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[CORPS DE FINANCES]
Loi concernant l'établissement et l'organisation des corps de finances. Donnée à Paris, le 1er juin 1791
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1791 in-4, 4 pp., broché.
Referenz des Buchhändlers : 662226
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Le SÉNAT de l'Empire français. Documents historiques sur les membres du premier grand corps de l'état. Sous la direction de M. L. Tisseron
Paris, Dentu et chez le directeur, s.d. (1860) 2 tomes en 1 vol. gr. in-8, 360 pp. et 352 pp., index, demi-chagrin vert, dos à nerfs, couv. cons. (reliure moderne). Dos passé. Rousseurs, parfois fortes.
Referenz des Buchhändlers : 662915
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[ILLYRIE]
Bulletin des lois n° 329. Décret impérial relatif à l'organisation et au régime des douanes dans les provinces Illyriennes. Au Palais des Tuileries, le 27 novembre 1810
A Paris, Chez Rondonneau, s.d. (1810) in-4, 4 pp.
Referenz des Buchhändlers : 663435
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[COURS d'ASSISES]
Décret Impérial sur le logement et les honneurs dus aux Présidens des Cours d'assises. Au Palais des Tuileries, le 27 février 1811
Paris, Rondonneau et Decle, (1811) in-4, 2 pp.
Referenz des Buchhändlers : 663934
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GUINARD (Joseph)
Opinion contre le rapport de la Commission, relatif à l'avis du Conseil d'État. en date du 12 brumaire an 9 (3 novembre 1800)
Paris, Imp. Nationale, an 9 in-8, 23 pp. Large mouillure.
Referenz des Buchhändlers : 664130
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[TRÉSORIERS GÉNÉRAUX]
Extrait des ordonnances, édits, déclarations & lettres-patentes, d'où il résulte que tous ceux qui ont rapport au Domaine de la Couronne, aux finances extraordinaires & à la Voyerie, doivent être adressés aux trésoriers Généraux de France directement par le Roi en son Conseil.
S.l.n.d. (1764) in-4, 21 pp., sous ficelle.
Referenz des Buchhändlers : 665438
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[FONCTIONNAIRES] AUBERT (François)
Rapport fait au nom de la Commission des Finances, sur les traitemens & indemnités dues aux employés des commissions supprimées par la loi du 2 messidor an 6, & la dépense du bureau de liquidation provisoire pendant les mois de thermidor et fructidor. Séance du 13 thermidor an 6 (31 juillet 1798)
Paris, Imprimerie Nationale, an 6 in-8, 6 pp.
Referenz des Buchhändlers : 666739
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[PLACARD - PREFETS].
Arrêté relatif à l'établissement des préfectures. Du 17 ventôse an VIII de la République une et indivisible [8 mars 1800]
Besançon, Imprimerie de Jean-François Daclin, an VIII (1800) placard in-folio (53 x 42 cm), texte sur deux colonnes, séparées par une frise, en feuille. Mouillures claires éparses.
Referenz des Buchhändlers : 226712
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[FECAMP].
Dix-sept ans d'a[d]ministration municipale. 1884-1900. Hommage des fonctionnaires municipaux. 9 décembre 1900
S.l. [Fécamp], [Imprimerie G. Nicole], s.d. (1900) 2 forts vol. in-4, maroquin cerise, dos à nerfs ornés de filets et caissons dorés, encadrement de triple filet doré sur les plats, double filet doré sur les coupes, tranches dorées, large encadrement de guirlandes et filets dorés sur les contreplats (reliure de l'époque).
Referenz des Buchhändlers : 226827
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[POLICE] DELAUNAY (Pierre-Marie).
Convention nationale. Projet de loi sur la police intérieure de chaque commune de la République. Présenté au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, imprimé par ordre de la Convention nationale
[Paris], Imprimerie nationale, 6e complémentaire an III (22 septembre 1795) in-8, 10 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 226862
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[MARAIS] LAMERVILLE (Jean-Marie Heurtault de)
Décret sur le dessèchement des Marais. Précédé du dernier rapport fait sur cet objet, au nom des Comités d'agriculture et de Commerce, de Mendicité, de Féodalité, et des Domaines, 24 décembre 1790
Paris, Chez Baudouin., (1791) in-8, 18 pp.,
Referenz des Buchhändlers : 226871
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MAUGUIN (François).
Société centrale d'agriculture de France. Études historiques sur l'administration de l'agriculture en France.
Paris, Imprimerie et librairie de Mme Vve Bouchard-Huzard, Jules Tremblay successeur, 1876 - 1877, 3 forts vol. in-8, VIII pp., 580 pp. ; [2] ff. n. ch., 579 pp. ; [2] ff. n. ch., 472 pp., toile noire modeste, tranches mouchetées. Abondantes rousseurs. Cachets.
Referenz des Buchhändlers : 229939
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TOCQUE (Louis) (D'après)
Louis Phelypeaux - Comte de Saint Florentin. Commandeur des ordres du Roy, des commandements de sa Majesté, Ministre Secrétaire d'Etat & Chancelier de la Reine
(1751) 50 x 36 cm , Sous pochette passe-partout. Marges coupées.
Referenz des Buchhändlers : 231088
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ORGEVAL (Bernard d').
L'Empereur Hadrien. Oeuvre législative et administrative. Préface de F. Dumont
Paris, Domat Montchrestien, 1950 in-8, 434 pp., broché, non coupé.
Referenz des Buchhändlers : 231941
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DURAND (Abel).
Faculté de droit de Paris. La Politique française à l'égard des ports maritimes sous la Troisième république. Étude sur le régime administratif et financier des ports maritimes de commerce. Thèse pour le doctorat ès sciences politiques et économiques
Nantes, Imprimerie Maurice Schwob, 1904 in-8, [2] ff. n. ch., VIII pp., 266 pp., broché, non coupé. Petits manques de papier au dos.
Referenz des Buchhändlers : 232996
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BROGLIE (Jacques-Victor-Albert de).
Études contemporaines. Une réforme administrative en Afrique.
Paris, H. Dumineray, 1860 in-12, [3] ff. n. ch., 242 pp., un f. n. ch. de table, demi-basane verte, dos lisse, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Dos uniformément insolé et passé, abondantes rousseurs.
Referenz des Buchhändlers : 240236
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Weisert (Hermann)
Die Verfassung der Universität Heidelberg: Überblick 1386-1952.
Winter, 1974 2,79 x 2,79 x 2,79 cm., 168 pp, broché.
Referenz des Buchhändlers : 241379
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NECKER (Jacques)
Mémoire adressé à l'Assemblée nationale, le 27 août 1790, par le premier Ministre des Finances.
S.l.n.d. (1790) in-8, 16 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 234047
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[VENALITE DES OFFICES]
Résultat des rapports de liquidation d'offices. remis au Comité de judicature par le Commissaire du roi, Directeur-général de la liquidation, le 8 juin 1791
Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 10 pp., en feuilles.
Referenz des Buchhändlers : 234050
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GIRARDOT (Auguste-Théodore de).
Essai sur les assemblées provinciales, et en particulier sur celle du Berry. 1778-1790
Bourges, Vermeil, 1845 in-8, titre, VII pp., 432 pp., broché sous couverture citron imprimée, non coupé. Dos et couvertures renforcés de papier jaune, ff. de titre et d'introduction coupés très court, sans manque.
Referenz des Buchhändlers : 234339
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OUVRARD (Gabriel-Julien).
Sur l'Administration. Extrait du mémoire adressé au gouvernement, en 1819, sur le crédit administratif
[Paris], A. Guyot, s.d. (1824) in-4, titre, 31 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 234537
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FLOURENS (Emile).
Organisation judiciaire et administrative de la France et de la Belgique. 1814 à 1875
Paris, Garnier Frères, 1875 in-8, 399 pp., demi-chagrin tabac, dos à nerfs orné de fleurons dorés, tranches rouges (reliure de l'époque). Quelques rousseurs. Envoi dont le nom du destinataire a été effacé avec un pinceau correcteur. Ex-libris Bibliothèque J. C. Régis Thomas. Bon exemplaire.
Referenz des Buchhändlers : 235178
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LEROY-BEAULIEU (Paul).
L'Administration locale en France et en Angleterre.
Paris, Guillaumin, s.d. (1872) in-8, XII pp., 447 pp., demi-chagrin vert, dos à nerfs orné de pointillés, filets et caissons dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Rousseurs.
Referenz des Buchhändlers : 235274
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[CAISSE PATRIOTIQUE] USSON (Louis-Mathieu d')
Précis d'un projet de caisse patriotique et militaire. en date du 16 février 1790
Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 7 pp., cartonnage papier gris (reliure moderne).
Referenz des Buchhändlers : 235590
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[GUICHARD (Auguste-Charles)].
Code municipal, ou Bréviaire des officiers municipaux ;. contenant,tous les décrets relatifs aux élections et aux fonctions de toute nature des officiers municipaux ; lesdits décrets disposés méthodiquement suivant l'ordre des matières, et accompagnés de notes explicatives du texte, avec les avis donnés par les divers comités de l'Assemblée nationale, en interprétation des mêmes décrets ; accompagnés aussi de plusieurs formules d'actes relatifs aux opérations des municipalités
Paris, chez l'auteur, Metz, Collignon, 1791 2 parties en un vol. petit in-8, titre, 304 pp., demi-basane fauve à coins, dos à nerfs orné de guirlandes à froid, pièce de titre cerise, tranches rouges (reliure de l'époque).
Referenz des Buchhändlers : 235640
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[INTÉRÊT GÉNÉRAL] SERVAN (Michel-Joseph-Antoine)
Adresse aux amis de la paix. par M. Servan, ancien Avocat-Général au Parlement de Grenoble
S.l., 1789 in-8, 68 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.
Referenz des Buchhändlers : 236006
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[FINANCES] RABAUT DE SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)
Motion au sujet du Mémoire du Premier ministre des Finances, & de l'adresse de la Commune de Paris. Du 7 mars 1790
Paris, Imprimerie nationale, (1790) in-8, 8 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.
Referenz des Buchhändlers : 236009
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[PERPIGNAN] VERGÈS
Discours prononcé à l'Assemblée nationale par M. Vergès. député de la Commune de Perpignan, séance du 26 juin 1790
Paris, Chez Baudouin, (1790) in-8, 4 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.
Referenz des Buchhändlers : 236016
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[COMTE D'ARTOIS] VERNIER (Théodore)
Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la Nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois.
Paris, Imprimerie nationale, (1790) in-8, 20 pp., broché, couv. papier bleu postérieur. Mouillure.
Referenz des Buchhändlers : 237042
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[DESPOTISME MINISTÉRIEL] GRÉGOIRE (Henri-Baptiste)
Motion du curé d'Emberménil, séance du 14 juillet 1789.
Paris, Baudouin, impr. de l'Assemblée Nationale, in-8, 4 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.
Referenz des Buchhändlers : 237044
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[ADMINISTRATION].
[Lois et décrets].
LL. dd. [Paris, Quimper, Troyes et Dijon], 1790 - 1794 39 pièces in-4 ou in-8, brochées sous couvertures modernes de papier bleu imprimé. Mouillures claires à certaines pièces.
Referenz des Buchhändlers : 238470
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ROBESPIERRE (Maximilien de)
Rapport sur les principes de morale politique qui doivent guider la Convention nationale dans l'administration intérieure de la République. fait au nom du Comité de salut public, le 18 pluviôse, an 2 de la République
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (An II) in-8, 32 pp., broché. Tache brune.
Referenz des Buchhändlers : 238913
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[PÉRIODIQUE].
Mémorial des corps administratifs, municipaux, judiciaires et militaires [puis : et électoraux]. ou Journal de la Constitution, contenant 1° Les principaux décrets sur l'administration, l'ordre judiciaire, l'armée et les Gardes nationales ; 2° Les décisions ou réponses des divers comités de l'Assemblée nationale, ou explication des mêmes décrets ; 3° La solution de toutes les difficultés qui peuvent naître sur leur exécution ; 4° Les formules ou modèles des principaux actes dont la rédaction tient aux fonctions des nouveaux officiers publics (Par une société de jurisconsultes patriotes)
Paris, Pierre-François Didot, 1790 - 1792 78 livraisons en 3 vol. in-4, titre, [477] pp. mal chiffrées 475 ; 444 pp. ; 420 pp., brochés sous cartonnage d'attente [vol. I & II] ; vélin rigide, dos à nerfs [vol. III] (reliure de l'époque). Rousseurs, petites galeries de vers stoppées au début du vol. I et au milieu du vol. II., des taches d'encre au f. 195-96 du vol. III., manque de papier aux pp. 239-252 du vol. III, avec perte de lettres.
Referenz des Buchhändlers : 239197
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[ETRE SUPRÊME] JULIEN (M.-A.)
Convention nationale. Adresse lue au nom des Jacobins de Paris. dans la séance du 27 floréal. Réponse du Président de la Convention. Discours prononcé par le citoyen Couthon, représentant du peuple
Paris, Imprimerie nationale, (An II) in-8, 8 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 239263
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BAJOT (Louis-Marie).
Chronologie ministérielle de trois siècles. ou Liste nominative par ordre chronologique de tous les ministres de la justice, des affaires étrangères, de la guerre, de la marine, des finances, de l'intérieur, du commerce, de la police générale, des cultes, et de l'instruction publique. Seconde édition
Paris, Imprimerie royale, et se vend chez Bachelier, 1836 in-8, titre, 49 pp., avec le f. 25-26 formant grand dépliant, demi-percaline Bradel moutarde (reliure de la fin du XIXe). Feuillet de titre se détachant.
Referenz des Buchhändlers : 239363
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[JUSTICE CRIMINELLE] BEAUMEZ (Bon-Albert Briois de)
Rapport du Comité. chargé de proposer à l'Assemblée nationale un Projet de déclaration sur quelques changements provisoires dans l'Ordonnance criminelle, séance du 29 septembre 1789
Paris, Chez Baudouin, imprimeur., s.d. (1789) in-8, 14 pp., broché, couv. papier bleu moderne.
Referenz des Buchhändlers : 243020
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COLLECTIF.
Les Epurations administratives,. XIXe et XXe siècles
Genève, Droz, 1977 in-8, 125 pp., broché.
Referenz des Buchhändlers : 243062
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VIVIEN (Alexandre-François).
Études administratives.
Paris, Guillaumin, 1845 in-8, XVI pp., 512 pp., [2] ff. n. ch., surcharges manuscrites à l'encre à la préface, demi-chagrin noir à coins, dos à nerfs orné de filets et caissons dorés, tranches mouchetées (reliure de la fin du XIXe).
Referenz des Buchhändlers : 244156
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MOUFFLET (André).-
M. Lebureau et son âme. Plaisant manuel de Philosophie administrative et de Psychologie bureaucratique. Préface de M. François Piétri. Illustrations de Christine Maurouard.
P., Quereuil, 1933, in 12 broché, X-203pp.
Referenz des Buchhändlers : 23868
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THIERS (André).-
Administrateurs et administrés.
P., Grasset, 1919, in 12 broché, 282pp. ; non coupé ; petite tache en pied du plat inférieur.
Referenz des Buchhändlers : 25022
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BEQUET (Léon), avec le concours de M. ROUSSEL.-
Repertoire de droit administratif. TRAITE de la COMMUNE. Organisation - Administration - Legislation.
P., Paul Dupont, 1888, grand in 4° relié demi-basane verte, dos lisse orné de doubles filets dorés, X-543 pages ; texte sur deux colonnes ; table alphabétique ; rousseurs et qq. petites salissures ; reliure frottée avec petites épidermures ; dos passé.
Referenz des Buchhändlers : 27253
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BLOCK (Maurice).-
L'industrie. Ceux qui dirigent et ceux qui éxécutent le travail. Entretiens familiers sur l'administration de notre pays. Deuxième édition.
P., Hetzel, Bibliothèque des Jeunes Français, sans date, petit in 8° relié, peline percaline rouge décorée de l'éditeur, 128 pages ; rousseurs, fortes en début et fin d'ouvrage ; crayonnages enfantins sur la première garde ; menus défauts au cartonnage.
Referenz des Buchhändlers : 29875
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REGNIER (Jacques).-
Les Préfets du Consulat et de l'Empire.
P., Edition de la Nouvelle Revue, 1907, in 12 broché, VIII-253-VI pages.
Referenz des Buchhändlers : 31949
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BOEUF (M. F.).-
Résumé sur la nouvelle Loi Municipale à l'usage des Maires et des Conseillers municipaux.
P., Larose et Forcel, 1886, in 12 relié demi-basane noire, dos lisse orné de filets dorés, 102-XXXII pages ; 2 tableaux dépliants.
Referenz des Buchhändlers : 33278
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DUPIN (Baron C. F. E.).-
Histoire administrative des Communes de France, ou Revue historique des divers changemens survenus dans l'organisation administrative des villes et communes, des provinces et départemens, depuis le commencement de la monarchie jusqu'à l'avènement de Charles X. Précédée d'une notice biographique sur l'auteur, par son fils, et d'une préface, par M. Dupin Ainé.
P., Houdaille, 1834, in 8° broché, XXXII-338 pages ; rousseurs ; couverture défraichie avec petits manques, plat supérieur détaché.
Referenz des Buchhändlers : 33572
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TIMBAL (Pierre-Clément).-
Les villes de Consulat dans le Midi de la France. Histoire de leurs institutions administratives et judiciaires. Extrait de "Recueil de la Société Jean Bodin", VI : La ville - Première partie : Institutions administratives et Judiciaires.
Bruxelles, 1954, plaquette in 8° brochée, photocopies des pages 343 à 369 ; cachet-ex-libris ; exemplaire sans couverture.
Referenz des Buchhändlers : 36254
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PIZARD (Alfred).-
La France en 1789. La société - Le gouvernement - L'administration. Avec cartes des traites et des gabelles d'après Necker.
P., Librairie Générale de Vulgarisation, sans date, in 8° relié pleine percaline rouge décorée de l'éditeur, 316 pages ; papier jauni ; ors du cartonnage ternis ; complet des 2 cartes dépliantes.
Referenz des Buchhändlers : 41495
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MONNET (Emile).-
Histoire de l'administration provinciale, départementale et communale en France.
P., Rousseau, 1885, fort in 8° relié demi-chagrin bleu nuit, dos à nerfs orné, VII-544 pages ; la table des matières n'a pas été reliée dans cet exemplaire.
Referenz des Buchhändlers : 69490
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CATHERINE (Robert) et THUILLIER (Guy).-
Introduction à une philosophie de l'administration. Préface de Vladimir Jankelevitch.
1969 Paris, Armand Colin (Collection U Science Administrative), 1969, in 12 broché, 376 pages.
Referenz des Buchhändlers : 75229
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[Société Jean BODIN].-
Recueil de la Société Jean Bodin, VI : La VILLE, première partie : Institutions administratives et judiciaires.
1953 Bruxelles, Editions de la Librairie Encyclopédique, 1954, fort volume grand in 8° broché, 655 pages.
Referenz des Buchhändlers : 86779
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