‎Justice‎

‎JAMOUL J F‎

‎HISTOIRES CRIMINELLES DE BRETAGNE.‎

‎1980 Presses De La Renaissance Couverture rigide 1980 In8 cartonnage illustré éditeur, 378 pp .‎

書籍販売業者の参照番号 : M162430

‎RUBY E // REGNAULT J‎

‎BAZAINE.Coupable ou victime?A la lumière de documents nouveaux.‎

‎1960 Peyronnet 1960 Général Edmond Ruby / Général Jean Regnault. BAZAINE.Coupable ou victime?A la lumière de documents nouveaux. J Peyronnet, in8 broché , 389pp,8 cartes dépliantes hors texte,2 photos frontispice. Très bon état. -Suivant le poids et la destination les envois sont expédiés par transporteur ou par la poste . Si toutefois vous désirez la Poste, merci de nous contacter. -Hors France et pays limitrophes , possibilité d'envoi en " livre-brochure économique" , mais sans suivi(nous contacter).‎

書籍販売業者の参照番号 : M164840

‎RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - HAUTE COUR DE JUSTICE‎

‎Procès du Maréchal Pétain. Compte rendu in-extenso des audiences transmis par le secrétariat général de la haute-cour de justice. Paris. Imprimerie des journaux officiels. 1945.‎

‎1 volume grand in-4° relié pleine toile simili maroquin marron, titre doré, 386 p. Très bon état.‎

書籍販売業者の参照番号 : 17285

‎FOURTANIER ALEXANDRE (1805-1864).‎

‎OEUVRES D’ALEXANDRE FOURTANIER QUI ONT PU ETRE RECUEILLIES. PUBLIEES PAR SES FILS.‎

‎TOULOUSE. IMPRIMERIE PHILIPPE MONTAUBIN. 1864. 3 VOLUMES IN-8 (14 X 21,5 X 10 CENTIMETRES ENVIRON) DE (4) + CCXI + (1) + 492, 521 + (2) ET 582 + 69 PAGES, RELIURE D’EPOQUE 1/2 VEAU BRUN, DOS LISSE ORNE D'UN DECOR DE FLEURONS ET DE FILETS DORES, TITRE DORE. SANS FEUILLET DE FAUX-TITRE DU TOME I, D’ORIGINE. AVEC, EN FRONTISPICE, UNE PHOTOGRAPHIE DE L’AUTEUR PORTANT SA SIGNATURE AUTOGRAPHE EN FAC-SIMILE CONTRECOLLEE SUR PAPIER FORT. EDITION ORIGINALE RARE. ALEXANDRE FOURTANIER, AVOCAT A LA COUR D’APPEL DE TOULOUSE DE 1826 A 1864, FUT MAIRE ET DEPUTE DE TOULOUSE, SOUS LA DEUXIEME REPUBLIQUE, DE 1849 A 1851. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS AUCUNE GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE.‎

書籍販売業者の参照番号 : 3513

‎Maurice Bauchond‎

‎La justice criminelle du Magistrat de Valenciennes au moyen-âge‎

‎A Picard et fils , Paris 1904‎

‎Bon état Ouvrage broché, Légers manques sur les plats ( sans grande incidence) sur laspect du livre. Texte en parfait état. Histoire Droit Justice Moyen age Valenciennes Nord - largeur/hauteur :16,5x25 cm - poid : 740 g - nombre de pages : 314 p. - langue : Français‎

書籍販売業者の参照番号 : 7551

‎Jacques-Guillaume Thouret‎

‎Projet de l'organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l'Assemblée Nationale, par le Comité de Constitution, dont l'annexe a été ordonnée au Procès-verbal, du 21 décembre 1789‎

‎Paris, Baudouin , imprimeur de l assemblée nationale 1789‎

‎Bon état Plaquette brochée, pas de couverture dattente ( page de titre en direct) ... Edition originale. L'un des textes initiateurs de la réorganisation de l'institution judiciaire en France. Les observations préliminaires de Thouret sont suivies du projet détaillé, l'un des plus ambitieux et des plus innovants présentés: principe de la séparation des pouvoirs, institution du jury, demande pour la rédaction d'un code civil uniforme, séparation des juridictions administrative et judiciaire .... Thouret assurera la présidence de l assemblée nationale à trois reprise - du 12 au 22 novembre 1789 ; du 8 au 26 mai 1790 ; et du 12 au 30 septembre 1791 . Histoire Droit Politique Justice Révolution - largeur/hauteur :14x22 cm - poid : 50 g - nombre de pages : 57 p. - langue : Français‎

書籍販売業者の参照番号 : 212

‎sans nom d'auteur‎

‎Ordonnances du president du tribunal de premiere instance du departement de la Seine suivies d'observations pratiques, complet (1er et 2éme cahiers)‎

‎Paris, chez A.Guyot et Scribe, 1837, un volume in 8 relié, demie reliure cuir, 334 pages,des rousseurs; reliure frottée, exemplaire solide.‎

書籍販売業者の参照番号 : 10167

‎Collectif.‎

‎LES NEUF CODES DES FRANCAIS‎

‎A Limoges chez Ardillier, 1832, un volume in 16, pleine reliure époque, dos lisse orné avec pièce de titre rouge, tranche latérale de plusieurs teintes, portrait de Louis Philippe 1er Roi des Français en frontispice, portrait de Napoléon hors texte, 1007 pages en petits caractères. Rousseurs, petits manques en tête et en queue du dos, coins usés. Photos sur demande / pictures on request.‎

‎Contient la Charte constitutionnelle, et les: code civil, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, de la peche fluviale, rural et code des Français, appendice.‎

書籍販売業者の参照番号 : 7284

‎Prudhomme, Sully - (Lucrece)‎

‎Poesies, 1878-1879. Lucrece : De la nature des choses, Ier livre. La Justice. (Oeuvres de Sully Prudhomme)‎

‎Alphonse Lemerre unknown Paris: Paris sd. 16 x 95 cm R in-12 couronne CVIII - 286 pp. reliure de demi-chagrin bleu dos a 5 nerfs titre dore tete doree couvertures conservees reliure Tres bel exemplaire fort bien relie. Demi-cuir.‎

‎Ray V3*‎

書籍販売業者の参照番号 : 2428

‎LONDON GEO‎

‎Justice sans Larmes‎

‎1946 PARIS, LA JEUNE PARQUE, 1946 - 212 pages, in 12 Broché ,bon état , Illustrations en noir et blanc de Claude Guion, parfait etat comme neuf avec une dedicace et un envoi de l'auteur à François Jean Armorin‎

‎Ray T13*‎

書籍販売業者の参照番号 : 5304

‎DREYFUS) dossier Affaire Dreyfus‎

‎Unes en couleurs. Revue Le Petit Journal, Le Petit Parisien et La Vie Illustrée.‎

‎1894-1899 20 numéros in-folio de 8 pages chaque (31 x 44 cm), plats illustrés en couleurs. (Quelques dos un peu accidentés).‎

‎N° 214, 217, 218, 306, 370, 379, 380, 381, 383, 397, 402, 403, 430, 431, 451, 452, 457, 458, 460, 490 dont les illustrations sont relatives au procès Dreyfus et Zola. Il est joint 2 n° (467, 543) concernant la même affaire par "Le Petit Parisien". Il est joint toujours sur l'Affaire Dreyfus deux publications reliées demi toile verte (27 x 36 cm) avec de nombreuses illustrations parues dans diverses revues (la page de titre est manquante en début d'ouvrage) et le n°32 de "La Vie Illustrée". 48 pp et 30 pp.‎

書籍販売業者の参照番号 : 23644

‎GIRAUD Charles‎

‎Notice sur les travaux juridiques de M. Ch. Giraud.par Henty Monnier‎

‎Paris, Cotillon et Cie, 1881. In-8 (14 x 24 cm) demi maroquin rouge, titre à l'or au dos, couverture conservée. 20 pages.‎

‎Relié à la suite : (Anonyme). Funérailles de M. Charles Giraud, inpecteur général des facultés de droit, inhumé à Pernes (Vaucluse) le 31 juillet 1881. Caen, Le Blanc-Hardel, 1881. 14 pages, non coupé. A la suite : ESMEIN Adhémar. Charles Giraud. Notice sur sa vie et ses écrits juridiques. P., Larose et Forcel, 1883. 48 pp. A la suite : Funérailles de Ch. Giraud. Discours de M. Caro. 10 pp.‎

書籍販売業者の参照番号 : 23434

‎[COLLECTIF] / MONGIN (Olivier), sous la direction de.‎

‎Esprit n°183 - juillet 1992 - n°7 - L'Europe de toutes les migrations.‎

‎Paris, Esprit, 1992 1 volume 15 x 23,8cm Broché sous couverture au 1er plat orné d'une petite vignette. 177p., 3 feuillets. Très bon état.‎

‎Au sommaire, dossier sur les migrations vers l'Europe: articles de Pierre HASSNER sur les "sans-Etat", ces réfugiés privés du "droit à avoir des droits", de Catherine WIHTOL DE WENDEN sur ces nouveaux migrants venant de l'Est, d'Anne de TINGUY sur ceux venant de l'ex-U.R.S.S., de Jean-Claude CHESNAIS sur le paradoxe de ces migrations profitables mais qui font peur, de Rémy LEVEAU sur les "Inquiétudes du Sud"; précédé de 2 articles, d'Antoine GARAPON et de Paul RICOEUR sur "les malaises de la justice"; suivi de divers articles sur l'Europe, "Arte", Péguy, etc.‎

書籍販売業者の参照番号 : 13984

‎[COLLECTIF]‎

‎Commentaire n°65 - Printemps 1994.‎

‎Paris, Plon, 1994 1 volume 18,5 x 25,5cm Broché 228p., 2 feuillets. Très bon état.‎

‎N°65, volume 17, printemps 1994, de la revue trimestrielle fondée par Raymond Aron et dirigée par jJan-Claude Casanova; au sommaire, articles sur "Justice et politique": Daniel SOULEZ LARIVIÈRE, "Le juge et le politique, un opéra sans fin ?", Michel BON, "Face à la corruption", Henri HUDE, "Bernard Tapie - Portrait philosophique"; sur "La France et l'Algérie": Dominique SAUVEL, "Face à l'Algérie aujourd'hui", sur "L'Europe et le monde", etc.‎

書籍販売業者の参照番号 : 13554

‎[COLLECTIF], FAURE (Lucie), sous la direction de.‎

‎La Justice en question.‎

‎Paris, Librairie Jules Tallandier, 1970 1 volume 17,5 x 20cm Broché. 167p. Bon état.‎

‎N° 39, de Janvier-Mars 1970 (27è année, nouvelle série) de ce "cahier trimestriel" dirigé par Lucie FAURE: n° spécial sur la Justice, réunissant des textes de Maurice AYDALOT, Paul ARRIGHI, Jean FOYER, CASAMAYOR, Jean-Denis BREDIN et Robert BADINTER, Jean CARBONNIER, Pierre-A. BENSOUSSAN, Jean-Marc THEOLLEYRE, Jean LABORDE, Raymond THEVENIN, Charles BAYLE, Louis JOINET, Maurice ROLLAND, et des lettres d'un prisonnier anonyme.‎

書籍販売業者の参照番号 : 8408

‎ESPEISSES ( Antoine d ' )‎

‎LES OEUVRES DE M. ANTOINE D ' ESPEISSES ADVOCAT ET JURISCONSULTE DE MONTPELLIER où toutes les plus importantes matières du droict romain sont méthodiquement expliquées & accomodées au droict françois confirmées par les arrests des cours souveraines & enrichies des plus utiles doctrines des autheurs anciens & modernes‎

‎Lyon Chez Jean Antoine Huguetan 1666 ( E. O. ? ) 2/3 vol. grand in-6 ( 36 x 23 cm ) ( poids = 4,4 kg ) MANQUE LE VOL. 1 .T. , (3) ff. , 710 pp. + t. , (3) ff. , 476 pp. , (130) ff. . Chaque vol. contient : Table des titres et des sections , Privilège du Roy , Extrait du privilège de Monseigneur le Vice-Légat d ' Avignon ; le vol. 2 contient : Traicté des successions testamentaires et ab-intestat , Traicté de l ' ordre judiciaire observé es causes civiles , Practique criminelle ; le vol. 3 contient : Traicté des droits seigneuriaux , Traicté des tailles et autres impositions ; Traicté des bénéfices ecclesiastiques ; Table générale des matières ( 130 ff. ) . Titre en rouge et noir avec grande marque typographique . En-têtes , lettrines , grands culs-de-lampe . Plein veau brun granité de l' époque . Dos à 6 nerfs , caissons dorés , titre et tomaison dorés . Des frottés et éraflures ; de petits manques de cuir au plat inférieur du vol. 2 , au dos du vol. 3 et sur les coupes . Coiffes du vol. 3 abîmées ou lacunaires . Un caisson du vol. 2 a partiellement perdu sa dorure . Au vol. 2 : une tâche d ' encre marginale sur les 6 ou 7 premiers ff. , une mouillure claire surtout marginale ds presque tout le vol. , mais en s' assombrissant sur les 30 derniers ff. , p. 616 ch. 516 . Au vol. 3 : une tâche marginale au f. 115-116 , une tâche d ' encre marginale sur 2 ff. de la Table générale , mouillure claire ds la Table générale s ' assombrissant sur les 20 derniers ff. .‎

‎Antoine d ' ESPEISSES parfois orthographié DESPEISSES ( Montpellier 1595 - id c.1658 ) avocat au Parlement de Paris , puis dans sa patrie . Nos 2/3 vol. font peut-être partie de l ' édition originale , puisque Camus et Dupin dans " Bibliothèque choisie des livres de droit ... " ( 1819 , p. 295 , n° 1001 ) hésitent entre 1665 et 1666 , pour l ' édition originale . Issu d' une dynastie d ' imprimeurs libraires lyonnais , Jean Antoine II HUGUETAN ( 1619 -1681 ) , fils et successeur de Jean Antoine I Huguetan , était " l ' un des plus grands libraires de Lyon spécialisé dans les éditions monumentales qu' il publia en collaboration avec Antoine Ravaud " . ( Martin et Chartier , " Livre , pouvoirs et société à Paris au XVIIIème siècle , 1598- 1701 , vol. 2 , p. 745 ) . La marque typographique a été créée par Jean Antoine I Huguetan : dans un cartouche décoré de guirlandes de fruits , une main sortant d ' une nuée porte une sphère armillaire , entre les statues de Ptolémée et d ' Euclide qui tiennent des compas ; sur un phylactère est inscrite la devise " Universitas rerum ut pulvis in manu Iehovae " ( l ' universalité des choses est comme de la poussière dans les mains de Dieu " ; au bas , monogrammes de J. A. Huguetan et de M. A. Ravaud qui était son beau-frère , d' après la BnF .‎

書籍販売業者の参照番号 : 238

‎Ordonnance de Louis XIV... Donnée à Saint-Germain en Laye au mois d'avril 1667 [suivi de] Édits et déclarations du Roy, concernans la Réformation de la Justice.‎

‎Paris, chez les associés choisis, 1760. petit in-12, XXIVpp.-544pp. (pagination continue pour les 2 parties) -3ff. Reliure de l'époque veau brun granité, dos à nerfs, caissons ornés, tranches rouges.‎

‎Les grandes réformes initiées par Colbert. De l'observation des ordonnances ; Des Ajournemens ; Des délais sur les assignations & ajournemens ; Des congez & défauts en matière civile ; Des délais & procédures des Cours de Parlement, Grand Conseil, & Cours des Aides, en première instance ; Des Enquestes ; Des reproches des Témoins ; Des récusations des Juges, etc. - Ex-libris manuscrit à l'encre : Cogniasse-Dubreuil, anotation contemporaine, à l'encre, au verso du titre. Frottements au dos, papier localement légèrement jauni.‎

書籍販売業者の参照番号 : 33734

‎DECOURTEIX (Albert)‎

‎La Liberté individuelle et le droit d'arrestation.‎

‎Paris, Marchal & Billard, 1879. in-12, 2ff.-152pp. Reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à nerfs, filets à froid.‎

‎- Bon exemplaire.‎

書籍販売業者の参照番号 : 30235

‎Loi Relative à l'établissement d'une Cour martiale pour juger les crimes commis à l'affaire de Mons, par les 5° et 6° régimens. Donnée à Paris, le 16 Mai 1792...‎

‎Moulins, Burelle, 1792. placard in-4, 4 pages. Non relié.‎

‎Loi n° 1703. Impression moulinoise d'A. et J. Burelle, sur papier vergé. Signature imprimée du secrétaire départemental Merlin, signature autographe au-dessous. Bandeau révolutionnaire gravé sur bois. - Marges mal coupées.‎

書籍販売業者の参照番号 : 24734

‎HENRION DE PANSEY (Le baron P.-Paul-Nic.)‎

‎De la compétence des juges de paix. Neuvième édition, augmentée d'une notice sur la vie de l'auteur, par M. Rozet, avocat.‎

‎Paris, Barrois, 1831. in-8, XXXIIpp.-580pp. Demi-basane outremer, dos lisse, filets et fleurons dorés, tranches jaspées. (Reliure de l'époque).‎

‎"Il n'est pas possible de faire connaître par une simple analyse un ouvrage si substantiel et si profond. Mais huit éditions, épuisées en peu d'années, prouvent assez combien les juges de paix apprécient les leçons de leur savant maître" (Quérard IV, p. 74). La première édition, anonyme, parut en 1805. - Titre bruni, quelques rousseurs.‎

書籍販売業者の参照番号 : 18317

‎DU VAURE (Henri)‎

‎[Thèse]. Etudes historiques sur le ministère public.‎

‎Grenoble, Maisonville, 1855. in-8, 176 pages. Broché.‎

‎Thèse pour le doctorat en droit, soutenue à Grenoble où l'auteur exerçait. Le ministère public au Moyen-Âge, sous l'ancien régime et au XIX°s. - Envoi autographe de l'auteur. Quelques rousseurs.‎

書籍販売業者の参照番号 : 22905

‎Simon (Pierre-Henri).‎

‎CONTRE LA TORTURE.‎

‎P., Seuil, 1957. In-12 broché, 125 pages. Lég. manque de papier au bas du dos (sur 1 cm), cachets.‎

‎La Situation, Retour de la Torture, Police et justice, Armée et Police, Recueil de Faits et Responsabilité.‎

書籍販売業者の参照番号 : 1992

‎CHARLES Raymond‎

‎la justice en France‎

‎coll. que sais-je ? Paris, P.U.F - broché - 11.5x17.5 - 1953 -126 pp - n°612‎

書籍販売業者の参照番号 : 1409

‎FRANCHE-COMTE‎

‎1986 : Histoire de l'angine de poitrine. Les étapes de nos connaissances sur la maladie des coronaires, par M. Jean-Pierre MAURATAgriculture dans le département du DOUBS. Influence des structures foncières sur la production et la vie de l'exploitant, par M. Guy PICARDRegard sur la peinture en Franche-Comté du XVII e siècle à nos jours, par M. Pierre JOUFFROYTransfusion sanguine, passé et avenir, par André PETERSContribution de la forêt comtoise à l'effort de guerre navale au XVIII e siècle, par Claude VAUTHERINEaux et géologie jutrassienne, par Pierre CHAUVELes chemins malaisés de l'Europe. Questions et réflexions sur le devenir culturel et scientifique des Européens, par M. Augustin MACHERETLa mesure du Temps, de l'origine jusqu'à l'invention de l'échappement à cylindre en 1720. Le plateau de Maîche, centre mondial horloger de 1840 à 1950, par M. Henry Louis BELMONTLe baron d'ANDLAW, gouverneur général de Franche-Comté à Vesoul en 1814 dans le contexte politique et militaire de l'époque, par M. Joseph COURVOISIERL'autorité judiciaire à l'épreuve de l'étatisme, par M. Georges BOLARDLe cénotaphe des comtes de Neuchâtel. Une histoire d'amour, d'héritage, de rivalité et de mort dans l'Europe du XVIe siècle, par Louis Edouard ROULET1987 : Clarisse COIGNET et l'enseignement féminin au XIX siècle, par Mme Jeannine JOLIOTLe chanoine TALBERT, de l'académie de Besançon, vainqueur de J.J. ROUSSEAU en 1754, par M. René CHOSSONNERYCompte-rendu de la visite , dirigée par M. COURTIEU, des nouvelles installations des Archives départementalesHistoire d'une science d'avenir : la spectroscopie hertzienne, par M. Jean-Gérad THEOBALDUn cinquantenaire à méditer : les rencontres entre anciens combattants franc-comtois et badois en 1937, par M. Robert DUTRIEZCompte-rendu de la visite conduite par M. Lyonel ESTAVOYER de l'ancienne Intendance et de l'hotel de Valay à BesançonPrésentation de l'atlas linguistique de la Franche-Comté , par Mme Colette DONDAINESouvenir de M. René CHEVALLecture héraldique de l'abbaye de MONTBENOÎT, par M. Jean-Marie THIEBAUDUn romantique allemand au Château de JOUX en 1807 : Heinrich VON KLEIST, par Mme Geneviève CARREZLes voyages du Marquis de CHASTELLUX aux Etats-Unis 1780-1782, par M. Claude FOHLEN‎

‎broché - 14x22,5 - 347 pp - 1988 - académie des sciences, belles- lettres et arts de Besançon et de Franche-Comté. Volume 187 - années 1986-1987. Procès-verbaux et mémoires.‎

書籍販売業者の参照番号 : 6569

‎ALVAREZ Nicolas, Jean-Claude ANDRE, Margaret AUBRY, Cabinet Calude BENSOUSSAN, Claude DUCHEMIN, André DUFETEL, Marie-Thérèse FEYDEAU, Brigitte JAUBERT, André LACABARATS, Jean LAGADEC, Annick DE MARTEL, Christine MASSE, Pierre PIFFARETTI, Marie-Laure ROBINEAU, Yves ROBINEAU, Françoise VELTZ‎

‎Le livre conseil de vos droits. 600 solutions à vos problèmes juridiques.‎

‎relié - 18,5x26 - 480 pp - 1994 - éditions READER'S DIGEST , Paris .‎

書籍販売業者の参照番号 : 7612