Onafhankelijke website van professionele boekhandelaars

‎Droit‎

Main

Zie de sub-onderwerpen

Subonderwerpen

Aantal treffers : 85,919 (1719 pagina's)

Eerste pagina Vorige pagina 1 ... 253 254 255 [256] 257 258 259 ... 467 675 883 1091 1299 1507 1715 ... 1719 Volgende pagina Laatste pagina

‎Anonyme‎

‎Bulletin des Lois de l’Empire français. 4e Série. Tome dix-huitième, contenant les Lois rendues pendant le premier semestre de l’année 1813. N.° 462 à 508.‎

‎Paris, Imprimerie Impériale 1813 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, XL table chronologique des Lois, des Décrets impériaux, et des Actes du Sénat conservateur, 750 pp.,Table alphabétique des Lois, Rapports et Adresses. En l’état.‎

‎Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, Décret sur les fortifications, sur les Congrégations religieuses, sur l’art vétérinaire etc. Bon état d’occasion Revues‎

Referentie van de boekhandelaar : 48082

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
[Books from Librairie de l'Avenue]

€ 59.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎Bulletins de Lois de La République française. Septième partie, 1er semestre de l’an VII (N° 228 à 268 inclusivement.)‎

‎Imprimerie de la République 1799 n-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 430 pp. En l’état.‎

‎Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Bon état d’occasion Revues‎

Referentie van de boekhandelaar : 48054

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
[Books from Librairie de l'Avenue]

€ 59.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées, tome XVI‎

‎A Paris, chez Guillaume Cavelier Relié 1740 In-8 (10 x 17 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné d'une pièce de titre et de tomaison, caissons ornés, tranches rouges, 552 pages, tome XVI ; quelques épidermures sur le cuir, manque à la coiffe supérieure, par ailleurs intérieur frais, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Referentie van de boekhandelaar : vf809

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Books from Abraxas-Libris]

€ 30.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées, tome VII‎

‎A Paris, au palais, chez Théodore Legras, dans la Grande Salle, à l'L couronnée Relié 1736 In-8 (10 x 17 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné d'une pièce de titre et de tomaison, caissons ornés, tranches rouges, xviij-532 pages, tome VII ; épidermures sur le cuir, manque aux coiffes, notes manuscrites au titre, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Referentie van de boekhandelaar : vf810

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Books from Abraxas-Libris]

€ 28.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées, tome XI‎

‎A Paris, au palais, chez Théodore Legras, dans la Grande Salle, à l'L couronnée Relié 1743 In-8 (10 x 17 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné d'une pièce de titre et de tomaison, caissons ornés, tranches rouges, xvj-587 pages, tome XI ; petites épidermures au mors supérieur, petit manque à la coiffe inférieure, note manuscrite au titre, par ailleurs intérieur frais, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Referentie van de boekhandelaar : vf811

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Books from Abraxas-Libris]

€ 30.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎Code civil - livre premier des personnes.‎

‎Titres V à XI. Illustrations en couleurs de Joseph Hémard (1880-1961).Edition tirée à 900 exemplaires. Celui-ci N°889, un des 800 sur vergé de cuve.Paris, René Kieffer, 1925. 126 pages.Ouvrage broché. Titre et éditeur au dos. Couverture rempliée rouge. Pas de rousseur. Parfait état. Format in-8°(20x17).‎

‎HEMARD Joseph‎

Referentie van de boekhandelaar : 19598

Livre Rare Book

Livres et Collections P. Commerot
Sèvres France Francia França France
[Books from Livres et Collections P. Commerot]

€ 285.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎Code De Procédure Civile‎

‎Metz Collignon 1806 In12 ANONYME - Code de Procédure civile imprimé d'après l'édition originale et officielle de l'imprimerie impériale - Metz, chez Collignon, 1806 - in12 br. d'époque, couv. muette, 224pp - Il s'agit du 1er code de procédure civile imprimé à Metz, quelques mois après celui imprimé à Paris. Pièce rare.‎

‎Bon‎

Referentie van de boekhandelaar : RES17L46

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Books from L'Encrivore]

€ 104.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎Code De Procédure Civile‎

‎Metz Collignon 1806 In12 ANONYME - Code de Procédure civile imprimé d'après l'édition originale et officielle de l'imprimerie impériale - Metz, chez Collignon, 1806 - in12 br. d'époque, couv. muette, 224pp - Il s'agit du 1er code de procédure civile imprimé à Metz, quelques mois après celui imprimé à Paris. Pièce rare.‎

‎Bon‎

Referentie van de boekhandelaar : RES17L46

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Books from L'Encrivore]

€ 104.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎Code des Codes ou les seize Codes. Composés des Charte de 1830, Code civil, Code de commerce, Code pénal etc.‎

‎Aubenas, Chez Plancher, Libraire, Drapier et Toilier 1836 In-16, reliure de l’époque, veau marbré, dos lisse orné, pièce de titre, titre doré, 908 pp. En l’état.‎

‎La Charte de 1830 développe les germes de parlementarisme qui étaient contenus dans celle de 1814. Tournant le dos au modèle américain, elle s'inspire du modèle anglais sans pour autant fonder un véritable régime parlementaire.La monarchie de Juillet a ouvert une nouvelle période de stabilité institutionnelle de presque dix-huit années, dépassant la durée de la Restauration et de tous les régimes antérieurs depuis 1789. La France, qui jouit d'une ère de paix vis-à-vis de ses voisins, peut ainsi perfectionner sa pratique du libéralisme politique et poursuivre son évolution vers le parlementarisme, qui trouvera son aboutissement sous la Troisième République.Le préambule de la Charte de 1814 est abrogé “comme blessant la dignité nationale en paraissant octroyer aux Français des droits qui leur appartiennent essentiellement”. .1836 en France. Abd el-Kader organise une contre-offensive et bat les troupes du général d’Arlanges sur la Tafna. Un corps expéditionnaire commandé par le général Bugeaud est envoyé de France pour dégager le camp français établi à l’embouchure du Tafna. Etat correct d’occasion‎

Referentie van de boekhandelaar : 48692

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
[Books from Librairie de l'Avenue]

€ 87.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎Code des Commensaux, ou Recueil Général des Edits, Déclarations, Ordonnances, Lettres Patentes, Arrêts, & Réglemens : Portant Etablissement & Confirmation des Privilèges, Franchises, Libertés, Immunités, Exemptions, Rangs, Préséances & Droits Honorifiques des Officiers-Domestiques & Commensaux de la Maison du Roy, des Maisons Royales, & de leurs Veuves.‎

‎Ouvrage également utile aux Officiers à qui les mêmes Privilèges sont attribuez : Et nécessaire à ceux qui poursuivent ou qui jugent les Procès sur cette Matière, 1 vol. in-12 reliure pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Prault Père, Paris, 1720, viii-540 pp. et 2 ff. n. ch. Titre complet : Code des Commensaux, ou Recueil Général des Edits, Déclarations, Ordonnances, Lettres Patentes, Arrêts, & Réglemens : Portant Etablissement & Confirmation des Privilèges, Franchises, Libertés, Immunités, Exemptions, Rangs, Préséances & Droits Honorifiques des Officiers-Domestiques & Commensaux de la Maison du Roy, des Maisons Royales, & de leurs Veuves. Bon état (très petit mq. en coiffe sup., bel état par ailleurs) Français‎

‎ANONYME‎

‎Code des commensaux, ou Recueil général des édits, déclarations, ordonnances, lettres patentes, arrêts, & règlemens : portant établissement & confirmation des privilèges, franchises, libertés, immunités, exemptions, rangs, préséances, & droits honorifiques des officiers-domestiques & commensaux de la Maison du Roy, des Maisons royales, & de leurs veuves. Prévôté de l'Hôtel & marchands artisans privilégiés suivant la Cour, servant de supplément & suite à l'édition de 1720‎

‎Paris, chez Prault, 1720 pour le tome 1 et Paris, chez Prault, 1764 pour le tome 2 qui n'est pas, à proprement parlé un tome 2 mais bien un supplément et suite à l'édition de 1720. 2 volumes In-12 reliés plein veau de l'époque, dos à nerfs très ornés, pièce de titre de maroquin rouge. VIII + 540 pages + approbation et privilège + 548 pages. Très bel exemplaire.‎

MareMagnum

Artgil
Rodez, FR
[Books from Artgil]

€ 450.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎Code des commensaux, ou Recueil général des édits, déclarations, ordonnances, lettres patentes, arrêts, & règlemens : portant établissement & confirmation des privilèges, franchises, libertés, immunités, exemptions, rangs, préséances, & droits honorifiques des officiers-domestiques & commensaux de la Maison du Roy, des Maisons royales, & de leurs veuves. Prévôté de l'Hôtel & marchands artisans privilégiés suivant la Cour, servant de supplément & suite à l'édition de 1720‎

‎chez Prault Paris, chez Prault, 1720 pour le tome 1 et Paris, chez Prault, 1764 pour le tome 2 qui n'est pas, à proprement parlé un tome 2 mais bien un supplément et suite à l'édition de 1720. 2 volumes In-12 reliés plein veau de l'époque, dos à nerfs très ornés, pièce de titre de maroquin rouge. VIII + 540 pages + approbation et privilège + 548 pages. Très bel exemplaire.‎

‎Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.‎

Referentie van de boekhandelaar : 99921036

Livre Rare Book

Librairie Gil - Artgil SARL
Rodez France Francia França France
[Books from Librairie Gil - Artgil SARL]

€ 450.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎Code des Curés, ou Nouveau Recueil des Règlemens (Tome I) Concernant les Dixmes, les Portions Congruës ; les Fonctions, Droits, Honneurs, Exemptions & Privilèges des Curés, Vicaires perpetuels, Vicaires amovibles & autres Beneficiers, & la Juridiction Ecclesiastique.‎

‎Ensemble les Droits honorifiques des Seigneurs & Officiers tant de Sa Majesté, que des Cours Supérieures & autres Justices du Royaume, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Prault Père, Paris, 1736, 596-cxi pp.. Titre complet : Code des Curés, ou Nouveau Recueil des Règlemens (Tome I) Concernant les Dixmes, les Portions Congruës ; les Fonctions, Droits, Honneurs, Exemptions & Privilèges des Curés, Vicaires perpetuels, Vicaires amovibles & autres Beneficiers, & la Juridiction Ecclesiastique. Tome premier seul. Etat très satisfaisant (reliure un peu frottée avec manque en coiffe sup.) Français‎

‎Anonyme‎

‎Code des Curés, ou Nouveau Recueil des Règlemens (Tome I) Concernant les Dixmes, les Portions Congruës ; les Fonctions, Droits, Honneurs, Exemptions & Privilèges des Curés, Vicaires perpetuels, Vicaires amovibles & autres Beneficiers, & la Juridiction Ecclesiastique.‎

‎Ensemble les Droits honorifiques des Seigneurs & Officiers tant de Sa Majesté, que des Cours Supérieures & autres Justices du Royaume, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Prault Père, Paris, 1736, 596-cxi pp.. Titre complet : Code des Curés, ou Nouveau Recueil des Règlemens (Tome I) Concernant les Dixmes, les Portions Congruës ; les Fonctions, Droits, Honneurs, Exemptions & Privilèges des Curés, Vicaires perpetuels, Vicaires amovibles & autres Beneficiers, & la Juridiction Ecclesiastique.‎

‎Tome premier seul. Etat très satisfaisant (reliure un peu frottée avec manque en coiffe sup.)‎

Referentie van de boekhandelaar : 52756

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 56.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎Code municipal, ou Le Recueil des principaux édits, Règlemens & Ordonnances du Roi, qui intéressent en général & en particulier les Officiers Municipaux & de Police des Villes & Communautés, avec leurs privilèges & prérogatives. Ensemble les arrêts d'enregistremens ; & le Règlement du Parlement de Dauphiné sur le fait des Tailles‎

‎A Grenoble chez André Giroud 1760, 2 volumes In-12 reliés plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéces de titre et de tomaison. LVI + 356 + XV + 442 pages. Bel exemplaire.‎

MareMagnum

Artgil
Rodez, FR
[Books from Artgil]

€ 150.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎Code municipal, ou Le Recueil des principaux édits, Règlemens & Ordonnances du Roi, qui intéressent en général & en particulier les Officiers Municipaux & de Police des Villes & Communautés, avec leurs privilèges & prérogatives. Ensemble les arrêts d'enregistremens ; & le Règlement du Parlement de Dauphiné sur le fait des Tailles‎

‎chez André Giroud A Grenoble chez André Giroud 1760, 2 volumes In-12 reliés plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéces de titre et de tomaison. LVI + 356 + XV + 442 pages. Bel exemplaire.‎

‎Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.‎

Referentie van de boekhandelaar : 99936291

Livre Rare Book

Librairie Gil - Artgil SARL
Rodez France Francia França France
[Books from Librairie Gil - Artgil SARL]

€ 150.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎COLLECTION GENERALE DES DECRETS rendus par la 1re Assemblée Nationale Législative avec la mention des sanctions et mandats d'exécution donnés par le Roi. Octobre, Novembre, Décembre 1791.‎

‎A Paris chez Baudouin sd v 1792. In-8 333pp. Modeste rel amateur papier ivoire en mauvais état. Pâle mouillure angulaire sur les 20 derniers feuillets.‎

Referentie van de boekhandelaar : GITaz137

Livre Rare Book

Librairie Sylvie Nouvène
Marseille France Francia França France
[Books from Librairie Sylvie Nouvène]

€ 59.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎Commentaire sur les tarifs du control des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722 et sur les droits du centième denier avec des observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737 sous le titre d'instructions générales aux commis préposés pour la perception des droits de controlle, insinuations et supprimé par arrêt du conseil du 17 mars 1738‎

‎Avignon, 1747. In-8 relié plein veau de l'époque, tranches rouges. V + 528 pages + 8 pages pour la table des matières. Mouillure en marge des premeirs feuillets sinon Bon exemplaire.‎

MareMagnum

Artgil
Rodez, FR
[Books from Artgil]

€ 120.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎Commentaire sur les tarifs du control des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722 et sur les droits du centième denier avec des observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737 sous le titre d'instructions générales aux commis préposés pour la perception des droits de controlle, insinuations et supprimé par arrêt du conseil du 17 mars 1738‎

‎Avignon Avignon, 1747. In-8 relié plein veau de l'époque, tranches rouges. V + 528 pages + 8 pages pour la table des matières. Mouillure en marge des premeirs feuillets sinon Bon exemplaire.‎

‎Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.‎

Referentie van de boekhandelaar : 9999029

Livre Rare Book

Librairie Gil - Artgil SARL
Rodez France Francia França France
[Books from Librairie Gil - Artgil SARL]

€ 120.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎Compte rendu au Roi au mois de Mars 1788 et publié par ses Ordres.‎

‎Imprimerie Royale Paris 1788 In-4 ( 255x200 mm ) de XIV, 183 pages, pleine basane brune, titre doré sur dos lisse.Coiffes arasées, mors fendus, cuir élimé. Galeries de vers dans les marges en fin d'ouvrage.Titre. Préface.Recette : Fermes générales. Recettes générales des Finaces des Pays d"élection, pays conquis & Impositions de la ville de Paris. Régie générale. Administration des Domaines. Revenus casuels et Droits de Marc d'or. Ferme des Postes, des Messageries, des Droits. Abonnement des Droits de la Flandre maritime. Régie des Poudres. Loterie royale de France. Bénéfice de Monnoies. Ferme des Affinages. Languedoc. Bretagne. Bourgogne. Provence. Pau, Bayonne et Foix. Créance sur les Etats-Unis de l'Amérique. Produit des Forges e la Chaussade. Dépenses à payer par le Trésor royal. Département de la Guerre. Marine et Colonies. Affaires étrangères. Maison du Roi, Reine...Département des Ponts et Chaussées, Turcies et Levées...Ports maritimes. Mendicité. Compagnie des Indes. Supplément de fonds à fournir pour les dépenses civiles de Corse.Bibliothèque du Roi. Jardin du Roi. Imprimerie royale. Hôpitaux et enfans trouvés. etc...‎

Referentie van de boekhandelaar : 331489

Livre Rare Book

Librairie Tiré à Part
Marseille France Francia França France
[Books from Librairie Tiré à Part]

€ 250.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎Constitution de la République française en gros caractère, à l'usage des maisons d'éducation, des écoles primaires, des vieillards et des gens de la campagne.‎

‎Rennes: Jean Robiquet, An VI [1798] in-16, 131 pages. Reliure d'attente de l'époque recouverte d'une feuille de manuscrit, ce qui s'explique par la pénurie de matériaux à cette époque, bon état. Peu commun.‎

‎Constitution de la République française en gros caractère, à l'usage des maisons d'éducation, des écoles primaires, des vieillards et des gens de la campagne. (Rennes: Jean Robiquet, An VI [1798]). [M.C.: histoire, droit constitutionnel]‎

Referentie van de boekhandelaar : 13980177

Livre Rare Book

Librairie - Galerie Eburnea
Abidjan Côte d'Ivoire Costa de Marfil Costa do Marfim Côte d'Ivoire
[Books from Librairie - Galerie Eburnea]

€ 350.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎CONSTITUTION ET ORDONNANCES PORTANT LOIS ORGANIQUES RELATIVES A LA COMMUNAUTE. N°1120‎

‎IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 41 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : R160125561

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 29.80 Kopen

‎Anonyme‎

‎Constitution. Ordonnances portant Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics‎

‎Imprimerie des Journaux officiels Broché 1959 In-8 (13.5x21 cm), broché, 136 pages ; une pliure au dos insolé, plats en partie insolés, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Referentie van de boekhandelaar : ys1353

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Books from Abraxas-Libris]

€ 12.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎Consultations pour le sieur Pelvey-Desnos, contre le sieur Mortureux.‎

‎1829 Baudry, Rouen, 1829. 1 fascicule in-8, 48 pages. Bon état.‎

‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎

Referentie van de boekhandelaar : 814

‎ANONYME‎

‎COURS DE DROIT ADMINISTRATIF. ANNEXES. TEXTE DES PRINCIPALES LOIS ET DES PRINCIPAUX REGLEMENTS ADMINISTRATIFS VISES DANS LE COURS.‎

‎ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS. 1934. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 150 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Referentie van de boekhandelaar : R160125881

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 39.80 Kopen

‎Anonyme‎

‎Coutumiers juridiques de l'Afrique Occidentale Française. Tome II Soudan.‎

‎Paris: Larose, 1939 in-8, 401 pages. Broché, qq rousseurs, bon état.‎

‎Coutumiers juridiques de l'Afrique Occidentale Française. Tome II Soudan. (Paris: Larose, 1939). [M.C.: Afrique noire, Mali, ethnologie, droit coutumier]‎

Referentie van de boekhandelaar : 13974866

Livre Rare Book

Librairie - Galerie Eburnea
Abidjan Côte d'Ivoire Costa de Marfil Costa do Marfim Côte d'Ivoire
[Books from Librairie - Galerie Eburnea]

€ 100.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎DAS PATENTGESETZ UND DIE MUSTERSCHUTZGESETZE DES DEUTSCHEN REICHES nebst den internationalen Verträgen des Reiches auf diesem Rechtsgebiet. Textausgabe mit Einleitung, Anmerkungen und Sachregister. Von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Volksbücher‎

‎rel. éd. pl. toile kaki, très bon état‎

‎Anonyme‎

‎DAS PATENTGESETZ UND DIE MUSTERSCHUTZGESETZE DES DEUTSCHEN REICHES nebst den internationalen Verträgen des Reiches auf diesem Rechtsgebiet. Textausgabe mit Einleitung, Anmerkungen und Sachregister. Von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Volksbücher‎

‎, Leipzig, Bibliographisches Institut 1911, petit in-8, rel. éd. pl. toile kaki, très bon état, 135p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 19789

‎Anonyme‎

‎DIE WECHSELORDNUNG in der Fassung vom 30. Mai 1908 und das Wechselstempelgesetz in der Fassung vom 15. Juli 1909 mit den Ausführungsbestimmungen des Bundesrats. Textausgabe mit Einleitung, Anmerkungen und Sachregister. Von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Volksbücher‎

‎rel. éd. pl. toile kaki, très bon état, fac-similés de traites et chèques à ordre‎

‎Anonyme‎

‎DIE WECHSELORDNUNG in der Fassung vom 30. Mai 1908 und das Wechselstempelgesetz in der Fassung vom 15. Juli 1909 mit den Ausführungsbestimmungen des Bundesrats. Textausgabe mit Einleitung, Anmerkungen und Sachregister. Von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Volksbücher‎

‎, Leipzig, Bibliographisches Institut 1909, petit in-8, rel. éd. pl. toile kaki, très bon état, fac-similés de traites et chèques à ordre, 89p.-2 f.‎

Referentie van de boekhandelaar : 19787

‎Anonyme‎

‎Discours lamentable de Trois Jeunes Enfans lesquels ont esté executez et mis à mort dans la ville de Tours pour avoir donné plusieurs coups de cousteau à leur Père, aagé de soixante et dix ans, le dix-septiesme d'Avri Mil six cens et unze. Avec les regrets et lamentations de leur Soeur.‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane bleue, dos lisse orné en long, Imprimé à Paris par Federic Morel, 1611 [ réimpression par Louis Perrin ], Lyon, 1874, 18 pp.. Rappel du titre complet : Discours lamentable de Trois Jeunes Enfans lesquels ont esté executez et mis à mort dans la ville de Tours pour avoir donné plusieurs coups de cousteau à leur Père, aagé de soixante et dix ans, le dix-septiesme d'Avri Mil six cens et unze. Avec les regrets et lamentations de leur Soeur. Belle réimpression sur beau papier vergé, par Louis Perrin, en 1874, de l'édition originale de Morel, publiée en 1611. Français‎

‎Anonyme‎

‎Discours lamentable de Trois Jeunes Enfans lesquels ont esté executez et mis à mort dans la ville de Tours pour avoir donné plusieurs coups de cousteau à leur Père, aagé de soixante et dix ans, le dix-septiesme d'Avri Mil six cens et unze. Avec les regrets et lamentations de leur Soeur.‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane bleue, dos lisse orné en long, Imprimé à Paris par Federic Morel, 1611 [ réimpression par Louis Perrin ], Lyon, 1874, 18 pp.. Rappel du titre complet : Discours lamentable de Trois Jeunes Enfans lesquels ont esté executez et mis à mort dans la ville de Tours pour avoir donné plusieurs coups de cousteau à leur Père, aagé de soixante et dix ans, le dix-septiesme d'Avri Mil six cens et unze. Avec les regrets et lamentations de leur Soeur.‎

‎Belle réimpression sur beau papier vergé, par Louis Perrin, en 1874, de l'édition originale de Morel, publiée en 1611.‎

Referentie van de boekhandelaar : 56826

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 250.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎Documents authentiques sur le crime de MARSEILLE. Les assassins. Les complices. Les responsables.‎

‎broché - 13,5x21,5 - 48 pp - 1925? - éditions SPES , Paris.‎

‎ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

Referentie van de boekhandelaar : 7533

Livre Rare Book

Bouquinerie70
combeaufontaine France Francia França France
[Books from Bouquinerie70]

€ 6.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎Du faux en matière criminelle. - Jurisprudence et formules par un Président d'Assises.‎

‎français In-8 de (6)-104 pp.; broché d'époque. Rare.‎

‎ANONYME‎

‎Essai sur l'origine du droit français depuis l'avènement de Jésus Christ à nos jours‎

‎1865. In-8 broché XX +C 432 + 39 pages. Dos cassé.‎

MareMagnum

Artgil
Rodez, FR
[Books from Artgil]

€ 15.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎Essai sur l'origine du droit français depuis l'avènement de Jésus Christ à nos jours‎

‎1865. In-8 broché 1865. In-8 broché XX +C 432 + 39 pages. Dos cassé.‎

‎Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.‎

Referentie van de boekhandelaar : 48879

Livre Rare Book

Librairie Gil - Artgil SARL
Rodez France Francia França France
[Books from Librairie Gil - Artgil SARL]

€ 15.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎Extrait d'ouvrage sur le tribunal révolutionnaire‎

‎Non précisé. Non daté. In-8. Broché. A relier, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Rousseurs. Paginé de 145 à 489. Nombreuses rousseurs. et quelques pliures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table des matières : Chapitre VI : La révolution du 31 mai - décrets qui complètent l'organisation du tribunal révolutionnaire - grands porcès (1er juin - 14 juillet) - Charlotte Corday - Custine - Les manifestants de Rouen - la loi des suspects,etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : R200103828

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 29.80 Kopen

‎Anonyme‎

‎GUIDE DU DOCTORAT EN DROIT. Doctorat ès-sciences économiques, Doctorat ès-sciences politiques ’Doctorat de l’Université de Paris (Mention droit) - Conditions - Programmes - Bibliographie, 1958 - 1959‎

‎, Paris, J. Joly 1958, in-8, br., partiellement coupé, (couv. tachée avec ptt. déchirure), texte propre, 260p.-[4ff.].‎

Referentie van de boekhandelaar : 35680

‎Anonyme‎

‎Histoire et coutumes de la Côte d'Ivoire. Le Cercle d'Assinie - Les Agnis-Ashantis.‎

‎Abidjan: Imprimerie Nationale, s. d. in-12, 184 pages. Broché, bon état. Edition originale. Collection "Monographies des cercles".‎

‎Histoire et coutumes de la Côte d'Ivoire. Le Cercle d'Assinie - Les Agnis-Ashantis. (Abidjan: Imprimerie Nationale, s. d.) [M.C.: Afrique noire, Côte d'Ivoire, ethnologie, droit coutumier]‎

Referentie van de boekhandelaar : 13974950

Livre Rare Book

Librairie - Galerie Eburnea
Abidjan Côte d'Ivoire Costa de Marfil Costa do Marfim Côte d'Ivoire
[Books from Librairie - Galerie Eburnea]

€ 60.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens‎

‎Bruxelles, Goemaere, libraire, Paris, A. Durand et Pédone-Lauriel, libraires-éditeurs, Paris, Etienne Giraud, libraire-éditeur Les grandes questions du siècle Broché 1866 Deux volumes in-12 (13,2 x 19,5 cm), brochés, Tome 1 : seconde édition de 1877, 659 pages ; Tome 2 : ed. 1966, 644 pages ; réparation au dos du tome 2, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Referentie van de boekhandelaar : zt72

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Books from Abraxas-Libris]

€ 56.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎Instruction sur l'établissement des comités de la Convention Nationale, conforme au rapport fait par Eugène Gossuin‎

‎Convention Nationale | Paris s. d. [circa 1793] | 14 x 21 cm | broché de 16 pages‎

‎Edition originale. Rare et agréable. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

Referentie van de boekhandelaar : 82521

‎Anonyme‎

‎INVALIDENVERSICHERUNGSGESEZ. Textausgabe mit Einleitung, Anmerkungen und Sachregister. Von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Volksbücher‎

‎rel. éd. pl. toile kaki, très bon état‎

‎Anonyme‎

‎INVALIDENVERSICHERUNGSGESEZ. Textausgabe mit Einleitung, Anmerkungen und Sachregister. Von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Volksbücher‎

‎, Leipzig, Bibliographisches Institut 1899, petit in-8, rel. éd. pl. toile kaki, très bon état, 166p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 19791

‎Anonyme‎

‎KONKURSORDNUNG FÜR DAS DEUTSCHE REICH VOM 10. FEBRUAR 1877 und das Gesetz, betreffend die Anfechtung von Rechtshandlungen eines Schuldners ausserhalb des Konkursverfahrens vom 21. Juli 1879, beide in der Fassung vom 17. Mai 1898, nebst den damit zusammenhängenden reichsgesetzlichen Bestimmungen et DIE GRUNDBUCHORDNUNG FÜR DAS DEUTSCHE REICH VOM 24. MÄRZ 1897. Textausgabe mit Einleitung, Anmerkungen und Sachregister. Von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Volksbücher‎

‎rel. éd. pl. toile kaki, très bon état‎

‎Anonyme‎

‎KONKURSORDNUNG FÜR DAS DEUTSCHE REICH VOM 10. FEBRUAR 1877 und das Gesetz, betreffend die Anfechtung von Rechtshandlungen eines Schuldners ausserhalb des Konkursverfahrens vom 21. Juli 1879, beide in der Fassung vom 17. Mai 1898, nebst den damit zusammenhängenden reichsgesetzlichen Bestimmungen et DIE GRUNDBUCHORDNUNG FÜR DAS DEUTSCHE REICH VOM 24. MÄRZ 1897. Textausgabe mit Einleitung, Anmerkungen und Sachregister. Von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Volksbücher‎

‎, Leipzig, Bibliographisches Institut 1898, petit in-8, rel. éd. pl. toile kaki, très bon état, 159-56p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 19790

‎ANONYME‎

‎L'Accoutumance (accomodation du blessé à ses lésions) considérée comme amélioration en ce qui concerne les suites des accidents du travail dans le sens du paragraphe 8 de la loi allemande sur l'assurance contre les accidents dans l'industrie (...) Blessures des doigts et des yeux‎

‎- Gömannsche Buchdruckerei, Hanovre 1908, 14x20,5cm, 144p., broché. - First edition. Tears to the lower cover. Illustrated. [FRENCH VERSION FOLLOWS] Edition originale. Accrocs sur le deuxième plat de couverture.Iconographie.‎

‎ANONYME‎

‎L'Accoutumance (accomodation du blessé à ses lésions) considérée comme amélioration en ce qui concerne les suites des accidents du travail dans le sens du paragraphe 8 de la loi allemande sur l'assurance contre les accidents dans l'industrie (...) Blessures des doigts et des yeux‎

‎Gömannsche Buchdruckerei | Hanovre 1908 | 14 x 20.50 cm | broché‎

‎Edition originale. Accrocs sur le deuxième plat de couverture.Iconographie. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

Referentie van de boekhandelaar : 34077

‎ANONYME‎

‎L'Art d'être Heureux sur la Terre ; Mis à la portée du Peuple de Toutes les Nations [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque plein veau marbré, dos lisse orné, De l'Imprimerie de Ph.-D. Pierres, Imprimeur Ordinaire du Roi, &c., Paris, 1785, 4 ff., 208 pp.‎

‎Cet ouvrage peu commun est cité dans la bibliographie de l'INED. Le dernier entretien fait l'éloge du travail et condamne le luxe. Etat très satisfaisant (reliure frottée avec très petits mq. de cuir et deux petites brûlures au premier plats, deux petites taches d'encre dans le texte, bon état par ailleurs, ex-libris en garde). Ined, 4550‎

Referentie van de boekhandelaar : 66753

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 290.00 Kopen

‎Anonyme‎

‎La Constitution Française, avec les Discours du Roi et de Mgr le Chancelier ; Les Adresses de la Chambre des Pairs et de celle des Députés ; Suivis de la liste nominative des Pairs de France, et du Traité de Paix signé à Paris le 30 mai 1814‎

‎1 vol. in-18 reliure de l'époque pleine basane racinée, dos lisse orné, A Douai, de l'Imprimerie de Villette, s.d. [1814 ], 140 pp.‎

‎Rare exemplaire de cette petite édition réunissant la Constitution de 1814, la liste des Pairs et le Traité de Paix de mai 1814. Né à Douai, Alexandre-Joseph Villette (1765-1840) exerça longtemps aux Antilles (Sainte-Lucie et Guadeloupe) avant de revenir s'installer en France après la paix d'Amiens, où il géra son imprimerie "avec beaucoup de succès jusqu'en 1819, époque à laquelle il la céda à son fils" (Duthilloeul, 424). Cette édition manque à la "Bibliographie Douaisienne" de Duthilloeul. Bon état (coiffe inf. arasée, ex-libris en garde, bon exemplaire par ailleurs).‎

Referentie van de boekhandelaar : 66880

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 350.00 Kopen

‎ANONYME‎

‎La France plus Heureuse, ou Essais nouveaux sur l'Administration de ce Royaume (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]‎

‎2 vol. reliure de l'époque demi-basane marron à petits coins, s.n., En France, 1787 [ ou 1788 ], 2 ff., XVII-XXVI-XII-122 [ pour 222 ] pp., 1 f. blanc, 22 pp. ; 2 ff., 339 pp.‎

‎Très rare exemplaire de cette édition dont la date d'impression semble avoir été modifiée postérieurement (MDCCLXXXVII transformé malhabilement en MDCCLXXXVIII), et dont l'auteur comme l'éditeur demeurent inconnus. L'avis de l'éditeur indique : "L'Auteur de cet ouvrage est un homme très distingué. Consommé dans la théorie de la science du gouvernement, il prévoyoit à un tel degré la chute de M. de Calonne ; que tandis que ce Ministre figuroit, déclamoit les Discours aux Assemblées des Notables, les presses rouloient avec vitesse sur ce nouveau Traité d'Administration". Dans sa préface l'auteur, qui revendique cinquante ans de travail et d'expérience, précise : "Je n'ai point été Ministre ; & je peux dire que je n'ai pas voulu l'être, puisqu'il m'a été offert sous le règne précédent, par deux hommes en place [ ... ]". Il critique le Traité de Necker, "le plus grand calculateur, peut-être, de l'Europe ; mais malgré toute ma vénération pour ce respectable Auteur, je suis forcé de demander si dans cet ouvrage il montre les qualités ministérielles au même degré que celles du calculateur ? [... ] Je demande comment avec tant d'esprit & de talents, a-t-il pu échapper à M. de Necker que ce qu'il y a de plus dangereux pour tout Etat quelconque, c'est d'être abandonné à l'esprit systématique, & livré à la vicissitude des opinions [ ... ]". On trouvera dans le premier volume un avis de l'éditeur, une préface, un discours préliminaire, une introduction, avant d'en arriver aux "Essais sur l'Administration", suivis d'un "Développement du moyen de libération des dettes de l'Etat par un emprunt en rentes viagères". Dans le premier volume, l'auteur évoque les Finances, le Commerce et la Justice ; dans le second volume, il s'intéresse à la Guerre (Corvées, Milices, Recrues, Armes, Marine), aux Pensions, à la Religion, aux Moeurs, et s'étend longuement sur le problème de la Mendicité, des Enfants trouvés et des Indigents. Cette rare édition n'est signalée ni par Barbier ni dans la bibliographie de l'Ined. Etat très satisfaisant (reliure frottée en coupes et plats, dos lég. frotté, qq. annotations modernes au crayon, qq. anciennes mouill. mais bon état général).‎

Referentie van de boekhandelaar : 65417

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 890.00 Kopen

Aantal treffers : 85,919 (1719 pagina's)

Eerste pagina Vorige pagina 1 ... 253 254 255 [256] 257 258 259 ... 467 675 883 1091 1299 1507 1715 ... 1719 Volgende pagina Laatste pagina