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‎DELOISON GEORGES‎

‎EXAMEN CRITIQUE DU PROJET DE LOI SUR LES SOCIETES ET DU RAPPORT DE LA COMMISSION SENATORIALE‎

‎LAROSE L. ET FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. XII + 196 pages - ex-dono - 1er plat partiellement desolidarisé - dos partiellement manquant - 1 tampon sur le 1er plat - interieur correct.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20192961

‎DELOISON MAXIME‎

‎DE LA REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL DANS LES SOCIETES PAR ACTIONS - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENUE LE 15 DECEMBRE 1905 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 92 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat partiellement desolidarisé - 2 tampons et 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampon sur la page 92 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20203176

‎DeLong-Bas, Women in Muslim Family Law Natana J [Editor]; DeLong-Bas, Women in Muslim Family Law Natana J [Contributor]; Hermans‎

‎Islam Revival and Reform: Redefining Tradition for the Twenty-First Century Modern Intellectual and Political History of the Middle East‎

‎like new. unknown‎

Riferimento per il libraio : 42811608 ISBN : 0815637535 9780815637530

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[Books from GreatBookPrices]

€ 88.85 Informazioni/Compera

‎DeLong-Bas, Women in Muslim Family Law Natana J [Editor]; DeLong-Bas, Women in Muslim Family Law Natana J [Contributor]; Hermans‎

‎Islam Revival and Reform: Redefining Tradition for the Twenty-First Century Modern Intellectual and Political History of the Middle East‎

‎new. unknown‎

Riferimento per il libraio : 42811608-n ISBN : 0815637535 9780815637530

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‎DELONGPRE M. MASSON ET ALII‎

‎BULLETIN ANNUEL DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, DES DROITS DE GREFFE, DES HYPOTHEQUES ET DES AMENDES, 2 TOMES‎

‎Bulletin Annuel de l'Enregistrement - G. Pissin, Paris. 1839-1843. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos frotté. Intérieur acceptable. 548 pages pour le tome I et env. 500 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur les dos. Reliures signées (J. Chesneau). Tome I: Faisant suite au Code annoté de l'Enregistrement; Comprenant les décisions rendues pendant les années 1839-1842. Tome II: Code annoté de l'Enregistrement, Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, 2e édition; 2e partie: Timbre, Greffe, Hypothèques et amendes.‎

‎DELONGPRE M. MASSON ET ALII‎

‎BULLETIN ANNUEL DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, DES DROITS DE GREFFE, DES HYPOTHEQUES ET DES AMENDES, 2 TOMES‎

‎Bulletin Annuel de l'Enregistrement - G. Pissin, Paris. 1839-1843. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 548 pages pour le tome I et env. 500 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur les dos. Reliures signées (J. Chesneau).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome I: Faisant suite au Code annoté de l'Enregistrement; Comprenant les décisions rendues pendant les années 1839-1842. Tome II: Code annoté de l'Enregistrement, Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, 2e édition; 2e partie: Timbre, Greffe, Hypothèques et amendes. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO40153471

‎DELONGPRE M. MASSON ET ALII‎

‎CODE ANNOTE DE L'ENREGISTREMENT, 2 TOMES‎

‎Chez Gustave Pissin, Paris. 1839-1847. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 604 + 95 pages pour le tome I et 555 + 12 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Reliure signée (J. Chesneau). Signature de l'auteur (authentification en page de garde du tome I). Dos légèrement frottés. Tome I: Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et consignation, Relatives aux huissiers, au notariat, aux patentes, aux poids et mesures métriques et à la procédure civile; Annotées des circulaires et instructions de l'administration; des solutions, délibérations, jugements et arrêts formant règle en matière de perception. 2e édition. Enregistrement et ventes de meubles. Tome II: Comprenant les décisions rendues pendant les années 1843-1846.‎

‎DELONGPRE M. MASSON ET ALII‎

‎CODE ANNOTE DE L'ENREGISTREMENT, 2 TOMES‎

‎Chez Gustave Pissin, Paris. 1839-1847. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 604 + 95 pages pour le tome I et 555 + 12 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Reliure signée (J. Chesneau). Signature de l'auteur (authentification en page de garde du tome I). Dos légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome I: Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et consignation, Relatives aux huissiers, au notariat, aux patentes, aux poids et mesures métriques et à la procédure civile; Annotées des circulaires et instructions de l'administration; des solutions, délibérations, jugements et arrêts formant règle en matière de perception. 2e édition. Enregistrement et ventes de meubles. Tome II: Comprenant les décisions rendues pendant les années 1843-1846. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO40153859

‎Delos (J.-T.)‎

‎Les Assyriens d'Irak et la Société des Nations‎

‎In-8 broché, Éditions A. Pedone, 1934, 36 pp. Un peu frotté et jauni, petites pliures et déchirures, petits manques, fait un peu son âge, bon exemplaire de lecture. Poids 60 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 1,76 euro sur la France, 2,60 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Twitter : @Pontneuf06.‎

Riferimento per il libraio : UUI-10222

Livre Rare Book

Les Livres du Pont-Neuf
Paris France Francia França France
[Books from Les Livres du Pont-Neuf]

€ 18.00 Informazioni/Compera

‎DELOUPE (Émile Jean)‎

‎INSTRUCTION SUR LE CROQUIS À MAIN LEVÉE, 20e éd.‎

‎br., (couv. fanée avec qq. piqûres, dernière page déchirée)‎

‎DELOUPE (Émile Jean)‎

‎INSTRUCTION SUR LE CROQUIS À MAIN LEVÉE, 20e éd.‎

‎, Paris, Eyrolles 1947, in-8, br., (couv. fanée avec qq. piqûres, dernière page déchirée) , 20p.‎

Riferimento per il libraio : 51006

‎DELOZE, Xavier‎

‎Théorie de la puissance maritale chez les Romains et dans le Droit Civil français, contenant les droits et les devoirs de l'homme et de la femme dans le mariage‎

‎1867 PARIS, A. Marescq ainé - 1867 - In-8 - Edition Originale - Brochée - Introduction VIII & 231 pages - couverture salie, Sinon bon exemplaire - Réf 49649‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Riferimento per il libraio : 49649

Livre Rare Book

A l's.p.rance
Brest France Francia França France
[Books from A l's.p.rance]

€ 55.00 Informazioni/Compera

‎Delp, L‎

‎Der Verlagsvertrag. Handb. f. d. Vertragspraxis d. Urheber u. Verleger m. Vertragsmustern, Erläuterungen u. d. Gesetzen üb. d. Urheberrecht u. d. Verlagsrecht sowie sonst. urhebervertragsrechtl. Bestimmungen. 5. Aufl. bearb. v. P. Lutz.‎

‎München, Rehm, 1990. 4°. 423 S. OLwd.‎

Riferimento per il libraio : 810719

‎Delp, Ludwig‎

‎Das Recht des geistigen Schaffens in der Informationsgesellschaft : Medienrecht, Urheberrecht, Urhebervertragsrecht. von 2., grundlegend überarb. und erw. Aufl.‎

‎München : Beck 2003. XLI, 494 S. ; 23 cm, mit Schutzumschlag Gewebe, gebundene Ausgabe, Leinen, Exemplar in sehr gutem Erhaltungszustand, Neupreis in Euro: 55,00‎

‎Geistiges Schaffen heute findet unter völlig anderen Voraussetzungen als noch vor wenigen Jahren statt. Mit den neuen Möglichkeiten der Vervielfältigung und Verbreitung haben sich auch die rechtlichen Voraussetzungen geistigen Schaffens geändert. Dieses aktuelle Handbuch informiert klar und präzise über die verwandten und in der Praxis eng verzahnten Gebiete des Medienrechts, des Presserechts, des Urheberrechts und des Urhebervertragsrechts. Ob Reform des Urheberrechts in der EU, neues Vergütungsrecht, Preisbindung für Verlagserzeugnisse oder die Neuregelung des publizistischen Jugendrechts - der Band gibt fundiert Auskunft und zeigt Lösungswege auf. Die 2. Auflage wird den aktuellen rechtlichen und faktischen Tendenzen der Publizistik gerecht durch neue Schwerpunkte und den Blick auf die jüngsten Novellen; z. B.: - Medien und Informationsgesellschaft (unter Berücksichtigung der Umsetzung der EU-Richtlinie zum Urheberrecht in der Informationsgesellschaft im Frühjahr 2003) - Die Grundrechte am geistigen Schaffen: Meinungsfreiheit, Presse- und Rundfunkfreiheit, Kunst- und Lehrfreiheit - Persönlichkeitsrecht, Jugendschutz, zivilrechtliche und strafrechtliche Grenzen des Rechts des geistigen Schaffens - Das Recht der Presse in Gesetzgebung und Usancen - Das moderne Urheberrecht und seine Entwicklung - Das Urhebervertragsrecht mit Verlags- und Lizenzrecht (unter Berücksichtigung der seit Sommer 2002 geltenden Änderungen) Das Wettbewerbs- und Preisbindungsrecht (mit neuen Rechtsgrundlagen seit Herbst 2002) Prof. Dr. Ludwig Delp zählt zu den erfahrensten und renommiertesten Urheber- und Verlagsrechtlern. Er leitet das Deutsche Bucharchiv München, die Waldemar-Bonsels-Stiftung, die Ludwig-Delp-Stiftung und andere Einrichtungen. Er ist Begründer und seit 50 Jahren Herausgeber der Sammlung »Das gesamte Recht der Publizistik«. Sein Standardwerk »Der Verlagsvertrag« liegt in 7. Auflage vor. Für kreativ Schaffende, ihre Vermarkter, Rechtsanwälte, Unternehmensjuristen. Jura 9783406499272 +++++ 30 Jahre Antiquariat Christmann in Wiesbaden +++++ Wir liefern außer nach Deutschland, nur noch nach Schweiz / Holland / Belgien / Italien / GB / USA / +++ We now only deliver to Switzerland / Holland and Belgium / Italy / GB / USA +++ Keine Lieferung nach Österreich ++++‎

Riferimento per il libraio : 61259

‎DELPECH‎

‎STATUT DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET SCIENTIFIQUE de l'Enseignement Supérieur. Supplément à la 2e édition. Préface de Sébastien Charléty.‎

‎Paris Librairie Recueil de Sirey 1935. In-8 broché paginé 607 à 718.‎

‎(2496)‎

Riferimento per il libraio : GITa807

Livre Rare Book

Librairie Sylvie Nouvène
Marseille France Francia França France
[Books from Librairie Sylvie Nouvène]

€ 23.00 Informazioni/Compera

‎DELPECH (Caliste)‎

‎LA PROCÉDURE ET DROIT CRIMINEL EN COURS D’ASSISES‎

‎demi-chagrin vert-foncé, tit. et filets soulignants dorés sur dos lisse, (rel. frottée, accident aux coiffes, mq. aux coupes et coins)‎

‎DELPECH (Caliste)‎

‎LA PROCÉDURE ET DROIT CRIMINEL EN COURS D’ASSISES‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1888, in-8, demi-chagrin vert-foncé, tit. et filets soulignants dorés sur dos lisse, (rel. frottée, accident aux coiffes, mq. aux coupes et coins), XIX-297p.‎

Riferimento per il libraio : 50831

‎DELPECH (Joseph)‎

‎CODE ADMINISTRATIF t. 2‎

‎br., non coupé, (débr., jauni), ENVOI DE L’AUTEUR À M. GEORGES RIPERT‎

‎DELPECH M.A.‎

‎LE CONCORDAT ET LES ARTICLES ORGANIQUES.‎

‎CORNELY EDOUARD. 1901. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos abîmé. Intérieur frais. 32 pages - nombreuses coupures de presse - Plats desolidarisés.‎

‎DELPECH M.A.‎

‎Le Concordat et les articles organiques.‎

‎CORNELY Edouard. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur bon état. 32 pages. Agraffes rouillées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20050812

‎DELPECH M.A.‎

‎LE CONCORDAT ET LES ARTICLES ORGANIQUES.‎

‎CORNELY EDOUARD. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 32 pages - nombreuses coupures de presse - Plats desolidarisés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R320101087

‎DELPECH, Caliste‎

‎La procédure et le droit criminel en cour d'Assises.‎

‎Paris, Rousseau, 1888. XIX, 297 S. Halbleder (mit eingebundener OBroschur). 4to. (Stempel auf Titel, Rücken fehlt).‎

‎Einzige Ausgabe.‎

Riferimento per il libraio : 454065

‎DELPECH-DELPÉRIÉ (J.).‎

‎Essai sur la théorie des causes et des conditions illicites dans les contrats et dans les libéralités.‎

‎Pondichéry, Imprimerie du gouvernement, 1869 in-8, [6] ff. n. ch., 68 pp., broché sous couverture verte imprimée, non coupé.‎

‎Unique édition, très rare. L'opuscule pose un problème d'attribution : il est signé de "J. Delpech-Delpérié, conseiller à la Cour impériale de Pondichéry". Or, le Delpech-Delpérié qui occupe ces fonctions à partir de 1868 s'appelle Pascal (dit Hippolyte) Delpech-Delperrié (1817-1887), docteur en droit. Il fut successivement notaire à Montauban (1846-1861), conseiller au Tribunal de Pondichéry (1868), à Dakar (1872), à Cayenne, puis président à la Cour d'appel de Saïgon. De surcroît, l'envoi qui accompagne notre exemplaire (cf. infra) présente bien un J. comme prénom. Cet Hippolyte avait bien un fils, Jacques, mais neé en 1847, ce qui semble un peu jeune pour la fonction qui figure au titre ; et ce Jacques est recensé généralement sous le nom de Delpech de Frayssinet. Inde perplexitates et hemicraniae.Un seul exemplaire au CCF (BnF).Envoi autographe de l'auteur à Jean Ernoul, ministre de la justice du premier gouvernement de Broglie (du 25 mai au 26 novembre 1873), ce qui place cet envoi en 1873, bien après sa publication. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Riferimento per il libraio : 244353

‎DELPEREE, Francis; VERDUSSEN, Marc; BIVER, Karine:‎

‎Recueil des constitutions européennes.‎

‎Bruxelles, Bruylant, 1994, pt. in-8vo, 973 p., cachet sur garde ‘Nico Blanc’, cartonnage original. / Hardbound.‎

Riferimento per il libraio : 90742aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Books from Harteveld Rare Books Ltd.]

€ 28.67 Informazioni/Compera

‎DELPINO L. - DEL GIUDICE F.,‎

‎Compendio di diritto amministrativo‎

‎Fonti - Soggetti - Atti - Mezzi - Compiti - Responsabilità - Giustizia. . 8vo. pp. 320. . Molto buono (Very Good). . . .‎

‎DELPIT / BARENNES / BLONDEAU‎

‎REPLIQUE POUR LE SIEUR DOTEZAC L'AINE CONTRE LE SIEUR JOSEPH POULET.‎

‎ANDRE RACLE - IMPRIMEUR DU ROI DE LA MAIRIE. 1819. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Manque en coiffe de tête, Mouillures. 39 pages - Traces de mouillures sans conséquence réelle sur la lecture -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R320045111

‎DELPIT, Jules.‎

‎Réponse d’un campagnard à un parisien ou réfutation du livre de M. Veuillot sur Le Droit du Seigneur.‎

‎Paris, J.-B. Dumoulin 1857, 225x145mm, 301pages, reliure demi-parchemin. Plats papier marbré. Pièce de titre et d’auteur dorés au dos. Couvertures et dos conservés. Belle reliure. Rousseurs.‎

‎Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

Riferimento per il libraio : 83435

Livre Rare Book

Bouquinerie du Varis
Russy Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Books from Bouquinerie du Varis]

€ 57.34 Informazioni/Compera

‎DELPRAT (Edouard).‎

‎L'Administration et la presse.‎

‎Orléans Impr. Paul Masson 1861 1 vol. relié plaquette in-12, demi-veau brun, dos à nerfs avec pièce de titre de basane rouge, 44 pp. Edition originale bien reliée à l'époque (mors un peu frottés).‎

Riferimento per il libraio : 51567

Livre Rare Book

Vignes Online
Paris France Francia França France
[Books from Vignes Online]

€ 25.00 Informazioni/Compera

‎DELPRAT (Edouard).‎

‎L'Administration et la presse.‎

‎Orléans Impr. Paul Masson 1861 1 vol. relié plaquette in-12, demi-veau brun, dos à nerfs avec pièce de titre de basane rouge, 44 pp. Edition originale bien reliée à l'époque (mors un peu frottés).‎

Riferimento per il libraio : 51567

Livre Rare Book

Vignes Online
Eymoutiers France Francia França France
[Books from Vignes Online]

€ 25.00 Informazioni/Compera

‎DELPRAT MOISE‎

‎DROIT ROMAIN RAPPORTS SUR LE BENEFICE DE CESSION D'ACTIONS FAIT NAITRE ENTRE LES DEBITEURS ACCESSOIRES, CEUX QUI ONT HYPOTHEQUE LEURS BIENS POUR SURETE DE LA DETTE.. - DROIT CIVIL DU CAUTIONNEMENT REEL - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS‎

‎LAROSE L. & FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 168 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage partiellement desolidarisé - 1 etiquette collée au dos - 1er plat, page de faux-titre et de titre desolidarisés - 2 traces de marquer sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons sur la page 168.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20202593

‎DELPRAT, Etienne‎

‎Les Formalités Civiles du Mariage en Droit comparé et en Droit International Modernes. [ Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie Ouvrière, Toulouse, 1907, 264 pp. Edition originale. Bel envoi de l'auteur. Etat très satisfaisant (couv. lég. frottée). Français‎

‎DELPRAT, Etienne‎

‎Les Formalités Civiles du Mariage en Droit comparé et en Droit International Modernes. [ Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie Ouvrière, Toulouse, 1907, 264 pp.‎

‎Edition originale. Bel envoi de l'auteur. Etat très satisfaisant (couv. lég. frottée).‎

Riferimento per il libraio : 31038

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Books from SARL Librairie du Cardinal]

€ 66.00 Informazioni/Compera

‎DELQUIE M.‎

‎RAPPORT SUR LA PROPOSITION DE LOI RELATIVE A LA PUBLICITE DES EXECUTIONS CAPITALES‎

‎Imprimerie Douladoure-Privat, Toulouse. 1985. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Tâchée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Plaquette de 27 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Annotations d'époque sur le 1er plat. Lu à l'Assemblée générale des Chambres de la Cour d'Appel de Toulouse du 21 jan. 1885.‎

‎DELQUIE M.‎

‎RAPPORT SUR LA PROPOSITION DE LOI RELATIVE A LA PUBLICITE DES EXECUTIONS CAPITALES‎

‎Imprimerie Douladoure-Privat, Toulouse. 1985. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 27 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Annotations d'époque sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Lu à l'Assemblée générale des Chambres de la Cour d'Appel de Toulouse du 21 jan. 1885. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

Riferimento per il libraio : RO40169086

‎DELRIEU (Sabrina)‎

‎INDIVISION ET PROCÉDURES COLLECTIVES, Préface de Corinne Saint-Alary-Houin, coll. de Thèses, Doctorat & Notariat, t.47‎

‎, Paris, Defrénois - Lextenso éditions 2010, in-8, br., bon état, IX-444p.‎

Riferimento per il libraio : 56429

‎DELSOL J.-J.‎

‎EXPLICATION ELEMENTAIRE DU CODE CIVIL MISE EN RAPPORT AVEC LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE. TOME 3‎

‎A. COTILLON ET CIE. 1878. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 723 pages. Petite écriture au stylo sur la page 723 en marge. Petits accrocs sur le bords de quelques pages en marges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TROISIEME EDITION Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R160131672

‎DELSOL J.J.‎

‎Explication élémentaire du Code Napoléon mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence‎

‎Paris, Cotillon, 1867. 3 volumes In-8 brochés, 559 + 702 + 648 pages. Pages des tomes I et III non coupées. Couverture du tome I légèrement abimée en bord. Ex libris. Bon exemplaire.‎

MareMagnum

Artgil
Rodez, FR
[Books from Artgil]

€ 100.00 Informazioni/Compera

‎Delsol Xavier‎

‎Le mécénat et parrainage guide juridique et fiscal - Collection les guides pratiques des entreprises culturelles.‎

‎Les éditions Juris Service / Agec. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 309 pages - couverture contrepliée - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Collection les guides pratiques des entreprises culturelles. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

Riferimento per il libraio : R320129088

‎DELUCENAY (Georges)‎

‎DES SOCIÉTÉS DE FAIT EN DROIT FRANÇAIS. Étude de jurisprudence - Essai critique. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de l’université de Dijon le 28 juin 1910, (Président : M. Bailly, Suffragants : MM. Hémard et Hugueney)‎

‎br., (couv. légt fanée et salie, très rares piqûres en intérieur)‎

‎DELUCENAY (Georges)‎

‎DES SOCIÉTÉS DE FAIT EN DROIT FRANÇAIS. Étude de jurisprudence - Essai critique. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de l’université de Dijon le 28 juin 1910 (Président : M. Bailly, Suffragants : MM. Hémard et Hugueney)‎

‎br., (couv. insolée et légt salie, dos légt taché), int. frais‎

‎DELUCENAY (Georges)‎

‎DES SOCIÉTÉS DE FAIT EN DROIT FRANÇAIS. Étude de jurisprudence- Essai critique. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de l’université de Dijon le28 juin1910, (Président:M.Bailly, Suffragants: MM.Hémard et Hugueney)‎

‎, Dijon, Imprimerie Darantière 1910, in-8, br., (couv. légt fanée et salie, très rares piqûres en intérieur), 238p.‎

Riferimento per il libraio : 51446

‎DELVALLEZ (Charles-Édouard)‎

‎LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT COMMUNAUTAIRE, Préface de Jean-Marie Pontier, coll. Logiques Juridiques‎

‎, Paris, L’Harmattan 2011, in-8, br., bon état, 355p.‎

Riferimento per il libraio : 56202

‎DELVAS GEORGES‎

‎DROIT ROMAIN DU PIGNUS NOMINIS - DROIT FRANCAIS DU GAGE DES CHOSES INCORPORELLES CREANCES, ACTIONS, DROIT AU BAIL, FONDS DE COMMERCE, BREVET D'INVENTION, DROIT D'AUTEUR ETC.. EN MATIERE CIVILE ET COMMERCIALE - THESE POUR LE DOCTORAT...‎

‎GIARD A. - BRIERE E. - JOUVE HENRI. 1892. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 245 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - plats desolidarisés - 3 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos - page de titre desolidarisée - 2 tampons au dos de la page 245 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRESENTEE LE 13 JUIN 1892 - FACULTE DE DROIT DE PARIS - VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20203189

‎DELVAUX B. & REIFFERS E.‎

‎Les Sociétés "Holding" au Grand-Duché de Luxembourg. Etude théorique et pratique de la loi du 31 juillet 1929‎

‎388pp., 4e édition revue et augmentée, 27cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, J104384‎

‎DELVAUX Bernard & REIFFERS Edmond‎

‎Les Sociétés "Holding" au Grand-Duché de Luxembourg. Etude théorique et pratique de la loi du 31 juillet 1929‎

‎130pp., 25cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir noir avec titre doré), feuilles de garde marbrées, brochure originale conservée et reliée, bon état, J104385‎

‎DELVAUX Jean‎

‎"Droits et obligations des architectes; étude de droit belge et de droit français sur la situation juridique des architectes vis-à-vis des propriétaires des entrepreneurs et des tiers, et sur la propriété artistique des uvres d'architecture."‎

‎Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant/Paris, Lbrairie Générale de Droit, 1923. 16 x 26, 302 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).‎

‎préface d'Henri Botson.‎

Riferimento per il libraio : 65582

Livre Rare Book

Librairie Ausone
Bruxelles Belgium Bélgica Bélgica Belgique
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€ 25.00 Informazioni/Compera

‎DELVAUX Jean‎

‎"Droits et obligations des entrepreneurs de travaux; étude de doctrine et de jurisprudence sur les relations des entrepreneurs avec les propriétaires, architectes, sous-traitants, ouvriers, voisins, etc."‎

‎Bruxelles, Emile Bruylant, 1934. 17 x 25, 314 pp., broché, bon état.‎

‎3e édition revue et augmentée.‎

Riferimento per il libraio : 79494

Livre Rare Book

Librairie Ausone
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€ 25.00 Informazioni/Compera

‎DELVAUX, André (1569-1636).‎

‎Andreae Vallensis vulgo Del Vaulx, Andanensis, Paratitla Juris Canonici sive Decretalium D. Gregorii Papae IX summaria ac methodica explicatio. Cui accessit D. Annonis Schnorremberg Commentarium in eiusdem Juris Regulas.‎

‎Köln: Coloniae Allobrogum, sumptibus Fratrum De Tournes, 1774. 4to. cuadrado; 10 hs., 490 pp., 7 hs., 128 pp., 2 hs. Encuadernación de la época, en pergamino, con cierres.‎

‎DELVAUX, André (1569-1636).‎

‎Paratitla Juris Canonici sive Decretalium D. Gregorii Papae IX summaria ac methodica Explicatio. Cui accesserat D. Annonis Schnorremberg Commentarium in eiusdem Juris Regulas. Editio secunda Matritensis.‎

‎Madrid, ex Typographia Placidi Barco Lopez, eiusque sumptibus, 1796. 4to. mayor cuadrado; 8 hs., 504 pp., 131 pp. Encuadernación de la época, en pergamino, con cierres.‎

‎DELVAUX, Bernard, Edmond, REIFFERS‎

‎Les sociétés "holding" au Grand-duché de Luxembourg. Étude théorique et pratique de la loi du 31 juillet 1929. 3me édition remaniée et augmentée.‎

‎Paris, Sirey, 1969. 461 S. OKart.‎

‎Letzte Ausgabe, dernière édition.‎

Riferimento per il libraio : 3624500

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