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‎CHAPRAT Jean‎

‎La composition écrite. Droit Administratif. 2ème année.‎

‎PICHON R. et DURAND-AUZIAS R.. Non daté. In-18. Broché. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 128 pages. Manques sur le dos. 2nd plat détaché. Charnières fendues.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Aide-Mémoire sous forme de pa,s détaillés. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO80057535

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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€ 10.95 Acheter

‎CHAPEAUX ERNEST - WOJCIECHOWSKI ZYGMUNT‎

‎LA PARENTE FRATERNELLE ET LA PRIMA STEMMA D'ISIDORE - LA CONDITION DES NOBLES ET LE PROBLEME DE LA FEODALITE EN POLOGNE AU MOYEN AGE (SUITE ET FIN)‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 76 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 16° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO30064946

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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€ 59.25 Acheter

‎CHAPRAT Jean‎

‎La composition écrite. Droit administratif‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1945. In-18. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 136 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Aide-mémoire sous formes de plans détaillés. 2ème année. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Référence libraire : RO20040661

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎CHAPRAT JEAN‎

‎LA COMPOSITION ECRITE, AIDE-MEMOIRE, DROIT CIVIL, 2e ANNEE‎

‎Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence - R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris. 1934. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 121 pages. Couverture détachée. Mouillures en pages de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Aide-mémoire sous forme de plans détaillés. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Référence libraire : RO40217530

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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€ 14.90 Acheter

‎CHAPRAT JEAN.‎

‎LA COMPOSITION ECRITE. DROIT ADMINISTRATIF. AIDE MEMOIRE. NOUVELLE EDITION.‎

‎PICHON.. 1945. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 136 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : R150178498

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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€ 14.90 Acheter

‎CHAPRAT JEAN‎

‎LA COMPOSITION ECRITE- AIDE-MEMOIRE SOUS FORME DE DISSERTATIONS - DROIT CIVIL 3ème ANNEE - 4ème EDITION‎

‎LIBRARIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1947. In-18. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 137 pages - petite annotation en debut d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Référence libraire : RO20160646

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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€ 39.80 Acheter

‎CHAPRAT JEAN‎

‎LA COMPOSITION ECRITE - AIDE-MEMOIRE SOUS FORME DE PLANS DETAILLES - DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE‎

‎RICHON R. & DURAND-AUZIAS R.. 1947. In-18. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 109 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

Référence libraire : RO20172834

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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€ 29.80 Acheter

‎CHALLAYE FELICIEN‎

‎LA CRISE DE LA LIGUE DES DROITS DE L'HOMME - EXTRAIT DE LA GRANDE REVUE NUMERO DE NOVEMBRE 1937.‎

‎"IMPRIMERIE DU PALAIS. 1937. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule paginé de 78 à 97 - tampon ""félicien challaye"" sur le 1er plat + petite annotation .. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎EXTRAIT DE LA GRANDE REVUE NUMERO DE NOVEMBRE 1937. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : R240086765

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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€ 24.90 Acheter

‎Charvin Robert‎

‎La République démocratique allemande et le droit international général- Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Oct. déc 1971, n°4 : La reconnaissance diplomatique de la R.D.A. - Les conditions de la reconnaissance diplomatique - Les p‎

‎A. Pedone. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : La reconnaissance diplomatique de la R.D.A. - Les conditions de la reconnaissance diplomatique - Les positions de la R.F.A. face à la R.D.A. - L'admission de la R.D.A. dans les organisations internationales - Le préalable de la reconnaissance diplomatique - Les conditions d'admission d'après les Chartes constitutives des Nations Unies et des Institutions spécialisées - La R.D.A. et le problème de Berlin - La position de la R.D.A. - Les thèses de la R.F.A. et des alliés. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : R300274776

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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€ 49.50 Acheter

‎Chapar Fernand‎

‎La cour d'assises - 3e édition - Manuel Dalloz de droit usuel‎

‎Dalloz. 1980. In-8. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 262 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : R300275352

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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€ 19.80 Acheter

‎Chaprat Jean‎

‎La composition écrite, précis sous forme de dissertation- Droit commercial‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence/R. Pichon et R. Durand-Auzias. 1942. In-18. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Non coupé. 199 pages. Nombreuses rousseurs. Coins frottés. Papier jauni.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

Référence libraire : RO30359941

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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€ 39.80 Acheter

‎Charles Chenevier‎

‎La Grande Maison‎

‎1976. Paris éditions des Presses de la Cité 1976 - Broché 15 5 cm x 24 cm 288 pages photos noir & blanc hors-texte - Texte de Charles Chenevier préface de J. Marcilly - Bon état - De Marthe Richard à Borniche en passant par Dominici Abel Danos etc‎

Référence libraire : 8177

Livre Rare Book

Librairie Sedon
Rochefort France Francia França France
[Livres de Librairie Sedon]

€ 30.00 Acheter

‎Charles Guernier‎

‎La Saisie-Arrêt des Salaires et Traitements‎

‎Paris, Éditions Félix Alcan et Marcel Rivière, Association Nationale Française pour la Protection Légale des Travailleurs, 1913. Broché, 13 cm x 17 cm, 59 pages. Texte de Charles Guernier. Très bon état‎

Référence libraire : 22907

Livre Rare Book

Librairie Sedon
Rochefort France Francia França France
[Livres de Librairie Sedon]

€ 30.00 Acheter

‎CHATELAIN (Jean)‎

‎LA NOUVELLE CONSTITUTION ET LE RÉGIME POLITIQUE DE LA FRANCE, coll. Institutions politiques d’aujourd’hui‎

‎, Paris, Berger-Levrault 1959, in-8, br., bon état, 482p.‎

Référence libraire : 12653

‎CHAPUT (Yves)‎

‎LA FAILLITE, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1981, br..‎

Référence libraire : 16968

‎CHARMOLU (Albert)‎

‎LA JUSTICE GRATUITE ET RAPIDE PAR L’ARBITRAGE AMIABLE, 2eéd. augmentée de la jurisprudence sur l’arbitrage, de 1897 à 1902, Préface de Émile Gautier‎

‎, Paris, Marchal & Billard 1902, in-8, br., (lég. fané, marques de bibliothèque), 136p.‎

Référence libraire : 21119

‎CHAPONNIÈRE (Jean-Raphaël)‎

‎LA RÉPUBLIQUE DE CORÉE. UN NOUVEAU PAYS INDUSTRIEL, coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1982, in-8, br., très bon état, 172p.‎

Référence libraire : 21447

‎CHANTEBOUT (Bernard)‎

‎LA DÉFENSE NATIONALE, coll. Dossiers Thémis, série Institutions administratives‎

‎, Paris, P.U.F. 1972, br., très bon état, 96p.‎

Référence libraire : 22191

‎CHAPONNIÈRE (Jean-Raphaël)‎

‎LA RÉPUBLIQUE DE CORÉE. UN NOUVEAU PAYS INDUSTRIEL, coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1982, in-8, br., très bon état, 172p.‎

Référence libraire : 22436

‎CHATELAIN (Jean)‎

‎LA NOUVELLE CONSTITUTION ET LE RÉGIME POLITIQUE DE LA FRANCE, coll. Institutions politiques d’aujourd’hui‎

‎, Paris, Berger-Levrault 1959, in-8, br., bon état; on y joint un article du journal L’Europe Nouvelle rédigé par Étienne Fournol au sujet du livre d’André Tardieu, LA PAIX, préface de G. Clémenceau, Paris Payot 1921, dans lequel T. rend publics la plupart des notes et documents de la Conférence de Paris, 464p.‎

Référence libraire : 26753

‎CHATELAIN (Jean)‎

‎LA NOUVELLE CONSTITUTION ET LE RÉGIME POLITIQUE DE LA FRANCE, coll. Institutions politiques d’aujourd’hui‎

‎, Paris, Berger-Levrault 1959, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur frais, 462p.‎

Référence libraire : 37229

‎CHAPAR (Fernand)‎

‎LA COUR D’ASSISES, 2eéd., coll. Manuel Dalloz de droit usuel‎

‎, Paris, Dalloz 1970, in-8, rel. éd. cartonnée, (couv. fanée, papier jauni, Ex-Libris manuscrit), VII-379p.‎

Référence libraire : 48984

‎CHARRIER (Jacques)‎

‎LA NOTION DE REVENU EN DROIT CIVIL, Thèse (Président: Rouast; Suffragants: Hugueney, Cassin)‎

‎, Paris, Jouve et Cie 1939, in-8, br., non coupé, 256p.‎

Référence libraire : 56998

‎CHARLES Raymond‎

‎La justice en France.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 612), 1991.‎

Référence libraire : 109518

Livre Rare Book

Librairie et Cætera
Belin-Beliet France Francia França France
[Livres de Librairie et Cætera]

€ 4.50 Acheter

‎CHARLES Raymond‎

‎La justice en France.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 612), 1953.‎

Référence libraire : 115648

Livre Rare Book

Librairie et Cætera
Belin-Beliet France Francia França France
[Livres de Librairie et Cætera]

€ 4.50 Acheter

‎CHARLES Raymond‎

‎La justice en France.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 612), 1953.‎

Référence libraire : 115653

Livre Rare Book

Librairie et Cætera
Belin-Beliet France Francia França France
[Livres de Librairie et Cætera]

€ 4.50 Acheter

‎CHAPUT Yves‎

‎La faillite.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1933), 1981.‎

Référence libraire : 127558

Livre Rare Book

Librairie et Cætera
Belin-Beliet France Francia França France
[Livres de Librairie et Cætera]

€ 6.30 Acheter

‎CHARLES Raymond‎

‎La justice en France.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages. Mouillure en marge.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 612), 1958.‎

Référence libraire : 132959

Livre Rare Book

Librairie et Cætera
Belin-Beliet France Francia França France
[Livres de Librairie et Cætera]

€ 6.30 Acheter

‎CHAMOREL, Gabriel P.:‎

‎La liquidation des droits féodaux dans le canton de Vaud. 1798-1821. ‘Bibliothèque historique vaudoise’, 6.‎

‎Lausanne, F. Roth, 1944, in-8vo, 174 p., non coupé, brochure originale rempliée. (Pièce de papier collée: Libr. de l’université F. Rouge & Cie).‎

Référence libraire : 87910aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Livres de Harteveld Rare Books Ltd.]

€ 19.11 Acheter

‎Charles-Stanislas PROUST‎

‎La situation morale et judiciaire, discours prononcé par M. Proust, premier avocat général, procès-verbal de la rentrée de la cour d'appel de Dijon le 3 Novembre 1871‎

‎Imp. & stéréotype J.E. Rabutot | Dijon 1871 | 14 x 21 cm | broché‎

‎Edition originale. Notre exemplaire est présenté à la vente sans ses couvertures, infimes piqûres sans gravité sur les première et dernière pages, agréable exemplaire. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

Référence libraire : 29468

‎CHAMPOUDRY (Alphonse-Joseph).‎

‎La Justice prévôtale aux armées.‎

‎Paris, Léautey, 1895 petit in-8, 174 pp., broché. Couverture remontée.‎

‎Unique édition. Sur les fonctions et les procédures de la gendarmerie prévôtale en temps de guerre.Alphonse-Joseph Champoudry, officier d'administration de la justice militaire, est l'auteur de plusieurs manuels concernant la justice aux armées.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à la Bibliothèque de l'Assemblée. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 227081

‎Charles Dupont White‎

‎La liberté politique considérée dans ses rapports avec l'administration locale‎

‎Paris Guillaumin 1865 Grand In8 - broché - 358 pages + catalogue et bulletin de la librairie Guillaumin - petits manques et micro déchirures en bordures des plats - rousseurs aux tranches - Charles Dupont-White ( 1807/1878) Avocat et économiste est surtout connu pour son opposition a l'économie libérale . Il demande une intervention de l'état ce qui n'était pas a la mode de l'époque .‎

‎Satisfaisant‎

Référence libraire : Zo447

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Livres de L'Encrivore]

€ 100.00 Acheter

‎Charles Dupont White‎

‎La liberté politique considérée dans ses rapports avec l'administration locale‎

‎Paris Guillaumin 1865 Grand In8 - broché - 358 pages + catalogue et bulletin de la librairie Guillaumin - petits manques et micro déchirures en bordures des plats - rousseurs aux tranches - Charles Dupont-White ( 1807/1878) Avocat et économiste est surtout connu pour son opposition a l'économie libérale . Il demande une intervention de l'état ce qui n'était pas a la mode de l'époque .‎

‎Satisfaisant‎

Référence libraire : Zo447

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Livres de L'Encrivore]

€ 100.00 Acheter

‎Chauvin Francis‎

‎La responsabilité des communes‎

‎Editions Dalloz - Sirey 1997 124 pages 18x12x1cm. 1997. Poche. 124 pages.‎

‎Bon Etat annotations au crayon à papier‎

Référence libraire : 290092

Livre Rare Book

Un Autre Monde
Val Couoesnon France Francia França France
[Livres de Un Autre Monde]

€ 12.00 Acheter

‎Chaunu Pierre‎

‎La France: Histoire de la sensibilité des Français à la France‎

‎Hachette 1983 11x2 2x18cm. 1983. mass_market.‎

‎Très bon état‎

Référence libraire : 500177657

Livre Rare Book

Démons et Merveilles
Joinville France Francia França France
[Livres de Démons et Merveilles]

€ 4.00 Acheter

‎Chaput Yves‎

‎La société à responsabilité limitée‎

‎Editions Dalloz 1994 1x18x12cm. 1994. Broché.‎

‎Bon état‎

Référence libraire : 500231968

Livre Rare Book

Démons et Merveilles
Joinville France Francia França France
[Livres de Démons et Merveilles]

€ 9.00 Acheter

‎Chauveau (Dr C.), Sénateur de la Côte d'Or.‎

‎Le remembrement de la propriété rurale.‎

‎Paris, Baillière, 1918. in 8 broché, couverture de papier gris-chiné, 169pp bon état, non coupé, quelques petits défauts mineurs‎

Référence libraire : 90721-C1013

Livre Rare Book

A la Bonne Source
Dijon France Francia França France
[Livres de A la Bonne Source]

€ 14.00 Acheter

‎CHARTON-DEMEUR MAURICE‎

‎LE DROIT USUEL ET LES AFFAIRES MIS A LA PORTEE DE TOUS‎

‎LIBRAIRIE HENRY DU PARC. 1887. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 573 pages. Titre, autuer filets dorés sur le dos cuir bleu. Nombreux passages soulignés au stylo. Manque sur le premier plat. Petites épidermures/. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire juridique. Ouvrage contenant l'analyse théorique et pratique de tous les mots de la langue du droit et suivi d'un formulaire et contrats usuels. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO30050286

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 29.80 Acheter

‎CHABAS FRANCOIS‎

‎LE DROIT DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION APRES LA REFORME DU 5 JUILLET 1985.‎

‎LITEC. 1985. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 263 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎GAZETTE DU PALAIS. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : R320113382

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 29.80 Acheter

‎Chauveau Véronique, Poivey-Leclercq Hélène‎

‎Le droit de la famille- Guide juridique‎

‎Le grand livre du mois/ Seuil. 2001. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 620 pages. Couverture souple.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO30319435 ISBN : 270289786

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 14.90 Acheter

‎CHAPUISAT (Françoise)‎

‎LE DROIT DES ASSURANCES, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1995, in-12, br., bon état, 127p.‎

Référence libraire : 14652

‎CHAIGNE (Denis)‎

‎LE COTON ET L’INDUSTRIE COTONNIÈRE, 4èmeéd., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1982, br..‎

Référence libraire : 16973

‎CHAUMONT (Charles)‎

‎LE DROIT DE L’ESPACE, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1960, in-8, br., bon état, 128p.‎

Référence libraire : 19372

‎CHARRON (André)‎

‎LE RÈGLEMENT JURIDIQUE DES SUCCESSIONS D’ÉTRANGERS EN FRANCE, Extrait des Cahiers de Droit étranger n°4‎

‎, Paris, Sirey 1934, in-8, br., (couv. sale, accroc au dos), 211p.‎

Référence libraire : 20559

‎CHAUMONT (Charles)‎

‎LE DROIT DE L’ESPACE, E.O., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1960, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 128p.‎

Référence libraire : 24039

‎CHAPUISAT (Jérôme)‎

‎LE DROIT DE L’URBANISME, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1983, in-8, br., (couv. lég. passée, feuilles lég. jaunies, rares soulignures, annotations en p. de garde), intérieur frais, 125p.‎

Référence libraire : 45369

‎CHARPENTIER (Jérôme)‎

‎LE RECOURS À L’EXPERTISE EN FINANCES PUBLIQUES, Préface de Gérard Larcher, Avant-propos de Katia Blairon et Christophe Fardet, Thèse sous la dir. de Katia Blairon et Christophe Fardet, coll. Bibl. parlementaire et constitutionnelle‎

‎, Paris, Dalloz 2018, in-8, br., bon état, XIX-742p.‎

Référence libraire : 54714

‎CHARDON (Henri)‎

‎LE POUVOIR ADMINISTRATIF, La réorganisation des services publics, La réforme administrative, Le statut des fonctionnaires et l’interdiction de la grève dans les services publics, La suppression du ministère de l’intérieur‎

‎, Paris, Perrin et Cie 1911, in-16, débr., non coupé, Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», (couv. manquante, désolidarisé, dos cassé, qq. mouillures), 279p.‎

Référence libraire : 58008

‎CHARLES Raymond‎

‎Le droit musulman.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 702), 1960.‎

Référence libraire : 132970

Livre Rare Book

Librairie et Cætera
Belin-Beliet France Francia França France
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€ 6.30 Acheter

‎CHARLES Raymond‎

‎Le droit musulman.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 702), 1956.‎

Référence libraire : 132971

Livre Rare Book

Librairie et Cætera
Belin-Beliet France Francia França France
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