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‎[Mélanges Levasseur]‎

‎MÉLANGES OFFERTS À GEORGES LEVASSEUR, DROIT PÉNAL, DROIT EUROPÉEN‎

‎br., très bon état Avec les contributions de F. Julien-Laferrière, L’incidence de la construction européenne sur le droit d’asile ; J. Montreuil, La coopération policière européenne ; R. Pinto, L’application du principe de réciprocité et des réserves dans les conventions interétatiques concernant les Droits de l’Homme ; B. Bouloc, L’influence du droit communautaire sur le droit pénal interne ; D. Oehler, La protection du marché européen par le droit pénal des affaires ; J.-H. Robert, L’incrimination par renvoi du législateur national à des règlements communautaires futurs ; M. Delmas-Marty, La convention européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et le droit pénal de fond ; H. Bonnard, La participation des victimes d’infraction au procès pénal ; M.-E. Cartier, L’application de la convention européenne d’extradition par la Cour de cassation ; A. Vitu, Le meurtre politique en droit international et extraditionnel ; J. Pradel, Vers des principes directeurs communs aux diverses procédures pénales européennes…‎

‎[Mélanges Levasseur]‎

‎MÉLANGES OFFERTS À GEORGES LEVASSEUR, DROIT PÉNAL, DROIT EUROPÉEN‎

‎, Paris, Litec 1992, in-8, br., (couv. fanée), XXVIII-488p.‎

Bookseller reference : 42710

‎[Mélanges Linant de Bellefonds]‎

‎DROIT ET TECHNIQUE, Études à la mémoire du Professeur Xavier Linant de Bellefonds‎

‎br., portrait hors-texte du récipiendaire, (une annotation), très bon état Parmi les contributions, nous retiendrons celles de Christophe Caron, Le droit d’auteur de l’an 2440. Cauchemar s’il en fût jamais ; Pierre Catala, Un hiver libanais ; Georges Decocq, Abus de droit de la propriété intellectuelle et abus de position dominante ; Richard Desgorces, Les modes de publications des lois ; Pierre-Yves Gautier, L’équivalence entre supports électronique et papier, au regard du contrat ; Jérôme Huet, La mise à disposition gratuites d’œuvres sur les réseaux numériques (ou l’inconsistance d’un certain article L. 122-7-1 du Code de la Propriété intellectuelle) ; Philippe Le Tourneau, Le droit et l’éthique ; Frédéric Pollaud-Dulian, Le langage du droit d’auteur français.‎

‎[Mélanges Loussouarn]‎

‎L’INTERNATIONALISATION DU DROIT, Mélanges en l’honneur de Yvon Loussouarn, avant-propos de JacquesBéguin et PierreBourel‎

‎, Paris, Dalloz 1994, in-8, br., portrait photo hors-texte du récipiendaire, (rares surlignures à l’encre au début de l’ouvrage uniquement), bon état, XXII-416p.‎

Bookseller reference : 54581

‎[Mélanges Malaurie]‎

‎MÉLANGES EN L’HONNEUR DE PHILIPPE MALAURIE, Liber amicorum, Avant-propos du Cardinal Jean-Larie Lustiger, Préface de Laurent Aynès‎

‎, Paris, Defrénois 2005, in-8, br., très bon état, XXII-422p.‎

Bookseller reference : 55030

‎[Mélanges Mercadal]‎

‎ÉTUDES OFFERTES À BARTHÉLEMY MERCADAL‎

‎rel. éd. skivertex blanc, (couv. fanée). [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Entre autres contributions : P. de Fontbressin, La convention européenne des droits de l’homme, une voie nouvelle pour la cité et l’Entreprise ; J.-C. Soyer, Convention européenne des droits de l’homme, protocole n° 12 : une relance inspirée… ; F. Derrida, Intérêt collectif et intérêts individuels des créanciers dans les procédures de redressement ou de liquidation judiciaires ; G. Liet-Vaux, Quelques particularités du contrat d’architecte libéral ; P. Bézard, La réforme de la réglementation concernant le domaine de l’arbitrage et ses conséquences sur le droit des sociétés ; P. Macqueron, Association et activité professionnelle ; I. Bon-Garcin, Le transport multimodal en Europe ; L. Guignard, Le transporteur sous-traitant dispose-t-il d’une option entre les actions directes en paiement ?…‎

‎[Mélanges Merle (Marcel)]‎

‎LES RELATIONS INTERNATIONALES À L’ÉPREUVE DE LA SCIENCE POLITIQUE, Mélanges Marcel Merle, sous la dir. de Bertrand Badie et Alain Pellet, comité de patronage de René-Jean Dupuy‎

‎, Paris, Économica 1993, in-8, br., (couv. fanée, coins légt émoussés), 403p.‎

Bookseller reference : 50763

‎[Mélanges Moderne]‎

‎MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administratif au droit constitutionnel. Du droit français au autres droits, Mélanges en l’honneur de Franck MODERNE‎

‎, Paris, Dalloz 2004, in-8, rel. éd., photographie du récipiendaire hors-texte, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], LVI-1264p.‎

Bookseller reference : 54840

‎[Mélanges Moreau]‎

‎LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Mélanges en l’honneur de Jacques Moreau, contributions rassemblées par Jacques Petit‎

‎, Paris, Économica 2003, in-8, rel. éd. cartonnée, portrait en N&B du récipiendaire, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 492p.‎

Bookseller reference : 54452

‎[Mélanges Paillusseau]‎

‎ASPECTS ORGANISATIONNELS DU DROIT DES AFFAIRES, Mélanges en l’honneur de Jean Paillusseau‎

‎br., (une annotation), excellent état‎

‎[Mélanges Pelloux]‎

‎MÉLANGES DÉDIÉS À ROBERT PELLOUX, coll. Droit-Économie-Gestion‎

‎, Lyon, L’Hermès 1980, in-8, pleine toile brique, tit. doré sur dos lisse, portrait photographique hors-texte du récipiendaire, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 344p.‎

Bookseller reference : 54934

‎[Mélanges Petot]‎

‎ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIERRE PETOT‎

‎demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin noir, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., portrait du récipiendaire en frontispice, (rel. très légt frottée), bon état On notera parmi les nombreuses contributions de qualité les suivantes : Y. Debbasch, Les associations serviles à la Martinique au XIXe siècle, contribution à l’histoire de l’esclavage colonial ; N. Didier, Les plus anciens textes sur le servage dans la région dauphinoise ; R. Feenstra, Théorie sur la responsabilité civile en cas d’homicide et en cas de lésion corporelle avant Grotius ; G. Le Bras, Naissance et croissance du droit privé de l’Église ; P. Ourliac, La « Convenientia » ; G. Sicard, Observations sur quelques chapitres du « Livre de Jostice et Plet » concernant le droit des obligations ; P.-Cl. Timbal, La belle-mère, le gendre et le facteur ; un mariage parisien au XIVe siècle ; R. Villiers, Les opérations de bourse à Paris à la fin de l’Ancien régime : L’interdiction des marchés à terme ; J. Imbert, Le régime matrimonial de la coutume de la cité de Metz… au total plus de 40 contributions dans ce rare volume.‎

‎[Mélanges Petot]‎

‎ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIERRE PETOT‎

‎, Paris, L.G.D.J.- Montchrestien - Dalloz - Sirey 1959, in-8, br., non coupé, portrait du récipiendaire en frontispice, (lég. fané), bon état, XV-632p.‎

Bookseller reference : 49756

‎[Mélanges Petot]‎

‎ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIERRE PETOT‎

‎, Paris, L.G.D.J.- Montchrestien - Dalloz - Sirey 1959, in-8, br., non coupé, portrait du récipiendaire en frontispice, (légt. fané), int. frais, XV-632p.‎

Bookseller reference : 53743

‎[Mélanges Péquignot]‎

‎L’INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, Études en l’honneur du Doyen Georges PÉQUIGNOT‎

‎, Montpellier, C.E.R.A.M. Montpellier 1984, 2 vol. in-8, br., portrait photo du récipiendaire en pl. page hors texte, (très rares soulignures au crayon), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], XXXVI-740p. [numérotation continue].‎

Bookseller reference : 56100

‎[Mélanges Rousseau]‎

‎MÉLANGES OFFERTS À CHARLES ROUSSEAU, LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE‎

‎br., photo hors texte du portrait du récipiendaire, (dos insolé, couv. très légt fanée), bon état Contributions de S. Bastid, Mutations politiques et traités : le cas de la Chine ; H. Batiffol, Contributions de la juridiction internationale au droit international privé ; R.-J. Dupuy, Coutume sage et coutume sauvage ; P. de la Pradelle, Progrès ou déclin du droit international ? M. Virally, La notion de fonction dans la théorie de l’organisation internationale ; P. Weil, Les clauses de stabilisation ou d’intangibilité insérées dans les accords de développement économique…‎

‎[Mélanges Rubellin-Devichi]‎

‎DES CONCUBINAGES, Droit interne - Droit international - Droit comparé, Études offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi‎

‎br., bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Recueil de Mélanges dans lequel on remarquera particulièrement les contributions de Hugues Fulchiron, Couples, mariages et différences des sexes ; Philippe Simler, Le «régime matrimonial» des concubins ; Louis-Augustin Barrière, Penser les concubinages. La doctrine française et le concubinage depuis le Code civil ; Anne Bourrat-Guegen, Les incidents du Pacs en droit pénal ; Adeline Gouttenoire-Cornut, Responsabilité civile et rupture unilatérale du concubinage ; Jaques Foyer, Les enfants des concubins. Aspects de droit international privé ; André Huet, La séparation des concubins en droit international privé ; Jacques Massip, L’état civil et les statuts légaux du concubinage.‎

‎[Mélanges Salverda de Grave]‎

‎MÉLANGES DE PHILOLOGIE OFFERTS À JEAN-JACQUES SALVERDA DE GRAVE, À l’occasion de sa soixante-dixième année par ses amis et ses élèves‎

‎, Genève, Slatkine Reprints 1972, in-8, rel. éd pleine toile, tit. au dos sur pc. de tit. fauve avec double filets soulignants dorés, très bon état, XII-424p.‎

Bookseller reference : 51720

‎[Mélanges Simler]‎

‎ÉTUDES OFFERTES AU DOYEN PHILIPPE SIMLER‎

‎br., neuf Avec les contributions de Jacques Béguin, L’éditeur juridique, intermédiaire entre auteurs et lecteurs ; Rémy Cabrillac, De la loi de substitution et de quelques-unes de ses applications en droit ; François Terré, La doctrine de la doctrine ; Frédérique Dreifuss-Netter, Les seuils d’âge en droit à l’épreuve des sciences de la vie ; Gilles Goubeaux, La cogestion en régime de communauté : le commencement de la fin? ; Yves Lequette, La règle de l’unité de la succession après la loi du 3 décembre 2001 : continuité ou rupture? ; Pierre Crocq, Sûretés et proportionnalité ; Yves Picod, L’évolution de l’obligation d’information d’information de la caution pendant l’exécution du contrat ; André Prüm, La consécration légale des garanties autonomes ; Dominique Schmidt, Le rapport sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil d’administration ; Pierre Catala, La délégation dans l’avant-projet de réforme ; Claude Witz, La consécration de l’inexistence par plusieurs instruments d’uniformisation du droit ; Norbert Olszak, L’apellation d’origine, un bien sublime ; Jean-Luc Aubert, Le Fait et la Cour de cassation‎

‎[Mélanges Thierry]‎

‎L’ÉVOLUTION DU DROIT INTERNATIONAL. Mélanges offerts à Hubert THIERRY, avant-propos de Emmanuel Decaux et Serge Sur‎

‎br., bon état Ph. Bretton, Actualité du droit international humanitaire applicable dans les conflits armés ; G. Cohen-Jonathan, L’évolution du droit international des Droits de l’Homme ; J.-P. Cot, La codification et la simplification du droit communautaire ; E. Decaux, Le pacte de stabilité en Europe : action commune ou pacte manqué ? ; M. Gounelle, La démocratisation, politique publique internationale ; A. Pellet, Conseil devant la Cour internationale de justice - Quelques impressions ; D. Ruzié, Le double degré de juridiction dans le contentieux de la fonction publique internationale…‎

‎[Mélanges Tran van Minh]‎

‎ACTUALITÉS JURIDIQUES ET POLITIQUES EN ASIE, Étude à la mémoire de Tran Van Minh, sous la direction de J.-P. Queneudec, P. Tavernier et J. Nguyen Duy-Tan, Centre d’études politiques et juridiques du tiers-monde, Université de Paris I. Ouvrage publié avec le concours des Universités Paris I et Paris II‎

‎br., bon état Mélanges hétéroclite désormais épuisé qui rassemble les contributions suivantes : Réalité du Tiers-Monde de P.-F. Gonidec. I. TERRITOIRES ET FRONTIÈRES : Les conflits territoriaux et de frontière en Asie. La part du droit et la puissance dans les relations internationales de P. Tavernier ; Hong-Kong, un statut au futur de L. Lucchini ; Les baies et eaux historiques en Asie de J.-P. Queneudec ; Le statut juridique du Chatt el-Arab dans sa perspective historique de D. Montaz. II. ARMEMENTS ET CONFLITS ARMÉS : Guerre et paix au Japon de J. Robert ; Les origines de la stratégie nucléaire indienne et l’avenir de “l’option ouverte” de J. Laroche ; Remarques à propos de l’intervention soviétique en Afghanistan de T. Bensalah ; Le sort des prisonniers de guerre et l’emploi d’armes chimiques dans la guerre de N. E. Ghozali et Y. Brahimi ; III. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE : Les accords d’investissement conclus par la France avec les pays asiatiques de P. Rambaud ; Les investissements étrangers en Chine, droit du développement et doctrine du chat de D. Rosenberg ; Culture, éducation et développement technologique dans la croissance des nouveaux pays industrialisés, le cas de la Corée du Sud de Thai Quang Nam. IV. ÉTATS ASIATIQUES ET ORGANISATIONS INTERNATIONALES : La participation de la République populaire de Chine et de Taïwan à la Banque asiatique de développement de A. Manin ; Le problème de la représentation du Kampuchea aux Nations Unies de J. Nguyen Duy Tan. V. HISTOIRE DU NATIONALISME VIETNAMIEN : Les députés français face au nationalisme vietnamien de P. Isoart ; L’intelligentsia de 1925-1926 à l’épreuve de l’histoire, de la scission à la fusion nationaliste de Trinh Van-Thao. VI. PROTECTION DES MINORITÉS : La protection internationale des minorités en Asie de J. Boisson ; La protection des minorités au Levant, leurre ou piège ? de J.-P. Ferrier. VII. LANGUES ET CULTURE : Le droit à la langue et la politique des États de M. Gjidara ; Piété filiale et droits de l’homme de R. Pinto ; Éthique, politique et poésie au Viêt-Nam de Le Thank Khoi. VIII. SOURCES DE DOCUMENTATION SUR L’ASIE : Panorama sur la documentation asiatique à Paris de M. Lafond.‎

‎[Mélanges Tran van Minh]‎

‎ACTUALITÉS JURIDIQUES ET POLITIQUES EN ASIE, Études à la mémoire de Tran Van Minh, sous la direction de J.-P. Queneudec, P. Tavernier et J. Nguyen Duy-Tan, Centre d’études politiques et juridiques du tiers-monde, Université de Paris I. Ouvrage publié avec le concours des Universités Paris I et Paris II‎

‎, Paris, A. Pedone 1988, in-8, br., bon état, 304p.‎

Bookseller reference : 23696

‎[Mélanges Vandersanden]‎

‎MÉLANGES EN HOMMAGE À GEORGES VANDERSANDEN. Promenade au sein du droit européen, sous la dir. de Aline DE WALSCHE en collaboration avec Laure LEVI‎

‎br., (couv. légt fanée), bon état « Avocat, conseiller d’État, G. Vandersanden fut un pionnier de l’enseignement du droit européen. Contributions de divers spécialistes sur les questions du droit de l’Union européenne, son droit matériel, le droit de la fonction publique communautaire » (Electre).‎

‎[Mélanges Virally]‎

‎LE DROIT INTERNATIONAL AU SERVICE DE LA PAIX, DE LA JUSTICE ET DU DÉVELOPPEMENT, Mélanges Michel Virally, Hommage de Jean Boulouis et René-Jean Dupuy‎

‎br., photo hors texte du portrait du récipiendaire, (dos insolé), bon état Contributions de R. Ago, Les avis consultatifs “obligatoires” de la cour internationale de Justice : problèmes d’hier et d’aujourd’hui ; J. A. Barberis, La coutume est-elle une source de droit international ? ; S. Bastid, Adaptation du droit international aux relations nouvelles entre États ; J. Combacau, Logique de la validité contre logique de l’opposabilité dans la convention de Vienne sur le droit des traités ; P. de Visscher, La contribution de l’Institut de droit international à la protection des droits de l’homme ; J.-P. Queneudec, Le choix des procédures de règlement des différends selon la convention des Nations Unies sur le droit de la mer ; Ch. Rousseau, Le droit international et l’idée de justice ; P. Weil, Des espaces maritimes aux territoires maritimes : vers une conception territorialiste de la délimitation maritime…‎

‎[Mélanges Yver]‎

‎DROIT PRIVÉ ET INSTITUTIONS RÉGIONALES, Études historiques offertes à Jean Yver, publications de l’Université de Rouen‎

‎br., portrait hors-texte du récipiendaire, (couv. légt fanée, coins, qq. annotations au crayon) Parmi les nombreuses contributions, nous pouvons citer celles de R. Aubenas, Un épisode des relations entre seigneurs et paysans dans les Alpes du sud : l’affaire de Séranon (1670-1679) ; A. Becker, La politique féodale d’Urbain II dans l’ouest et le sud de l’Europe ; R. Besnier, Actualité de la clameur de haro dans le droit de l’île de Guernesey ; M. Boulet-Sautel, Le contrat de Poissy acte de droit privé ; L. Boyer, Note sur la pratique de l’émancipation en Forez à la fin de l’ancien régime ; R. Carabie, La nature du droit de la femme mariée aux acquêts faits dans les bourgages normands ; J. Coudert, L’aînesse roturière en Lorraine : les vicissitudes de la coutume de Void ; F. Dumont, L’Élu du roi aux États de Bourgogne ; R. Ganghoffer, Les régimes matrimoniaux du centre de l’Alsace aux XVIII et XVIIIe siècles ; A. Gouron, Coutumes et commentateurs : essai d’analyse quantitative ; B. Jacqueline, La juridiction épiscopale dans les îles anglo-normandes ; P. Legendre, L’histoire de l’administration et sa partie de droit privé : quelques aspects de la question ; L.-B. Mer, Réflexions sur la jurisprudence criminelle du Parlement de Bretagne pour la seconde moitié du XVIIIe siècle ; P. Ourliac, L’esprit du droit méridional ; J. Poumarède, La protection possessoire dans les coutumes du sud-ouest de la France au Moyen-Âge ; M. Reulos, Les juristes humanistes et la coutume de Normandie ; P.-C. Timbal, Aux origines du bénéfice d’émolument…‎