‎Justice‎

‎DESMAZES (Charles)‎

‎Le Bailliage du Palais Royal de Paris.‎

‎Paris, Willem et Daffis, 1875 in-12, 81 pp., demi-basane brune, dos lisse, filets dorés (reliure de l'époque). Ex-libris Yves Louis Mongrolle.‎

‎Tiré à 350 exemplaires numérotés, celui-ci sur vergé des Vosges. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Riferimento per il libraio : 227684

‎BLUCHE (François).‎

‎Les Magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle.. Préface d'Emmanuel Le Roy Ladurie‎

‎Paris, Economica, 1986 gr. in-8, 481 pp., index et biblio., broché. Couverture tachée.‎

‎Edition revue et augmentée. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Riferimento per il libraio : 229394

‎STABENRATH (Charles de).‎

‎Le Palais de justice de Rouen.‎

‎Rouen, Edet, Surville, 1842 in-8, XI-212-[2] pp., frontispice, demi-veau brun, dos à nerfs ornés de liserés dorés et de fleurons à froid, couverture conservée (reliure moderne). Ex-libris monogrammé. Bon exemplaire.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Riferimento per il libraio : 232481

‎[NEUF THERMIDOR] PICHEGRU (Jean-Charles)‎

‎Discours prononcé dans la séance de la Convention nationale.. Du 15 germinal an 3‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Nationale, (An III) in-8, 4 pp., en feuilles.‎

‎Pichegru approuve les événements du 9 Thermidor et félicite la Convention d'avoir abattu la "faction tyrannique" de Robespierre.Martin & Walter, III, 27281. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Riferimento per il libraio : 234045

‎PUECH (Marc).‎

‎Les Grands arrêts de la jurisprudence criminelle.. Tome I. Légalité de la répression. Droit pénal général‎

‎S.l., Editions Cujas, 1976 in-8, 519 pp., broché. Taches et déchirures sur la couverture. Quelques pages soulignées et annotées au stylo.‎

‎Tome I seul paru. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Riferimento per il libraio : 234956

‎[ÉDUCATION] RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)‎

‎Projet d'éducation nationale. du 21 décembre 1792, l'an premier de la République‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., broché, couv. papier bleu postérieur‎

‎Document accompagné d'un projet de décret. Chaque canton comptera à l'avenir un édifice servant aux assemblées de citoyens, aux écoles publiques et aux fêtes nationales. Les dimanches seront consacrés à la pratique de toutes les institutions publiques. Une leçon de morale sera donnée le dimanche aux citoyens assemblés. On chantera des hymnes en l'honneur de la Patrie et de la Fraternité. Les enfants donneront le spectacle des exercices militaires et réciteront la Déclaration des Droits de l'Homme.Martin & Walter,IV, 28545. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Riferimento per il libraio : 235795

‎PROJET de l'Organisation du pouvoir judiciaire.. Proposé à l'Assemblée Nationale par le Comité de Constitution. Dont l'annexe a été ordonnée au Procès-verbal du 21 décembre 1789‎

‎A Paris, chez Baudouin, (1789) in-8, 58 pp., couv. papier marbré postérieur.‎

‎Le Projet est précédé d' "Observations sommaires sur le travail du Comité de Constitution, relatif à l'organisation du pouvoir Judiciaire";Il s'agit de la première mouture du texte d'une des principales réformes révolutionnaires, véritable rupture par rapport à la France de l'Ancien Régime. "Les abus dans l'administration de la justice" sont en effet à ranger parmi les causes principales du mouvement révolutionnaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Riferimento per il libraio : 235975

‎[PACTE FÉDÉRATIF]‎

‎Pétition des députés de la Commune de Paris pour le pacte fédératif, séance du 26 juillet 1790.‎

‎Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.‎

‎Pétition des 120 députés des 60 districts de la Capitale. Pour que le Champ-de-Mars soit dédié à la postérité sous le nom du Champ de la Fédération : c'est sur ce lieu que les futurs roi seront investis du pouvoir qui leur est délégué par la Constitution.Martin & Wlater, Anonymes, 12067. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Riferimento per il libraio : 236017

‎BERGASSE (M.)‎

‎Rapport du comité de constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire. présenté à l'Assemblée nationale‎

‎Paris, Baudouin, 1789 in-8, 64 pp., broché, couv. papier postérieur. Rousseurs, papier bruni.‎

‎Tourneux, III, 14050.Martin et Walter, 2667 (édition différente). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Riferimento per il libraio : 236342

‎[RÉFORMATION DE LA JUSTICE].‎

‎[Ordonnances de Louis XIV]..‎

‎Paris, chez les associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances, 1669 - 1673 3 vol. in-4, basane fauve, dos à nerfs cloisonnés et fleuronnés, pièces de titre, super-libris Mr Darbou Con[seill]er poussé au centre des plats supérieurs, tranches mouchetées de rouge (reliure du XVIIIe). Petit manque de cuir à la coiffe inférieure du vol. I, coins abîmés, des épidermures sur les plats.‎

‎Très intéressant ensemble regroupant trois des grandes ordonnances de Louis XIV pour la réformation de la justice (ne manque que l'ordonnance civile de 1667), avec des exemplaires adaptés à la pratique judiciaire d'un conseiller au Parlement de Toulouse, nommé Darbou (avec nom en super-libris sur chacun des plats), peut-être identifiable à Germain Darbou, et qui était en fonctions au milieu du XVIIIe (les cas jurisprudentiels évoqués dans les notes sont des années 1750-1760).Ce qui caractérise cette mise en forme personnelle c'est que les trois volumes se présentent entièrement interfoliés dans le corps du texte, avec certains feuillets couverts d'observations manuscrites de l'époque du possesseur (e.g. en regard de la p. 34 du volume I sur le droit de committimus ; de la page 46, de la page 48), ce qui n'exclut pas également des annotations en marge. Ces compléments manuscrits sont particulièrement abondants dans l'Ordonnance criminelle (II), où ils couvrent presque chacun des feuillets ajoutés ; et non négligeables pour le Code marchand. Ils donnent à lire la pratique judiciaire d'un officier du Parlement de Toulouse, ses réflexions, ses orientations jurisprudentielles, etc. Bref, un document pour l'histoire du droit d'Ancien Régime.I. Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre : ensemble les édits et déclarations touchant la réformation de la iustice. Du mois d'aoust 1669 : [2] ff. n. ch. (titre, table des chapitres), 108 pp., [10] ff. n. ch. de table des matières et de privilège (reliée à la fin des deux pièces annexes, cf. infra). - À la suite : 1. Règlement sur les évincemens, autorisé par l'Assemblée des chambres du Parlement de Toulouse le 13 août 1689 (Toulouse, Antoine Colomiez, 1709, 9 pp., abondantes annotations manuscrites). - 2. Ordonnance de Louis XV, donnée à Versailles au mois d'août 1737, concernant les évocations & les règlemens de juges (Toulouse, Claude-Gilles Lecamus, s.d. [1737], 36 pp., annotations manuscrites). II. Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'aoust 1670. Pour les matières criminelles : [4] ff. n. ch. (titre, table des chapitres), 165 pp., [23] ff. n. ch. de table des matières et de privilège (reliée à la fin des trois pièces annexes, cf. infra). - À la suite trois pièces non interfoliées : 1. Déclaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 mars 1731 (Toulouse, Claude-Gilles Lecamus, s.d. [1731], titre, 18 pp.). - 2. Arrest du Conseil d'État du Roy, par lequel Sa Majesté se réserve la connoissance des demandes en cassation formées depuis la déclaration du 5 février dernier (...) (Toulouse, Claude-Gilles Lecamus, s.d. [1731], 8 pp.). - 3. Ordonnance de Louis XV, donnée à Versailles au mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle (Toulouse, Claude-Gilles Lecamus, s.d. [1738], 39 pp., annotations manuscrites marginales).III. Ordonnances de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Données à Saint Germain en Laye au mois de mars 1673 [= Code marchand] : [4] ff. n. ch. (titre, table des titres, privilège), 120 pp., [12] ff. n. ch. de table des matières.Ex-libris manuscrit F. Marcelier - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Riferimento per il libraio : 238291

‎Schopenhauer (Arthur) :‎

‎Fondement (Le) de la morale. Ecrit présenté au concours de la Société Royale des Sciences à Copenhague, le 30 janvier 1840 et non couronné. Traduit de l’allemand par M.-R. Bastian.‎

‎Paris, Ernest Flammarion ("Les meilleurs auteurs classiques"), sans date ; in-12, broché ; (4), 364 pp. , (1) f.‎

‎Exemplaire non coupé en bon état.‎

Riferimento per il libraio : 8225

‎Molé (Louis-Mathieu), comte :‎

‎Lettre signée‎

‎du 9 février 1818, à M. le Comte de Sèze, Pair de France ; les états de service de M. Abeille, que le Comte lui a recommandé, ne suffisent pas pour pouvoir obtenir la Croix de Saint Louis. Signé : le Pair de France, secrétaire d’État de la Marine et des Colonies, Cte Molé (in-folio, 1 p.).‎

‎(1781-1855), auditeur du Conseil d’Etat en 1806, puis peu après Maître des Requêtes ; préfet de la Côte d’Or puis Conseiller d’Etat en 1809 ; Directeur général des Ponts et Chaussées, Ministre de la Justice en 1813 ; Comte de l’Empire, Pair de France en 1815, Ministre de la Marine et des Affaires Étrangères sous Louis XVIII et Louis-Philippe, dont il sera le Président du Conseil à deux reprises ; opposé à la Deuxième République et au Second Empire, il se retira de la vie politique. Belle pièce.‎

Riferimento per il libraio : 10162

‎Factum pour les religieuses de S. Catherine les-Provins, contre les pères Cordeliers.‎

‎Doregnal, Dierick Braessem, 1679 ; in-12 ; maroquin grenat, dos entièrement occupé par le titre dont le premier mot, le lieu abrégé et la date sont dorés sur des pièces couleur réglisse mosaïquées en tête et en queue, le restant du titre est en long, le tout dans un double encadrement doré, double filets dorés sur les plats, filet doré sur les coupes, roulette intérieure, tranches dorées ; 210 (i.e 120), (4) pp.‎

‎Ce factum serait de l’abbé Alexandre Varet, grand vicaire de M. de Gandrin, alors archevêque de Sens. Quant au lieu de l’impression, ne serait-ce pas l’anagramme du libraire éditeur l’Ange d’Or ? (Catalogue des livres de la Bibliothèque de M. Constant Leber (1939) par lui-même). Ex-libris bibliothèca Lamoniana : créée par Guillaume de Lamoignon, premier Président du Parlement de Paris sous Louis XIV, cette bibliothèque fut constituée par le rachat du fonds d’un juriste, constitué de 2500 volumes, que Guillaume de Lamoignon enrichit au fil du temps. Ce fonds fut également enrichi en 1762, par le Cabinet de livres grecs et latins précieux, provenant de la succession de M. Berryer, Secrétaire d’Etat à la Marine puis Garde des Sceaux ; après le décès de Chrétien François II de Lamoignon en 1789, la bibliothèque Lamoniana fut finalement vendue à des libraires anglais. Très bel exemplaire, dans une reliure tout à fait originale. L’ouvrage est lui d’une grande curiosité et a connu plusieurs éditions.‎

Riferimento per il libraio : 16297

‎[Dombes] Lenail, Pierre:‎

‎Parlement (Le) de Dombes. Lyon 1523 à 1696. Trévoux 1697 à 1771.‎

‎Lyon, Bernoux et Cumin, 1900 ; grand in-8, broché ; 218 pp., 10 planches hors-texte.‎

‎Ouvrage fondamental sur la Dombes. EDITION ORIGINALE, tirage à 252 exemplaires plus quelques exemplaires hors-commerce, dont celui-ci. Couverture un peu défraichie avec une auréole claire. Joint : une lettre autographe signée de l'auteur concernant l'ouvrage, datée du 22 octobre 1908.‎

Riferimento per il libraio : 273

‎[Dombes]‎

‎Edit du Roi, qui ordonne que la Charge de Lieutenant Général de la Principauté de Dombes sera conservée suivant l'Édit de sa création. Donné à Versailles au mois d'avril 1782.‎

‎Dijon, Causse, 1782 ; in-4, broché ; 3 pp.‎

‎En réunissant la Principauté de Dombes au Pays de Bresse, par Édit du mois de septembre 1781, le Roi avait supprimé la charge de Gouverneur et celle de Lieutenant Général ; par cet édit, il rétablit la charge de Lieutenant Général de Dombes, sous la dépendance du Gouverneur Général de Bourgogne.‎

Riferimento per il libraio : 4712

‎Bridoux, André :‎

‎Cours de philosophie. Tome III : Morale.‎

‎Paris, Hachette, 1945 ; in-8, broché ; 6 ff., 266 pp., couverture beige illustrée imprimée en vert et noir‎

‎Exemplaire en bon état, pas entièrement coupé.‎

Riferimento per il libraio : 4980

‎Jacolliot, Louis :‎

‎Histoire naturelle et sociale de l’humanité. Le monde primitif. Les lois naturelles. Les lois sociales.‎

‎Paris, C. Marpon et E. Flammarion et A. Lacroix, sans date (fin XIXe siècle) ; in-8, broché ; 6 ff. , 588 p.‎

‎Exemplaire non coupé en bel état. Quelques légères rousseurs en début et fin d’ouvrage, petites fentes avec de tout petits manques en pied du dos. Ex-dono manuscrit au faux-titre.‎

Riferimento per il libraio : 5412

‎Lenail (Pierre) :‎

‎Notice historique sur le Parlement de Dombes 1523-1771. Université de Lyon. Faculté de Droit. Thèse de doctorat soutenue le samedi 31 mars 1900 devant la faculté de Lyon.‎

‎Lyon, Imprimerie Emmanuel Vitte, 1900 ; in-8 (274 mm), demi-maroquin à coins vert-malèze, dos à quatre nerfs, tirte doré (reliure de l'époque) ; 210 pp., X illustrations de Rogatien Le Nail gravées sur bois.‎

‎Exemplaire avec un envoi autographe signé " A Monsieur Rivet respectueux hommage. Pierre Le Nail". Edition originale de cette thèse universitaire qui sera immédiatement rééditée avec un titre légèrement différent : Le Parlement de Dombes. Lyon 1523-1696. Trévoux 1697-1771. Chez Bernoux et Cumin, même date, et 218 pp. Ouvrage fondamental sur la Dombes. Minuscules frottements à la reliure, bel exemplaire.‎

Riferimento per il libraio : 21863

‎ESPEZEL (Pierre d').‎

‎Le Palais de Justice de Paris. Château Royal.‎

‎Paris, Calmann-Lévy, Nouvelle Collection Historique, "Châteaux, décors de l'histoire", 1938. In-8, broché, 244 pp.‎

‎Avec une gravure hors-texte et trois plans. Photos sur demande.‎

Riferimento per il libraio : 4804

‎FABERON (René).‎

‎La Pratique de l'information Judiciaire.‎

‎Oran, Heintz frères, 1950. In-8, broché, 588 pp plus XVIII (table des matières).‎

‎L'auteur : Juge d'instruction à Tlemcen. Bel exemplaire. Joint une lettre autographe de l'auteur datée de 1951. Photos sur demande.‎

Riferimento per il libraio : 28701

‎LAMBERT (Louis).‎

‎Traité théorique et pratique de Police Judiciaire et de Procédure policière à l'usage des Commissaires de police et des autres officiers de police judiciaire. Tome 1. Première partie. L'Action judiciaire du commissaire de police. Tome II. Deuxième partie. La procédure écrite du commissaire de police.‎

‎Lyon, Editions Joannès Desvigne & Fils, 1945. 2 volumes in-8, brochés, 734 et 382 pp.‎

‎Bel exemplaire. Photos sur demande.‎

Riferimento per il libraio : 28761

‎FAGES (Maurice).‎

‎Traité de Sécurité publique.‎

‎Lyon, chez l'auteur, 1948. Grand in-8, broché, 366 pp. Ex N° 634. L'auteur Maurice FAGES : Commissaire Principal de la Sûreté Nationale et Professeur à l'Ecole Nationale Supérieure de Police.‎

‎Note imprimée sur la couverture : " En raison de leur caractère confidentiel, ces cours de Sécurité Publique ne sont pas publiés, étant exclusivement réservés à Messieurs les fonctionnaires des différents services de Police, à Messieurs les gradés de la Gendarmerie et des Compagnies Républicaines de Sécurité. Il n'est possible de se les procurer qu'en s'adressant à l'auteur, chez lequel un contrôle est strictement effectué, chaque volume étant numéroté. " Photos sur demande.‎

Riferimento per il libraio : 28769

‎Warée (B.).‎

‎Curiosités Judiciaires historiques, Anecdotiques; recueillies et mises en ordre...‎

‎paris Delahays 1859 1 Un volume de format in 12 de 2 ff.; 506 pp.; reliure de l' époque en demi chagrin brun; dos à 4 nerfs; décor et titr dorés; couverture conservée.‎

‎Exemplaire frais; parfaitement relié. Voir photos. Législateurs; Empereurs; arrêts singuliers; bons mots; sortilèges... Réf. Vicaire I; 772.‎

Riferimento per il libraio : 12484

‎Quadruppani (Serge).‎

‎Un coupable idéal Knobelspiess.‎

‎paris Maurice Nadeau 1985 1 Un volume broché de format in 8°de 246 pp.; illustrations au centre du volume. Couverture illustrée.‎

‎Bel état. Voir les photos.‎

Riferimento per il libraio : 14182

‎Montarron (Marcel).‎

‎Les Chemins de "La Belle". Les grandes évasions.‎

‎paris Stock 1971 1 Un volume broché de format in 8° de 312 pp.; couverture à rabats. Nombreuses reproductions photographiques en hors-texte.‎

‎Bel état. Voir les photos. Peu fréquent.‎

Riferimento per il libraio : 15002