[PETAIN].-
Après le procès du Maréchal Pétain. Documents pour le révivion. Préface de Jacques Isorni et Jean Lemaire.
Givors, Martel, 1948, in 12 broché, 179pp.
Bookseller reference : 20818
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[PETAIN].-
Après le procès du Maréchal Pétain. Documents pour la révision. Préface de Jacques Isorni et Jean Lemaire, Avocats à la Cour.
Givors, André Martel, 1948, in 12 broché, 179 pages (en partie non coupé) ; couverture légèrement fanée.
Bookseller reference : 23911
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[Peytel (Sébastien-Benoît ; 1804-1839)] Benoit (Louis) :
Physiologie de la Poire. Par Louis Benoit, jardinier.
Paris, chez les libraires de la place de la Bourse, 1832 ; in-8, bradel large demi maroquin vert-lierre à grands coins, titre au dos et date en queue dorés, tête dorée sur témoins, couverture beige doublée avec absence du coin supérieur droit, illustrée du bois gravé de la deuxième page, avec la mention fictive de “Deuxième édition”, conservée (Fechoz) ; XXX, [2], 270 pp.
Bookseller reference : 20457
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[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] BIROTTEAU (Jean-Baptiste)
Conevntion Nationale. Opinion sur le jugement de Louis le Dernier ;. imprimée par ordre de la Convention Nationale
Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-folio de 59 x 31 cm, texte sur deux colonnes.
Bookseller reference : 206565
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[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] CALES (Jean-Marie)
Convention Nationale. Opinion sur le jugement de Louis XVI ;. imprimée par ordre de la Convention Nationale
Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-folio de 61 x 32 cm, texte sur deux colonnes.
Bookseller reference : 206562
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[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] GREGOIRE (Henri-Baptiste)
Convention Nationale. Opinion du citoyen Grégoire. député du département de Loir-et-Cher, concernant le jugement de Louis XVI. Séance du 15 novembre 1792, l'an premier de la République française ; imprimée par ordre de la Convention Nationale
Douai, Imprimerie de Mablier, s.d. (1792) placard grand in-folio de 94 x 44 cm, texte sur trois colonnes, en feuilles, avec raccords.
Bookseller reference : 208463
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[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] GUIOT (Florent)
Convention Nationale. Motion d'ordre, sur l'article premier du projet de décret : Louis XVI peut être jugé.. Imprimée par ordre de la Convention Nationale
Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-4 de 39 x 31 cm, texte sur trois colonnes.
Bookseller reference : 206560
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[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] ICHON (Pierre-Louis)
Convention Nationale. Discours sur l'affaire de Louis XVI.
Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-folio de 40 x 30 cm, texte sur trois colonnes.
Bookseller reference : 206438
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[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] LOUCHET (Louis)
Convention Nationale. Opinion sur le procès de Louis XVI ;. imprimée par ordre de la Convention Nationale
Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard grand in-folio de 90 x 37 cm, texte sur 4 colonnes.
Bookseller reference : 206432
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[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] PROST (Claude-Charles)
Convention Nationale. Opinion sur l'inviolabilité de Louis XVI.. Imprimée par ordre de la Convention Nationale
Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard in-folio de 43 x 28,5 cm, texte sur deux colonnes.
Bookseller reference : 206567
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[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] PRUNELLE (Léonard-Joseph)
Convention Nationale. Opinion concernant le jugement de Louis XVI ;. imprimée par ordre de la Convention Nationale
Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard grand in-folio de 96 x 40 cm, texte sur quatre colonnes.
Bookseller reference : 206441
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[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] ROUZET (Jacques-Marie)
Convention Nationale. Opinion concernant le jugement de Louis XVI ;. séance du 15 novembre 1792, l'an premier de la République française ; imprimée par ordre de la Convention nationale
Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard grand in-folio de 90 x 39 cm, texte sur trois colonnes.
Bookseller reference : 206443
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[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] ROUZET (Jacques-Marie)
Convention Nationale. Suite d'opinion du citoyen Bouzet [sic], concernant le jugement de Louis XVI. remise sur le bureau le premier décembre, en exécution du décret de la veille. Imprimée par ordre de la Convention Nationale
Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-folio de 63 x 32 cm, texte sur trois colonnes.
Bookseller reference : 206564
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[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] SALLE (Jean-Baptiste)
Convention Nationale. Déclaration dans l'affaire du ci-devant Roi.. Imprimée par ordre de la Convention Nationale
Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard in-folio de 46 x 37 cm, texte sur quatre colonnes.
Bookseller reference : 206433
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[PLACARD - PROCES]
Lettres patentes du Roi. sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui annulle les procès commencés à raison de la perception de différens droits. Données à Paris, le 30 mars 1790
Aix, Imprimeries de Gibelin-David & Emeric-David, 1790 placard in-folio de 45 x 36 cm, texte sur deux colonnes, en feuille. Bords supérieur et inférieur effrangés.
Bookseller reference : 198029
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[Plaidoyer]
PLAIDOYER DE M. DOUBLET POUR MM. GUYOT-DUREPAIRE ET MOUNIER, OFFICIERS DE L’EX-GARDE ROYALE, ACCUSÉS DE COMPLOT ET D’ATTENTAT CONTRE LE GOUVERNEMENT, PRONONCÉ DEVANT LA COUR D’ASSISES D’EURE ET LOIR (CHARTRES) LE 29 DÉCEMBRE 1832, AFFAIRE DITE D’AMAILLOUX
br., couverture muette, (piqûres et mouillures) Plaidoyer prononcés par l’avocat de prévenus légitimistes soupçonnés d’avoir organisé un complot contre Louis Philippe dès 1832. La ligne de défense principale de l’avocat consiste à comparer cette affaire avec celle des quatre sergents de La Rochelle.
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[PONTARLIER].
Reqête en cassation pour Pierre-Antoine COTE, négociant à Pontarlier. Contre Denis PETAMENT, jardinier, demeurant Pontarlier ; Marguertite BRENOT, sa femme, et Louis PETAMENT, leur fille communière ; Jean-Claude PETAMENT, jardinier, à Salins, et Marguerite PETAMENT, fille majeure.
Pièce in-4 de 20 pages, extraite d'un receuil de mémoires judiciaires. Vers 1800.
Bookseller reference : 3632
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[PROCES - INSURRECTION D'AVRIL 1834]
Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834.. I. Rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain). Faits généraux. - Faits particuliers de Lyon, Saint-Etienne, l'Isère, Châlons, Arbois, Marseille et Clermont-Ferrand. - Faits particuliers de Paris, Epinal, Lunéville et Perpignan. Compétence. - II. Réquisitoire de M. le Procureur-général, présenté à la Cour le 8 décembre 1834
Paris, Imprimerie Royale, 1834 2 parties en 4 forts vol. in-4, [4]-502, [4]-422, [4]-435 et [4]-868-180 pp., brochés sous couvertures imprimées, dos muets.
Bookseller reference : 191076
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[PROCES ]
Procès barbie l'agence France-Presse raconte.
, Agence france-presse, 1987; in-8, 263 pp., br.
Bookseller reference : 201222638
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[PROCES ].
Procès de l'abbé Saladin, accusé de tentative d'empoisonnement sur la personne du curé de Pierrelatte. (Supprimé par la censure de Paris).
Paris, Marchands de Nouveautés, 1827 plaquette in-8, 35 pp., broché. (couverture abimée, mouillure claire sur l'ensemble)
Bookseller reference : 2065
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[PROCES DE 1831]
Conspiration républicaine. Défense des citoyens Trélat, président de la Société des amis du peuple, Cavaignac et Guinard,. capitaines de la 2e batterie de l'artillerie de la Garde nationale. 13 et 14 avril 1831.
Paris, Auguste Mie, s.d. (1831); in-8, 24 pp., broché.
Bookseller reference : 209629
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[PROCES DE LOUIS XVI]
Adresse de plusieurs citoyens français au peuple français. sur le procès intenté au Roi Louis XVI.
Londres, et se trouve à Paris, chez les vrais défenseurs de Louis XVI, 1792 in-8, 16 pp., en feuilles. Cachet (annulé).
Bookseller reference : 214911
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[PROCES DE LOUIS XVI]
Tableau des votes des députés de la Convention nationale ;. dans le procès fait en janvier 1793, à l'infortuné Louis XVI, Roi de France, qui a été condamné à être décapité le 20 du même mois, et exécuté le 21 dudit, sur la place Louis XV, dite de la Révolution, à Paris
Londres, et les principales villes de l'Europe, chez tous les marchands de nouveautés, s.d. (1796) in-4, 16 pp., demi-toile grise, dos muet, couverture bleue imprimée conservée (reliure moderne). Petit manque de papier à l'angle supérieur droit du premier f. avec perte de lettres.
Bookseller reference : 219239
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[PROCES DE LOUIS XVI] ASSELIN (Eustache Benoît)
Opinion sur la question : Si le Roi peut être jugé ?.
A Saint-Flour, Sardine, 1792 in-8, 8 pp., broché.
Bookseller reference : 139746
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[PROCES DE LOUIS XVI] BAILLE (Pierre)
Opinion sur le jugement de Louis XVI.
Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1792) in-8, 3 pp., dérelié.
Bookseller reference : 111381
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[PROCES DE LOUIS XVI] BALLAND (Charles-André)
Opinion. sur les trois questions de savoir : 1° Si Louis Capet est coupable de conspiration contre la liberté, et d'attentat contre la sûreté générale ? 2° Si la décision de l'Assemblée conventionnelle, à son égard, sera soumise à la ratification du peuple ? 3° Enfin quelle peine lui sera infligée ?
[Paris], Imprimerie Nationale, s. d. (janvier 1793); in-8, 4 pp., broché.
Bookseller reference : 90736
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[PROCES DE LOUIS XVI] BARAILON (Jean-François)
Quelques reflexions relatives a Louis Capet.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (novembre 1792) in-8, 14 pp., broché.
Bookseller reference : 139756
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[PROCES DE LOUIS XVI] BAUDIN (Pierre-Charles-Louis)
Opinion sur le jugement qui doit décider du sort de Louis XVI.
Aurillac, Viallanes, s.d. (1792) in-8, 7 pp., broché.
Bookseller reference : 139838
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[PROCES DE LOUIS XVI] BAYLE (Moyse)
Moyse Bayle à ses collègues, sur le mode d'instruire la procédure du ci-devant Roi.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 6 pp., broché. Mouillure.
Bookseller reference : 139839
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[PROCES DE LOUIS XVI] BERLIER (Théophile)
Opinion sur la question de savoir si Louis XVI peut et doit être mis en jugement.
Saint-Flour, G. Sardine, 1793 in-8, 16 pp., broché.
Bookseller reference : 139850
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[PROCES DE LOUIS XVI] DESCAMPS (Bernard)
Opinion du citoyen Bernard Descamps, député du département du Gers, ou le cri de la vérité & de la justice dans la décision à prononcer sur l'affaire Capet.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 39 pp., broché et non coupé.
Bookseller reference : 202941
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[PROCES DE LOUIS XVI] GUILLERMIN (C.-N.)
Réfutation de plusieurs objections de Salles et de Vergniaud, sur le procès de Louis Capet.
Paris, Imprimerie nationale, 1793 in-8, 26 pp.
Bookseller reference : 203131
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[PROCES DE LOUIS XVI] LAKANAL (Joseph)
Opinion sur la question de savoir : si Louis XVI peut être jugé ?.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792); in-8, 6 pp., dérelié. Petites piqûres.
Bookseller reference : 140844
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[PROCES DE LOUIS XVI] LEBRETON (Roch-Pierre-François)
Opinion motivée.. Prononcée à la séance du 15 janvier 1793
Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 3 pp., dérelié.
Bookseller reference : 167062
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[PROCES DE LOUIS XVI] MAILHE (Jean)
Rapport et projet de décret au nom du Comité de législation.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 27 pp., dérelié.
Bookseller reference : 203773
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[PROCES DE LOUIS XVI] MONT-GILBERT (F.-A.)
Opinion sur le Jugement de Louis XVI.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 24 pp., dérelié. Quelques pages légèrement rognée sans atteinte au texte.
Bookseller reference : 203482
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[PROCES DE LOUIS XVI] POINTE (Noël)
Opinion sur le jugement du ci-devant roi des Français, le 30 novembre 1792.
Saint-Flour, Chez G. Sardine, (1793) in-8, 6 pp., en feuilles.
Bookseller reference : 203403
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[PROCES DE LOUIS XVI] PONS (Philippe-Laurent)
Opinion sur l'inviolabilité de Louis Capet.
Aurillac, Viallanes, (1793) in-8, 3 pp., en feuilles.
Bookseller reference : 203404
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[PROCES DE LOUIS XVI] PORTIEZ DE L'OISE (L.-F.-R.)
Opinion sur cette question : le roi des Français était-il jugeable ?.
Aurillac, Viallanes, in-8, 7 pp., dérelié.
Bookseller reference : 203402
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[PROCES DE LOUIS XVI] POULTIER (François-Martin)
Opinion sur le procès du ci-devant Roi.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 4 p., dérelié.
Bookseller reference : 204316
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[PROCES DE LOUIS XVI] POULTIER (François-Martin)
Sur le supplice de Louis Capet.
Paris, Imprimerie nationale, (1793) in-8, 10 pp., dérelié.
Bookseller reference : 203406
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[PROCES DE LOUIS XVI] PRUNELLE (Léonard-Joseph)
Opinion concernant le jugement de Louis XVI.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 15 pp., dérelié.
Bookseller reference : 203407
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[PROCES DE LOUIS XVI] RICORD (Jean-François)
Opinion du citoyen Ricord concernant le jugement de Louis XVI.
Saint-Flour, Chez Sardine, 1793 in-8, 7 pp., broché.
Bookseller reference : 201625
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[PROCES DE LOUIS XVI] ROUZET (Jacques-Marie)
Opinion du citoyen Rouzet concernant le jugement de Louis XVI.. Séance du 15 novembre 1792
Paris, Imprimerie Nationale, 1792 in-8, 12 pp., broché. Petit manque au dernier feuillet sans manque de texte.
Bookseller reference : 135106
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[PROCES DE LOUIS XVI] SERGENT (Antoine-Louis-François)
Opinion à la Convention nationale, prononcée à la tribune au troisième appel nominal (15 janvier 1793).
Paris, Imprimerie nationale, (1793) in-8, 3 pp., dérelié.
Bookseller reference : 203467
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[PROCES DE LOUIS XVI] VALAZE
Pièces justificatives des crimes commis par le ci-devant roi. à l'appui du rapport fait au nom de la commission extraordinaire des Vingt-Quatre. Second recueil. Premier cahier
Paris, Imprimerie nationale, 1793 in-8, 121 pp., dérelié.
Bookseller reference : 201973
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[PROCES DE LOUIS XVI] VALAZE
Second recueil. Pièces justificatives des crimes commis par le ci-devant Roi. Premier cahier. A l'appui du rapport fait au nom de la commission extraordinaire des Vingt-Quatre
Paris, Imprimerie nationale, 1793 in-8, 121 pp., dérelié.
Bookseller reference : 201221
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[PROCES DE LOUIS XVI] VIQUY (jean-Nicolas)
Convention nationale. Opinion prononcée dans la séance du 16 février 1793.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 2 pp.
Bookseller reference : 201332
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[PROCES de NUREMBERG]
Le Procès des grands criminels de guerre. devant le tribunal militaire international. Nüremberg, 14 nov. 1945-1er oct. 1946
Nüremberg, Secrétariat du Tribunal, 1947-1948 41 vol. in-8, bradel toile bleue (reliure de l'éditeur).
Bookseller reference : 202
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[PROCES DREYFUS]
Affaire Dreyfus. L'Instruction Fabre et les décisions judiciaires ultérieures.
Paris, Editions du Siècle [puis :] P.-V. Stock, (1899) grand in-8, 332 pp., broché.
Bookseller reference : 230519
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