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[PASSEPORTS. CHARENTON].-
LOI qui ordonne la pleine & entière exécution de la Loi du 8 de ce mois, relative à la libre circulation des personnes & des choses dans l'intérieur, sans Passe-port.
Du 19 Septembre 1792 l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées, tache d'humidité dans le coin inférieur gauche.
Bookseller reference : ORD-8139
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PASSY Antoine.-
Annexe au Rapport de M. Antoine Passy, député de l'Eure, sur la Proposition de M. Alexandre Gouin, relative à la Conversion des rentes.-
Chambre des Députés session 1838. Paris. Henry. Avril 1818. In-8 (ca 143 x 210mm) broché, sans couverture, 12 pages. Bords de ff. lgt poussiéreux et un peu grignotés sans perte de texte mais exemplaire non rogné.
Bookseller reference : ORD-8144
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[PATRIOTISME].-
Adresse de l'Assemblée Nationale Aux Citoyens des Frontières.-
Loi du 28 août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signature manuscrite de Taxy.
Bookseller reference : ORD-8155
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[PATRIOTISME].-
Loi du 3 septembre 1792, l'An quatrième de la Liberté.-
Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Signatures manuscrites de Abeille et Charles.
Bookseller reference : ORD-8156
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PELLIER J. Rapporteur.-
Rapport sur la Population de la Guadeloupe, Martinique, Guyane et Réunion.-
Haut comité consultatif de la population et de la famille. Tome IV. La Documentation Française. 1958. In-8 toile grise, 239pp., tableaux et graphiques, complet pour ces régions. Couverture un peu piquée sinon bon état.
Bookseller reference : ORD-8249
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PETIT Édouard.-
Organisation des Colonies Françaises et des Pays de Protectorat.-
Préface de M. R. de MOUY. Tome premier: Organisation politique, administrative et financière. Garde et défense des colonies. Tome second: Services pénitentiaires. Domanialité. Travaux publics. Moyens de communication. Justice. Instruction publique. Cultes. Régime commercial, etc. Paris. Nancy. Berger-Levrault. 1894. 1895. 2 forts volumes in-8 (160 x 246mm) dos à 4 nerfs chagrin violet uniformément passé au brun, plats chagrinés, gardes marbrées, XXXI, 685 et XIV, 705 pages. Mors du 1er plat du tome 1 un peu faible sinon belles reliures, qq. rousseurs. Assez bon exemplaire.
Bookseller reference : ORD-8336
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[POLICE].-
Loi portant établissement des Commissaires de police dans les villes y désignées.-
Donnée à Paris le 13 juillet 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Bandeau du département du Var.
Bookseller reference : ORD-8523
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POLICE.-
Loi relative à différentes mesures de surveillance & de police pour la sûreté intérieure & extérieure de l'État.-
Du 9 au 10 août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées.
Bookseller reference : ORD-8524
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[POLICE].-
Loi relative aux Libelles inciviques & autres écrits tendant à égarer l'opinion publique.-
Du 18 août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées.
Bookseller reference : ORD-8525
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POLICE DES GRANDES ROUTES.-
Proclamation du Conseil Exécutif Provisoire.-
Du 30 Mai 1793, l'an second de la République Française. (Toulon). Mallard. (1793). In-4 (182 x 234mm) de 4 pages imprimées.
Bookseller reference : ORD-8526
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[POLICE. VISITES DOMICILIAIRES].-
Loi relative aux Visites Domiciliaires.-
Du 28 août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées.
Bookseller reference : ORD-8528
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POLY...-
De la Sainte-Alliance et du prochain Congrès.-
Paris. L'Editeur. Ponthieu. Bechet. 1822. In-8 (140 x 218mm) broché, couverture rose imprimée, 36 pages. De la bibliothèque d'Adrien de Gasparin avec son cachet. Tache brune affectant plusieurs feuilles à la suite sinon bon exemplaire, non rogné.
Bookseller reference : ORD-8532
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POLY...-
Tactique de M. de Villèle.-
Paris. Pélicier. Ponthieu. Bechet. 1822. In-8 (140 x 215mm) broché, couverture rose imprimée, 31 pages. Bords de feuilles un peu effrangés, qq. rousseurs mais assez bon exemplaire, non rogné.
Bookseller reference : ORD-8533
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[POSTE].-
Décret de la Convention Nationale du 1°Mai 1793
Relatif au service des Postes & Messageries. (Toulon). Surre. (1793). 4pp.in-4 sans couverture, tirées d'un recueil.
Bookseller reference : ORD-8590
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[POSTE].-
Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Convention de poste conclue, le 10 février 1846, entre la France et le Grand-Duché de Bade.-
Au palais des Tuileries, le 18 mars 1846. Bulletin des Lois N°1281. In-8 br. sans couverture, paginé 157 à 180.
Bookseller reference : ORD-8591
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[PRISONS].-
Décret de la Convention Nationale portant que toutes les Personnes détenues dans les maisons d'arrêt, auront la même nourriture.-
Du 26e jour de Brumaire, an second de la République...Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signature manuscrite de Charles.
Bookseller reference : ORD-8707
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[PRISONS].-
Décret de la Convention Nationale qui prononce la peine de mort contre les Geôliers & Gardiens, convaincus d'avoir favorisé l'évasion des personnes détenues.-
Du 13e jour de Brumaire, an second de la République...Grasse. Guichard. (An II). In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. (3).
Bookseller reference : ORD-8709
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PROUDHON P.-J.-
Théorie de l'impôt.-
Question mise au concours par le Conseil d'État du Canton de Vaud en 1860. Paris. Collection Hetzel. Dentu. 1861. Edition originale. In-12 (120 x 180mm) dos basane rouge à 4 nerfs, auteur, titre et pointillés or, plats marbrés, gardes dominotées de minuscules losanges violets, 2ff., 400 pages. Qq. rousseurs, reliure un peu frottée mais plutôt bon exemplaire.
Bookseller reference : ORD-8725
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PROUDHON Pierre-Joseph (Besançon 1809 - Paris 1865).-
De la Création de l'Ordre dans l'Humanité ou Principes d'Organisation Politique.-
2e édition. Paris. Garnier. 1849. In-12 (120 x 182mm) dos chagrin rouge à 4 nerfs, auteur, titre et pointillés or, plats et gardes marbrés, 2ff., 454 pages. Rousseurs et menus défauts mais plutôt bon exemplaire.
Bookseller reference : ORD-8730
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RASPAIL Émile (Paris, 1831 - Arcueil 1887).-
Des odeurs de Paris.-
Seconde édition. Paris. Chez l'éditeur des ouvrages de M. Raspail. 1880. In-8 (162 x 250mm) broché, couverture verte imprimée, 46 pages. Petits défauts, sinon bon exemplaire.
Bookseller reference : ORD-8878
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RAYNIER J. et BEAUDOUIN H. Drs.-
L'Aliéné et les Asiles d'Aliénés
au point de vue administratif et juridique. Assistance. Législation. Médecine Légale. 2°éd. revue et augmentée. Librairie Le François. 1930. In-8 dos cuir fauve, fx-nerfs, tranches mouchetées, X, 706pp.
Bookseller reference : ORD-8944
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[RETRAITES].-
Mémoire adressé à M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce.-
Par les délégués de la Caisse de Retraites pour les classes laborieuses des deux sexes. Paris. René. Avril 1846. In-8 (152 x 232mm) broché, couverture crème imprimée, 28 pages. Rousseurs et petits défauts, cachet discret de la bibliothèque du comte Adrien de Gasparin, assez bon exemplaire. Rare.
Bookseller reference : ORD-9033
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REVOLUTION FRANÇAISE.-
Décret de la Convention Nationale relatif à l'acte du 29 Mai dernier intitulé: Déclaration des Droits de l'Homme.
Du 18e jour du 1er mois de l'an 2e de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. (1793). In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Launay. Grande tache d'humidité couvrant les 2/3 du document.
Bookseller reference : ORD-9052
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[RÉVOLUTION FRANÇAISE].-
Lois, et Actes du Gouvernement.-
Tome 4. Août à Octobre 1791. Paris. Imprimerie Impériale. 1806. In-8 (132 x 199mm) dos lisse basane brune, pièces de titre et de tomaison brun clair, fleurons et filets or, 2ff., 432 pages. Dos râpé; plats un peu épidermés, très bon état intérieur.
Bookseller reference : ORD-9056
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[RÉVOLUTION FRANÇAISE].-
Lois, et Actes du Gouvernement.-
Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. Paris. Imprimerie Impériale. 1807. In-8 (132 x 199mm) dos lisse basane brune, pièces de titre et de tomaison brun clair, fleurons et filets or, 2ff., 494 pages. Dos râpé, plats un peu épidermés, très bon état intérieur.
Bookseller reference : ORD-9057
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[RIPOSTE À LA COALITION].-
1°Adresse au Peuple François.2°Décret relatif à l'organisation de l'Armée, aux Pensions de retraite & traitement de tout militaire, de quelque grade qu'il soit.3°Décret qui détermine le mode de recrutement de l'Armée.-
Décrets de la Convention Nationale des 21, 23, 24 & 25 Février 1793,l'an second de la République Française. Toulon. Mallard. 1793. In-4 (180 x 235mm) de 32 pages imprimées. Petit manque au coin inférieur des 2 derniers feuillets, toute petite perte de texte.
Bookseller reference : ORD-9185
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[ROEDERER Ant.-Marie (Metz 1782 - Ménilles 1865].-
De l'impôt progressif.-
Paris. Imprimerie de Guyot et Scribe. Juin 1848. In-8 (143 x 230mm) broché, sans couverture, 16 pages. Exemplaire lgt poussiéreux.
Bookseller reference : ORD-9247
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ROUEN.-
Recrutement militaire. Classe de 1865. Tournée de Révision 1866.-
Rouen. 18663 Document composé d'un tableau imprimé donnant d'une part les itinéraires, les distances, les dates, jours et heures, le nombre de jeunes gens inscrits ainsi que le contingent par canton en 2 séries de colonnes et d'autre part une carte couleurs de la Seine-Maritime, l'ensemble collé à l'intérieur d'une chemise en percaline grenat, étiquette de titre sur le 1er plat. Certainement peu courant.
Bookseller reference : ORD-9354
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ROULAND Gustave, magistrat et homme politique.-
Intéressante lettre autographe signée,
à en-tête du Cabinet du Gouverneur de la Banque de France, datée du 17 9bre 1870. 1 page 1/2 in-8.
Bookseller reference : ORD-9375
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ROULAND Gustave, magistrat et homme politique (Yvetôt 1816 -Paris 1878).-
2 Lettres autographes signées et 1 lettre signée.-
1 à en-tête du Cabinet du Ministre de l'Intérieur (30 juillet 1862), 1 à en-tête du Parquet de la Cour Impériale (L.S. du 4 août 1854) et 1 du Parquet de la Cour d'appel de Paris (L.A.S. d'Onconville le 4 7bre 1853). 1 page in-8, 1 page et 2pp. 21x27.
Bookseller reference : ORD-9376
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[SAINT-PIERRE et MIQUELON].-
Ordonnance du Roi concernant le Gouvernement des Iles Saint-Pierre et Miquelon.-
Neuilly le 18 septembre 1844. In bulletin des lois N°1142. In-12 sans couverture tiré d'un recueil, pp.585 à 607 de ce bulletin qui contient d'autres articles plus ou moins intéressants.
Bookseller reference : ORD-9616
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[SECOND EMPIRE].-
Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au Corps Législatif.-
Février 1865 et Janvier 1866. Imprimerie Impériale. 1865. 1866. 2 tomes en 1 volume grand in-8, dos veau bleu nuit à 5 nerfs ornés de filets or, 205 et VIII, 248pp. La table sommaire de la 1°partie se trouve en fin de volume (page froissée). Qq. petits défauts mais bon exemplaire. Etat des différents aspects de l'activité de la nation y compris les traités de commerce avec l'étranger.
Bookseller reference : ORD-9821
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SÉGUIN Armand (Paris 1765 - 1835).-
De la nécessité de prescrire une règle positive pour l'emploi des sommes affectées à l'amortissement, dans le cas de l'adoption des projets ministériels de la dette publique.-
Paris. A. Henry. Avril 1825. In-8 (140 x 217mm) broché, couverture bleu imprimée, 55, (1) pages. Petits défauts mais bon exemplaire, non rogné. Peu courant.
Bookseller reference : ORD-9834
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SÉGUIN Armand (Paris 1765 - 1835).-
Moyen de parer aux inconvéniens des projets ministériels sur les indemnités et sur la dette publique en conservant les avantages qu'on peut obtenir de ces projets.-
Paris. A. Henry. Mars 1825. In-8 (142 x 220mm) broché, couverture verte imprimée, 20 pages. Petits défauts mais bon exemplaire, non rogné. Peu courant.
Bookseller reference : ORD-9835
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[SPECTACLE. AUTEURS].-
Loi relative aux conventions faites entre les Auteurs dramatiques & les Directeurs de spectacles.-
Du 30 Août matin 1792, l'an 4e de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (183 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signé Reibaud.
Bookseller reference : ORD-10065
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[SUISSE. GENEVE].-
Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève.-
Tome XXI Année 1835. Genève. Fick. 1835. In-8 (125 x 202mm)dos lisse veau brun clair, pièces rouges vermillon, XIII, (1), 235 pages, 4ff.n.ch. (Tableau des Individus admis à la qualité de Citoyen du Canton de Genève, dans les diverses Communes, dès le 1er Janvier au 31 Décembre 1835. Relié à la suite Tableaux des Opérations des Tribunaux de Genève pendant l'année 1835. Genève. Fick. 1836. (3 tableaux dépliants). Suivi de Rapport du Conseil d'État fait au Conseil représentatif sur les Comptes du Canton et de la ville de Genève de l'année 1834. Par Le Syndic Lullin. Genève Vignier. 1835. (66 pages et 8 tableaux dépliants. Suivi de Compte-rendu de l'Administation du Conseil d'État pendant l'année 1835 par M. Rigaud, présenté au Conseil Représentatif le 25 Décembre 1835. Genève. Vignier. 1836. (84 pages). Qq. rousseurs mais bel exemplaire.
Bookseller reference : ORD-10152
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TENG TSE-HOUEI.-
Rapport sur le Plan d'Aménagement complet du Fleuve Jaune et de mise en valeur de ses ressources hydrauliques.-
Pékin. Editions en langues étrangères. 1956. In-8 cartonnage bleu de l'éditeur un peu passé, 54pp., 1 carte dépliante couleurs.
Bookseller reference : ORD-10279
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TERNAUX-COMPANS Henri.-
Lettre à M. le Ministre de l'Instruction publique sur l'état actuel des Bibliothèques publiques de Paris.-
Paris. Delaunay. 1837. In-8 (127 x 213mm) broché, couverture bleue imprimée, 31 pagess. Des rousseurs mais bon exemplaire.
Bookseller reference : ORD-10289
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[THÉATRE et CENSURE].-
Décrets de la Convention Nationale relatifs aux représentations des pièces de Théâtre.
Des 12 & 16 janvier 1793, l'an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Signé Roudier. Auréoles d'humidité.
Bookseller reference : ORD-10312
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THÉROUENNE DELARBRE.-
Projet de la réduction des rentes sur l'État, 5 p. 100 consolidés, soumis à la Chambre des Députés en Avril 1824.-
Paris. Leroux. (1838). In-8 (130 x 203mm) broché, sans couverture, 13 pages. Rousseurs marginales sinon bon état.
Bookseller reference : ORD-10316
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THOURET.-
Abrégé des Révolutions de l'ancien Gouvernement français.-
Ouvrage élémentaire, extrait de l'abbé Dubos et de l'abbé Mably par Thouret membre de l'Assemblée Constituante pour l'instruction de son fils. Quatrième édition. Paris. Ladrange. 1830. In-12 (90 x 141mm) dos lisse veau rouge, titre, fleurons et filets or, plats jaspés, gardes marbrées (reliure de l'époque), 2ff., XVI, 392 pages. Des rousseurs mais assez bon exemplaire.
Bookseller reference : ORD-10366
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THOURET.-
Abrégé des Révolutions de l'ancien Gouvernement françois.-
Ouvrage élémentaire, extrait de l'abbé Dubos et de l'abbé Mably par Thouret membre de l'Assemblée Constituante pour l'instruction de son fils. Seconde édition. Paris. Aimé Comte. 1819. In-8 (130 x 195mm) dos veau brun à 5 nerfs, filets or et ornements à froid, gardes et tranches marbrées (reliure de l'époque), XVI, 344 pages. Petits défauts d'usage mais bon exemplaire.
Bookseller reference : ORD-10367
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[TOULON]. LETTRES PATENTES DU ROI,
Portant Réglement pour la Municipalité de la ville de Toulon.-
Données à Fontainebleau le premier Novembre 1776. Enregistrées au Parlement. Aix. esprit David. 1777. Petit in-4 (175 x 218mm) broché, sans couverture (tiré d'un recueil factice), 27 pages.
Bookseller reference : ORD-10424
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[TRANSPORT DES BLESSÉS].-
Somme de Trois cent mille livres mise à la disposition du Ministre de la guerre, pour l'établissement de voitures couvertes & suspendues pour le transport des blessés.-
Décret de la Convention Nationale du 16 novembre 1792, l'an premier de la République. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signatures manuscrites de Proudier et de Charles.
Bookseller reference : ORD-10466
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[TRANSPORTS MILITAIRES].-
Décrets de la Convention Nationale qui créent une Commission des Transports militaires & en nomment les trois Membres.-
Du 14e et 16e jours de Ventôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Signé Charles. Papier lgt bruni. (3).
Bookseller reference : ORD-10467
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TRAVAIL DES ENFANTS DANS L'INDUSTRIE.-
Livret (Livre II du Code du Travail).-
Berger-Levrault. 1934. Petit livret de 10x15cm, 22pp., contenant les Insructions relatives à leur délivrance, 1 page d'identification de l'enfant, les feuillets à remplir par les patrons à l'entrée et à la sortie de l'atelier et 12pp. d'extrait du Livre II du Code du Travail. Couverture un peu tachée, 1 f.détaché sinon bon état. Seul le 1°feuillet a été rempli, il est vrai que c'est en mars 1940 et que le garçon a 20 ans à ce moment.
Bookseller reference : ORD-10470
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TROLARD Eugène.-
Mémoires d'un Inspecteur des Finances.-
Orgueil et Insuffisance. Les Castors. Abaissement du Contrôle devant les Compagnies de chemins de fer. Catastrophes des Recettes municipales et Caisses d'Épargne; Responsabilité. Buen retiro et far niente: Cour des comptes. Comptabilités à l'envers. M. de Rothschild, ministre des Finances. Terreur du personnel devant le Boulangisme. Finesses et roueries des Princes d'Orléans dans l'affaire de la restitution de leurs biens. Comment, par le fait de l'auteur, M. Sadi Carnot a été élu Président de la République Française. Paris. Librairie Charles. Vers 1893. In-12 (126 x 195mm) bradel, dos toile rouge, pièce de titre noire, plats marbrés, couverture imprimée conservée, 2ff., 363 pages. Exemplaire enrichi d'une lettre à M. Savine (éditeur) à propos de l'impression de son livre. Dos noirci, bords de feuilles brunis, des rousseurs. Edition originale peu courante qui a fait l'objet d'une réédition par le Comité pour l'Histoire économique et financière de la France en 1996.
Bookseller reference : ORD-10490
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[TROUPES À CHEVAL].-
Décret de la Convention Nationale qui ordonne que les Troupes à cheval de la République seront incessamment portées au complet.-
Du 3e jour du 2e mois de l'an second de la République Française une & indivisible. Paris. Imprimerie Exécutive du Louvre. An II. In-4 (180 x 235mm) de 4 pages imprimées, signé Lauvan ? à la main.
Bookseller reference : ORD-10497
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[VAR].-
Recueil des Actes administratifs de la Préfecture du Var.-
Draguignan. Latil. 1868. 1869. 1870. 1872. 1873. Nous disposons des années 1868, 1869, 1870, 1872 et 1873 chacun en volume in-8 (138 x 217mm) dos toile noire, de 350 à 600 pages environ. Accroc au dos de 1872 sinon bon état moyen. Chaque.
Bookseller reference : ORD-10624
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[VAUCLUSE. ALPES-MARITIMES. MONT TERRIBLE].-
Décret de la Convention Nationale qui fixe la Contribution mobiliaire de l'année 1793 (vieux style).-
Du 9e jour de Frimaire l'an second de la République Française une & indivisible. Grasse. Guichard. An II. In-4 (180 x 235mm) de 5 pages imprimées. (2).
Bookseller reference : ORD-10649
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