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SIRAUD (Pierre-Marie)
Les Administrateurs et les préfets de Saône-&-Loire. (1789-1886)
Mâcon, Chollat, 1886 in-8, 96 pp., demi-chagrin rouge, dos à nerfs (reliure de l'époque). Quelques annotations dans les marges. Bon exemplaire.
Referenz des Buchhändlers : 215096
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[MUNICIPALITES]
Explications données par le comité de constitution. sur quelques articles du décret concernant les municipalités
Paris, Imprimerie Royale, 1790 in-4, 7 pp., en feuilles.
Referenz des Buchhändlers : 215510
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CHAPER (Achille)
Un Grand préfet de la Côte-d'Or sous Louis-Philippe. La Correspondance d'Achille Chaper, 1831-1840. Publiée par Paul Gonnet
Collection Analecta burgundicaDijon, Société des Analecta burgundica, 1970 in-8, 328 pp., bibliographie, index, broché.
Referenz des Buchhändlers : 216029
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BORDAS (Jean)
Comité pour l'Histoire économique et financière de la France. Les Directeurs généraux des douanes. L'Administration et la politique douanière 1801-1939. Préface de Jean Tulard
Paris, La Documentation française, 2004 fort in-8 carré, 742 pp., portraits in-t., broché, couverture illustrée. Anecdotiques annotations au crayon.
Referenz des Buchhändlers : 216149
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SIRAUD (Pierre-Marie)
Les Administrateurs et les préfets de Saône-&-Loire. (1789-1886)
Mâcon, Chollat, 1886 in-8, 96 pp., broché. Dos renforcé par du scotch.
Referenz des Buchhändlers : 216462
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[MINISTÈRE]
Du Gouvernement et du ministère.
[Paris], Imprimerie de Desenne, s.d. (1791) in-8, 20 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 216885
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COHENDY (Michel)
Mémoire historique sur les modes successifs de l'administration dans la province d'Auvergne. et le département du Puy-de-Dôme, depuis la féodalité jusqu'à la création des préfectures en l'an VIII (1800) ; et monographie des offices des finances et juridictions qui comprenaient autrefois les différents services administratifs actuels, avec les noms des intendants, des administrateurs, des préfets, et les divisions successives du territoire
Clermont-Ferrand, Thibaud, 1856 grand in-8, 315 pp., broché. Petites déchirures sur la couverture. Quelques rousseurs.
Referenz des Buchhändlers : 218022
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TURGOT (Anne-Robert-Jacques)
Des Administrations provinciales ;. mémoire présenté au Roi, par feu M. Turgot.
Lausanne, s.n., 1788; in-8, iv pp., pp. 5-64, en feuilles, cousu, dans emboîtage moderne de toile marine, pièce de titre sur le plat supérieur.
Referenz des Buchhändlers : 218850
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[MUNICIPALITÉS]
Préservatif assuré contre l'aristocratie municipale en faveur des riches, comme des pauvres, des faibles, comme des puissants.
[Paris], Imprimé aux dépens des municipalités aristocratiques, 1789 in-8, 16 pp., en feuilles, cousu.
Referenz des Buchhändlers : 221018
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LE COUTEULX DE CANTELEU (Jean-Barthélémy)
Rapport du Comité des Finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs. Fait à la séance du 23 août
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., broché.
Referenz des Buchhändlers : 221362
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[FUSION DES MINISTÈRES] MOREAU DE SAINT-MÉRY (Médéric-Louis-Elie)
Opinion sur l'organisation du ministère et notamment sur la nécessité de ne faire qu'un seul ministère de la Marine & des Colonies.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 28 pp., dérelié. Petit travail de ver n'affectant pas le texte.
Referenz des Buchhändlers : 221842
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BEAUVERGER (Edmond de)
Des Constitutions de la France. et du système politique de l'Empereur Napoléon
Paris, A. Franck, 1852 in-8, VII pp., 376 pp., demi-chagrin bleu nuit, dos à nerfs orné de filets et caissons dorés (reliure de l'époque). Coiffes frottées.
Referenz des Buchhändlers : 222669
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[MANUSCRIT]
Les grandes synthèses historiques et contemporaines. Le Préfet. La vie et la carrière de Jules Bicaud, préfet hors classe
S.l.n.d. (vers 1950) in-4, [4] ff. n. ch., couvertes d'une écriture à l'encre régulière et lisible (environ 30 lignes par page), avec initiales historiées et deux dessins dans le texte, le tout à l'aquarelle, en feuilles, reliées par un ruban azur.
Referenz des Buchhändlers : 222781
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MAURRAS (Charles)
L' Idée de la décentralisation.
Paris, Service des publications de l'Action française, 1919; in-8, 44 pp., [2] ff. n. ch., broché.
Referenz des Buchhändlers : 223343
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FERSTEL (Louis)
Histoire de la responsabilité criminelle des ministres en France. depuis 1789 jusqu'à nos jours. Précédée d'une étude sur la responsabilité en Angleterre et dans les autres pays du monde, et suivie de pièces justificatives
Paris, May, 1899 in-12, XXXI-229 pp., broché. Dos abîmé, papier jauni.
Referenz des Buchhändlers : 223431
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COLLECTIF
L' Administration de la France sous la Révolution.
Genève, Droz, Paris, Champion, 1992 in-8, 256 pp., broché. Couverture tachée.
Referenz des Buchhändlers : 223571
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DARESTE DE LA CHAVANNE (Antoine-Elisabeth-Cléophas)
Histoire de l'administration en France et des progrès du pouvoir royal. depuis le règne de Philippe-Auguste jusqu'à la mort de Louis XIV
Paris, chez Guillaumin & Cie, 1848 2 vol in-8, VIII-390 pp. & 424 pp., demi-maroquin brun, dos à nerfs, tranches peignes (reliure de l'époque). Rousseurs. Ex-libris Bibliothèque de Mr Em. Mancel.
Referenz des Buchhändlers : 224807
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TROLLARD (Eugène)
Mémoires d'un inspecteur des finances au XIXe siècle. Texte annoté par Emmanuel Chadeau
Collection Histoire économique et financière de la FranceParis, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 1998 in-8, 158 pp., tableau in-t., index, broché, couv. ill.
Referenz des Buchhändlers : 224972
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[TRAITEMENTS DES INTENDANTS]
Loi portant qu'il ne sera payé aucun traitement ni frais de bureaux aux ci-devant intendans, à compter du 1er juillet dernier. Donnée à Paris, le 12 décembre 1790.
A Dijon, Capel, 1791; in-4, 2 pp.
Referenz des Buchhändlers : 659672
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[AVANCES AUX DÉPARTEMENTS]
Projet de décret du comité des finances, sur les avances à faire par le trésor national, pour le paiement des administrations et des tribunaux.
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 3 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 662056
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[ADMINISTRATION DES DOMAINES]
Etat général des différens emplois de l'administration des domaines, tant à Paris que dans les provinces. avec les émolumens de chacun de ces emplois, tant en fixe que casuel
S.l.n.d. in-4, 35 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 662105
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[CARAMBOLAGE FISCAL]
Projet pour le bien de l'Etat et le soulagement des citoyens.
S.l.n.d. (1790) in-4, 36 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 662108
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[PAYEURS ET CONTROLEURS DES RENTES]
A Nosseigneurs les représentans de la Nation.
A Paris, Chez Baudouin, s.d. (1790) in-4, 3 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 662114
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[CORPS DE FINANCES]
Loi concernant l'établissement et l'organisation des corps de finances. Donnée à Paris, le 1er juin 1791
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1791 in-4, 4 pp., broché.
Referenz des Buchhändlers : 662226
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Le SÉNAT de l'Empire français. Documents historiques sur les membres du premier grand corps de l'état. Sous la direction de M. L. Tisseron
Paris, Dentu et chez le directeur, s.d. (1860) 2 tomes en 1 vol. gr. in-8, 360 pp. et 352 pp., index, demi-chagrin vert, dos à nerfs, couv. cons. (reliure moderne). Dos passé. Rousseurs, parfois fortes.
Referenz des Buchhändlers : 662915
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[ILLYRIE]
Bulletin des lois n° 329. Décret impérial relatif à l'organisation et au régime des douanes dans les provinces Illyriennes. Au Palais des Tuileries, le 27 novembre 1810
A Paris, Chez Rondonneau, s.d. (1810) in-4, 4 pp.
Referenz des Buchhändlers : 663435
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[COURS d'ASSISES]
Décret Impérial sur le logement et les honneurs dus aux Présidens des Cours d'assises. Au Palais des Tuileries, le 27 février 1811
Paris, Rondonneau et Decle, (1811) in-4, 2 pp.
Referenz des Buchhändlers : 663934
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GUINARD (Joseph)
Opinion contre le rapport de la Commission, relatif à l'avis du Conseil d'État. en date du 12 brumaire an 9 (3 novembre 1800)
Paris, Imp. Nationale, an 9 in-8, 23 pp. Large mouillure.
Referenz des Buchhändlers : 664130
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[TRÉSORIERS GÉNÉRAUX]
Extrait des ordonnances, édits, déclarations & lettres-patentes, d'où il résulte que tous ceux qui ont rapport au Domaine de la Couronne, aux finances extraordinaires & à la Voyerie, doivent être adressés aux trésoriers Généraux de France directement par le Roi en son Conseil.
S.l.n.d. (1764) in-4, 21 pp., sous ficelle.
Referenz des Buchhändlers : 665438
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[FONCTIONNAIRES] AUBERT (François)
Rapport fait au nom de la Commission des Finances, sur les traitemens & indemnités dues aux employés des commissions supprimées par la loi du 2 messidor an 6, & la dépense du bureau de liquidation provisoire pendant les mois de thermidor et fructidor. Séance du 13 thermidor an 6 (31 juillet 1798)
Paris, Imprimerie Nationale, an 6 in-8, 6 pp.
Referenz des Buchhändlers : 666739
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[OCTROIS].
Lettres-patentes du Roi, en forme de déclaration. qui prorogent pour dix ans, à compter du premier janvier 1778, la perception des octrois municipaux ; en conséquence, ordonnent, pendant lesdites dix années, la perception des droits & octrois, impositions ou sommes fixes, désignés & employés au tarif y annexé, dans les lieux dénommés audit tarif. Données à Versailles le deux août mil sept cent soixante-dix-sept
Paris, Knapen et fils, 1777 in-4, 32 pp., texte sur deux colonnes. demi-veau brun marbré, dos lisse orné de filets dorés, coins en vélin, tranches mouchetées de rouge (reliure moderne).
Referenz des Buchhändlers : 225839
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VIALLES (Pierre).
De l'administration du Languedoc avant 1789.
Montpellier, Martel Aîné, 1889 in-8, V-65 pp., broché. Manques de papier à la couverture, dos abîmé.
Referenz des Buchhändlers : 225934
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[REFORME MONETAIRE]
Résumé des rapports du comité des monnaies.
Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 26 pp., broché, couverture papier peint bandes jaunes sur fond rouge.
Referenz des Buchhändlers : 225974
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[SUPPRESSION DES OFFICES]
Premier rapport à l'Assemblée nationale par le Comité de judicature, sur le remboursement des offices supprimés par les décrets des 4 et 11 août 1789. Joint : Note justificative sur le premier rapport du Comité de judicature, concernant la liquidation et le remboursement des offices
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 17 et 12 pp., cousu.
Referenz des Buchhändlers : 225975
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[INTÉRÊT GÉNÉRAL] SERVAN (Michel-Joseph-Antoine)
Adresse aux amis de la paix. par M. Servan, ancien Avocat-Général au Parlement de Grenoble
S.l., 1789 in-8, 68 pp., broché.
Referenz des Buchhändlers : 225983
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[INTÉRÊT GÉNÉRAL] SERVAN (Michel-Joseph-Antoine)
Adresse aux amis de la paix. par M. Servan, ancien Avocat-Général au Parlement de Grenoble
S.l., 1789 in-8, 68 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 225984
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[PLACARD - PREFETS].
Arrêté relatif à l'établissement des préfectures. Du 17 ventôse an VIII de la République une et indivisible [8 mars 1800]
Besançon, Imprimerie de Jean-François Daclin, an VIII (1800) placard in-folio (53 x 42 cm), texte sur deux colonnes, séparées par une frise, en feuille. Mouillures claires éparses.
Referenz des Buchhändlers : 226712
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[FECAMP].
Dix-sept ans d'a[d]ministration municipale. 1884-1900. Hommage des fonctionnaires municipaux. 9 décembre 1900
S.l. [Fécamp], [Imprimerie G. Nicole], s.d. (1900) 2 forts vol. in-4, maroquin cerise, dos à nerfs ornés de filets et caissons dorés, encadrement de triple filet doré sur les plats, double filet doré sur les coupes, tranches dorées, large encadrement de guirlandes et filets dorés sur les contreplats (reliure de l'époque).
Referenz des Buchhändlers : 226827
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[POLICE] DELAUNAY (Pierre-Marie).
Convention nationale. Projet de loi sur la police intérieure de chaque commune de la République. Présenté au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, imprimé par ordre de la Convention nationale
[Paris], Imprimerie nationale, 6e complémentaire an III (22 septembre 1795) in-8, 10 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 226862
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[MARAIS] LAMERVILLE (Jean-Marie Heurtault de)
Décret sur le dessèchement des Marais. Précédé du dernier rapport fait sur cet objet, au nom des Comités d'agriculture et de Commerce, de Mendicité, de Féodalité, et des Domaines, 24 décembre 1790
Paris, Chez Baudouin., (1791) in-8, 18 pp.,
Referenz des Buchhändlers : 226871
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MAUGUIN (François).
Société centrale d'agriculture de France. Études historiques sur l'administration de l'agriculture en France.
Paris, Imprimerie et librairie de Mme Vve Bouchard-Huzard, Jules Tremblay successeur, 1876 - 1877, 3 forts vol. in-8, VIII pp., 580 pp. ; [2] ff. n. ch., 579 pp. ; [2] ff. n. ch., 472 pp., toile noire modeste, tranches mouchetées. Abondantes rousseurs. Cachets.
Referenz des Buchhändlers : 229939
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TOCQUE (Louis) (D'après)
Louis Phelypeaux - Comte de Saint Florentin. Commandeur des ordres du Roy, des commandements de sa Majesté, Ministre Secrétaire d'Etat & Chancelier de la Reine
(1751) 50 x 36 cm , Sous pochette passe-partout. Marges coupées.
Referenz des Buchhändlers : 231088
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ORGEVAL (Bernard d').
L'Empereur Hadrien. Oeuvre législative et administrative. Préface de F. Dumont
Paris, Domat Montchrestien, 1950 in-8, 434 pp., broché, non coupé.
Referenz des Buchhändlers : 231941
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DURAND (Abel).
Faculté de droit de Paris. La Politique française à l'égard des ports maritimes sous la Troisième république. Étude sur le régime administratif et financier des ports maritimes de commerce. Thèse pour le doctorat ès sciences politiques et économiques
Nantes, Imprimerie Maurice Schwob, 1904 in-8, [2] ff. n. ch., VIII pp., 266 pp., broché, non coupé. Petits manques de papier au dos.
Referenz des Buchhändlers : 232996
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NECKER (Jacques)
Mémoire adressé à l'Assemblée nationale, le 27 août 1790, par le premier Ministre des Finances.
S.l.n.d. (1790) in-8, 16 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 234047
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[VENALITE DES OFFICES]
Résultat des rapports de liquidation d'offices. remis au Comité de judicature par le Commissaire du roi, Directeur-général de la liquidation, le 8 juin 1791
Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 10 pp., en feuilles.
Referenz des Buchhändlers : 234050
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GIRARDOT (Auguste-Théodore de).
Essai sur les assemblées provinciales, et en particulier sur celle du Berry. 1778-1790
Bourges, Vermeil, 1845 in-8, titre, VII pp., 432 pp., broché sous couverture citron imprimée, non coupé. Dos et couvertures renforcés de papier jaune, ff. de titre et d'introduction coupés très court, sans manque.
Referenz des Buchhändlers : 234339
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OUVRARD (Gabriel-Julien).
Sur l'Administration. Extrait du mémoire adressé au gouvernement, en 1819, sur le crédit administratif
[Paris], A. Guyot, s.d. (1824) in-4, titre, 31 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 234537
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FLOURENS (Emile).
Organisation judiciaire et administrative de la France et de la Belgique. 1814 à 1875
Paris, Garnier Frères, 1875 in-8, 399 pp., demi-chagrin tabac, dos à nerfs orné de fleurons dorés, tranches rouges (reliure de l'époque). Quelques rousseurs. Envoi dont le nom du destinataire a été effacé avec un pinceau correcteur. Ex-libris Bibliothèque J. C. Régis Thomas. Bon exemplaire.
Referenz des Buchhändlers : 235178
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LEROY-BEAULIEU (Paul).
L'Administration locale en France et en Angleterre.
Paris, Guillaumin, s.d. (1872) in-8, XII pp., 447 pp., demi-chagrin vert, dos à nerfs orné de pointillés, filets et caissons dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Rousseurs.
Referenz des Buchhändlers : 235274
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