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Collectif
RÉPERTOIRE PRATIQUE DE DROIT CIVIL ET ECCLÉSIASTIQUE par un groupe de professeurs et de jurisconsultes, coll. de la Documentation catholique, t. II : Bail - Bureaux de placement
br., non coupé, (broch. fragiles, couv. avec manques, sales, fanées, un dos manquant)
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Collectif
RÉPERTOIRE PRATIQUE DE DROIT CIVIL ET ECCLÉSIASTIQUE par un groupe de professeurs et de jurisconsultes, coll. de la Documentation catholique, t. II: Bail - Bureaux de placement
, Paris, Maison de la bonne presse 1935, in-12, br., non coupé, (broch. fragiles, couv. avec manques, sales, fanées, un dos manquant), 551p.
Riferimento per il libraio : 20664
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Collectif
Répertoire pratique du droit belge - législation, doctrine et jurisprudence ; Tome V.Exceptions et fins de non-recevoir - fonds de commerce
Bruxelles/Paris, E.Bruylant/Librairie générale de Droit s.d., (viii +) 820pp., couv.cart. avec dos en cuir, bel état
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Collectif
Répertoire pratique du droit belge - législation, doctrine et jurisprudence ; Tome V.Exceptions et fins de non-recevoir - fonds de commerce
, Bruxelles/Paris, E.Bruylant/Librairie générale de Droit s.d., (viii +) 820pp., couv.cart. avec dos en cuir, bel état
Riferimento per il libraio : J21103
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COLLECTIF
Répression des Fraudes et Controle de la Qualité. Recueil de textes concernant les matériaux au contact des aliments et denrées destinés à l'alimentation humaine.
IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1975. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 102 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO80137824
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Collectif
République française - Féférendum du 20 septembre 1992 - Projet de loi autorisant la ratification du Traité sur l'Union Européenne
Imp. Nationale. 1992. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 5 + 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R240150943
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Collectif
République Française, Liberté - Eglité - Fraternité - Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 29 sept. 46 & soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 13 oct
Société Nationale des entreprises de Presse. Non daté. In-Plano. En feuillets. Etat du neuf, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 2 pages. Texte sur plusieurs colonnes. Non daté. Page déchirée et abîmée en marge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R240155458
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COLLECTIF
Résolutions du Conseil des Cinq-Cents. N°208
IMPRIMERIE NATIONALE. XVIIIè siècle. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 83 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO80046577
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COLLECTIF
Résultat des conférences ecclésiastiques du Diocèse de Rodez sur la Justice, tenues en 1820 et 1821
Rodez, Carrère, 1829. In-8 relié pleine basane blonde de l'époque, dos lisse très orné de filets et entrelacs dorés, pièce de tite de maroquin rouge, tranches marbrées. 294 pages. Exemplaire bien relié, bon état.
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COLLECTIF
Résumé de Droit Criminel. 2ème année : 1936 - 1937
LES COURS DE DROIT, Sorbonne. 8 juin 1937. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 141 pages. Texte polycopié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO80133106
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COLLECTIF
Réunion de 8 pièces imprimées entre 1716 et 1746, sur les Princes de sang et autres affaires de successions.
Sans lieu sans nom 1716 1 vol. broché in-4, broché, couv. de papier marbré, dos renforcé de papier kraft, pagination multiple. Comprend : - "Au Roy" (Requête d'annulation des édits de juillet 1714 et de mai 1715 légitimant le duc du Maine et le comte de Toulouse, signée de Louis-Henry, Charles et Louis-Armand de Bourbon ; 4 pp., vers 1716). - "Mémoire des Princes du sang pour répondre au mémoire instructif des princes légitimez du 15 novembre 1716, & à celui du 9 décembre suivant" (5 propositions contre les édits de 1714 et de 1715, 34 pp., février 1717). - "Lettres de légitimation accordées par les rois Henry Quatre et Louis Quatorze en faveur de leurs enfans naturels" (12 pp., vers 1717). - "Mémoire pour l'inspecteur général du Domaine de la Couronne... contre Madame la princesse de Condé & les princes & princesses héritiers... de la duchesse de Vendôme..." (26 pp., vers 1719). - "Mémoire pour Madame Royale de Savoye contre le contrôleur du Domaine" (12 pp., vers 1719). - "Second mémoire pour Madame la Princesse de Condé contre l'inspecteur du Domaine" (19 pp., vers 1719). - Réponse de Madame la Princesse de Condé, héritière... de Madame la Duchesse de Vendôme, au second écrit de l'inspecteur du Domaine du 9 avril 1718" (16 pp., vers 1719). - Mémoire pour Me Eustache Leger, procureur... contre Messire Louis-César de la Baume le Blanc de La Vallière, héritier de feu M. le Duc de La Vallière..." (22 pp., 1746).
Riferimento per il libraio : 102772
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COLLECTIF
Réunion de 8 pièces imprimées entre 1716 et 1746, sur les Princes de sang et autres affaires de successions.
Sans lieu sans nom 1716 1 vol. broché in-4, broché, couv. de papier marbré, dos renforcé de papier kraft, pagination multiple. Comprend : - "Au Roy" (Requête d'annulation des édits de juillet 1714 et de mai 1715 légitimant le duc du Maine et le comte de Toulouse, signée de Louis-Henry, Charles et Louis-Armand de Bourbon ; 4 pp., vers 1716). - "Mémoire des Princes du sang pour répondre au mémoire instructif des princes légitimez du 15 novembre 1716, & à celui du 9 décembre suivant" (5 propositions contre les édits de 1714 et de 1715, 34 pp., février 1717). - "Lettres de légitimation accordées par les rois Henry Quatre et Louis Quatorze en faveur de leurs enfans naturels" (12 pp., vers 1717). - "Mémoire pour l'inspecteur général du Domaine de la Couronne... contre Madame la princesse de Condé & les princes & princesses héritiers... de la duchesse de Vendôme..." (26 pp., vers 1719). - "Mémoire pour Madame Royale de Savoye contre le contrôleur du Domaine" (12 pp., vers 1719). - "Second mémoire pour Madame la Princesse de Condé contre l'inspecteur du Domaine" (19 pp., vers 1719). - Réponse de Madame la Princesse de Condé, héritière... de Madame la Duchesse de Vendôme, au second écrit de l'inspecteur du Domaine du 9 avril 1718" (16 pp., vers 1719). - Mémoire pour Me Eustache Leger, procureur... contre Messire Louis-César de la Baume le Blanc de La Vallière, héritier de feu M. le Duc de La Vallière..." (22 pp., 1746).
Riferimento per il libraio : 102772
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Collectif
Révolution - Bretagne - Assemblée nationale - Bulletins des correspondances réunies du clergé et de la sénéchaussée de Rennes, PUIS Journal des Municipalités districts et départements de l'Ille-et-Vilaine, des Côtes-du-Nord, du Finistère, de la Loire Inférieure et du Morbihan, PUIS Journal des Départements, Districts et Municipalités de la Ci-devant Province de Bretagne, et des Amis de la Constitution
Rennes, R. Vatar fils - 6 Volumes In-8 - Reliure demi-veau frottée (manque pièces de titre ou de tomaison) - dos à nerfs orné - Toutes tranches rouges - mouillures I) T. II) 524 pages + Table manuscrite 9 pages - 1 septembre 1789 au 30 novembre 1789 II) T. IV) 604 pages + Table manuscrite 11 pages - 17 février 1790 au 31 mai 1790 III) T. VI) 8-536 pages -17 juillet 1790 au 15 septembre 1790 V) T.III) 536-V de Table - 16 Novembre 1790 au 15 janvier 1791 IV) T. X) 454-VIII de table - 16 mars 1791 au 15 mai 1791 T. XII) 688-VIII de table - 16 juillet 1791 au 29 septembre 1791
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Collectif
Révolution - Bretagne - Assemblée nationale - Bulletins des correspondances réunies du clergé et de la sénéchaussée de Rennes, PUIS Journal des Municipalités districts et départements de l'Ille-et-Vilaine, des Côtes-du-Nord, du Finistère, de la Loire Inférieure et du Morbihan, PUIS Journal des Départements, Districts et Municipalités de la Ci-devant Province de Bretagne, et des Amis de la Constitution
Rennes, R. Vatar fils - 6 Volumes In-8 - Reliure demi-veau frottée (manque pièces de titre ou de tomaison) - dos à nerfs orné - Toutes tranches rouges - mouilluresI) T. II) 524 pages + Table manuscrite 9 pages - 1 septembre 1789 au 30 novembre 1789II) T. IV) 604 pages + Table manuscrite 11 pages - 17 février 1790 au 31 mai 1790III) T. VI) 8-536 pages -17 juillet 1790 au 15 septembre 1790V) T.III) 536-V de Table - 16 Novembre 1790 au 15 janvier 1791IV) T. X) 454-VIII de table - 16 mars 1791 au 15 mai 1791T. XII) 688-VIII de table - 16 juillet 1791 au 29 septembre 1791
Riferimento per il libraio : 28061
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COLLECTIF
S'ENTRAINER AUX EPREUVES DE DROIT CONSTITUTIONNEL - CATEGORIE AET B - CONCOURS FONCTION PUBLIQUE -
FOUCHER. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 372 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : ROD0138448 ISBN : 221609269
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COLLECTIF
SALARIES : VOS DROITS A LA FORMATION.
CENTRE INFO / FORMA GUIDES. 1979. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 49 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R200032760
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Collectif
Salariés Vos droits Guide pratique
CFDT. 1996. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 191 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Riferimento per il libraio : RO40048495
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Collectif
Satura. Roberto Feenstra sexagesimum quintum annum aetatis complenti ab alumnis collegis amicis oblata.
Ediderunt J. A. Ankum, J. E. Spruit, F. B. J. Wubbe. Ed. Universitaires, Fribourg. 1985. Format : 24/16. Pages : XXIV + 700. Sommaire : voir photos. Bon état.
Riferimento per il libraio : UEI-672
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COLLECTIF
SE METTRE A SON COMPTE - GREFFE
DUNOD. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 276 pages -. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Riferimento per il libraio : RO20209044 ISBN : 2100069454
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COLLECTIF
SE METTRE A SON COMPTE LE GUIDE DU CREATEUR ET DU REPRENEUR D ENTREPRISE- COLLECTION L ENTREPRISE- DES IDEES DES CONSEILS DES SOLUTIONS
DUNOD. 1998. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 125 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO30120055
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COLLECTIF
SECURITE CONTRE L'INCENDIE. N°1011.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 671 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R260166247
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Collectif
Seminarium. Anno XXVIII. Nova Series Anno XVI n° 3 : Iulio-Septembri 1976 : De "sensu Ecclesiae" in formatione sacerdotali.
1 vol. in-8 br., Commentarii pro seminariis, vocationibus Ecclesiasticis, Universitatibus, Seminarium, 1976, pp. 527-763 Bon état Latin
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COLLECTIF
SENAT - SECRETARIAT GENERAL DE LA QUESTURE - NOTICES ET PORTRAITS 1971
IMPRIMERIE NATIONALE. 1971. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XV + 288 pages - nombreux portraits en noir et blanc dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO20190574
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Collectif
SERIAL KILLER Le Côté sombre de la Nature Humaine.
White Star Italie 2015 In-8 ( 220 X 140 mm ) de 448 pages, cartonnage sous jaquette illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.
Riferimento per il libraio : 391622
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Collectif
Session de 1832 - proposition de loi pour le réglement définitif du budget de l'exercice 1830 et présentation du compte général de l'administration des finances (année 1831) et des comptes des ministr
Imprimerie royale 1832 in4. 1832. Relié. Session de 1832 - proposition de loi pour le réglement définitif du budget de l'exercice 1830 et présentation du compte général de l'administration des finances (année 1831) et des comptes des ministres (exercices 1830 et 1831)
Riferimento per il libraio : 100080295
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COLLECTIF
SIMPLIFICATION DES ACTES JUDICIAIRES / FORMULAIRES PRESCRITS PAR LA CIRCULAIRE MIISTERIELLE.
"IMPRIMERIE DES ""PETITES AFFICHES"".. 1908. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 28 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Riferimento per il libraio : R320012748
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Collectif
SOCIALISM AND FOREIGN POLICY by SOCIALIST UNION, Foreword by Philip Noel-Baker
rel. éd., bon état
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Collectif
SOCIALISM AND FOREIGN POLICY by SOCIALIST UNION, Foreword by Philip Noel-Baker
, London, Book House Ltd. 1953, in-8, rel. éd., bon état, 79p.
Riferimento per il libraio : 21475
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COLLECTIF
SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1922. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 322 à 331 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO30064699
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COLLECTIF
SOCIETE D'HISTOIRE DU DROT
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1931. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 787 à 795 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO30064845
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COLLECTIF
SOCIETE PROTECTRICE DE L'ENFANCE DE LA GIRONDE - ANNEE 1899 - BULLETIN 18999 A 1931
IMP. VVE COUSSEAU. 1900. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pagination non continue, environ 400 pages. Titre, auteur, filets dorés sur le dos cuir noir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO30085458
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COLLECTIF
SOSIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL. MANUEL PRATIQUE DES LOIS SOCIALES ET OUVRIERES.
SPES. 1935. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos plié, Intérieur frais. 768 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R260129649
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Collectif
Souvenirs - FNUJA 1947-2004
Fédération Nationale des Unions de Jeunes Avocats. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 82 pages. Quelques photos monochromes dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO80245169
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Collectif
SPORT ET DÉCENTRALISATION par le Centre de Droit du Sport de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de l’Université de Nice
rel. éd., neuf Contributions de B. Asso, L. Biancotti, R. Borderie, J. Broussin, H. Charles, P. Chazeaud, J ; Donnadieu, J.-F. Dumont, C. Estrosi, P. Guichard, P. Jacq, Ch. Lapeyre, J.-P. Loustau-Carrère, G. Mascary, J.-M. Rainaud, J. Séveignes, G. Simon sous la direction de P. Collomb
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Collectif
SPORT ET DÉCENTRALISATION par le Centre de Droit du Sport de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de l’Université de Nice
, Paris, Économica 1988, in-8, rel. éd., neuf, 255p.p.
Riferimento per il libraio : 20827
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COLLECTIF
SROIT PENAL MILITAIRE.
INCONNU. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 130 PAGES DACTYLOGRAPHIEES - Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R320034098
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Collectif
Statuas nationis germanicae Universitatis Bononiae (1292/1750). A cura e con introduzione di Paolo Colliva. Couverture souple défraîchie, intérieur bon état
Bologna, 1975 Format : 24/17. Pages : 316. Sommaire : voir photos. Couverture souple défraîchie, intérieur bon état
Riferimento per il libraio : UEI-1325
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COLLECTIF
STATUR GENERAL DES FONCTIONNAIRES - ORDONNANCE N°59-244 DU 4 FEVRIER 1959 - N°1024
JOURNAUX OFFICIELS. 1964. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 167 pages. Annotations sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R240024980
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COLLECTIF
STATUT DE L'ETRANGER ET RESPECT DU DROIT - POLICE ADMINISTRATION-JUSTICE
ASSOCIATION DE JURISTES POUR LA RECONNAISSANCE DES DROITS FONDAMENTAUX DES IMMIGRES. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 210 pages- annotations à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : ROD0133887
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Collectif
Statut du mineur statut du personnel des exploitations minières et assimilées décret N°46.1433 du 14 juin 1946 mise à jour le 1er octobre 1957
Au bureau du journal. 1957. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 41 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Riferimento per il libraio : R260257033
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Collectif
Statut du personnel des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social - Tome 1 : statut général et textes communs - n°1054-1 1981.
Journal officiel de la république française. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. XIX + 551 pages - petite annotation sur la page de titre - plats jaunis avec des rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO80268884 ISBN : 2110702788
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COLLECTIF
STATUT DU PERSONNEL SEDENTAIRE DE LA COMPAGNIE DES MESSAGERIES MARITIMES
NON EDITE. 1954. In-12. En feuillets. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 38 + 40 pages dactylographiées. Ecritures sur les premières pages, au stylo.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO30052056
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COLLECTIF
STATUT GENERAL DES FONCTIONNAIRES
JOURNAUX OFFICIELS. 1965. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 169 pages. Tampon de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO30059786
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Collectif
Statuts de la caisse de Compensation pour Allocations Familiales aux Travailleurs Indépendants de la Gironde
Au bureau du journal. non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages augmentées d'un feuillet d'un bulletin d'adhésion.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Riferimento per il libraio : R260198025
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Collectif
Statuts du Diocèse de Bordeaux suivi d'une instruction sur l'administration temporelle des paroisses.
Chez Henry Faye, Bordeaux. 1836. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 270 pages. Titre, filets, ornements dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO40003837
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COLLECTIF
STAUT DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS ET DE CERTAINS ETABLISSEMENTS A CARACTERE SOCIAL - TOME 1 : STATUT GENRAL ET TEXTES COMMUNS - N°1054.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur acceptable. 709 pages - coins frottés - petite déchirure sur le 1er plat - nombreuses pages désolidarisées - annotation sur la page de garde - Coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R240071426 ISBN : 2110718102
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COLLECTIF
Strategy for Peace - Thirteenth conference report, october 12-15, 1972 - Sommaire : Four power relations in the pacific - Non-proliferation, what progress ? - Rebuilding inter-american relations - The U.S. ant the U.N., a new approach - Multinational enterprise and world security - Ocean management and world order
Stanley Foundation - 1972 - In-8 - Broché - Portraits dans le texte - Texte en anglais - IV & 76 pages - Très propre
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COLLECTIF
Strategy for Peace - Thirteenth conference report, october 12-15, 1972 - Sommaire : Four power relations in the pacific - Non-proliferation, what progress ? - Rebuilding inter-american relations - The U.S. ant the U.N., a new approach - Multinational enterprise and world security - Ocean management and world order
Stanley Foundation - 1972 - In-8 - Broché - Portraits dans le texte - Texte en anglais - IV & 76 pages - Très propre
Riferimento per il libraio : 16830
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COLLECTIF
Supplement a la troisieme edition du Dictionnaire du notariat, par les notaires et juriconsultes, redacteurs du Journal des notaires et des avocats - Tome Premier A-D
A l'administration du journal des notaires et des avocats. 1836. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 548 pages - contreplats et gardes jaspes - filets, titre et tomaison dorés au dos - 2 photos disponibles. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO20262062
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COLLECTIF
SUPPLEMENT AU N°395 DE LA REVUE FIDUCIAIRE, ORGANE HEBDOMADAIRE D'INFORMATION. INTERÊTS PRIVES. GUIDE DES BAUX RURAUX ET DES FERMAGES.
EDITIONS DE LA REVUE FIDUCIAIRE. JUIN 1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 136 pages. Accrocs légers au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R260144709
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