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Wallon
LES REPRESENTANTS DU PEUPLE EN MISSION ET LA JUSTICE REVOLUTIONNAIRE DANS LES DEPARTEMENTS EN L'AN II.1793-1794. LA VENDEE. Complet concernant la Vendée.
Referenz des Buchhändlers : 51182
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ALLIER Raoul; BERGOUGNAN A.; MEYER Alfred; LYOSON Paul:
Voltaire et Calas. Une erreur judiciaire au XVIIIème siècle [Relié à la suite] A. Bergougnan : Les Erreurs des conseils de guerre. L’Affaire Fabus et l’affaire El-Chourfi [Relié à la suite] Lally-Tollendal et son procès de trahison. [relié à la suite]: Paul Loyson : Magor.
Paris, Stock, 1898-1899. In-12 de 55; 35; 73; 115 pages, demi basane beige, dos lisse orné de filets dorés, 2 étiquettes de titre rouges. Tête à peine frottée.
Referenz des Buchhändlers : 880
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[sans auteur] - [LAMBERT (Bernard)].
Essai sur la Jurisprudence universelle où l'on examine quel est le premier principe de la Justice, et le fondement de l'obligation morale.
A Paris, chez la Veuve Desaint, 1779. Un vol. in-12 (177 x 103 mm) de 1 f. bl., xxiv - 458 pp., 2 ff. n.fol. et 1 f. bl. Reliure de pleine basane racinée blonde, filet, filet dentelés et chaînette d'encadrement dorés encadrat les plats, dos lisse orné de doubles filets dorés, filets sinusoïdaux dorés, larges fleurons dorés, semis de points et de cercles dorés, pièce de titre de maroquin vieux-rouge, titre doré, filet doré sur les coupes, toutes tranches dorées, dentelle intérieure dorée.
Referenz des Buchhändlers : 14295
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ROUSSE (Edmond)
[Études diverses de droit]
In-8, 103-56-60-53 pp., demi-maroquin lavallière de l'époque, dos à nerfs orné de caissons à froid, auteur et titre dorés au dos, tranches mouchetées (frottements, petits manques).
Referenz des Buchhändlers : 16391
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LACRETELLE (Pierre-Louis de)
Discours sur le préjugé des peines infamantes
Paris, chez Cuchet, 1784. In-8, XL-371 pp., basane marbrée havane, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre rouge, tranches rouges (épidermures, coins émoussés, coiffe supérieure arasée, petit manque à la coiffe inférieure, quelques taches et rousseurs).
Referenz des Buchhändlers : 18785
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[MIRABEAU (Honoré-Gabriel Riqueti, comte de)]
Des lettres de cachet et des prisons d'état
Hambourg, s.n., 1782. 2 parties en 1 vol. in-12, XIV-[2]-366-[2]-237 pp., veau marbré havane, double filet doré en encadrement sur les plats cantonné de fleurons dorés, dos long orné de filets et fleurons dorés, tranches rouges (3 manques à la reliure, épidermures, coins émoussés, quelques taches, pâle mouillure marginale aux premiers ff. de la seconde partie).
Referenz des Buchhändlers : 18865
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[DROIT]
Procès-verbal des conférences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670
Paris, chez les Associés, 1740. In-4, [16]-504-XXIV-272 pp., veau marbré brun, triple filet à froid en encadrement, dos à nerfs orné de caissons dorés, tranches rouges (quelques petites épidermures, coin émoussé, galeries de ver sans atteinte au texte).
Referenz des Buchhändlers : 20938
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COQUARD (Claude) - DURAND-COQUARD (Claudine).
Société rurale et justice paix. Deux cantons de l'Allier en Révolution.
Clermont-Ferrand, Presse Universitaires Blaise Pascal, 2001 ; in-8, broché.. 492 pp.-1f. parfait état.
Referenz des Buchhändlers : 8233
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FLECHIER (Esprit).
Mémoires de Fléchier sur les Grands-Jours d'Auvergne.
P., Mercure de France, (Le Temps retrouvé), 1984 ; in-8, broché. 363pp.-2ff. Bon état;
Referenz des Buchhändlers : 10388
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[COLMAR - JUSTICE CIVILE].
COUR IMPERIALE DE COLMAR. Tribunal de Belfort. Information [déposition de témoin]. Belfort, 20 avril 1867.
1 feuille in-4 (36,5 24,5 cm), encadrée. Acte imprimé complété à la main.
Referenz des Buchhändlers : 14156
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[COLMAR - JUSTICE CIVILE].
COUR DAPPEL DE COLMAR. Tribunal civil de Saverne, 3 janvier 1851.
1 feuille in-8, encadrée (26 x 19 cm). Formulaire imprimé complété à la main.
Referenz des Buchhändlers : 14157
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[COLMAR - JUSTICE CIVILE].
COUR IMPERIALE DE COLMAR. Tribunal de Belfort. Délégation pour instruction de témoins. Belfort, 2 octobre 1853.
1 feuille in-4 (36,5 24 cm), encadrée. Acte imprimé complété à la main.
Referenz des Buchhändlers : 14325
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[COLMAR - BELFORT - JUSTICE CIVILE].
Tribunal de Première Instance de Belfort. Ordonnance de Non-lieu. Belfort, 15 mai 1852.
1 feuille in-8 (30,5 22 cm), encadrée. Acte imprimé complété à la main.
Referenz des Buchhändlers : 14326
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POMEREU - CHAMBON (Félix).
La justice civile en Bourbonnais en 1664. Rapport de M. de Pomereu, Intendant de la Province publié avec une introduction par Félix Chambon.
Moulins, Duron, Curiosités bourbonnaises n°XVI, 1899 ; plaquette in-8, brochée. 53 pp. Bon état.
Referenz des Buchhändlers : 14991
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GUILLAUME (Emmanuel).
Justice seigneuriale et vie quotidienne dans la vallée du Mont-Dore au XVIIIe siècle.
Clermont-Ferrand, Académie des Sciences, Belles Lettres et arts, Bulletin historique et scientifique de l'Auvergne, 1992 in-8, broché. 186 pp.-4 ff. Couverture couleurs. Parfait état.
Referenz des Buchhändlers : 15380
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[COLLECTIF], FAURE (Lucie), sous la direction de.
La Justice en question.
Paris, Librairie Jules Tallandier, 1970 1 volume 17,5 x 20cm Broché. 167p. Bon état.
Referenz des Buchhändlers : 8408
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DUHAMEL (Jean), SMITH (J. DILL)
De quelques piliers des institutions britanniques.
Paris, "La Vie judiciaire", [s.d., cop. 1953] 1 volume In-16 (12,2 x 19,5cm) Broché sous couverture orangée. 331p., 2 feuillets. Bon état (papier uniformément jauni).
Referenz des Buchhändlers : 8684
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[COLLECTIF]
Commentaire n°65 - Printemps 1994.
Paris, Plon, 1994 1 volume 18,5 x 25,5cm Broché 228p., 2 feuillets. Très bon état.
Referenz des Buchhändlers : 13554
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[COLLECTIF] / THIBAUD (Paul), sous la direction de.
Esprit - Changer la culture et la politique n°52 - Avril 1981 - n°4.
Paris, Esprit, 1981 1 volume 15,5 x 24cm Broché sous couverture au 1er plat orné d'une vignette. 192p. Très bon état.
Referenz des Buchhändlers : 13967
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[COLLECTIF] / MONGIN (Olivier), sous la direction de.
Esprit n°183 - juillet 1992 - n°7 - L'Europe de toutes les migrations.
Paris, Esprit, 1992 1 volume 15 x 23,8cm Broché sous couverture au 1er plat orné d'une petite vignette. 177p., 3 feuillets. Très bon état.
Referenz des Buchhändlers : 13984
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Théodore-Jules CAZOT (1821-1912) - Ministre de la Justice et Garde des Sceaux successivement dans trois Gouvernements, du 28 décembre 1879 au 30 janvier 1882.
Décret signé de Cazot, Ministre de la Justice et Garde des Sceaux.
1 Décret signé (298 x 210) 1 page, à entête du Ministère de la Justice / Division du Sceau, datée du 18 janvier 1881. Nombreuses taches, coins coupés et petit manque sur un bord.
Referenz des Buchhändlers : 8343
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François Pierre Guillaume GUIZOT (1787-1874) - Historien et homme politique français, secrétaire général au Ministère de la Justice sous Barbé-Marbois, il démissionna avec son chef le 7 mai 1816.
Ordonnance signée de Guizot, historien et homme politique.
1 Ordonnance S. (315 x 210) 1 page, à entête du Ministère de la Justice, datée du 17 janvier 1816, du Château des Tuileries. Timbre sec. Très bon état.
Referenz des Buchhändlers : 8363
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CHARLES Raymond
la justice en France
coll. que sais-je ? Paris, P.U.F - broché - 11.5x17.5 - 1953 -126 pp - n°612
Referenz des Buchhändlers : 1409
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DE ROUX Mis
Souvenirs de l'ancien barreau de POITIERS.
1652 broché - 16,5x25,5 - 46 pp - 1911 - imprimerie BLAIS et ROY, Poitiers.Extrait des mémoires de la société des Antiquaires de l'Ouest. Tome IV.Avec une dédicace de l'auteur.
Referenz des Buchhändlers : 5498
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FRANCHE-COMTE
1986 : Histoire de l'angine de poitrine. Les étapes de nos connaissances sur la maladie des coronaires, par M. Jean-Pierre MAURATAgriculture dans le département du DOUBS. Influence des structures foncières sur la production et la vie de l'exploitant, par M. Guy PICARDRegard sur la peinture en Franche-Comté du XVII e siècle à nos jours, par M. Pierre JOUFFROYTransfusion sanguine, passé et avenir, par André PETERSContribution de la forêt comtoise à l'effort de guerre navale au XVIII e siècle, par Claude VAUTHERINEaux et géologie jutrassienne, par Pierre CHAUVELes chemins malaisés de l'Europe. Questions et réflexions sur le devenir culturel et scientifique des Européens, par M. Augustin MACHERETLa mesure du Temps, de l'origine jusqu'à l'invention de l'échappement à cylindre en 1720. Le plateau de Maîche, centre mondial horloger de 1840 à 1950, par M. Henry Louis BELMONTLe baron d'ANDLAW, gouverneur général de Franche-Comté à Vesoul en 1814 dans le contexte politique et militaire de l'époque, par M. Joseph COURVOISIERL'autorité judiciaire à l'épreuve de l'étatisme, par M. Georges BOLARDLe cénotaphe des comtes de Neuchâtel. Une histoire d'amour, d'héritage, de rivalité et de mort dans l'Europe du XVIe siècle, par Louis Edouard ROULET1987 : Clarisse COIGNET et l'enseignement féminin au XIX siècle, par Mme Jeannine JOLIOTLe chanoine TALBERT, de l'académie de Besançon, vainqueur de J.J. ROUSSEAU en 1754, par M. René CHOSSONNERYCompte-rendu de la visite , dirigée par M. COURTIEU, des nouvelles installations des Archives départementalesHistoire d'une science d'avenir : la spectroscopie hertzienne, par M. Jean-Gérad THEOBALDUn cinquantenaire à méditer : les rencontres entre anciens combattants franc-comtois et badois en 1937, par M. Robert DUTRIEZCompte-rendu de la visite conduite par M. Lyonel ESTAVOYER de l'ancienne Intendance et de l'hotel de Valay à BesançonPrésentation de l'atlas linguistique de la Franche-Comté , par Mme Colette DONDAINESouvenir de M. René CHEVALLecture héraldique de l'abbaye de MONTBENOÎT, par M. Jean-Marie THIEBAUDUn romantique allemand au Château de JOUX en 1807 : Heinrich VON KLEIST, par Mme Geneviève CARREZLes voyages du Marquis de CHASTELLUX aux Etats-Unis 1780-1782, par M. Claude FOHLEN
broché - 14x22,5 - 347 pp - 1988 - académie des sciences, belles- lettres et arts de Besançon et de Franche-Comté. Volume 187 - années 1986-1987. Procès-verbaux et mémoires.
Referenz des Buchhändlers : 6569
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ANONYME
Documents authentiques sur le crime de MARSEILLE. Les assassins. Les complices. Les responsables.
broché - 13,5x21,5 - 48 pp - 1925? - éditions SPES , Paris.
Referenz des Buchhändlers : 7533
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ALVAREZ Nicolas, Jean-Claude ANDRE, Margaret AUBRY, Cabinet Calude BENSOUSSAN, Claude DUCHEMIN, André DUFETEL, Marie-Thérèse FEYDEAU, Brigitte JAUBERT, André LACABARATS, Jean LAGADEC, Annick DE MARTEL, Christine MASSE, Pierre PIFFARETTI, Marie-Laure ROBINEAU, Yves ROBINEAU, Françoise VELTZ
Le livre conseil de vos droits. 600 solutions à vos problèmes juridiques.
relié - 18,5x26 - 480 pp - 1994 - éditions READER'S DIGEST , Paris .
Referenz des Buchhändlers : 7612
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SANDRA FEI
ENLEVEES Le combat d'une mère pour retrouver ses enfants
Broché - 14 x 22,5 - 235 pp - année 1994 - Editions Belfond -
Referenz des Buchhändlers : 16540
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Labarriere Dominique
Autopsie d’une intime conviction. Roman
Belami 2001 In-8 broché. Très bon état d’occasion.
Referenz des Buchhändlers : 6363
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Tardieu (Ambroise)
Etude médico-légale sur les attentats aux moeurs
Baillière 1867 In-8 demi-chagrin vert, dos à nerfs, VIII- 263 pp. 4 planches in fine. Infimes frottements. Très bon exemplaire.
Referenz des Buchhändlers : 31701
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Coutel (Serge)
L’Envolée
Lieu commun 1985 In-8 broché 22 cm sur 13,5. 240 pages. État correct d’occasion.
Referenz des Buchhändlers : 29252
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Nicolas (Augustin)
Si la torture est un moyen seur à vérifier les crimes secrets dissertation morale et juridique
Laffitte Reprints - Marseille 1982 Réimpression de l’édition d’Amsterdam de 1682 - Préface de Michel Collée - In-12, reliure éditeur brune, avec fers dorés sur le premiers plats. 224pp+ tables.
Referenz des Buchhändlers : 29332
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Brodeur (Jean-Paul), Jobard (Fabien)
Citoyens et délateurs : La délation peut-elle être civique ?
Autrement - Coll. Mutations n°238 2005 In-8 broché, 213 p.
Referenz des Buchhändlers : 35974
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Badinter, Robert
L’Abolition
Le Grand livre du Mois Edition fayard ou Le Grand livre du Mois suivant disponibilité dans le Stock.
Referenz des Buchhändlers : 38943
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CHAZAL, JEAN
LES MAGISTRATS
GRASSET 1978 In-8, broché, 307pp. avec annotations sur pages de faux-titre et dernières page de garde.
Referenz des Buchhändlers : 38948
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Lesueur-Chalmet, Veronique
Crimes en serie - Monstres et aberrations criminels de la comtesse sanglante a Charles Clement le Necrophile
Le Pre aux Clercs 2004 In-8, broche, 124 pp.
Referenz des Buchhändlers : 39318
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Lombard, Paul
Ma Verite sur le Mensonge
Plon 1997 In-8, broche, 213 pp.
Referenz des Buchhändlers : 39345
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Vacquin (Monette )
La Responsabilité
Autrement, coll. « Morales » 2002 In-12 broché. 215 pages. Très bon état d’occasion. Poids sans emballage : 300 grammes.
Referenz des Buchhändlers : 46486
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Laurent Maréchaux
Hors la loi. Anarchistes, Illégalistes, As de la gâchette, ..Ils ont choisi la Liberté
Arthaud 2009 Expédition très soignée, tous les mardis et vendredis. In-4. Cartonné. Livre en Français. Jaquette neuve. Livre neuf.
Referenz des Buchhändlers : 46997
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FENET (Constant)
Code-Manuel du Juré d’Assises. Avec un résumé synoptique de ce que doivent savoir les jurés par Constant Fenet Juge. Ancien avocat à la Cour de Paris.Troisième édition
A. Cotillon et Cie, Libraires-éditeurs 1880 In_16, broché, couverture d’origine conservée, 314 pp. Bon état.
Referenz des Buchhändlers : 48702
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DE JOUY (Louis-François)
Principes et Usages concernant les Dîmes. Par feu M. Louis-Franç. De Jouy, Avocat au Parlement. Nouvelle édition revue, corrigée & considérablement augmentée.
Chez Durand Neveu, Libraire 1775 In-12, reliure veau marbré, dos à nerfs ornés, caissons à motifs floraux, pièce de titre, tranches rouges, 457 pp. Intérieur très frais. Bel exemplaire. Reliure d’époque.
Referenz des Buchhändlers : 48704
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Justice
Caricatures
S.n.s.l. 1930 In-8 20,5 x 23 cm. Sous classeur cartonné brun 2 anneaux, 36 reproductions photographiques tirées en noir et blanc sur papier mat de caricatures de magistrats, avocats et autres figures des tribunaux. Légendes manuscrites au crayon à papier. Exemplaire singulier en bon état.
Referenz des Buchhändlers : 57329
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Frachon Matthieu
HISTOIRE DE LA CRIM'. 100 ans de crimes, d'enquêtes et d'aveux
Jean-Claude Gawsewitch Editeur 2011 In-8 broché 24,8 cm sur 18,2. 304 pages. Très bon état d’occasion.
Referenz des Buchhändlers : 75703
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Mendak Pascal, Fresnel Florence, Legendre Jean-François, Tougne Sophie, Collectif
L'avocat dans la cité : Travaux des commissions ouvertes du Barreau de Paris
Ordre Avocats Paris 2006 In-8 broché 24 cm sur 16. 529 pages. Très bon état d’occasion.
Referenz des Buchhändlers : 77228
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Collectif
Chronique des scandales et des affaires criminelles
France Loisir 1998 In-4 relié. 270 pages. Très bon état d’occasion.
Referenz des Buchhändlers : 77277
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Collectif
Les Grandes Affaires judiciaires (Les Grands Dossiers de L Illustration)
L'Illustration / SEFAG 1987 In-4 relié. Très bon état d’occasion.
Referenz des Buchhändlers : 77282
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DANGER, Robert
La cause est entendue. Préface de Pierre BENARD illustrations de Henri MONNIER et Pol FERJAC
Du cadran- Paris 1943 In-8 broché, couverture rempliée, 153 pp. Illustrations en couleurs in- texte. Avec un envoi de l’auteur à Olivier BRIEN, 1944
Referenz des Buchhändlers : 79226
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ARNAUD (Georges)
Prisons 53
Julliard 1953 In-12, demi--basane, dos à nerfs, couvertures conservées, 276 pp. Charnières frottées.
Referenz des Buchhändlers : 79833
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Santillana Giorgio de
Le procès de Galilée
club du meilleur livre 1955 In-8 relié. Très bon état d’occasion.
Referenz des Buchhändlers : 80324
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[Justice]
Cour d’Assises de Loir-et-Cher. Session extraordinaire ouverte le 30 septembre 1832. Affaires relatives aux troubles de l’Ouest
Blois, Imprimerie de E. Dézairs 1832 In-8. Reliure demi-basane verte, dos lisse, filets dorés, 392 pp. Reliure légèrement frottée.
Referenz des Buchhändlers : 84851
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