillé à Libos - Rubriques juridique et fiscale - Législation - Activités Régionales - Publicités - Vente de châteaux & monuments)‎

‎N° 47 de Janvier 1971 - In-8 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte -128 pages - Bon état‎

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Referenz des Buchhändlers : 19245

‎Revue - Collectif - Présidente : Anne de AMODIO‎

‎Vieilles Maisons Françaises - N° 49( Le château de Clermont - La forteresse de Blanquefort - Tourreau - Le château de Hautefort - Le château de Esclignac - Le château du Logis à sainte-Marie-la-Roberte - Saint-Martin-de-la-Garrigue - Rubriques juridique et fiscale - Législation - Activités Régionales - Publicités - Vente de châteaux & monuments)‎

‎N° 49de Juillet 1971 - In-8 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte -146 pages - Bon état‎

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Referenz des Buchhändlers : 19246

‎Revue - Collectif - Présidente : Anne de AMODIO‎

‎Vieilles Maisons Françaises - N° 51( Le château de Montpoupon - La Maison Prunet à Cordes - Le Manoir de Saint-Paterne-Pontpoint - Sereys-Saint-Jean-de-Nay, actuellement Cereix - Le château de la Chabotterie en Saint-Sulpice-le-Verdon - Rubriques juridique et fiscale - Législation - Activités Régionales - Publicités - Vente de châteaux & monuments)‎

‎N° 51de Janvier 1972 - In-8 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte -144 pages - Bon état‎

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Referenz des Buchhändlers : 19247

‎Revue - Collectif - Présidente : Anne de AMODIO‎

‎Vieilles Maisons Françaises - N° 53( Le château de Lavagnac - La Maison des acrobates à Blois - Le château de Condé-en-Brie - Le château de Polignac à Ecoyeux - Le château de Bois-Chevalier - Saint-Véran sur Dourbie - Le château du Pouyaud - Rubriques juridique et fiscale - Législation - Activités Régionales - Publicités - Vente de châteaux & monuments)‎

‎N° 53 de Juillet 1972 - In-8 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte -148 pages - Bon état‎

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Referenz des Buchhändlers : 19248

‎Revue - Collectif - Présidente : Anne de AMODIO‎

‎Vieilles Maisons Françaises - N° 57( Le château de Vaux le Vicomte - Le château de Neuville à Gambais - Murat et Bredon en Cantal - Le château d' O à Mortrée -Le château de la Baume en lozère - Le château de Vascoeuil - Le manoir de Garaison - Rubriques juridique et fiscale - Législation - Activités Régionales - Publicités - Vente de châteaux & monuments)‎

‎N° 57 de Juillet 1973 - In-8 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte -144 pages - Bon état‎

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Referenz des Buchhändlers : 19249

‎Revue - Collectif - Présidente : Anne de AMODIO‎

‎Vieilles Maisons Françaises - N° 61( Le château de la Rochelambert - Le château de Victot - Les pierres tombales en Franche-Comté - Le château de Messac - Vaux le Vicomte - Neuville à Gambais - Murat et Bredon en Cantal - Le château d' O à Mortrée - Le château de Gratot - Le château de Langoiran des barons de Guyenne - Le château de Gatellier - Le donjon du sire de bois-rozé à Bénarville Le château de la Baume en lozère - Vascoeuil - Le manoir de Garaison - Rubriques juridique et fiscale - Législation - Activités Régionales - Publicités - Vente de châteaux & monuments)‎

‎N° 61 de Juillet 1974 - In-8 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte -126 pages - Bon état‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Referenz des Buchhändlers : 19250

‎Revue d'économie politique : ( Fondateurs : , Charles Gide, Edmond Villey, Alfred Jourdan )‎

‎Revue d'économie politique - Quarantième et unième année / 1927 - Paris - Société Anonyme du Recueil SireyArticles de fond : Les industries électriques en 1926 ( Jean-Henri Adam ) - Le problème des prévisons économiques aux Etats-Unis ( Albert Aftalion ) - L'économie pure du système économique présent ' Etienne Antonelli ) - La propriété immobilière urbaine et la crise du logement en 1926 ( Marc Auguy ) - L'organisation scientifique du travail dans ses congrès ( Marc Auguy ) - La production agricole en 1926 ( Michel Augé-Laribé ) - L'Angleterre après la crise minière et la querelle des banquiers ( Louis Baudin ) - La bourse des valeurs en 1926 ( Marcel Bourbeau ) - Le mouvement de la population en 1926 ( Jean Bourdon ) - Observations sur l'intérêt du capital ( G.-H Bousquet ) - La dépréciation et la stabilisation du franc belge ( B.-S. Chlepner ) - De la distribution du crédit par les banques américaines ( R. Claoué ) - Le mouvement des prix et des salaires en 1926 ( L. Dugé de Bernonville ) - Droits et intérets étrangers en Chine ( Jean Escarra ) - Les industries extractives en 1926 ( André Fraigneau ) - Etude critique de statistiques du chômage en France ( Henri Fuss ) - L'accord commercial franco-allemand ( C.-J. Gignoux )- La politique douanière et les traités de commerce en 1926 ( C.-J Gignoux ) - Le législation fiscale en 1926 ( Emile Giraud ) - Les colonies en 1926 ( Arthur Giraud ) - La conférence économique internationale de Genève ( René Hoffherr ) - La trésorerie et le budget en 1926 ( Georges Lachapelle ) - Les industries métallurgiques en 1926 ( Henry Laufenburger ) - Le mouvement coopératif en 1926 ( Bernard Lavergne ) - Les banques en 1926 ( Jean Loriot ) - La marine marchande et les ports en 1926 ( Jacques MArchegay ) - Le législation commerciale interne en 1926 ( Henri Mazeaud ) - la balance des comptes en 1926 ( P. Meynial ) - Les industries de la houille blanche en1926 ( Edgar Micanel ) - Les assurances en 1926 ( A.-P. de Mirimonde ) - Le commerce extérieur en 1926 ( Maurice Olivier ) - La législation sociale en 1926 ( William Oualid ) - Le mouvement ouvrier en 1926 ( Roger Picard ) - La France économique en 1926( Gatan Pirou ) - Les industries textiles en 1926 ( Louis Pommery ) - La mutualité et les assurances sociales en 1926 ( Marcel Porte ) - Les assurances sociales devant le Sénat ( Marcel Porte ) - Les chemins de fer et autresmodes de transport en 1926 ( Marcel Porte ) Billets de banque et crédits en banque ( Alfred Pose ) - La taxation de l'épargne ( Umberto Ricci )- Les index économiques ( René Roy ) - Le mode de répartition des dettes autrichiennes et hongroises ( Prof A.-N Sack ) - Les changes de l'Espagne sur l'Amérique au XVIème siècle ( André E. Sayous ) - Les échanges intérieurs en 1926 ( Henri Ulmer ) - Les caisses d'épargne en 1926 ( Jean Vergeot ) - Les émissions en 1926 ( Jean Vergeot ) - Les dettes interalliées et les réparations en 1926 - Le marché monétaire et les changes en 1926‎

‎Année 1927 - 1 vol fort in-4 - demi basane rouge / 4 nerfs - 1653 pages‎

‎Bon état général malgré quelques traces de frottements sur les plats - Etiquette au dos de Faculté catholique de Droit‎

Referenz des Buchhändlers : 52628

‎Revue d'économie politique : ( Fondateurs : , Charles Gide, Edmond Villey, Alfred Jourdan )‎

‎Revue d'économie politique - soixante-treizième année / 1963 - Paris - Société Anonyme du Recueil SireyArticles de fond : La Sécurité Sociale en 1962 ( Etienne Antonelli ) - Les salaires en 1962 ( Jacqueline Barrotteaux-Ponthieu ) - Le système mathématique de l'équilibre économique selon Léon Walras et ses origines ( G. H. Bousquet ) - Les productions industrielles en 1962 ( Odile Bucher ) - Le mouvement ouvrier et la législation sociale en 1962 ( Michel Collinet ) - Le principe de dépassement ( Pierre Dieterlen ) - La situation démographique en 1962 ( Maurice Febvay ) - L'évolution des transports en 1962 ( Fernand Fonlladosa ) - La production agricole en 1962 ( François Houillier ) - Le logement en 1962 ( Philippe Isaac-Hoppenot ) - Les prix en 1962 ( Michel Lecolle ) - La France économique en 1962 ( Georges Lutfalla ) - Les caisses d'épargne en 1961 ( Maurice Rémond ) - Le commerce extérieur en 1962 ( Pierre Vigreux ) - .....‎

‎Année 1963 - 1 vol fort in-4 - demi toile noire / tampon de la Faculté catholique de Droit - 1075 pages‎

‎Bon état général‎

Referenz des Buchhändlers : 70676

‎Revue de l'Université d'Ottawa‎

‎Revue de l'Université d'Ottawa Le rayonnement qui s'impose - Vers votre avenir (Athanase David) - Les soucis du missiologue (suite) (Albert Perbal) - L'encyclique "Quadragesimo Anno" (Philippe Perrier) - Le coffret de Crusoé (Séraphin Marion) - Technologie primitive (Adrien Morice) Section spéciale : Les pédagogies de Saint Thomas d'Aquin (suite) (Victor Devy) - Législation matrimoniale civile et canonique au Canada (suite) (Arthur Caron) - De vi Cogitativa et de instinctu hominis (Rodolphe Hain) - Le rythme verbal et musical dans le chant romain (suite) (Lucien David)‎

‎Vol. III. - N° 1 - Janv.-Mars 1933 - in-8 broché - revue illustrée - Publiée tous les trois mois par les Oblats de Marie Immaculée de l'Université d'Ottawa - 228 pages‎

‎assez bon état (tampon de bibliothèque sur le couv.(à peine visible) et la page de garde - Petite déchirure en haut et en bas du dos - haut de la couv. très légèrement jaunie)‎

Referenz des Buchhändlers : 69044

‎REY, Joseph‎

‎Des institutions judiciaires de l'Angleterre comparées avec celles de la France et de quelques autres états anciens et modernes‎

‎PARIS, Nève Lib. - 1826 - 2 volumes - In-8 - 1/2 reliure veau blond, légèrement frottée, dos avec titre et filets dorés, plats marbrés - Rousseurs - XXVI & 328 et XI & 388 pages - Bons exemplaires‎

‎ENVOI : "A Monsieur BELLA, de la part de l'auteur, comme un gage de vieille amitié" Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Referenz des Buchhändlers : 7889

‎Riboud (Thomas) :‎

‎Discours prononcé par M. le Chevalier Riboud, en faisant hommage au Corps Législatif, d’un ouvrage intitulé “Elementa juris-civilis [...]” par M. G.-D. Arnold, docteur et professeur en Droit, etc. à Strasbourg. Séance du 22 mars 1813.‎

‎Paris, Hacquart, 1813 ; in-8, broché ; 8 pp.‎

‎Bel exemplaire (Le Duc, p.123).‎

Referenz des Buchhändlers : 11948

‎Riboud (Thomas) :‎

‎Opinion sur le Projet de Loi relatif aux finances. Séance du 30 août 1814.‎

‎Paris, Hacquart, 1814 ; in-8, broché ; 47 pp.‎

‎Édition originale (Le Duc, p.124). Thomas Riboud se prononce contre la proposition d’aliéner 300 000 hactares de bois. Auréole claire en coin inférieur intérieur, exemplaire correct.‎

Referenz des Buchhändlers : 11950

‎RICART, Jean-Marie‎

‎Coutumes du bailliage de Senlis‎

‎PARIS, Michel-Etienne David, 1734 - In-folio - Dérelié - 1 bandeau - 222 pages + Table (14) pages - légères mouillures sur le haut des pages de table, sinon très frais‎

‎RIGAUD - MAULDE - JOURNAL DES COMMUNES‎

‎Répertoire général d'administration municipale et départementale.‎

‎Couverture rigide. 2 volumes, reliures demi-basanes (couverture du 2 e volume légèrement défraîchie). 960 + 1292 pages. Quelques rousseurs. Légère mouillure au volume 2.‎

‎Livre. Nouveau dictionnaire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière administrative. A Paris. Au bureau du journal des communes, 1873.‎

Referenz des Buchhändlers : 46017

‎RINGEARD, Gisèle‎

‎Les astronomes et le droit de l'espace‎

‎PARIS, Presses Universitaires de France - 1977 - Coll. "Travaux et recherches de l'Institut du Droit de la Paix et du dévéloppement de l'Université de Nice" - In-8 - Broché - quelques surlignements - Exemplaire de travail - 250 pages- BbON EXEMPLAIRE‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Referenz des Buchhändlers : 8309

‎RIPERT, Georges‎

‎Traité Elémentaire de Droit Commercial‎

‎PARIS, Editions L.G.D.J. - 1948 - Edition Originale - In-8 - 1/2 Reliure havane à coins ((signée Georges Querruel) - Dos à nerfs - Signet - VII-(2)-1105 pages - Très Bon exemplaireReliure signée Georges Querruel, Maître relieur, Premier Artisan de France‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Referenz des Buchhändlers : 23979

‎RIVES (Dominique-Armand.)‎

‎De la propriété du cours et du lit des rivières non navigables et non flottables.‎

‎Paris, Firmin-Didot, 1844 ; in-8, broché, couverture jaune imprimée. 106 pp., 1 f. de table.Exposé de la législation des rivières sous l’Ancien régime, depuis le code civil. Concerne aussi le DROIT DE PÊCHE (page 56 et seq.) L’auteur, un ancien conseiller d’état, est né à Miélan (Gers) en 1789.‎

Referenz des Buchhändlers : 35503443

‎RIVET, auguste, Avocat à la cour d'Appel de Lyon‎

‎Le Patrimoine légal du Culte et des Oeuvres Catholiques - Associations Diocésaines - Propriété individuelle et collective - Associations - Syndicats - Sociétés‎

‎PARIS, Ed. de la documentation Catholique - 1929 - In-12 - Broché - 409 pages - Exemplaire non coupé - Très propre‎

‎RIVIERE, H.F. - HELIE, Faustin - PONT, Paul‎

‎Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles‎

‎PARIS, Chevalier-Marescq / Plon, Nourrit - 1896 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats marbrés - 334, 159, 45, 128, 112, 24, 107, 25 et 43 pages - Quelques rousseurs éparses sinon bon exemplaire‎

‎Robard Isabelle‎

‎La santé Hors la Loi. Les hors la loi de la Santé.‎

‎Les Editions De l'Ancre / coll ana esculape [Associations d'Hygiène et de Médecine Alternatives Naturelles] In-8, broché, couverture souple unie de l'éditeur, 319 pages, bel exemplaire.‎

‎Généralement Epuisé et Rare. Cet ouvrage donne l'analyse complète des contradictions profondes existant entre les besoins des patients , les nécessités économiques et une réglementation obsolète ne tenant pas compte de la réalité sanitaire, non seulement nationale mais Européenne. L'auteure est de 1965 et est diplômée notamment en droit de la santé mais également et surtout, sensibilisée au médecine non conventionnelles, est juriste de la Fédération nationale des Associations d'Hygiène et de Médecine Alternatives Naturelles. Bon Etat Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026).‎

Referenz des Buchhändlers : 9191