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Loi relative à la Haute-cour Nationale donnée à Paris le 25 Aout 1792
Grenoble Cuchet 1792 4 pages sur papier chiffon - format In4
Bookseller reference : Tir189
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Loi relative à la Haute-cour Nationale donnée à Paris le 25 Aout 1792
Grenoble Cuchet 1792 4 pages sur papier chiffon - format In4
Bookseller reference : Tir189
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Loi relative aux courriers de la Poste aux Lettres donnée à Paris le 17 septembre 1791
1791 Décret qui liste route par route le nombre d'arrivées et de départs de courriers par semaine et qui encadre le travail et le transport par poste aux chevaux - In4 de 8 pages - Imprimé a Blois chez Durie-Masson - Écriture manuscrite d'enregistrement .
Bookseller reference : Tir270
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Loi relative aux courriers de la Poste aux Lettres donnée à Paris le 17 septembre 1791
1791 Décret qui liste route par route le nombre d'arrivées et de départs de courriers par semaine et qui encadre le travail et le transport par poste aux chevaux - In4 de 8 pages - Imprimé a Blois chez Durie-Masson - Écriture manuscrite d'enregistrement .
Bookseller reference : Tir270
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LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du 15 Germinal, an 6, signé Pison du Galland, président ; Duchesne, Martinel, Boullé du Morbihan, secrétaires
feuillets libres rognés, (qq. accrocs aux coupes)
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Loi PORTANT SUPPRESSION DES INGÉNIEURS-GÉORGRAPHES MILITAIRES, CRÉÉS EN 1777. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 1384
feuillets libres rognés, (papier lég. insolé)
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Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS À FAIRE EN VERTU DES ARTICLES XXI & XXX DU DÉCRET DES 4 & 21 AOÛT 1791. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, signé : Louis, M.L.F Duport, bull. n° 1296
feuillets libres rognés, (qq. petits accrocs aux coupes)
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Loi QUI ORDONNE ENTRE AUTRES CHOSES, QUE LES LIMITES DES DÉPARTEMENS & DES DISTRICTS SUBSISTERONT TELLES QU’ELLES SONT DÉTERMINÉES PAR LES PROCÈS-VERBAUX DE LA DIVISION DU ROYAUME, & QUI NOMME DES TRIBUNAUX DE COMMERCE DANS LES VILLES DE CHAUMONT, DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE, BRIGNOLES, VERSAILLES & ORBEC, Donnée à Paris, le 28 Juin 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1084
feuillet libre coupé, (qq. rousseurs et papier insolé en tête)
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LOI qui supprime la commission des approvisionnements.
Alors que les émeutes de la faim font leur retour, ensemble de mesures qui réorganisent l'approvisionnement des départements et de l'armée après la suppression de la commission.
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Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES ANCIENS GREFFIERS & AUTRES POSSESSEURS D’OFFICES DOMANIAUX. Donnée à Paris, le 28 Juin 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1042
feuillet libre coupé, (qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES CHARGES & OFFICES MILITAIRES. Donnée à Paris, le 3 Juin 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 966
feuillets libres rognés, (qq. accrocs aux coupes, qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AU SERMENT À PRÊTER PAR LES OFFICIERS DE TOUT GRADE, & SOLDATS DE L’ARMÉE FRANÇAISE, & CONTENANT EN OUTRE DES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU CI-DEVANT PRINCE DE CONDÉ. Donnée à Paris, le 15 Juin 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 999
feuillets libres rognés, (coupes lég. insolées, qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX ACTES PASSÉS ET AUX JUGEMENS RENDUS À VALENCIENNES ET DANS QUELQUES PLACES VOISINES PENDANT L’INVASION DE L’ENNEMI, Signé Lermercier. De Frimaire & Nivôse an VIII, Bull. 339
feuillets libres non rognés, (papier lég. insolé et taché, qq. accrocs aux tr.)
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Loi RELATIVE AUX ADJUDANS GÉNÉRAUX DE L’ARMÉE & AUX AIDES-DE-CAMP. Donnée à Paris, le 24 Novembre 1790, signé : Louis, M.L.F. Duport
feuillets libres rognés,papier azuré, (coupes lég. insolées et qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT OFFICIERS DES ÉTATS-MAJORS DES PLACES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1406
feuillets libres coupés, (deux accrocs en bas de page, qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX DRAPEAUX, ÉTENDARDS & GUIDONS DES RÉGIMENS. Donnée à Paris le 10 Juillet 1791, signé : M.L.F. Duport, bull. n° 1086
feuillets libres rognés, (qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX MOYENS DE POURVOIR À LA SÛRETÉ TANT INTÉRIEURE QU’EXTÉRIEURE DU ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 4 Février 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 547
feuillet libre coupé, (papier insolé aux coins)
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Loi RELATIVE AUX NOMINATIONS D’OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE, FAITES PAR LES DIRECTOIRES DES DÉPARTEMENS. Donnée à Paris, le 12 Septembre 1791, signé : M.L.F. Duport, bull. n° 1267
feuillets libres rognés, (des rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX OFFICIERS GÉNÉRAUX ET À LEURS AIDES-DE-CAMP. Donnée à Paris, le 6 Juillet 1791, signé : M.L.F. Duport, bull. n° 1076
feuillets libres rognés, (papier insolé et qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS OU AUTRES ATTACHÉS AU SERVICE DE TERRE OU DE MER, POUR L’EXERCICE DES DROITS DE CITOYEN ACTIF. Donnée à Paris, le 20 Juillet 1791, signé : M.L.F. Duport, bull. n° 1123
feuillets libres rognés, (qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX SOLDATS TENANT GARNISON SUR LES VAISSEAUX. Donnée à Paris, le 31 Octobre 1790, signé : Louis et L’Archevêque de Bordeaux
feuillets libres rognés, papier azuré, (qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX TROUPES PROVINCIALES. Donnée à Paris, le 20 Maris 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 758
feuillets libres rognés, (rares rousseurs)
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Loi RELATIVE À LA CONFECTION ET ENTRETIEN DES ROUTES. Donnée à Paris, le 30 Mai 1792, l’an IV de la Liberté. Signé Louis Duranthon. Département de la Nièvre, bull. n° 1744
feuillets libres coupés, (une petite tache dans le texte)
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Loi RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 1356
feuillets libres rognés, (rares rousseurs)
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Loi SUR LA DÉSIGNATION DES BIENS NATIONAUX À VENDRE DÈS À PRÉSENT ; SUR LEUR ADMINISTRATION JUSQU’À LA VENTE ; SUR LES CRÉANCIERS PARTICULIERS DES DIFFÉRENTES MAISONS ; ET SUR L’INDEMNITÉ DE LA DIXME INFÉODÉE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 5 Novembre 1790, Département de la Nièvre
feuillets libres coupés liés par un fil, (qq. rousseurs et mouillures claires sur la première et dernière p., un mq. en coin)
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Loi SUR LES MOYENS DE COMPLÉTER LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES, Donnée à Paris, le 9 Juillet 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1080
feuillet libre coupé, (rares rousseurs)
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Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Donnée à Paris, le 25 Décembre 1790, signé : Louis, M.L.F. Duport
feuillets libres rognés, (papier lég. insolé, qq. rousseurs)
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Loi, RELATIVE AUX CAPORAUX & TAMBOURS DES RÉGIMENS SUISSES. Donnée à Paris, le 10 Novembre 1790, signé : Louis, et L’Archevêque de Bordeaux, bull. n° 269
feuillets libres rognés, (qq. accrocs aux coupes, qq. rousseurs)
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Loi, RELATIVE AUX COLONELS ET LIEUTENANS-COLONELS DE TOUTES LES ARMES. Donnée à Paris, le 23 Février 1791, bull. n° 635
feuillets libres rognés, (rares rousseurs)
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Loi, RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE POUR LES OFFICIERS ATTACHÉS À LA MARINE. Donnée à Paris le 11 Février 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 393
feuillets libres rognés, (qq. rousseurs)
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LOUIS XIV trouvant Louis XVI dans son cabinet, un verre de barbade à la main. Second dialogue
S.l., De l'Imprimerie des Patriotes, s.d. in-8, 8 pp., dérelié.
Bookseller reference : 203151
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Ludwigs XVIII. Königs von Frankreich. Beschreibung seiner Reise nach Brüssel und Coblenz im Jahre 1791.
Halle, Grunert, 1823. 1. Aufl. Mit einer faltbaren Stammtafel der königlich-französischen Familie, VIII, 100 S. Kl.-8°, OBrosch.
Bookseller reference : 174282
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MADAME Elisabeth et son temps
Paris, Sarlit, 1861 in-12, XII-211 pp., broché. Manques au dos. Rousseurs et mouillures.
Bookseller reference : 175105
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MIRABÉLIQUE. Avis à la Patrie
S.l., 1791 in-8, 52 pp., dérelié.
Bookseller reference : 106113
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MON COUP-D’ŒIL.
S.l.n.d. [1788]. in 8°, broché, couverture muette moderne de papier marbré. 32 pp.
Bookseller reference : AMA-12
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Montesquieu, bon françois.
Paris, Méquignon, 1814, 1 volume, in-8, broché, 59 p., Notes et sources au bas des pages. Très rares rousseurs.
Bookseller reference : 4660
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Mémoires historiques et authentiques sur la Bastille Dans une Suite de près de trois cens Emprisonnemens, détaillés & constatés par des Pièces, Notes, Letrres, Rapports, Procès-verbaux, trouvés danqs cette Forteresse, & rangés par époques depuis 1475 jusqu'à nos jours, &c. Avec une planche format in-4°, représentant la Bastille au moment de sa prise. Tome Second. Volume 2 seul.
Londres,Paris, chez Buisson, Libraire, 1789. 215 x 140 mm, (1) f., 428 pp., (1) f., sous couvertures papier bleu d'attente, dos renforcé.
Bookseller reference : 4625
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MÉMOIRE remis au Comité des Pensions de l'Assemblée Nationale, par quelques Hollandais réfugiés en France,le 19 novembre 1790
S.l.n.d. in-8, 16 pp., dérelié.
Bookseller reference : 117368
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MÉMOIRE à consulter pour M. Louis-Philippe-Joseph d'Orléans
Paris, d'Houry, 1790 in-8, 79 pp., broché, couv. papier bleu de l'époque. Dos abîmé, infimes trous de ver.
Bookseller reference : 184361
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Napoléon, poème en dix chants.
Bruxelles, Arnold Lacrosse, 1824. 1. ed. XIV, 240 p. 8°, contemp. hardcover.
Bookseller reference : 199973
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NOTE instructive remise en mai 1791 aux membres de l'Assemblée Nationale par quelques Hollandais actuellement à Paris
Paris, Imprimerie de H. J. Jansen, (1791) in-8, 23 pp., dérelié.
Bookseller reference : 115840
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NULLITÉ et despotisme de l'Assemblée prétendue nationale
Paris, 1789 in-8, 27 pp., sous ficelle.
Bookseller reference : 184259
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OBSERVATIONS sur une lettre d'un vicaire général de Toulouse, relative au serment de liberté et d'égalité
A Paris, De l'Imprimerie de Guerebart, s.d. in-8, 20 pp.
Bookseller reference : 177807
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OPINION DE CHARLES BARBAROUX SUR LES SUBSISTANCES, Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyée aux quatre-vingt-quatre Départemens
, Paris, Imprimerie Nationale 1792, in-8, br. non rogné, (papier lég. insolé, qq. petits accrocs aux tr.), 24p.
Bookseller reference : 3667
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OPINION DE CHARLES BARBAROUX SUR LES SUBSISTANCES, Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyée aux quatre-vingt-quatre Départemens
br. non rogné, (papier lég. insolé, qq. petits accrocs aux tr.)
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OPUSCULES sur J. Duprat, jeune. Député des Bouches-du-Rhône à la Convention, où il vota la mort du Roi. Collection historique de M. Renard
Caen, 1855 in-8, demi-basane rouge, dos lisse souligné de filets à froid et roulettes dorées Manque à la coiffe supérieure, coins et coupes frottés. (reliure XIXe).
Bookseller reference : 211625
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Oraison Funebre de N. Buonaparte (Napoleon Bonaparte), ou l`on trouve etabli, d`apres le Moniteur [...] suivi du testament dudit N. Buonaparte.
Paris, Pichard, 1821. 1ere ed. 30 p. 8°, sans tirage.
Bookseller reference : 158710
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OUVREZ donc les yeux
S.l.n.d. in-8, 47 pp., bradel papier marbré (rel. moderne).
Bookseller reference : 102711
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OUVREZ donc les yeux
S.l.n.d. in-8, 78 pp., dérelié.
Bookseller reference : 167649
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Ouverture des états-généraux. Faite à Versailles le 5 Mai 1789. Discours du roi, discours de M. le garde des sceaux; rapport de M. le directeur général des finances.
Strasbourg, l`Imprimerie Ordinaire du Roi, 1789. 1er tirage. 114, 9 pp. Kl. 8°, broché par intérim.
Bookseller reference : 158036
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