‎Droit‎

‎[Mélanges Catala]‎

‎LE DROIT PRIVÉ FRANÇAIS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, Études offertes à Pierre CATALA‎

‎, Paris, Litec 2001, in-8, br., portrait photographique hors texte N&B du récipiendaire, bon état, XXVI-1023p.‎

Referenz des Buchhändlers : 53848

‎[Mélanges Charlier]‎

‎SERVICE PUBLIC ET LIBERTÉS, Mélanges offerts au Professeur Robert-Édouard Charlier‎

‎br., (couv. fanée, pelliculage légt abîmé), intérieur très frais Un des meilleurs volumes de mélanges du droit public de ces dernières années dans lequel on relèvera les articles suivants : M. Troper, Nécessité fait loi : réflexions sur la coutume constitutionnelle ; D. Loschak, L’étranger et les droits de l’homme ; J.-M. Auby, Droits de l’homme et droit de la santé ; R. Chapus, Nationalité et exercice de fonctions publiques ; Y. Gaudemet, Le médiateur est-il une autorité administrative ?, ce dernier article étant à l’origine d’une célèbre controverse tant doctrinale que jurisprudentielle.‎

‎[Mélanges Chavanne]‎

‎DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE‎

‎, Paris, Litec 1990, in-8, br., bon état, XXII-328p.‎

Referenz des Buchhändlers : 40100

‎[Mélanges Chavanne]‎

‎DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE‎

‎, Paris, Litec 1990, in-8, br., portrait photographique hors texte du récipiendaire, très bon état, XXII-328p.‎

Referenz des Buchhändlers : 55031

‎[Mélanges Coppolani]‎

‎MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR JEAN-YVES COPPOLANI, contributions réunies par Florence JEAN & Claude SAINT-DIDIER avec la collaboration de Jeanne Laleure, avec le soutien de l’Université de Corse‎

‎LIVRE AU FORMAT PDF (eBook) - Il ne s’agit pas d’un livre imprimé Liste des contributions : Partie I : Le prisme historique : histoire du droit, des institutions, des idées politiques et histoire de la Corse ; O. BATTISTINI, Deux notes sur la chasse, « école agréable de la guerre », et sur l’ordre hoplitique ; G. LOBRANO, Quelques idées, du point de vue du Droit romain, sur l’origine et les perspectives du principe de laïcité ; R. BEN HAMMED, L’agriculture dans la pensée d’Ibn Khaldoun ; E. GASPARINI, La podestatie dans les statuts communaux de Bonifacio : une institution coloniale dans la Corse gênoise du Moyen Âge ; F. JEAN, Les incendies dans le Code corse ; F. BERETTI, Pascal Paoli à Londres (1769) et en Écosse (1771) ; M. T. AVON-SOLETTI, Population et territoire : unité et respect dans la Corse constitutionnelle du XVIIIe siècle ; J.-F. BREGI, La Corse dans la littérature juridique du continent (1750-1850) ; M. BOTTIN, Jean Egret et « La Pré-Révolution française. 1787-1788 ». Deux réflexions sur les commencements de la Révolution ; V. ALBERTI, La chronique criminelle de la presse corse à la fin du XIXe siècle ; L. CASTELLANI, La police municipale au 19e siècle en Balagne ; E.F.X. GHERARDI, En semant ses bienfaits dans le cœur des enfants…L’école dans les Rapports des sous-préfets de Calvi au XIXe siècle ; L. ORSINI, La portée de la cessation en Corse des perceptions confiées à la régie des droits réunis prescrite par l’article 16 du décret impérial du 24 avril 1811 ; J.D. POLI, Remarques autour des évolutions, des polémiques et des enjeux suscités par les commémorations et les non commémorations nationales de Napoléon en France ; G. ORSONI, Pierre-Joseph Proudhon, penseur libéral (?) de l’impôt ; O. VERNIER, Le « Magistrat » des citrons à Menton : une institution « sociale » au XIXe siècle entre légende dorée et dirigisme pragmatique (1814-1848) ; J.-C. ACQUAVIVA, Le coup de force d’Ajaccio du 24 mai 1958, épisode déterminant de l’Histoire constitutionnelle ; A. FAZI / S. GIANNONI / A. BELGODERE, La permanence des comportements électoraux localistes en Corse : élections régionales 1982-2015. Partie II : Droit privé / sciences criminelles A. GIUDICELLI, « I shot the sheriff » : variations autour des usages de l’arme à feu ; Marianne MAES, Aperçu de la prise en charge institutionnelle des victimes d’infractions dans la Zone de Police belge de Grâce-Hollogne-Awans ; G. KESSLER, L’impact de l’entrée en vigueur du règlement (UE) 2016/1104 du 24 juin 2016 sur l’appréhension du partenariat enregistré en droit international privé ; J. RENUCCI, Les peines perpétuelles et les droits de l’homme à travers la jurisprudence récente de la Cour EDH ; A. STEFF, La place de l’oralité dans le processus de décision judiciaire civile et le ministère public ; C. SAINT-DIDIER, Religion et copropriété ; M.C. MARIANI-RIELA, La conciliation : un enjeu entre continuité et changement. Partie III : Droit public F. HOFFMANN, La section de commune : l’Ancien Régime et le 21e siècle ; E. BOISTARD, La commune nouvelle, une ardente obligation ? P. DUMAS, Réflexion sur l’un des facteurs d’internationalisation des établissements d’enseignement supérieur européens : le rapprochement des conditions d’admission au séjour des étudiants et des chercheurs ressortissants d’États tiers à l’Union européenne ; J.P. PASTOREL, L’Europe et ses outre-mer ; B. GEISSELER, Hydro Power in Corsica – critical success factors of hydro power plant construction and erection contracts. Partie IV : Varia F. DEMICHEL, De l’essence à l’existence : comment penser le droit autrement ? O. CLERC, Héraclite, Epicure et Spinoza aux fondements d’une philosophie naturaliste de l’affirmation ; M.L. MARTIN, Présidences contre démocraties en Afrique ; S. BEN HADJ YAHIA / B. BEIGNIER, La France et la principauté de Monaco, entre amitié et souveraineté ; S. DELRIEU, Réflexions sur la condition juridique de l’animal domestique ; M.A. MAUPERTUIS, Développement touristique local et recompositions territoriales : le cas de la Balagne ; J. ORSONI, Les objectifs des entreprises sont-ils rationnellement déterminés ? J.M. PERETTI, La gestion des ressources humaines racontée par les romanciers du XIXe siècle ; B. FUSTIER, Incidence de la baisse du coût de transport sur l’activité économique. Analyse du déclin de l’économie corse depuis la fin du XIXe siècle ; C. TOLLA, Un aperçu des mathématiques de l’Islam.‎

‎[Mélanges Cot]‎

‎Liber amicorum Jean-Pierre COT, LE PROCÈS INTERNATIONAL‎

‎br., photographie hors-texte du récipiendaire, très bon état Ouvrage comprenant les contributions suivantes : L’égalité des États dans le procès international, un mythe ? par Mohammed Bedjaoui. Réflexions sur l’applicabilité de l’uti possidetis dans un conflit sécessionniste. le cas du Kosovo, par Olivier Corten. L’attentat terroriste contre Rafik Hariri et la création du Tribunal spécial pour le Liban, par Yves Daudet. Le différend insulaire Malaisie/Singapour, par Eric David. Le juge CIRDI envisagé du point de vue de son office : juge interne, juge international, ou l’un et l’autre à la fois ? par Mathias Forteau. Mesures conservatoires, préjudice irréparable et protection de l’environnement, par Philippe Gautier. L’uti possidetis iuri et les espaces maritimes, par Marcelo G. Kohen. L’avocat devant la Cour européenne des droits de l’homme, par Pierre Lambert. The Role of the International Judge, by Sir Elihu Lauterpacht. Remarques sur l’(in)efficacité de la Cour internationale de justice et d’autres jurictions internationales, par Alain Pellet. Les immunités diplomatiques dans la tourmente, par Jean Salmon. The status of the precautionary principle in international law and its application and interpretation in international litigation, by Nico Schrijver. Settling Territorial Disputes, by Malcolm N. Shaw. Les premiers pas des Juridictions Internationales : Maladresse, péché de jeunesse ou affirmation ? par Jean-Marc Sorel Les décisions du Conseil de sécurité en procès, par Jean-Marc Thouvenin. Le Tribunal administratif de la Banque africaine de développement, par Christian Tomuschat. Les mesures conservatoires au Tribunal du droit de la mer et à la Cour internationale de justice : contribution au dialogue entre cours et tribunaux internationaux, par Tullio Treves. The Delimitation of the Outer Continental Shelf : Procedural Considerations, by Rüdiger Wolfrum.‎

‎[Mélanges Couzinet]‎

‎MÉLANGES OFFERTS À PAUL COUZINET, Préface de Roger Pallard, Université des sciences sociales de Toulouse‎

‎, Toulouse, Université des Sciences Soc. 1974, in-8, br., portrait photo hors texte du récipiendaire, bon état, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], [8ff.]-809p.‎

Referenz des Buchhändlers : 55408

‎[Mélanges Cozian]‎

‎ÉCRITS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, Études à la mémoire du professeur Maurice Cozian‎

‎, Paris, Litec 2009, in-8, br., état neuf, XXVIII-948p. .‎

Referenz des Buchhändlers : 43519

‎[Mélanges Crozet]‎

‎MÉLANGES OFFERTS À RENÉ CROZET à l’occasion de son soixante-dixième anniversaire, édités par Pierre Gallais et Yves-Jean Riou‎

‎, Poitiers, Pierre Gallais & Yves-Jean Riou 1966, 2 vol. in-8, pleine toile aubergine éd., portrait hors-texte du récipiendaire, (couv. légt frottées), int. très frais, XXXI-1417p. [pagination continue].‎

Referenz des Buchhändlers : 50994

‎[Mélanges Dauvillier]‎

‎MÉLANGES OFFERTS À JEAN DAUVILLIER, Préface de Germain Sicard, Université des sciences sociales de Toulouse‎

‎br., portrait hors-texte du récipiendaire, (couv. légt fanée) On retiendra les contributions de J. Bastier, Droit wisigothique et droit germanique ; R. Besnier, Pline le Jeune et l’application des lois démographiques ; Y. Bongert, Solidarité familiale et procédure criminelle au Moyen-Âge : la procédure ordinaire au XIVe siècle ; M. Boulet-Sautel, Les commissions extraordinaires du Conseil du Roi confiées aux « Assemblées Générales du Clergé de France » ; J. Carles, Aux origines de la Raison et du Droit ; J. Feghali, Perspectives sur l’histoire et l’institution des patriarches orientaux ; G. Fransen, Les canonistes médiévaux et les problèmes de leur temps - Quelques « Quaestiones disputatae » ; J.-L. Gazzaniga, Les statuts diocésains de Raoul de Bourges (milieu du IXe siècle) ; P. Hébraud, Nullité du mariage et divorce ; P. Lunel, Le dépôt de mendicité de Perpignan à la veille de la Révolution ; J.-L. Mestre, A propos de la déchristianisation de la Provence au XVIIIe siècle ; J. Orlandis, Un problème ecclésiastique de la Reconquista espagnole : la conversion de mosquées en églises chrétiennes ; P. Ourliac, Le concile de Toulouse de 1079 ; L.-P. Raybaud, Histoire et Révolution dans l’œuvre de Charles Nodier ; Ch. Renoux, Jean l’Évangéliste dans le rite arménien ; M. Reulos, Deux réformés, éditeurs de textes canoniques : Christophe et Henri Justel ; G. Troupeau, Les fêtes des chrétiens vues par un juriste musulman ; P. Vellas, 1968-1978 : dix années de diplomatie vaticane ; R. Villers, Réflexions sur le droit romain dit « classique »…‎

‎[Mélanges Derruppé]‎

‎LES ACTIVITÉS ET LES BIENS DE L’ENTREPRISE, Mélanges offerts à Jean Derruppé, Préface de Jean Hauser‎

‎, Paris, GLN JOLY / Litec 1991, in-8, br., portrait du récipiendaire hors texte sur papier glacé, bon état, XX-437p.‎

Referenz des Buchhändlers : 55048

‎[Mélanges Didier (Noël)]‎

‎ÉTUDES HISTORIQUES À LA MÉMOIRE DE NOËL DIDIER publiées par la Fac. de Droit et des Sciences Économiques de Grenoble‎

‎, Paris, Montchrestien 1960, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., (nombreuses annotations au crayon), 364p.‎

Referenz des Buchhändlers : 51055

‎[Mélanges Dockès - Recueil d’études]‎

‎MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR NICOLE DOCKÈS Contributions réunies par Christian Lauranson-Rosaz & David Deroussin (avec l’aide de Fabrice Toulieux & Géraldine JANDOT) Cette publication a reçu le soutien du Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique‎

‎broché, cousu par cahier de 16 p., label « Imprim’vert® » Pendant toute sa carrière, menée en intégralité à l’Université de Lyon, Nicole Dockes a participé au rayonnement de l’histoire du droit en France et à l’étranger par ses activités scientifiques, ses enseignements et sa participation à différentes instances nationales. Aussi était-il naturel que nombre de ses collègues, de France ou d’ailleurs veuillent lui rendre hommage en lui dédiant des travaux qui sont autant de marques de sympathie, d’estime pour son œuvre scientifique, de gratitude pour son dévouement au service de l’Université. Ce volume comprend une quarantaine d’articles portant pour la plupart sur ses thèmes de prédilection : l’histoire du droit privé, du droit du travail, des idées politiques, de l’enseignement du droit. Quelques contributions portant sur d’autres matières constituent un hommage à un esprit qui n’a jamais été enfermé dans son domaine. Cet ouvrage sera suivi d’un autre composé par ses collègues lyonnais qui ont voulu lui apporter un témoignage spécial de reconnaissance pour son action en faveur de l’histoire du droit à la Faculté de droit de Lyon.‎

‎[Mélanges Dockès]‎

‎MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR NICOLE DOCKÈS – TOME DEUXIÈME – Contributions réunies par Louis-Augustin BARRIÈRE – Philippe DELAIGUE – David DEROUSSIN – Christian LAURANSON-ROSAZ (†), avec l’aide de Maxime BLACHON et le soutien du Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique‎

‎LIVRE AU FORMAT PDF (eBook) - Il ne s’agit pas d’un livre imprimé Liste des contributions : Marie-Thérèse AVON-SOLETTI, L’influence de l’état de la société sur le droit dans le rapport de l’homme et de la nature Louis Augustin BARRIÈRE, L’enseignement du droit notarial à l’Université de Lyon sous la IIIe République Pierre BELDA, Le procès de Chalier, Un « Martyr de la liberté » lyonnais Myriam BISCAY, L’influence politique sur la formation juridique. Regards croisés entre la France, le Piémont et la Lombardie (XVIIe - XVIIIe siècles) Marc BONINCHI, Les droits collectifs dans les Constitutions françaises Agnès BOUCAUD-MAITRE, L’intendant Terray et l’École d’arboriculture de Lyon (1788-1791) Marie-Bernadette BRUGUIÈRE, Germanolâtrie et germanophobie en France au XIXe siècle Christian BRUSCHI, Le forum rerum venalium dans le Code théodosien Anne-Sophie CHAMBOST, Annonces, Notices, Variétés. Enquête sur une politique éditoriale à partir des comptes rendus de la Gazette des Tribunaux Karine DEHARBE et Ugo BELLAGAMBA, L’impôt chez les utopistes français du XVIIIe siècle Philippe DELAIGUE, Une utopie communiste dans l’action révolutionnaire : Les entretiens du Père Gérard de François Boissel David DEROUSSIN, Domat, principes, règles du droit Philippe DIDIER, Le germanisme à l’Assemblée nationale constituante Emmanuel DOCKÈS, Voyage au bord de la mère Catherine FILLON, Entre embellissement urbain et promotion d’une nouvelle culture universitaire : L’édification des Facultés sur le quai Claude Bernard Pierre GANIVET, Les débuts du Conseil de Prud’hommes de Saint-Étienne (1806-1829) Florent GARNIER, Des mémoires et des hommes Chrystelle GAZEAU, La République dans la pensée politique de François Buzot Jean-Claude GENIN, Observations sur le rapport des auteurs du corpus gromatique classique au droit romain de l’alluvionnement Madeleine HAEHL, De la connaissance des Lettres et de leur enseignement dans le Testament Politique du Cardinal de Richelieu Annie HÉRITIER, Là où le patrimoine culturel a lieu : la frontière, enceinte protectrice Sébastien LE GAL, Le totalitarisme à l’épreuve de l’utopie dans la littérature allemande de transition Catherine LECOMTE, Les parlementaires dans la vallée du Rhône et la séparation de l’Église et de l’État Anne LEFEBVRE-TEILLARD, Recherches autour d’une expression : droit savant Alexis MAGES, Antoine-François Prost de Royer (1729-1784) : un exemple lyonnais de rationalisme juridique Guillaume RICHARD, De l’examen oral au plan en deux parties : évolution des examens académiques et effets sur l’écrit juridique Olivier VERNIER, Le renouveau de l’héraldique des collectivités locales sous le régime de Vichy : Une initiative rhodanienne (1941-1944)‎

‎[Mélanges Dupuis]‎

‎ÉTUDES EN L’HONNEUR DE GEORGES DUPUIS, DROIT PUBLIC, Préface de Georges Vedel‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1997, in-8, br., portrait photographique hors-texte du récipiendaire, très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 338p.‎

Referenz des Buchhändlers : 54939

‎[Mélanges Eisenmann]‎

‎RECUEIL D’ÉTUDES EN HOMMAGE À CHARLES EISENMANN, Avant-propos de Marcel Waline‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1977, in-8, br., bon état, X-467p.‎

Referenz des Buchhändlers : 56010

‎[Mélanges Fenet]‎

‎UN DROIT POUR DES HOMMES LIBRES, Études en l’honneur du professeur Alain Fenet sous la dir. de Anne-Sophie Lamblin-Gourdin et de Éric Mondielli, CDMO-CRUCE-DCS, avant-propose de Jean-Pierre Beurier‎

‎br., (qq. accrocs en couv.)‎

‎[Mélanges Flauss]‎

‎L’HOMME ET LE DROIT, En hommage au Professeur Jean-François FLAUSS, Avant-propos de Gérard Cohen-Jonathan et Jean Waline, Elisabeth Lambert-Abdelgawad, David Szymczak, Sébastien Touzé‎

‎, Paris, Pedone 2014, in-8, rel. éd., photographie pleine page du récipiendaire, bon état, 842p.‎

Referenz des Buchhändlers : 56080

‎[Mélanges Foyer]‎

‎JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER‎

‎br., portrait du récipiendaire en frontispice, bon état Pour ce recueil de Mélanges épuisé divisé en deux axes de réflexions (Les Sources et Horizons - Propriété intellectuelles / Droit commercial / Droit civil / Droit processuel), nous retiendrons les contributions suivantes : J. Carbonnier, De Republica cujus leges principa genuerint ; G. Cornu, Hortus Deliciarum. Au jardin des lettres latines du langage du droit ; Y. Gaudemet, La Constitution et la fonction législative du Conseil d’État ; Fr. Terré, Légiférer. Les trois unités ? ; J.-J. Burst, Une nouvelle cause de déchéance du droit sur la marque : la dégénérescence de la marque ; A. Françon, La soumission des hôteliers au droit d’auteur pour les émissions de radio ou de télévision captés dans leur établissements ; J.-M. Mousseron, Secret et contrat – De la fin de l’un à la fin de l’autre ; R. Drago, Un nouveau juge administratif ; M.-A. Frison-Roche, Les offices du juge ; S. Guinchard, Les moralistes au prétoire.‎

‎[Mélanges Foyer]‎

‎JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR– LEGES TULIT, JURA DOCUIT– ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER‎

‎, Paris, P.U.F. 1997, in-8, br., portrait du récipiendaire en frontispice, (COUV. LÉGT PASÉE), intérieur très frais, XIII-491p.‎

Referenz des Buchhändlers : 53046

‎[Mélanges Ganzin - Recueil d’études]‎

‎MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR MICHEL GANZIN Contributions réunies par Éric Gasparini & François Quastana (avec l’aide de Emmanuel Pachter) Cette publication a reçu le soutien du Centre d’Études et de Recherche d’Histoire des Idées et des Institutions Politiques (Aix-en-Provence)‎

‎broché, cousu par cahier de 16 p., label « Imprim’vert® » Tout au long de sa riche et longue carrière menée à l’Université d’Aix-Marseille, Michel Ganzin a animé l’histoire des idées politiques et contribué à enraciner cette belle discipline, dont il a investi les multiples champs d’études, dans les facultés de droit. C’est à ce maître aixois que quarante-deux élèves et amis, historiens du droit, publicistes, historiens et politistes, français et étrangers, ont souhaité manifester leur reconnaissance et leur amitié, en prolongeant les pistes qu’il a ouvertes, de l’idéologie de Platon au procès du Putsch des généraux d’Alger, en passant par le projet de Code civil Corse ou les relations de Jules Verne avec le colonialisme.‎

‎[Mélanges Gaudemet (Jean)]‎

‎NONAGESIMO ANNO, Mélanges en hommage à Jean Gaudemet, textes réunis par Claude Bontems‎

‎, Paris, P.U.F. 1999, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, 902p.‎

Referenz des Buchhändlers : 54578

‎[Mélanges Gilbert Guillaume]‎

‎LA COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE À L’AUBE DU XXIe SIÈCLE, LE REGARD D’UN JUGE, Hommage à Monsieur Gilbert Guillaume, Avant-propos de Alain Pellet et Ronny Abraham‎

‎br., (couv. passée et légt tachée) Contient notamment les contributions de Koffi Annan, Jean-Claude Bonichot, Boutros Boutros-Ghali, Jean-Claude Colliard, Emmanuel Decaux...‎

‎[Mélanges Girard]‎

‎ÉTUDES D’HISTOIRE JURIDIQUE OFFERTES À PAUL FRÉDÉRIC GIRARD PAR SES ÉLÈVES‎

‎br., (couv. fanées et salies avec lég. accrocs, coins et bords émoussés), int. frais Exceptionnel recueil de Mélanges d’histoire aujourd’hui introuvable et qui rassemble, en particulier, les contributions de M.-J. Bry, L’Édit de Caracalla de 212 d’après le papyrus 40 de Gièssen ; André Fliniaux, Les effets de la simple absence dans la procédure de l’Ordo judiciorum à l’époque de Cicéron (pro Quinctio, XIX, 60, in Verrem, II, 2, 22-26) ; Georges Goyau, La tétrarchie ; Lucien Guenoun, La lex Sempronia judiciaria (632 U. C.) ; Henri Lévy-Bruhl, Examen d’un critérium grammatical de datation : le temps des verbes employés dans les citations des jurisconsultes romains ; Olivier Martin, Quelques observations sur l’operis novi nuntiatio ; Ernest Perrot, L’exercice de l’interdit quod legatorum par l’héritier civil ; Pierre Petot, Fructus duplio ; Hippolyte Pissard, Duci vel ferri jubere. La ductio jussu prætoris dans les actions réelles et les actions noxales ; Paul Ramadier, La représentation judiciaire des cités d’après l’Édit du Préteur ; Seymour de Ricci, Deux nouveaux papyrus juridiques ; Félix Senn, La question du transfert de la propriété sous un terme extinctif ou une condition résolutoire et la constitution de Dioclétien de l’an 286 (fragm. Vat., 283 - Cod. Just., 8, 54 (55) de donat, quæ sub. mod., 2) ; G. Testaud, Le Triboniani genius, sive de arte juris de François Gaultier ; J. Thélohan, De la stipulatio operarum ; Paul Thomas, Le rôle et le choix de l’exsecutor negotii dans la procédure extraordinaire, à l’époque de Justinien (Étude sur un papyrus byzantin du Musée du Caire, n° 67.032) ; Pierre de Tourtoulon, Le Velléien chez les Glossateurs ; Paul Viard, Un romaniste bourguignon du XVIe siècle : Jean Bégat (1523-1572). TOME II : Louis Boulard, La vente dans les actes coptes ; Auguste Dumas, Les origines romaines de l’article 1150 du Code Civil (Histoire de l’interprétation de la 1. un C. j. 7, 47, de sententiis quæe pro eo quod interest proferuntur) ; Maurice Krœll, Étude sur l’institution des lites en droit franc ; Ernest Lyon, Le droit chez Isidore de Péluse ; Pierre Maria, Observation sur la possession du défenseur à la rei vindicatio ; Eugène Vernay, Note sur le changement de style dans les constitutions impériales de Dioclétien à Constantin ; Jean Juster, La condition légale des Juifs sous les rois visigoths ; Elemér Balog, Skizzen aus der römischen Rechtsgeschichte.‎

‎[Mélanges Goy]‎

‎DU DROIT INTERNE AU DROIT INTERNATIONAL, Le facteur religieux et l’exigence des droits de l’homme, Mélanges Raymond Goy‎

‎br., bon état On retiendra les contributions de Geneviève Koubi, Réflexions sur les distinctions entre droits individuels, droits collectifs et “droits de groupe” ; Michel Troper, Constitutionnalisme et démocratie ; Alexandre Kiss, Les garanties internationales de la liberté des religions, mais de quelles religions ? ; Michel Miaille, Leçons politiques de l’Édit de Nantes ; Jacques Foyer, La Convention européenne des droits de l’Homme et l’exception d’ordre public international ; Serge Sur, Le contrôle des flux d’armes légères et la prévention des conflits interératiques ; Paul Tavernier, Le droit droit international dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme : l’apport des arrêts Loizidou C. Chypre ; Gérard Tebou, Le Conseil d’État et la Convention de Vienne sur le droit des traités (1969).‎