‎Droit‎

‎COLLECTIF‎

‎LES SERVICES PUBLICS‎

‎SYROS. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 146 pages - Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Tous vos droits et recours Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

書籍販売業者の参照番号 : R160194572 ISBN : 284146136

‎COLLECTIF‎

‎LES SIX CODES - NOUVELLE EDITION - ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE.. - VENDU EN ETAT.‎

‎BARBOU. 1828. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XJ + 282 + 138 + 84 + 94 + 76 + 86 + 20 + 40 pages - nombreuses pages desolidarisées - dos et coins partiellements manquants - page de titre desolidarisée - plusieurs coupures de presse en relation avec le droit - VENDU EN ETAT.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECEDEE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE ET SUIVIE DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS EN MATIERE CIVILE ET CRIMINELLE ET DU TABLEAU DES DISTANCES. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20200336

‎COLLECTIF‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE.‎

‎P.BARBOU. 1829. In-18. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 888 pages - fortes rousseurs ayant quelques conséquence sur la lecture - coiffes en tête et pied frottés - coins frottés - titre sur pièce de titre rouge + filets dorés - trou sur le 2ème plat - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R240068111

‎Collectif‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME, PRÉCEDÉS DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE et suivis des lois et ordonnances concernant la liberté de la presse, des lois sur le recrutemment de l'armée, et des élections, de la loi sur l'aboliton du divorce, de celle sur le Sacrilè‎

‎Paris, Chassaignon, 1829, in-16, pleine basane, dos long, 960 pages. Solide reliure présentant une usure d'sage. Néanmoins bon exemplaire.‎

‎NB. Les commandes et questions sont traitées dans les 24h, les expéditions reprendront le 7 septembre. Tous les ouvrages de notre catalogue peuvent être consultés et retirés sous quelques jours à Saint-Gilles ou Paris, 5e arr. Merci de nous contacter.‎

書籍販売業者の参照番号 : 69521

‎COLLECTIF‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE‎

‎1827 reliure plein veau havane in-32 (binding full calfskin in-32) (11 x 7 cm), dos long (spine without raised bands), décoration or (gilt decoration) à filets or et fers spéciaux or et à froid (special blocking stamps gilt and blind-stamping decoration), titre frappé or (gilt title), plats à plaques spéciales monochromesà froid (blind stamping décoration dans un encadrement d'un filet noir avec un petit rond doré à chaque angle, plats trés légèremn épidermés (light scratches), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) , toutes tranches lisses (all smooth edges), tête et tranche de queue peignées, gouttière en six couleurs afin de délimiter les codes, sans illustrations344 + 162 + 102 + 112 + 96 + 56 + 90 + 46 + 134 pages, 1827 à Paris Librairie ancienne et Moderne et chez Decourchant et Gallay Editeur,‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE contenant : La charte Constitutionnelle, la corrélation des articles des codes entre eux et une table alphabetique à la suite de chaque code; et UN APPENDICE, Contenant les lois sur le sacrilège; sur les substitutions; sur la liberté de la presse, et leur rapport avec les codes d'Instruction Criminelle et Pénal; sur les chemins vicinaux; sur l'Abolition du divorce; sur le Droit d'Aubaine; ; sur les intérêts; sur le Notariat; celle du 25 Juin sur les modifications du code Pénal; les Ordonnances sur la profession d'Avocat;et la Plaidoirie; le Tarif des frais et dépens en matière Coivile; le Tarif des frais en matière Criminelle; la Loi sur le Jury; et une Table Analytique des Six Codes....................... en bon état malgré le léger défaut signalé (good condition in spite of the small defect indicated).‎

書籍販売業者の参照番号 : 16886

‎Collectif‎

‎Les transmissions des biens - 11e edition‎

‎les journal des finacnes. 1986. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 77 pages agrafées. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R160215916

‎COLLECTIF‎

‎LES TRENTE-DEUX CODES DES FRANCAIS : Composés des charte de 1830, des Codes : civil, de commerce, d'instruc. criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, des poids et mesures, de la garde nationale municipal, électoral, sur la presse, etc‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. NON DATE. In-16. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 754 pages. Quelques pliures, quelques annotations à l'encre dans le texte. Titre; filets et ornements dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Composés des charte de 1830, des Codes : civil, de commerce, d'instruc. criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, des poids et mesures, de la garde nationale municipal, électoral, sur al presse, sur la contrainte par corps, sur les chemins vicinaux, sur le recrutement de l'armée, sur les crieurs publics,etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R200094477

‎Collectif‎

‎Les trente-six codes français.‎

‎Lebailly. 1843. In-24. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 896 pages, contreplats et garde jaspés, roulettes dorées sur le dos - papier jauni, épidermures sur la couverture, tranches et plats frottés, papier jaspés décollés des contreplats, ouvrage fendu au centre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R200142587

‎Collectif‎

‎Les vices du consentement dans le contrat‎

‎Paris, Pedone 1977 184pp., 24cm., br.orig., dans la scollection "Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun" (Institut de droit comparé de Paris), bon état, J115315‎

書籍販売業者の参照番号 : J115315

‎COLLECTIF‎

‎LIAISON, N°13, OCT. 1997, NOTAIRE SANS FRONTIERES, RAPPORT SESSION 1997‎

‎Liaison. 1997. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 162 pages. La syndrome du diplodocus. Les structures internationales...‎

‎Collectif‎

‎Liber amicorum Raymond Screvens. L'interdiction professionnelle en droit comparé‎

‎435pp., 23cm., br.orig., bel état, texte en français, néerlandais et anglais‎

‎Collectif‎

‎Liber Memorialis (Leoni Theodoro) Léon Theodor in foro Bruxellensi per annos quinquaginta causarum patrono nobilissimo ordinis nostri praesidi saeviente bello jurisque strenuo defensori dedicatus‎

‎363pp. + planches hors-texte, reliure moderne en toile noire avec titre doré au dos, br.orig. conservée et reliée, 25cm., très bon état, texte en français, [Leon Theodor, Batonnier, 50 années de barreau 1876-1926, Bruxelles], poids: 1.2kg., J108461‎

‎Collectif‎

‎Liber Memorialis (Leoni Theodoro) Léon Theodor in foro Bruxellensi per annos quinquaginta causarum patrono nobilissimo ordinis nostri praesidi saeviente bello jurisque strenuo defensori dedicatus‎

‎Bruxelles, Larcier s.d. [+/-1927] 363pp. + planches hors-texte, reliure moderne en toile noire avec titre doré au dos, br.orig. conservée et reliée, 25cm., très bon état, texte en français, [Leon Theodor, Batonnier, 50 années de barreau 1876-1926, Bruxelles], poids: 1.2kg., J108461‎

書籍販売業者の参照番号 : J108461

‎COLLECTIF‎

‎LIBERTES PUBLIQUES- METHODOLOGIE DU DEVOIR JURIDIQUE‎

‎LA BAULE. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 289 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30120560

‎Collectif‎

‎Liste des objets meubles ou immeubles par destination classés parmi les monuments historiques dans le département de Maine-et-Loire (arrêtée au 1er juillet 1947).‎

‎Imprimerie Nationale. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agrafes rouillées, Papier jauni. 28 pages agrafées - quelques annotations à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎J.H. 604773. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R320171424

‎COLLECTIF‎

‎LIVRE DES PROCEDURES FISCALES, CODE GENERAL DES IMPOTS‎

‎Dalloz. 1987. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 712 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Codes Dalloz. 3e édition. Commentaires par Jean LAMARQUE. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : RO60056643

‎COLLECTIF‎

‎LIVRET EDUCATIF, N° 92, LE CODE DE LA ROUTE‎

‎Volumétrix. 1979. In-16 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 32 pages. Illustré de nombreuses photos en couleur. Images à découper.‎

‎COLLECTIF‎

‎LOCATAIRES : GUIDE DE VOS DROITS, DEMARCHES ET RECOURS 2005‎

‎LA DECOUVERTE. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 358 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

書籍販売業者の参照番号 : R240119964

‎COLLECTIF‎

‎Locutions Latines juridiques.‎

‎COLIN Armand. 2005. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 89 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80151644

‎COLLECTIF‎

‎LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 - suivie de la LOI DU 22 MARS 1890 sur les syndicats de communes et des Circulaires des 10 avril et 15 mai 1884.‎

‎GARNIER FRERES. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205 + 36 pages -. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

書籍販売業者の参照番号 : R320080190

‎Collectif‎

‎Lois de la République française, an III. De la République une et indivisible (n°135)‎

‎Guéret A., Imprimerie de Guyès Bulletin des lois de la République Broché In-8 (13.5x21.5 cm), broché, 16 pages ; il manque la couverture, coins et bordures frottés, quelques rousseurs, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

書籍販売業者の参照番号 : na1082

‎COLLECTIF‎

‎Lois et actes du gouvernement. Tome 4. Août à Octobre 1791.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1806.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Une dizaine de pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).‎

書籍販売業者の参照番号 : 11433

‎COLLECTIF‎

‎Lois et Actes du Gouvernement. Tome 6. Juillet 1792 à Mars 1793.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).‎

書籍販売業者の参照番号 : 11435

‎COLLECTIF‎

‎Lois et Actes du Gouvernement. Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. (1794)‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).‎

書籍販売業者の参照番号 : 11437

‎COLLECTIF‎

‎Lois-décret et autres textes concernant les mesures de prévention des maladies professionnelles dans les industries du bâtiment et des travaux publics.‎

‎Non Renseigné. 1952. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur bon état. Quelques petites mouillures sur la Couv.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Ecrit et édité par l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics. Classification Dewey : 344-Droit social‎

書籍販売業者の参照番号 : ROD0029602