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Collectif
Analecta Juris Pontificii. Recueil de dissertations sur différents sujets de droit canonique, de liturgie, de théologie et d'histoire. Quatorzième (14e) série, 1875
1144 colonnes + 5pp. de tables (ensemble 577pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir vert avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos), feuilles de garde marbrées, texte frais et sans rousseurs, bon état, [La plupart des textes sont en français], R83671
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Collectif
Analecta Juris Pontificii. Recueil de dissertations sur différents sujets de droit canonique, liturgie, théologie et histoire. Vint-septième (27e) série, 1887-1888
1288 colonnes (644pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir brun avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos), feuilles de garde marbrées, texte frais, bon état, [La plupart des textes est en français], R83673
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Collectif
Analecta Juris Pontificii. Recueil de dissertations sur différents sujets de droit canonique, liturgie, théologie et histoire. Vingt-sixième (26e) série, 1886-1887
1206 colonnes (603pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir brun avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos), feuilles de garde marbrées, texte frais, bon état, [La plupart des textes sont en français], R83674
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Collectif
Analecta Juris Pontificii. Recueil de dissertations sur différents sujets de droit canonique, liturgie, théologie et histoire. Vingt-quatrième (24e) série, 1885
1144 colonnes (577pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir brun avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos, charnières peu cassées en bas du dos), feuilles de garde marbrées, texte frais, bon état, [La plupart des textes sont en français], R83675
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Collectif
Analecta Juris Pontificii. Recueil de dissertations sur différents sujets de droit canonique, liturgie, théologie et histoire. Vingt-huitième (28e) série, 1888-1889
1144 colonnes (572pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir vert avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos), feuilles de garde marbrées, texte frais et sans rousseurs, bon état, [La plupart des textes sont en français], R83676
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Collectif
Analecta Juris Pontificii. Recueil de dissertations sur différents sujets de droit canonique, liturgie, théologie et histoire. Vingt-troisième (23e) série, 1884
1142 colonnes (571pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir brun avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos), feuilles de garde marbrées, texte frais avec peu de rousseurs, bon état, [La plupart des textes sont en français], R83677
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Collectif
Analecta Juris Pontificii. Recueil de dissertations sur différents sujets de droit canonique, liturgie, théologie et histoire. Vingt-deuxième (22e) série, 1883
1144 colonnes (572pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir vert avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos), feuilles de garde marbrées, texte frais, bon état, [La plupart des textes sont en français], R83678
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Collectif
Analecta Juris Pontificii. Recueil de dissertations sur différents sujets de droit canonique, liturgie, théologie et histoire. Vint-unième (21e) série, 1882
1144 colonnes (572pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir vert avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos), feuilles de garde marbrées, texte frais, bon état, [La plupart des textes sont en français], R83679
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COLLECTIF
ANALYSE DU PROCES, POUR LA DAME MARIN & LES SIEURS YCARD FRERES: CONTRE LA DAME GAUFRIDY
Imprimerie d'André Adibert, Aix. 1786. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 67 pages. Gravure en noir et blanc (bandeau) en 1ère page. Ouvrage broché en un cahier, sans couverture. Petits manques sur le dos. Mouillures en toute fin d'ouvrage. 'Après les discussion longues & multipliées que les parties ont produites dans ce procès intéressant, on conçoit que le seul objet du présent écrit doit être de présenter à nos Juges une analyse fidèle de tout ce qui a été dit pour la défense respective.' (...)
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COLLECTIF
ANNALES DE DROIT ET DE SCIENCES POLITIQUES, ANNALEN VOOR RECHTSGELEERDHEID EN STAATSWETENSCHAPPEN, TOME (DEEL) VIII-N°34, AVRIL (APRIL) 1940
L'Edition Universelle. 1940. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos frotté. Non coupé. 307 pages. Tampons et annotations sur le 1er plat et en 1re page. Revue trimestrielle, publiée avec la collab. des prof. de la Fac. de Droit de l'Univ. de Louvain. Dir. Henri Velge.
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COLLECTIF
ANNALES DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE BORDEAUX, 1re ANNEE, N° 3-4, 1950
Imprimerie Bière, Bordeaux. 1950. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Paginé de 68 à 168. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Le Sultan du Maroc à la Faculté de Droit. La protection assurée aux droits de l'homme en Droit français, J. Brethe de la Gressaye. Les lois contre le morcellement de la propriété paysanne, P. Robino. Maxence Bibié, R. Poplawski...
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COLLECTIF
ANNALES DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE BORDEAUX, 1re ANNEE, N° 1-2, 1950
Imprimerie Bière, Bordeaux. 1950. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 64 pages. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Cérémonie du souvenir, Discours de M. Poplawski, Eloge de Joseph Benzacar, etc. L'évolution de la pensée juridique de Marc Réglade, M. Bibié. L'évolution des modes de recrutement des fonctionnaires depuis 1940, A. Homont...
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Collectif
ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT D’ISTANBUL, 11ème année, t. XII, n° 18-1962
br., non coupé, (jauni, petits accrocs en couv.) A. Ataay, Quelques réflexions sur les Jurisprudences suisse et turque se rapportant aux droits des personnes et de famille ; J.M. Grossen, La représentation de l’incapable privé de discernement dans les procès de divorce ; Le choix du régime matrimonial légal en Turquie ; P. Lalive, Le droit à sa propre image ; K.F. Arik, Étude sur l’adoption dans la doctrine et la Jurisprudence turque et suisse ; F.H. Saymen, L’influence de l’industrialisation sur le droit du Travail en Turquie ; B. Tabbah, La réception par les pays du Proche-Orient (Liban, Syrie, Égypte) d’un droit d’inspiration occidentale ; A. Allot, Development of the Law of Ghana ; M. de Juglart, Les aéroports dans le cadre du Marché Commun ; N. Erdener, The Private International Law of Exchange Contracts Prior to and within the article VIII, sec. 2 (B) of the International Monetary Fund Agreement ; Y. Altug, The right to work of aliens in the United States ; M. Hamidullah, La notion musulmane du droit international privé…
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COLLECTIF
ANNALES DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE, ARTISTIQUE ET LITTERAIRE, JOURNAL DE LEGISLATION , DOCTRINE ET JURISPRUDENCE FRANCAISES ET ETRANGERES, 35e ANNEE, TOME XXXIV, N° 1, JAN. 1889
Chez M. Arthur Rousseau, Paris. 1889. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos à nerfs. Quelques rousseurs. 384 pages. Titre, date et cadres dorés sur le dos. Bords des plats frottés. En matière de Brevets d'invention, littérature, théâtre, musique beaux-arts, dessin, modèles, noms, marques de fabrique et concurrence déloyale. Fondé par J. Pataille. Rédigé par E. Pouillet, Ch. Lyon-Caeb, H. Pataille, P. Martin St-Léon, etc.
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COLLECTIF
ANNALES DU DROIT, 1995, DROIT PRIVE, DROIT CIVIL: LES OBLIGATIONS
ISBN : 2247020593. Dalloz. 1995. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 162 pages. DEUG de Droit 2e année, session 1995.
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COLLECTIF
ANNALES DU DROIT, 1996, DROIT PRIVE, DROIT DES AFFAIRES ET DROIT COMMERCIAL
ISBN : 2247024750. Dalloz. 1996. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 145 pages. Quelques annotations dans le texte. DEUG de Droit 2e année et Licence, session 1996.
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Collectif
Annuaire de la Magistrature. France Métropolitaine et Afrique du Nord. 1er Février 1947
1 vol. in-8 br., Editions Administratives Allain, Elbeuf, 1947, 680 pp. Etat moyen (couv. débrochée restaurée maladroitement à l'adhésif). Prix en l'état pour cet intéressant annuaire présentant l'état de la magistrature au lendemain de l'épuration. Français
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Collectif
Annuaire de législation étrangère publié par la Société de législation comparée contenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers en 1880. - Dixième année.
français Grand in-8 de XX-779 pp.; demi-basane marron, dos à quatre nerfs orné (reliure de l'époque).
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Collectif
Annuaire de législation étrangère publié par la Société de législation comparée contenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers en 1881. - Onzième année.
français Grand in-8 de XXIII-967 pp.; demi-basane marron, dos à quatre nerfs orné (reliure de l'époque).
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Collectif
Annuaire de législation étrangère publié par la Société de législation comparée contenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers en 1882. - Douzième année.
français Grand in-8 de XXIII-1158 pp.; demi-basane marron, dos à quatre nerfs orné (reliure de l'époque).
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Collectif
Annuaire de législation étrangère publié par la Société de législation comparée contenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers en 1883. - Treizième année.
français Grand in-8 de XXIV-1011 pp.; demi-basane marron, dos à quatre nerfs orné (reliure de l'époque).
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Collectif
Annuaire de législation étrangère publié par la Société de législation comparée contenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers en 1884. - Quatorzième année.
français Grand in-8 de XVI-959 pp.; demi-basane marron, dos à quatre nerfs orné (reliure de l'époque).
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Collectif
Annuaire de législation étrangère publié par la Société de législation comparée contenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers en 1885. - Quinzième année.
français Grand in-8 de XXIV-800 pp.; demi-basane marron, dos à quatre nerfs orné (reliure de l'époque).
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Collectif
Annuaire de législation étrangère publié par la Société de législation comparée contenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers en 1886. - Seizième année.
français Grand in-8 de XXVIII-1051 pp.; demi-basane marron, dos à quatre nerfs orné (reliure de l'époque). Manque de cuir au sommet du dos.
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Collectif
Annuaire de législation étrangère publié par la Société de législation comparée contenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers en 1887. - Dix-septième année.
français Grand in-8 de XXXI-1059 pp.; demi-basane marron, dos à quatre nerfs orné (reliure de l'époque). Manque de cuir au sommet du dos.
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Collectif
Annuaire de législation étrangère publié par la Société de législation comparée contenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers en 1888. - Dix-huitième année.
français Grand in-8 de XXV-1117 pp.; demi-basane marron, dos à quatre nerfs orné (reliure de l'époque). Manque de cuir au sommet du dos.
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Collectif
Annuaire de législation étrangère publié par la Société de législation comparée contenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers en 1889. - Dix-neuvième année.
français Grand in-8 de XXXII-1133 pp.; demi-basane marron, dos à quatre nerfs orné (reliure de l'époque). Manque de cuir au sommet du dos.
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Collectif
Annuaire de législation étrangère publié par la Société de législation comparée contenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers en 1890. - Vingtième année.
français Grand in-8 de XXVII-1039 pp.; demi-basane marron, dos à quatre nerfs orné (reliure de l'époque). Manque de cuir au sommet du dos.
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Collectif
Annuaire du Notariat, dédié à M. le Garde des Sceaux, et publié par les Administrateurs du journal le Notaire. [ Annuaire 1837 ]
1 vol. in-8 reliure de l'époque plein maroquin rouge, dos à 4 nerfs orné, toutes tranches dorées, triple filet doré encadrant un estampage à froid d'encadrement aux plats, Au Bureau de l'Administration, Paris, 1837, 406 pp. Très rare exemplaire de cet "Annuaire du Notariat" qui semble avoir été très peu diffusé. Bon état (petits frott. en coiffes, petites brunissures au premier plat) pour cet exemplaire bien relié en plein maroquin rouge, dans le goût du temps. Français
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Collectif
APERÇU COMPARATIF DU STATUT DES REPRÉSENTANTS DE COMMERCE SALARIÉS DANS LES ÉTATS MEMBRES DE LA C.E.E.. Inventaire en vue d’une harmonisation législative. Douze rapports nationaux précédés d’un rapport de synthèse par Axel de THEUX
br.
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COLLECTIF
APPENDICE AU COURS DE LEGISLATION
Ecole Spéciale Militaire. 1899. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Non coupé. 316 pages. 2e année, 1899-1900. 'Ces développements sont donnés à titre de renseignements et pour permettre aux élèves de compléter, quand ils seront officiers, les notions reçues à Saint-Cyr.'
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COLLECTIF
ARCHIVES DE PHILOSOPHIE DU DROIT, TOME 38, DROIT ET RELIGION
ISBN : 224701707X. Sirey. 1993. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 396 pages. Avec le concours du CNRS.
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Collectif
ARMEMENT ET DÉSARMEMENT À L’AGE NUCLÉAIRE, extraits de l’ouvrage publiée par le SIPRI, traduit de l’anglais par Jacques Le Panse, coll. Notes et études documentaires n° 4456
br., bon état Situation des armements ; La poussée nucléaire : Guerre chimique et bactériologique ; Modification de l’environnement à des fins militaires, écocides et armes de destruction massive ; Armes classiques et commerce des armes ; Conséquences économiques et sociales des armements ; Maîtrise des armements et désarmements.
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COLLECTIF
Arrests du conseil d'Etat du Roy Donnez en interpretation des Nouvelles Ordonnances de sa Majesté ; Et en cassation des Arrests rendus contre la disposition d'icelles.
P., Chez les Associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des ses Nouvelles Ordonnances, 1671. In-8 (16.4 x 23.7 cm) reliure d'époque plein cuir, caissons ornés, 238 pp.-7 ff. (table et privilège) Rares rousseurs, épidermures, sinon bon état. Semble concerner les nouvelles ordonnances des années 1668, 1669 et 1670.
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COLLECTIF
ASSEMBLEE DE LIAISON, RAPPORT DE LA SESSION 2002, LE NOTAIRE ET LE CONSOMMATEUR, N° 28, OCT.2002
AL. 2002. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 191 pages. Couverture de Jaca.
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COLLECTIF
B2T - BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL N°142 - LUTTER POUR LES DROITS DE L'HOMME
INSTITUT COOPERATIF DE L'ECOLE MODERNE. 1982. Bon état. Couv. convenable. Intérieur frais. 48 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc. Tampon et annotations sur le premier plat.
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COLLECTIF
BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL N°889 - COMMENT FONCTIONNE LA JUSTICE ?
Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1980. Bon état. Couv. convenable. Intérieur frais. 40 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc et en couleur.
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COLLECTIF
BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL SUPPLEMENT AU N°615 - N°192 : TU VOTERAS
Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1965. Bon état. Couv. convenable. Intérieur frais. 24 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc
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COLLECTIF
BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL SUPPLEMENT AU N°621 - N°198 : UN REGLEMENT DE POLICE RURALE SOUS LOUIS XIV
Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1966. Bon état. Couv. convenable. Intérieur frais. 24 pages.
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COLLECTIF
BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL SUPPLEMENT N°198 - UN REGLEMENT DE POLICE RURALE SOUS LOUIS XIV
Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1966. Bon état. Couv. convenable. Intérieur frais. 24 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc. Annotation sur le premier plat.
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COLLECTIF
BREVIAIRE DE VOS DROITS
ISBN : 2865211134. La Villeguérin. 1989. In-8 Carré. Relié. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 766 pages. Acquisition immobilière. Assurances. Automobile. Banque. Construction. Copropriété. Crédit immobilier. Décès. Divorce. Enfants. Impôts. Loyers. Mariage...
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COLLECTIF
BULLETIN DES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRES CIVILES, 1978-1984 (INCOMPLET)
Imprimerie Nationale. 1978-1984. In-4 Carré. Relié toilé. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 7 volumes d'env. 1000 pages chacun. Pièce de titre frottée sur le dos du 1er volume. Coins des plats en métal. Tranches très légèrement salies. Assemblée plénière. Chambre Mixte. Chambre Commerciale et Financière. Chambre Sociale. Tables...
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COLLECTIF
BULLETIN DES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, 48 VOLUMES (1955-1990)
Imprimerie Nationale, Paris. 1955-1990. In-8 Carré. Relié. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 48 volumes. Titres dorés sur les dos. Quelques reliures légèrement passées. Avec Tables analytiques, 1930-1949, 1950-1959 (I-II).
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COLLECTIF
BULLETIN DES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRES CIVILES, 29 VOLUMES (1955-1990, INCOMPLET)
Journal Officiel de la République Française. 1955-1990. In-4 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 29 volumes. Années manquantes: 1958 (2), 1959, 1960, 1961, 1962 (1), 1963 (2), 1964-1968, 1970-1972, 1974-1978. Titres dorés sur les dos. Quelques plats des premières années abîmés. Section civile. Section commerciale et financière. Section sociale. Tables...
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Collectif
Bulletin des Lois de l'Empire Français (Tomes X et XI - Année 1809 complète). 4e Série - Tome Dixième, contenant les Lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1809. N° 222 à 240 ; Tome Dixième, contenant les Lois rendues pendant le deuxième semestre de l'année 1809. N° 241 à 258
1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, De l'Imprimerie Impériale, Paris, Septembre 1809 et février 1810, XX-XXIV-330-396-12-16 pp. Rappel du titre complet : Bulletin des Lois de l'Empire Français (Tomes X et XI - Année 1809 complète). 4e Série - Tome Dixième, contenant les Lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1809. N° 222 à 240 ; Tome Dixième, contenant les Lois rendues pendant le deuxième semestre de l'année 1809. N° 241 à 258 Très intéressant volume, bien complet des 37 bulletins de l'année 1809, et des tables des matières pour chaque semestre. Bon état (dos frotté). Peu d'ouvrages offrent à la lecture un panorama aussi profond et divers sur la situation de l'Empire napoléonien en l'année 1809. Français
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Collectif
Bulletin des Lois de l'Empire Français. 4e Série - Tome Cinquième, contenant les Lois rendues depuis le 1er Juin jusqu'au dernier jour du mois de Décembre 1806. Du n° 96 au n° 130
1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, De l'Imprimerie Impériale, Paris, Janvier 1807, XXIV-660-48 pp. Très intéressant volume, bien complet des 35 bulletins du premier semestre de l'année 1806, et des tables des matières du semestre. Etat très satisfaisant (dos frotté). Peu d'ouvrages offrent à la lecture un panorama aussi profond et divers sur la situation de l'Empire napoléonien en l'année 1806. Dans le bulletin 123, on pourra lire le "décret impérial qui déclare les Iles britanniques en état de blocus". Français
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Collectif
Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10, N°517 à 574, deuxième semestre de 1857 au tome 20, N° 1034 à 1079, Deuxième semestre de 1862). Contenant les Lois et décrets d'intérêt public et général. [ Contient : ] Tome 10 : 2e semestre 1857 n° 517 à 574 ; Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 575 à 617 ; Tome 12 : 2e semestre 1858 n°618 à 657 ; Tome 13 : 1er semestre 1859 n° 658 à 707 ; Tome 14 : 2e semestre 1859 n°708 à 758 ; Tome 15 : 1er semestre 1860 n° 759 à 815 ; Tome 16 : 2e semestre 1860 n° 819 à 891 ; Tome 17 : 1er semestre 1861 n° 892 à 945 ; Tome 18 : 2e semestre 1861 n° 846 à 891 ; Tome 19 : 1er semestre 1862 n° 892 à 1033 ; Tome 20 : 2e semestre 1862 n° 1034 à 1079
11 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, 1858-1863, Rappel du titre : Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10, N°517 à 574, deuxième semestre de 1857 au tome 20, N° 1034 à 1079, Deuxième semestre de 1862). Contenant les Lois et décrets d'intérêt public et général. [ Contient : ] Tome 10 : 2e semestre 1857 n° 517 à 574 ; Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 575 à 617 ; Tome 12 : 2e semestre 1858 n°618 à 657 ; Tome 13 : 1er semestre 1859 n° 658 à 707 ; Tome 14 : 2e semestre 1859 n°708 à 758 ; Tome 15 : 1er semestre 1860 n° 759 à 815 ; Tome 16 : 2e semestre 1860 n° 819 à 891 ; Tome 17 : 1er semestre 1861 n° 892 à 945 ; Tome 18 : 2e semestre 1861 n° 846 à 891 ; Tome 19 : 1er semestre 1862 n° 892 à 1033 ; Tome 20 : 2e semestre 1862 n° 1034 à 1079 Bonne série réunissant 11 tomes suivis du Bulletin des Lois (partie "Lois et décrets") publiés de juillet 1857 à décembre 1862, période charnière marqué par le passage de l'Empire autoritaire à l'Empire libéral, la Constitution de 1852 étant notamment réformée par le décret du 24 novembre 1860 rétablissant le droit d'adresse du Sénat et du Corps législatif. Etat très satisfaisant (qq. accrocs en coiffe et mors, bon état par ailleurs) Français
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Collectif
Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 7 et 8 : Année 1856) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 7 : 1er semestre 1856 n° 252 à 292 ; Tome 8 : 2e semestre 1856 n° 293 à 347
2 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 7 et 8 : Année 1856) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 7 : 1er semestre 1856 n° 252 à 292 ; Tome 8 : 2e semestre 1856 n° 293 à 347 Bon ensemble réunissant les 2 tomes de l'année 1856 pour la partie supplémentaire du "Bulletin des Lois" contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier. Etat très satisfaisant (qq. frott. en dos, bon état par ailleurs) Français
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Collectif
Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 452 à 503 ; Tome 12 : 2e semestre 1858
2vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 452 à 503 ; Tome 12 : 2e semestre 1858 Bon ensemble réunissant les 2 tomes de l'année 1858 pour la partie supplémentaire du "Bulletin des Lois" contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier. Etat très satisfaisant (petits accrocs en coiffes et mors, bon état par ailleurs) Français
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Collectif
Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 17 et 18 : Année 1861) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 17 : 1er semestre 1858 n° 705 à 739 ; Tome 18 : 2e semestre 1858 n° 740 à 790
2 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 17 et 18 : Année 1861) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 17 : 1er semestre 1858 n° 705 à 739 ; Tome 18 : 2e semestre 1858 n° 740 à 790 Bon ensemble réunissant les 2 tomes de l'année 1861 pour la partie supplémentaire du "Bulletin des Lois" contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier. Etat très satisfaisant (petits accrocs en coiffes et mors, bon état par ailleurs) Français
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