‎Droit‎

‎COLLECTIF‎

‎LES PREROGATIVES ETATIQUES SUR LES NAVIRES ETRANGERS‎

‎Université de Bordeaux I. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 253 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Centre d'études et de recherches sur le droit de la mer. Avant-propos de M. jacques Soubeyrol. M. Vialard, Les actions découlant de la juridiction civile, pénale, des etteintes à l'ordre public. M. Sainlos, Les prérogatives contemporaines tendant à la protection du milieu marin... Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40151558

‎Collectif‎

‎Les Progrès des sciences de la vie et le droit pénal - Developments of Life Sciences and Criminal Law - Desarrollos de las ciencias de la vida y derecho penal‎

‎Erès Dos carré collé 2011 In-8 (15,5 x 23,5 cm), dos carré collé, 301 pages, texte en anglais, français et espagnol ; très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

書籍販売業者の参照番号 : ve636

‎COLLECTIF‎

‎LES QUINZE CODES DES FRANCAIS‎

‎LEROI. 1834. In-32. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 981 Pages - annotation à l'encre sur la dernière page - caissons, fleurons, roulettes et titre dorés sur le dos. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R260178219

‎Collectif‎

‎LES RELATIONS COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ÉTATS-UNIS, Travaux de la Commission pour l’étude des communautés européennes (C.E.D.E.C.E.), sous la direction de Jacques BOURRINET‎

‎br., neuf‎

‎Collectif‎

‎Les relations de l'église avec les religions non chrétiennes. Déclaration Nostra Aetate. Texte latin et traduction française. Commentaires [Unam sanctam. Vatican II, vol.61]‎

‎325pp., 22cm., dans la série "Unam sanctam. Vatican II" vol.61, 2 cachets, sinon en bel état, R69643‎

‎Collectif‎

‎LES RELATIONS ENTRE ALLIÉS ET L’AVENIR DE L’ALLIANCE ATLANTIQUE, coll. Arès, Paix et sécurité internationale éd. par D. Colard et J.-F. Guilhaudis‎

‎br., très bon état‎

‎COLLECTIF‎

‎LES ROCHEBARON‎

‎MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 274 à 316. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la haute-loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20120689

‎COLLECTIF‎

‎LES SEIZE CODES DES FRANCAIS AVEC INDICATION DE LEURS ARTICLES CORRELATIFS Contenant le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d'aubaine , les ordonnances sur la profession d'avocat ...‎

‎LEBRIGRE FERRES. 1835. In-18. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 298 + 139+ + 94 + 81 + 64+ 34+ 39 + 11 pages. Contreplats et tranches jaspés. Titre, fleurons et filets dorés au dos. Quelques portraits en noir et blanc, hors texte. 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d'aubaine , les ordonnances sur la profession d'avocat et la plaidoirie,etc,etc. Et suivis des lois sur le cautionnement des journaux et écrits périodiques, sur les substitutions,etc,etc. EDITION COMPLETE entièrement conforme au texte de l'imprimerie royale augmentée de la loi contre les attroupements : sur la contrainte par corps - sur les associations. CODE POLITIQUE / CODE CIVIL / CODE DE PROCEDURE CIVILE / CODE DE COMMERCE / CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE / CODE PENAL / CODE FORESTIER / CODE DE LA PECHE FLUVIALE / CODE DU GARDE NATIONAL / CODE ELECTORAL / CODE MUNICIPAL / CODE RIRAL / TARIF DES FRAIS ET DEPENSE / CODE DU JURY SUR L'APPLICATION AUX DELITS DE LA PRESSE ET POLITIQUES / CODE DU NOTARIAT, ETC Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R200087071

‎COLLECTIF‎

‎LES SERVICES PUBLICS‎

‎SYROS. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 146 pages - Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Tous vos droits et recours Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

書籍販売業者の参照番号 : R160194572 ISBN : 284146136

‎COLLECTIF‎

‎LES SIX CODES - NOUVELLE EDITION - ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE.. - VENDU EN ETAT.‎

‎BARBOU. 1828. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XJ + 282 + 138 + 84 + 94 + 76 + 86 + 20 + 40 pages - nombreuses pages desolidarisées - dos et coins partiellements manquants - page de titre desolidarisée - plusieurs coupures de presse en relation avec le droit - VENDU EN ETAT.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECEDEE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE ET SUIVIE DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS EN MATIERE CIVILE ET CRIMINELLE ET DU TABLEAU DES DISTANCES. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20200336

‎COLLECTIF‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE.‎

‎P.BARBOU. 1829. In-18. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 888 pages - fortes rousseurs ayant quelques conséquence sur la lecture - coiffes en tête et pied frottés - coins frottés - titre sur pièce de titre rouge + filets dorés - trou sur le 2ème plat - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R240068111

‎Collectif‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME, PRÉCEDÉS DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE et suivis des lois et ordonnances concernant la liberté de la presse, des lois sur le recrutemment de l'armée, et des élections, de la loi sur l'aboliton du divorce, de celle sur le Sacrilè‎

‎Paris, Chassaignon, 1829, in-16, pleine basane, dos long, 960 pages. Solide reliure présentant une usure d'sage. Néanmoins bon exemplaire.‎

書籍販売業者の参照番号 : 69521

‎COLLECTIF‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE‎

‎1827 reliure plein veau havane in-32 (binding full calfskin in-32) (11 x 7 cm), dos long (spine without raised bands), décoration or (gilt decoration) à filets or et fers spéciaux or et à froid (special blocking stamps gilt and blind-stamping decoration), titre frappé or (gilt title), plats à plaques spéciales monochromesà froid (blind stamping décoration dans un encadrement d'un filet noir avec un petit rond doré à chaque angle, plats trés légèremn épidermés (light scratches), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) , toutes tranches lisses (all smooth edges), tête et tranche de queue peignées, gouttière en six couleurs afin de délimiter les codes, sans illustrations344 + 162 + 102 + 112 + 96 + 56 + 90 + 46 + 134 pages, 1827 à Paris Librairie ancienne et Moderne et chez Decourchant et Gallay Editeur,‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE contenant : La charte Constitutionnelle, la corrélation des articles des codes entre eux et une table alphabetique à la suite de chaque code; et UN APPENDICE, Contenant les lois sur le sacrilège; sur les substitutions; sur la liberté de la presse, et leur rapport avec les codes d'Instruction Criminelle et Pénal; sur les chemins vicinaux; sur l'Abolition du divorce; sur le Droit d'Aubaine; ; sur les intérêts; sur le Notariat; celle du 25 Juin sur les modifications du code Pénal; les Ordonnances sur la profession d'Avocat;et la Plaidoirie; le Tarif des frais et dépens en matière Coivile; le Tarif des frais en matière Criminelle; la Loi sur le Jury; et une Table Analytique des Six Codes....................... en bon état malgré le léger défaut signalé (good condition in spite of the small defect indicated).‎

書籍販売業者の参照番号 : 16886

‎Collectif‎

‎Les transmissions des biens - 11e edition‎

‎les journal des finacnes. 1986. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 77 pages agrafées. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R160215916

‎COLLECTIF‎

‎LES TRENTE-DEUX CODES DES FRANCAIS : Composés des charte de 1830, des Codes : civil, de commerce, d'instruc. criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, des poids et mesures, de la garde nationale municipal, électoral, sur la presse, etc‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. NON DATE. In-16. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 754 pages. Quelques pliures, quelques annotations à l'encre dans le texte. Titre; filets et ornements dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Composés des charte de 1830, des Codes : civil, de commerce, d'instruc. criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, des poids et mesures, de la garde nationale municipal, électoral, sur al presse, sur la contrainte par corps, sur les chemins vicinaux, sur le recrutement de l'armée, sur les crieurs publics,etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R200094477

‎Collectif‎

‎Les trente-six codes français.‎

‎Lebailly. 1843. In-24. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 896 pages, contreplats et garde jaspés, roulettes dorées sur le dos - papier jauni, épidermures sur la couverture, tranches et plats frottés, papier jaspés décollés des contreplats, ouvrage fendu au centre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R200142587

‎Collectif‎

‎Les vices du consentement dans le contrat‎

‎Paris, Pedone 1977 184pp., 24cm., br.orig., dans la scollection "Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun" (Institut de droit comparé de Paris), bon état, J115315‎

書籍販売業者の参照番号 : J115315

‎COLLECTIF‎

‎LIAISON, N°13, OCT. 1997, NOTAIRE SANS FRONTIERES, RAPPORT SESSION 1997‎

‎Liaison. 1997. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 162 pages. La syndrome du diplodocus. Les structures internationales...‎

‎Collectif‎

‎Liber amicorum Raymond Screvens. L'interdiction professionnelle en droit comparé‎

‎435pp., 23cm., br.orig., bel état, texte en français, néerlandais et anglais‎

‎Collectif‎

‎Liber Memorialis (Leoni Theodoro) Léon Theodor in foro Bruxellensi per annos quinquaginta causarum patrono nobilissimo ordinis nostri praesidi saeviente bello jurisque strenuo defensori dedicatus‎

‎363pp. + planches hors-texte, reliure moderne en toile noire avec titre doré au dos, br.orig. conservée et reliée, 25cm., très bon état, texte en français, [Leon Theodor, Batonnier, 50 années de barreau 1876-1926, Bruxelles], poids: 1.2kg., J108461‎

‎Collectif‎

‎Liber Memorialis (Leoni Theodoro) Léon Theodor in foro Bruxellensi per annos quinquaginta causarum patrono nobilissimo ordinis nostri praesidi saeviente bello jurisque strenuo defensori dedicatus‎

‎Bruxelles, Larcier s.d. [+/-1927] 363pp. + planches hors-texte, reliure moderne en toile noire avec titre doré au dos, br.orig. conservée et reliée, 25cm., très bon état, texte en français, [Leon Theodor, Batonnier, 50 années de barreau 1876-1926, Bruxelles], poids: 1.2kg., J108461‎

書籍販売業者の参照番号 : J108461

‎COLLECTIF‎

‎LIBERTES PUBLIQUES- METHODOLOGIE DU DEVOIR JURIDIQUE‎

‎LA BAULE. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 289 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30120560

‎Collectif‎

‎Liste des objets meubles ou immeubles par destination classés parmi les monuments historiques dans le département de Maine-et-Loire (arrêtée au 1er juillet 1947).‎

‎Imprimerie Nationale. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agrafes rouillées, Papier jauni. 28 pages agrafées - quelques annotations à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎J.H. 604773. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R320171424

‎COLLECTIF‎

‎LIVRE DES PROCEDURES FISCALES, CODE GENERAL DES IMPOTS‎

‎Dalloz. 1987. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 712 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Codes Dalloz. 3e édition. Commentaires par Jean LAMARQUE. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : RO60056643

‎COLLECTIF‎

‎LIVRET EDUCATIF, N° 92, LE CODE DE LA ROUTE‎

‎Volumétrix. 1979. In-16 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 32 pages. Illustré de nombreuses photos en couleur. Images à découper.‎