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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / AVIGNON
LOI POUR LA PROTECTION DES ETABLISSEMENTS FRANCAIS A AVIGNON & POUR LE MAINTIEN DE LA TRANQUILLITE DANS CETTE VILLE. DONNEE A PARIS LE 1. DECEMBRE 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 4 pp. ; bandeau gravÈ. DOCUMENT EN BON ETAT. SIGNE DOUPET MEMBRE DU DIRECTOIRE DU DISTRICT DE LA ROCHELLE. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2507
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
Loi Qui accorde au DÈpartement de la Guerre une somme de Quatre millions pour subvenir aux frais des travaux & approvisionnements jugÈs nÈcessaires dans les diffÈrentes Places de Guerre. DonnÈe ‡ Paris le 15 DÈcembre 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 3 pp. ; bandeau gravÈ. Document en bel Ètat. Signature autographe de Doupet membre du Directoire du District de La Rochelle. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2845
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / ATELIERS DE CHARITE
LOI QUI ACCORDE UNE SOMME DE QUINZE MILLIONS POUR ETRE EMPLOYEE A L'ETABLISSEMENT D'ATELIERS DE CHARITE DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DU ROYAUME. DONNEE A PARIS LE 19 DECEMBRE 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791.in-4 : 4 pp. DOCUMENT EN TRES BON ETAT. OU L'ASSEMBLEE NATIONALE DECRETE QUE LES DIRECTOIRES DES DEPARTEMENTS AVISERONT AUX MOYENS D'OUVRIR DES TRAVAUX APPROPRIES AUX BESOINS DES CLASSES INDIGENTES & PRESENTANT UN OBJET D'UTILITE PUBLIQUE. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2229
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
Loi Qui affranchit de toutes contributions les Rentes dues par l'Etat. DonnÈe ‡ Paris le 10 DÈcembre 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 2 pp. ; bandeau gravÈ. En bon Ètat. IntÈressant document sur la retraite des militaires. Signature autographe de Doupet membre du Directoire du District de La Rochelle. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2853
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
Loi Qui conserve provisoirement la situation des Tribunaux & des administrations de District & renvoye aux LÈgislatures suivantes les divers changements demandÈs ‡ cet Ègard. Du 10 DÈcembre 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 2 pp. ; bandeau gravÈ. Document en trËs bon Ètat. Signature autographe de Doupet membre du Directoire du District de La Rochelle. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2856
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / ENFANTS ABANDONNES
LOI QUI DECHARGE LES CI-DEVANT SEIGNEURS HAUT-JUSTICIERS DE L'OBLIGATION DE NOURRIR LES ENFANTS ABANDONNES & QUI REGLE LA MANIERE DONT IL SERA POURVU A LA SUBSISTANCE DE CES ORPHELINS. DONNEE A PARIS LE 10 DECEMBRE 1790.
A Saintes De l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 4 pp. ; bandeau gravÈ. DOCUMENT EN TRES BON ETAT. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2228
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / MARINE
LOI QUI FAIT DEFENSES DE RENOUVELER LES BILLETS D'EMPRUNT FAITS PAR LES REGISSEURS GENERAUX DES VIVRES DE LA MARINE ; & QUI FIXE LA MANIERE DONT CES BILLETS SERONT REMBOURSES. DONNEE A PARIS LE 10 DECEMBRE 1790.
A Saintes De l'Imprimerie de PIerre Toussaints 1791. in-4 : 4 pp. ; bandeau gravÈ. DOCUMENT EN TRES BON ETAT. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2115
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / HUILES & SAVONS
LOI QUI FIXE L'EPOQUE OU LA SUPPRESSION DE L'ANCIENNE PERCEPTION DES DROITS SUR LES HUILES ET SAVONS A DU AVOIR LIEU. DONNEE A PARIS LE I. DECEMBRE 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 4 pp. ; bandeau gravÈ. DOCUMENT EN TRES BON ETAT. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2230
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / JUGES DE PAIX
Loi qui ordonne que les Juges de Paix commenceront leurs fonctions quoique les Tribunaux de district ne soient pas encore installÈs. DonnÈe ‡ Paris le 10 DÈcembre 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 2 pp. ; bandeau gravÈ roussi empoussiÈrÈ. Signatures autographes de Doupet et Desperoux membres du Directoire du District de La Rochelle. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2840
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
Loi Qui ordonne entre autre choses que les ImpÙts ou Emprunts ‡ faire par les MunicipalitÈs Districts ou DÈpartements ne pourront avoir lieu sans l'autorisation du Corps lÈgislatif. DonnÈe ‡ Paris le 10 DÈcembre 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 4 pp. ; bandeau gravÈ. Document en bon Ètat. Signature autographe de Doupet membre du Directoire du District de La Rochelle. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2860
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
LOI QUI ORDONNE QU'AU 1er JANVIER PROCHAIN LES RECEVEURS GENERAUX DE L'EXERCICE DE 1790 RENDRONT LEURS COMPTES DE CLERC A MAITRE AU DIRECTEUR GENERAL DU TRESOR PUBLIC QUI RESTERA CHARGE DE FAIRE RENTRER LES SOMMES RESTANTES DUES COMME AUSSI D'ACQUITTER CE QUI RESTERA DU SUR LES CHARGES DES ETATS DU ROI. DONNEE A PARIS LE 25 DECEMBRE 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 4 pp. ; bandeau gravÈ. DOCUMENT EN TRES BON ETAT. SIGNE DOUPET MEMBRE DU DIRECTOIRE DU DISTRICT DE LA ROCHELLE. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2517
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / JUGES DE PAIX
Loi qui Ètablit des Juges de paix & de Commerce ‡ Montauban ‡ Valenciennes Bergues Lille Strasbourg Laval Rouen Monthivillier Cany Langres ainsi que dans les Isles de RÈ & d'OlÈron ; & qui ordonne la rÈunion des MunicipalitÈs de Saint Pierre & de Notre Dame-Le Moutier. DonnÈe ‡ Paris le 19 DÈcembre 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 3 pp. ; bandeau gravÈ. Document en trËs bon Ètat. Signature autographe de Doupet membre du Directoire du District de La Rochelle. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2839
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
Loi Relative ‡ la liquidation des offices supprimÈs : & qui rËgle la maniËre dont les crÈanciers opposants sur le prix de ces offices doivent se pourvoir pour le payement de leurs crÈances. DonnÈe ‡ Paris le 10 DÈcembre 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 6 pp. ; bandeau gravÈ. Document en trËs bon Ètat. Signature autographe de Doupet membre du Directoire du District de La Rochelle. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2858
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / SERMENT CIVIQUE DES AMBASSADEURS
Loi Relative au Serment ‡ prÃter par les Ambassadeurs Ministres EnvoyÈs RÈsidents Consuls & autres EmployÈs FranÃois en Pays Ètranger. DonnÈe ‡ Paris le 1er DÈcembre 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 4 pp. ; bandeau gravÈ petits accrocs marginaux lÈgËrement empoussiÈrÈ. IntÈressant document sur le serment que devaient prÃter les ambassadeurs & autres rÈsidents en Europe "dans les Èchelles du Levant & de Barbarie" les "contrÈes d'AmÈrique" aux Indes orientales. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2849
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
Loi Relative aux Baux ‡ loyer des Bureaux Ètablis dans l'intÈrieur du Royaume pour la RÈgie des Traites. DonnÈe ‡ Paris le 1 DÈcembre 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 3 pp. ; bandeau gravÈ petite dÈchirure ‡ la pliure. Document en bon Ètat. Signature autographe de Doupet membre du Directoire du District de La Rochelle. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2846
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
Loi Relative ‡ la formation des Tableaux des Tribunaux d'appel de chaque District. DonnÈe ‡ Paris le 1 DÈcembre 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 3 pp. ; bandeau gravÈ. Document en trËs bon Ètat. Signature autographe de Doupet membre du Directoire du District de La Rochelle. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2855
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / RETRAITE DES MILITAIRES
Loi Relative au Traitement des Militaires. DonnÈe ‡ Paris le 25 DÈcembre 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 4 pp. ; bandeau gravÈ. En bon Ètat. IntÈressant document sur la retraite des militaires. Signature autographe de Doupet membre du Directoire du District de La Rochelle. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2852
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / DOMAINES & BOIS
LOI RELATIVE AUX RECEVEURS DES DOMAINES & BOIS & AUX DIFFERENTES SOMMES QU'ILS SERONT TENUS DE VERSER DANS LES CAISSES DES TRESORIERS DE DISTRICT. DONNEE A PARIS LE 25 DECEMBRE 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 4 pp. ; trËs beau bandeau gravÈ petits dÈfauts d'usage. SIGNE MASSIAS VICE PRESIDENT DU DIRECTOIRE DU DISTRICT DE LA ROCHELLE. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2510
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
LOI RELATIVE AUX ARRERAGES DES PENSIONS & A LA MANIERE DONT ILS DOIVENT ETRE PAYES. DONNEE A PARIS LE 15 DECEMBRE 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 2 pp. ; bandeau gravÈ. DOCUMENT EN TRES BON ETAT. SIGNE DOUPET MEMBRE DU DIRECTOIRE DU DISTRICT DE LA ROCHELLE. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2515
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
LOI RELATIVE A LA CAPITATION DES MEMBRES DES CI-DEVANT COURS SUPERIEURES POUR L'ANNEE 1790. DONNEE A PARIS LE 10 DECEMBRE 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 2 pp. ; bandeau gravÈ. DOCUMENT EN TRES BON ETAT. SIGNE DESPEROUX. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2520
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
LOI RELATIVE AUX DEGATS OCCASIONNES PAR LES INONDATIONS DANS DIVERS DEPARTEMENTS DU ROYAUME. DONNEE A PARIS LE 15 DECEMBRE 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 4 pp. ; bandeau gravÈ. DOCUMENT EN BON ETAT. SIGNE DOUPET MEMBRE DU DIRECTOIRE DU DISTRICT DE LA ROCHELLE. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2508
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
LOI RELATIVE AUX IMPOSITIONS INDIRECTES & AUTRES DROITS ACTUELLEMENT EXISTANTS & FAISANT PARTIE DES RECETTES PUBLIQUES OU DE CELLES DES ANCIENNES PROVINCES & AUX OCTROIS & DROITS QUI SE PERCOIVENT AU PROFIT DES VILLES COMMUNAUTES OU HOPITAUX. DONNEE A PARIS LE 22 DECEMBRE 1790.
A Rochefort de l'Imprimerie de R. D. Jousserant-Mesnier 1791. in-4 : 4 pp. ; bandeau gravÈ petite dÈchirure dans la pliure & petits accrocs marginaux sans gravitÈ. SIGNE DOUPET MEMBRE DU DIRECTOIRE DU DISTRICT DE LA ROCHELLE. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2516
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / PECHE
LOI RELATIVE AUX PECHEURS DES DIFFERENTS PORTS DU ROYAUME & NOTAMMENT A CEUX DE LA VILLE DE MARSEILLE. DONNEE A PARIS LE 12 DECEMBRE 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 6 pp. ; bandeau gravÈ. DOCUMENT EN BON ETAT. OU IL EST QUESTION DE "LA PECHE AUX BOEUFS" DES PECHEURS CATALANS &c. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2188
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
LOI RELATIVE A LA DETTE CONSTITUEE DU CI-DEVANT CLERGE & QUI REGLE LE MODE DE SON REMBOURSEMENT. DONNEE A PARIS LE 25 DECEMBRE 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 4 pp. ; bandeau gravÈ. DOCUMENT EN TRES BON ETAT. SIGNE DESPEROUX MEMBRE DU DIRECTOIRE DU DISTRICT DE LA ROCHELLE. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2495
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
LOI RELATIVE AUX SOUMISSIONS A FAIRE PAR LES MUNICIPALITES & AUX ESTIMATIONS DESIGNATIONS & AUTRES CHOSES NECESSAIRES POUR L'ACQUISITION DES BIENS NATIONAUX. DONNEE A PARIS LE 1ER DECEMBRE 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 4 pp. ; bandeau gravÈ. DOCUMENT EN TRES BON ETAT. SIGNE DOUPET. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2500
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / PROTESTANTS
LOI RELATIVE AUX BIENS DES RELIGIONNAIRES FUGITIFS & QUI REGLE LE MODE DE LEUR RESTITUTION. DONNEE A PARIS LE 15 DECEMBRE 1790.
A Rochefort De l'Imprimerie de R. D. Jousserant-Mesnier 1791. in-4 : 8 pp. ; bandeau gravÈ feuillets un peu effrangÈs un accroc dans la pliure. DOCUMENT DANS UN ETAT TOUT A FAIT CORRECT. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2117
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
LOI RELATIVE AUX DOMAINES NATIONAUX AUX ECHANGES & CONCESSIONS QUI ONT ETE FAITS & AUX APANAGES. DONNEE A PARIS LE 1ER DECEMBRE 1790 . DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE DU 22 NOVEMBRE 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 16 pp. ; bandeau gravÈ lÈgËrement dÈfraÓchi deux petites dÈchirures ‡ la pliure. IMPORTANT DOCUMENT EN BON ETAT. RENFERME : "DE LA NATURE DU DOMAINE NATIONAL & DE SES PRINCIPALES DIVISIONS" ; "COMMENT & DANS QUELLES CONDITIONS LES DOMAINES NATIONAUX PEUVENT ETRE ALIENES" ; "DES APANAGES" ; "DES ECHANGES" ; "DES ENGAGEMENTS DES DONS & CONCESSIONS A TITRE GRATUIT OU REMUNERATOIRE BAUX A RENTE OU A CENS" &C. SIGNE DOUPET MEMBRE DU DIRECTOIRE DU DISTRICT DE LA ROCHELLE. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2499
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / PLAN D'ORGANISATION DU CORPS DE L'ARTILLERIE
LOI RELATIVE A L'ORGANISATION DU CORPS-ROYAL DE L'ARTILLERIE. DONNEE A PARIS LE 15 DECEMBRE 1790.
A Saintes De l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 10 pp. ; bandeau gravÈ. DOCUMENT EN TRES BON ETAT. RENFERME LE PLAN D'ORGANISATION DU CORPS DE L'ARTILLERIE PENDANT L'ANNEE 1791 AVEC LE DETAIL DE LA COMPOSITION DES NEUF MILLE CINQ CENT CINQUANTE-SIX OFFICIERS SOUS-OFFICIERS ET SOLDATS LESQUELS SERONT EMPLOYES AU SERVICE DES PLACES & REPARTIS EN SEPT REGIMENTS SIX COMPAGNIES DE MINEURS & DIX COMPAGNIES D'OUVRIERS - LE DETAIL DES APPOINTEMENTS DES OFFICIERS DES DIFFERENTS GRADES & DES DIVERSES CLASSES - LE DETAIL DE LA SOLDE JOURNALIERE & ANNUELLE DE CHAQUE GRADE & DE CHAQUE CLASSE DE SOUS-OFFICIERS & SOLDATS-CANONNIERS. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2112
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / ORGANISATION DE LA CAISSE DE L'EXTRAORDINAIRE
LOI SUR L'ORGANISATION DE LA CAISSE DE L'EXTRAORDINAIRE. DONNEE A PARIS LE 15 DECEMBRE 1790. DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE SUR L'ORGANISATION DE LA CAISSE DE L'EXTRAORDINAIRE DU 6 DECEMBRE 1790.
A Saintes de l'Imprimerie de P. Toussaints 1791. in-4 : 12 pp. ; bandeau gravÈ. DOCUMENT EN BON ETAT. SIGNE DOUPET MEMBRE DU DIRECTOIRE DU DISTRICT DE LA ROCHELLE. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 2512
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE
Proclamation du Roi Relative au Droit de Voter dans les AssemblÈes Primaires. Du 8 Mai 1790.
A Montauban de l'impr. de Vincent TeuliËres 1790. in-4 : 4 pp. ; bandeau gravÈ. dÈbrochÈ. Impression de Montauban. Document en bon Ètat. On notera : "Plusieurs citoyens se sont vus forcÈs soit par des menaces soit par des excÈs de s'Èloigner des AssemblÈes Primaires". DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 1249
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / LANGUEDOC / HAUTE GARONNE
ProcËs-Verbal De L'AssemblÈe Electorale Du DÈpartement De Haute-Garonne En SÈance A Rieux L'An QuatriËme de l'Ere RÈpublicaine suivi de la Liste Nominale des Electeurs Du DÈpartement De La Haute-Garonne En SÈance A Rieux Le 20 VendÈmiaire L'An 4e.
s. l. n. d. circa 1796. in-4 : 18 pp. dÈbrochÈ. Document en bon Ètat. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 1190
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / ALSATICA
Provisorisches Reglement Die Strasburgische Burgermache Betressend Unterschrieben : Le Baron de Wurmser.
s. l. Johann Franz Le Rour s. d. pet. in-4 : 8 pp. dÈbrochÈ. Document historique de la pÈriode rÈvolutionnaire en gothique allemand. En bon Ètat. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 1213
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DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE / ALSATICA
Verbal-Prozes der Offentlichen Sitzung des Allgemeinen Kaths der Gemeinde von Strasburg vom Montag den 8 Juin 1793.
s. l. Dannbach 1793. in-8 : 14 pp. dÈbrochÈ. En gothique allemand. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. unknown
Bookseller reference : 1221
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DODU (Gaston)
Trois mois à Paris sous la Terreur (pluviose, ventose, germinal an II).
Paris, Hachette, 1921; in-8, XI-376 pp., index, broché. Couv. un peu défraîchi et salie.
Bookseller reference : 232667
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DOINEL (Jules).
Le Clergé et les biens nationaux en 1789. Conférence publique faite à Olivet
Orléans, Imprimerie Morand et Paul Colas, 1882 - 1883 2 fasc. in-8, 19 pp. et 24 pp. broché.
Bookseller reference : 226089
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DOLIVIER (Pierre).
Essai sur la justice primitive pour servir de principe générateur au seul ordre social qui peut assurer à l'homme tous ses droits et tous ses moyens de bonheur
Paris, EDHIS, 1967 in-8, 44 pp., broché sous couverture de papier bleu.
Bookseller reference : 232620
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DOMENGET (M.)
Fouquier-Tinville et le tribunal révolutionnaire
Paris, Dupont, 1878 in-8, X-413 pp., demi-toile rouge, couv. cons. (rel. postérieure).
Bookseller reference : 187395
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DOMMANGET (Maurice)
Jacques Roux (le curé rouge) et le manifeste des "Enragés"
Paris, Spartacus, s.d. (1948) in-12 carré, 91 pp., broché.
Bookseller reference : 661129
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DOMMANGET (Maurice)
La Révolution dans le canton de Neuilly-Saint-Front (Aisne). Etude historique documentaire
Beauvais, Imprimerie-librairie Prévot, 1913 in-8, 157 pp., un f. n. ch. de table, avec 3 planches hors texte, dont une à double page, broché.
Bookseller reference : 216977
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DOMMANGET (Maurice)
La Déchristianisation à Beauvais et dans l'Oise. 1790-1801
Besançon, Millot, Paris, F. Alcan, 1918-1922 2 vol. gr. in-8, XIII-187 pp. et 186 pp., index en fin de chaque partie, broché. (rel. moderne).
Bookseller reference : 232576
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Dom H LECLERCQ
La fédération. Janvier - Juillet 1790
Letouzey Paris, Letouzey 1929. In-8 broché de 549 pages non coupées. Bon état
Bookseller reference : 132881
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DOMMANGET (Maurice)
Plaidoyer sur la compétence du conseil de guerre permanent, prononcé dans la séance du Conseil de Guerre, du 27 Ventôse
Paris, Fauville et Sagnier, s.d. in-8, 88 pp.
Bookseller reference : 140335
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DOMMANGET, Maurice.
SAINT-JUST
Paris : Éditions du Cercle, Éditions de la Tête de feuilles, 1971. In-8 (21 cm), broché, couverture souple illustrée à rabats,203 pages, 240 gr.
Bookseller reference : 02155
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DOMMANGET (Maurice)
Sur Babeuf et la conjuration des égaux
Paris, Maspero, 1970 in-8, 392 pp., index, broché.
Bookseller reference : 6224
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Dom H LECLERCQ
La fédération. Janvier - Juillet 1790
Paris, Letouzey 1929. In-8 broché de 549 pages non coupées. Bon état
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DOMECQ Jean-Philippe
Robespierre derniers temps.
Broch?. 304 pages.
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DONIOL (Henri)
La Révolution française et la féodalité
Genève, Mégariotis Reprint, 1978 in-8, XI-369 pp., bradel percaline caramel (reliure éditeur).
Bookseller reference : 96564
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DONTENVILLE Henri
Les ?v?nements de 1789 ? 1794 et le destin du Maine-et-Loire. Conf?rence donn?e ? Cholet le 1er Mars 1936.
10 pages reprographi?es. 21 x 27 cm.
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DONTENWILLE Henri
Les ?v?nements de 1789 ? 1794 et le destin du Maine-et-Loire. Conf?rence donn?e ? Cholet le 1er mars 1936 par l'Inspecteur d'Acad?mie du Maine et Loire.
Broch?. 10 pages ron?ot?es. 22x26,5cm.
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Dormann (Geneviève).
Le Roman de Sophie Trébuchet.
paris le Livre de poche 1984 1 Un volume broché au format poche de 384 pp.; couverture illustrée.
Bookseller reference : 15103
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