‎Assemblée nationale‎

‎Assemblée Nationale‎

‎Extrait du Journal de Paris, du 21 Mars 1790 - N°4 - Discussion sur les Religieux dans les Cloîtres et couvents‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 53 à 56.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

Referentie van de boekhandelaar : RO80250054

‎Assemblée Nationale‎

‎Extrait du Journal de Paris, du 24 Mars 1790 - N°6 - Décret sur le paiement des dettes et le rapprochement de l'arriéré‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 73 à 84.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

Referentie van de boekhandelaar : RO80250056

‎Assemblée Nationale‎

‎Extrait du Journal de Paris, du 26 Mai 1790 - N°42 - Nouvelle organisation judiciaire - Décret relatif aux Assignats Lettre du Garde des Sceaux au Maire de Paris‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. Pages 525 à 532. Légères mouillures ne gênant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

Referentie van de boekhandelaar : RO80250092

‎Assemblée Nationale‎

‎Extrait du Journal de Paris, du 28 Mars 1790 - N°8 - Abolissement de la franchise du Port de l'Orient - Plan de finances par M. Pétion de Villeneuve‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 109 à 116.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

Referentie van de boekhandelaar : RO80250058

‎Assemblée Nationale‎

‎Extrait du Journal de Paris, du 31 Mars 1790 - N°10 - Sanctionnement du Roi sur plusieurs décrets de l'Assemblée Nationale - Projet de Décret de M. du Port sur l'ordre judiciaire‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. Pages 133 à 140.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

Referentie van de boekhandelaar : RO80250060

‎Assemblée Nationale‎

‎Extrait du Journal de Paris, du 5 Mai 1790 - N°30 - Plan d'une Municipalité pour la ville de Paris par M. Démeunier - Qu'est-ce qu'une Convention Nationale ?‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 381 à 388.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

Referentie van de boekhandelaar : RO80250080

‎Assemblée Nationale‎

‎Extrait du Journal de Paris, du 9 Mai 1790 - N° 32 - Suite de la question sur l'élection des Juges - Décrets sur la municipalité de Paris‎

‎Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 405 à 412.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

‎Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

Referentie van de boekhandelaar : RO80250082

‎Assemblée Nationale‎

‎Journal des Débats et des Décrets. N° 189 à 229‎

‎1790 basane, dos lisse, (reliure un peu déformée, mouillures diverses) in-8, paginations séparées, P. Baudouin 1790‎

‎Fer le Ier plat "Mr RICHARD DEPUTE".Il s'agit de Joseph-Antoine RICHARD, né à Crest, avocat, maire de sa ville, élu comme remplaçant aux Etats Généraux, devenu député à la démission du titulaire. D'après le Dictionnaire des parlementaires " il se fit peut remarquer…".‎

Referentie van de boekhandelaar : 16833

‎ASSEMBLÉE NATIONALE‎

‎LISTE DE MESSIEURS LES REPRÉSENTANTS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR DÉPARTEMENTS, suivie du tableau des jours d'audience de MM. les Ministres et Chefs de Service des Ministères et de l'Etat des Franchises Postales - 1875 -‎

‎1875 un volume, broché in-12 editeur (paperback duodecimo editor) (11 x 17 cm), couverture bleu-gris imprimée en noir, légères piqüres sur la couverture et petit manque de papier aux angles de la première de couverture (intérieur parfait), sans illustrations , 114 pages + un grand tableau dépliant in-fine, Juin 1875 Versailles Cerf et Fils imprimeurs de l'Assemblée Nationale Editeur,‎

‎à Noter qu'il restait alors encore un député aux indes françaises.......le lecteur à numéroté en marge au crayon de bois, les députés qui habitaient alors Versailles (290 Députés)...en bon état malgré le petit défaut signalé (very good condition in spite of the small defect indicated).‎

Referentie van de boekhandelaar : 15944

‎Assemblée nationale‎

‎Liste de messieurs les représentants à l'assemblée nationale par ordre alphabétique et par départements‎

‎Paris, Charles de Mourgues Fréres 1872 1 in -8 DEMI CUIR 110[p.p]‎

‎Bel exemplaire, reliure solide, le cuir un peu frotté. Intérieur en bon état général, quelques rousseurs éparses, principalement au début et in-fine. Disponibilité sous réserve de vente en boutique, prix valable frais de port inclus pour commande > 90 € et poids < 1 Kg‎

Referentie van de boekhandelaar : LCI-3656

‎Assemblée Nationale‎

‎Loi pour la protection des Etablissemens François à Avignon, & pour le maintien de la tranquillité dans cette Ville. Décret de l'Assemblée Nationale du 20 Novembre 1790 [On joint : ] Loi relative aux troubles d'Avignon, & aux moyens d'y faire cesser les hostilités. Donnée à Paris, le 27 Mai 1791. Décret de l'Assemblée Nationale du 25 Mai 1791‎

‎2 brochures grand in-8, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790 et 1791, 4 pp. et 2 pp. : Loi pour la protection des Etablissemens François à Avignon, & pour le maintien de la tranquillité dans cette Ville. Décret de l'Assemblée Nationale du 20 Novembre 1790 [On joint : ] Loi relative aux troubles d'Avignon, & aux moyens d'y faire cesser les hostilités. Donnée à Paris, le 27 Mai 1791. Décret de l'Assemblée Nationale du 25 Mai 1791‎

‎Intéressant ensemble en bon état, sur les troubles d'Avignon et dans tout le Comtat Venaissain, qui ne seront rattachés à la France qu'à la fin de 1791.‎

Referentie van de boekhandelaar : 27837

‎Assemblée Nationale‎

‎Loi relative aux Sieurs Bosque, Greslier, Guy, Leborgne, & autres ; & au sieur Edmont Saint-Léger, Commandant de la Garde Nationale de Tabago. Donnée à Paris, le 23 Février 1791 [ ... il n'y a pas lieu à inculpation contre le sieur Edmond Saint-Léger, Commandant de la Garde Nationale de Tobago [... ] Que le Roi sera prié d'ordonner au sieur Jobal, Commandant de Tabago, de se rendre à la Martinique pour rendre compte de sa conduite devant les Commissaires .... ]‎

‎1 feuillet in-8, A Agen, chez la Veuve Noubel & Fils Aîné, 1791, 2 pp.‎

‎Bon état pour cette plaquette relative à l'île de Tabago, qui constitue de nos jours une province de l'état de Trinité et Tobago ( Trinidad and Tobago ). Cette île fut sous contrôle français de 1713 à 1793.‎

Referentie van de boekhandelaar : 48191

‎Assemblée Nationale‎

‎Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les défenseurs de la Patrie. "Le contreseing se fera par une griffe portant dénomination du genre de service pour lequel il se fait".‎

‎1 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1792, 7 pp. : Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les défenseurs de la Patrie. "Le contreseing se fera par une griffe portant dénomination du genre de service pour lequel il se fait".‎

‎Bon exemplaire. L'essentiel du document concerne la question des contreseings et franchises postales.‎

Referentie van de boekhandelaar : 27843

‎Assemblée Nationale -‎

‎Pierre Mendès France 1907-1982‎

‎Assemblée Nationale. 06-07-1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 pages.. . . . Classification Dewey : 923-Politiciens, economistes, juristes, enseignants‎

‎Classification Dewey : 923-Politiciens, economistes, juristes, enseignants‎

Referentie van de boekhandelaar : RO80212060

‎Assemblée Nationale -‎

‎Projet de loi n°1117 - Rejeté par le Sénat en deuxième et nouvelle lecture relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés.‎

‎Journaux officiels. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 18 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

Referentie van de boekhandelaar : RO80209432

‎Assemblée Nationale - Wors Jean-Pierre‎

‎Rapport n°1240 - Tome II - Tableau comparatif décision de la commission / Au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur le projet de loi, adopté par le Sénat ...‎

‎Imp. du Sénat. Vers 1982. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 201 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Constitution du 4 octobre 1958 - 7ème législature - Première session ordinaire de 1982-1983 / Annexe au procès verbal de la séance du 24 novembre 1982. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

Referentie van de boekhandelaar : RO80209422

‎Assemblée Nationale ; Du PORT, M. L. F. ; ROLAND‎

‎Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 30 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ Décret d'accusation contre les Sieurs François-Marie-Jérôme Charrier du Breuil & Antoine Gauthier, habitans de Nabouzat, district de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat ]‎

‎2 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 2 pp. et 2 pp. : cte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 30 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ Décret d'accusation contre les Sieurs François-Marie-Jérôme Charrier du Breuil & Antoine Gauthier, habitans de Nabouzat, district de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat ]‎

‎Edition originale. Bon ensemble. Très intéressant témoignage sur les résistances à la Révolution fin 1791 à Clermont-Ferrand : "l'information des 14, 15, 17 & 19 décembre 1791, les charge d'avoir enrôlé dans la journée du 13 dudit mois, pour l'armée des émigrés, Jean-Baptiste Baraduc & André Vallery, qu'ils avaient conduits à cet effet dans l'hôtellerie du nommé Grandjacques, aubergiste à Clermont-Ferrand"‎

Referentie van de boekhandelaar : 27825

‎Assemblée Nationale ; ROLAND ; DURANTHON‎

‎Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 29 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 13 avril 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 10 avril 1792 [ Décret d'arrestation contre Jourdant-Combette, maire de Mende, contre le Sieur de Castellane, évêque de Mende, contre le Sieur Borel, commandant de la Garde Nationale de Mende, etc. et décret d'accusation contre les mêmes pour attentats contre la Constitution ]‎

‎2 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 4 pp. et 2 pp.‎

‎Edition originale. Bon ensemble. Très intéressant témoignage sur les résistances à la Révolution et les événements de février 1792 à Mende. Ainsi le Sieur Borel est-il accusé d'avoir crié & fait répéter par la garde nationale : "Vive le Roi, au Diable la Nation"...‎

Referentie van de boekhandelaar : 27821

‎Assemblée Nationale.‎

‎Annuaire de l'Assemblée Nationale. IIe Législature (mise à jour Mars 1953).‎

‎OFED (Office français d'éditions documentaires), s.d. (1953), in-8°, 350 pp, préface de Edouard Herriot, broché, dos lég. abîmé, état correct‎

Referentie van de boekhandelaar : 24710

‎Assemblée nationale.‎

‎Notices et portraits des femmes députés depuis 1945.‎

‎Assemblée nationale, 1994, pt in-12, 194 pp, broché, bon état‎

Referentie van de boekhandelaar : 5503

‎ASSEMBLÉE NATIONALE. BEAUCAIRE.-‎

‎Loi relative aux déclarations à faire par les bâtimens de mer entrés dans le Rhône, pour se rendre à la foire de Beaucaire.-‎

‎Donnée à Paris, le 8 juin 1792, l'an 4e de la Liberté. Dijon. Capel. 1792. In-4 (208 x 263mm) tel que paru, 2 pages, bandeau gravé sur bois, bel exemplaire, non rogné.‎

Referentie van de boekhandelaar : ORD-534

‎ASSEMBLÉE NATIONALE.-‎

‎Liste de Messieurs les Représentants‎

‎par ordre alphabétique et par départements suivie du tableau des jours d'audience de MM. les ministres et chefs de service des ministères et de l'état des franchises postales. Versailles. Cerf et Fils. Juin 1875. Plaquette in-12 br. couverture imprimée, 116pp. et grand tableau dépliant. Rousseurs en fin d'ouvrage sinon bon état.‎

Referentie van de boekhandelaar : ORD-533

‎Barres Maurice France. Assemblee nationale. Chambre des deputes. Commission d'enquete sur l'affaire Rochette‎

‎Dans le cloaque 1914 Leather Bound‎

‎2019. Leather Bound. New. Leather Binding on Spine and Corners with Golden Leaf Printing on round Spine. Reprinted in 2019 with the help of original edition published long back 1914. This book is printed in black & white sewing binding for longer life Printed on high quality Paper re-sized as per Current standards professionally processed without changing its contents. As these are old books we processed each page manually and make them readable but in some cases some pages which are blur or missing or black spots. If it is multi volume set then it is only single volume if you wish to order a specific or all the volumes you may contact us. We expect that you will understand our compulsion in these books. We found this book important for the readers who want to know more about our old treasure so we brought it back to the shelves. Hope you will like it and give your comments and suggestions. Lang: - fre Pages 138. EXTRA 10 DAYS APART FROM THE NORMAL SHIPPING PERIOD WILL BE REQUIRED FOR LEATHER BOUND BOOKS. FOLIO EDITION IS ALSO AVAILABLE. hardcover‎

Referentie van de boekhandelaar : LB1111005743645

‎Barres Maurice France. Assemblee nationale. Chambre des deputes. Commission d'enqute sur l'affaire Rochette‎

‎Dans le cloaque. Notes d'un membre de la Commission d'enquête sur l'affaire Rochette 1914 Hardcover‎

‎2020. Hardcover. New. Lang: - fre Pages 142. Reprinted in 2020 with the help of original edition published long back 1914. This book is Printed in black & white Hardcover sewing binding for longer life with Matt laminated multi-Colour Dust Cover Printed on high quality Paper re-sized as per Current standards professionally processed without changing its contents. As these are old books we processed each page manually and make them readable but in some cases some pages which are blur or missing or black spots. If it is multi volume set then it is only single volume if you wish to order a specific or all the volumes you may contact us. We expect that you will understand our compulsion in these books. We found this book important for the readers who want to know more about our old treasure so we brought it back to the shelves. Any type of Customisation is possible with extra charges. Hope you will like it and give your comments and suggestions. hardcover‎

Referentie van de boekhandelaar : 1111005745333

‎Barres Maurice France. Assemblee nationale. Chambre des deputes. Commission d'enqute sur l'affaire Rochette‎

‎Dans le cloaque. Notes d'un membre de la Commission d'enqu�te sur l'affaire Rochette 1914‎

‎2020. Paperback. New. Lang: - fre Pages 142. Reprinted in 2020 with the help of original edition published long back 1914. This book is Printed in black & white sewing binding for longer life with Matt laminated multi-Colour Soft Cover HARDCOVER EDITION IS ALSO AVAILABLE Printed on high quality Paper re-sized as per Current standards professionally processed without changing its contents. As these are old books we processed each page manually and make them readable but in some cases some pages which are blur or missing or black spots. If it is multi volume set then it is only single volume if you wish to order a specific or all the volumes you may contact us. We expect that you will understand our compulsion in these books. We found this book important for the readers who want to know more about our old treasure so we brought it back to the shelves. Any type of Customisation is possible with extra charges. Hope you will like it and give your comments and suggestions. paperback‎

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