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‎Droit‎

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‎ANONYME‎

‎COLLECTION GENERALE DES DECRETS rendus par la 1re Assemblée Nationale Législative avec la mention des sanctions et mandats d'exécution donnés par le Roi. Octobre, Novembre, Décembre 1791.‎

‎A Paris chez Baudouin sd v 1792. In-8 333pp. Modeste rel amateur papier ivoire en mauvais état. Pâle mouillure angulaire sur les 20 derniers feuillets.‎

书商的参考编号 : GITaz137

Livre Rare Book

Librairie Sylvie Nouvène
Marseille France Francia França France
[Books from Librairie Sylvie Nouvène]

€ 59,00 购买

‎ANONYME JOUSSE Daniel‎

‎COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DES EAUX ET FORETS du mois d'août 1669.‎

‎A Lyon chez Barret 1782. In-12 XII 512pp 1f n ch. Pleine basane tabac marbrée, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches brique, rel époque. Mors fendus en queue et en tête sur 2cm, coins légèrement émoussés.‎

‎Barbier I, 645 qui cite l'édition de 1772, attribue cet ouvrage au jurisconsulte Daniel Jousse (Orléans 1704-1781).‎

书商的参考编号 : GITaz284

Livre Rare Book

Librairie Sylvie Nouvène
Marseille France Francia França France
[Books from Librairie Sylvie Nouvène]

€ 61,00 购买

‎ANONYME ; [ DUNOD DE CHARNAGE ]‎

‎Commentaire sur le Titre des Successions de la Coutume du Comté de Bourgogne [ Suivi de : ] Traité des Institutions contractuelles suivant l’usage du Comté de Bourgogne.‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, s.n., s.l., 1743, VIII-246-74 pp.‎

‎Ainsi que le précise l'auteur dans sa préface, "la Coutume du Comté de Bourgogne, contiens peu d'Articles, & ils sont la plûpart obscurs. Elle n'a pas été réformée, quoiqu'elle en eût plus besoin qu'aucune autre. Elle n'a pas même eu de Commentateur, dont on puisse tirer du secours pour l'entendre, & qui ait pris soin de ramasser & donner au Public, les Arrêts du Parlement de la Province, qui pouvoient servir à son interprétation. Le docte Dumoulin, qui s'étoit proposé de la commenter, pendant qu'il étoit professeur en l'Université de Dole, en a été empêché par la suite des malheurs qui ont traversé sa vie, comme il nous l'aprend à la tête de quelques remarques qu'il a faites sur cette Coutume ; quelle perte pour notre Jurisprudence !". Etat très satisfaisant (sans gardes volantes, petits mq. en coiffes, épidermures sur un plat, discrète mouill. marginale, bon exemplaire par ailleurs).‎

书商的参考编号 : 69716

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 250,00 购买

‎ANONYME‎

‎Commentaire sur les tarifs du control des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722 et sur les droits du centième denier avec des observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737 sous le titre d'instructions générales aux commis préposés pour la perception des droits de controlle, insinuations et supprimé par arrêt du conseil du 17 mars 1738‎

‎Avignon Avignon, 1747. In-8 relié plein veau de l'époque, tranches rouges. V + 528 pages + 8 pages pour la table des matières. Mouillure en marge des premeirs feuillets sinon Bon exemplaire.‎

‎Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.‎

书商的参考编号 : 9999029

Livre Rare Book

Librairie Gil - Artgil SARL
Rodez France Francia França France
[Books from Librairie Gil - Artgil SARL]

€ 120,00 购买

‎ANONYME‎

‎Compte rendu au Roi au mois de Mars 1788 et publié par ses Ordres.‎

‎Imprimerie Royale Paris 1788 In-4 ( 255x200 mm ) de XIV, 183 pages, pleine basane brune, titre doré sur dos lisse.Coiffes arasées, mors fendus, cuir élimé. Galeries de vers dans les marges en fin d'ouvrage.Titre. Préface.Recette : Fermes générales. Recettes générales des Finaces des Pays d"élection, pays conquis & Impositions de la ville de Paris. Régie générale. Administration des Domaines. Revenus casuels et Droits de Marc d'or. Ferme des Postes, des Messageries, des Droits. Abonnement des Droits de la Flandre maritime. Régie des Poudres. Loterie royale de France. Bénéfice de Monnoies. Ferme des Affinages. Languedoc. Bretagne. Bourgogne. Provence. Pau, Bayonne et Foix. Créance sur les Etats-Unis de l'Amérique. Produit des Forges e la Chaussade. Dépenses à payer par le Trésor royal. Département de la Guerre. Marine et Colonies. Affaires étrangères. Maison du Roi, Reine...Département des Ponts et Chaussées, Turcies et Levées...Ports maritimes. Mendicité. Compagnie des Indes. Supplément de fonds à fournir pour les dépenses civiles de Corse.Bibliothèque du Roi. Jardin du Roi. Imprimerie royale. Hôpitaux et enfans trouvés. etc...‎

书商的参考编号 : 331489

Livre Rare Book

Librairie Tiré à Part
Marseille France Francia França France
[Books from Librairie Tiré à Part]

€ 250,00 购买

‎ANONYME‎

‎CONSTITUTION ET ORDONNANCES PORTANT LOIS ORGANIQUES RELATIVES A LA COMMUNAUTE. N°1120‎

‎IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 41 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

书商的参考编号 : R160125561

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 29,80 购买

‎Anonyme‎

‎Consultations pour le sieur Pelvey-Desnos, contre le sieur Mortureux.‎

‎1829 Baudry, Rouen, 1829. 1 fascicule in-8, 48 pages. Bon état.‎

‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎

书商的参考编号 : 814

‎Anonyme‎

‎Constitution de la République française en gros caractère, à l'usage des maisons d'éducation, des écoles primaires, des vieillards et des gens de la campagne.‎

‎Rennes: Jean Robiquet, An VI [1798] in-16, 131 pages. Reliure d'attente de l'époque recouverte d'une feuille de manuscrit, ce qui s'explique par la pénurie de matériaux à cette époque, bon état. Peu commun.‎

‎Constitution de la République française en gros caractère, à l'usage des maisons d'éducation, des écoles primaires, des vieillards et des gens de la campagne. (Rennes: Jean Robiquet, An VI [1798]). [M.C.: histoire, droit constitutionnel]‎

书商的参考编号 : 13980177

Livre Rare Book

Librairie - Galerie Eburnea
Abidjan Côte d'Ivoire Costa de Marfil Costa do Marfim Côte d'Ivoire
[Books from Librairie - Galerie Eburnea]

€ 350,00 购买

‎Anonyme‎

‎Constitution. Ordonnances portant Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics‎

‎Imprimerie des Journaux officiels Broché 1959 In-8 (13.5x21 cm), broché, 136 pages ; une pliure au dos insolé, plats en partie insolés, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

书商的参考编号 : ys1353

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Books from Abraxas-Libris]

€ 12,00 购买

‎ANONYME‎

‎COURS DE DROIT ADMINISTRATIF. ANNEXES. TEXTE DES PRINCIPALES LOIS ET DES PRINCIPAUX REGLEMENTS ADMINISTRATIFS VISES DANS LE COURS.‎

‎ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS. 1934. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 150 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

书商的参考编号 : R160125881

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 39,80 购买

‎ANONYME ; D'AVIRON, Jacques Le Batelier ; BERAULT, Josias‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs Edits, Déclarations, Arrets & nouveaux Règlemens, tant du Conseil que de la Cour, rendu jusqu'à présent, comme il est marqué en la Table du Recueil à la suite de celle des Titres ci-après ; & en outre, les Articles rectifiez par les Textes d'Aviron & de Berault.‎

‎Avec des Extraits Sommaires des Edits, Déclarations, Ordonnances & Arrêts concernans les Mariages : Et d'une Table des Matières, tant pour la Coutûme, que pour les Articles placitez, Nouvelle & dernière Edition, 1 vol. petit in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 4 nerfs, Chez Jean-B. Besogne, Rouen, 1732, 22 ff., 652 pp. et 18 ff. n. ch. Rappel du titre complet : Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs Edits, Déclarations, Arrets & nouveaux Règlemens, tant du Conseil que de la Cour, rendu jusqu'à présent, comme il est marqué en la Table du Recueil à la suite de celle des Titres ci-après ; & en outre, les Articles rectifiez par les Textes d'Aviron & de Berault.‎

‎Etat très satisfaisant (reliure un peu frottée avec qq. petit mq. en mors et coiffes, qq. mouill.)‎

书商的参考编号 : 62131

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 250,00 购买

‎Anonyme (Dilange)‎

‎Coutumes Générales De La Ville De Metz et Pays Messin. Corrigées Ensuite Des Résolutions Des Commentaires Sur Les Principaux Articles. Ouvrage très utile et très nécessaire pour l'intelligence de ces Coutumes.‎

‎Metz Veuve Brice Antoine 1732 In12 Page de titre + 7 ff + 647 pages + table - plein veau d'époque - dos à nerfs orné - sans pièce de titre - mors frottés, leger manque de cuir aux coins - reliure solide - mouillure en bas pages qui s'atténue au fur et à mesure de l'ouvrage, sans entamer le texte, à peine visible à partir de la moitié du volume‎

‎Satisfaisant‎

书商的参考编号 : 90Ae

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Books from L'Encrivore]

€ 300,00 购买

‎Anonyme (Dilange)‎

‎Coutumes Générales De La Ville De Metz et Pays Messin. Corrigées Ensuite Des Résolutions Des Commentaires Sur Les Principaux Articles. Ouvrage très utile et très nécessaire pour l'intelligence de ces Coutumes.‎

‎Metz Veuve Brice Antoine 1732 In12 Page de titre + 7 ff + 647 pages + table - plein veau d'époque - dos à nerfs orné - sans pièce de titre - mors frottés, leger manque de cuir aux coins - reliure solide - mouillure en bas pages qui s'atténue au fur et à mesure de l'ouvrage, sans entamer le texte, à peine visible à partir de la moitié du volume‎

‎Satisfaisant‎

书商的参考编号 : 90Ae

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Books from L'Encrivore]

€ 300,00 购买

‎Anonyme‎

‎Coutumiers juridiques de l'Afrique Occidentale Française. Tome II Soudan.‎

‎Paris: Larose, 1939 in-8, 401 pages. Broché, qq rousseurs, bon état.‎

‎Coutumiers juridiques de l'Afrique Occidentale Française. Tome II Soudan. (Paris: Larose, 1939). [M.C.: Afrique noire, Mali, ethnologie, droit coutumier]‎

书商的参考编号 : 13974866

Livre Rare Book

Librairie - Galerie Eburnea
Abidjan Côte d'Ivoire Costa de Marfil Costa do Marfim Côte d'Ivoire
[Books from Librairie - Galerie Eburnea]

€ 100,00 购买

‎Anonyme‎

‎DAS PATENTGESETZ UND DIE MUSTERSCHUTZGESETZE DES DEUTSCHEN REICHES nebst den internationalen Verträgen des Reiches auf diesem Rechtsgebiet. Textausgabe mit Einleitung, Anmerkungen und Sachregister. Von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Volksbücher‎

‎, Leipzig, Bibliographisches Institut 1911, petit in-8, rel. éd. pl. toile kaki, très bon état, 135p.‎

书商的参考编号 : 19789

‎Anonyme ( Henrion De Pansey )‎

‎De La Compétence Des Juges De Paix‎

‎Paris Théophile Barrois Père 1805 In-12 XX + 515 pp. Vraisemblablement, c'est l'édition originale d'un ouvrage fort éstimé qui connut de nombreuses éditions, quelques traces de frottements sur les plats, dos en bon état‎

‎Correct Plein Veau‎

书商的参考编号 : 16620

Livre Rare Book

Librairie Le Cosmographe
Clohars Fouesnant France Francia França France
[Books from Librairie Le Cosmographe]

€ 120,00 购买

‎Anonyme (Claude-Rigobert LEFEBVRE DE BEAUVRAY)‎

‎Dictionnaire social et patriotique ou précis raisonné de connoissances relatives à l'économie morale, civile et politique. Par M.C.R.L.F.D.B.A.A.P.D.P.‎

‎1770, Amsterdam. In-12, 5 ff., 555-(5) pp. In-12, reliure plein veau de l'époque, dos à nerfs orné, coiffes et chasses ornées, pièce de titre rouge, 5 ff.-555-(5)pp. Intérieur frais. Infimes frottements d'usage. Très bon exemplaire‎

书商的参考编号 : DROIT307M

Livre Rare Book

Librairie du Levant
Bayonne France Francia França France
[Books from Librairie du Levant]

€ 160,00 购买

‎Anonyme‎

‎DIE WECHSELORDNUNG in der Fassung vom 30. Mai 1908 und das Wechselstempelgesetz in der Fassung vom 15. Juli 1909 mit den Ausführungsbestimmungen des Bundesrats. Textausgabe mit Einleitung, Anmerkungen und Sachregister. Von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Volksbücher‎

‎, Leipzig, Bibliographisches Institut 1909, petit in-8, rel. éd. pl. toile kaki, très bon état, fac-similés de traites et chèques à ordre, 89p.-2 f.‎

书商的参考编号 : 19787

‎Anonyme ; [ DAMIENS DE GOMICOURT, A. P. ] ; FURGOLE, Me‎

‎Dissertation historique et critique pour servir à l'Histoire des premiers tems de la Monarchie Françoise [ Avec : ] Traité de la Seigneurie Féodale Universelle, et du Franc-Alleu Naturel [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau moucheté, dos lisse orné, tranches marbrée, Chez Vente, Colmar, 1768, Chez Jean-Th Hérissant, Paris, 1767, 2 ff., xlviij-160 pp. ; 2 ff. 256 pp.‎

‎Etat très satisfaisant (accroc en coiffe sup. et qq. épidermures en plats, très bon état par ailleurs) pour ce recueil de deux ouvrages, dont la dissertation attribuée au membre éminent de l'Académie d'Amiens, Augustin-Pierre Damiens de Gomicourt (1723-1790). Suite à l'attentat de Damiens en 1757, il changea son nom en Gomicourt. Dans cet ouvrage, "il s'efforça de prouver, contre le comte de Boulainvilliers, que les rois de la première race étaient aussi puissans qu'à l'époque où il écrivait". Barbier, Examen critique, 235‎

书商的参考编号 : 52969

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 175,00 购买

‎Anonyme‎

‎Discours lamentable de Trois Jeunes Enfans lesquels ont esté executez et mis à mort dans la ville de Tours pour avoir donné plusieurs coups de cousteau à leur Père, aagé de soixante et dix ans, le dix-septiesme d'Avri Mil six cens et unze. Avec les regrets et lamentations de leur Soeur.‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane bleue, dos lisse orné en long, Imprimé à Paris par Federic Morel, 1611 [ réimpression par Louis Perrin ], Lyon, 1874, 18 pp.. Rappel du titre complet : Discours lamentable de Trois Jeunes Enfans lesquels ont esté executez et mis à mort dans la ville de Tours pour avoir donné plusieurs coups de cousteau à leur Père, aagé de soixante et dix ans, le dix-septiesme d'Avri Mil six cens et unze. Avec les regrets et lamentations de leur Soeur.‎

‎Belle réimpression sur beau papier vergé, par Louis Perrin, en 1874, de l'édition originale de Morel, publiée en 1611.‎

书商的参考编号 : 56826

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 250,00 购买

‎ANONYME‎

‎Documents authentiques sur le crime de MARSEILLE. Les assassins. Les complices. Les responsables.‎

‎broché - 13,5x21,5 - 48 pp - 1925? - éditions SPES , Paris.‎

‎ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

书商的参考编号 : 7533

Livre Rare Book

Bouquinerie70
combeaufontaine France Francia França France
[Books from Bouquinerie70]

€ 6,00 购买

‎Anonyme ; [ GROUSTEL, Louis ]‎

‎Essai sur la Profession de Procureur [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-basane marron, dos lisse orné, plats de papier huilé vert (anciens feuillets de calendrier), s.n., s.l., 1749, 3 ff, 77 pp.‎

‎Rare exemplaire de cet ouvrage estimé et peu commun. Né à Mortagne en Perche, Louis Groustel (1710-1777) fut procureur à Paris. Etat satisfaisant (mq. de cuir en dos, plats cintrés, usures en coupes, reste d'ex-libris gravé en garde, bon état par ailleurs). Barbier, II, 244 ; Conlon , VI, 159 ; Frère, Bibliographe Normand, II, 42‎

书商的参考编号 : 65615

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 390,00 购买

‎ANONYME‎

‎Essai sur l'origine du droit français depuis l'avènement de Jésus Christ à nos jours‎

‎1865. In-8 broché 1865. In-8 broché XX +C 432 + 39 pages. Dos cassé.‎

‎Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.‎

书商的参考编号 : 48879

Livre Rare Book

Librairie Gil - Artgil SARL
Rodez France Francia França France
[Books from Librairie Gil - Artgil SARL]

€ 15,00 购买

‎Anonyme ; [ NICODEME, Paul-Joseph ]‎

‎Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du mois de Novembre 1563, le titre XVI de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667; ensemble sur l'Edit du mois de Janvier 1718, portant établissement d'une Jurisdiction Consulaire en la Ville de Valenciennes : Avec les Déclarations interprétatives, & des Arrêts de Règlement.‎

‎Dédié à Mgr. Hue de Miromesnil, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Valade, Paris, 1776, 4 ff. et 724 pp.Titre complet : Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du mois de Novembre 1563, le titre XVI de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667; ensemble sur l'Edit du mois de Janvier 1718, portant établissement d'une Jurisdiction Consulaire en la Ville de Valenciennes : Avec les Déclarations interprétatives, & des Arrêts de Règlement. Des idées, projets & Parères sur la partie des Lettres de change, Billets à ordre & au Porteur, & sur plusieurs autres affaires de Commerce, avec différentes Questions, Remarques & Consultations, suivies d'une chronologie des Ordonnances sur les faillites & banqueroutes‎

‎Edition originale. Etat très satisfaisant (plats lég. frottés, deux coins frottés, petit frott. et accroc en coiffe sup., petite mouill. angulaire au dernier ff., bon état par ailleurs). Conlon, XVI, 158‎

书商的参考编号 : 31198

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 270,00 购买

‎Anonyme‎

‎Extrait d'ouvrage sur le tribunal révolutionnaire‎

‎Non précisé. Non daté. In-8. Broché. A relier, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Rousseurs. Paginé de 145 à 489. Nombreuses rousseurs. et quelques pliures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table des matières : Chapitre VI : La révolution du 31 mai - décrets qui complètent l'organisation du tribunal révolutionnaire - grands porcès (1er juin - 14 juillet) - Charlotte Corday - Custine - Les manifestants de Rouen - la loi des suspects,etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

书商的参考编号 : R200103828

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 29,80 购买

‎Anonyme‎

‎GUIDE DU DOCTORAT EN DROIT. Doctorat ès-sciences économiques, Doctorat ès-sciences politiques ’Doctorat de l’Université de Paris (Mention droit) - Conditions - Programmes - Bibliographie, 1958 - 1959‎

‎, Paris, J. Joly 1958, in-8, br., partiellement coupé, (couv. tachée avec ptt. déchirure), texte propre, 260p.-[4ff.].‎

书商的参考编号 : 35680

‎Anonyme‎

‎Histoire et coutumes de la Côte d'Ivoire. Le Cercle d'Assinie - Les Agnis-Ashantis.‎

‎Abidjan: Imprimerie Nationale, s. d. in-12, 184 pages. Broché, bon état. Edition originale. Collection "Monographies des cercles".‎

‎Histoire et coutumes de la Côte d'Ivoire. Le Cercle d'Assinie - Les Agnis-Ashantis. (Abidjan: Imprimerie Nationale, s. d.) [M.C.: Afrique noire, Côte d'Ivoire, ethnologie, droit coutumier]‎

书商的参考编号 : 13974950

Livre Rare Book

Librairie - Galerie Eburnea
Abidjan Côte d'Ivoire Costa de Marfil Costa do Marfim Côte d'Ivoire
[Books from Librairie - Galerie Eburnea]

€ 60,00 购买

‎anonyme]‎

‎Installation de la Magistrature. Discours prononcé par M. le Président de la République [Louis-Napoléon]‎

‎1 Paris, imprimerie de Chassaignon, 7, rue Gît-le-Coeur, sans date [1851], placard (44 x 55,7 cm) entoilé (49 x 62,5).‎

‎Rare placard illustré de deux figures, la magistrature derrière une allégorie de la Justice, et Louis-Napoléon à cheval, en "costume de général de la garde nationale, avec la grand croix de la Légion d'honneur. (...) Après le discours de M. Rouher, ministre de la Justice, et la prestation de serment de tous les Magistrats, M. le Président de la République prononça un discours." Discours à la gloire du prestige des grandes institutions, de la force indestructible de certains principes, dont celui de l'inamovibilité de la magistrature, resté debout, par le prince-président auteur d'un coup d'état...‎

书商的参考编号 : 12735

Livre Rare Book

Librairie Elisabeth Brunet
Rouen France Francia França France
[Books from Librairie Elisabeth Brunet]

€ 450,00 购买

‎ANONYME‎

‎Instruction sur l'établissement des comités de la Convention Nationale, conforme au rapport fait par Eugène Gossuin‎

‎Convention Nationale | Paris s. d. [circa 1793] | 14 x 21 cm | broché de 16 pages‎

‎Edition originale. Rare et agréable. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

书商的参考编号 : 82521

‎Anonyme‎

‎Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens‎

‎Bruxelles, Goemaere, libraire, Paris, A. Durand et Pédone-Lauriel, libraires-éditeurs, Paris, Etienne Giraud, libraire-éditeur Les grandes questions du siècle Broché 1866 Deux volumes in-12 (13,2 x 19,5 cm), brochés, Tome 1 : seconde édition de 1877, 659 pages ; Tome 2 : ed. 1966, 644 pages ; réparation au dos du tome 2, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

书商的参考编号 : zt72

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Books from Abraxas-Libris]

€ 56,00 购买

‎Anonyme‎

‎INVALIDENVERSICHERUNGSGESEZ. Textausgabe mit Einleitung, Anmerkungen und Sachregister. Von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Volksbücher‎

‎, Leipzig, Bibliographisches Institut 1899, petit in-8, rel. éd. pl. toile kaki, très bon état, 166p.‎

书商的参考编号 : 19791

‎ANONYME.‎

‎Jules-François Lecomte devant ses juges.‎

‎Bruxelles Imprimerie de V. D. Slaghmolen 1856 1 vol. relié in-8, bradel demi-percaline lavande marbrée, plat supérieur de la couverture conservé, 76 pp. Cette charge contre Jules Lecomte à l'occasion d'un procès en diffamation devant le tribunal correctionnel de la Seine, retrace ses précédentes péripéties judiciaires. Manque la pièce de titre au dos. Reliure un peu défraîchie, sinon bon état.‎

书商的参考编号 : 49380

Livre Rare Book

Vignes Online
Paris France Francia França France
[Books from Vignes Online]

€ 50,00 购买

‎ANONYME.‎

‎Jules-François Lecomte devant ses juges.‎

‎Bruxelles Imprimerie de V. D. Slaghmolen 1856 1 vol. relié in-8, bradel demi-percaline lavande marbrée, plat supérieur de la couverture conservé, 76 pp. Cette charge contre Jules Lecomte à l'occasion d'un procès en diffamation devant le tribunal correctionnel de la Seine, retrace ses précédentes péripéties judiciaires. Manque la pièce de titre au dos. Reliure un peu défraîchie, sinon bon état.‎

书商的参考编号 : 49380

Livre Rare Book

Vignes Online
Eymoutiers France Francia França France
[Books from Vignes Online]

€ 50,00 购买

‎ANONYMOUS -‎

‎Kayser Carls des Sechsten Wahl-Capitulation mit nothigen anmerckungen aus der Historie, des Reichs grund-gesetzen und Actis Publicis erlauter.‎

‎Leipzig, Fritsch, 1725. 4to. In contemporary gilt floral ornamented wrappers. Spine with wear and miscolured. Small paper-label pasted on to top of spine. Inner hinges split. Previous owner's name (Peter Otto Rosenørn - owner of Hersomgård) in contemporary hand to verso of front wrapper. Internally nice and clean. (10), 126 pp.‎

‎Rare Electoral capitulation (Wahlkapitulation) for Charles VI, Holy Roman Emperor and ruler of the Austrian Habsburg monarchy from 1711 until his death in 1740. The Wahlkapitulation was a contract or set of conditions that every Holy Roman Emperor-elect had to agree to before being officially crowned. These conditions defined the powers and limitations of the Emperor in relation to the estates of the empire, essentially functioning as a constitutional agreement. Charles VI faced succession problems due to the lack of a male heir. To secure his daughter Maria Theresa’s inheritance he issued the “Pragmatic Sanction” of 1713, allowing female succession. Despite his efforts to gain European support, his death in 1740 sparked the War of the Austrian Succession. Rivals like Prussia and Bavaria challenged Maria Theresa’s claim, leading to conflict and territorial losses. While Maria Theresa ultimately retained power, Charles’s plans failed to prevent the crisis, leaving her to resolve the instability. Provenance: Valdemar's Castle, Denmark‎

书商的参考编号 : 61727

Livre Rare Book

Herman H. J. Lynge & Son
Copenhagen Denmark Dinamarca Dinamarca Danemark
[Books from Herman H. J. Lynge & Son]

€ 604,35 购买

‎Anonyme‎

‎KONKURSORDNUNG FÜR DAS DEUTSCHE REICH VOM 10. FEBRUAR 1877 und das Gesetz, betreffend die Anfechtung von Rechtshandlungen eines Schuldners ausserhalb des Konkursverfahrens vom 21. Juli 1879, beide in der Fassung vom 17. Mai 1898, nebst den damit zusammenhängenden reichsgesetzlichen Bestimmungen et DIE GRUNDBUCHORDNUNG FÜR DAS DEUTSCHE REICH VOM 24. MÄRZ 1897. Textausgabe mit Einleitung, Anmerkungen und Sachregister. Von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Volksbücher‎

‎, Leipzig, Bibliographisches Institut 1898, petit in-8, rel. éd. pl. toile kaki, très bon état, 159-56p.‎

书商的参考编号 : 19790

‎ANONYME‎

‎L'Art d'être Heureux sur la Terre ; Mis à la portée du Peuple de Toutes les Nations [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque plein veau marbré, dos lisse orné, De l'Imprimerie de Ph.-D. Pierres, Imprimeur Ordinaire du Roi, &c., Paris, 1785, 4 ff., 208 pp.‎

‎Cet ouvrage peu commun est cité dans la bibliographie de l'INED. Le dernier entretien fait l'éloge du travail et condamne le luxe. Etat très satisfaisant (reliure frottée avec très petits mq. de cuir et deux petites brûlures au premier plats, deux petites taches d'encre dans le texte, bon état par ailleurs, ex-libris en garde). Ined, 4550‎

书商的参考编号 : 66753

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 290,00 购买

‎ANONYME‎

‎L'Accoutumance (accomodation du blessé à ses lésions) considérée comme amélioration en ce qui concerne les suites des accidents du travail dans le sens du paragraphe 8 de la loi allemande sur l'assurance contre les accidents dans l'industrie (...) Blessures des doigts et des yeux‎

‎Gömannsche Buchdruckerei | Hanovre 1908 | 14 x 20.50 cm | broché‎

‎Edition originale. Accrocs sur le deuxième plat de couverture.Iconographie. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

书商的参考编号 : 34077

‎ANONYME ; [ THIERIOT, Jean-Baptiste ]‎

‎L'Esprit de la Coutume de Troyes, comparée à celle de Paris. Avec la Carte Géographique du Territoire qu'elle régit.‎

‎Ouvrage utile aux gens d'affaire, Bourgeois, Praticiens de Campagnes, à tout chefs de Famille, & aux Jeunes-Gens qui se destinent au Palais, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez La Veuve Le Febvre, Troyes, Chez la Veuve Amaulry, Paris, 1765, IX pp., 4 ff., 447 pp.‎

‎Etat très satisfaisant (mq. en coiffe sup., galeries de vers en dos et marginales sur les ff., petite tache marginale sur 4 ff., sans la carte annoncée, bon état par ailleurs).‎

书商的参考编号 : 67598

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 250,00 购买

‎ANONYME‎

‎La France plus Heureuse, ou Essais nouveaux sur l'Administration de ce Royaume (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]‎

‎2 vol. reliure de l'époque demi-basane marron à petits coins, s.n., En France, 1787 [ ou 1788 ], 2 ff., XVII-XXVI-XII-122 [ pour 222 ] pp., 1 f. blanc, 22 pp. ; 2 ff., 339 pp.‎

‎Très rare exemplaire de cette édition dont la date d'impression semble avoir été modifiée postérieurement (MDCCLXXXVII transformé malhabilement en MDCCLXXXVIII), et dont l'auteur comme l'éditeur demeurent inconnus. L'avis de l'éditeur indique : "L'Auteur de cet ouvrage est un homme très distingué. Consommé dans la théorie de la science du gouvernement, il prévoyoit à un tel degré la chute de M. de Calonne ; que tandis que ce Ministre figuroit, déclamoit les Discours aux Assemblées des Notables, les presses rouloient avec vitesse sur ce nouveau Traité d'Administration". Dans sa préface l'auteur, qui revendique cinquante ans de travail et d'expérience, précise : "Je n'ai point été Ministre ; & je peux dire que je n'ai pas voulu l'être, puisqu'il m'a été offert sous le règne précédent, par deux hommes en place [ ... ]". Il critique le Traité de Necker, "le plus grand calculateur, peut-être, de l'Europe ; mais malgré toute ma vénération pour ce respectable Auteur, je suis forcé de demander si dans cet ouvrage il montre les qualités ministérielles au même degré que celles du calculateur ? [... ] Je demande comment avec tant d'esprit & de talents, a-t-il pu échapper à M. de Necker que ce qu'il y a de plus dangereux pour tout Etat quelconque, c'est d'être abandonné à l'esprit systématique, & livré à la vicissitude des opinions [ ... ]". On trouvera dans le premier volume un avis de l'éditeur, une préface, un discours préliminaire, une introduction, avant d'en arriver aux "Essais sur l'Administration", suivis d'un "Développement du moyen de libération des dettes de l'Etat par un emprunt en rentes viagères". Dans le premier volume, l'auteur évoque les Finances, le Commerce et la Justice ; dans le second volume, il s'intéresse à la Guerre (Corvées, Milices, Recrues, Armes, Marine), aux Pensions, à la Religion, aux Moeurs, et s'étend longuement sur le problème de la Mendicité, des Enfants trouvés et des Indigents. Cette rare édition n'est signalée ni par Barbier ni dans la bibliographie de l'Ined. Etat très satisfaisant (reliure frottée en coupes et plats, dos lég. frotté, qq. annotations modernes au crayon, qq. anciennes mouill. mais bon état général).‎

书商的参考编号 : 65417

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 890,00 购买

‎Anonyme‎

‎La Constitution Française, avec les Discours du Roi et de Mgr le Chancelier ; Les Adresses de la Chambre des Pairs et de celle des Députés ; Suivis de la liste nominative des Pairs de France, et du Traité de Paix signé à Paris le 30 mai 1814‎

‎1 vol. in-18 reliure de l'époque pleine basane racinée, dos lisse orné, A Douai, de l'Imprimerie de Villette, s.d. [1814 ], 140 pp.‎

‎Rare exemplaire de cette petite édition réunissant la Constitution de 1814, la liste des Pairs et le Traité de Paix de mai 1814. Né à Douai, Alexandre-Joseph Villette (1765-1840) exerça longtemps aux Antilles (Sainte-Lucie et Guadeloupe) avant de revenir s'installer en France après la paix d'Amiens, où il géra son imprimerie "avec beaucoup de succès jusqu'en 1819, époque à laquelle il la céda à son fils" (Duthilloeul, 424). Cette édition manque à la "Bibliographie Douaisienne" de Duthilloeul. Bon état (coiffe inf. arasée, ex-libris en garde, bon exemplaire par ailleurs).‎

书商的参考编号 : 66880

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 350,00 购买

‎ANONYME‎

‎La police des moeurs, lettres adressées au journal La Lanterne par un ex-agent des moeurs et un médecin‎

‎La lanterne | Paris 1879 | 14 x 22.50 cm | broché‎

‎Edition originale. Quelques rousseurs. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

书商的参考编号 : 3956

‎Anonyme (Charles Guichard)‎

‎Le Code des femmes, ou Récits et entretiens sur leurs droits, privilèges, devoirs et obligations ; sur les précautions à prendre par elles pour conserver leurs biens‎

‎S.d. (1823), Chez l'Auteur et Porthmann, Paris. Petit in-8, relié, demi-basane, dos lisse orné à pièce, 472pp. Frontispices. Plat insolés. Intérieur bon voire frais. Légers srottements d'usage. Très bon exemplaire‎

‎À défaut de précis, une suite de récits et d'entretiens destinés à sensibiliser et instruire les femmes au droit dont l'esprit est dit par l'auteur être peu enclin à son apprentissage.‎

书商的参考编号 : DROIT305M

Livre Rare Book

Librairie du Levant
Bayonne France Francia França France
[Books from Librairie du Levant]

€ 250,00 购买

‎ANONYME ; [ GUICHARD DE MAREIL, Auguste Charles ]‎

‎Le Code des Femmes ou Récits et Entretiens sur les Droits, Privilèges, Devoirs & Obligations [ Edition originale ]‎

‎Sur les Précautions à prendre pour elles pour conserver leurs Biens, se garantir des Surprises, faire maintenir en toutes circonstances les Avantages qui leur appartiennent, comme Filles, Epouses, Veuves, Mères, Tutrices, héritières, Donataires, Créancières etc. etc., Par un Avocat, 1 vol. in-8 reliure demi-basane marron, Chez l'Auteur rue de Gaillon, et chez Porthmann, à Paris, 1823, 1 f. (titre lithographié), 2 ff. ; 472 pp.‎

‎Etat très satisfaisant ( rel. lég. frottée avec petits mq. en coiffes, bon état par ailleurs). Guichard de Mareil aborde l'une après l'autre les sèches questions juridiques sous une forme romancée. Un ouvrage étonnant, probablement unique en son genre.‎

书商的参考编号 : 55966

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 490,00 购买

‎ANONYME‎

‎LES CODES COMPLETS COMPRENANT TOUTES LES MODIFICATIONS APPORTEES AUX LOIS JUSQU'A CE JOUR SUIVIS D'UNE TABLE-DICTIONNAIRE RENDANT LES RECHERCHES FACILES ET DES LOIS CONSTITUTIONNELLES ET ORGANIQUES‎

‎A.-I. GUYOT. NON DATE. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur acceptable. 356+178+124+54+174+28 pages. Signature d'un particulier sur la page de faux titre et la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

书商的参考编号 : R160125548

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Books from Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 39,80 购买

‎Anonyme‎

‎Les nuits d'épreuve des villageoises Allemandes avant le mariage, dissertation sur leur usage singulier traduite de l'Allemand et accompagnée de notes et d'une postface par un bibliophile‎

‎Bruxelles Brancart 1883 In-12 1 front. + 120 pp + 1 ff. Tirage limité à 500 exemplaire, imprimé sur Hollande van Geldre ( sic), frontispice de Chauvet. Il semble que cette édition soit beaucoup plus rare que celle de Gay. Inconnue de Pia ( Postface de Gustave Brunet)‎

‎Bon Exemplaire Demi Chagrin‎

书商的参考编号 : 27185

Livre Rare Book

Librairie Le Cosmographe
Clohars Fouesnant France Francia França France
[Books from Librairie Le Cosmographe]

€ 80,00 购买

‎ANONYME‎

‎Les cinq codes de l'Empire français. 1) Code Napoléon. 2) Code de procédure. 3) Code de commerce. 4) Code criminel. 5) Code pénal. Réunis en un seul volume, suivis de la taxe des frais et dépens, pour l'utilité des Gens de loi, Propriétaires, Négocians, et Employés des Administrations. Ornés du portrait de S.M. de l'Empereur et Roi. Edition conforme à celles de l'Imprimerie impériale.‎

‎1812 A Paris, Chez Ferra, libraire et Chez Lebel et Guitel, libraires - 1812 - Fort in-12, reliure plein cuir de l'époque, dos lisse, filets et étiquette de titre - 787 pages‎

‎Assez bon état de conservation - Reliure frottée avec quelques éraflures sur le dos - Coins émoussés et abimés (avec manque matière au coin supérieur du premier plat) - Légères rousseurs assez bon‎

书商的参考编号 : 123123

Livre Rare Book

Librairie Le Père Pénard
Lyon France Francia França France
[Books from Librairie Le Père Pénard]

€ 90,00 购买

‎ANONYME.‎

‎Lettre d'un jurisconsulte à un provincial de ses amis sur l'Usure.‎

‎Suivi de : MABILLON : Lettre d' Eusèbe Romain, à Théophile François, sur le culte des saints inconnus. 2 tomes en 1 volume in-12. Mons et Grenoble. Migeot et Bon. 1698. 2 tomes en 1 volume in-12, 118 - 88 pages. Pleine basane brune de l'époque, dos à nerfs richement orné. (Bas d'une charnière épidermée).‎

‎2 curieuses figures dans le 2ème volume. Très bel ex libris daté 1757.‎

书商的参考编号 : 264

Livre Rare Book

Librairie la Devinière
Montmerle sur Saône France Francia França France
[Books from Librairie la Devinière]

€ 250,00 购买

‎Anonyme ; [ LE PAIGE, Adrien ]‎

‎Lettres historiques sur les Fonctions essentielles du Parlement ; sur le Droit des Pairs, et sur les Loix Fondamentales du Royaume (2 Parties - Complet)‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré marron, dos à 5 nerfs orné, coupes et chasses ornées, Aux dépens de la Compagnie, A Amsterdam, 1753 et 1754, 2 ff., 326 pp., 2 ff., 380 pp.‎

‎L'écrivain janséniste et avocat au Parlement Louis-Adrien Le Paige expose avec simplicité, sous formes de lettres, la question difficile du rôle du Parlement et des lois du Royaume de France. Bon état (coiffe sup. arasée, très petit mq. en coiffe de queue, petit mq. en pièce de titre, bon exemplaire par ailleurs). Barbier, II, 1276‎

书商的参考编号 : 62252

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 195,00 购买

‎Anonyme.‎

‎Lettres a Mr.*** Conseiller au Parlement de Paris. Ou on lui rend compte de quelques Entretiens, dans lesquels un Docteur en Théologie découvre par quels moyens le Livre des Affections a surpris la sagesse des Magistrats.‎

‎Sans lieu, 1763, 170x110mm, broché. Brochage muet, non rogné, bon état.‎

‎2 ff. + 378 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

书商的参考编号 : 90648

Livre Rare Book

Bouquinerie du Varis
Russy Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Books from Bouquinerie du Varis]

€ 47,78 购买

‎Anonyme‎

‎Livre troisième, tit. I et II: DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT ON ACQUIERT LA PROPRIÉTÉ (art. 711 - 2281), examen de baccalauréat‎

‎, ss lieu, s. éd. s. dt., in-12, demi-toile granitée noire, bon état hormis des annotations à l’encre, 456p.‎

书商的参考编号 : 27560

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