‎Administration‎

‎[GUICHARD (Auguste-Charles)].‎

‎Code municipal, ou Bréviaire des officiers municipaux ;. contenant,tous les décrets relatifs aux élections et aux fonctions de toute nature des officiers municipaux ; lesdits décrets disposés méthodiquement suivant l'ordre des matières, et accompagnés de notes explicatives du texte, avec les avis donnés par les divers comités de l'Assemblée nationale, en interprétation des mêmes décrets ; accompagnés aussi de plusieurs formules d'actes relatifs aux opérations des municipalités‎

‎Paris, chez l'auteur, Metz, Collignon, 1791 2 parties en un vol. petit in-8, titre, 304 pp., demi-basane fauve à coins, dos à nerfs orné de guirlandes à froid, pièce de titre cerise, tranches rouges (reliure de l'époque).‎

‎Édition originale, encore fort peu développée (l'année 1791 ne sera pas écoulée que paraîtra une nouvelle édition forte de 588 pages). Encore une compilation de cet infatigable rédacteur de codes (d'autorité privée) que fut Guichard depuis les débuts de la Révolution jusqu'en pleine Restauration : chaque matière nouvelle, chaque réorganisation juridique ou judiciaire suscitait en lui un merveilleux zèle d'écrire. Moyennant quoi, ses ouvrages demeurent les meilleures introductions aux diverses créations du "droit intermédiaire", qui toutes ne passèrent pas dans le droit nouveau à partir de 1804. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 235640

‎[FINANCES] RABAUT DE SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)‎

‎Motion au sujet du Mémoire du Premier ministre des Finances, & de l'adresse de la Commune de Paris. Du 7 mars 1790‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (1790) in-8, 8 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.‎

‎Elu aux Etats Généraux par le Tiers de la Sénéchaussée de Nîmes, membre du Comité de Constitution, Rabaut Saint-Etienne propose que le Comité des finances soit tenu de rendre compte, de toute urgence, de son avis sur lesdits Mémoire et Adresse qui lui sont adressés. Le Comité doit faire face aux rumeurs persistantes de banqueroute et aux tentatives de désinformation des groupes hostiles à la Révolution.Martin & Walter, IV, 28531. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 236009

‎[COMTE D'ARTOIS] VERNIER (Théodore)‎

‎Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la Nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (1790) in-8, 20 pp., broché, couv. papier bleu postérieur. Mouillure.‎

‎Les dettes du comte d'Artois s'élèvent pour 1790 à 1,6 million de Livres et à 2 millions de Livres pour 1791. Par ailleurs, l'Etat débourse chaque année 74,640 Livres d'intérêts de rentes perpétuelles et 908, 700 Livres de rentes viagères au frère du Roi.On joint à la suite de cette brochure : Théodore Vernier, Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790. Paris, Imprimerie nationale, 1790, in-8, 17 pp.Monsieur Chalandray, agent de change du comte d'Artois, est prié de fournir l'état actuel de l'actif et du passif de M. d'Artois. Il doit également produire les preuves que lui et ses co-associés ont bien réalisé les services et les avances dont il est question dans le rapport.Pour les deux brochures : Martin & Walter, IV, 33382 et 33383. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 237042

‎[ADMINISTRATION].‎

‎[Lois et décrets].‎

‎LL. dd. [Paris, Quimper, Troyes et Dijon], 1790 - 1794 39 pièces in-4 ou in-8, brochées sous couvertures modernes de papier bleu imprimé. Mouillures claires à certaines pièces.‎

‎Important ensemble de dispositions légales, prises de la Constituante à la Convention, et concernant l'organisation administrative du pays ; tous les corps sont concernés : bureaux de l'Assemblée nationale ou de la Convention, bureaux des ministères, départements, corps électoraux, municipalités, tribunaux.I. Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui règle différens points de compétence des corps administratifs. Du 14 octobre 1790 (3 pp.). - II. Loi relative à l'exécution des articles IV & VIII de la section première du décret du 22 janvier 1790, concernant les corps administratifs. Donnée à Paris, le 6 avril 1791 (2 pp.). - III. Loi relative aux places vacantes par mort, démission ou autrement, dans les directoires des départemens. Donnée à Paris, le 17 avril 1791 (2 pp.). - IV. Loi relative à l'organisation du Corps législatif, à ses fonctions & à ses rapports avec le Roi. Donnée à Paris, le 17 juin 1791 (20 pp.). - V. Loi relative aux alternats des administrations & assemblées de département, & contenant une disposition relative au département du Cantal. Donnée à Paris, le 12 septembre 1791 (3 pp.). - VI. Loi qui fixe l'époque à laquelle s'assembleront chaque année les conseils de district & de département. Donnée à Paris, le 2 octobre 1791 (3 pp.). - VII. Loi relative aux plans des territoires dans les départemens. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791 (3 pp.). - VII. Loi relative à la signature des procès-verbaux & expéditions des décrets de l'Assemblée nationale constituante. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791 (3 pp.). - VIII. Loi relative à la délibération prise par la commune de Saint-Pierre-Miquelon, contre les sieurs Bannet, Basset, & autres, y dénommés. Donnée à Paris, le 10 juin 1792 (3 pp.). - IX. Loi relative aux secrétaires-commis des bureaux de l'Assemblée nationale, à ceux des ministres & des administrations publiques. Du 2 septembre 1792 (2 pp.). - X. Loi relative aux commis employés dans les bureaux des ministres & des administrations publiques. Du 3 septembre 1792 (2 pp.). - XI. Loi qui autorise le ministre de la justice à faire imprimer de suite le loix. Du 6 septembre 1792 (2 pp.). - XII. Loi relative aux élections à faire par les corps électoraux. Du 7 septembre 1792 (2 pp.). - XII. Loi qui autorise le pouvoir exécutif à prononcer toutes suspensions et destitutions qu'il jugera nécessaires. Du 7 septembre 1792 (2 pp.). - XIII. Loi portant que les municipalités ne pourront donner d'ordres, ni envoyer de commissaires, ni exercer aucunes fonctions municipales que dans leur territoire. Du 14 septembre 1792 (2 pp.). - XIV. Loi du 14 septembre 1792. Nomination aux cures vacantes (2 pp.). - XV. Loi relative aux citoyens qui seront revêtus d'une décoration qu'ils n'ont pas le droit de porter & aux commissaires des municipalités chargés de faire des visites ou perquisitions. Du 15 septembre 1792 (3 pp.). - XVI. Décrets de la Convention nationale, du 22 septembre 1792. 1° Date des actes publics. - 2° Changement du sceau des archives de la République françoise & de tous les corps administratifs. - 3° Suppression des rentes apanagères. - 4° Incompatibilité des fonctions de représentant de la Nation, & de toute autre fonction publique (4 pp.). - XVII. Décrets de la Convention nationale, relatifs aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux & judiciaires. Du 22 septembre 1792 (3 pp.). - XVIII. Décret de la Convention nationale, du 1er octobre 1792. Communication des renseignemens demandés par les comités et les commissions de la Convention (2 pp.). - XIX. Décret de la Convention nationale, du 2 octobre 1792. Suppression de toute espèce de gratifications en faveur des commis & employés, qui ont un traitement de la République (2 pp.). - XX. Décret de la Convention nationale, du 27 octobre 1792, portant qu'aucun des membres de la Convention, ne pourra remplir aucune fonction publique, que six ans après l'établissement de la nouvelle Constitution (2 pp.). - XXI. Décret de la Convention nationale, du 15 novembre 1792. Changement des empreintes de tous les marteaux employés pour les opérations relatives à l'administration des bois nationaux (2 pp.). - XXII. Décret de la Convention nationale, du 22 novembre 1792. Formule d'exécution des loix (2 pp.). - XXIII. Décret de la Convention nationale, du 5 décembre 1792, qui déclare nul tout scrutin épuratoire fait par les corps administratifs, municipaux ou judiciaires (2 pp.). - XXIV. Décret de la Convention nationale, du 6 décembre 1792. Remise au ministre de la justice, par le Comité des décrets, des pièces qui y ont été déposées comme base des décrets & actes d'accusation (2 pp.). - XXV. Décret de la Convention nationale, du 9 décembre 1792. Qui charge le magistrat de lire, un jour par semaine, au peuple, les écrits dont la Convention aura ordonné l'impression & l'envoi aux départemens (2 pp.). - XXVI. Décret de la Convention nationale, du 25 décembre 1792, relatif au service public dans les bureaux de l'administration (2 pp.). - XXVII. Décret de la Convention nationale, du 13 janvier 1793, relatif aux attentats commis à Saint-Affrique, département de l'Aveiron, dans le club des amis de la liberté & de l'égalité, & contre l'arbre de la liberté (3 pp.). - XXVIII. Décret de la Convention nationale, du 8 juin 1793, relatif au traitement annuel des administrateurs de district, des juges & commissaires de tribunaux, des juges de paix & de leurs greffiers (2 pp.). - XXIX. Décret de la Convention nationale, du 13 juin 1793, portant qu'il y aura dans chaque département, près des tribunaux criminels, un exécuteur de leurs jugemens, & qui fixe leur traitement (3 pp.). - XXX. Décret de la Convention nationale, du 14 juin 1793, relatif au remplacement des membres de directoires de district, absens ou démissionnaires (2 pp.). - XXXI. Décret de la Convention nationale, du 18 juin 1793, qui ordonne l'exécution des loix qui font défense aux membres des corps administratifs de quitter leur poste (3 pp.). - XXXII. Décret de la Convention nationale, du 28e jour du 1er mois de l'an second, relatif aux maisons d'instruction (4 pp.). - XXXIII. Décret de la Convention nationale, du 14 Frimaire an II [4 décembre 1793], qui défend aux autorités constituées, autres que les représentans du peuple & tribunaus, d'intituler leurs actes, Au nom du peuple français (2 pp.). - XXXIV. Décret de la Convention nationale, du 16 Frimaire an II [6 décembre 1793], relatif aux taxes faites par des comités révolutionnaires ou des autorités incompétentes (2 pp.). - XXXV. Décret de la Convention nationale, du 5 Nivöse an II [25 décembre 1793], qui exclut les individus nés en pays étranger du droit de représenter le peuple (2 pp.). - XXXVI. Décret de la Convention nationale, du 15 Nivôse an II [4 janvier 1794], qui ordonne la reddition d'un compte des taxes faites par les comités révolutionnaires, ou agens se disant délégués par les représentans du peuple ou les ministres (2 pp.). - XXXVII. Décret de la Convention nationale, du 6 Ventôse an II [24 février 1794], relatif au mode de procéder pour les délits connexes à ceux mentionnés dans les loix des 7 et 30 Frrimaire derniers (3 pp.). - XXXVIII. Décret de la Convention nationale, du 8 Ventôse an II [26 février 1794], portant que les citoyens honorablement acquittés par le Tribunal révolutionnaire, seront libres de reprendre leurs fonctions (2 pp.). - XXXIX. Décret de la Convention nationale, du 11 Prairial an II [30 mai 1794], relatif au Code complet des lois (3 pp.). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 238470

‎[PÉRIODIQUE].‎

‎Mémorial des corps administratifs, municipaux, judiciaires et militaires [puis : et électoraux]. ou Journal de la Constitution, contenant 1° Les principaux décrets sur l'administration, l'ordre judiciaire, l'armée et les Gardes nationales ; 2° Les décisions ou réponses des divers comités de l'Assemblée nationale, ou explication des mêmes décrets ; 3° La solution de toutes les difficultés qui peuvent naître sur leur exécution ; 4° Les formules ou modèles des principaux actes dont la rédaction tient aux fonctions des nouveaux officiers publics (Par une société de jurisconsultes patriotes)‎

‎Paris, Pierre-François Didot, 1790 - 1792 78 livraisons en 3 vol. in-4, titre, [477] pp. mal chiffrées 475 ; 444 pp. ; 420 pp., brochés sous cartonnage d'attente [vol. I & II] ; vélin rigide, dos à nerfs [vol. III] (reliure de l'époque). Rousseurs, petites galeries de vers stoppées au début du vol. I et au milieu du vol. II., des taches d'encre au f. 195-96 du vol. III., manque de papier aux pp. 239-252 du vol. III, avec perte de lettres.‎

‎Tout ce qui a paru de ce périodique juridique des plus commodes, du 6 septembre 1790 au 27 février 1792. L'objet est suffisamment détaillé au titre, pour qu'on n'y revienne pas. À partir de mars 1792, le journal devint Gazette des tribunaux, et Mémorial des corps administratifs et municipaux, et parut jusqu'en mai 1795.Hatin, p. 175. Tourneux II, 10 560. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 239197

‎BAJOT (Louis-Marie).‎

‎Chronologie ministérielle de trois siècles. ou Liste nominative par ordre chronologique de tous les ministres de la justice, des affaires étrangères, de la guerre, de la marine, des finances, de l'intérieur, du commerce, de la police générale, des cultes, et de l'instruction publique. Seconde édition‎

‎Paris, Imprimerie royale, et se vend chez Bachelier, 1836 in-8, titre, 49 pp., avec le f. 25-26 formant grand dépliant, demi-percaline Bradel moutarde (reliure de la fin du XIXe). Feuillet de titre se détachant.‎

‎Extrait des Annales maritimes. La première édition était parue en 1835.Louis-Marie Bajot (1775-1866), commissaire de marine, fut chef de bureau des lois au ministère, puis inspecteur général des bibliothèques de la marine et des colonies (en 1843). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 239363

‎Weisert (Hermann)‎

‎Die Verfassung der Universität Heidelberg: Überblick 1386-1952.‎

‎Winter, 1974 2,79 x 2,79 x 2,79 cm., 168 pp, broché.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 241379

‎COLLECTIF.‎

‎Les Epurations administratives,. XIXe et XXe siècles‎

‎Genève, Droz, 1977 in-8, 125 pp., broché.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 243062

‎ADMINISTRATION GENERALE DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE A PARIS‎

‎L'Assistance publique en 1900‎

‎Montévrain, Imprimerie de l'Ecole d'Alembert, 1900, in-4, VIII-834-[2] pp, demi-maroquin noir de l'époque, double filet doré sur les tranches, dos à nerfs orné de caissons et filets dorés, tête dorée, couverture conservée, Très intéressante étude, abondamment illustrée de figures (plans, cartes, photographies de lieux...) dans le texte ou à pleine page, dont certaines en couleurs. L'ouvrage comprend: Historique jusqu'en 1849; L'Administration depuis 1849; Services dépendant de l'Assistance publique; Personnel; Fonctionnement des services; Régime financier; Service des enfants assistés; Monographies des établissements. Couverture rigide‎

‎Bon VIII-834-[2] pp.‎

Referenz des Buchhändlers : 89857

‎(Document) Administration départementale du Rhône (1796)‎

‎L'Administration départementale du Rhône ; à l'Administration municipale du Canton de Lyon, division du Midy‎

‎an 4 de la République, Lyon. Feuillet double imprimé et portant deux signatures ainsi qu'une mention manuscrite complétant le document, tampon de la République Française.‎

‎Note accompagnant une letre du Ministre des finances relative aux Eglises paroissiales (assemblées de commune).‎

Referenz des Buchhändlers : 20780

‎Ouvrage publié par la Ville de Bordeaux‎

‎Un siècle d'administration (Finances et octroi) - 1800-1900‎

‎Bordeaux, G. Delmas, 1903-1904. In-folio reliés demi-chagrin rouge, dos à nerfs. 3 vol. : vol. 1 : Fiances, 395 p. ; vol.2 : Octroi, 441 p. ; vol. 3 : Graphiques (en dépliant). Illustrations. Très bon état : rousseurs.Pour tout savoir sur les finances municipales de Bordeaux au début du XXe siècle.‎

Referenz des Buchhändlers : 3711

‎Collectif : Administration du Correspondant à Paris des Châteaux de France‎

‎Guide du High-Life‎

‎Paris, Jourdain / Pliquet, 1896 (19e année). In-8, cartonnage éditeur rouge, noir & or, 144 p. Publicités, illustrations. Très bon état.Cette "Publication commerciale de luxe, sous forme d'album illustré, est un manuel pratique d'achat".‎

Referenz des Buchhändlers : 4942

‎Collectif - Société d'Histoire Moderne‎

‎Revue d'Histoire Moderne - Nouvelle Série No 1 - janv.-fév. 1932‎

‎Paris, Librairie Félix Alcan. Grand in-8 broché, 112 p. Sommaire : Quelques lettres de Michelet - G. Pagès : Essai sur l'évolution des institutions administratives en France, du commencement du XVIe s. à la fin du XVIIe - M. Huisman : Un document sur les origines de la guerre de 1870-71 - Mélanges : G. Lefebvre : Les caractères originaux de l'histoire rurale de la France d'après un livre récent. Partie bibliographique. Assez bon état.Paraît cinq fois par an.‎

Referenz des Buchhändlers : 12140

‎GENEVRAY (J.)‎

‎Elements d'une monographie d'une division administrative libérienne (Grand Bassa County)‎

‎Dakar, IFAN, Mémoires de l'institut français d'Afrique Noire n°21, 1952. In-8 (270x220mm) broché, 135 p. Petites piqures extérieures. Bon état général.‎

Referenz des Buchhändlers : 21232

‎CARLES (J.) - DUPUIS (J.)‎

‎Service public local. Gestion publique, gestion privée ?‎

‎Levallois-Perret, Nouvelles éditions fiduciaires, 1989. In-8 (235x165mm) broché de 288 p. Bon état général.‎

Referenz des Buchhändlers : 24255

‎CLINQUART (Jean)‎

‎L'administration des douanes en France sous la révolution‎

‎Neuilly sur Seine, Association pour l'histoire de l'administration des douanes, 1989. In-8 (210x150mm) broché, 350 p. Très bon état.‎

Referenz des Buchhändlers : 27563

‎Archives départementales du Lot (listes dressées par Roland Morel et Jean Vaysse, sous la direction de Christiane Constant-Le Stum)‎

‎Le Lot politique et administratif depuis 1800 (Listes des responsables politiques et administratifs du département du Lot de 1800 à nos jours)‎

‎Archives départementales du Lot / Conseil général du Lot, 1997 - in-8 broché, couv. illustrée, 189 pages, 35 illustrations in texte, préface de Jean Milhau - état neuf‎

Referenz des Buchhändlers : 29459

‎Collectif‎

‎Bulletin de la Société de Géographie Commerciale. ( Paris ). Tome 13. 1er Octobre 1890 - 1er Octobre 1891.‎

‎Paris. Siège de la Société. 1890-1891. In-8. Demi-Toile. Pièce de titre au dos et titre doré. Qlques cartes dépliantes dont certaines en couleurs. 552 p. + Liste Générale des Membres de la société géoraphique commerciale de Paris. Contient : Administration et fonctionnement de la société. Généralités. France. Europe. Asie. Afrique. Amérique. Australie et Océanie. Cartes. Excellent état malgré des rousseurs. Coins usagés. Tranches défraichies. Plus de détails sur le contenu des chapitres sur demande.‎

Referenz des Buchhändlers : 36781

‎Collectif‎

‎Bulletin de la Société de Géographie Commerciale. ( Paris ). Tome 19. 1er Janvier 1897 - 1er Janvier 1898.‎

‎Paris. Siège de la Société. 1897. In-8. Demi-Toile. Pièce de titre au dos et titre doré. Qlques cartes dépliantes. 928 p. Contient : Administration et fonctionnement de la société. Généralités. France. Europe. Asie. Afrique. Amérique. Australie et Océanie. Cartes. Excellent état malgré des rousseurs. Coins usagés. Tranches défraichies. Plus de détails sur le contenu des chapitres sur demande.‎

Referenz des Buchhändlers : 36785

‎Collectif‎

‎Bulletin de la Société de Géographie Commerciale. ( Paris ). Tome 22 et 23. 1900 et 1901.‎

‎Paris. Siège de la Société. 1900 et 1901. 2 volumes en un. In-8. Demi-Toile. Pièce de titre au dos et titre doré.Cartes dépliantes. 720 p. et 256 p. Contient : Administration et fonctionnement de la société. Généralités. France. Europe. Asie. Afrique. Amérique. Australie et Océanie. Cartes. Gravures. Excellent état malgré des rousseurs. Coins usagés. Tranches défraichies. Plus de détails sur le contenu des chapitres sur demande.‎

Referenz des Buchhändlers : 36788

‎Administration de la JUSTICE CRIMINELLE en FRANCE‎

‎Compte Général de l'Année 1825‎

‎Paris.Imprimerie Royale.1827.In-4 relié en plein maroquin rouge.110 pages.Errata.Table des Matières.Présenté au Roi par le Garde des Sceaux,ministre Secrétaire d'Etat de la Justice Comte de Peyronnet.Très bel ouvrage.Reliure très richement décorée avec large fleuron estampé à froid aux centres des plats.Dos orné avec caractères dorés.Tranches dorées.Gardes de soie bleues.‎

Referenz des Buchhändlers : 40674

‎Bémont Charles‎

‎RECUEIL D'ACTES RELATIFS A L'ADMINISTRATION DES ROIS D'ANGLETERRE EN GUYENNE AU XIIIE.SIECLE‎

‎Imprimerie Nationale.1914.In-4 relié.LXIII .et 475 p.Introduction en français.Texte en latin avec Index des noms des personnes et des lieux.Demi-chagrin rouge à coins.Pages de garde.Dos à 5 nerfs avec caractères dorés.TBE.‎

Referenz des Buchhändlers : 50331

‎Administration de l’Octroi de Paris‎

‎Manuel de l’employé‎

‎Paris, Imp. Paul Dupont (CL). 1933 Ouvrage très rare. In-16, cartonnage éditeur percaline rouge avec titre doré sur le premier plat. 235 pp. couverture tachée, pages jaunies, et 15 premières pages tachées.‎

‎Bon état d’occasion‎

Referenz des Buchhändlers : 46591

‎Muséum national d'histoire naturelle, Administration du patrimoine Tibet, Société chinoise des expositions archéologiques à l'étranger‎

‎Tresors du Tibet: Region autonome du Tibet, Chine‎

‎Muséum national d'histoire naturelle 1987 In-8 broché. 112 pages. Bon état d’occasion. En mauvais étatr‎

‎Bon état d’occasion‎

Referenz des Buchhändlers : 59513

‎Dardy Claudine‎

‎Identités de papiers‎

‎Lieu Commun 1991 In-8 broché 22 cm sur 13,5. 187 pages. Bon état d’occasion.‎

‎Bon état d’occasion‎

Referenz des Buchhändlers : 119870