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DELVAUX, Bernard, Edmond, REIFFERS
Les sociétés "holding" au Grand-duché de Luxembourg. Étude théorique et pratique de la loi du 31 juillet 1929. 3me édition remaniée et augmentée.
Paris, Sirey, 1969. 461 S. OKart.
Bookseller reference : 3624500
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DELVAUX, Jean;
DROITS ET OBLIGATIONS DES ARCHITECTES,
Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librarie Generale de Droit, 1923 Broche, couverture papier, 160 x 255mm., 302pp.
Bookseller reference : 24527
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DELVINCOURT ( C. S. )
JURIS ROMANI ELEMENTA, secundum ordinem Institutionem Justiniani, cum notis ad textus explicationem ejusque cum Jure gallico collationem, compositis
Paris Fournier jeune 1814 un volume in-8°, (4) II 330 pp. Reliure en basane fauve marbrée, dos lisse orné d'une pièce de titre en maroquin rouge, de roulette, de caissons à la grotesque dorés, filet et guirlande sur les plats, roulette sur les coupes, tranches jaunes mouchetées de rouge (reliure époque). (volume légèrement frotté, petites pertes de cuir en bordure du sommet de dos, rousseurs). Peu courant.
Bookseller reference : 024676
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DELVINCOURT (Claude-Etienne)
Cours de code civil ;. ouvrage divisé en deux parties, dont l'une contient la quatrième édition des Institutes de droit civil français, du même auteur, revue et corrigée par lui ; et l'autre, la seconde édition, également revue, corrigée et considérablement augmentée, des Notes et explications sur lesdites Institutes
Paris, chez l'auteur ; Fournier jeune, 1819 3 forts vol. in-4, [4]-VIII-591, [4]-872 et [4]-797 pp., index, demi-veau blond, dos à nerfs ornés de filets dorés, pièces de titre et de tomaison cerise et vertes, tranches mouchetées (rel. du milieu du XIXe). Rousseurs, mais bon exemplaire.
Bookseller reference : 188341
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DELVINCOURT (Claude-Étienne)
INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les Explications et Interprétations résultantes des Codes, Lois et Réglemens postérieurs, 2nde éd. [Tomes I et III uniquement]
Pour le t. I : demi-veau brou de noix, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de petits points dorés, nerfs soulignés par filets dorés filigranés, caissons ornés de fleurons centraux filigranés, papier décoré sur plats, p. de garde et tr. en correspondance, plats encadrés par fers à froid, (premier caisson lég. accidenté et restauré, feuilles lég. jaunies, qq. piqûres), intérieur restant frais Pour le t. III : demi-veau caramel, tit. et tom. dorés sur dos lisse richement orné de filets, roulettes dorés, fleurons centraux et plaques filigranés, tr. marbrée, impression sur papier vergé, (coiffe inf. avec lég. accroc, petits mq. aux coins, feuilles très lég. jaunies, rares piqûres), intérieur très frais Édition à reliures composites. Une des premières éditions du Cours de droit civil de l’auteur, que l’on retrouvera de manière autonome dans les éditions de 1813 à 1824 auxquelles seront ajoutées les notes et explications des Institutes. Très rare. Le périmètre du tome I correspond au droit des Personnes et à la Distinction des Biens, de la Propriété, et de ses Modifications. Celui du tome III couvre les différentes espèces de Contrats et d’Engagements qui se forment sans convention [Contrat de mariage, Vente, échange, louage, société, mandat, transaction, cautionnement, privilèges et hypothèques, contrainte par corps en matière civile, rente viagère et autres contrats aléatoires, dépôt et séquestre, nantissement, engagements qui se forment sans convention).
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DELVINCOURT (Claude-Étienne)
INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les Explications et Interprétations résultantes des Codes, Lois et Réglemens postérieurs, 2ndeéd. [TomesI etIII uniquement]
, Paris, Fournier Frères/ P. Gueffier 1810-1809, 2 vol. in-8, Pour le t.I: demi-veau brou de noix, tit. & tom. dorés sur dos à 5nerfs ornés de petits points dorés, nerfs soulignés par filets dorés filigranés, caissons ornés de fleurons centraux filigranés, papier décoré sur plats, p.de garde et tr. en correspondance, plats encadrés par fers à froid, (premier caisson lég. accidenté et restauré, feuilles lég. jaunies, qq. piqûres), intérieur restant frais Pour le t.III: demi-veau caramel, tit. et tom. dorés sur dos lisse richement orné de filets, roulettes dorés, fleurons centraux et plaques filigranés, tr. marbrée, impression sur papier vergé, (coiffe inf. avec lég. accroc, petits mq. aux coins, feuilles très lég. jaunies, rares piqûres), intérieur très frais, X-[1ff.]-392/ [1ff.]-396p.
Bookseller reference : 46925
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DELVINCOURT AUGUSTIN
DROIT FRANCAIS DES MESURES PRISES PAR LES LEGISLATIONS MODERNES POUR COMBATTRE LA RECIDIVE ET FAVORISER LE RELEVEMENT DES COUPABLES - THESE POUR LE DOCTORAT - PRESENTEE ET SOUTENUE LE 3 JUILLET 1896 - FACULTE DE DROIT DE CAEN
CHEVALIER-MARESCQ ET CIE. 1896. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 437 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage desolidarisé - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat desolidarisé - 2 tampons et 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 2 tampons sur la page de titre - 1 tampon au dos de la table des matieres - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20203170
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DELVINCOURT M.
COURS DE CODE CIVIL - 3 VOLUMES EN 3 TOMES - 1 + 2 + 3
LAGIER VICTOR. 1834. In-8. Relié demi-cuir. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 3 VOLUMES EN 3 TOMES: 431 + 664 + 569 pages - 2 tampons sur la page de titre et sur la derniere page - plats et contre-plats jaspés - dos absent sur les tomes 1 et 2 - plats desolidarisés dans le tome 2 et 3.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO20202212
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Delvincourt M.
Cours de Code Civil - Tome 3.
Chez l'auteur - Chez Fournier. 1819. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 797 pages - tranches jaunes - plats jaspés - titre, tomaison et ornements dorés sur le dos - coiffes abîmées - coins frottés - quelques rousseurs et quelques traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : R320126319
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Delvincourt M.
Institutes de droit civil français, conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les explications et interprétations résultantes des codes, lois et réglemens postérieurs - En 3 tomes
Chez P. Gueffier. 1808. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. XI + 393 + 382 + p ages. Plats jaspés. Dos cuir à titre et tomaison dorés. Dos légèrement frottés. Ex libris (?) à l'encre au verso de la page de garde. Crayon de papier sur la page de garde du tome 2. Papier jaspe légèrement frotté sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R300316846
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DELVINCOURT, M.
Cours de code civil. Ouvrage divisé en deux parties. dont l’une contient la cinquième édition des Institutes de Droit Civil Français, du même auteur, revue et corrigé par lui; et l’autre, la troisième édition, également revue, corrigée, et augmentée des notes et explications sur lesdites institutes. Tome Premier. Relié avec:Notes et explications du primer tome. 1824.
Dijon - Paris, Victor Lagier - Videcoq 1834, 1824, 265x210mm, VIII - 175 + 431pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.
Bookseller reference : 49089
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DEMAIN (Bernard)
LA LIQUIDATION DES BIENS DES CONCUBINS, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. LXXXVI
br., non massicoté, (dos insolé, couv. lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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DEMAIN (Bernard)
LA LIQUIDATION DES BIENS DES CONCUBINS, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. LXXXVI
br., non-coupé, très bon état
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DEMAIN (Bernard)
LÉGISLATION COMPARÉE EN MATIÈRE DE MARQUES DE COMMERCE, coll. Travaux de recherche du Centre Canadien de Droit Comparé n° 1
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. très lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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DEMALAS (B. V.)
LA RÉORGANISATION DE L’ÉCONOMIE MONDIALE, Les tentations infructueuses de la S. D. N. et les efforts actuels de l’O. N. U.
pleine toile beige, pc. de tit. en maroquin ardoise, couv. cons., bon état hormis qq. piqûres en couv. et soulignures
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DEMALAS (B. V.)
LA RÉORGANISATION DE L’ÉCONOMIE MONDIALE, Les tentations infructueuses de la S. D. N. et les efforts actuels de l’O. N. U.
, Paris, P.U.F. 1947, in-8, pleine toile beige, pc. de tit. en maroquin ardoise, couv. cons., bon état hormis qq. piqûres en couv. et soulignures, 525p.
Bookseller reference : 13370
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DEMANET G. (procureur général)
Cour d'appel de Mons : de la peine justifiée.
Nivelles (Belgique), Imprimerie Administrative, 1986. 16 x 24, 36 pp., broché, très bon état.
Bookseller reference : 45032
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DEMANGEAT (Charles)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, Contenant 1°Un abrégé de l’histoire externe du droit romain; 2°L’explication complète des Institutes de Gaius et des Institutes de Justinien; 3°L’explication des principaux textes du Digeste et du Code ainsi que des Novelles qui s’y rapportent
, Paris, A.Maresq Ainé 1864/ 1866, 2 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. et tom. dorés sur dos à quatre nerfs, caissons encadrés de filets estampés à froid, tr. mouchetées, Ex-libris manuscrit «Martelle», (rel. très lég. frottée, des rousseurs et piqûres à l’int.), int. assez frais, 804/ 706p.
Bookseller reference : 57197
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DEMANGEAT (Charles)
DE LA CONDITION DU FONDS DOTAL EN DROIT ROMAIN, COMMENTAIRE DU TITRE DU DIGESTE DE FUNDO DOTALI, (10 leçons faites au cours de 1860)
, Paris, A. Marescq aîné 1860, in-8, demi-chagrin vert, tit. doré sur dos à cinq nerfs soulignés de fers estampés à froid, orné de filets dorés encadrants et fleurons centraux dorés, au chiffre de «H.Legrain» gagnant du 2eprix de 3eannée du concours de droit romain organisé en 1866 par la faculté de droit de Douai, tr. mouchetées, (coupes et plats légt frottés, des rousseurs à l’int.), bon état, 408p.
Bookseller reference : 53570
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DEMANGEAT (Charles)
DES OBLIGATIONS SOLIDAIRES EN DROIT ROMAIN: COMMENTAIRE DU TITRE DE DUOBUS REIS, AU DIGESTE. (Textes expliqués au Cours de Droit romain en 1858.)
, Paris, A.Marescq Aîné 1858, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 4 nerfs, filets estampés à froid encadrant les caissons, fleurons et roulette dorés, rel. au chiffre «L.F.», Ex-Libris sur étiquette, (qq. épidermures au dos, coiffes frottées, qq. rousseurs sur certaines pages, papier parfois légt acidifié), VII-440p.
Bookseller reference : 53586
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DEMANGEAT (Charles)
HISTOIRE DE LA CONDITION CIVILE DES ÉTRANGERS EN FRANCE DANS L’ANCIEN ET DANS LE NOUVEAU DROIT
demi-chagrin brun, tit. & filets dorés sur dos à faux nerfs, (rel. frottée avec légères épidermures, coins émoussés, rousseurs en intérieur, très rares annotations au crayon) « Le travail de M. Demangeat ayant paru le dernier, nous aurions désiré qu’il eût mis à profit l’intervalle qui s’est écoulé entre le jugement du concours et la publication de son mémoire, pour ajouter quelques développements et quelques citations à la partie consacrée au droit actuel : il aurait ainsi augmenté l’utilité de l’ouvrage pour les hommes de pratique. Toutefois nous devons reconnaître que s’il a traité de la condition actuelle des étrangers en France avec un peu trop de concision, la partie historique, objet principal de la question du concours, a reçu les développements convenables. M. Demangeat fait remarquer, dans son premier chapitre, que la législation romaine n’offre aucune trace du droit d’aubaine ; il trouve l’origine de ce droit dans le système germanique de la garantie réciproque entre tous les membres d’une même communauté. Le deuxième chapitre a pour objet la condition des étrangers sous les rois des deux premières races. Dans le troisième chapitre, l’auteur envisage cette condition depuis l’établissement du régime féodal jusqu’en 1789 ; il parle des étrangers (aubains) en général, de l’introduction de la distinction entre les actes du droit civil et ceux du droit des gens, des restrictions et adoucissements successifs que reçut le droit d’aubaine. Le chapitre IV contient l’exposé des dispositions législatives concernant les étrangers, rendues depuis 1789 jusqu’à nos jours. La théorie de la condition des étrangers dans le droit actuel (p. 293-419) fait l’objet du chapitre V et dernier. M. Demangeat traite successivement des étrangers sous le point de vue du droit constitutionnel et du droit privé ; sous ce dernier rapport, il a cherché à établir un système logique ; il pose la règle générale de l’identité de la condition de l’étranger et de celle du Français, mais il signale comme exceptions : 1° les dispositions qui peuvent avoir leur motif dans la circonstance que l’étranger n’a point son domicile en France : 2° les conséquences qui peuvent résulter du peu de confiance qu’a le législateur français dans l’impartialité des tribunaux étrangers. En terminant, l’auteur signale les dispositions particulières à certains étrangers (naturalisation, jouissance des droits civils, traités, Français qui a perdu cette qualité). Dans cet exposé nous avons trouvé, à côté des idées empruntées à ses devanciers, certaines Idées neuves et manifestées avec indépendance. » (Bull. bibl. non signé de la Revue historique de droit français et étranger, t. Ier de 184, Paris, Joubert, 1844, p. 68).
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DEMANGEAT CH.
TRAITE DE DROIT COMMERCIAL - EN 6 VOLUMES : TOMES 1 + 2 + 3 + 5 + 6 - MANQUE LE TOME 4.
MARESCQ A. AINE. 1862. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. 518 + 469 + 586 + 696 + 532 pages - Tampon sur les pages de titre - 1 grande etiquette illustrée de Bibliotheque collée en 1ers contre-plats. Plats jaspés - Dos legerement insolés - Auteur, titr, tomaison et filets dorés aux dos.
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DEMANGEAT CH.
TRAITE DE DROIT COMMERCIAL - EN 6 VOLUMES : TOMES 1 + 2 + 3 + 5 + 6 - MANQUE LE TOME 4.
MARESCQ A. AINE. 1862. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 518 + 469 + 586 + 696 + 532 pages - Tampon sur les pages de titre - 1 grande etiquette illustrée de Bibliotheque collée en 1ers contre-plats. Plats jaspés - Dos legerement insolés - Auteur, titr, tomaison et filets dorés aux dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Bookseller reference : R320106604
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DEMANGEAT CHARLES
COURS ELEMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 2 TOMES
A. Marescq Aîné, Paris. 1876. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 880 pages pour le tome I et 848 pages pour le tome II. Pièces de titre rouges sur le dos, avec auteurs, titres, tomaisons et filets dorés. Page de titre du tome I manquante. 3e édition revue et augmentée. Contenant: 1. Un Abrégé de l`histoire externe du Droit romain. 2. L'Explication complète des Institutes de Gaius et des Institutes de Justinien. 3. L'Explication des principaux textes du Digeste et du Code ainsi que des Novelles qui s'y rapportent.
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DEMANGEAT Charles
COURS ELEMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 2 TOMES
A. Marescq Aîné, Paris. 1876. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 880 pages pour le tome I et 848 pages pour le tome II. Pièces de titre rouges sur le dos, avec auteurs, titres, tomaisons et filets dorés. Page de titre du tome I manquante.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)
Bookseller reference : RO40235537
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DEMANGEON (Albert)
L’EMPIRE BRITANNIQUE. Étude de géographie coloniale, 2ème éd.
br., (couv. détachée, fané, jauni)
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DEMANGEON (Albert)
L’EMPIRE BRITANNIQUE. Étude de géographie coloniale, 2èmeéd.
, Paris, Armand Colin 1925, br., (couv. détachée, fané, jauni), VIII-282p.
Bookseller reference : 23759
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DEMANTE (Gabriel)
ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES GENS DE CONDITION MAINMORTABLE EN FRANCE, AU XVIIIesiècle. Appréciation, sur ce chef, des lois abolitives du régime féodal
, Paris, Alphonse Picard & fils 1894, in-8, débr., (ouvrage fané), int. frais, 111p.
Bookseller reference : 53478
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DEMANTE, A.M.
Programme du cours de droit civil français fait à l’Ecole de Paris. 3e édition revue et corrigée. 2 tomes reliés en 1 volume.
Paris, Gustave Thorel 1840, 215x130mm, X- 394 + 409pages, cartonnage. Papier marbré de l’époque, étiquette de titre au dos, quelques rousseurs.
Bookseller reference : 18852
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DEMANTE, Gabriel
Etude historique sur les gens de condition mainmortable en France, au XVIIIe siécle. Appréciation, sur ce chef, des lois abolitives du régime féodal.
Paris, Picard, 1894. 111 S. Halbleder (mit eingebundener OBroschur). Gr.-8vo. (Stempel auf Titel, Rücken fehlt).
Bookseller reference : 3455261
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DEMANTE, Gabriel.
Principes de l’enregistrement en forme de commentaire de la loi du 22 frimaire an VII. Troisième édition dans laquelle a été refondue l’explication des lois récentes. Tome premier.Tome second, fascicule Ier. Rentes, cautionnements, effets négociables, actions et obligations des compagnies, obligations et emprunts des départements, communes, etc., biens de main-morte, taxe sur le revenu, prêts sur dépôt, warrants, chèques, assurances.
Paris, Cotillon - Delamotte Fils 1878-1879, 220x140mm, XX- 552 + 128pages, broché. Déchirures sur le dos.
Bookseller reference : 49210
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DEMARET. Paul.
AIDES ET MESURES DE SAUVEGARDE EN DROIT INTERNATIONAL ECONOMIQUE.
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DEMARSIN B., SCHRAGE E.J.H., TILLEMAN B. & VERBEKE A. (eds.)
Art & Law
615pp., with some illustrations, 25cm., publisher's illustrated hardcover (lower corners slightly bumped), very good condition, ISBN 978-90-4860-083-0, ["The essays in this book arise from a large-scale multidisciplinary research project at the University of Leuven run by a group of leading Belgian and Dutch experts, providing a unique resource and perspective on problems old and new confronting those interested in the relationship between art and law"], S79083
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DEMARSIN B., SCHRAGE E.J.H., TILLEMAN B. & VERBEKE A. (eds.)
Art & Law
Brugge, Die Keure 2008 615pp., with some illustrations, 25cm., publisher's illustrated hardcover (lower corners slightly bumped), very good condition, ISBN 978-90-4860-083-0, ["The essays in this book arise from a large-scale multidisciplinary research project at the University of Leuven run by a group of leading Belgian and Dutch experts, providing a unique resource and perspective on problems old and new confronting those interested in the relationship between art and law"], S79083
Bookseller reference : S79083
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DEMASURE ARMAND
TRAITE DU REGIME FISCAL DES SOCIETES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS
DURAND A et PEDONE-LAURIEL - PEDONE-LAURIEL G.. 1884. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IV + 452 pages - plats et contre-plats jaspés - 1 tampon sur la page de titre et la page 452 - coins frottés - 1 etiquette collée au dos - quelques epidermures au dos - auteur, filet, titre et roulettes dorés au dos - 1 signet conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20202722
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DEMAY GEORGES
COMMENT JUGER UNE ENTREPRISE
Dunod. 1973. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 112 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Bookseller reference : RO60029078
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DEMAY Lucien
De l'attribution des pièces ou objets saisis au cours des procédures criminelles
- V. Giard & E. Brière, Paris 1909, 16,5x25,5cm, broché. - Edition originale. Envoi de Lucien Demay. Annotations et ex-dono du dédicataire en dessous de la dédicace manuscrite de l'auteur. Dos et plats uniformément passés, sinon agréable exemplaire. Rare. [ENGLISH DESCRIPTION ON DEMAND]
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Dembo, I. A. [Isaac Aleksandrovich]
Anatomisch-physiologische Grundlagen der verschiedenen Methoden des Viehschlachtens. Vorträge, gehalten in der Petersburger Medizinischen Gesellschaft am 1. und 15. Dezember 1893 (Stenographischer Bericht.) Verhandlungen der physiologischen Gesellschaft zu Berlin - 2. Februar 1894 [Jahrgang 1893-1894]
RARE monograph on the anatomical and physiological aspects of the Shechita (shechitah, shekhitah, shehita, schechita) - the ritual slaughter of mammals and birds according to Jewish dietary laws, by the preeminent authority in the field. Appended to this study is the report of Physiological Society of Berlin from February 1894. 210x145mm. 46+12 pages. Marbled board rebound Hardcover with cloth spine. Cover slightly worn. Cover edges yellowing, cover corners bumped and worn. Sticker on spine. Ex-libris sticker on front inner cover. Previous owner's small stamp on title-page verso. Binding visible between pages 18-19 and 46 and rear whitepage. Pages 16-17 inner edges worn with slight damage to several letters in the text - text still readable. Pages yellowing. [SUMMARY]: This extremely rare monograph on the Shechita is in good condition.
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Dembo, J. A.
Das Schächten im Vergleich mit anderen Schlachtmethoden vom Standpunkte der Humanität und Hygiene
Contains b&w illustrations. 155x230 mm. 116 pages. Cover missing [instead, the book is wrapped in simple paper cover]. Binding visible in several places throughout the pages. Pages yellowing, page edges slightly worn. Else in good condition.
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Dembo, J. A.
Das Schächten im Vergleich mit anderen Schlachtmethoden vom Standpunkte der Humanität und Hygiene
155x230 mm. 116 pages. Softcover. Contains B/W plates. Cover is worn, slightly torn and yellowing at edges and margins. Spine is worn and torn in several places. Binding is visible in several places between pages. Pages are yellowing and slightly worn and torn at edges. In fair condition.
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DEMBOUR Emile (& VANDEN BOSSCHE Georges, préface)
Précis des Sociétés Anonymes
xxvi + 314pp., br.orig., 23cm., qqs.cachets, bon état, J42024
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DEMBOUR Emile (& VANDEN BOSSCHE Georges, préface)
Précis des Sociétés Anonymes
Liège, Thone 1929 xxvi + 314pp., br.orig., 23cm., qqs.cachets, bon état, J42024
Bookseller reference : J42024
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Dembour, Pierre.
LES PERSONNES ET LES PROCEDURES PARTICULIERES RELATIVES AUX PERSONNES ET LA COUR DE CASSATION.
Broche, in-8?°, 302pp.
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Dembour, Pierre.
LES PERSONNES ET LES PROCEDURES PARTICULIERES RELATIVES AUX PERSONNES ET LA COUR DE CASSATION.
, Bruxelles, Bruylant, 1972., Broche, in-8? , 302pp.
Bookseller reference : 3609
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Dembski, K
Wielkopolska w poczatkach II Rzeczypospoliej. Zagadnienia prawnoustrojowe.
Poznan, 1972. M. 1 Taf. 159 S. (Prace Wydz. Prawa 56).
Bookseller reference : 237598
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DEMELIUS, Gustav
Die confessio im römischen Civil-Process und das gerichtliche Geständnis der neuesten Processgesetzgebung. Juristische Untersuchung.
Graz, Leuschner & Lubensky 1880, Nachdruck, 1970. IV, 408 S. Lwd.
Bookseller reference : 612103
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DEMELIUS, Gustav
Die Exhibitionspflicht in ihrer Bedeutung für das classische und heutige Recht. Juristische Untersuchung.
Graz, Leuschner & Lubensky, 1872. IV, 282 S. Lwd (mit eingebundener OBroschur).
Bookseller reference : 190217
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DEMELIUS, H
Erhart Haidem, Richter zu Perchtoldsdorf bei Wien, und die landesfürstlichen Grundbücher 1431-1523. Ein Beitrag zur österreichischen Privatrechtsgeschichte des Spätmittelalters.
Wien, 1974. 158 S. OKart.
Bookseller reference : 3377903
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DEMELIUS, Heinrich
Aus dem Stadtbuch von Mautern an der Donau (1432-1550),. Ein Beitrag zur österreichischen Privatrechtsgeschichte.
Wien, Böhlaus Nachfolger, 1972. 131 S. OKart.
Bookseller reference : 618486
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DEMELIUS, Heinrich
Eheliches Güterrecht im spätmittelalterlichen Wien.
Wien, Böhlau, 1970. 140 S. OKart.
Bookseller reference : 618483
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