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Buel, James W.
A Nemesis of Misgovernment. The author undertook a journey of research to the countries of Europe for the purpose of observing the different conditions resulting from the various forms of Republican, Monarchical, and Empirical Governments
589p. , illus. Hardcover good conditon in full calf spine worn & chipped
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BUEN Demofilo de.
LAS NORMAS JURIDICAS Y LA FUNCION JUDICIAL.
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BUENO CASTELLOTE Jose Mª.
LA LIQUIDACION DE CONDENAS Y OTRAS INSTITUCIONES DEL DERECHO PENITENCIARIO PRACTICO.
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BUENO Jose Ramon.
EL SERVICIO SOCIAL DE AYUDA A DOMICILIO.
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BUENO Nicolas
Le droit de prendre son destin en main. Le droit international de la démocratie et l'avenir des droits politiques
Berne, Stämpfli Editions 2015 xix + 484pp., 23cm., texte en français, Thèse présentée à la Faculté de droit et des sciences criminelles et d'administration publique de l'Université de Lausanne en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111945
Référence libraire : J111945
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BUENO Nicolas
Le droit de prendre son destin en main. Le droit international de la démocratie et l'avenir des droits politiques
xix + 484pp., 23cm., texte en français, Thèse présentée à la Faculté de droit et des sciences criminelles et d'administration publique de l'Université de Lausanne en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111945
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BUENOS ARUS, Francisco.
EL SISTEMA PENITENCIARIO ESPAÑOL.
Temas Españoles nº 513.
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BUFFAT Malek
Les incompatibilités - Etude de droit fédéral et cantonal (Berne, Fribourg, Vaud, Valais, Neuchätel, Genève et Jura)
Tolochenaz, Immp. Chabloz 1987 276pp., 23cm., texte en français, Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111936
Référence libraire : J111936
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BUFFAT Malek
Les incompatibilités - Etude de droit fédéral et cantonal (Berne, Fribourg, Vaud, Valais, Neuchätel, Genève et Jura)
276pp., 23cm., texte en français, Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111936
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Buffelan J.P.
Droit sciences éco. Introduction à la sociologie politique
Masson et cie. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 171 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40010313
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Buffelan Jean-Paul
Introduction à l'informatique juridique.
Librairie du Journal des Notaires et des Avocats. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 322 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R100068694
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Buffelan Lanore Yvaine
Doit civil Première et deuxième année en 2 volumes
Masson et cie. 1970+1972. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 286+ 237 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80236295
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BUFFELAN-LANORE (Yvaine)
DROIT CIVIL DEUXIÈME ANNÉE, 8ème éd. 2002
br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR
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BUFFELAN-LANORE (Yvaine)
DROIT CIVIL DEUXIÈME ANNÉE, 8èmeéd. 2002
, Paris, Armand colin 2002, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, VIII-664p.
Référence libraire : 26674
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BUFFELAN-LANORE (Yvaine)
DROIT CIVIL PREMIÈRE ANNÉE, 2èmeéd. entièrement refondue, coll. Droit sciences économiques
, Paris, Masson et Cie 1972, in-8, br., très bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 288p.
Référence libraire : 25388
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BUFFELAN-LANORE (Yvaine)
DROIT CIVIL PREMIÈRE ANNÉE, 6e éd. mise à jour et augmentée, coll. Droit sciences économiques
br., (couv. très lég. fanée, qq. surlignures au stabilobos rose)
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BUFFELAN-LANORE (Yvaine)
DROIT CIVIL PREMIÈRE ANNÉE, 6eéd. mise à jour et augmentée, coll. Droit sciences économiques
, Paris, Masson et Cie 1986, in-8, br., (couv. très lég. fanée, qq. surlignures au stabilobos rose), 464p.
Référence libraire : 33088
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BUFFELAN-LANORE (Yvaine)
ESSAI SUR LA NOTION DE CADUCITÉ DES ACTES JURIDIQUES EN DROIT CIVIL, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. XLIII
br., non-coupé, (couv. légt insolé en marge et au dos), bon état « Avec cet ouvrage (…), Mme Buffelan-Lanore vient de combler une lacune. Jusqu’à ce jour, en effet, la caducité n’avait été examinée qu’incidemment au cours de développements consacrés aux diverses matières dans lesquelles elle s’applique, la notion elle-même n’avait jamais fait l’objet d’une étude systématique. Le sujet présentait une double difficulté : d’abord en raison de son étendue, car la caducité se rencontre dans tous les domaines, aussi bien en droit public qu’en droit civil, en droit international qu’en procédure ; ensuite en raison de son imprécision, car dans l’ensemble des inefficacités la caducité ne se distingue pas avec toute la clarté désirable des notions qui lui sont proches. Mme Buffelan-Lanore s’est donné pour tâche de la mieux définir et, pour ce faire, avec le maximum de rigueur, elle choisi de limiter ses recherches au droit civil, ne retenant là que les études les plus autorisées. La première des deux parties qui composent l’ouvrage est purement descriptive. Les différentes manifestations de la caducité en matière de legs, donations matrimoniales, partages d’ascendants, substitutions, offres ou promesses de contrat sont systématiquement examinées par Mme Buffelan-Lanore à divers points de vue. Dans un premier titre, elle considère en ces hypothèses les causes susceptibles de provoquer la caducité, celles qui se manifestent dans la personne d’une des parties prédécès, incapacité, faillite, renonciation — et celles qui se rattachent à l’acte proprement dit — disparition de l’objet de l’acte et celle de sa cause. Dans un second titre, elle étudie les effets de la caducité, à savoir, essentiellement, inefficacité absolue pour l’avenir et absence de rétroactivité. Plus précisément, elle s’attache à déterminer à qui profite la caducité et ce qu’il advient des charges et clauses accompagnant le legs caduc. (…) L’ouvrage (…) a incontestablement le mérite d’être, dans ses limites, d’une rigoureuse clarté. » (Catherine Quiers, RIDC, n° 4/1964, p. 834-835).
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BUFFELAN-LANORE (Yvaine) & LARRIBEAU-TERNEYRE (Virginie)
DROIT CIVIL: Introduction - Biens - Personnes - Famille, 18ème éd., coll. Université
, Paris, Sirey / Dalloz / LMD 2013, in-8, br., très bon état, XI-1104p.
Référence libraire : 40429
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BUFFELAN-LANORE (Yvaine) & LARRIBEAU-TERNEYRE (Virginie)
DROIT CIVIL : Introduction - Biens - Personnes - Famille, 18ème éd., coll. Université
br., très bon état
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BUFFELAN-LANORE (Yvaine) & LARRIBEAU-TERNEYRE (Virginie)
DROIT CIVIL : Les Obligations, 13ème éd., coll. Université
br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état
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Buffelan-Lanore Y, Larribau-Terneyre V.
Doit civil - première année: Introduction - Biens - Personnes - Famille - 15e édition.
Sirey. 2007. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos plié, Intérieur frais. 967 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : R200142283
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BUFFELAN-LANORE YVAINE
DROIT CICIL - PREMIERE ANNEE.
MASSON. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 480 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : R320113754
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Buffeman-Lanore Yvaine
"Droit civil - Deuxième année - 3e édition - ""Droit Sciences Economiques"""
Masson. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 415 pages. Pages gondolées par l'humidité. Quelques traces de mouillures sans conséquences sur le texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : R300274203
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BUFFLE Jean-Claude
DOSSIER N... comme NESTLE.
AM Paris 1986 In-8 ( 210 X 130 mm ) de 459 pages, broché sous couverture imprimée. Bon exemplaire.
Référence libraire : 241656
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BUFFLIER Isabelle.
Droit Civil. Biens et Obligations. 1er cycle.
BREAL. 2ème édition. Août 1999. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 255 pages. Quelques passages dans le texte, surlignés au marqueur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80095382
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BUFFON (Nadault de)
DU CONCOURS DE L’ÉTAT DANS LES ENTREPRISES D’INTÉRÊT AGRICOLE Pouvant être déclarées d’utilité publique telles que les irrigations, colmatages, limonages, submersions; dessèchement de marais, assainissement de terrains humides; curage, drainage; endiguements et autres travaux défensifs, gazonnement, conquêtes de lais de mer, restauration des montagnes par voie de reboisement et ouvrages divers, Étude administrative et financière des résultats obtenus et restant à obtenir, présentant l’ensemble des documents à consulter pour l’étude et les applications du nouveau régime légal en voie de préparation sur cette matière
, Paris, A. Marescq 1879, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané, des mouillures et rousseurs à l’int.), 480p.
Référence libraire : 54964
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BUFNOIR (Claude)
PROPRIÉTÉ ET CONTRAT, Théorie des Modes d’acquisition des droits réels et des Sources des Obligations, Leçons recueillies et publiées par MM.Bartin, Deschamps, Deslandres, Pillet, Saleilles et Timbal, Avec une Introduction de L. Guillouard, [réimpression, présentation par Michel Boudot]
, Paris [Poitiers], Arthur Rousseau [Université de Poitiers] 1924 [2005], in-8, br., très bon état, XV-536p.
Référence libraire : 57620
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Bug, W
Die Angriffe auf d. Autorität d. Staates durch Äußerungen (§ 131 StGB. u. § 134 a StGB.). Diss.
Leipzig, 1935. XII, 102 S. RBr. Rücken etwas angerissen.
Référence libraire : 240131
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BUGADA (Alexis)
L’AVANTAGE ACQUIS EN DROIT DU TRAVAIL, Préface Daniel Berra
, Aix-en-Provence, PUAM 1999, in-8, br., bon état, 512p.
Référence libraire : 54639
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Bugan, Thomas Gregory
When does title pass from shipper to consignee, and who has risk of loss or damage in transportation
Octavo in red boards ; xvi, 500 p. 24 cm. Sales ; United States ; Risk ; Transfer (Law)
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Buganza Gianni
Le complessità dell'ordine. Il processo penale veneziano e le ragioni del principe tra diritto società e destino (Saggi. Fondazione Giorgio Cini)
Marsilio 1998 15 6x1 4x21 2cm. 1998. Broché.
Référence libraire : 100132846
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Bugnion, François.
Le Comité International de la Croix-Rouge et la protection des victimes de guerre.
Genève, Comité International de la Croix-Rouge 1994, 235x160mm, XLIII- 1438pages, reliure d'éditeur. Exemplaire à l'état de neuf.
Référence libraire : 109800
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BUGNON, Hubert.
L'action récursoire en matière de concours de responsabilités civiles. AISUF 54 - Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg-Schweiz n.° 54, édité par Peter Gauch.
Fribourg, Editions Universitaires 1982, 225x155mm, IX - 162pages, broché. Très bel exemplaire.
Référence libraire : 101211
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Bugnyon, Philibert
Legum Abrogatarum et Inusitatarum, In omnibus curiis, terris, jurisdictionibus, & dominiis regni franciae tractatus. [Loix abrogées et inusitées du royaume de France].
Bruxelles, Petri de Dobbeleer, 1686. Petit in-4 en pmlein veau de l'époque. 18 ff non chiffrés dont titre, index, epître, avant-propos, 616 pp, 11 ff non chiffrés dontindex, privilèges. Coiffe supérieur arasée, manque de cuir au caisson de queue, mors fendus mais solide, Ors du dos passés, coins émoussés. Bon état intérieur.
Référence libraire : DEZ-8118
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Buhart, J
Leniency Regimes: Jurisdictional Comparisons 4E 2012
Sweet & Maxwell 2012. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. In good all round condition. No dust jacket. Library sticker on front cover. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item800grams ISBN:9781908239228 Sweet & Maxwell hardcover
Référence libraire : 5770837 ISBN : 1908239220 9781908239228
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Buhl Christine & Dal Farra Thierry
Droit public questions actuelles - Collection Concours administratifs.
Masson. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 204 pages - quelques phrases surlignées au stabilo à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R320126557
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Buhl Michel
Sociétés civiles immobilières - Encyclopédie delmas pour la vie des affaires.
J.Delmas et cie. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 238 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320129732
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Buhler Phillip A
The Oder-Neisse Line: A Reappraisal Under International Law (East European Monographs)
East European Monographs 1990 154 pages 13 97x1 52x21 84cm. 1990. Relié. 154 pages.
Référence libraire : 100136418 ISBN : 880331747
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BUIGUES OLIVER Gabriel.
LA SOLUCION AMISTOSA DE LOS CONFLICTOS EN DERECHO ROMANO: EL ARBITER EX COMPROMISSO.
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BUIJNSTERS, P.J.
LEVENS VAN BERUCHTE PERSONEN
Paperback, 46pp. ISBN 9789061944928. Over de criminele biografie in Nederland gedurende de 18e eeuw.
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BUIJS (L.)
FACULTATES RELIGIOSORUM concessæ RESCRIPTO PONTIFICIO diei 6 nov. 1964, Pontificia universitas gregoriana
, Rome, Aedes pontificiae univ. gregor. 1965, in-8, br., bon état, (marques de bibliothèque), XX-202p.
Référence libraire : 21190
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BUIJS (L.)
FACULTATES RELIGIOSORUM concessæ RESCRIPTO PONTIFICIO diei 6 nov. 1964, Pontificia universitas gregoriana
br., bon état, (marques de bibliothèque)
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Building Law Commission
Proposed Draft of a Building Ordinance for the City of Cambridge Massachusetts Classic Reprint
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Référence libraire : 1334584591.G ISBN : 1334584591 9781334584596
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Building Law Commission
Proposed Draft of a Building Ordinance for the City of Cambridge Massachusetts Classic Reprint
hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
Référence libraire : 0666860513.G ISBN : 0666860513 9780666860514
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Building Standard Law Education Guidance Study Group
Commentary on the Building Standards Act 4th Edition <Japanese Version>
Hitotsubashishuppan 1999. Soft Cover. Fine. Number of pages: 119 Hitotsubashishuppan paperback
Référence libraire : 2111902160100183
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BUIRETTE (Patricia)
LA PARTICIPATION DES ÉTATS DU TIERS-MONDE À L’ÉLABORATION DU DROIT INTERNATIONAL. ESSAI DE QUALIFICATION, Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne, Sciences économiques, juridiques et humaines
, Paris, non édité 1980, A4, br., bon état, 430p.
Référence libraire : 21755
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BUIRETTE (Patricia)
LA PARTICIPATION DES ÉTATS DU TIERS-MONDE À L’ÉLABORATION DU DROIT INTERNATIONAL. ESSAI DE QUALIFICATION, Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne, Sciences économiques, juridiques et humaines
br., bon état
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BUIRETTE (Patricia)
LE DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE, coll. Repères
, Paris, La Découverte 1996, br., bon état, 124p.
Référence libraire : 19343
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BUIRETTE (Patricia)
LE DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE, coll. Repères
br., bon état
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