‎Droit‎

‎COLLECTIF‎

‎LE GUIDE JURIDIQUE 2014 - TOUS LES DROITS DU SALARIE ET DE SA FAMILLE‎

‎VO EDITIONS. 2014. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R260178321

‎COLLECTIF‎

‎LE GUIDE JURIDIQUE TOUS LES DROITS DES SALARIES ET DE LEUR FAMILLE‎

‎EDITION 86. 1985. In-24. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30066961

‎Collectif‎

‎Le guide juridique tous les salariés et de leur famille - 1995‎

‎VO éditions. 1995. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages - taches en tranche. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R260265385

‎COLLECTIF‎

‎LE GUIDE PRATIQUE DES AVANTAGES‎

‎Prat - Europa. 1992. In-4 Carré. Relié. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 251 pages (feuillets perforés avec intercalaires dans leur classeur). Sous la dir. de Odile Biger. Prés. de Guy Thomas. Index. Famille. Impôts. Jeunesse. Logement...‎

‎COLLECTIF‎

‎LE GUIDE PRATIQUE JURIDIQUE SOCIAL ET FISCAL DE LA FAMILLE RURALE.‎

‎IMPRIMERIE RIVET. 1981. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 895 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Me Nuri Albala. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R240142555

‎COLLECTIF‎

‎LE JOURNAL DE L'ENREGISTREMENT - 19.152-19.625‎

‎***. 1874. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 828 pages. Pièce de titre noire. Pièce de tomaison noire. Titre, auteur, année, roulettes dorées. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30085743

‎COLLECTIF‎

‎LE JURIDIQUE : SECTION GENERALE III - ENCYCLOPEDIE PRATIQUE COMPLETE.‎

‎PRAT / EUROPA. NON DATE. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Classeurs à spirales contenant la pagination 373 à 570.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : CONSULTATIONS JURIDIQUES PRATIQUE DE P A S (PROCEDURES DEVANT LES TRIBUNAUX, SUCCESSIONS, DONATIONS, DECES) / CONSULTATIONS JURIDIQUES PRATIQUES T (TRAVAIL) / MODELES DE CONTRATS ET ACTES DIVERS / DICTIONNAIRE JURIDIQUE. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : ROD0120038

‎COLLECTIF‎

‎LE JURIS-CLASSEUR DU CHEF D'ENTREPRISE‎

‎J.-CL. Chef d'Entreprise. 1953. In-4. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Plusieurs paginations (env. 650 pages). Rousseurs sur la tranche.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Statut administratif. Statut fiscal. Statut commercial. Statut fiscal. Statut social. Statut des prix. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

Riferimento per il libraio : RO40085784

‎COLLECTIF‎

‎Le livre conseil de vos droits‎

‎Sélection du Reader's Digest. 1994. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 480 p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎600 solutions à vos problèmes juridiques. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20024848

‎COLLECTIF‎

‎LE LIVRE NOIR DU DIVORCE, DE THEMIS A PROCUSTE‎

‎DIDHEM. 1973. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 240 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Intérêts des divorcés hommes et de leurs enfants mineurs. Le divorce. L'enfant et le divorce. La jurisprudence... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Riferimento per il libraio : RO40116243

‎COLLECTIF‎

‎Le Locataire. Les principaux textes de loi.‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 2004. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 98 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""La Loi au Quotidien"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

Riferimento per il libraio : RO80137189 ISBN : 2110752688

‎COLLECTIF‎

‎LE MANUEL DU DEMOBILISE - 3E EDITION REVUE ET AUGMENTEE.‎

‎IMP. DU STATUT PUBLIC. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agraffes rouillées, Quelques rousseurs. Fascicule de 36 pages - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - tâches brunes sur les plats - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les locations - les pécules et majorations - la reprise par les employeurs - les prêts aux pensionnés et retraités - remise d'impots aux démobilisés - les pensions - la prime de démobilisation. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R240086029

‎COLLECTIF‎

‎LE MINISTERE PUBLIC ACCUSE ISORNI DEFENDU PAR MAITRES AMIEL ET GOUST ET PAR LE BATONNIER ALLEHAUT - LA DEFENSE ET LA JUSTICE UN PROCES.‎

‎FLAMMARION. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 245 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R240141371

‎COLLECTIF‎

‎LE MONITEUR DES FRANCAIS ou explication des sciences utiles mises à la portée de toutes les classes, renfermant: Le Code Napoléon, le Code Commerce, le Code Pénal et le Code Rural; le tarif général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers...‎

‎E. Rome. 1864. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Rousseurs. 858 pages, de nombreuses tâchées; cartonnage éditeur fané.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎...huissiers, experts et témoins; un formulaire général et complet d'actes sous signature privée; l'explication des lois diverses sur le Timbre, l'Enregistrement, le Crédit foncier, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes; terminé par un Dictionnaire des mots les plus utilisés dans le droit français par une société de juriconsultes. Ouvrage agréé par SM L'empereur Napoléon III et par son excellence le ministre de l'intérieur. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

Riferimento per il libraio : RO30004095

‎Collectif‎

‎Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment. Numéro Hors série Janvier 1973 : Les Aménagements et les équipements pour la navigation de plaisance et les sports nautiques.‎

‎1 vol. in-4 cartonnage éditeur illustré, Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment, Numéro Hors série Janvier 1973, 249 pp. Bon état (cachet d'ex-libris, coiffe lég. frottée) Français‎

‎Collectif‎

‎Le Moratorium. Lois et décrets le concernant promulgués du 31 juillet au 1er octobre 1914‎

‎1 brochure in-8, Imprimeries Gounouilhou, Bordeaux, 1914, 48 pp. La préface précise que l'on "trouvera ici une collection assez complète des lois et décrets qui, sous le nom de Moratorium, forment la réglementation momentanée du commerce et de l'industrie en France. A une situation exceptionnelle et transitoire, comme la guerre que nous subissons, le législateur a prévu et le gouvernement applique une sorte de Code passager qui se modifie chaque jour au gré des circonstances". Bon état (rouss. sur couv.) Français‎

‎Collectif‎

‎Le Notaire au siècle des Lumières‎

‎Caisse des dépôts et consignations. 1988. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 107 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et couleurs dans et hors texte. Rhodoïd conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jacques Laurent Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20238209

‎Collectif‎

‎Le notaire à l'opéra‎

‎Caisse des dépôts et consignations. 1987. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 106 pages - Nombreuses illustrations en couleurs dans et hors-texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface d'Edgar Faure . Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO80235489

‎COLLECTIF‎

‎Le Nouveau Code Pénal. Les codes pour tous 1998.‎

‎PRAT. Sept. 1997. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 365 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

Riferimento per il libraio : RO80137191

‎COLLECTIF‎

‎LE NOUVEAU DROIT DES DEFAILLANCES D'ENTREPRISES‎

‎Dalloz. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 260 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Thèmes et Commentaires, Sous la dir. de Marie-Anne Frison-Roche. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

Riferimento per il libraio : RO60056462

‎COLLECTIF‎

‎LE PETIT JOURNAL ACQUITTE EN COUR DE JUSTICE.‎

‎S.I.P.R.E.. 1948. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 64 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Acte d'accusation - déposition et interrogatoire de M.André Portier - conclusions d'irrecevabilité déposées par Me Passerieux - plaidoirie de Me Passerieux sur les conclusions d'irrecevabilité - réponse du Commissaire du Gouvernement sur les conclusions d'irrecevabilité - audition des témoins etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R240134188

‎COLLECTIF‎

‎LE PROBLEME DE L'ENFANCE DELINQUANTE - L'enfant Devant La Loi et La Justice Pénales‎

‎Paris Librairie Du Recueil Sirey 1947 In-8 Broché Bon‎

‎couverture de papier rosé, légèrement insolée et piquée ; titre rouge ; 208pp ; Etude comparative de la législation relative à la délinquance juvénile, à l'organisation des tribunaux pour enfants et à la procédure concernat les mineurs (évolution historique et état actuel) publié sous la direction de H. Donnedieu de Vabres et Marc Ancel et avec la collaboration des assistants et chercheurs de l'institut de droit comparé ; publié dans la collection "Travaux et recherches de l'institut de droit comparé de l'université de Paris IV ; papier légèrement roussi dans son ensemble‎

Riferimento per il libraio : 004397

‎COLLECTIF‎

‎LE PROCES CIVIL DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE.‎

‎ECOLE NATIONALE DES GREFFES. 1983. In-4. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 33 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours conçu pour constituer le support des enseignements concrets et des travaux effectués au cours des stages pratiques en juridiction. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R320034412

‎COLLECTIF‎

‎LE PROCES DE L ATTENTAT DU PETIT CLAMART- 2 TOMES EN 2 VOLUMES- COMPTE RENDU STENOGRAPHIQUE‎

‎ALBIN MICHEL. 1963. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 548 + 550 pages environ LES GRANDS PROCES CONTEMPORAINS‎

‎COLLECTIF‎

‎LE PROCES DE RAOUL SALAN- COMPTE RENDU STENOGRAPHIQUE‎

‎ALBIN MICHEL. 1962. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. 555 pages LES GRANDS PROCES CONTEMPORAINS‎