‎Droit‎

‎COLLECTIF‎

‎Le Propriétaire. Les principaux textes de loi.‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 2004. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 181 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""La Loi au Quotidien"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80137190 ISBN : 2110757531

‎Collectif‎

‎Le revizor - droit economie generale economie d'entreprise- - premiere g - terminale g - b.t.s. - edition actualisee 1992-1993- fiches de synthese, revisions examens, aide memoire bts‎

‎IMPRIMERIE LIENHART / le revizor bureau. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Quelques rousseurs. 508 pages , nombreuses pages volantes.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40062879

‎COLLECTIF‎

‎LE SEIZE CODES DES FRANCAIS‎

‎Bailly, Paris. 1836. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Mouillures. 951 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice. Pièce de titre noire sur le dos, ainsi que titre, caissons, bandeaux et filets dorés. Couverture se détachant. Tranche de plusieurs couleurs. Quelques feuillets légèrement abîmés et se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Composés de la Charte de 1830, des Codes Civil, de Procédure de Commerce, d'Instruction Criminelle, Pénal, Forestier, de la Pêche fluviale, Rural, Electoral, Municipal, du Garde National, Départemental, du Propriétaire, de l'Instruction primaire, etc. Edition complète, conforme au texte du Bulletin des Lois. Augmenté des lois sur la Contrainte par corps, les Attroupemens, les Journaux, la Presse, les Crieurs publics, les Détenteurs d'armes ou de munitions de guerre, les Associations, la Compétance, etc. Des lois de 1835 sur les Délits de la Presse, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40104187

‎Collectif‎

‎LE SERMENT. Recueil d'études anthroplogiques historiques et juridiques; LE SEMINAIRE (1985-1988)‎

‎P., Centre droit et cultures de l'Université de Paris X-Nanterre, 1989. In-8 broché, 289 pages. Couverture défraichie, quelques points de rousseurs sur la tranche.‎

‎COLLECTIF‎

‎LE TRAIT D'UNION JURIDIQUE. BULLETIN DE LIAISON DES CAPACITAIRES EN DROIT‎

‎L'ASSOCIATION NATIONALE DES CAPACITAIRES EN DROIT. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Non paginé, environ 15 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20128538

‎Collectif‎

‎Le Tribunal Criminel et Révolutionnaire de la Dordogne sous la Terreur. (2 Tomes - Complet) Documents authentiques classés et mis en ordre par les Commis Greffiers du Tribunal Civil de Périgueux.‎

‎2 vol. in-4 reliure amateur postérieure simili-cuir vert, dos muets, Cassard Frères, Périgueux, 1880-1881, 576 ; 576 pp. Complet. Etat très satisfaisant (rel. amateur avec dos muets, petit mq. à une garde, bon état par ailleurs). Français‎

‎COLLECTIF‎

‎LE VERITABLE CONSEILLER EN AFFAIRES - NOUVEAU MANUEL COMPLET DE LEGISLATION USUELLE ET PRATIQUE - POUR FAIRE SES AFFAIRE SOI-MEME AVEC SURETE - DANS TOUTES LES CIRCONSTANCES DE LA VIE - NOUVELLE ET GRANDE EDITION - PLUS DE PROCES‎

‎EUGENE PICK. 1872. In-8. Relié toilé. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 426 Pages. Nombreuses traces de mouillures et rousseurs. Couverture tachée, abimée et désolidarisée. VENDU EN L'ETAT. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80186860

‎COLLECTIF‎

‎LEGILSTAION DE LA CONSTRUCTION‎

‎NON PRECISE. 1961. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 508 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil de textes établi par le service juridique du conseil supérieur de l'ordre des architectes. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30042244

‎COLLECTIF‎

‎LEGISLATION‎

‎Ecole Spéciale Militaire. 1899. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 321 pages. Annotations sur le 1er plat et en page de titre. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎2e année, 1899-1900. Etat civil, Nationalité française. Droit public et administratif. Justice militaire... Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40195123

‎COLLECTIF‎

‎LEGISLATION SUR LES LOYERS‎

‎Journaux Officiels. 1974. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 549 pages. N° 1000.‎

‎COLLECTIF‎

‎LEGISLATION SUR LES LOYERS - TEXTE MIS A JOUR A LA DATE DU 6 JUIN 1961 PAR LES SERVICES DU MINISTERE DE LA CONSTRUCTION - N°1000‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. Non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIV + 364 pages + 1 supplement à la brochure N°1000 de 17 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20198748

‎Collectif‎

‎Les 200 mots-clés de la Justice - Collection Les guides de la Justice.‎

‎"Ministère de la Justice. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 47 pages agrafées, nombreux schémas et illustrations en monochrome dans le texte, en supplément une plaquette de 7 pages agrafées ""A quel tribunal s'adresser"" et une plaquette dépliante ""Le juge d'exécution"" - rousseurs sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Collection Les guides de la Justice. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R200127837

‎COLLECTIF‎

‎Les Atteintes a La liberté Avant Jugement En Droit Pénal comparé - Sous La Direction De Jean Pradel‎

‎Paris Cujas 1992 In 8 carré 423 pages - broché - bon état‎

‎Bon‎

書籍販売業者の参照番号 : 33Fs

‎COLLECTIF‎

‎LES CAHIERS DE L'EDUCATION PERMANENTE : Information et animation socio-culturelle 54bis‎

‎LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE. 1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 227 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R160118012

‎COLLECTIF‎

‎LES CAHIERS DE LA JUSTICE / LA JUSTICE EN FRANCE / ART. 66 DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 : L'AUTORITE JUDICIAIRE, GARDIENNE DE LA LIBERTE INDIVIDUELLE ...‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. 1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R320034556

‎COLLECTIF‎

‎Les Cahiers des Droits de l'Homme. 34e année - du n°15 du 20 mai 1934 au n°33 du 30 décembre 1934‎

‎- Imprimerie centrale de la Bourse., Paris 1934, 21,5x30cm, 17 fascicules en feuillets. - Edition originale de cette revue tri-mensuelle dirigée par Emile Kahn. Ensemble de 17 fascicules parmi lesquels un numéro double. Le n°21 est manquant. Organe officiel de la Ligue des Droits de l'Homme apparu en 1920, les Cahiers sont considérés, par les défenseurs de la démocratie comme un outil militant mais aussi comme une importante source d'information documentaire. [ENGLISH DESCRIPTION ON DEMAND]‎

‎COLLECTIF‎

‎Les Cahiers des Droits de l'Homme. 35e année - du n°1 du 10 janvier 1935 au n°33 du 30 décembre 1935‎

‎- Imprimerie centrale de la Bourse., Paris 1935, 21,5x30cm, 29 fascicules en feuillets. - First edition de cette revue tri-mensuelle dirigée par Emile Kahn. Ensemble de 29 fascicules. Nr 5, 14 and 17 are missing. [FRENCH VERSION FOLLOWS] Edition originale de cette revue tri-mensuelle dirigée par Emile Kahn. Ensemble de 29 fascicules. Les n°5, 14 et 17 sont manquants. Organe officiel de la Ligue des Droits de l'Homme apparu en 1920, les Cahiers sont considérés, par les défenseurs de la démocratie comme un outil militant mais aussi comme une importante source d'information documentaire.‎

‎COLLECTIF‎

‎Les Cahiers des Droits de l'Homme. 36e année - du n°2 du 20 janvier 1936 au n°34 du 25 décembre 1936‎

‎- Imprimerie centrale de la Bourse., Paris 1936, 21,5x30cm, 25 fascicules en feuillets. - Edition originale de cette revue tri-mensuelle dirigée par Emile Kahn. Ensemble de 25 fascicules parmi lesquels 5 numéros doubles. Les n°1, 26, 28 et 33 sont manquants. Organe officiel de la Ligue des Droits de l'Homme apparu en 1920, les Cahiers sont considérés, par les défenseurs de la démocratie comme un outil militant mais aussi comme une importante source d'information documentaire. [ENGLISH DESCRIPTION ON DEMAND]‎

‎COLLECTIF‎

‎Les Cahiers des Droits de l'Homme. 37e année du n°1 du 1er janvier 1937 au n°14 du 15 juillet 1937‎

‎- Imprimerie centrale de la Bourse., Paris 1937, 21,5x30cm, 7 fascicules en feuillets. - Edition originale de cette revue tri-mensuelle dirigée par Emile Kahn. Ensemble de 7 fascicules. Les n°5, 6, 8, 9, 12 et 13 sont manquants. Organe officiel de la Ligue des Droits de l'Homme apparu en 1920, les Cahiers sont considérés, par les défenseurs de la démocratie comme un outil militant mais aussi comme une importante source d'information documentaire. [ENGLISH DESCRIPTION ON DEMAND]‎

‎Collectif‎

‎Les cahiers du conseil constitutionnel n°11 octobre 2023, n°12 avril 2024 - Titre VII / Santé et bioéthique, l'enseignement.‎

‎Conseil constitutionnel. 2024. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 688 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R100087557

‎COLLECTIF‎

‎LES CAHIERS DU DROIT, N° 14, MARS 1948, LA CHARITE DANS L'ORDRE SOCIAL‎

‎Fédération des Groupes Catholiques des Palais de Justice. 1948. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 32 pages. Texte sur 2 colonnes. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de Sommaire.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Libres opinions. Carrières juridiques. Chroniques. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40188226

‎Collectif‎

‎Les cinq codes - Avec des notes qui relatent les diverses abrogations et modifications y appotées par des lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le divorce, le droit d'aubaine... précédées de la charte constitutionnelle‎

‎Corbet. 1821. In-16. Cartonné. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 648 + 24 + 84 pages. Manque sur le premier plat et page de garde( en bas , coin droit). Mors fendus. Plats abîmés : couverture muette. Pages de garde marbrées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les cinq codes - Avec des notes qui relatent les diverses abrogations et modifications y appotées par des lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le divorce, le droit d'aubaine... précédées de la charte constitutionnelle de la loi sur les élections, et survie de la loi sur le recrutement de l'Armée. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

書籍販売業者の参照番号 : R200110207

‎COLLECTIF‎

‎LES CINQ CODES .‎

‎DOULADOURE J.M.. 1820. In-18. Relié plein cuir. A restaurer, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 936 pages - Des manques et epidermures .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EDITION NOUVELLE CONFORME AU BULLETIN DES LOIS. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R320112283

‎COLLECTIF‎

‎LES CINQ CODES DU ROYAUME - precédés de la charte constituionnelle / NOUVELLE EDITION.‎

‎GUICHARD AINE. 1819. In-18. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 973 pages- Legeres traces de mouillure parfois (en coins des pages) , sans conséquence réelle sur la lecture - REliure toilé avec rajout d'une piece en cuir avec titre , fleurons et roulettes dorés au dos. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

書籍販売業者の参照番号 : R320093337

‎COLLECTIF‎

‎LES CINQ CODES DU ROYAUME, PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE, et suivis DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS - COLLATIONNES SUR LES EDITIONS OFFICIELLES DE L'IMPRIMERIE ROYALE / NOUVELLE EDITION.‎

‎SAVY FRANCOIS. 1820. In-12 Carré. Relié plein cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos abîmé. Intérieur frais. XIV + 750 pages - Coiffes fendues - Titre, fleurons et roulettes dorés au dos (fané) - Plats, dos et coins frottés - Epidermures. IMP. DE J.B. KINDELEM..‎