‎Droit‎

‎COLLECTIF‎

‎Revue internationale du droit d'auteur Table des matières n°1 à LXXVIII (2 volumes)‎

‎Revue internionale du droit d'auteur. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 77 p.+ 97 p.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Jurisprudence 1953-1973. Classification Dewey : 344-Droit social‎

Référence libraire : ROD0042137

‎COLLECTIF‎

‎REVUE DE DROIT CIVIL, N° 1, JANV.-MARS 1980, 79e ANNEE‎

‎Sirey. 1980. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 229 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Dir.: Pierre Raynaud. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Référence libraire : RO40085160

‎COLLECTIF‎

‎REVUE CRITIQUE DE LEGISLATION ET DE JURISPRUDENCE, 71e ANNEE, TOME LI, N° 3-4, MARS-AVRIL 1931‎

‎LGDJ. 1931. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Paginé de 130 à 224. Tampons et annotations sur le 1er plat et en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous le patronnage de Ch. Lyon-Caen, M. Planiol. Dir. H. Capitant, G. Ripert. Examen doctrinal de jurisprudence, Responsabilté civile. Le délai de recours pour excès de pouvoir... Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO40091035

‎COLLECTIF‎

‎REVUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT, ANNEE 1869, TOME X‎

‎Revue du Notariat et de l'Enregistrement. 1869. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 1012 pages. Dos et plats très abîmés avec manques importants. Tranche défraîchie. Pages du texte fraîches.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De la Responsabilité notariale. Jurisprudence. Cours moyen des principales valeurs négociées à la Bourse de Paris. Nominations de notaires... Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO40108465

‎COLLECTIF‎

‎REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SUD-OUEST, 8e ANNEE, N° 1-2, 1957, SERIE JURIDIQUE‎

‎Imprimerie Bière, Bordeaux. 1957. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 111 pages. Illustré de nombreux plans en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Annales de la Fac. de Droit de l'Univ. de Bordeaux. Remarques sur la formation du droit privé français, M. Petot. Les principes fondamentaux du Code roumain de la Famille, F.R. Popesco. Les élections législatives à Bordeaux de 1914 à nos jours, J. Soubeyrol... Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO40151440

‎COLLECTIF‎

‎REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D'AUTEUR - 85 - OCTOBRE 1975‎

‎NON PRECISE. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 188 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : le droit d'auteur et la diffusion par fil des programmes de radio et de télévision par Henri Desbois et André Françon ; L'influence du droit d'auteur sur le développement de la culture dans les pays en voie de développement par N'Déné N'diaye ; Les faux en matière de peinture et d'oeuvre d'art par Jacqueline Fauchère. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO30041625

‎COLLECTIF‎

‎REVUE FRANCAISE DE DROIT CONSTITUTIONNEL - 1996 - N°28 - REVUE TRIMESTRIELLE PUBLIEE AVEC LE CONCOURS DU CENTRE NATIONAL DU LIVRE‎

‎PUF. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 896 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Référence libraire : RO60046341

‎COLLECTIF‎

‎Revue trimestrielle de Droit Civil N°3 - 59ème anné : L'Article 866 du Code Civil et l'attribution de la réserve.‎

‎SIREY J.B.. Juil - Sept 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Non coupé. Revue paginée de 395 à 568. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Référence libraire : RO80135858

‎COLLECTIF‎

‎Revue trimestrielle de Droit Civil. Supplément au n°4 - 63e année : Table alphabétique et analytique des Matières‎

‎SIREY. Oct - Déc 1963. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. Revue paginée de 825 à 886. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Référence libraire : RO80135873

‎COLLONGES PIERRE‎

‎REVENDICATIONS DES FEMMES. COMMENT ET POUR QUI VOTER. LES DROITS DE LA FEMME‎

‎IMPRIMERIE GENERALE LYONNAISE. NON DATE. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 77 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO30117786

‎COLLECTIF‎

‎REVUE MODERNE DE NOTARIAT ET DE PROCEDURE.‎

‎IMPRIMERIE LARFRAY FILS ET GENDRE. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 964 pages - tranches légèrement abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VIIIE ANNEE. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : R240050597

‎COLLECTIF‎

‎REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PENAL - LA PREVENTION ET LA SUPPRESSION DE LA TORTURE - 48E ANNEE - 3E ET 4E TRIMESTRES 1977 - N° 3 ET 4‎

‎ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PENAL. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 310 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Livre en francais et en anglais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO80181307

‎Collectif‎

‎Revue du Notariat et de l'enregistrement - 8 tomes‎

‎Au bureau de la revue et chez Cosse et Marchal. 1861 - 67. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 492 +493 + 510 + 1028 + 1037 + 1136 + 1032 + 1008 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, tomaison et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎T1: 1re année, 2e semestre 1861 (N°1 à 132) - T: 2e année, 1er semestre 1862 (N°133 à 268) - T3: 2e année, 2e semestre 1862 (N°269 à 412) - T4: Année 1863 (N°413 à 691) - T5: Année 1864 (N°692 à 1009) - T6: Année 1865 (N°1010 à 1319) -T7: Année 1866 (N°1320 à 1647) - T8: Année 1867 (N°1648 à 1954). Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : R240165725

‎Collectif‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°96 (octobre 2013) : L'octroi de mer face à la Constitution (Thomas M'Saïdie) / Parrainages et élection présidentielle (Sandrine Pina) / La défense de la loi déférée au Conseil Constitutionnel (Damien Connil) /..‎

‎Presses Universitaires de France. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 788 à 1040.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : L'octroi de mer face à la Constitution (Thomas M'Saïdie) / Parrainages et élection présidentielle (Sandrine Pina) / La défense de la loi déférée au Conseil Constitutionnel (Damien Connil) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Référence libraire : RO80247163 ISBN : 2130618448

‎Collectif‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°71 (juillet 2007) - Les apories de la représentation de la société civile (Alain Chariot) / Quel intérêt à l'abolition constitutionnelle de la peine capitale en France (Delphine Chalus) /...‎

‎Presses Universitaires de France. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 452 à 671.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : Les apories de la représentation de la société civile (Alain Chariot) / Quel intérêt à l'abolition constitutionnelle de la peine capitale en France (Delphine Chalus) / Les petites constitutions (Emmanuel Cartier) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Référence libraire : RO80248689

‎Collectif‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°3 (juillet/septembre 2003) : La médiation dans le procès civil, sens et contresens / L'indu à trois / La longue gestation d'un code européen des contrats / L'énigme du lien de droit / ...‎

‎Dalloz. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 409 à 596. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : La médiation dans le procès civil, sens et contresens / L'indu à trois / La longue gestation d'un code européen des contrats / L'énigme du lien de droit / Obligations en général, les effets de la résolution du contrat /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Référence libraire : RO80259764

‎Collectif‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°2 (avril/juin 2004) : La nature juridique de la dation en paiement / Conception juridique d'une opération économique, le paiement / L'usufruit des droits sociaux / Il était une fois... la Doctrine /...‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. Pages 199 à 402. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : La nature juridique de la dation en paiement / Conception juridique d'une opération économique, le paiement / L'usufruit des droits sociaux / Il était une fois... la Doctrine /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Référence libraire : RO80259766

‎Collectif‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°4 (octobre/décembre 2004) : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /...‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 641 à 835. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Référence libraire : RO80259768

‎Collectif‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°2 (avril/juin 2006) : Contribution à une théorie du bénéfice de subrogation de la caution / La spécificité du contrat unilatéral / Le droit privé révolutionnaire, essai de synthèse /...‎

‎Dalloz. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 191 à 443. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : Contribution à une théorie du bénéfice de subrogation de la caution / La spécificité du contrat unilatéral / Le droit privé révolutionnaire, essai de synthèse /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Référence libraire : RO80259771

‎Collectif‎

‎Revue pénitentiaire Droit pénal N°3 Juillet-Septembre 2019 Sommaire:Codification et système pénal; Réflexions autour des délits de violation de domicile; L'expertise pénale en droit marocain; La convergence des outils de lutte contre les fraudes fiscales‎

‎Editions Cuas. 2019. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 529 à 786 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Sommaire:Codification et système pénal; Réflexions autour des délits de violation de domicile; L'expertise pénale en droit marocain; La convergence des outils de lutte contre les fraudes fiscales et sociales... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

Référence libraire : RO40051358

‎Collectif‎

‎Revue pénitentiaire Droit pénal N°1 janvier Mars 2020 Femmes et droit pénal Sommaire: la participation à l'infraction dans les droits espagnols et d'Amérique hispanophone; Une voix féminine dans le débat pénitentiaire sous la Monarchie de Juillet; Le traf‎

‎Editions Cuas. 2020. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 265 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"Sommaire: la participation à l'infraction dans les droits espagnols et d'Amérique hispanophone; Une voix féminine dans le débat pénitentiaire sous la Monarchie de Juillet; Le trafic illicite de ""biens culturels"", une géoéconomie criminielle ... Classification Dewey : 345-Droit pénal"‎

Référence libraire : RO40051360

‎Collectif‎

‎Revue d'études La Constitution de la France Droit Constitutionnel DRT-C64‎

‎Revue d'études. décembre 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Référence libraire : RO40051375

‎Collectif‎

‎Revue de législation- Du contrat d'association- Commentaire de la loi du 1er juillet 1901 et des réglements d'administration publique du 16 aout suivant (1 volume)‎

‎Non précisé.. Non daté.. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. Paginé de 446 à 544+228 pages. Rousseurs. Accrocs au dos. Coins frottés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Référence libraire : RO30369421

‎COLLECTIF - Alexandre PAPANDREOU‎

‎Revue Héllénique de Droit International, Janv-Juin 1958 : La situation juridique des pêcheries sédentaires en haute-mer- Contribution à l'étude du Droit International Maritime‎

‎ATHENES, Institut Héllénique de Droit international et étranger - 1958 - In-8 - Broché - complet, mais 1 page déchirée - 201 pages‎

‎Marques de bibliothèque Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Référence libraire : 14383

‎COLLECTIF‎

‎Revue Dix-huitième Siècle - N.9 - Année 1977 - Spécial le Sain et Le Malsain‎

‎Garnier 1977 Gros In8 502 pages - broché - très bon etat‎

‎Parfait‎

Référence libraire : 62Ay