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Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme
Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - Valence au secrétariat de la Société Lettres inédites de Hugues de Lionne par le Dr U. Chevalier - Grignan religieux par l'abbé Fillet - Numismatique du parlement de Grenoble par Gustave Vallier - Annales de Michel Forest par M. J. Brun-Durand - Les artistes dauphinois au Salon et à l'exposition niverselle par M. Zenon Fière -
1 vol in-8 broché - 120 pages - années 1879 - Tome XIII- 48 ème livraison
Bookseller reference : 36960
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Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme
Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - Valence au secrétariat de la SociétéTable des matières : La Maison des Têtes par M. A. Lacroix - Notes de M. Morel, curé de Montrigaud - Recherches historiques sur Claveyson par M. Vossier - Famille Boffin ( généalogie de la ) par le Dr U. Chevalier - Recherches sur les évêques originaires du diocèse de Valence par l'abbé Perrossier - Testaments et traités des comtes de Valentinois par M. H de P. - Numismatique du parlement de Grenoble - Claude Frère par M. G. Vallier - Aymon I, général de la Calotte, par M. Ad Rochas
1 vol in-8 broché - 112 pages - années 1881 - Tome XV - 59 ème livraison
Bookseller reference : 36971
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Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme
Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - 21ème année - 1887 - Valence au secrétariat de la SociétéTable des matières : Essai historique sur le Vercors ( Drôme ) par l'Abbé Fillet - Numismatique du Parlement de Grenoble par G. Vallier - L'arrondissement de Nyons - Correspondance d'Achard de Germane avec M. de la Coste par l'Abbé Cyprien Perrossier - Recherches sur les évêques originaires du diocèse de Valence par l'abbbé Cyprien Perrossier - Les églises de Saint-André de Rosans et de Lagrand par M. J. Roman - Mémoires d'Achille Gamon par M. Brun-Durand - Météorologie régionale par Marius Villard -
Tome XXI - janvier 1887 - 80e livraison - 1 vol in-8 broché - 112 pages
Bookseller reference : 42326
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Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme
Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - 20ème année - 1886 - Valence au secrétariat de la SociétéTable des matières : Tableau des membres de la Société d'Archéologie et de statistique de la Drôme - André de Lafaïsse par M. le Baron de Coston - Essai historique sur le Vercors ( Drôme ) par l'Abbé Fillet - Numismatique du Parlement de Grenoble par G. Vallier - Les antiquités de Pact par l'Abbé Chapelle - Correspondance d'Achard de Germane avec M. de la Coste par l'Abbé Cyprien Perrossier - Mémoires d'Achille Gamond par J. brun-Durand - Un sceau des Adhémar par M. Lacroix - Une aubole inédite des archevêques d'Arles par M. L. B. Morel
Tome XX - avril 1886 - 77e livraison - 1 vol in-8 broché - 119 pages
Bookseller reference : 42329
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Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme
Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - 19ème année - 1885 - Valence au secrétariat de la Société André de Lafaïsse par M. le Baron de Coston - Essai historique sur le Vercors ( Drôme ) par l'Abbé Fillet - Numismatique du Parlement de Grenoble par G. Vallier - L'arrondissement de Nyons - Correspondance d'Achard de Germane avec Mr de la Coste par l'abbé Cyprien Perrossier - Histoire généalogique de la Maison de Rabot - Iconographie et numismatique des Dauphinois dignes de mémoire / Mr le Comte Monier-de-la-Sizeranne par G. Vallier -
Tome XIX - octobre 1885 - 75e livraison - 1 vol in-8 broché - 119 pages
Bookseller reference : 42332
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Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme
Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - 19ème année - 1885 - Valence au secrétariat de la Société André de Lafaïsse par M. le Baron de Coston - Essai historique sur le Vercors ( Drôme ) par l'Abbé Fillet - Numismatique du Parlement de Grenoble par G. Vallier - L'arrondissement de Nyons - L'Affrayramentum par M. A Lacroix - Les antiquités de Pact par l'Abbé Chapelle - Armes à enquerre par Gustave Vallier - De la conservation des objets historiques - Etat des églises du baillage de Saint-Marcellin en 1568 par M. A. Lacroix - Histoire généalogique de la Maison de Rabot - Iconographie et numismatique des Dauphinois dignes de mémoire / Mr le Comte Monier-de-la-Sizeranne par G. Vallier -
Tome XIX - janvier 1885 - 72e livraison - 1 vol in-8 broché - 108 pages
Bookseller reference : 42335
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Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme
Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - 18ème année - 1884 - Valence au secrétariat de la Société Monographie de la famille de Loulle de Romans par M. A de B. - André de Lafaïsse par M. le Baron de Coston - Essai historique sur le Vercors par l'Abbé Fillet - François Pie - Histoire généalogique de la famille de Rabot par l'Abbé Chevalier - Mosaïque de Saint-Paul-Trois-Châteaux par M. A. Lacroix - Numismatique du Parlement de Grenoble par G. Vallier - L'arrondissement de Nyons
Tome XVIII - octobre 1884 - 71e livraison - 1 vol in-8 broché - 101 pages
Bookseller reference : 42336
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Revue Historique et Archéologique du Béarn et du Pays BasqueComité de Rédaction : J. Annat (Directeur), L. Batcave, V. Dubarat
Revue Historique et Archéologique du Béarn et du Pays Basque Les Basses-Pyrénées aux Salons Parisiens (P. Lamarque) - Le Rétablissement de l'ancien Parlement de Pau en 1775 (J. Bonnecaze) - La Congrégation des Bourgeois et Artisants de la ville de Pau (1693-1910) (suite) (J.-B. Laborde) - A propos de l'Inondation de Bayonne en 1611 (P. Yturbide)Notes diverses
1910 1re année - N° 7 - Juillet 1910 - Pau. Imprimerie, 11, rue de la préfecture - in-8 broché
Bookseller reference : 57821
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NICOLAS, Mre. Augustin (Conseiller du Roy, et Maistre des Requestes ordinaire de son Hostel au Parlement de la Franche-Comté de Bourgogne)
Si la torture est un moyen seur à verifier les crimes secrets; dissertation morale et juridique, par laquelle il est amplement traitté des Abus qui se commettent par tout en l'Instruction des Procés Criminels, & particulierement en la recherche du Sortilege. Ouvrage necessaire à tous Juges, tant Souverains que Subalternes, et à tous Avocats consultans et patrocinans
1682 A Amsterdam, Chez Abraham Wolfgang - 1682 - In-12 (9,5 x 15cm environ), reliure pleine peau brune, 5 nerfs, filts, fleurons et pièce de titre doré au dos, tranches rouges - 224 pages + Table des matières - Quelqus bandeaux, lettrines et cul-de-lampe
Bookseller reference : 109975
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SENEQUE - Mis en francois par Mathieu de Chalvet (conseiller du roy en ses conseils, & President és Enquestes du Parlement de Tolose) - Traductions des traités, sur le Manuscrits, par I. Baudouin
Les Oeuvres de Luc Ann Seneque, mises en francois par Mathieu de Chalvet. Avec plusieurs traictez moraux, et dédiées à Monseigneur l'Eminentissime Cardinal Mazarin. (suivi de :) Traictez Moraux et philosophiques de Luc Ann Seneque
1647 A Paris, de l'Imprimerie de Michel Blageart, au bout du Pont-Neuf, au coin de la Rue Dauphiné - M. DC. XXXXVII. 1647 - In-Folio, demi basane, 5 nerfs - 507 + 212 pages (en un volume - Une gravure sur la page de grand titre - Nombreux bandeaux et lettrines
Bookseller reference : 110204
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DAUCHY, S.
DE PROCESSEN IN BEROEP UIT VLAANDEREN BIJ HET PARLEMENT VAN PARIJS( 1320 - 1521 ). EEN RECHTSHISTORISCH ONDERZOEK NAAR DE WORDING VAN STAAT EN SOUVERENITEIT IN DE BOURGONDISCH - HABSBURGSE PERIODE.
, Brussel, Paleis der Academien, 1995., Gebrocheerd, 180 x 260 mm., 328 p.
Bookseller reference : 617
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DUCHATEAU, MARCEL.
HET PALAIS DER NATIE.
, Brussel, Uitgeverij Arcade, 1976., Gebrocheerd, originele geillustreerde uitgeversomslag in kleur, 26x12,5cm, 93pp, geillustreerd in kleur en z/w.
Bookseller reference : 13241
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FIERS, Stefaan,
Vijftig jaar volksvertegenwoordiging. De circulatie onder de Belgische parlementsleden 1946-1995.
, Brussel, Paleis der Academien, 2000,, Paperback, original wrappers, 26x18cm.,257pp,, bibliography, as new/ als nieuw!!! ISBN 9065696903.
Bookseller reference : 13320
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VAN ROMPAEY, Jan;
DE GROTE RAAD VAN DE HERTOGEN VAN BOERGONDIE EN HET PARLEMENT VAN MECHELEN,
, Brussel, Paleis der Academien, 1973, Gebrocheerd, kartonomslag onder geillustreerde stofwikkel, titelpagina met vignet, 180 x 265mm, 576pp, illustratie z/w.
Bookseller reference : 16596
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VAN GELDER, Enno;
DE NEDERLANDSE STATEN EN HET ENGELS PARLEMENT IN VERZET TEGEN VORSTENMACHT EN GEVESTIGDE KERK,
, Brussel, Paleis der Academien, 1960, Gebrocheerd onder papieromslag, 180 x 260mm., 74pp.
Bookseller reference : 18176
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MAES, L. Th.
HET PARLEMENT EN DE GROTE RAAD VAN MECHELEN.
Antwerpen, De Vries-Brouwers, 2009 Gebonden in linnen band, originele uitgeversomslag in kleur met flappen, 250 x 177 x 19 mm., 248 pp., geillustreerd in z/w en in kleur. ISBN 9789059273269.
Bookseller reference : 22030
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Esbroeck, Marnix van / Goosens, Martine.
flemish parliament.
Tielt, Lannoo, 1997 Hardcover with dustjacket, 141pp., 25.5x30cm., num. col. ills., as new. ISBN 9789020932812.
Bookseller reference : 30042
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Esbroeck, Marnix van / Goosens, Martine.
Vlaams Parlement
Tielt, Lannoo, 1997 Hardcover with dustjacket, 141pp., 25.5x30cm., num. col. ills., as new. ISBN 9789020950335.
Bookseller reference : 56635
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MASENIO (Jacobo).
Sarcotis. Carmen. Editio altera. Cura & studio J. Dinouart. Coloniae Agrippinae et venit 108 pp. - La Sarcotée. Poëme traduit du latin du R.P. Masenius par l'abbé Dinouart. Londres et Paris, Barbou, 1757. 192, (4) pp.
Parisiis, Barbou, 1757. En un volume in-12, basane époque, dos à nerfs orné, armes dorées sur les plats, tranches dorées.
Bookseller reference : S073
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Essai sur la constitution pratique et le parlement d'Angleterre ; précédé d'une dissertation sur le France comparée à la Grande Bretagne, et sur les voyageurs français et anglais. Par Amédée R.***.
Paris, Tournachon-Molin, 1821. In-8, XVI, 428, (1) pp., brochage papier époque.
Bookseller reference : 104352
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DUCOUDRAY (Gustave)
Les origines du Parlement de Paris et la justice aux XIII° et XIV° siècles.
P., Hachette, 1902. In-8, XVII, 1058 pp., débroché et dos brisé mais non coupé.
Bookseller reference : 109406
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FOISSET (Th.).
Le Président de Brosses. Histoire des lettres et des parlements au XVIII° siècle.
Paris, Olivier-Fulgence, 1842. In-8, 595 pp., demi chagrin marine à coins, dos à nerfs, tête dorée, plats de couverture conservés (reliure postérieure).
Bookseller reference : S508
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Liisa-Maria Hakala et al...
Le parlement de Finlande - de la démocratie hier et aujourd'hui
Eduskunta, Finlande, 2000. In-8, reliure pleine toile éditeur, 235 pp. Avant-propos - Du pouvoir des Etats au pouvoir du peuple, par Seppo Hentilä, professeur - La démocratie en Finlande, par Jaakko Nousiainen, chancelier - La Constitution 2000 et l'Eduskunta, par Mikael Hiden, professeur - Un parlement qui s'institutionnalise, par Seppo ...
Bookseller reference : 2855
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[Parlement de Bordeaux] Charles de Boucheron, seigneur des Manoux, avocat en la cour, et juge de la ville et châtellenie de Maymac (Corrèze) ; Jean-Christophe Dapeyron, conseiller du Roy, lieutenant-maire perpétuel de la ville de Maymac [il est alors procureur postulant].
Extrait du registre des présentations du parlement du 16 janvier 1736.
Document sur peau de vélin, 16*34cm, daté du 17 décembre 1736, mentionnant notamment M. Malère, représentant du demandeur Charles de Boucheron. Ce dernier avait semble-t-il assigné à comparaître le procureur postulant. Le document est signé Rattier, probablement la personne qui l'a copié. La famille de Boucheron est une famille de Maymac dont on trouve diverses traces : un curé, Léger de Boucheron, Jacques et Charles, avocats, etc. Charles de Boucheron est aussi connu pour le procès qu'il fit contre l'abbaye de Maymac entre 1727 et 1753.
Bookseller reference : 002549
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Sébastien Rouillard ou Roulliard, de Melun, avocat en parlement
Parthénie ou Histoire de la très-auguste Eglise de Chartes, dédiée par les vieux Druides, en l'Honneur de la Vierge qui enfanteroit : avec ce qui s'est passé de plus mémorable, au faict de la Seigneurie, tant Spirituelle que Temporelle, de ladicte Eglise, Ville, & Païs Chartrain.
Paris, Rolin Thierry & Pierre Chevalier, 1609. In-8, 252-291-[4]f (soit 1094p en tout - nombreuses erreurs de numérotation, décalage dans la 2e partie avec 2 feuillets successifs numérotés 152 et pas de feuillet 288 - collationné complet). Rare édition originale de cet important ouvrage sur Chartres et sa cathédrale, orné de 2 gravures pleine page (au verso des feuillets 2 et 8). La première gravure représente les druides en prière devant la Vierge à l'enfant, gravée par Léonard Gaultier. La seconde est un portrait de l'auteur. Cet ouvrage est déjà signalé comme « assez recherché » par La Caille (Histoire de l'imprimerie et de la librairie, 1689) et la Biographie universelle, ancienne et moderne (1825, t.XXIX) en dit : « Cette histoire, assez rare, est un des ouvrages qui ont le plus contribué à la réputation de Rouillard ; elle est toujours recherchée malgré les critiques que Doyen et M. Chevarden ont cosignées dans leurs Histoires de Chartres. Brunet (IV, 1418) mentionne ce livre comme l'un des deux ouvrages curieux de l'auteur. L'ouvrage contient en plus une gravure XIXe représentant la cathédrale de Chartres et collée sur une garde. Reliure pleine peau de truie d'époque en bel état de conservation, dos titré à l'encre et référence de bibliothèque en pied de dos (« XH 2 »), un rabat du premier plat décollé, reliure salie, dos bruni. Papier roussi sur presque tout l'ouvrage comme d'ordinaire, petite mouillure angulaire sur une petite partie de l'ouvrage, trou de vers bibliophiles (uniquement en marge, caressant le texte). Provenances : Oratoire de Paris au XVIIe siècle avec l'inscription manuscrite sur le titre « Oratorii Parisiensis Catalogo Instructas » ; Etienne d'Aligre (1770-1847) avec sa signature sur les deux contreplats et le titre. Il était marquis, pair de France, et chambellan de la princesse Caroline Bonaparte, reine de Naples. Il est le dernier représentant de cette illustre famille n'ayant eu qu'une fille, Etiennette, qui épouse Michel de Pomereu et relève le nom ; Famille de Pomereu d'Aligré avec 2 signatures différents l'une ne donnant que le nom (presque effacée) sur le rabat de la reliure, l'autre mentionnant un titre de comte sur le contreplat. Bon ouvrage rare sur Chartres et sa cathédrale.
Bookseller reference : 006861
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Bertrand (XVIIIe-XIXe), procureur au parlement (? - selon une note).
Lettre autographe signée
Bertrand (XVIIIe-XIXe), procureur au parlement (? - selon une note). L.A.S., 15 ventôse, 1p in-8. A M. Regués ( ?), rue Saint Jacques n°29. Il va parler de l'affaire de son correspondant à un des prélats des Tuileries (un religieux probablement, desservant la chapelle des Tuileries ?). Il est question de « chapelets bénis et indulgenciés ». Il souhaite voir son correspondant le lendemain. Cette lettre reste énigmatique, n'ayant identifié précisément ni l'expéditeur, ni le destinataire. [132bis]
Bookseller reference : 010447
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Sieur de Caissel, avocat au parlement de Toloze,
Le Triomphe de la gloire ou les dernières Conquestes de Louis Le Grand.
Sieur de Caissel, avocat au parlement de Toloze, Le Triomphe de la gloire ou les dernières Conquestes de Louis Le Grand. Paris, Pierre Variquet, 1682. In-12, front.-[12]-156p. Edition originale partagée entre différents libraires. Jacques Le Long la donne chez Delaune (Bibliothèque historique de la France. Paris, 1769, n°24158). On doit à l'auteur, la même année, un éloge de madame la Dauphine. Notre ouvrage est annoncé dans le Journal des Scavans du lundi 2 février 1682. Ouvrage rare dont on ne voit que peu d'exemplaires. Un exemplaire en veau brun figurait dans la vente du duc de La Vallière (n°4602). L'exemplaire de la bibliothèque du comte Jacques Manzoni (n°4476) portait uniquement le commentaire « rare et curieux ». L'épitre est très révélatrice du ton élogieux de l'ouvrage : « Sire, Il y a quelques temps que j'avois pris la résolution de venir au devant du plus grand Conquérant du monde, pour méler mon applaudissement particulier aux acclamations publiques que Vostre Majesté a déjà receu de tous ses Suiets, par les fréquentes victoires qu'elle a remporté sur ses Ennemis. L'ouvrage est un discours adressé au roi. Seul deux exemplaires dans des bibliothèques publiques (BnF et Sainte Geneviève). Pleine basane, dos à nerfs orné, tranches mouchetées. Petites usures aux coins, tache sur le premier plat, accord au pied du mors inférieur. Rare.
Bookseller reference : 012851
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Germain Hureau (XVIIe), conseiller, médecin ordinaire du roi, docteur régent de la faculté de médecine de Paris, reçu en 1651, neveu du médecin et botaniste Jacques Cornut (1606-1651). Son père Claude Hureau était trésorier payeur de la gendarmerie de France et procureur au Parlement de Paris.
Pièce signée
Germain Hureau (XVIIe), conseiller, médecin ordinaire du roi, docteur régent de la faculté de médecine de Paris, reçu en 1651, neveu du médecin et botaniste Jacques Cornut (1606-1651). Son père Claude Hureau était trésorier payeur de la gendarmerie de France et procureur au Parlement de Paris. P.S., 15 juin 1665, 1p in-8 oblong. Sur parchemin. Quittance pour une somme reçue sur sa rente. [328-2]
Bookseller reference : 013820
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Jean-Charles d'Augeard (1725-ap.1777), président à mortier au Parlement de Bordeaux, conseiller du roi.
Lettre autographe signée à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux
Jean-Charles d'Augeard (1725-ap.1777), président à mortier au Parlement de Bordeaux, conseiller du roi. L.A.S., Poitiers, 14 mars 1777, 1p in-4. Adresse et cachet aux armes (illisibles) au dos. A Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux : « Je saisirai toujours avec empressement, Monsieur, les occasions d'être utile à Monsieur votre frère, vous me rendez justice en ne doutant pas de l'envie que j'ai de rendre service à un camarade et à un ami ; je me flatte qu'il m'accorde ce titre. Pontac qui doit venir me joindre ici à la fin du mois pourrait se charger de conduire les mulets de Monsieur votre frère jusqu'à Poitiers. Je lui en écris. Je compte partir d'ici le vingt six ou le vint sept de ce mois. Procurez-moi des occasions de vous être bon à quelque chose et j'espère que vous reconnaitrez que mon attachement pour vous n'est pas moins sincère que celui que j'ai voué à Monsieur votre frère. Je suis, Monsieur, votre très humble et très obéissant serviteur. Daugeard. Présentez, je vous prie, mes respects à Monsieur votre père et à Madame votre mère ». d'Augeard avait épousé Luce-Eléonore de Chardeboeuf de Pradel, originaire de Poitiers, en 1763. Il est parfois donné (à tort !) mort en 1755. Pontac est un membre de la fameuse famille bordelaise dont l'histoire est autant liée aux vins de Bordeaux qu'à son parlement. Elle donne des présidents à mortier et des premiers présidents. [215]
Bookseller reference : 013960
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André-Benoît-François-Hyacinthe Le Berthon (1713-1800), président à mortier puis premier président du Parlement de Bordeaux, député aux Etats généraux de 1789.
Lettre autographe signée à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux
André-Benoît-François-Hyacinthe Le Berthon (1713-1800), président à mortier puis premier président du Parlement de Bordeaux, député aux Etats généraux de 1789. L.A.S., 12 janvier 1773, 2p in-4. A Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux : « L'année où nous entrons, Monsieur, sera comme celles qui l'ont précédée, une époque bien précieuses à mon coeur - puisque vous voulez bien m'assurer en la commerçant que vous m'honorez toujours de votre amitié. Mon premier voeu fut de la mériter, le second fut et sera constamment de me la conserver. Veuillez recevoir, Monsieur, avec quelque distinction les souhaits que je vous offre : ils sont adressés par le zèle, l'attachement, et le respect que je vous ai visés : ils ont des droits certains sur l'accueil que je vous demande pour eux. Il me parait que le piège tendu dernièrement, et bien grossièrement, à l'ancienne magistrature n'a pris que ceux qui ont bien voulu s'y laisser prendre. Je n'imagine pas que le retour des princes ait préopéré sur certaines âmes un effet tout contraire à celui qu'il devait produire. Comment a-t-on pensé que les protecteurs augustes de la chose publique, ayant sitôt renoncé à la généreuse défense qu'ils en avaient pris ? Surtout lorsqu'on ne voit aucun évènement qui ait pu amener un changement de conduite dont on ne doit assurément pas soupçonner des protecteurs aussi zélés. La précipitation avec laquelle on prêtera que plusieurs ont [mot illisible] la liquidation me prouve bien énergiquement que pour mériter le titre d'âme ferme, il ne suffit pas d'en faire quelques actions dans un premier moment où le devoir et l'honneur font entendre leurs voix, mais qu'il faut prévoir les suites, et calculer soi-même les épreuves par où il faut passer pour marcher d'un pas assuré dans la route que le devoir et l'honneur ont frayé sans cette précaution, on rebrousse bientôt chemin ; et après avoir été vraiment magistrat pendant quelques instants, on finit par n'être pour toujours qu'un homme à charge à soi-même, et méprisable aux yeux des autres. Pour moi, Monsieur, j'ai imité ce que je vous ai vu faire, et j'ai préféré à tout le reste d'être digne de moi-même et de vous. Je suis avec respect, Monsieur, votre très humble et très obéissant serviteur. Le Berthon. Toutes mes compagnes vous prient de recevoir leurs très humbles remerciements des marques de votre souvenir ». [217]
Bookseller reference : 013973
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Barthélémy Pinon (mort avant 1788), officier en la Chancellerie près le parlement de Guyenne, féodiste de Bordeaux (de 1773 à 1780?).
Lettre autographe signée à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux
Barthélémy Pinon (mort avant 1788), officier en la Chancellerie près le parlement de Guyenne, féodiste de Bordeaux (de 1773 à 1780?). L.A.S., Bordeaux, 30 décembre 1771 2p in-4. A Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux. « Monsieur, Il vient de sortir, du bureau des fiefs de l'hôtel de ville, un de vos gens d'affaire qui m'est venu demander de votre part si j'étais instruit de ce qui se passait à Mérignac au sujet des Landes. Après lui avoir qu'oui, je lui ai fait voir le plan et la partie que Mrs les jurats ont donné à nouveau fief aux sieurs Boucherie frères, négociants de cette ville, qui est situé au couchant de votre moulin de Tandinet. Les landes que Mrs les Jurats viennent de donner à fief nouveau sont réellement situées (au moins en partie) dans la ceinture de Taudinet mais vous saver, Monsieur, qu'ils en ont la faculté puisqu'elle leur est réservée par le bail à fief de la ceinture qui n'est autre chose que la faculté de faire pacage puisque les seigneurs de Veyrines ne se sont pas dépouillés de la propriété de ces langes. Il y a même déjà près de cinq quand que la ville concédât partie de ces landes à Mr Lacoussade et personne ne s'en est formalisé. Voilà, Monsieur, tous les éclaircissements que je puis vous donner à ce sujet. Dans les autres concessions qui seront faites dans la suite, j'éviterai autant qu'il dépendra de moi qu'on n'avoisine trop vos possessions et dans tous les temps, je saisirai les occasions qui se présenteront pour vous prouver le dévouement respectueux avec lequel je suis, Monsieur, votre très humble et très obéissant serviteur Pinon ». [217]
Bookseller reference : 013975
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Barthélémy Pinon (mort avant 1788), officier en la Chancellerie près le parlement de Guyenne, féodiste de Bordeaux (de 1773 à 1780?).
Lettre autographe signée à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux
Barthélémy Pinon (mort avant 1788), officier en la Chancellerie près le parlement de Guyenne, féodiste de Bordeaux (de 1773 à 1780?). L.A.S., Bordeaux, 29 mars 1773, 2p in-4. A Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux. « Monsieur, Il y a déjà quelques temps que Mrs les jurats me chargèrent d'avoir l'honneur de vous écrire pour vous prier de faire payer dans les mains de leurs receveurs le restant des arrérages de rente que vous leur devez et qui furent fixés par l'acte d'anoblissement à trente livres par an, les arrérages de vingt neuf ans montent 870 livres. Le receveur vous a donné, Monsieur, une quittance de 350 francs à compte, en sorte qu'il reste dû 520 livres. J'avais différé de m'acquitter de cette commission parce que je croyais que l'affaire des paysans de Mérignac se terminerait les premiers jours de carême, et comme par l'arrangement projeté, on doit leur abandonner en propriété une certaine quantité de lande, le reste demeurant libre à Mrs les jurats pour le concéder à qui ils jugeront à propos. Plusieurs personnes les ont déjà demandées. Vous me fîtes l'honneur de me mander au commencement de l'année dernière que vous en prendriez. M Duvignau m'a dit que vous persistiez dans ce sentiment, mais comme le règlement projeté est renvoyé après les fêtes de Pâques, et que j'ai reçu de nouveaux ordres, je suis forcé d'avoir l'honneur de vous écrire avant la consommation (?) De l'affaire des paysans de Mérignac pour vous prier, Monsieur, de faire payer à Mrs les jurats le restant de ces arrérages de rente. J'ai l'honneur de vous observer en même temps que vous leur devez les lots et ventes de la somme de 165 livres d'un côté, pour une pièce de bois et lande que vous avec acquis le 22 avril 1770 de Jeanne Caujan veuve de Jean Millan et de celle de 300 livres d'autre pour deux pièces de bois que vous avez acquis dans le plantier de Taudinet d'Arnaud Labatut et autres. Si vous êtes dans l'intention de prendre des landes et nouveau fief, faites-moi l'honneur, Monsieur, de le mander et dans la distribution je ferai tout ce qui dépendra de moi pour vous faire concéder celles que vous jugerez à propos. Je suis avec respect, Monsieur, Votre très humble et très obéissant serviteur Pinon, féodiste de l'hôtel de ville ». Duvignau est probablement Jacques Duvignau, procureur au parlement de Bordeaux, père de Pierre-Hyacinthe Duvignau (1752/54-1794), avocat guillotiné sous la révolution. Il existe un lieu appelé Taudinet est un ancien quartier de Mérignac. Les plantiers sont de jeunes plans de vigne. [217]
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Barthélémy Pinon (mort avant 1788), officier en la Chancellerie près le parlement de Guyenne, féodiste de Bordeaux (de 1773 à 1780?).
Lettre autographe signée à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux
Barthélémy Pinon (mort avant 1788), officier en la Chancellerie près le parlement de Guyenne, féodiste de Bordeaux (de 1773 à 1780?). L.A.S., Bordeaux, 19 avril 1773, 2p in-4. A Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux. « Monsieur, J'ai communiqué à M Chavaille la lettre que vous m'avez fait l'honneur de m'écrire le 8 de ce mois et il m'a charger de vous assurer qu'il ferait tout ce qui dépendrait de lui pour vous faire concéder dans son temps la lande que vous désirez sous les conditions les moins onéreuses qu'il sera possible. Je me joindrai à lui pour cela et j'espère que nous réussirons à vous la faire donner sous des clauses qui ne vous déplairont pas. Pour cet effet, j'aurai l'honneur de vous prévenir dès que Mrs les jurats auront transigé avec les habitants de Mérignac car d'ici là, il serait inutile de penser à aucune concession. Vous trouverez ci-joint, Monsieur, la note que vous demandez relativement aux deux petites acquisitions que vous avez fait en 1770 et 1772. Mrs les juras ne font de relâchement qu'autant qu'on les prévient avant d'acquérir et qu'on paye dans le mois de l'acquisition. D'ailleurs le relâchement sur les ventes minutieuses est si peu de chose que je n'ai pas crû devoir leur en parler. Voici en quoi il consiste : ils font le relâchement de la moitié sur laquelle on perçoit néanmoins trois sols pour livre en sus, et pour chaque contrat sur lequel ces Mrs accordent un relâchement, il faut une délibération prise en jurade qui coûte 4 livres 10 sols, en sorte que sur 58 livres 2 sols 6 deniers que vous devez, en vous accordant le relâchement, vous payeriez 42 livres 8 sols 6 deniers. Par là, vous gagneriez 15 livres quelques sols, une somme si minutieuses ne vaut pas la peine de demander qu'on sorte des règles qu'on s'est prescrites. J'en parlerai cependant à Mrs les jurats si vous le jugez à propos mais je n'ai pas crû devoir le faire sans vous en prévenir. Je suis avec respect, Monsieur, Votre très humble et très obéissant serviteur Pinon ». On joint un petit papillon, daté du 22 avril, étant la note annoncée dans la lettre. Pierre-François Chavaille (1720-1807?), avocat, conseiller du roi, clerc et secrétaire de la ville de Bordeaux (anobli en 1776). [217]
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Lot divers : lettres adressées à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux
10 lettres autographes signées à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux
Lot divers : lettres adressées à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux, expéditeurs non identifiés clairement : .Benelaux (?), de Saint Androny, 1761 : vins, pigeons, vendanges ; .Trouvé, de Paris : 4 LAS autour du rachat de la charge (voir Gallois). Probablement la famille originaire du Bordelais et portant les armes : « De gueules, à la fasce d'argent chargée de deux cloches de sable les battants d'or, acc. en chef de deux molettes du même, trouées d'azur, et en pointe d'un lion d'argent ». Toutefois les cachets aux armes portent trois molettes et non deux ; .Fargis (?) : voeux ; .Broca : reçu de 1771. Probablement un aïeul du médecin Paul Broca (grand-père?) ; .Montz, A Paris, 1760 : Casaux l'a prévenu d'un jugement dans un procès contre Meyrac ; .De Bossey, LAS et LS : demande d'argent pour l'aider puis excuses pour sa demande. Adressées au fils pendant la révolution ; .Caissier ainé, de Castres, adressée à M. Fermat : résine. [216]
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Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux
4 brouillons autographes à Nicolas-Alexandre de Ségur (1697-1755), président du parlement de Bordeaux et à sa femme Charlotte-Emilie Le Fèvre de Caumartin (morte en 1759)
Lot divers : brouillons de Casaux autour de Nicolas-Alexandre de Ségur (1697-1755), président du parlement de Bordeaux et de sa femme Charlotte-Emilie Le Fèvre de Caumartin (morte en 1759) : .Au marquis de Ségur pour lui annoncer la mort de sa soeur, Mademoiselle de Calon. Ségur, propriétaire du château Calon, avait ajouté Calon à son nom. Un mot est aussi adressé à son épouse. 28 mai 1754. .A la marquise de Ségur : lettre suite à la nomination de son neveu comme intendant de Flandres & d'Artois et des Trois Evêchés. La lettre mentionne aussi à plusieurs reprise les Argenson : Marc-René de Voyer de Paulmy d'Argenson (1652-1721) est le beau frère de la marquise de Ségur. Avril 1754. .A un ami [le marquis de Ségur?], mentions du parlement, de « Mr de Ségur », de l'hiver rude à Paris. Paris, 1er février 1757. .Probablement à la marquise de Ségur, pour la remercier de sa lettre de félicitation pour son mariage (qui eut lieu le 25 février 1756). 20 mars 1756. [217]
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Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux
deux petits documents autographes et un papier XIXe provenant de la famille
Lot divers : .Copie du testament de Maurice de Saxe (1696-1750), datée du 1er mars 1746. Semble être de la main de Casaux. .Copie d'une lettre de M Dupaty, avocat général en octobre 1774. Semble aussi de la main de Casaux. .Notes pour Mr Delaunay. A propos de propriétés. Document XIXe (il mentionne Lafon-Blaniac, député de 1827 à 1833). [217]
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[Besançon, Besnans Haute-Saône] Arrêt de la chambre des vacations du parlement de Besançon qui condamne Guillaume Goguet aux galères perpétuelles ; Ignace Pepot au fouet, à la marque, & à neuf ans de bannissement ; Etienne Calame à neuf ans de galères ; Etiennette & Françoise Championnet à être enfermées pendant trois ans en la Maison de force, dite du Bon Pasteur, de Besançon ; renvoye deux inconnus à un plus amplement informé indéfini ; Simonne Bayet, femme d'Etienne Calame, à neuf ans ; Vincent Menetrey à cinq ans, & Nicolas Jannin à trois ans de bannissement ; Jeanne-Claude Championnet, veuve Dumont, à être pendue & étranglée ; le nommé Maurice, Hibernois, à trois ans de galères, &c pour vols & autres crimes. Du 7 octobre 1767.
[Besançon, Besnans Haute-Saône] Arrêt de la chambre des vacations du parlement de Besançon qui condamne Guillaume Goguet aux galères perpétuelles ; Ignace Pepot au fouet, à la marque, & à neuf ans de bannissement ; Etienne Calame à neuf ans de galères ; Etiennette & Françoise Championnet à être enfermées pendant trois ans en la Maison de force, dite du Bon Pasteur, de Besançon ; renvoye deux inconnus à un plus amplement informé indéfini ; Simonne Bayet, femme d'Etienne Calame, à neuf ans ; Vincent Menetrey à cinq ans, & Nicolas Jannin à trois ans de bannissement ; Jeanne-Claude Championnet, veuve Dumont, à être pendue & étranglée ; le nommé Maurice, Hibernois, à trois ans de galères, &c pour vols & autres crimes. Du 7 octobre 1767.
[Besançon, Besnans Haute-Saône] Arrêt de la chambre des vacations du parlement de Besançon qui condamne Guillaume Goguet aux galères perpétuelles ; Ignace Pepot au fouet, à la marque, & à neuf ans de bannissement ; Etienne Calame à neuf ans de galères ; Etiennette & Françoise Championnet à être enfermées pendant trois ans en la Maison de force, dite du Bon Pasteur, de Besançon ; renvoye deux inconnus à un plus amplement informé indéfini ; Simonne Bayet, femme d'Etienne Calame, à neuf ans ; Vincent Menetrey à cinq ans, & Nicolas Jannin à trois ans de bannissement ; Jeanne-Claude Championnet, veuve Dumont, à être pendue & étranglée ; le nommé Maurice, Hibernois, à trois ans de galères, &c pour vols & autres crimes. Du 7 octobre 1767. [Besançon], Claude-Joseph Daclin, 1767. In-folio, 8p. Condamnation pour une étonnante affaire de moeurs à Besnans [Bennans dans le document]: Guillaume Goguet, dit le grand Guillaume, et Maurice sont deux contrebandiers et Etiennette, Françoise, Jeanne-Claude (la veuve Dumont) et Jeanne Championnet sont quatre soeurs. Le premier avait mis enceinte Françoise puis Jeanne-Claude et comptait faire pareil avec les deux autres. Le second avait payé les trois soeurs de la veuve pour coucher avec elles et avait été surpris au lit avec deux d'entr'elles. Jeanne-Claude, mis enceinte, accoucha d'une petite fille qu'elle assassina à la naissance et jeta dans la rivière Ognon. Elle sera donc pendue en place de Besnans. Beau document. [90]
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SERRES (Claude) - Avocat, et Professeur en Droit Français en l'Université de Montpellier
Les institutions du droit français, suivant l'ordre de celles de Justinien, accommodées à la Jurisprudence moderne, et aux nouvelles Ordonnances, enrichies d'un grand nombre d'Arrêts du Parlement de Toulouse.
A Paris chez la Veuve Cavelier, 1753. Première édition.- In-4 relié plein veau moucheté de l'époque (26,4 x 20,5 cm), titre et ornements dorés sur le dos, tranches rouges, 10-688 pages, rares piqûres.- 1420g.C. - Très bon exemplaire, reliure en bel état.
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Sterne Laurence. Traduit de l'anglois par M.D.L. *** Avocat-Général au Parlement de ***.
Nouveau voyage de Sterne en France. Suivi de l'histoire de le Fèvre, et d'un choix de Lettres familières du même auteur.
Lausanne, Chez J.P. Heubach et Comp., 1785, in-12, broché sous couverture d'attente, 239 pages 4e de couverture partiellement détachée. Exemplaire néanmoins solide. Intérieur très frais
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Composé en latin par Rene Choppin I.C. Angeuin, ancien & celebre Aduocat de la Cour de Parlement.
Commentaire sur les coustumes de la prevosté et Vicomte de Paris. Divisé en trois Livres, et traduict en nostre vulgaire sur la dernière impression de l'an 1603. Avec le Texte desdistes Coustumes, & une Table alphabetique des choses plus remarquables y contenuës.
Paris, Chez Michel Sonnius, rue sainct Jacques, 1614, in-4 (17x23cm), reliure plein parchemin à couverture rempliée, titre manuscrit au dos, 936p. Traduit par Gabriel Michel de Roche-Maillet. 47ff Tables des principales matières contenues en ces trois Livres des Commentaires. Solide exemplaire, dans son vélin d'origine; quelques mentions manuscrites sur les gardes blanches et la page de titre. Hormis un légère marque de mouillure sur les huit premières pages et en marge des dernières pages ainsi que dans la Table, texte en bon état de fraîcheur.
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ARGUS et MINOS
Le Parlement européen, cinq ans pour une revanche.
Belgique, Rossel, 1984 14 x 21, 172 pp., broché, bon état
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HABSBOURG OTTO de (PICAPER Jean-Paul)
Mémoires d'Europe.
Paris, Criterion, 1994 15 x 23, 281 pp., broché, très bon état
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HERZL, Theodor.
Le Palais-Bourbon. Tableaux de la vie parlementaire française.
Coll. "Essai", éd. La Tour d'Aigues, février 1995, EDITION ORIGINANLE, 298 pp., quelques gravures en noir, annexes, table des matières, La "vie" parlementaire au Palais-Bourbon au XIXe siècle. Très bon état
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BECARUD, Jean.
Maurice Barrès et le parlement de la Belle Epoque. 1906 - 1914.
Paris, Plon, 1987, in-8, br., couv. photos en noir éd., 222 pp., préface de François Goguel, Bibliographie, Index des noms de personnes, Table des matières, ENVOI de l'auteur, Le projet de "livre du parlement" et la Chambre des députés de 1906 à 1914 d'après les cahiers de Maurice Barrès. Très bon état
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PARLEMENT DE BORDEAUX, ; DE GRIMARD Président
Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux du vingt-septième Aoust 1694 [ Affiche : Lutte contre la spéculation sur le blé et les grains au lendemain du "grand hyver" de 1693-1694 ] "Sur ce qui a été représenté par le Procureur General du Roy, que bien que la Recolte des Bleds ait été assez considerable la presente année dans tout le Ressort de la Cour, & qu'il soit même informé de plusieurs endroits que selon les apparances, celles des menus Grains que nous appelons Bled d'Espagne, Millets, & autres, la sera encore davantage à proportion ; Néanmoins, le prix desdits Bleds se trouve aussi excessif après la Récolte qu'auparavant, ce qui est causé par l'avarice de plusieurs Particuliers, lesquels touchez par les profits immenses qu'ils ont faits sur la vente de ces sortes de Denrées les années précédentes, enlevent à quelque prix que ce soit tous les Bleds qui se portent aux Marchez des lieux, soit par eux ou par personnes interposées, les vont même achepter dans les maisons des Particuliers, à un prix beaucoup plus haut que ceux qui se vendent ausdits Marchez, pour en faire des amas secrets, contre la disposition des Arrests que la Cour à cy-devant donnez pour prevenir ces inconveniens" ... "La Cour faisant droit de la Requisition du Procureur General du Roy, a fait inhibitions & défenses, comme autrefois, à toute sort de personnes de quelque qualité & condition qu'elles soient, de faire amas de Bleds & autres Grains au delà de leur provision, à la reserve des Marchands publics, lesquels seront obligez d'exposer lesdits Grains en vente, & les envoyer aux Marchez des lieux voisins ; En telle sorte que lesdits Marchez soient suffisamment pourvus".
1 placart au format 47 x37 cm, Bordeaux, 1694, collationné et signé par Roger, greffier.. Rappel du titre complet : Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux du vingt-septième Aoust 1694 [ Affiche : Lutte contre la spéculation sur le blé et les grains au lendemain du "grand hyver" de 1693-1694 ] "Sur ce qui a été représenté par le Procureur General du Roy, que bien que la Recolte des Bleds ait été assez considerable la presente année dans tout le Ressort de la Cour, & qu'il soit même informé de plusieurs endroits que selon les apparances, celles des menus Grains que nous appelons Bled d'Espagne, Millets, & autres, la sera encore davantage à proportion ; Néanmoins, le prix desdits Bleds se trouve aussi excessif après la Récolte qu'auparavant, ce qui est causé par l'avarice de plusieurs Particuliers, lesquels touchez par les profits immenses qu'ils ont faits sur la vente de ces sortes de Denrées les années précédentes, enlevent à quelque prix que ce soit tous les Bleds qui se portent aux Marchez des lieux, soit par eux ou par personnes interposées, les vont même achepter dans les maisons des Particuliers, à un prix beaucoup plus haut que ceux qui se vendent ausdits Marchez, pour en faire des amas secrets, contre la disposition des Arrests que la Cour à cy-devant donnez pour prevenir ces inconveniens" ... "La Cour faisant droit de la Requisition du Procureur General du Roy, a fait inhibitions & défenses, comme autrefois, à toute sort de personnes de quelque qualité & condition qu'elles soient, de faire amas de Bleds & autres Grains au delà de leur provision, à la reserve des Marchands publics, lesquels seront obligez d'exposer lesdits Grains en vente, & les envoyer aux Marchez des lieux voisins ; En telle sorte que lesdits Marchez soient suffisamment pourvus".
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LOUIS XV ; DUC D'ORLEANS ; PARLEMENT DE BORDEAUX
Déclaration du Roy, portant reglement sur les fonctions des Banquiers-Expéditionnaires en Cour de Rome, donnée à Paris le 3 Août 1718. Registrée en Parlement le 20 Novembre 1719
1 brochure in-4, Chez Guillaume Boude-Boe, Bordeaux, 1719, pp. 465-468
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Parlement de Bordeaux ; LEBERTHON, DE VINCENS
Arrest de la Cour de Parlement, qui fait inhibitions & défenses à tous Marchands, Bourgeois ou non Bourgeois, de se servir d'autres que des Courtiers Royaux pour la vente & achats de toutes sortes de marchandises, & Deniers de change, à peine de 3000 liv. d'amende. Du 7 Septembre 1736 [ Sur le Commerce des Vins et Spiritueux à Bordeaux au XVIIIe siècle ]
1 brochure in-8, Chez J.B. Lacornée, ruë St James, Bordeaux, 4 pp.
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Anonyme ; [ BARBE, de ancien conseiller au Parlement de Bordeaux ]
Les Temps prophétisés, ou Histoire des Temps Chrétiens, tiré des symboles des diverses Prophéties (2 Tomes - Complet)
2 vol. in-8 br., Ad. Le Clère, Belin Le Prieur, Paris, Th. Lafargue, Bordeaux, 1834 (exemplaire avec couverture postérieure de l'éditeur, la couv. des tomes indique 1834, la page de titre du tome I 1824, celle du tome II : 1834), LXXXI-469 ; 518 pp.
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Collectif ; La Gazette du Parlement
Le Trombinoscope. Année 1994 Tome I : Le Pouvoir Politique (2 Volumes - Complet) Vol. I : Parlement, Gouvernement & Institutions ; Vol. II : Régions, Départements & Communes
2 vol. in-8 br., La Gazette du Parlement, 1994, 574 ; 643 pp.
Bookseller reference : 51615
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Parlement de Paris ; DU TILLET
Très Humbles Remonstrances par Escrit faites et présentées au Roy par Messieurs du Parlement de Paris en la ville de Sully-sur-Loire, contre le Retour et pour l'esloignement ou la punition du Cardinal Mazarin
1 vol. in-8 cartonnage postérieur, brochure reliée sous couv. postérieure (1835), De l'Imprimerie de la Veuve I. Guillemot, Paris, 1652, 15 pp.
Bookseller reference : 60184
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