‎Droit‎

‎COLLECTIF‎

‎LES NOUVEAUX DROITS DES TRAVAILLEURS‎

‎La Découverte - Le Monde. 1983. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages. Illustré de nombreux dessins en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous la dir. de Charlotte Laurent-Atthalin. Couverture et dessins de Plantu. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO40119990

‎COLLECTIF‎

‎LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS, CONTENANT LE CODE NAPOLEON‎

‎Martial Ardant Frères, Limoges. Non daté. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 786 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice. Pièce de titre rouge sur le dos avec titre et filets dorés. Tranche mouchetée. Mors droit fendu. Tampon de colportage en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vers 1860. Suivi de: 1. La Constitution de 1852; 2. Le sétaus-Consulte du 25 décembre 1852; 3. Le Code de Procédure Civile; 4. de Commerce; 5. d'Instruction Criminelle; 6. Pénal, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO40148708

‎COLLECTIF‎

‎LES PREROGATIVES ETATIQUES SUR LES NAVIRES ETRANGERS‎

‎Université de Bordeaux I. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 253 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Centre d'études et de recherches sur le droit de la mer. Avant-propos de M. jacques Soubeyrol. M. Vialard, Les actions découlant de la juridiction civile, pénale, des etteintes à l'ordre public. M. Sainlos, Les prérogatives contemporaines tendant à la protection du milieu marin... Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

Riferimento per il libraio : RO40151558

‎COLLECTIF‎

‎LES SECTES EN FRANCE‎

‎NON PRECISE. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Assemblée nationale. Rapport N°2468. Alain Gest président, Jacques Guyard rapporteurs députés. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30042818 ISBN : 211105447

‎COLLECTIF‎

‎LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS CONTENANT LE CODE NAPOLEON‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. 1865. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 786 pages; Frontispice : portrait gravé en noir et blanc. Frontispice et page de faux titre détachés. Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suive de la constitution de 1852, le sénatus-consulte de décembre 1852, Code de procédure civile, De commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, de la fêche fluviale, rurale, de la garde nationale... Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30061416

‎COLLECTIF‎

‎LES MONITEUR DES FRANCAIS OU EXPLICATION DES LOIS CIVILES ET COMMERCIALES‎

‎LIBRAIRIE DES COMMUNES. 1869. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 866 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mises à la portée de toutes les classes renfermant le code Napoléon, le code de commerce, le code pénal, le code administratif, le code Rural et le code forestier. Le tarif général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles, sur le tombre l'enregistrement, les patentes, les chemins vicinaux, la chasse, la peche, la contribution directes et indirectes, terminée par un vocabulaire de tous les termes les plus usités dans le droit francais. Ouvrage agréé par S. M. L'empereur Napoléon 3 et par son excellence le ministre de l'intérieur. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30078216

‎COLLECTIF‎

‎LES CINQUANTE CODES OU LOIS DES FRANCAIS‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. 1846. In-18. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 783 pages. Tranchres marbrées. Titre, ornements dorés sur le dos. Manque important sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30088254

‎Collectif.‎

‎Les dix codes des Français. Edition complète.‎

‎M. ARDANT Limoges.. 1833. In-18. Cartonnage d'éditeurs. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 888 p. Inscriptions manuscrites à l'encre en début et fin de livre. Dos : fleurons dorés, pièce en titre dorée. Manques sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Charte de 1830. Code Civil. Code de Procédure. Code de Commerce. Code d'Instr. Crimin. Code Pénal. Code Forestier. Code de la Pêche fluv. Code Rural. Code de 1831. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20022756

‎COLLECTIF‎

‎Les codes des codes ou les seize codes.‎

‎CHEZ DIDIER / MARTIAL. 1835. In-16. Relié plein cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 908 pages. Gravure en frontispice noir et blanc. Titre, filets, roulettes et fleurons dorés sur le dos. Relié plein cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Charte de 1950, Code civil, code de procédure, code pénal, code municipal, code sur les associations, code de la pêche fluviale, code de commerce... Lois sur la contrainte par corps, les attroupemens, l'arbitrage, les journaux et écrits périodiques, le cautionnement des journaux, l'affichage et le criage publics. Edition complète. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20040282

‎COLLECTIF‎

‎LES ROCHEBARON‎

‎MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 274 à 316. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la haute-loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20120689

‎COLLECTIF‎

‎LES CAHIERS DU DROIT, N° 14, MARS 1948, LA CHARITE DANS L'ORDRE SOCIAL‎

‎Fédération des Groupes Catholiques des Palais de Justice. 1948. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 32 pages. Texte sur 2 colonnes. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de Sommaire.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Libres opinions. Carrières juridiques. Chroniques. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO40188226

‎COLLECTIF‎

‎LES CODES FRANCAIS CONTENANT LES LOIS CONSTITUTIONNELLES, LES CODES CIVIL DE PROCEDURE CIVILE, DE COMMERCE, D'INSTRUCTION CRIMINELLE, PENAL, FORESTIER. LA LOI MILITAIRE ET LE TEXTE DES LOIS INCORPOREES AUX CODES OU LES PLUS UTILES A LEUR COMPREHENSION‎

‎ARDANT ET CIE. 1910. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 891 pages. Ouvrage déboité. Quelques pages débrochées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R160128931

‎COLLECTIF‎

‎LES CINQ CODES, EDITION NOUVELLE, CONFORME AU BULLETIN DES LOIS. AVEC DES NOTES QUI RELATENT LES DIVERSES ABROGATIONS ET MODIFICATIONS Y APPORTEES PAR DES LOIS SUBSEQUENTES, TELLES QUE CELLES QUI ABOLISSENT LE DIVORCE, LE DROIT D'AUBAINE, ETC.. PRECEDES‎

‎DOULADOURE. 1825. In-16. Relié plein cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 912 pages. Caissons, titre et fleuron dorés sur dos lisse.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R160129892

‎COLLECTIF‎

‎LES NOTICES. DROIT ADMINISTRATIF ET ADMINISTRATION‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1998. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages. Quelques figures et tableaux dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R160136443 ISBN : 2110038926

‎COLLECTIF‎

‎LES DROITS DE L'HOMME. DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN. DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME. DECLARATION DES DROITS DE L'ENFANT‎

‎DU GRESIVAUDAN. OCT 1984. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 100 à 200 pages. Exemplaire n°4347 sur vélin d'rches. Très nombreux dessins en couleurs hors texte signés. Ouvrage de bibliothèque avec une couverture plastique transparente sur la couverture originale.Tampons de bibliothèque sur la page de titre. Une étiquette de code en pied du dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R160137940

‎COLLECTIF‎

‎LES CINQ CODES. EDITION NOUVELLE, CONFORME AU BULLETIN DES LOIS. AVEC DES NOTES QUI RELATENT LES DIVERSES ABROGATIONS ET MODIFICATIONS Y APPORTEES PAR DES LOIS SUBSEQUENTES, TELLES QUE CELLES QUI ABOLISSENT LE DIVORCE, LE DROIT D'AUBAINE, ETC...‎

‎CHEZ J.-M. DOULADOURE. 1820. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 936 pages. Plein cuir marron. Manques sur les plats. Manque le dos. Tranches avec parties orange et marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R260152785

‎COLLECTIF‎

‎LES CAHIERS DE LA JUSTICE / LA JUSTICE ADMINISTRATIVE : HISTORIQUE - STRUCTURE DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE - LE PROCES ADMINISTRATIF.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. 1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R320034557

‎COLLECTIF‎

‎LES TRENTE-SIX CODES DES FRANCAIS.‎

‎RECHET. 1843. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 755 pages - Coins,tranches et plats frottés - coiffes en tete et pied manquantes - Dos frotté - 2e plat manquant (cuir).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R320044615

‎COLLECTIF‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE.‎

‎P.BARBOU. 1829. In-18. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 888 pages - fortes rousseurs ayant quelques conséquence sur la lecture - coiffes en tête et pied frottés - coins frottés - titre sur pièce de titre rouge + filets dorés - trou sur le 2ème plat - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R240068111

‎COLLECTIF‎

‎LES SEPT CODES indications de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux - augmenté de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la loi sur les sacrilèges etc...‎

‎PHILIPPE. 1830. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de pied, Intérieur acceptable. 674 PAGES - TExte sur 2 colonnes - Titre sur piece de titre Bordeaux, fleurons et roulettes dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎IMPRIMERIE DE FELIX LOCQUIN. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R320055280

‎COLLECTIF‎

‎LES DIX CODES DES FRANCAIS - Edition complete conforme au texte de l'Imprimerie Royale - augmetnées des lois sur la contrainte par corps, sur les attroupemens, la compétence des juges, des paix, la presse etc et d'une INDICATION CHRONOLOGIQUE etc...‎

‎CHAPOULAUD FRERES. XIXe SIECLE. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. XII + 388 pages - Mouillures et taches brunatres en debur de volume, altarant parfois la lecture - EX LIBRIS a l'encre noire sur la page de garde - Tranches (gouttieres) en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMPOSES DE / charte de 1830 - Code civil - Code de procedure - Code de commerce - Conde d'instrc. crimin. - Conde penal - Code forectier - Code de la peche fluv. - Code rural - Code de 1831. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R320059696

‎COLLECTIF‎

‎LES NORMES ISO 9000 POUR LES PME - RECOMMANDATIONS DE L ISO/TC 176‎

‎ISO AFNOR. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 141 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO80169426 ISBN : 2124650254

‎COLLECTIF‎

‎LES SIX CODES - EDITION NOUVELLE - CONFORME AU BULLETIN DES LOIS‎

‎DOULADOURE. 1827. In-12. Relié. Etat passable, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 988 Pages. Fortes mouillures mais sans conséquence pour la lecture. 1 Ex-dono. Tranche noire. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO80174430

‎COLLECTIF‎

‎LES CONSEILS DE PRUD'HOMMES : LEUR ORGANISATION, LEUR COMPETENCE - COMMENTAIRE PRATIQUE DE LA LOI DU 27 MARS 1907 / COLLECTION DU BULLETIN-COMMENTAIRE DES LOIS NOUVELLES ET DECRETS.‎

‎ADMINISTRATION DU BULLETIN-COMMENTAIRE DES LOIS NOUVELLES ET DECRETS. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 178 pages. Premier plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : ROD0113830

‎COLLECTIF‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME - PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE.‎

‎P. BARBOU. 1829. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. X+888 pages. Un signet. Tranches jaspées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : ROD0115798