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COLLECTIF
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. (1794)
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).
Referenz des Buchhändlers : 11437
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COLLECTIF
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 5. Octobre 1791 à Juin 1792.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).
Referenz des Buchhändlers : 11434
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COLLECTIF
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 6. Juillet 1792 à Mars 1793.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).
Referenz des Buchhändlers : 11435
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COLLECTIF
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 7. Avril 1793 à Vendémiaire an II.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).
Referenz des Buchhändlers : 11436
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COLLECTIF
Lois et actes du gouvernement. Tome 4. Août à Octobre 1791.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1806.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Une dizaine de pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).
Referenz des Buchhändlers : 11433
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Collectif ; Ministère de l'Intérieur et des Cultes
Loi de 1838. Discussions des Députés et des Pairs [ Discussion de la loi du 30 juin 1838 sur les Aliénés à la Chambre des Députés et à la Chambre des Pairs ] (5 Tomes - Complet)
5 vol. in-8 br. sous étui commun, Analectes, Théraplix, 1989, circa 200 pp. par vol.
Referenz des Buchhändlers : 53204
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Collectif
Lois de la République française, an III. De la République une et indivisible (n°135)
Guéret A., Imprimerie de Guyès Bulletin des lois de la République Broché In-8 (13.5x21.5 cm), broché, 16 pages ; il manque la couverture, coins et bordures frottés, quelques rousseurs, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Referenz des Buchhändlers : na1082
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Collectif
Lois et traités sur le droit d'auteur (3 vols) tome I afghanistan - états-unis d'amérique tome II ethiopie - pérou tome III philippines - yougoslavie - conventions
R.pichon et r.durand-auzias 1962 in4. 1962. Relié.
Referenz des Buchhändlers : 196676
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COLLECTIF
LOT DE RAPPORT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE
REPUBLIQUE FRANCAISE. (1849). In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 80 pages environ sur différents livrets.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R160111518
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COLLECTIF
LOT DE 12 DOCUMENTS - LAMY - voir notice detaillé.
LAMY. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. lot de 12 documents: XIII + 2130 + 693 + environs 12 pages par fascicules + XXI + 2168 + 924 + environs 40 pages par fascicules + IX + 697 + XIV + 1977 + environs 30-40 pages par fascicules + environs 20 pages par fascicules + XXI + 2177 - texte en 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20195609
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COLLECTIF
LOT DE 13 VOLUMES : DICTIONNAIRE DU NOTARIAT - DU TOME 1 A 13
A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1854. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. environ 800 pages par volumes - plats et contre plats jaspés - titre, tomaison et filets dorés sur le dos - 3 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30142716
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Collectif
Lot de 13 fascicules - Suite du procès-verbal de l'assemblée nationale n°507 au n°514 + n°518+519-520-537-553.
Baudouin. 1790-1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. Lot de 13 fascicules - 38 + 24 + 15 + 39 + 40 + 22 + 24 + 26 + 12 + 16 + 7 + 27 + 34 pages - pages non coupées - déchirures et manque sur les fascicules n°553 altérnat la lecture - quelques rousseurs et quelques traces de mouillures à l'intérieur des fascicules sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320129841
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Collectif
Lot de 7 fascicules - Codes Rivière supplément 1897-1898-1899-1900-1901-1902-1903.
A.Chevalier-Marescq & Cie. 1897-1903. In-4. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. Lot de 7 fascicules Codes Rivières suppléments 1897 à 1903 - Environ 50 pages pour chacun des fascicules - dos et plats abîmés - textes sur deux colonnes tampon + étiquette collée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320129936
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Collectif
Lot Courier de l'égalité de 1794 - n°567-568-569-570-571-572-575-580-581-588-589-590-591-592-593-594-1537.
Imprimerie de Caillot. 1794. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Papier jauni. Environ 4 pages pour chacun des n°.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R160219196
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Collectif
Lot de 4 volumes Amnesty International rapport : 1989 - 1993 - 1995 - 1997.
Les éditions francophones d'Amnesty International. 1989-1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 328 pages + 382 pages + 380 pages + 397 pages - texte sur deux colonnes - nombreuses cartes en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R100086606
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Collectif
Lot d'archives privées du XVIIe et XVIIIe siècles relatives à l'Abbaye de Saint-Liguaire, La Tiffardière, Magné, dans la chastellenie de Niort [ 10 documents ]
10 documents d'archives datés de : 1660 (6 ff., évoquant notamment l'Abbaye de Saint-Liguaire, la Tiffardière, le "faux-bourg du pont", etc...) ; 1678 (2 ff.) ; 1695 (2 ff.) ; 1687 (2 ff.) ; 4 ff. ; 1 f. ; 1693 (1 f.) ; 2 ff., 6 ff. (1726) ; 2 ff.
Referenz des Buchhändlers : 70572
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COLLECTIF
LUTERMAX - CATALOGUE LEGISLATIF ET TECHNIQUE DES FERMETURES ET DE LA DETECTIN FEU.
IMP.LEGRAND ET FILS. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 60 pages + environ 12 pages en feuillets sous pochette verte - nombreuses illustrations et figures en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240056157
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COLLECTIF
Législation du Travail
LICET. 15ème édition. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Mors fendus, Quelques rousseurs. 179 pages. Charnières fendues.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80017359
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COLLECTIF
Légion d'Honneur, Médaille militaire, Ordre National du Mérite. Textes règlementaires.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1987. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. V + 80 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80137644 ISBN : 2110718919
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Collectif
Législation sur les loyers : Textes mis à jour à la date du 15 octobre 1960 par les services du Ministère de la Construction (Journal Officiel de la République Française)
Imprimerie des Journaux Officiels. Non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 358 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20230963
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Collectif
Législation sur les loyers - Journal officiel de la république française.
Journaux officiels. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Papier jauni. XVI + 549 pages - 1er plat désolidarisé - 2ème plat partiellement absent (gros manque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320149951
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Collectif
Législation sur les loyers - Textes mis à jour à la date du 1er février 1962 par les services du Ministère de la Construction
Journal Officiel de la République Française. 1962. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 398 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80251147
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Collectif
Législation sur les loyers - textes mis à jour à la date du 1er avril 1955 par les services du ministère de la reconstruction et du logement - Journal officiel de la république française - n°1000 - 5e édition.
Imprimerie des journaux officiels. 1955. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XV + 299 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R160221496
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Collectif
Légalité et références aux valeurs - notes et documents - Xe journées d'études juridiques Jean Dabin - 2/3 octobre 1980 Louvain-La-Neuve
Université catholique de Louvain 1980 in8. 1980. Broché.
Referenz des Buchhändlers : 100081897
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Collectif
Léon Blum devant la cour de Riom - Février-Mars 1942 - Documents socialistes n°4.
Editions de la liberté. 1945. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 201 pages - rousseurs sur les plats - petite déchirure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320153080
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Collectif
L’ESPAGNE ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Rapport de la Commission internationale de juristes
, Genève, Commission internationale de juristes 1962, in-8, br., très bon état, 209p.
Referenz des Buchhändlers : 20541
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Collectif
L’ORDRE ALIMENTAIRE MONDIAL, Centre d’études et de rech. internationales et communautaires, Université Aix-Marseille III, sous la direction de Jacques Bourrinet et Maurice Flory, Préface Edgard Pisani
, Paris, Économica 1982, in-8, br., bon état, 332p.
Referenz des Buchhändlers : 21358
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Collectif
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série Droit public, n°5
, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., bon état, 94p.
Referenz des Buchhändlers : 20579
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Collectif
MAFIA Les plus grandes organisations criminelles du monde.
Ullmann France 2011 In-8 ( 300 X 230 mm ) de 351 pages, pleine toile rouge sous jaquette illustrée. Illustrations dans et hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.
Referenz des Buchhändlers : 290855
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COLLECTIF
MAISON MILITAIRE DU ROI, CHARTRE CONSTITUTIONNELLE, DEPARTEMENT DES AFFAIRES ETRANGERES, CULTE ISRAELITE, COUR DE CASSATION, COURS ROYALES, TRIBUNAUX DE COMMERCE, PREFECTURE ET SOUS-PREFECTURE, ACADEMIES FACULTES ET COLLEGE ROYAUX, ORDRE ROYAL ...
***. XIX° siècle.. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 997 pages. Manque la page de titre, couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30095766
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COLLAUD, B.:
Maladies contagieuses et Police sanitaire des animaux domestiques. Législation concernant la Police sanitaire des animaux domestiques. Deuxième édition.
Fribourg, Imprimerie Saint-Paul, 1932, in-8vo, 338 p., tampon sur la p. de titre, brochure originale.
Referenz des Buchhändlers : 128095aaf
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collectif
Manuel des agens et adjoints municipaux
in 8br,440page.sans la page de titre(an VII ?) peu courant
Referenz des Buchhändlers : 478
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COLLECTIF
Manuel-Résumé de Droit et de Finances, à l'usage des candidats commis du Trésor.
TRESOR et PERCEPTIONS. 1930. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Manque en coiffe de pied, Intérieur acceptable. 141 pages. Charnières fendues en coiffes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80061895
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COLLECTIF
MANUEL DES DONATIONS ET DES TESTAMENTS
Dalloz. 1925. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos très frotté, Intérieur bon état. 310 pages. Coin supérieur du premier plat manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO60027326
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COLLECTIF
MANUEL DU CANDIDAT AU SURNUMERARIAT DE L'ENREGISTREMENT, TOME II, DROIT CIVIL
Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Quelques rousseurs. 287 pages. Signature en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40106457
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COLLECTIF
MANUEL DU CANDIDAT AU CONCOURS DU SURNUMERARIAT DE L'ENREGISTREMENT, TOME I, DROIT CONSTITUTIONNEL
Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 190 pages. Signature en page de garde.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : RO40108259
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COLLECTIF
MANUEL DES LOIS DU BATIMENT, 2 TOMES: 1er VOLUME, 1re PARTIE / 1er VOLUME, 2e PARTIE
Librairie Générale de l'Architecture et des Travaux Publics, Ducher et Cie. 1871. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos à nerfs, Mouillures. 429 pages pour le tome I et tome II paginé de 436 à 735. Titre et tomaison dorés sur les dos. Dos et 1er plat du tome I se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40115710
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COLLECTIF
MANUEL DE LEGISLATION, CANDIDATS AUX CAP ET AU MONITORAT D'ENS. SUP.
Secrétariat Social de la Côte-d'Or. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 189 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40117538
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COLLECTIF
MANUEL PRATIQUE DU PROPRIETAIRE, DU LOCATAIRE ET DU FERMIER
Caisse d'Entraide des Techniciens et Employés du Cadastre. 1959. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 231 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO40127046
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COLLECTIF
MANUEL DES CULTES, LEGISLATION, JURISPRUDENCE
Librairie Dalloz. 1911. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 455 pages. Tranche marbrée. Etiquette de code sur le dos. Tampon de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO40144353
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COLLECTIF
Manuel du propriétaire et du locataire.
LIBRAIRIE DALLOZ. 1942. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 379 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20042064
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COLLECTIF
Manuel du Candidat au surnumérariat de l'enregistrement. TOME II : Droit civil
PREPARATION FRANCIS LEFEBVRE. 9ème édition. 1941. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur bon état. 287 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO20051458
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COLLECTIF
MANUEL MNEMOTHECNIQUE POUR L'ETUDE DU DROIT ET SON APPLICATIONS A LA PRATIQUE NOTARIALE. II/ DROIT CIVIL
EDITIONS TECHNIQUES 11e EDITION. 1965. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 1400 à 1800. Reliure classeur percaline rouge bordeaux.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20142876
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COLLECTIF
MANUEL ELECTORAL
DALLOZ. 1925. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 297 pages. Tampon sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20145234
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COLMET DE SANTERRE E.
Manuel Elémentaire de Droit Civil. TOME 2 (Matières du 2ème examen)
PLON E., NOURRIT & Cie. 2ème édition. 1892. In-12. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 360 pages. 1er plat de couverture brochée, conservé. Nombreux passages dans le texte, soulignés au crayon à papier.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO80133300
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COLLECTIF
MANUEL DES LOIS DU BATIMENT ELABORE PAR LA SOCIETE CENTRALE DES ARCHITECTES. SUIVI DU RECUEIL DES LOIS, ORDONNANCES ET ARRETES CONCERNANT LA VOIRIE AYANT TRAIT AUX CONSTRUCTIONS
A. MOREL ET CIE. 1863. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Rousseurs. 384 pages. Nombreux dessins en noir et blanc dans le texte. Titre et fleurons dorés sur dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30117971
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COLLECTIF.
MANUEL DE GIRARD. DROIT DE CIRCULATION SUR LES BOISSONS, TABACS, ACQUITS A CAUTION...
. Non daté. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. XIV + 396 + 84 pages + 60 pages environ de page vierge. Manque la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R150169037
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COLLECTIF
MANUEL PRATIQUE DE LEGISLATION FAMILIALE
EDITION SOCIALE FRANCAISE. NON DATE. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 300 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R260152587
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COLLECTIF
MANUEL DES SERVITUDES DE LA CONTIGUITE ET DE LA MITOYENNETE / MANUELS DALLIZ DE DROIT USUEL
DALLOZ. 1926. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 302 pages - page de faux jusqu'à la page VIII desolidarisées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20194261
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COLLECTIF
MANUEL DES CULTES (LEGISLATION JURISPRUDENCE) - LES MANUELS DALLOZ.
LIBRAIRIE DALLOZ. 1911. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Rousseurs. 455 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : ROD0112503
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