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DELOISON GEORGES
EXAMEN CRITIQUE DU PROJET DE LOI SUR LES SOCIETES ET DU RAPPORT DE LA COMMISSION SENATORIALE
LAROSE L. ET FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. XII + 196 pages - ex-dono - 1er plat partiellement desolidarisé - dos partiellement manquant - 1 tampon sur le 1er plat - interieur correct.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO20192961
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DELOISON MAXIME
DE LA REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL DANS LES SOCIETES PAR ACTIONS - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENUE LE 15 DECEMBRE 1905 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.
ROUSSEAU ARTHUR. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 92 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat partiellement desolidarisé - 2 tampons et 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampon sur la page 92 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO20203176
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DeLong-Bas, Women in Muslim Family Law Natana J [Editor]; DeLong-Bas, Women in Muslim Family Law Natana J [Contributor]; Hermans
Islam Revival and Reform: Redefining Tradition for the Twenty-First Century Modern Intellectual and Political History of the Middle East
like new. unknown
Riferimento per il libraio : 42811608 ISBN : 0815637535 9780815637530
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DeLong-Bas, Women in Muslim Family Law Natana J [Editor]; DeLong-Bas, Women in Muslim Family Law Natana J [Contributor]; Hermans
Islam Revival and Reform: Redefining Tradition for the Twenty-First Century Modern Intellectual and Political History of the Middle East
new. unknown
Riferimento per il libraio : 42811608-n ISBN : 0815637535 9780815637530
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DELONGPRE M. MASSON ET ALII
BULLETIN ANNUEL DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, DES DROITS DE GREFFE, DES HYPOTHEQUES ET DES AMENDES, 2 TOMES
Bulletin Annuel de l'Enregistrement - G. Pissin, Paris. 1839-1843. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos frotté. Intérieur acceptable. 548 pages pour le tome I et env. 500 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur les dos. Reliures signées (J. Chesneau). Tome I: Faisant suite au Code annoté de l'Enregistrement; Comprenant les décisions rendues pendant les années 1839-1842. Tome II: Code annoté de l'Enregistrement, Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, 2e édition; 2e partie: Timbre, Greffe, Hypothèques et amendes.
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DELONGPRE M. MASSON ET ALII
BULLETIN ANNUEL DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, DES DROITS DE GREFFE, DES HYPOTHEQUES ET DES AMENDES, 2 TOMES
Bulletin Annuel de l'Enregistrement - G. Pissin, Paris. 1839-1843. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 548 pages pour le tome I et env. 500 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur les dos. Reliures signées (J. Chesneau).. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO40153471
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DELONGPRE M. MASSON ET ALII
CODE ANNOTE DE L'ENREGISTREMENT, 2 TOMES
Chez Gustave Pissin, Paris. 1839-1847. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 604 + 95 pages pour le tome I et 555 + 12 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Reliure signée (J. Chesneau). Signature de l'auteur (authentification en page de garde du tome I). Dos légèrement frottés. Tome I: Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et consignation, Relatives aux huissiers, au notariat, aux patentes, aux poids et mesures métriques et à la procédure civile; Annotées des circulaires et instructions de l'administration; des solutions, délibérations, jugements et arrêts formant règle en matière de perception. 2e édition. Enregistrement et ventes de meubles. Tome II: Comprenant les décisions rendues pendant les années 1843-1846.
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DELONGPRE M. MASSON ET ALII
CODE ANNOTE DE L'ENREGISTREMENT, 2 TOMES
Chez Gustave Pissin, Paris. 1839-1847. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 604 + 95 pages pour le tome I et 555 + 12 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Reliure signée (J. Chesneau). Signature de l'auteur (authentification en page de garde du tome I). Dos légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO40153859
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Delos (J.-T.)
Les Assyriens d'Irak et la Société des Nations
In-8 broché, Éditions A. Pedone, 1934, 36 pp. Un peu frotté et jauni, petites pliures et déchirures, petits manques, fait un peu son âge, bon exemplaire de lecture. Poids 60 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 1,76 euro sur la France, 2,60 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Twitter : @Pontneuf06.
Riferimento per il libraio : UUI-10222
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DELOUPE (Émile Jean)
INSTRUCTION SUR LE CROQUIS À MAIN LEVÉE, 20e éd.
br., (couv. fanée avec qq. piqûres, dernière page déchirée)
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DELOUPE (Émile Jean)
INSTRUCTION SUR LE CROQUIS À MAIN LEVÉE, 20e éd.
, Paris, Eyrolles 1947, in-8, br., (couv. fanée avec qq. piqûres, dernière page déchirée) , 20p.
Riferimento per il libraio : 51006
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DELOZE, Xavier
Théorie de la puissance maritale chez les Romains et dans le Droit Civil français, contenant les droits et les devoirs de l'homme et de la femme dans le mariage
1867 PARIS, A. Marescq ainé - 1867 - In-8 - Edition Originale - Brochée - Introduction VIII & 231 pages - couverture salie, Sinon bon exemplaire - Réf 49649
Riferimento per il libraio : 49649
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Delp, L
Der Verlagsvertrag. Handb. f. d. Vertragspraxis d. Urheber u. Verleger m. Vertragsmustern, Erläuterungen u. d. Gesetzen üb. d. Urheberrecht u. d. Verlagsrecht sowie sonst. urhebervertragsrechtl. Bestimmungen. 5. Aufl. bearb. v. P. Lutz.
München, Rehm, 1990. 4°. 423 S. OLwd.
Riferimento per il libraio : 810719
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Delp, Ludwig
Das Recht des geistigen Schaffens in der Informationsgesellschaft : Medienrecht, Urheberrecht, Urhebervertragsrecht. von 2., grundlegend überarb. und erw. Aufl.
München : Beck 2003. XLI, 494 S. ; 23 cm, mit Schutzumschlag Gewebe, gebundene Ausgabe, Leinen, Exemplar in sehr gutem Erhaltungszustand, Neupreis in Euro: 55,00
Riferimento per il libraio : 61259
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DELPECH
STATUT DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET SCIENTIFIQUE de l'Enseignement Supérieur. Supplément à la 2e édition. Préface de Sébastien Charléty.
Paris Librairie Recueil de Sirey 1935. In-8 broché paginé 607 à 718.
Riferimento per il libraio : GITa807
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DELPECH (Caliste)
LA PROCÉDURE ET DROIT CRIMINEL EN COURS D’ASSISES
demi-chagrin vert-foncé, tit. et filets soulignants dorés sur dos lisse, (rel. frottée, accident aux coiffes, mq. aux coupes et coins)
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DELPECH (Caliste)
LA PROCÉDURE ET DROIT CRIMINEL EN COURS D’ASSISES
, Paris, Arthur Rousseau 1888, in-8, demi-chagrin vert-foncé, tit. et filets soulignants dorés sur dos lisse, (rel. frottée, accident aux coiffes, mq. aux coupes et coins), XIX-297p.
Riferimento per il libraio : 50831
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DELPECH (Joseph)
CODE ADMINISTRATIF t. 2
br., non coupé, (débr., jauni), ENVOI DE L’AUTEUR À M. GEORGES RIPERT
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DELPECH M.A.
LE CONCORDAT ET LES ARTICLES ORGANIQUES.
CORNELY EDOUARD. 1901. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos abîmé. Intérieur frais. 32 pages - nombreuses coupures de presse - Plats desolidarisés.
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DELPECH M.A.
Le Concordat et les articles organiques.
CORNELY Edouard. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur bon état. 32 pages. Agraffes rouillées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO20050812
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DELPECH M.A.
LE CONCORDAT ET LES ARTICLES ORGANIQUES.
CORNELY EDOUARD. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 32 pages - nombreuses coupures de presse - Plats desolidarisés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R320101087
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DELPECH, Caliste
La procédure et le droit criminel en cour d'Assises.
Paris, Rousseau, 1888. XIX, 297 S. Halbleder (mit eingebundener OBroschur). 4to. (Stempel auf Titel, Rücken fehlt).
Riferimento per il libraio : 454065
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DELPECH-DELPÉRIÉ (J.).
Essai sur la théorie des causes et des conditions illicites dans les contrats et dans les libéralités.
Pondichéry, Imprimerie du gouvernement, 1869 in-8, [6] ff. n. ch., 68 pp., broché sous couverture verte imprimée, non coupé.
Riferimento per il libraio : 244353
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DELPEREE, Francis; VERDUSSEN, Marc; BIVER, Karine:
Recueil des constitutions européennes.
Bruxelles, Bruylant, 1994, pt. in-8vo, 973 p., cachet sur garde ‘Nico Blanc’, cartonnage original. / Hardbound.
Riferimento per il libraio : 90742aaf
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DELPINO L. - DEL GIUDICE F.,
Compendio di diritto amministrativo
Fonti - Soggetti - Atti - Mezzi - Compiti - Responsabilità - Giustizia. . 8vo. pp. 320. . Molto buono (Very Good). . . .
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DELPIT / BARENNES / BLONDEAU
REPLIQUE POUR LE SIEUR DOTEZAC L'AINE CONTRE LE SIEUR JOSEPH POULET.
ANDRE RACLE - IMPRIMEUR DU ROI DE LA MAIRIE. 1819. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Manque en coiffe de tête, Mouillures. 39 pages - Traces de mouillures sans conséquence réelle sur la lecture -. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R320045111
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DELPIT, Jules.
Réponse d’un campagnard à un parisien ou réfutation du livre de M. Veuillot sur Le Droit du Seigneur.
Paris, J.-B. Dumoulin 1857, 225x145mm, 301pages, reliure demi-parchemin. Plats papier marbré. Pièce de titre et d’auteur dorés au dos. Couvertures et dos conservés. Belle reliure. Rousseurs.
Riferimento per il libraio : 83435
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DELPRAT (Edouard).
L'Administration et la presse.
Orléans Impr. Paul Masson 1861 1 vol. relié plaquette in-12, demi-veau brun, dos à nerfs avec pièce de titre de basane rouge, 44 pp. Edition originale bien reliée à l'époque (mors un peu frottés).
Riferimento per il libraio : 51567
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DELPRAT (Edouard).
L'Administration et la presse.
Orléans Impr. Paul Masson 1861 1 vol. relié plaquette in-12, demi-veau brun, dos à nerfs avec pièce de titre de basane rouge, 44 pp. Edition originale bien reliée à l'époque (mors un peu frottés).
Riferimento per il libraio : 51567
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DELPRAT MOISE
DROIT ROMAIN RAPPORTS SUR LE BENEFICE DE CESSION D'ACTIONS FAIT NAITRE ENTRE LES DEBITEURS ACCESSOIRES, CEUX QUI ONT HYPOTHEQUE LEURS BIENS POUR SURETE DE LA DETTE.. - DROIT CIVIL DU CAUTIONNEMENT REEL - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS
LAROSE L. & FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 168 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage partiellement desolidarisé - 1 etiquette collée au dos - 1er plat, page de faux-titre et de titre desolidarisés - 2 traces de marquer sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons sur la page 168.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO20202593
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DELPRAT, Etienne
Les Formalités Civiles du Mariage en Droit comparé et en Droit International Modernes. [ Livre dédicacé par l'auteur ]
1 vol. in-8 br., Imprimerie Ouvrière, Toulouse, 1907, 264 pp. Edition originale. Bel envoi de l'auteur. Etat très satisfaisant (couv. lég. frottée). Français
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DELPRAT, Etienne
Les Formalités Civiles du Mariage en Droit comparé et en Droit International Modernes. [ Livre dédicacé par l'auteur ]
1 vol. in-8 br., Imprimerie Ouvrière, Toulouse, 1907, 264 pp.
Riferimento per il libraio : 31038
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DELQUIE M.
RAPPORT SUR LA PROPOSITION DE LOI RELATIVE A LA PUBLICITE DES EXECUTIONS CAPITALES
Imprimerie Douladoure-Privat, Toulouse. 1985. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Tâchée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Plaquette de 27 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Annotations d'époque sur le 1er plat. Lu à l'Assemblée générale des Chambres de la Cour d'Appel de Toulouse du 21 jan. 1885.
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DELQUIE M.
RAPPORT SUR LA PROPOSITION DE LOI RELATIVE A LA PUBLICITE DES EXECUTIONS CAPITALES
Imprimerie Douladoure-Privat, Toulouse. 1985. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 27 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Annotations d'époque sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Riferimento per il libraio : RO40169086
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DELRIEU (Sabrina)
INDIVISION ET PROCÉDURES COLLECTIVES, Préface de Corinne Saint-Alary-Houin, coll. de Thèses, Doctorat & Notariat, t.47
, Paris, Defrénois - Lextenso éditions 2010, in-8, br., bon état, IX-444p.
Riferimento per il libraio : 56429
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DELSOL J.-J.
EXPLICATION ELEMENTAIRE DU CODE CIVIL MISE EN RAPPORT AVEC LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE. TOME 3
A. COTILLON ET CIE. 1878. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 723 pages. Petite écriture au stylo sur la page 723 en marge. Petits accrocs sur le bords de quelques pages en marges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : R160131672
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DELSOL J.J.
Explication élémentaire du Code Napoléon mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence
Paris, Cotillon, 1867. 3 volumes In-8 brochés, 559 + 702 + 648 pages. Pages des tomes I et III non coupées. Couverture du tome I légèrement abimée en bord. Ex libris. Bon exemplaire.
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Delsol Xavier
Le mécénat et parrainage guide juridique et fiscal - Collection les guides pratiques des entreprises culturelles.
Les éditions Juris Service / Agec. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 309 pages - couverture contrepliée - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Riferimento per il libraio : R320129088
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DELUCENAY (Georges)
DES SOCIÉTÉS DE FAIT EN DROIT FRANÇAIS. Étude de jurisprudence - Essai critique. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de l’université de Dijon le 28 juin 1910, (Président : M. Bailly, Suffragants : MM. Hémard et Hugueney)
br., (couv. légt fanée et salie, très rares piqûres en intérieur)
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DELUCENAY (Georges)
DES SOCIÉTÉS DE FAIT EN DROIT FRANÇAIS. Étude de jurisprudence - Essai critique. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de l’université de Dijon le 28 juin 1910 (Président : M. Bailly, Suffragants : MM. Hémard et Hugueney)
br., (couv. insolée et légt salie, dos légt taché), int. frais
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DELUCENAY (Georges)
DES SOCIÉTÉS DE FAIT EN DROIT FRANÇAIS. Étude de jurisprudence- Essai critique. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de l’université de Dijon le28 juin1910, (Président:M.Bailly, Suffragants: MM.Hémard et Hugueney)
, Dijon, Imprimerie Darantière 1910, in-8, br., (couv. légt fanée et salie, très rares piqûres en intérieur), 238p.
Riferimento per il libraio : 51446
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DELVALLEZ (Charles-Édouard)
LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT COMMUNAUTAIRE, Préface de Jean-Marie Pontier, coll. Logiques Juridiques
, Paris, L’Harmattan 2011, in-8, br., bon état, 355p.
Riferimento per il libraio : 56202
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DELVAS GEORGES
DROIT ROMAIN DU PIGNUS NOMINIS - DROIT FRANCAIS DU GAGE DES CHOSES INCORPORELLES CREANCES, ACTIONS, DROIT AU BAIL, FONDS DE COMMERCE, BREVET D'INVENTION, DROIT D'AUTEUR ETC.. EN MATIERE CIVILE ET COMMERCIALE - THESE POUR LE DOCTORAT...
GIARD A. - BRIERE E. - JOUVE HENRI. 1892. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 245 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - plats desolidarisés - 3 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos - page de titre desolidarisée - 2 tampons au dos de la page 245 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Riferimento per il libraio : RO20203189
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DELVAUX B. & REIFFERS E.
Les Sociétés "Holding" au Grand-Duché de Luxembourg. Etude théorique et pratique de la loi du 31 juillet 1929
388pp., 4e édition revue et augmentée, 27cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, J104384
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DELVAUX Bernard & REIFFERS Edmond
Les Sociétés "Holding" au Grand-Duché de Luxembourg. Etude théorique et pratique de la loi du 31 juillet 1929
130pp., 25cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir noir avec titre doré), feuilles de garde marbrées, brochure originale conservée et reliée, bon état, J104385
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DELVAUX Jean
"Droits et obligations des architectes; étude de droit belge et de droit français sur la situation juridique des architectes vis-à-vis des propriétaires des entrepreneurs et des tiers, et sur la propriété artistique des uvres d'architecture."
Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant/Paris, Lbrairie Générale de Droit, 1923. 16 x 26, 302 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).
Riferimento per il libraio : 65582
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DELVAUX Jean
"Droits et obligations des entrepreneurs de travaux; étude de doctrine et de jurisprudence sur les relations des entrepreneurs avec les propriétaires, architectes, sous-traitants, ouvriers, voisins, etc."
Bruxelles, Emile Bruylant, 1934. 17 x 25, 314 pp., broché, bon état.
Riferimento per il libraio : 79494
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DELVAUX, André (1569-1636).
Andreae Vallensis vulgo Del Vaulx, Andanensis, Paratitla Juris Canonici sive Decretalium D. Gregorii Papae IX summaria ac methodica explicatio. Cui accessit D. Annonis Schnorremberg Commentarium in eiusdem Juris Regulas.
Köln: Coloniae Allobrogum, sumptibus Fratrum De Tournes, 1774. 4to. cuadrado; 10 hs., 490 pp., 7 hs., 128 pp., 2 hs. Encuadernación de la época, en pergamino, con cierres.
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DELVAUX, André (1569-1636).
Paratitla Juris Canonici sive Decretalium D. Gregorii Papae IX summaria ac methodica Explicatio. Cui accesserat D. Annonis Schnorremberg Commentarium in eiusdem Juris Regulas. Editio secunda Matritensis.
Madrid, ex Typographia Placidi Barco Lopez, eiusque sumptibus, 1796. 4to. mayor cuadrado; 8 hs., 504 pp., 131 pp. Encuadernación de la época, en pergamino, con cierres.
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DELVAUX, Bernard, Edmond, REIFFERS
Les sociétés "holding" au Grand-duché de Luxembourg. Étude théorique et pratique de la loi du 31 juillet 1929. 3me édition remaniée et augmentée.
Paris, Sirey, 1969. 461 S. OKart.
Riferimento per il libraio : 3624500
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