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COLLECTIF
Les grands criminels. L'affaire de la rue du Temple - Troppmann - Pranzini - Prado - Gabrielle Bompard - Carrara - La bande Bonnot - Landru.
sd Editions Les Reportages Populaires, Collection "Les Grands Criminels" - Sans date - In-12, broché, couverture illustrée - 256 p. p.
Référence libraire : 118862
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Collectif Long Marceau Delvolvé Pierre Braibant Guy Weil Prosper
Les grands arrêts de la jurisprudence administrative 16ème édition
Editions Dalloz 2007 998 pages 14 6x3 4x20 2cm. 2007. broché. 998 pages.
Référence libraire : 3086
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Collectif
Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et sur les sites dans le département des Bouches-du-Rhône
Ministère Des Affaires Culturelles 1968 45 pages in8. 1968. broché. 45 pages.
Référence libraire : 13297
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Collectif
Loi sur l'aviation au Liban du 11 janvier 1949
BEYROUTH, Imp. Ad Dabbour - ss date (1949) - République Libanaise, Ministère des Travaux Publics, Direction des Communications, Service des Communications Aériennes - In-12 - Broché - Texte de loi en français, anglais et arabe - 74 pages - Propre
Référence libraire : 8321
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COLLECTIF
Loi électorale et liberté politique
PARIS, l'Economie - Supplément au n° 66 - sans date (1946 ?) - 30 pages - Très propre
Référence libraire : 18063
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COLLECTIF
Législation Sociale Appliquée
Paris P.U. F 1943 GRAND In-8 Fort 433 pp, (.) Cours professé à l'Ecole supérieure d'organisation professionnelle. Par P. Waline, J. Pluyette, G. Maignan, E. Villey, G. de Lagarde, L. Poughon, M. Bourdon, J. Leblanc. Dos légèrement frotté et passé.
Référence libraire : 10963
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Collectif - B. ISBLED - J. CUCARULL - J. PENEC - M. DUVAL - A. JAMAUX - T. JAMAUX-GOHIER - K.S.B. KEATS-ROHAN -F. PIGEARD de GURBERT - M. NASSIET - T.ROUCHETTE - M.C. MUSSAT - O. LEVASSEUR - G. LE MENN - G. MEIRION-JONES - J. GURY - D. COLLET - A.Y. BOURGES - G. MILIN - P. MATAROSSO - M. MAUGER - C. AMIOT
Mémoires de la société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Actes du congrès de Fougères -Tome LXXIV, 1996(Sommaire : L cahier de doléances de la sénéchaussée de Fougères - Les en-têtes de facture avec dessins d'usines : les usines de chaussures - René Louiche-desfontaines & A. Bachelot de La Pylaie (1780/1820) - La répression du duel :la journal de voyage de G. de Lamoignon en bretagne (5/06/30/08 1655) - J. Drouet & V. Hugo en Bretagne en 1836 - Voyageurs au temps de la Poste aux chevaux de 1738 à 18570 - Rôle des Bretons dans la politique de colonisation normande de l'angleterre (vers 1042/1135) - Approche de l'immigration italienne en Ill-et-Vilaine (1917/1924) - Les voyages du Capitaine François (1775/1853) - H. Kowalski (1841/1916) - La carrière du médecin brestois L. Rousseau - Le boire et le manger en Bretagne bretonnante - L'intérieur de la maison & le mobilier chez le paysan breton aux XVIII & XIX (2 è partie) - L'alimentation en finistère à la veille de la 2 è Guerre Mondiale - Commor : profil d'un chef breton du VI - L'oiseau .. dans l'oeuvre narrative de N. du Fail - Claude iou Renée? les lettres d'Anne de Bretagne à Mde du bouchage - Comptes rendus bibliographiques - Château de la Haye en Saint-Hilaire des Landes - Observations sur la plan quadrangulaire & la galerie dans les châteaux bretons (1575/1640 - Le rocher-Portal à Saint-Berice-en-Cogles)
BANNALEC, imp; Régionale/RENNES, Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - 1996 - In-8, 24 x 16 - Broché - Couverture illustrée - Illustrations, Tableaux généalogiques, shémas et cartes - 565 pages - Très bon état.
Référence libraire : 25947
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Collectif - B. ISBLED - J. CUCARULL - J. PENEC - M. DUVAL - A. JAMAUX - T. JAMAUX-GOHIER - K.S.B. KEATS-ROHAN -F. PIGEARD de GURBERT - M. NASSIET - T.ROUCHETTE - M.C. MUSSAT - O. LEVASSEUR - G. LE MENN - G. MEIRION-JONES - J. GURY - D. COLLET - A.Y. BOURGES - G. MILIN - P. MATAROSSO - M. MAUGER - C. AMIOTH. GUILLOTEL - S. GESRET - D. DELOUCHE - N. COZIC - J.C. CASSARD - B. FRELAUT - A. SOULABAILLE - T. JAMAUX - S. DOSSEUL - P. LE GOIC - M. ROLLAND - P. HENWOOD - K. POULARD -R. LECLERCQ - F. BROUDIC - S. KERNEIS - P. HAMON -A. MOISAN - J.P. DUCOURET
Mémoires de la société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Actes du congrès de Fougères -Tome LXXIV, 1996(Sommaire : L cahier de doléances de la sénéchaussée de Fougères - Les en-têtes de facture avec dessins d'usines : les usines de chaussures - René Louiche-desfontaines & A. Bachelot de La Pylaie (1780/1820) - La répression du duel :la journal de voyage de G. de Lamoignon en bretagne (5/06/30/08 1655) - J. Drouet & V. Hugo en Bretagne en 1836 - Voyageurs au temps de la Poste aux chevaux de 1738 à 18570 - Rôle des Bretons dans la politique de colonisation normande de l'angleterre (vers 1042/1135) - Approche de l'immigration italienne en Ill-et-Vilaine (1917/1924) - Les voyages du Capitaine François (1775/1853) - H. Kowalski (1841/1916) - La carrière du médecin brestois L. Rousseau - Le boire et le manger en Bretagne bretonnante - L'intérieur de la maison & le mobilier chez le paysan breton aux XVIII & XIX (2 è partie) - L'alimentation en finistère à la veille de la 2 è Guerre Mondiale - Commor : profil d'un chef breton du VI - L'oiseau .. dans l'oeuvre narrative de N. du Fail - Claude iou Renée? les lettres d'Anne de Bretagne à Mde du bouchage - Comptes rendus bibliographiques - Château de la Haye en Saint-Hilaire des Landes - Observations sur la plan quadrangulaire & la galerie dans les châteaux bretons (1575/1640 - Le rocher-Portal à Saint-Berice-en-Cogles)
BANNALEC, imp; Régionale/RENNES, Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - 1996 - In-8, 24 x 16 - Broché - Couverture illustrée - Illustrations, Tableaux généalogiques, shémas et cartes - 565 pages - Très bon état.
Référence libraire : 25948
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Collectif - H. GUILLOTEL - J.C. CASSARD - F. LEROYEr - A. SOULABAILLE - J. GRIMAULT - M.Y. CREPIN - C. PLESSIX-BUISSET- M. DUVAL - B. FRELAUT - Y. GUERRIN - J. CUCARULL -J. LE TALLEC - S. LE ROHELLEC - G. MEIRION-JONES - T. JAMAUX-GOHIER - D. LELOUCHE - A. DESHAYES - C. DOUARD - J.P. DUCOURET
Mémoires de la société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Actes du congrès de Josselin - 12-13-14 septembre 1994 -Tome LXXIII, 1995(Index : De la Vicomte de Rennes à la Vicomté du Porhoët (fin Xè -milieu XIIè) - Note sur une charte bretonne en faveur du Mont-Saint-Michel - La grâce du duc -Violences, crimes et délits - La contrebande du sel : législation & répression (1669/1789) - Les gens de guerre & la violence à Guingamp aux XVII & XVIII - Une vie de criminelle : M-A. Le Colen dite Marie Lescalier (1697/1769) - Violences conjugales : la répression de l'uxoricide au XVIII - La délinquance dans les auberges au XVIII - Les arbres sur les communs au XVIII - Le vandalisme révolutionnaire en Morbihan - La Gazettte de Bretagne ou la liberté de la Presse bafouée (1832/1835) - Faits divers dans l'arrondissement de Fougères - L'alimentation paysanne dans la seigneurie de Corlay - L'alimentation des Chanoines de Beauport - Le foyer en Bretagne - Boire et manger à Corps-Nuds - Le logis-porte construit par O. de Clisson au château de Josslin - Le manoir du Mée en Guéhenno - Bulletin : Chronique de l'histoire de l'art : peinture, des arts graphiques et plastiques - La toponymie - Comptes-rendus bibliographiques )
RENNES, Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - 1995 - In-8, 24 x 16 - Broché - Couverture illustrée - Tableau Généalogique - Illustrations, schémas et cartes - 524 pages - Très bon état.
Référence libraire : 21714
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Collectif
Notification d'un décret et d'un règlement du 1er septembre 1884, concernant les règles établies pour prévenir les abordages
Ministère de la Marine et des colonies Brochure 1884 Brochure in-8 (15 x 23 cm), 15 pages ; des marques et taches d'usure aux plats jaunis, notes manuscrites au 2ème plat, déchirures sans manque en queue des pages, corps d'ouvrage désolidarisé de la couverture, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : qg2144
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Collectif
Organisation forestière n°1324 (1971) - Journal Officiel de la République Française
Journaux officiels Broché 1971 In-8 (13.5 x 21 cm), 220 pages, édition mise à jour au 15 octobre 1971 ; l'ouvrage est équipé d'un protège-livre, mors inférieur un peu fendu en queue, bords des plats insolés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : fl1605
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COLLECTIF - Lois gouvernementales, Roi et Révolution - Ministère de la guerre
Ouvrage composite réunissant une trentaine de lois, d'ordonnance et de règlements relatifs au monde militaire entre fin du XVIIIème siècle jusqu'à 1820 : 1) Les armes. 2) Le personnel et la troupe. 3) Les poudres. 4) Le service des arsenaux et directions. 5) Objets divers.
sd Un volume in-quarto, cartonnage demi-parchemin et bandeau crème - Textes datant de 1755 à 1820 - Tables des matières manuscrite et passages manuscrits dans le volume - sans pagination (environ 300 pages) - Deux planches et un tableau rempliés
Référence libraire : 122050
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COLLECTIF
Palais-Bourbon, devenu Palais National du Conseil des Cinq-Cents - aujourd'hui Palais de la Chambre des Députés - Notice suivie d'un recueil des résolutions et décrets du Conseil des Cinq-Cents relatifs à l'achèvement et à l'inauguration de la salle des Séances en 1798
PARIS, Librairies Imprimeries Réunies - 1898 - In-8 - 1/2 reliure, plats marbrés - Couverture illustrée conservée - 16 planches de gravures ou de plans HT NB - 61 pages - bon exemplaire - PHOTOGRAPHIES sur demande
Référence libraire : 7017
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Collectif
Pouvoirs 13 / le conseil constitutionnel
Presses Universitaires de France (PUF) 1994 222 pages 22x15x2cm. 1994. broché. 222 pages.
Référence libraire : 8789 ISBN : 2130440207
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collectif
Recueil des Arrests de Reglement du Parlement de Bretagne, concernant les Paroisses, qui fixent la maniere d'en faire les deliberations, assemblees, impositions des fouages et levees des dimes, depuis 1609 jusqu'a present - A la suite: Etat des paroisses de la province de Bretagne composées des Diocèses ou Recettede Rennes, Nantes, Vannes, S.Malo, Dol, Treguier & Quimper.
1740 A Rennes, Chez Guillaume Vatar, imprimeur ordinaire du Roy - M.DCC.XL et MDCCXXXI (1740 & 1731) - In-12 - Reliure basane de l'époque, frottée, épidermure, sans coiffe de tête - Dos à nerfs orné - trous de vers sur 60 pages - Tranches rouges - 2 ff. 549 pp. 14 ff.de Table & Rennes Guillaume Vatar - 1731. 1 f. et 33 pp.2ff + 33 pages - Exemplaire de travail
Référence libraire : 47311
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Collectif
Règles essentielles des Conventions de Genève et de leurs Protocoles additionnels
Comité international de la croix rouge 1983 64 pages in8. 1983. broché. 64 pages.
Référence libraire : 16690
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Collectif - André GOS
Sentance du Tribunal Arbitral Franco-Espagnol en date du 16 novembre 1957 dans l'affaire de l'utilisation des Eaux du Lac Lanoux
PARIS, Ed. A. Pedone - Tiréà part de la Revue Générale de Droit International Public N° 1, Janvier-Mars 1958 - 45 pages - Propre
Référence libraire : 14433
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Collectif
Statut de l'étranger et respect du droit - police administration justice
Association de juristes pour la reconnaissance des droits fondamentaux des immigrés 210 pages in8. Sans date. broché. 210 pages.
Référence libraire : 17518
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COLLECTIF - Institut International de droit humanitaire
Séminaire sur l'enseignement du droit humanitaire dans les institutions militaires - Sanremo, 6-18 novembre 1972
Tiré à part de la Revue de droit pénal militaire et droit de la guerre - 1973 - In-8 - Broché - Texte en anglais, français, espagnol, allemand, italien - 338 pages - Propre
Référence libraire : 14379
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Collectif
Table générale anlytique et raisonnée , des onze premiers volumes du journal des communes de 1828 à 1838
Bureau du journal Paris 1840
Référence libraire : 3880
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Collectif - Ch. TURGEON -
Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : Etudes sur la Formation et les Variations des Prix - La conception économique de la Richesse et du Capital - Rapports, eloges et discours
Rennes, Plihon & Hommay, 1923 - Revue In-8 - Brochés - T. VIII - PropreExemplaire non mis dans le commerce
Référence libraire : 11491
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Collectif - Ch. TURGEON
Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : Introduction à l'étude de la valeur - Réflexions préliminaires sur la valeur - Critique de la loi de l'offre et de la demande - Valeur d'usage et valeur d'échange -La rareté économique et l'école mathématique - Critique de l'utilité finale ou marginale - Eloges, rapports et discours - Mr le Professeur Fettu -1856-1924)
Rennes, Plihon & Hommay, 1925 - Revue In-8 - Brochés - T. IX - PropreExemplaire non mis dans le commerce
Référence libraire : 20773
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Collectif - Ch. TURGEON - Charles BODIN - M. LAGARDE
Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : Economie dirigée, Economis scientifique - Esprit économique et social de rome - l'action sans valeur nominale - Compte-rendus des thèses
Rennes, Plihon & Hommay, 1932 - Revue In-8 - Brochés - T. XII - Propre - 280 pagesExemplaire non mis dans le commerce
Référence libraire : 20774
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Collectif - Ch. TURGEON - Jacques THELOHAN - Louis CAVARE - Pierre FROMONT - G. LAGARDE - Pierre BOUZAT
Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : La Renaissance. Ses désorganisations et ses reconstructions doctrinales - Le Sénatusconsulte des Bacchanales - La Constitution de l'Etat fédéral d'autriche de 1934 - L'apport de Lucien Brocard à la doctrine de l'économie nationale - La suppléance des commissaires de sociétés agréés - L'abandon de famille endroit français
Rennes, Plihon & Hommay, 1937 - Revue In-8 - Brochés - T. XVI - Propre - 230 pages - bel exemplaireExemplaire non mis dans le commerce
Référence libraire : 20778
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COLLECTIF
Usages locaux ayant force de Loi dans le département d' Ille-et-Vilaine
RENNES, J. Plihon - 1934 - Nouvelle édition entièrement refondue et mise à jour - In-8 - Broché - Léger manque en couverture - Table alphabétique - X & 188 pages - Très propre
Référence libraire : 10231
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COLIN (Maurice) sous la présidence de
XVIIe congrès de la propriété bâtie de France. Les 5, 6, 7 et 8 mai. Organisé par la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la Ville de Paris. Sous le patronage de l'Union de la Propriété bâtie de France et sous la présidence de M. Maurice Colin.
In-4, demi-chagrin rouge, dos à nerfs filetés à froid, titres dorés, (2), 972 p. Orléans, Paul Pigelet, 1913.
Référence libraire : 33709
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COLIN (Maurice) sous la présidence de
XVIIe congrès de la propriété bâtie de France. Les 5, 6, 7 et 8 mai. Organisé par la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la Ville de Paris. Sous le patronage de l'Union de la Propriété bâtie de France et sous la présidence de M. Maurice Colin.
In-4, demi-chagrin rouge, dos à nerfs filetés à froid, titres dorés, (2), 972 p. Dix-septième congrès de la propriété bâtie de France, sous la présidence de Maurice Colin. Rapports et statistiques. Bel exemplaire, frais, très bien relié.
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Collectif
Analyses des Sentances rendues par les Tribunaux d'Arbitrage, constitués conformément aux stipulations des Conventions de La Haye de 1899 & 1907 pour le règlement pacifique des conflits internationaux, ainsi que par les juridictions spéciales d'arbitrage qui ont fonctionné en application de l'article 47 de la convention de 1907 -( 1899 - 1934) Affaires : fond pieux des Californies, Puissances blaquantes au venézuela, Baux perpétuels au Japon, boutres de Mascate, déserteurs de Casablanca, des Grisbadarna, Pêcheries des côtes septentrionales de l'atlantique, la compagnie des bâteaux à vapeur Orinoco, de l'arrestation de Savarkar, des frères Canevaro, des indemnités russes, du vapeur postal français "Manouba", du vapeur postal français "Carthage", du "Tavignano" & des coups de canon tirés sur les mahonnes tunisiennes "Camouna & Gaulois", délimitation d'une partie des possessions néerlandaises & portugaises dans l'ile Timor, des biens contestés en portugal, des réclamations françaises contre le Pérou, des réclamations norvégiennes contre les Etats-Unis d'Amérique, de l'ile de Palmas (ou Miangas), de la réclamation Chevreau.
LA HAYE, bureu International de la Cour Permanente d'Arbitrage - 1934 - In-8 - Débroché - 118 pages, y compris table analytique
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Collectif
Annales de la Faculté de Droit de Toulouse, Tome VIII, Fascicule 2 - 1960 Ce volume recueille notamment : Jean BODIN et Toulouse, Ses oeuvres, le Droit à Toulouse
Faculté de Droit de Toulouse - 1960 - Broché - Nombreuses Illustrations NB PP HT des ouvrages de J. Bodin -86 pages, Pagination 135 à 212 - Très propre
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Collectif
Bulletin de la société Héraldique et Généalogique de France - 6 Année - 1887 Principaux Articles : Mariages - Décès - Naissances Recherches Généalogiques - Archives du Parlement de Paris en 1706 - Intendance du Languedoc - de Surville - Harlay - Le droit du seigneur - Mole - Le Pelletier - de Lesseps - Le Fevre de Caumartin - Les héros de Patay - Joly de Bammeville - Faucher - de Chabrieres - Breaufranchet - Hugo de Spitzemberg - de Witte - Armorial de Picardie - Abzac de la Douze Le Prestre de Vauban - Johanne de Lagarre Widranges - Nobiliaire - Gain de Linars de Montaignac
PARIS, 1887 - Année complète - In-8 - Broché - Texte sur 2 colonnes - 792 pages, y compris 38 pages d'index des noms cités - rousseurs - Envoi rapide et soigné
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Collectif
BULLETIN DES LOIS DE L'EMPIRE FRANCAIS - XI° SERIE - 1er semestre 1855 - T. V - 254 à 307 budget Général de 1856
PARIS, imp. impériale - 1855 - In-8 - 1/2 reliure frottée - 1372 pages, y compris table alphabétique des Matières - Propre intérieurement
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Collectif
Conseil Général du Finistere - Session de 1841, Exercice de 1842 - Session de 1842, Exercice de 1843 - Session de 1843, Exercice de 1844
QUIMPER, Typ. de E. Blot, fils - 1841 - In-8 - 1/2 Reliure dos cassé - In-4 - CXII-95 + Table, CIV-76 pages, 2 Grands Tableaux dépliants & XCVI-71 pages, 1 Grand Tableau dépliant - Très frais intérieurement
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Collectif
La Constitution belge révisée
pp.85-313, Numéro spécial de "Annales de droit - revue trimestrielle de droit belge" T.32 nrs.2-3 (1972), cachet, bon état, J30115
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Collectif
La documentation catholique " Les Questions Actuelles" - " Chronique de la Presse" -" L'Action Catholique"
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 58 ème année - T. LXXIII - N° 1689, 4 janvier 1976 au N° 1710, 19 décembre 1976 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Couverture illustrée - 1099 pages, y compris Table - Très propre
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Collectif
La documentation catholique " Les Questions Actuelles" - " Chronique de la Presse" -" L'Action Catholique"
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 57 ème année - T. LXXII - N° 1667, 5 janvier 1975 au N° 1688, 21 décembre 1975 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Couverture illustrée - 1099 pages, y compris Table - Très propre
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Collectif
La documentation catholique " Les Questions Actuelles" - " Chronique de la Presse" -" L'Action Catholique"
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 55 ème année - T. LXX - N° 1623, 7 janvier 1973 au N° 1644, 16 décembre 1973 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Couverture illustrée - 1099 pages, y compris Table - Très propre
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Collectif
La documentation catholique " Les Questions Actuelles" - " Chronique de la Presse" -" L'Action Catholique"
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 53 ème année - T. LXVIII - N° 1577, 3 janvier 1971 au N° 1599, 19 décembre 1971 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Couverture illustrée - 1150 pages, y compris Table - Très propre
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Collectif
La documentation catholique " Les Questions Actuelles" - " Chronique de la Presse" -" L'Action Catholique"
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 59 ème année - T. LXXIV - N° 1711, 2 janvier 1977 au N° 1731, 4 décembre 1977 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Couverture illustrée - 1049 pages - Très propre
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Collectif
La documentation catholique " Les Questions Actuelles" - " Chronique de la Presse" -" L'Action Catholique"
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 46 ème année - T. LXI - N° 1415, 5 janvier 1964 au N° 1438, 20 décembre 1964 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Texte sur 2 colonnes - couverture illustrée - 1770 pages, y compris Table - Très propre
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Collectif
La documentation catholique " Les Questions Actuelles" - " Chronique de la Presse" -" L'Action Catholique" et Revue d'Organisation et de Défense Religieuse réunies
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Janvier à juin 1934 - T. XXXI - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Texte sur 2 colonnes -1568 pages + Table 84 pages - Très propre
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Collectif
La documentation catholique " Les Questions Actuelles" - " Chronique de la Presse" -" L'Action Catholique"
PARIS, Maison de la Bonne Presse- Paraît le 1 er & le 3 è dimanche du mois - 60 ème année - T. LXXV - N° 1733, 1 janvier 1978 au N° 1754, 17 décembre 1978 - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Couverture illustrée - 1099 pages, y compris Table - Très propre
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COLLECTIF
Le droit de grève
Paris Félix Alcan 1909, In-8 relié percaline bleue de l'éditeur, 270 pages + catalogue de l'éditeur. Bon état.
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collectif
Le Droit public de l'Etat nouveau (Portugal)
PORTUGAL, 1937, Exposition de Paris - In-12, Carré - 66 pages - Très propre
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collectif
Le Traité Dalloz des retraites Ouvrières et Paysannes - Commentaire de la loi du 5 avril 1910 et des règlements d'administration publique.
Paris, Lib. Dalloz, Sans date [1911] - In-8, 21 x 13,5 cm - Reliure éditeur - Dos lisse - VII-736 pages - Publicités - Propre Ex-libris-cachet Henri Rocheteau
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Collectif
Loi sur l'aviation au Liban du 11 janvier 1949
BEYROUTH, Imp. Ad Dabbour - ss date (1949) - République Libanaise, Ministère des Travaux Publics, Direction des Communications, Service des Communications Aériennes - In-12 - Broché - Texte de loi en français, anglais et arabe - 74 pages - Propre
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COLLECTIF
Loi électorale et liberté politique
PARIS, l'Economie - Supplément au n° 66 - sans date (1946 ?) - 30 pages - Très propre
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COLLECTIF
Organisation administrative et judiciaire de la France
Lefebvre 1984. In-8 broché de 464 pages. Bon état
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COLLECTIF
Palais-Bourbon, devenu Palais National du Conseil des Cinq-Cents - aujourd'hui Palais de la Chambre des Députés - Notice suivie d'un recueil des résolutions et décrets du Conseil des Cinq-Cents relatifs à l'achèvement et à l'inauguration de la salle des Séances en 1798
PARIS, Librairies Imprimeries Réunies - 1898 - In-8 - 1/2 reliure, plats marbrés - Couverture illustrée conservée - 16 planches de gravures ou de plans HT NB - 61 pages - bon exemplaire - PHOTOGRAPHIES sur demande
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COLLECTIF
Royaume d'Italie - Lois de la Guerre et de la Neutralité Terrestre Maritime Aérienne 1938 - 1939
PARIS, Les Editions Internationales - 1939 - In-8 - Broché - Léger manque à la coiffe - 102 pages Autre exemplaire non coupé 25 €
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COLLECTIF
Usages locaux ayant force de Loi dans le département d' Ille-et-Vilaine
RENNES, J. Plihon - 1934 - Nouvelle édition entièrement refondue et mise à jour - In-8 - Broché - Léger manque en couverture - Table alphabétique - X & 188 pages - Très propre
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