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Plaidorie de Me tixier-vigancourt dans l'affaire des fuites
Amiot dumont 1956 in12. 1956. Broché. 198 pages. Bon Etat couverture papier cristal
書籍販売業者の参照番号
: 116830
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PLANCHE 20ème D APRES UN DESSIN DE J.- L. FORAIN JUGE A LA COUR D' ASSISES
Sans date. PLANCHE 20ème siècle TIREE DU FIGARO ILLUSTRE (texte au dos) D APRES UN DESSIN DE J.- L. FORAIN PEINTRE DESSINATEUR ET LITHOGRAPHE JUGE A LA COUR D ASSISES Format : 22X21 Réf : 9473
書籍販売業者の参照番号
: 2147503448
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PLANCHE D APRES TABLEAU DE SALZEDO 20ème LA JUSTICE DE PAIX
Sans date. PLANCHE D APRES TABLEAU DE SALZEDO TIREE DE L ILLUSTRATION LA JUSTICE DE PAIX 20ème siècle Format : 20X32 ref :5819
書籍販売業者の参照番号
: 2147499854
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PLANCHE FIGARO SALON DEBUT 20è d' APRES DESSIN SALZEDO PROCES EN COURS D' APPEL
Sans date. PLANCHE D APRES dessin de P. SALZEDO TIREE DU FIGARO DE SALON (texte au dos) PROCES EN COURS D APPEL DEBUT 20ème siècle Formatde la page : 30x40 Réf :10420
書籍販売業者の参照番号
: 2147500620
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PLANCHE ILLUSTRATION FIN 19ème ADOLPHE THIERS AVOCAT HOMME POLITIQUE
Sans date. PLANCHE TIREE ILLUSTRATION(texte au dos) ADOLPHE THIERAVOCAT HOMME POLITIQUEFIN 19ème siècle Format de la page : 25X36 réf :8825
書籍販売業者の参照番号
: 2147500707
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PRAXISKOMMENTAR zum Rechtsanwaltsvergütungsgesetz. von Wolfgang Hartung, Volker Römermann, Herbert P. Schons. 2. Auflage.
München, Vahlen, 2006. XXXI, 1187 S. OLwd (mit OUmschlag) (NP 79,- ?)
書籍販売業者の参照番号
: 3626421
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PRIVILEGIOS Y ORDENANZAS HISTORICOS DE LOS NOTARIOS de Barcelona. Recopilado por el Colegio Notarial de Barcelona bajo la direccion de Raimundo Noguera Guzman y José Ma Madurell Marimon.
Barcelona, (s. n.), 1965. 666 S. Neuer Pergamentband (im Schuber).
書籍販売業者の参照番号
: 3463084
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PROCES BAZAINE. Seul compte rendu sténographique in extenso des séances du 1er Conseil de Guerre de la 17re Division militaire ayant siégé à Versailles du 5 octobre au 10 décembre 1873...
1873 Moniteur Universel 1873 Affaire de la capitulation de Metz. PROCES BAZAINE. Seul compte rendu sténographique in extenso des séances du 1er Conseil de Guerre de la 17re Division militaire ayant siégé à Versailles du 5 octobre au 10 décembre 1873... Paris, Moniteur universel, 1873. In folio 1/2 chagrin noir, 804pp.Texte sur 3 colonnes. Mini et discret accroc en haut du dos,plats légèrement frottés. Bel exemplaire bien conservé et sans rousseurs. Suivant le poids et la destination les envois sont expédiés par transporteur ou par la poste . Si toutefois vous désirez la Poste, merci de nous contacter.
書籍販売業者の参照番号
: M164686
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PROCES DE M LE COMTE DE KERGOLAY à la Cour des Pairs. A Paris chez G.A Dentu 1830. In-8 broché couverture muette époque 94pp. Rousseurs, petites coupures sans manque sur certaines pages.
書籍販売業者の参照番号
: GIT0045f
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PROCES des accusés du 13 juin 1849. Précédé du procès du citoyen Huber (affaire du 15 mai 1848) devant la haute cour de justice. Précis historique de la question romaine. Lettre de Joseph Mazzini à MM. de Tocqueville et Falloux. Compte-rendu des débats
Paris, Au Bureau de la Propagande, chez Ballard, 1849 in-8, 48 pp. et XXXII-395 pp., portraits in-t., broché. Dos très abîmé. Papier jauni, rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: 207838
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PROCES DES MINISTRES DE CHARLES X, contenant le rapport au roi, les ordonnances du 25 juillet, les développemens de la proposition de M. Eusèbe Salverte, le rapport et la discussion devant la chambre des députés, les débats et les plaidoiries devant la chambre des pairs, etc.
s.l., chez tous les marchands de nouveautés, Grenoble, imp. Baratier, 1830, 1 demi velin à coins, tranches jaune. fort in-8, f.t., titre, XXXII-(2)-651 pp., quelques rousseurs ;
書籍販売業者の参照番号
: 11558
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Proclamation du roi sur décrets de l'Assemblée Nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.
A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790. In-8 de 16 pp., cartonnage moderne.
書籍販売業者の参照番号
: 7287
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Procès contre le Duc D’Aumale et la Baronne de Feuchères.
Paris, E. Dentu 1861, 245x160mm, 31pages, broché. Cachet de bibliothèque. Coins cornés.
書籍販売業者の参照番号
: 30085
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PROCÈS des dix-neuf citoyens accusés de complot tendant à remplacer le gouvernement royal par la République contenant leurs défenses et celles de leurs avocats
Paris, Prévot, 1831 in-8, 268 pp., broché. Annotations sur la page de garde, rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: 150227
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Procès des ministres de Charles X, compte rendu littéral et séance par séance, des débats à la chambre des paris, contenant : toutes les pièces officielles et authentiques du Procès, le Rapport au Roi, les Ordonnances de Juillet, la Protestation de la Cha
Lequien, libraire Relié 1830 In-8 (21*13.5), relié demi-basane fauve, dos à 6 nerfs dorés, titre et fleurons dorés, 484pp. ; manques au dos, mors et coins abîmés, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
書籍販売業者の参照番号
: pt769
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Procès-Verbal d'installation de M. Crépon, Premier Président.
Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 21 avril 1875. Dijon, Imprimerie Darantière, broché, 15,5x23,5 cm., 18 pages.
書籍販売業者の参照番号
: 6870
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Procé-verbal de l'installation de M. Bonafous, premier président, & de M. Moisson, procureur général à la Cour Impériale de Grenoble.
Grenoble, Baratier, 1861, 1 in-8 de 40 pp. ;
書籍販売業者の参照番号
: 14818
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PROJET de l'Organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l'Assemblée Nationale par le Comité de Constitution. Dont l'annexe a été ordonnée au Procès-verbal du 21 décembre 1789
A Paris, chez Baudouin, (1789) in-8, 58 pp., dérelié.
書籍販売業者の参照番号
: 174955
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Projet de Loi sur les Délits et les Peines Militaires, Corrigé
1791 Imprimerie Nationale, Paris, 1791. In-8, en feuilles, non coupé, 18 pages
書籍販売業者の参照番号
: 1322
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Provisorisches Gesetz, betreffend Veränderungen in der Organisation der Justiz. Auf Befehl Eines Hochedlen Rathes der freien und Hansestadt Hamburg publicirt, den 28. September 1860.
Hamburg, Meißner, 1860. 18 S. Rückenfalz.
書籍販売業者の参照番号
: 491588
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Précis des Plaidoiries pour le Sieur Guermarquer et les enfants Keristiou de Lannion, appelants, Me BIlliard, Avocat, Me Hamon, avoué,CONTRE le sieur Barthélemi Desjars, liquidateur de la Maison J.B.F. Mazurié et Desjars de Guingamp, Intimé, Me Gaillard, avocat, Me T. Gaillard, AvouéDe la Cause, le sieur Keristiou père, etc, Me Piclet, avocat, Me Hamon, avoué.
RENNES, Melle Vatar-Jausions - 25/01/1824 - Cour royale de Rennes - 3 è chambre - M. Denis Duporzou, Président, M. Nadaud, Avocat-Général - In-4 - Broché - couverture muette - 75 pages
書籍販売業者の参照番号
: 24710
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Précis des Plaidoiries pour le Sieur Guermarquer et les enfants Keristiou de Lannion, appelants, Me BIlliard, Avocat, Me Hamon, avoué, CONTRE le sieur Barthélemi Desjars, liquidateur de la Maison J.B.F. Mazurié et Desjars de Guingamp, Intimé, Me Gaillard, avocat, Me T. Gaillard, Avoué De la Cause, le sieur Keristiou père, etc, Me Piclet, avocat, Me Hamon, avoué.
RENNES, Melle Vatar-Jausions - 25/01/1824 - Cour royale de Rennes - 3 è chambre - M. Denis Duporzou, Président, M. Nadaud, Avocat-Général - In-4 - Broché - couverture muette - 75 pages
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PRÉSERVATIF tout puissant contre les assertions futures de M. Bricogne ainé
Paris, Béchet, 1822 in-8, 36 pp., broché.
書籍販売業者の参照番号
: 136966
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Rarissime ensemble de 5 numéros du Palais libre - Organe du Front National des juristes ( 3/5/6/8/11) 1943-1944
0 { Résistance } - Ensemble de 5 numéros du Palais libre - Organe du Front national des Juristes - N. 3 - Septembre 1943 - 6 pages ronéotypées 27X21 cm recto-verso / N.5 - Février 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm imprimé recto-verso / N. 6 Mars 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm - plié en 2 - rect-verso / N. 8 - Mai 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21cm - plié en 2 - imprimé recto-verso / N. 11 - Juillet 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm plié en 2 - imprimé recto-verso . Il y eut en tout 10 numéros de Mai 1943 à Juillet 1944 . C'est Joe Nordmann , avocat , qui fut le principal fondateur et animateur du Front National des Juristes , d'obédience communiste à partir de Mai 1941 . Les 1ers tracts furent distribués a partir d'Octobre 1942 . Le palais Libre était principalement rédigé par des avocats .
書籍販売業者の参照番号
: Tir205
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Rarissime ensemble de 5 numéros du Palais libre - Organe du Front National des juristes ( 3/5/6/8/11) 1943-1944
0 { Résistance } - Ensemble de 5 numéros du Palais libre - Organe du Front national des Juristes - N. 3 - Septembre 1943 - 6 pages ronéotypées 27X21 cm recto-verso / N.5 - Février 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm imprimé recto-verso / N. 6 Mars 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm - plié en 2 - rect-verso / N. 8 - Mai 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21cm - plié en 2 - imprimé recto-verso / N. 11 - Juillet 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm plié en 2 - imprimé recto-verso . Il y eut en tout 10 numéros de Mai 1943 à Juillet 1944 . C'est Joe Nordmann , avocat , qui fut le principal fondateur et animateur du Front National des Juristes , d'obédience communiste à partir de Mai 1941 . Les 1ers tracts furent distribués a partir d'Octobre 1942 . Le palais Libre était principalement rédigé par des avocats .
書籍販売業者の参照番号
: Tir205
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RECHTSANWALTSVERGÜTUNGSGESETZ. Kommentar. Begründet von Fritz Riedel, Heinrich Sußbauer. Bearbeitet von Karljosef Fraunholz, Hans-Ludwig Keller, Horst Schneider, Diethard Schmahl. 9., völlig neubearbeitete Auflage des bis zur 8. Auflage als Kommentar zur Bundesrechtsanwaltsgebührenordnung erschienenen Werkes.
München, Vahlen, 2005. XVI, 839 S. OLwd (mit OUmschlag) (NP 98,- ?)
書籍販売業者の参照番号
: 3626420
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RECHTSANWÄLTE und ihre Selbstverwaltung 1878-1998. Herausgegeben von der Rechtsanwaltskammer Frankfurt.
Frankfurt, 1998. 298 S. Mit Abbildungen. OLwd (mit OUmschlag).
書籍販売業者の参照番号
: 3392349
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RECHTSPFLEGERGESETZ. Gesetz über Maßnahmen auf dem Gebiete der Gerichtsverfassung und des Verfahrensrechts vom 8. Februar 1957 (BGBl I S. 18, 44) mit Nachtrag zum Gleichberechtigungsgesetz. Erläutert von Paul Hofmann und Friedrich Kersting.
Berlin, Schweitzer, 1957. XI, 318 S. OLwd (Stempel auf Vorsatz und Titelrückseite).
書籍販売業者の参照番号
: 3393387
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Recueil contenant seize brochures concernant les accords d’extradition en la Suisse et divers pays d’Euros France, Allemagne, Italie, Belgique, Russie entre 1852 et 1898.
195x125mm, demi-percaline.
書籍販売業者の参照番号
: 49006
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Recueil général des signalements de la Confédération Suisse. Tome XXXVI et XXXVII . 2 Volumes.
Berne, 1900-1901, 190x110mm, 195x130mm, 800 + 948pages, cartonnage. Etiquette de titre au dos.
書籍販売業者の参照番号
: 58955
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RETIRAGE MODERNE 20è DES ESTAMPES 18ème siècle DES PRISONS DE PIRANESE PL 13(I)
Sans date. RETIRAGE MODERNE 20èmeDES ESTAMPES 18ème siècle LES PRISONS DE PIRANESEPL 13 (I) Format de la planche : 31 5x43 5Format de la gravure : 22 5x30 Réf : 11 733
書籍販売業者の参照番号
: 2147501461
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RETIRAGE MODERNE 20è DES ESTAMPES 18ème siècle DES PRISONS DE PIRANESE PL 12
Sans date. RETIRAGE MODERNE 20èmeDES ESTAMPES 18ème siècle LES PRISONS DE PIRANESEPL 12 Format de la planche : 31 5x43 5Format de la gravure : 22 5x30 Réf : 11 734
書籍販売業者の参照番号
: 2147505648
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RETIRAGE MODERNE 20ème DES ESTAMPES 18ème siècle DES PRISONS DE PIRANESE PL 9
Sans date. RETIRAGE MODERNE 20èmeDES ESTAMPES 18ème siècle LES PRISONS DE PIRANESEPL 9 Format de la planche : 31 5x43 5Format de la gravure : 22 5x30 Réf : 11 721
書籍販売業者の参照番号
: 2147501458
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RETIRAGE MODERNE 20ème DES ESTAMPES 18ème siècle DES PRISONS DE PIRANESE PL 3
Sans date. RETIRAGE MODERNE 20èmeDES ESTAMPES 18ème siècle LES PRISONS DE PIRANESEPL 3 Format de la planche : 31 5x43 5Format de la gravure : 22 5x30 Réf : 11 723
書籍販売業者の参照番号
: 2147501459
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RETIRAGE MODERNE 20ème DES ESTAMPES 18ème siècle DES PRISONS DE PIRANESE PL 2
Sans date. RETIRAGE MODERNE 20èmeDES ESTAMPES 18ème siècle LES PRISONS DE PIRANESEPL 2 Format de la planche : 31 5x43 5Format de la gravure : 22 5x30 Réf : 11 722
書籍販売業者の参照番号
: 2147505647
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revue d histoire du théatre - 1958 (I)
paris 1958 in 8 broché
書籍販売業者の参照番号
: 1374
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REVUE DE DROIT PÉNAL MILITAIRE ET DE DROIT DE LA GUERRE, n°XI-2, 1972
, Bruxelles, Soc. internationale de droit pénal militaire… 1972, in-8, br., bon état, 368p.
書籍販売業者の参照番号
: 25285
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REVUE DE DROIT PÉNAL MILITAIRE ET DE DROIT DE LA GUERRE, n° XI-2, 1972
br., bon état Sujets étudiés : A. Alexandre, Prévention de la délinquance militaire et traitement du délinquant en milieu militaire ; E. Evrard, Organisation mondiale de la médecine, Pool blanc - Médecine militaire et Convention de Genève ; F. Karlshoven, The position of guerilla fighters under the law of war ; P. Verri, Considérations sur l’application dans les conflits modernes des articles 3 et 4 des Conventions de Genève de 1949, etc. La revue contient également les Tables décennales 1962 - 1971.
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Revue historique, archéologique, littéraire et pittoresque du Vivarais.
Aubenas, Lienhart, 1986 (Revue du Vivarais), reprint du tome VI, année 1898, 1 br. fort in-8 de de (2)-584-(2) pp., illustrations ;
書籍販売業者の参照番号
: 8106
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Règlement de la Cour d'Appel de DIJON.
Délibéré en assemblée générale des Membres de cette Cour le 14 juin 1876 et approuvé par son Excellence M. le Garde des Sceaux, le 28 du même mois. Dijon, Imprimerie Darantière, 1876, broché, 15x22,5 cm., 38 pages.
書籍販売業者の参照番号
: 6881
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Satigny. - Lot de documents juridiques manuscrits du XVIIe au XIXe s. des familles Du Trembley, Delagrange et Dufour du mandement de Peney (Satigny) dans la campagne genevoise.
1691 - 1836 34x22 cm, 17 documents sur papier, la plupart brochés sans reliure, manuscrit de différentes mains de notaires, brochures de 6 ff. à 61 ff., une brochure de 1691 est incomplète, le sceau de la ville de Genève se retrouve sur les premières pages de plusieurs protocoles de justice.
書籍販売業者の参照番号
: 88322aaf
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Société de patronage des jeunes détenus et des jeunes libérés du Département de la Seine. 36 e année.
1868 Paris, Victor Goupy, 1868. Une plaquette de 84 pages, couverture grise. Rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: 7810
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SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE JUSTICE SOUS INFLUENCE
Cahiers libres 363 / François Maspero 1981. Dos insolé. Quatrième de couverture partiellement insolée.
書籍販売業者の参照番号
: MM-114
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TAGUNG deutscher Juristen Bad Godesberg 30. September / 1. Oktober 1947. Reden und Vorträge.
Hamburg, Gesetz und Recht, 1947. 261 S. OKart.
書籍販売業者の参照番号
: 3125908
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TIRAGE 20ème D' APRES UNE TOILE DE GEORGES ROUAULT LA COUR
Sans date. TIRAGE 20èmeD' APRES UNE TOILE DEGEORGES ROUAULTLA COUR Format de la page : 24X31 Réf :11 479
書籍販売業者の参照番号
: 2147501375
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TIRAGE 20ème D' APRES UNE TOILE DE HONORE DAUMIER LES DEUX AVOCATS
Sans date. TIRAGE 20èmeD' APRES UNE TOILE DEHONORE DAUMIERLES DEUX AVOCATS Format de la page : 24X31 Réf :11 480
書籍販売業者の参照番号
: 2147505535
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Très humbles très respectueuses et itératives représentations que présentent à Monsiegneur le Garde des Sceaux les Officiers du Baillage d'Orbec.
1788 S., 1788. Une plaquette in-8 de 72 pages, couverture d'attente. Rares rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: 7701
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Word & World: Theology for Christian Ministry - Volume 7, Winter 1987, No. 1. [Subject:] Justification and Justice.
St. Paul, Minnesota: Luther Northwestern Theological Seminary 1987. 116 Seiten. Gr. 8° (22,5-25 cm). Orig.-Broschur. [Softcover / Paperback].
書籍販売業者の参照番号
: 99889
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Zehn [10] Jahre Rechtsprechung des Gerichtshofs der Europäischen Gemeinschaften. / Dix Ans de jurisprudence de la Cour de justice des Communautes européennes. Europäische Arbeitstagung, Köln, vom 24. - 26. April 1963. Veranstaltet vom Institut für das Recht der Europäischen Gemeinschaften der Universität Köln. (= Kölner Schriften zum Europarecht, Band 1).
Köln, Berlin, Bonn & München: Carl Heymann 1965. XVI, 687 Seiten. Gr. 8° (22,5-25 cm). Orig.-Leinenband mit goldgeprägtem Titel auf Deckel und Rücken. [Hardcover / fest gebunden].
書籍販売業者の参照番号
: 3122260
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Zum GEDÄCHTNIS Max von Rümelin. Rede, gehalten bei der akademischen Preisverteilung am 6. November 1931 von A. Hegler.
Tübingen, Mohr, 1931. 22 S. Mit Porträt. OKart.
書籍販売業者の参照番号
: 3380543
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