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CHAMBON Pierre
L'instruction contradictoire et la jurisprudence. (Loi du 8 décembre 1897)
Couverture souple. Broché. 207 pages.
Referenz des Buchhändlers : 34674
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CHAMBON, Eduard
Beiträge zum Obligationenrecht. Bd 1.
Jena, Mauke, 1851. VIII, 272 S. Neuer Ppbd (mit eingebundener OBroschur).
Referenz des Buchhändlers : 485818
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CHAMBONNAUD, Léonard ; DE LA JAILLE, A. ; DERMEE, Paul ; COURMONT, Eugène ; [ CHAMBONNAUD, Léon ]
La Technique des Affaires. Méthodes françaises et étrangères (9 Tomes - Complet) Tome I : Les Affaires Nouvelles ; II : Les Affaires et la Méthode Scientifique ; III : Les Affaires et le Personnel ; IV : Les Affaires et l'Art de les Traiter ; V : Les Affaires par Correspondance ; VI : Les Affaires et l'Imprimé ; VII : Les Affaires et l'Annonce ; VIII : Les Affaires et l'Affiche ; IX : Les Affaires et leur Lancement
9 vol. in-8 cartonnage pleine toile éditeur marron, H. Dunod et E. Pinat Editeur, 1919-1922, La Technique des Affaires. Méthodes françaises et étrangères (9 Tomes - Complet) Tome I : Les Affaires Nouvelles, par L. Chambonnaud, 1919, 295 pp. ; II : Les Affaires et la Méthode Scientifique, par L. Chambonnaud, 1920, 360 pp. ; III : Les Affaires et le Personnel, par L. Chambonnaud, 1920, 574 pp. ; IV : Les Affaires et l'Art de les Traiter, par L. Chambonnaud, 1923, 334 pp. ; V : Les Affaires par Correspondance, par L. Chambonnaud, 1919, 348 pp. ; VI : Les Affaires et l'Imprimé, par Gustave Bernard, L. Chambonnaud, A. de La Jaille, F. Thibaudeau, 1920, 232 pp. ; VII : Les Affaires et l'Annonce, par L. Chambonnaud, Emile Gautier, et F. Thibaudeau, Dunod, 1921, 548 pp. ; VIII : Les Affaires et l'Affiche, par Paul Dermée et Eugène Courmont, Dunod, 1922, 349 pp. ; IX : Les Affaires et leur Lancement, par L. Chambonnaud, Dunod, 1922, 395 pp. Ensemble bien complet des 9 volumes dans leur cartonnage d'éditeur, de cette importante encyclopédie des affaires rédigée et dirigée par ce pionnier du marketing que fut Léonard Chambonnaud (1873-1953), dont les travaux furent notamment inspirés de ceux de l'américain Sherwin Cody. Etat très satisfaisant (cotes manuscrites en gardes, cachets d'ex-libris, plusieurs gardes faibles en mors, dos du tome second passé, bon état par ailleurs). Français
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CHAMBORANT C.G.
DU PAUPERISME , CE QU' IL ETAIT DANS L'ANTIQUITE , CE QU'IL RESTE DE NOS JOURS ; DES REMEDES QUI LUI ETAIENT OPPOSES , DE CEUX QU'IL CONVIENDRAIT DE LUI APPLIQUER AUJOURD'HUI , SUVI D'UNE ANALYSE DE LA LEGISLATION ANCIENNE ET MODERNE SUR CE SUJET , AVEC L' EXPOSITION DES OPINIONS DES ECONOMISTES ET DES PUBLICISTES QUI ONT SPECIALEMENT TRAITE DE CETTE MATIERE
PARIS CHEZ GUILLAUMIN 1842 Un volume in-8 de XVI + 496 pages , dans une reliure demi basane rouge à coins , dos à 4 nerfs orné et titrage doré , tranches mouchetées , le dos est insolé , quelques taches et rousseurs , autrement bon exemplaire . Bon Couverture rigide
Referenz des Buchhändlers : 011631
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CHAMBOST EDOUARD
GUIDE DES PARADIS FISCAUX - FACE A LA COMMUNAUTE EUROPEENE.
SAND. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 437 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referenz des Buchhändlers : RO20152051
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Chambre d'Agriculture des Côtes-du-Nord
Codification des Usages locaux du département des Côtes-du-Nord effectuée en application de l'article 24 de la loi du 3 Janvier 1924
Les presses bretonnes 1939 in8. 1939. Broché.
Referenz des Buchhändlers : 290994
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Chambre d'Agriculture des Côtes-du-Nord - DUPONT, Pierre, juge honoraire & BOTREL, J., avocat (avec le concours de)
Bretagne - Codification des Usages locaux du département des Côtes-du-Nord effectuée en application de l'article 24 de la loi du 3 Janvier 1924 - suivi d'un appendice indiquant quelques procédés rapides et pratiques pour l'évaluation des volumes concernant les foins, pailles, fumiers, etc......
1939 ST-BRIEUC, Presses Bretonnes - 1939 - In-8 Broché - figures dans le texte - traces d'humidité en pages de garde - 206 pages - bon exemplaire - Réf. 48345
Referenz des Buchhändlers : 48345
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Chambre d'Agriculture des Côtes-du-Nord - DUPONT, Pierre, juge honoraire & BOTREL, J., avocat (avec le concours de)
Codification des Usages locaux du département des Côtes-du-Nord effectuée en application de l'article 24 de la loi du 3 Janvier 1924 - suivi d'un appendice indiquant quelques procédés rapides et pratiques pour l'évaluation des volumes concernant les foins, pailles, fumiers, etc......
ST-BRIEUC, Presses Bretonnes - 1939 - In-8 Broché - figures dans le texte - traces d'humidité en pages de garde - 206 pages - Propre
Referenz des Buchhändlers : 4802
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CHAMBRE DE COMMERCE DE BORDEAUX ; BARON PORTAL
De l'Union Douanière entre la France et la Belgique. - [ Suivi de : ] Mémoire du Conseil de Commerce de Bordeaux adressé au Premier Consul (28 Floréal an X). Mémoire sur la possibilité de conclure un Traité de Commerce entre la France et l'Angleterre.
2 ouvrages en 1 vol. relié demi-basane verte, Chaumas-Gayet, Bordeaux, Renard, Paris, 1843, X-250 pp. et Suwerinck, Bordeaux, 1844, 123 pp. Le gouvernement français s'étant occupé de conclure de nombreux traités de commerce, la Chambre de Commerce de Bordeaux a été conduite à en discerner les avantages et les inconvénients. "En recherchant les faits relatifs" au Traité avec l'Angleterre, "elle a dû se préoccuper des résultats de celui qui fut conclu en 1786, par M. de Vergennes. Elle a trouvé, dans ses archives, un mémoire remarquable sur ce sujet ; il fut présenté au premier Consul en 1802 (28 floréal an 10), par les prédécesseurs des membres de la Chambre de Commerce." ... "Ce Mémoire est l'oeuvre d'un homme éminent... et qui compte aujourd'hui parmi les membres les plus distingués de la Chambre des Pairs", M. le Baron Portal. "La présente publication ne se borne point à la reproduction du Mémoire"... "elle y a joint un nouveau travail dans lequel elle a cherché à résoudre les trois questions suivantes : Est-il vrai que le traité de 1786 ait ruiné la France ? Est-il vrai que le traité de Méthuen ait ruiné le Portugal ? Est-il possible de conclure aujourd'hui un traité de commerce avec l'Angleterre ?" Etat moyen (rel. abîmée en dos, avec importants manques en coiffes, bon état intérieur, bon exemplaire de travail). Prix en l'état pour cet exemplaire rare. Hoefer, XL, 850 Français
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CHAMBRE DES DEPUTES
Projet de loi portant attribution aux communes du quart du principal de la contribution fonci?re des propri?t?s non b?ties.
Broch?. 24 pages.
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CHAMBRE DES DEPUTES
Projet de loi portant modification du r?gime fiscal en mati?re de successions, donations, mutations etc. . . Session de 1894.
Broch?. 51 pages. 23x30 cm. Rousseurs.
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CHAMBRE DES DEPUTES
Résumé général des travaux législatifs de la Chambre des députés depuis la mise en vigueur des lois constitutionnelles de 1875. Supplément.
Couverture rigide. Reliure toile de l'éditeur. 120 pages. Quelques rousseurs.
Referenz des Buchhändlers : 82492
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CHAMBRE DES EXPERTS-JUDICIAIRES.
Liste des Membres. 1960-1961
CHEZ L'AUTEUR. 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 pages.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20062668
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Chambre Départementale D'agriculture De La Manche
Codification des usages locaux à caractère agricole du département de la manche
Maison de l'agriculture 1956 in8. 1956. Broché.
Referenz des Buchhändlers : 290995
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Chambre nationale des Avoués
Bulletin de la Chambre nationale des Avoués près les tribunaux de première instance. XIIe Congrès des Avoués de France. Toulouse, 18-19-20 Mai 1956 - Numéro Spécial, Janvier 1957
1 vol. in-4 br., Numéro Spécial, Janvier 1957, 81 pp. Bon état Français
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Chambre nationale des Avoués
Bulletin de la Chambre nationale des Avoués près les tribunaux de première instance. XIIe Congrès des Avoués de France. Toulouse, 18-19-20 Mai 1956 - Numéro Spécial, Janvier 1957
1 vol. in-4 br., Numéro Spécial, Janvier 1957, 81 pp.
Referenz des Buchhändlers : 42818
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CHAMBRE SYNDICALE DES BANQUES POPULAIRES DE FRANCE
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL
BANQUE POPULAIRE. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20125660
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CHAMBRES D'AGRICULTURE
L'agriculture en temps de guerre. Lois - d?crets - arr?t?s. . . Publi?s par l'Assembl?e permanente des Pr?sidents des Chambres d'Agriculture. Juillet 1939 ? Juin 1949.
Reliure mobile. 22x28 cm. Fort volume.
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Chambrier de:
Discours prononcé par M. de Chambrier, conseiller d'Etat, dans l'Assemblée du corps legislatif du 6 décembre 1831, et dont l'impression a été votée par le corps.
1831. 7 pages non coupées (donc grand feuillet).
Referenz des Buchhändlers : 20262
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Chambrun Adolphe de
The Executive Power in the United States: A Study of Constitutional.
2004. ISBN-13: 9781584774020; ISBN-10: 1584774029. Chambrun Adolphe de. The Executive Power in the United States: A Study of Constitutional Law. Translated From the Original French by Mrs. Madeleine Vinton Dahlgren. Originally published: Lancaster: Inquirer Printing and Publishing Company 1874. xvii 19-288 15 pp. Reprinted 2004 by The Lawbook Exchange Ltd. ISBN-13: 9781584774020; ISBN-10: 1584774029. Hardcover. New. $95. With a preface by James A. Garfield. Like Tocqueville the Marquis de Chambrun 1831-1891 was fascinated by the United States and its government. He also shared Tocqueville's belief that the United States is a testing ground for the forces shaping the modern world. Chambrun's study of the federal government's executive branch offers a number of interesting observations. He doubts the value of the vice-presidency and argues that quadrennial elections promote liberty by creating momentary periods of political instability. He offers equally interesting observations on such topics as the Civil War the impeachment of President Johnson and the relationship between the Executive Legislative and Judicial branches. unknown books
Referenz des Buchhändlers : 38156 ISBN : 1584774029 9781584774020
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CHAMBRUN (Adolphe de).
Le Pouvoir exécutif aux Etats-Unis. Etude de droit constitutionnel. Deuxième édition, revue, corrigée et augmentée. Avec préface de M. Pierre de Chambrun.
P., Librairie Thorin et fils, A. Fontemoing, éditeur, 1896, in-8°, xvi-336 pp, broché, couv. lég. salie, bon état (Coll. Bibliothèque de l’histoire du droit et des institutions)
Referenz des Buchhändlers : 114215
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CHAMBRUN (Charles de)
L’ESPRIT DE LA DIPLOMATIE, coll. Les grandes professions françaises
, Paris, Corrêa 1944, in-10, br., non massicoté, (couv. fanée), int. frais, 458p.
Referenz des Buchhändlers : 52758
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CHAMBRUN Adolphe de / DAHLGREN Madeleine Vinton
THE EXECUTIVE POWER IN THE UNITED STATES a study of constitutional law. By Adolphe de Chambrun. Translated from the original French by Mrs. Madeleine Vinton Dahlgren
Lancaster Inquirer printing and publishing company 1874 in 8 (19x13) 1 volume reliure pleine percaline brique de l'éditeur, dos lisse orné de caissons dorés, plats orné d'un important décor estampé à froid encadré d'un filet doré, 287 pages, et 15 pages (opinions on the press), avec un petit feuillet d'errata. Adolphe de Pineton, marquis de Chambrun, Marvejols (Lozère) 1831 - New-York 1891, historien et juriste français. Madeleine Vinton Dahlgren, 1825-1898. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Referenz des Buchhändlers : 46169
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Chambrun, Adolphe de
The Executive Power in the United States: A Study of Constitutional.
2004. ISBN-13: 9781584774020; ISBN-10: 1584774029. Chambrun Adolphe de. The Executive Power in the United States: A Study of Constitutional Law. Translated From the Original French by Mrs. Madeleine Vinton Dahlgren. Originally published: Lancaster: Inquirer Printing and Publishing Company 1874. xvii 19-288 15 pp. Reprinted 2004 by The Lawbook Exchange Ltd. ISBN-13: 9781584774020; ISBN-10: 1584774029. Hardcover. New. $95. With a preface by James A. Garfield. Like Tocqueville the Marquis de Chambrun 1831-1891 was fascinated by the United States and its government. He also shared Tocqueville's belief that the United States is a testing ground for the forces shaping the modern world. Chambrun's study of the federal government's executive branch offers a number of interesting observations. He doubts the value of the vice-presidency and argues that quadrennial elections promote liberty by creating momentary periods of political instability. He offers equally interesting observations on such topics as the Civil War the impeachment of President Johnson and the relationship between the Executive Legislative and Judicial branches. unknown
Referenz des Buchhändlers : 38156 ISBN : 1584774029 9781584774020
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Chamier Daniel
A Manual of Roman Law
2007. ISBN-13: 9781584777472; ISBN-10: 1584777478. An Excellent Survey of Roman Law Chamier Daniel. A Manual of Roman Law. Originally published: London: Swan Sonnenschein & Co./New York: Macmillan & Co. 1893. xii 233 pp. Reprinted 2007 by The Lawbook Exchange Ltd. ISBN-13: 9781584777472; ISBN-10: 1584777478. Hardcover. New. $22.95 Intended for law students who are busy but desire more than an outline of the subject Chamier's manual offers a clearly focused survey with detailed discussion of Roman elements that are relevant to present-day common law. "The author in some two hundred pages clear both as to style and type has lucidly explained the salient features of the Law of Persons the Law of Things and the Law of Actions. We have carefully perused the little book and.we can speak highly of the manner in which the author has treated his well-worn subject.": Law Magazine & Law Review 20 5th. Series 1894-1895 273. unknown books
Referenz des Buchhändlers : 47094 ISBN : 1584777478 9781584777472
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CHAMOREL, Gabriel P.:
La liquidation des droits féodaux dans le canton de Vaud. 1798-1821. ‘Bibliothèque historique vaudoise’, 6.
Lausanne, F. Roth, 1944, in-8vo, 174 p., non coupé, brochure originale rempliée. (Pièce de papier collée: Libr. de l’université F. Rouge & Cie).
Referenz des Buchhändlers : 87910aaf
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CHAMORRO GONZALEZ Jose Maria (et alii).
DERECHO Y URBANISMO: PRINCIPIOS E INSTITUCIONES COMUNES.
ESCUELA JUDICIAL-CONSEJO GENERAL DEL PODER JUDICIAL.
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CHAMOULAUD-TRAPIERS A.
DROIT DES BIENS. / 1er CYCLE.
BREAL. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320113465
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Chamoulaud-Trapiers Annie
Les fruits et revenus en droit patrimonial de la famille.
Pulim. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 863 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R100061656
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CHAMP / NAUD
EXPLOITATION OSTALE - LEGISLATION - REGLEMENTATION
BUREAUX DU COURRIER DES EXAMENS. 1930. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 333 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R260191823
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CHAMPAGNE GILLES
L'ESSENTIEL DU DROIT CONSTITUTIONNEL / 2: LES INSTITUTIONS DE LA VE REPUBLIQUE
GUALINO EDITEUR. 2002. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 147 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20211285
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CHAMPAGNE, Jean-Paul
Mes trente ans de pénitencier [titre de la couverture]
sans lieu [L'Imprimerie national Joliette Limitée] l'auteur 1975
Referenz des Buchhändlers : 24355
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CHAMPAT RAI JAIN (VIDYA VARIDHI, BARRISTER AT LAW)
The Confluence Of Opposites
Delhi: Printed by Rama Chandra Sharma at The Maharathi Press 1928. Hardcover. Good/No DJ. DESCRIPTION: Bound in green with no titles to front or spine. Brown paper endpapers. Language: English. Book Condition: Good: Wear to corners edges and spine ends. Book title hand written to front endpaper. Lightly rubbed. Tightly bound. Toned pages with spotting to a few pages. DJ Condition: No DJ Pages 462. Size: cm by cm. AUTHOR: Champat Rai Jain 1867-1942 was a Digambara Jain born in Delhi and who studied and practised law in England. He became an influential Jainism scholar and comparative religion writer between 1910s and 1930s who translated and interpreted Digambara texts. In early 1920s he became religiously active in India and published essays and articles defending Jainism against misrepresentations by colonial era Christian missionaries contrasting Jainism and Christianity. He founded Akhil Bharatvarsiya Digambara Jain Parisad in 1923 with the aim of activist reforms and uniting the south Indian and north Indian Digambara community. He visited various European countries to give lectures on Jainism. He was conferred with the title Vidya-Varidhi lit. Ocean of Wisdom by Bharata Dharma Mahamandal The India-Religious Association. Printed by Rama Chandra Sharma at The Maharathi Press hardcover
Referenz des Buchhändlers : 9676
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CHAMPAUD Claude
Le droit des affaires. Collection : Que sais-je ? N° 1978.
Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1984. 11 x 17, 127 pp., broché, très bon état.
Referenz des Buchhändlers : 100.156 ISBN : 213038417
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CHAMPAUD CLAUDE
QUE SAIS-JE? - LE DROIT DES AFFAIRES
PUF. 1991. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 127 pages - annotations à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : ROD0136811 ISBN : 2130437087
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Champaud Claude
Que sais-je? N° 1978 Le droit des affaires
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 4ème trimestre 1981. 1981. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referenz des Buchhändlers : RO90139892
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CHAMPEAUX ERNEST
LES ORDONNANCES DES DUCS DE BOURGOGNE SUR l'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE DU DUCHE
GENEVE MEGARIOTIS REPRINTS 1978 REIMPRESSION de l'édition de Dijon de 1908 , un fort volume grand in-8 de CCXXXI + 351 pages , dans sa reliure éditeur plein skyvertex marron clair , titrage doré , les tranches ont légèrement jauni , autrement bon exemplaire . Bon Couverture rigide
Referenz des Buchhändlers : 013491
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CHAMPENOIS-MARMIER (Marie-Pierre) et FAUCHEUX (Madeleine)
LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Centre d’étude et de recherche en Sociologie juridique, Université Paris 2
rapport dactylographié et thermorelié, ENVOI DE M.-P. CHAMPENOIS-MARMIER avec lettre d’ENVOI, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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CHAMPENOIS-MARMIER (Marie-Pierre) et FAUCHEUX (Madeleine)
LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Centre d’étude et de recherche en Sociologie juridique, Université Paris2
, Paris, Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Éditions Panthéon-Assas [1979-1980], A4, rapport dactylographié et thermorelié, ENVOI DE M.-P.CHAMPENOIS-MARMIER avec lettre d’ENVOI, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], III-[1ff.]-201- [1ff.]-Xp.
Referenz des Buchhändlers : 48084
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CHAMPIGNY (Daniel)
L’EXPROPRIATION ET LA RÉNOVATION URBAINE, Les personnes et les biens expropriés, Reconstitution des biens
br., non coupé, (couv. fanée), intérieur très frais Il ne s’agit pas ici d’une étude de procédure de l’expropriation, mais de deux ouvrages juxtaposés, l’un consacré à l’expropriation pour cause d’utilité publique, l’autre à la rénovation urbaine. On notera en particulier la partie consacrée aux règles de fixation des indemnités et à celle de l’estimation des biens.
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CHAMPIGNY (Daniel)
L’EXPROPRIATION ET LA RÉNOVATION URBAINE, Les personnes et les biens expropriés, Reconstitution des biens
, Paris, L.G.D.J. 1968, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), intérieur très frais, 656p.
Referenz des Buchhändlers : 46258
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CHAMPIGNY Daniel
"L'expropriation et la rénovation urbaine; les personnes et les biens expropriés, reconstitution des biens."
Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1968. 16 x 25, 655 pp., broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).
Referenz des Buchhändlers : 90937
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CHAMPIGNY Daniel
Guide pratique des expropriations.
Couverture rigide. Reliure à spirale. 259 pages.
Referenz des Buchhändlers : 208039
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Champin & Bardel, Berrurier
Précis pour MM. Paul et François Richer, Demeurant ensemble à Gouvix ; contre Mme la Comtesse Héracle de Polignac, Demeurant aussi à Gouvix. Réponse pour Madame la Comtesse de Polignac au mémoire Publié en appel en faveur de MM. Richer, ses anciens mandataires.
2 brochures de format in-4, 1844, 60 pp. ; 1846, 40 pp. Rousseurs et pliures, signature du maire de Gouvix et inscriptions manuscrites sur la première page de la première brochure, usure d'usage, état général correct. Brochures rédigées par des avoués sur des affaires de ventes de bétail et de bois. Rares... Poids 180 g. Frais d'envoi 3,05 euros sur la France, 4,50 euros UE et Suisse, 6,50 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.
Referenz des Buchhändlers : UUI-5496
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CHAMPION (Jean)
TOUS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES CONTRATS DE MARIAGE, coll. Ce qu’il vous faut savoir
, Paris, Éd.Delmas 1957, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, (plat inf. frotté et légt sali), int. frais, [non paginé].
Referenz des Buchhändlers : 51995
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CHAMPIONNIERE M., RIGAUD M.
TRAITE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE ET D'HYPOTHEQUES, ET DES CONTRAVENTIONS A LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI, TOME I
Charles Hingray, Paris. 1839. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat passable. Plats abîmés. Dos frotté. Déchirures. 615 pages. Auteur, titre, tomaison, motif et filets dorés sur le dos. Tranche brune. Manques sur les bords supérieurs des plats. Fichette de prix annotée encollée au dos du 1er plat (Faculté de Droit de Toulouse, 1849). Pages de garde, de titre et 30 premières pages très abîmées avec des manques altérant leur lecture (trous de vers). (Rare) 2e édition. Par les Rédacteurs du Contrôleur de l'Enregistrement.
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CHAMPIONNIERE M., RIGAUD M.
TRAITE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE ET D'HYPOTHEQUES, ET DES CONTRAVENTIONS A LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI, TOME III
Charles Hingray, Paris. 1839. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos frotté. Quelques rousseurs. 816 pages. Auteur, titre, tomaison, motif et filets dorés sur le dos. Tranche brune. (Rare) 2e édition. Par les Rédacteurs du Contrôleur de l'Enregistrement.
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CHAMPIONNIERE M., RIGAUD M.
TRAITE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE ET D'HYPOTHEQUES, ET DES CONTRAVENTIONS A LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI, TOME IV
Charles Hingray, Paris. 1839. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos frotté. Quelques rousseurs. 1068 pages. Auteur, titre, tomaison, motif et filets dorés sur le dos. Tranche brune. (Rare) 2e édition. Par les Rédacteurs du Contrôleur de l'Enregistrement.
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CHAMPIONNIERE M., RIGAUD M.
TRAITE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE ET D'HYPOTHEQUES, ET DES CONTRAVENTIONS AUX LOIS DU NOTARIAT, TOME V
Charles Hingray, Paris. 1841. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 230 + 680 pages. Auteur, titre, tomaison, motif et filets dorés sur le dos. Tranche brune. Texte pour la plus grande partie sur 2 colonnes. (Rare) Contenant: Les Lois, La Jurisprudence et les Décisions du Traité sur la Matière. Précédé du Code complet des Lois sur la Matière annotées de renvois au Traité.
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CHAMPIONNIERE M., RIGAUD M.
TRAITE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE ET D'HYPOTHEQUES, ET DES CONTRAVENTIONS A LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI, TOME I
Charles Hingray, Paris. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos frotté, Déchirures. 615 pages. Auteur, titre, tomaison, motif et filets dorés sur le dos. Tranche brune. Manques sur les bords supérieurs des plats. Fichette de prix annotée encollée au dos du 1er plat (Faculté de Droit de Toulouse, 1849). Pages de garde, de titre et 30 premières pages très abîmées avec des manques altérant leur lecture (trous de vers).. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referenz des Buchhändlers : RO40236571
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