‎Justice‎

‎"La révision du procès Dreyfus - 3 volumes"‎

‎"1899. Paris P.-V. Stock éditeur 1899 - Brochés 14 cm x 23 cm 816 pages + 362 pages + 703 pages - Tome I : Enquête de la Cour de Cassation Instruction de la Chambre criminelle - Tome II : Enquête de la Cour de Cassation Instruction des Chambres réunies et pièces annexes - Tome III : Débats de la Cour de Cassation - Rapport de M. Ballot-Beaupré - Conclusions de M. Le Procureur Manau - Mémoire et plaidoirie de Me Mornard - Arrêt de la Cour - Bon état"‎

Bookseller reference : 4219

‎"La Cause des Femmes"‎

‎"collection collection « Enjeu ». Paris. 12 cm x 21 cm. 1973. Broché. 206 pages. Paris Éditions Grasset collection « Enjeu » 1973. Broché 12 cm x 21 cm 206 pages. Propos de Gisèle Halimi recueillis par Marie Cardinal bien complet du « hors-texte » présentant la collection « Enjeux » dirigée par Bernard-Henri Lévy. Très bon état. On joint un extrait de presse de Simone de Beauvoir sur l'avortement des pauvres" "Très bon état"‎

Bookseller reference : 100075098

‎"Le procès Zola devant la Cour d'Assises de la Seine et la Cour de Cassation (7 février-23 février/ 31 mars-2 avril 1898) - Affaire Dreyfus"‎

‎"1898. Paris Aux Bureaux du Siècle & P.-V. Stock éditeurs 1898 - 2 tomes brochés 14 cm x 23 cm tome I (551 pages) + tome II (546 pages + hors-texte) - Compte-rendus sténographiques ""in-extenso"" et documents annexes - Il manque la couverture du tome I le dos a été recollé - Tome I en partie non coupé - Tome II non coupé - Bon état"‎

Bookseller reference : 4217

‎"Méthode de relèvement des prostituées adultes"‎

‎"1939. Genève Société des Nations Commission consultative des questions sociales volume 3 et4 de « Enquête sur les mesures de relèvement des prostituées » 1939 - Broché 14 cm x 21 5 cm 179 pages - s.p. très bon état"‎

Bookseller reference : 7092

‎"Règlement général pour les prisons départementales"‎

‎"1841. Paris Imprimerie Administrative Paul Dupont 1841 - Broché 17 cm x 27 cm 31 pages - Petit manque sur la quatrième de couv. sinon bon état"‎

Bookseller reference : 1848

‎2197 der Beilage der stenographischen Protokolle des Abgeordentenhauses. XXI. Session 1913. Regierungsvorlage. GESETZ vom ... betreffend die finanzielle Beteilligung des Staatsschatzes am Baue und Betriebe von Eisenbahnen.‎

‎o.J. 99 S., 10 farb., gefalt. Kartenskizzen, Klammerheftung, die erste Seite stark randrissig u. aus den Klammern gerissen, stärker gebräunt.‎

Bookseller reference : RECH0654

‎303 ARTS RECHERCHES ET CREATIONS-LA REVUE DES PAYS DE LA LOIRE-N°66-TROISIEME TRIMESTRE 2000‎

‎96 PAGES-22,5 CM X 30 CM-VIVRE D'ETRE VU, LE FRAC DES PAYS DE LA LOIRE, PAR DOMINIQUE AMOUROUX, 14 PAGES-DE QUELQUES MONDES INVENTES PAR LES ARCHITECTES, CLAUDE PARENT (PROPOS RECUEILLIS PAR DOMINIQUE AMOUROUX), 8 PAGES-LE FUTUR INSTITUT DE L'AUTOMOBILE DU MANS, PAR JEAN PIERRE MENARD, 6 PAGES-UN TEMPLE MODERNE LE PALAIS DE JUSTICE DE NANTES, PAR DOMINIQUE AMOUROUX, 12 PAGES-L'ANCIEN PALAIS DE JUSTICE DE NANTES LA DIALECTIQUE DE L'AXE, PAR GILLES BIENVENU, 8 PAGES-LA FRENOUSE OU LE TAO DE TATIN: UN LIVRE DE SAGESSE A CIEL OUVERT, PAR LAURENT DANCHIN, 8 PAGES-LA MAISON TANIERE D'UN ARCHITECTE, PAR DOMINIQUE AMOUROUX, YVES MOIGNET, 8 PAGES-LES CASINOS DES SABLES D'OLONNE, PAR BENOIT DECRON, 8 PAGES-LES BROUILLAGES D'ERIK GUITTIERE, PAR PIERRE GIQUEL, 5 PAGES-303 ECHOS-(16F)‎

‎COUVERTURE SOUPLE ETAT TRES BON‎

Bookseller reference : ABE-1663583147886

‎[Normandie. Acte royal 1540]. Autres ordonnances royaulx, donnez a Fontainebleau au mois de decembre, 1540. Sur le faict & reglement de la justice. Publiées & enregistrées en la court de parlement à Rouen, le huictiemejour de janvier ensuyvant.‎

‎A Rouen, De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier, 1609. In-8 de (14) ff. (sig. A-C4, D2), table alphabétique des titres, demi-percaline grise Bradel (reliure du XIXe siècle).‎

‎Impression rouennaise sortie des presses de Martin Le Mesgissier, seule dynastie d'imprimeurs normands autorisée à imprimer les ordonnances, édits, lettres patentes, déclarations, arrêts et tous les livres publiés par les cours de Parlement et des Aides et par la Chambre des comptes de Normandie. La librairie était située dans l'intérieur du Palais de Justice.Les 39 articles de l'édit sur l'administration de la justice en Normandie donné à Fontainebleau en décembre 1540 furent imprimés par Le Mesgissier l'année de leur proclamation puis réimprimés sous Henri IV en guise de rappel sous le titre Autres ordonnances tandis qu'un autre acte royal concernant la Normandie pour la vente en hérédité des officiers de jaulgeurs, mesureurs et visiteurs de tonneaux, venait d'être proclamé en 1605 et imprimé par la même maison.Titre à encadrement armes royales au titre. Pâles rousseurs. Frère, II, p. 204.‎

Bookseller reference : 12426

‎[Villers-Cotterêts. Acte royal. 1539]. Ordonnances Royaulx sur le faict de la justice & abbreviation des procès par tout le Royaulme de France, faictes par le Roy nostre sire, et publiées en la court de parlement à Paris, le sixiesme jour du moys de septembre l'an mil cinq cens XXXIX. Avec Privilège.‎

‎Sans lieu, , 1539. In-4 gothique de (24) ff. (sign. a-f4). Relié avec : 2. [Provence. Ordonnances]. Ordonnances du très chrestien Roy de France Françoys premier de ce nom réduictes par tiltres & articles & ordre selon les matières ordonnées estre gardées & observées en ces pays de Provence, Forcalquier & terres adiacentes selon s'en ensuyvant la réformation par luy faicte sur le faict de la iustice desdictz pays lan mil cinq cens trente cinq (....) . Avignon, Jean de Channey, août 1536. In-4 gothique de CV-(9) ff. (sign. A-T6), table, titre dans un encadrement gravé. 3. [Provence. Articles]. Articles de lestil & instructions nouvellement faictz par la souveraine court de Parlement de Provence à la requeste de messieurs les gens du Roy, sur labbréviation des procès & playderies utilz & nécessayres a tous officiers de justice & a tous advocatz & procureurs de ladicte Court de Parlement & daultres Cours inférieures, publiées à l'audience le quatorziesme jour du moys de febvrier. Lan mil D. XLII. Avec plusieurs arrestz & lettres royaulx de conséquence en faveur de tout le bien public de Provence. Cum privilegio. On les vend à Aix en la grand salle du Palays par Vas Cavallis 1542. In-4 gothique de 16 ff. (sig. A-D4), armes de France au titre, bois représentant saint Louis au verso du titre.Les trois pièces reliées en 1 vol. in-4, vélin dur, dos à nerfs, titre manuscrit à l’encre noire sur le dos, triple filet d’encadrement et fleur de lys à froid dans les angles (reliure de l’époque).‎

‎1. Très rare édition gothique de l’ordonnance de Villers-Cotterêts datée 1539, année de sa promulgation par François Ier, avec le privilège royal accordé à Galliot du Pré. Colophon « imprimées nouvellement et publiées en la cour de Parlement à Paris. Mil cinq cens XXXIX ».« L’ordonnance de Villers-Cotterêts en août 1539 a donné une impulsion définitive à l’usage du français, à la place du latin comme langue administrative et juridique, entre autre pour la rédaction des actes notariés. L’article LVI ordonnait "de prononcer et expédier tous actes en langage françoys" » (En français dans le texte, n°45).Précieux tirage avec les fautes corrigées sur la première édition Galliot du Pré, imprimé sans le second privilège accordé par le parlement à Jean Bonhomme et Jean André : les trois éditeurs s’étaient associés le 6 septembre 1539 pour toutes les éditions à paraître dans le ressort du parlement de Paris. Bechtel : « Il existe d’assez nombreuses éditions de ce texte capital. Galliot du Pré tira quelques exemplaires sans son nom pour le hors Paris ».« L’ordonnance de Villers-Cotterêts (août 1539) est le premier acte royal à avoir fait l’objet d’une diffusion massive et organisée dans tout le royaume. En quelques mois, près de vingt mille exemplaires en sont imprimés à Paris et en province sous la direction du riche libraire parisien Galliot Du Pré. Celui-ci bénéficie d’un monopole grâce à un privilège royal, le premier de ce type accordé pour un acte administratif, délivré par ordre du chancelier. Guillaume Poyet est sans doute à l’origine de cette campagne d’une ampleur inédite qui manifeste sa volonté d’une mise en œuvre rapide de l’ordonnance. L’édition parisienne de l’ordonnance de Villers-Cotterêts porte le nom de trois libraires, Galliot Du Pré, Jean Bonhomme et Jean André. Jean Bonhomme, qui n’a plus aucune activité éditoriale à cette date, appartient à une riche famille de marchands-libraires et surtout est l’un des quatre grands libraires-jurés de l’Université. Les deux autres protagonistes sont à la tête d’officines à la politique éditoriale bien marquée et tiennent chacun un étal au Palais, où ils vendent des ouvrages susceptibles d’intéresser les magistrats, les hommes de loi et leurs clients, ou les badauds qui fréquentent la galerie du Palais. L’édition de l’ordonnance de Villers-Cotterêts est couverte par deux privilèges différents, chacun pour trois ans, qui sont reproduits in extenso dans les premières éditions de l’ordonnance. L’un est accordé par le roi à Galliot Du Pré, l’autre par le Parlement à Jean Bonhomme et à Jean André. Tous deux sont datés du 28 août. Le privilège du Parlement est semblable à ceux déjà obtenus par Jean André pour ce type d’acte : son édition de l’édit de Châtillon du 9 mai 1539 est ainsi protégée par un privilège accordé le 21 mai pour trois ans. »(Geneviève Guilleminot-Chrétien).Titre en lettres rondes orné d'un bois gravé aux armes de France.Inconnu de Bechtel (O-232 pour l'édition Galliot du Pré, Bonhomme, André) ; Brunet IV, 215 (Galiot du Pré) ; Pettegree, French Vernacular Books (FVB), 21385-21387 (tirages sans adresse datés 1539) ; Geneviève Guilleminot-Chrétien, La diffusion de l’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539-1542) in La Prise de décision en France (1525-1559) Publications de l’École nationale des chartes, 2008. 2. Édition très rare à l'adresse de Jean de Channey à Avignon, des ordonnances royales pour la Provence promulgués par François Ier, dont l'édition originale est de Lyon 1535 par Denys de Harsy, avec privilège pour trois ans. « Au cours de la période 1481-1596 la Provence est passée de l’union au royaume à la soumission aux Bourbons. Le recueil d’ordonnances royales montre qu’après une période où le pouvoir royal a souhaité ménager les susceptibilités locales en ne modifiant pas les privilèges et les cadres administratifs et judiciaires hérités de l’époque du passage du comté dans l’orbite française, François Ier a fait imprimer à l’intention des praticiens du droit de la province un recueil de lois destinées à rappeler son autorité de roi à la province exposée aux incursions des Charles-Quint et à rapprocher la justice locale des formes communes » (Julien Broch, Aix-en-Provence, 2021). Un unique exemplaire avec l'adresse de Channey au Catalogue collectif de France (Méjanes, Aix-en-Provence).Baudrier X, 303 ; Bechtel, O-220 ; Brunet II, 387-389 (éditions de 1535 et 1536) 3. Édition originale. Supplément aux ordonnances de Provence. Colophon : Nouvellement imprimez à Lyon chez le Prince, pres nostre Dame de Confort. Le XVIII. d'apvril mil cinq cens quarante deux. Le feuillet B est gilloté sur papier ancien. Baudrier, XII, p. 181 ; Bechtel, A-297 ; Brunet, II, 388.Ex-libris armorié gratté sur le premier contreplat : « De la Bibliothèque de Mr. (…) premier Con.er en l'Amirauté » ; signature manuscrite « J.A. Pertuis » au bas du titre. Pâles rousseurs, départ de fente à hauteur du premier caisson de tête.Réunion de la plus grande rareté de textes capitaux promulgués par François Ier reliés à l'époque.‎

Bookseller reference : 42759

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune MDCCLXXXIII. (1783).‎

‎A Fribourg en Suisse, Chez Béat Louis Piller, imprimeur de LL.EE., 1783, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg + 25 ff. de notes manuscrites (dont 3 ff. vierges), f. de garde derrière également remplies de notes, écriture bien lisible, bon état, ms. sur garde ‘J’appartiens au Sindic Fournier 1783’, reliure en cuir originale, avec date dorée ‘1783’, manuscr. sur plat devant ‘rien ici Gj mices ni Gj le cheval blanc’.‎

‎Cet almanac de Fribourg était l’exemplaire personnel du Syndic Fournier (Syndic de Romont - 1708-1792), car il ne contient pas seulement la partie imprimée avec - ‘le Calendrier avec l’indications des fêtes et marchés, explication des signes - les XII signes célestes - regles pour saigner - des éclipses - avis au public, postes, couriers, voitures, noms et âges des Rois et Princes de l’Europe. 2ème page de titre avec écusson, ‘Extrait des noms des Hauts, Puissants et Souverains Seigneurs Advoyers...dits les Deux-Cent... de Fribourg’, mais également lacomptabilité tenue par mois avec des notes concernant des achats, avec prix, les emprunts etc. etc. Bosson, Atelier typographique de Fribourg 1239; BCF 1743; DHBS (Frournier). Image disp.‎

Bookseller reference : 123837aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1793.‎

‎A Fribourg en Suisse, Chez Béat Louis Piller, imprimeur de LL.EE., 1793, pt. in-8vo, 28 ff. (36) imprimées (titre aux armes de Fribourg + 3 ff. remplis de notes manuscrites, les feuilles de notes ont été arracher, reliure en cuir originale, avec date doré ‘1792’ (sic.).‎

‎Cet almanac de Fribourg était l’exemplaire personnel de Grangier (Banneret 1792). Bosson, Atelier typographique de Fribourg 1239; BCF 1743. Image disp.‎

Bookseller reference : 123841aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1809.‎

‎A Fribourg en Suisse, Chez Béat Louis Piller, imprimeur cantonal 1809, pt. in-8vo, 33 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg + qqs ff. de notes manuscrites, blanches, reliure en cuir originale, avec date doré ‘1809’.‎

‎Bosson, Atelier typographique de Fribourg 1239; BCF 1743. Image disp.‎

Bookseller reference : 123843aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1814.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez Béat Louis Piller, imprimeur cantonal 1814, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + 20 ff. blanches, ms. ‘Dey 1813’, brochure originale. Couverte de papier dominoté.‎

‎Image disp.‎

Bookseller reference : 123845aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1819.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez François-Louis Piller, imprimeur du Gouvernem., 1819, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + 12 ff. intercalées de notices ms. & blanches, brochure originale. Couverte de papier dominoté.‎

‎Image disp.‎

Bookseller reference : 123847aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année bissextile 1820‎

‎Fribourg en Suisse, Chez François-Louis Piller, imprimeur du Gouvernem., 1820, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + 1 f. avec notices ms. e.a. ‘la truie roufe fut couverte du porc le 26 & 27 May 1820’ & ‘le jument aveugle a pouliné le 9 juin 1820’ +18 ff. blanches, brochure originale. Couverte de papier dominoté.‎

‎Image disp.‎

Bookseller reference : 123849aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année bissextile 1828‎

‎Fribourg en Suisse, Chez Fç. Ls Piller, imprim. du Gouv., N° 29 à la Grand-rue, 1828, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg, manque de papier au titre et 2 autres ff.) + 2 ff. avec notices ms. +18 ff. blanches, ms. sir titre ‘A Alphonde Mi.. (le reste est arrachée), reliure en cuir originale avec décoration , avec date doré ‘1828’.‎

‎Image disp.‎

Bookseller reference : 123851aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1831.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez Fç. Ls Piller, imprim. du Gouv., N° 29 à la Grand-rue, 1831, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + 3 ff notices ms. + 14 ff. blanches, brochure originale.‎

‎Image disp.‎

Bookseller reference : 123854aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1833.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez Fç. Ls Piller, imprim. du Gouv., N° 29 à la Grand-rue, 1833, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg), cartonnage muet, dos noir, d’époque.‎

‎Image disp.‎

Bookseller reference : 123857aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1834.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez Fç. Ls Piller, imprim. du Gouv., N° 29 à la Grand-rue, 1834, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + 12 ff notices ms. + 6 ff. blanches, brochure originale. Couverte de papier dominoté. Ex. usé.‎

‎Image disp.‎

Bookseller reference : 123859aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année bissextile 1836.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez Fç. Ls Piller, imprim. cantonal., N° 29 à la Grand-rue, 1836, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + 8 ff notices ms., brochure originale. Couverte de papier dominoté. Ex. usé.‎

‎Image disp.‎

Bookseller reference : 123861aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1838.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez F. L. Piller, imprimeur, N° 29 à la Grand-rue, 1838, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + 4 ff notices ms. + ff. blanches ms. ‘Louis Schmoutz’, brochure originale. Couverte de papier dominoté.‎

‎Image disp.‎

Bookseller reference : 123863aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année bissextile 1840.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez F. L. Piller, imprimeur, N° 29 à la Grand-rue, 1840, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + 8 ff notices ms. + ff. blanches ms. ‘A Louis Schmoutz’, brochure originale. Couverture en papier dominoté.‎

‎Image disp.‎

Bookseller reference : 123865aaf

‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1841.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez FJoseph-Louis Piller, imprimeur, N° 29 à la Grand-rue, 1841, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + feuilles avec notices, ms. ‘à Louis Schmoutz’ brochure originale.‎

‎Image disp.‎

Bookseller reference : 123867aaf

‎Almanach ou calendrier nouveau pour l’année bissextile 1844.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez F Joseph-Louis Piller, imprimeur, N° 29 à la Grand-rue, 1844, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + feuilles notices ms. brochurer originale. Couverture en papier dominoté.‎

‎Image disp.‎

Bookseller reference : 123869aaf

‎Almanach ou calendrier nouveau pour l’année commune 1846.‎

‎Fribourg en Suisse, Imprimerie Joseph-Louis Piller, 1845, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + feuilles avec notices ms. ‘Louis Schmoutz, Juge de Chandon’, Brochure originale Couverture en papier dominoté.‎

‎Image disp.‎

Bookseller reference : 123871aaf