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Number of results : 4,260 (86 Page(s))

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‎MIQUEL (René) et DORIAN (Jean)‎

‎UNE CAUSE DÉSESPÉRÉE DE ME. CAMPINCHI, L’AFFAIRE DEGLAVE‎

‎, Paris, Libr. des Champs-Élysée 1935, in-8, br., (couv. fanée, qq. rousseurs), 254p.‎

Bookseller reference : 37707

‎MÉMOIRES DE L’ACADÉMIE DES SCIENCES, INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES DE TOULOUSE, vol. 126 (14e série - t. V)‎

‎, Toulouse, Académie des Sciences, Inscriptions et Belles-Lettres 1964, in-8, br., non coupé, bon état, 216p.‎

Bookseller reference : 38937

‎PATRU (Olivier)‎

‎ŒUVRES DIVERSES DE MR. PATRU DE L’ACADÉMIE FRANÇOISE. CONTENANT SES PLAIDOYERS, HARANGUES, LETTRES, & VIES DE QUELQUES-UNS DE SES AMIS, 4eéd. considérablement augmentée‎

‎, Paris, Théodore Le Gras 1732, 2 vol. in-4, basane brune, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets dorés, double filets sur les coupes, (coiffes émoussés, plats et dos frottés avec qq. épidermures, coins et coupes émoussés avec des mq.), [6ff.]-562/ [5ff.]-608p.‎

Bookseller reference : 39292

‎PRIEUR (Léon)‎

‎LA HAUTE-COUR, Impressions d’un Français, Préface de François Coppée, Croquis de Éd. Brunet‎

‎, Paris, Ernest Flammarion 1899-1900, in-8, br. non rogné, nombreux croquis, gravures, reproductions et croquis, (dos très fragile, couv. fanée), intérieur assez frais, XXX-478p.‎

Bookseller reference : 39787

‎[Adaptation par TÉRRÉ (François)]‎

‎DIALOGUE DES SIÈCLES, Une conversation entre Portalis et un juriste d’aujourd’hui‎

‎, Paris, Litec 2004, in-8, br., très bon état, IX-60p.‎

Bookseller reference : 40545

‎BARROT (Odilon)‎

‎MÉMOIRES POSTHUMES DE ODILON BARROT, t.I & t.IV: 2e éd.; t.II & t.III: 1reéd. [complet]‎

‎, Paris, Charpentier et Cie 1875/ 1876, 4 vol. in-8, br., non massicoté et partiellement non coupé, tome IV imprimé sur papier vergé, (t.I et II débrochés, accroc avec ptt. mq. à la couv. du t.IV), int. frais, XXXI-486/ 486/ 344/ 504p.‎

Bookseller reference : 41511

‎MONTGAILLARD (Jean-Gabriel-Maurice Rocques)‎

‎MÉMOIRE CONCERNANT LA TRAHISON DE PICHEGRU, DANS LES ANNÉES 3, 4 ET 5, Rédigé en l’an 6 par M. R. de Montgaillard, Et dont l’Original se trouve aux Archives du Gouvernement; PICHEGRU ET MOREAU‎

‎, Paris, Imprimerie de la République / Marchands de nouveautés Germinal an XII [1804], in-8, br. d’attente, non rogné, (couv. fanée, dos lég. abîmé avec qq. mq., qq. rousseurs), 160/ 100p.‎

Bookseller reference : 41588

‎Jean-Baptiste LOUIS‎

‎MÉMOIRES D’UN AVOCAT AU COEUR DES RÉVOLUTIONS 1789 - 1830 Édition établie et annotée par Geoffroy Caillet, Rédacteur en chef du Figaro histoire Présentation par Yves Ozanam, Archiviste de l’ordre des avocats au barreau de Paris‎

‎, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2016, 13,5 X 24 cm., broché, cousu, Cahier iconographique de 12 planches hors texte en quadri, label « Imprim’vert », emballé sous film transparent, XXXII-292p.‎

Bookseller reference : 3740

‎[Procès]‎

‎AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE “L’INTERNATIONALE DES TRAÎTRES”‎

‎, Paris, Les éditeurs français réunis 1952, in-12, br., (couv. lég. fanée, un accroc au dos), bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon], 94p.‎

Bookseller reference : 43201

‎PINARD (Oscar)‎

‎LE BARREAU AU XIXe SIÈCLE, t. II, coll. d’Auteurs Contemporains‎

‎, Paris, Pagnerre 1865, in-8, br. non rogné, (couv. fanée), 462 p.‎

Bookseller reference : 43247

‎[VILLE (J. C. de la)]‎

‎CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANTES; AVEC LES JUGEMENTS QUI LES ONT DÉCIDÉES, TomesII, IV, V, VI, VII, VIII, XVIII‎

‎, Paris, Veuve Delaulne/ Veuve Cavelier 1734-1754, 7 vol. in-12, pl. veau brun, tit. & tom. dorés sur pc. de cuir bordeaux, fauves ou brunes, dos à 5nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant les caissons, roulettes dorées sur les coupes et nerfs, culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, Ex-Libris imprimé posé sous le premier plat sur 7vol., (pc. de tit. ou de tom. mq. sur 7vol., 7vol. avec coiffes accidentées avec mq., plats frottés avec épidermures et qq. mq., coupes et coins émoussés, moisissures; pour le t.7: couv. de cuir désolidarisée, avec coupe entièrement fendue).‎

Bookseller reference : 44915

‎FAVRE (Jules)‎

‎DISCOURS PARLEMENTAIRES publiés par MmeVveJules Favre née Velten, Tome premier: De 1848 à 1851; Tome second : De 1860 à 1865 [mq. t.III et IV]‎

‎, Paris, E. Plon & Cie 1881, 2 vol. in-8, demi-veau olive, tit. & tom. dorés sur dos à 5nerfs ornés de filets et roulettes dorés, portrait gravé de J. Favre par Heliog Dujardin, (rel. légèrement frottée, des rousseurs sur les premières et dernières pages), belle reliure, XIII-536/ [2ff.]-514p.‎

Bookseller reference : 49218

‎SERGENT (Gustave)‎

‎LES POÈTES DU PALAIS, Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1878 par G. SERGENT; 2) UN PROGRAMME DE GOUVERNEMENT - Où SOMMES-NOUS? ET CE QU’IL Y AURAIT À FAIRE par M.le comte D’HAUSSONVILLE (janvier 1882); 3) Un extrait du COURRIER LITTÉRAIRE du 10 février 1878, 2e année n°22 comportant en particulier les LETTRES DU MARÉCHAL DE MOLTKE SUR PARIS‎

‎, Poitiers, A.Dupré 1878, in-8, br., (fané, papier jauni), 128p.‎

Bookseller reference : 49962

‎[Procès]‎

‎PROCÈS DES DERNIERS MINISTRES DE CHARLES X. Orné du portrait des prévenus, t.II [seul]‎

‎, Paris, Au bureau des éditeurs 1830, in-8, demi-veau ocre, tit doré sur pc. brune, fleurons, frises et filets soulignants dorés sur dos lisse, (rel. frottée, coiffe sup. légt accidentée, coupes et coins légt frottés, ors passés), int. assez frais, 608p.‎

Bookseller reference : 51207

‎GARÇON (Maurice)‎

‎TABLEAU DE L’ÉLOQUENCE JUDICIAIRE, 2eéd., coll. Les grandes professions françaises‎

‎, Paris, Corrêa 1943, in-12, br., partielt non coupé, Ex-Libris manuscrit, (br. fragile, couv. fanée avec mq. au dos et sur la 1rede couv., feuilles jaunies), intérieur frais, 396 p.‎

Bookseller reference : 52879

‎VERGÈS (Jacques)‎

‎DE LA STRATÉGIE JUDICIAIRE, Préface de Amar Bentoumi‎

‎, Paris, Les Éditions de Minuit 1968, in-8, br., (légère mouillure au dos), bon état, int. frais, 217p.‎

Bookseller reference : 52886

‎TROCHU (Général)‎

‎L’EMPIRE ET LA DÉFENSE DE PARIS DEVANT LE JURY DE LA SEINE, Introduction et conclusion par Le Général Trochu, Éd. renfermant les débats dans leur complet augmentée de nouveaux documents suivie de pièces justificatives et du testament du Général Trochu‎

‎, Paris, J. Hetzel et Cie 1872, in-8, demi-basane havane, (dos arraché, rel. usée), int. frais, 577p.‎

Bookseller reference : 53857

‎LAUDE (Renée)‎

‎HENRION de PANSEY 1742 - 1829‎

‎, Lille, Douriez Bataille 1941, in-8, br., portrait hors-texte de Pierre Paul Nicolas Henrion de Pansey, ENVOI À MADEMOISELLE LASSERRE, bon état, 318p.‎

Bookseller reference : 54670

‎RABI (Wladimir)‎

‎L’HOMME QUI EST ENTRÉ DANS LA LOI: PIERRE GOLDMAN, coll. Significations, t.I, Supplément à la revue Les Temps Modernes‎

‎, Claix, La pensée sauvage 1976, in-8, br., très bon état, 251p.‎

Bookseller reference : 54681

‎DAUMIER (Honoré)‎

‎GRAND ESCALIER DU PALAIS DE JUSTICE, retirage XIXe de la lithographie de la série Les Gens de Justice, pl. 36, tirage n°7/45‎

‎, Paris (1er), Editions Hautecoeur [circa 1845], 31 x 25cm pour la litho., gravure en N&B, très bon état.‎

Bookseller reference : 4202

‎DAUMIER (Honoré)‎

‎UN PLAIDEUR PEU SATISFAIT, Série Les gens de justice, eau forte monochrome sur papier‎

‎, Paris (1er), Editions Hautecoeur non datée, 31 x 25cm pour la litho., gravure en N&B, très bon état.‎

Bookseller reference : 4203

‎[Anonyme]‎

‎LA SENTENCE, lithographie polychrome de procès‎

‎, «Composition Lithographique de l’Éditrice P.V. 4» [circa 1900], 24,5 x 36cm pour la litho., Inscriptions dans la planche de l’imprimeur italien P.V. Fiorenza [Edizioni Il Ponte Vecchio] avec la fleur de lys et le pinceau imprimés à froid dans la feuille, très légères traces, bon état.‎

Bookseller reference : 4204

‎[Anonyme]‎

‎L’INCIDENTE, lithographie polychrome de procès‎

‎, «Composition Lithographique de l’Éditrice P.V. 2» [circa 1900], 24,5 x 36cm pour la litho., Inscriptions dans la planche de l’imprimeur italien P.V. Fiorenza [Edizioni Il Ponte Vecchio] avec la fleur de lys et le pinceau imprimés à froid dans la feuille, très légères traces, bon état.‎

Bookseller reference : 4205

‎SEGIHOBE BIGIRA (Jean-Paul)‎

‎ARGUMENTATION JURIDIQUE, Préface de Raphaël Nyabirungu Mwene Songa‎

‎, Louvain-la-Neuve, Academia- L’Harmattan 2018, in-8, br., très bon état, 349p.‎

Bookseller reference : 55325

‎[Procès]‎

‎LES PROCÈS DE TRAHISON, L’AFFAIRE DU BONNET ROUGE AU 3eCONSEIL DE GUERRE, Compte-rendu des Débats judiciaires d’après la sténographie, avec Croquis pris à l’audience, Revue des Causes célèbres politiques et criminelles, Jeudi 18juillet 1918, n°10‎

‎, Paris, Revue des causes célèbres 1918, in-8, plaquette agrafée, nb. croquis, bon état, [39p.].‎

Bookseller reference : 55666

‎DES ESSARTS (Nicolas Toussaint Le Moyne)‎

‎ESSAI SUR L’HISTOIRE GÉNÉRALE DES TRIBUNAUX DES PEUPLES TANT ANCIENS QUE MODERNES, ou DICTIONNAIRE HISTORIQUE ET JUDICIAIRE Contenant les Anecdotes piquantes& les Jugemens fameux des tribunaux de tous les temps & de toutes les Nations‎

‎, Paris, chez l’auteur- Durand- Nyon- Merigot jeune 1778-1784, 9 vol. in-8, pl. veau blond marbré, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir grenat et olive, dos à 5 nerfs ornés de fers dorés, caissons richement décorés de fleurons, motifs floraux et filets encadrants dorés, roulette dorée sur les coupes, tr. rouges, bandeaux et vignettes, (coiffes parfois lég. accidentées, coupes frottées, rel. lég. usée, rares rousseurs et piqûres), très bel exemplaire, env. 3600p.‎

Bookseller reference : 55900

‎CORMENIN dit TIMON (Louis, baron de)‎

‎ŒUVRES DE CORMENIN: LIVRE DES ORATEURS, 18eéd. augmentée de portraits inédits‎

‎, Paris, Pagnerre 1869, 2 vol. in-8, demi-chagrin bordeaux d’époque, dos richement orné de fins doubles filets et fleurons dorés, portrait pleine page de l’auteur, (rel. légt frottées, rousseurs et piqûres principalement marginales, marques de bibl.), bel exemplaire malgré les défauts précités, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 411 / 409p.‎

Bookseller reference : 56088

‎LEYRET (Henry)‎

‎LES NOUVEAUX JUGEMENTS DU PRÉSIDENT MAGNAUD, avec un portrait du président Magnaud‎

‎, Paris, Schleicher frères et Cie 1903, in-8, br., non massicoté, portrait du président Magnaud en frontispice, (lég. fané), int. frais, 246p.‎

Bookseller reference : 56104

‎D’AGUESSEAU (Henri François)‎

‎DISCOURS ET MORCEAUX CHOISIS DE M.LE CHANCELIER D’AGUESSEAU À l’usage de MM.les Rhétoriciens et Étudians en Droit, Nouvelle édition‎

‎, Paris, L. Duprat-Duverger 1810, in-12, plein-veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. de maroquin olive, dos lisse orné de fleurons, frises et filets dorés encadrants, roulettes dorées sur les coupes, tr. mouchetées, (coiffe sup. arrachée, coins frottés, un léger impact sur la coupe sup.), int. très frais, 356p.‎

Bookseller reference : 56113

‎[Barreau de Potiers]‎

‎DISCOURS DE RENTRÉE ; CONFÉRENCES DES AVOCATS STAGIAIRES de 1883 à 1890‎

‎, Poitiers, Tolmer et Cie 1883-1890, in-8 vol. in-8, demi-basane mouchetée, tit. doré sur pc. de cuir grenat, dos lisse orné de filets dorés soulignants, tr. mouchetées, PLUSIEURS ENVOIS À CHARLES BERNAUD, (qq. rousseurs à l’int., coupes lég. frottées), int. frais , [~541p.].‎

Bookseller reference : 56115

‎SELVES (J. B.)‎

‎TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, Et des moyens d’y remédier; DE L’IMPOSSIBILITÉ Du retour de M.Decazes aux affaires; RÉFLEXIONS POLITIQUES SUR QUELQUES ÉCRITS DU JOUR et sur les intérêts de tous les français par M.deChateaubriand.‎

‎, Paris, Maradan- J.G. Dentu- LeNormant 1812- 1821- 1814, 3t. en 1 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos lisse orné de frises, filets et fleurons dorés, (plats usés, coupes lég. frottés, qq. mouillures et annotations à l’encre à l’int.), 313-20-145p.‎

Bookseller reference : 56444

‎Albert Ferme‎

‎Les grands procés politiques Strasbourg‎

‎Armand le Chevalier Paris 1868‎

‎Bon état Broché, les grands procés politiques de Strasbourg daprès les documents authentiques, format: 18.5 x 12 cm, 215 pages, - largeur/hauteur :x cm - poid : g - nombre de pages : p. - langue :‎

Bookseller reference : 7256

Livre Rare Book

L'Avenir du Passé
Saint Médard en Jalles France Francia França France
[Books from L'Avenir du Passé]

€30.00 Buy

‎Collectif‎

‎Procès de Fieschi et de ses complices devant la cour des pairs‎

‎Imp et Litho Henry Faye . Bordeaux 1836‎

‎Bon état Edition Originale. Demi reliure, dos lisse avec titre et date. Illustré de la machine infernale vue à la fenêtre( frontispice ) Au début, les quatre premières pages des faits préliminaires sont manquantes .Giuseppe Fieschi est un conspirateur français, né à Murato en Corse le 13 décembre 1790 et mort le 19 février 1836. Organisateur d'un attentat à la « machine infernale », le 28 juillet 1835, contre Louis-Philippe et la famille royale, qui manqua son but, mais fit dix-huit morts, dont treize tués sur le coup. Il fut condamné à mort et guillotiné avec deux de ses complices . Histoire XIXe Politique Crime Procès - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poid : 670 g - nombre de pages : 652 p. - langue : Français‎

Bookseller reference : 3499

Livre Rare Book

L'Avenir du Passé
Saint Médard en Jalles France Francia França France
[Books from L'Avenir du Passé]

€80.00 Buy

‎Tony Burnand . Ch C Ritz . Paul Emile Victor . Georges Trial . F Edmond Blanc . Paul Budker . Dr Vincent ....‎

‎Tony Burnand présente la pêche du tout gros . Sa technique , ses emotions , ses dangers‎

‎Camille Rousset . Paris 1947‎

‎Bon état Exemplaire numéroté 182 sur 250 sur papier couché sous couverture Jouhannot . Le tirage total est de 6000 ex . Ouvrage broché avec couverture remplée ( illustrée dune photos de requin) La couverture est légérement auréolée des deux côtés en bas côté charnière . Texte en parfait état illustré de photos et dessins. Pêche Sport Gros Thon Requin Marlin Espadon .... Atlantique Méditerranée France Groenland Afrique Noire Maroc - largeur/hauteur :21x27 cm - poid : 360 g - nombre de pages : 67 p. - langue : Français‎

Bookseller reference : 553

Livre Rare Book

L'Avenir du Passé
Saint Médard en Jalles France Francia França France
[Books from L'Avenir du Passé]

€50.00 Buy

‎LE BRETON, Alexandre-André.‎

‎Pièces originales et procédures du procès fait à Robert-François Damiens.‎

‎, 4 tomes dans deux volumes reliés in-12,; etat impecable reliure exceptionnelle . Paris, David, 1735 Paris, David, 1735‎

Bookseller reference : 7063

Livre Rare Book

Antiquités Duvert Martial
Crest France Francia França France
[Books from Antiquités Duvert Martial]

€800.00 Buy

‎Collectif‎

‎Procès Verbal de l'Assemblée Générale des Trois Ordres de la Province de Dauphiné, tenue dans la ville de Romans, le 2 Novembre 1788‎

‎1 vol. in-8 br. sous couv. d'attente, Sur l'imprimé, De l'Imprimerie de J. M. Cuchet, Imp. Lib. de Mgr. le Duc d'Orléans, & des trois Ordres de la Province de Dauphiné, A Grenoble, 1788, 163 pp., parfait etat reliure demi percaline , avec plats en bradel‎

Bookseller reference : 4630

Livre Rare Book

Antiquités Duvert Martial
Crest France Francia França France
[Books from Antiquités Duvert Martial]

€400.00 Buy

‎KESSEL Joseph‎

‎TERRRE D' AMOUR ET DE FEU illustrations originales de André Hambourg‎

‎s. l. s. n. ( édition du Burin édtions Martinsart ? ) s. d. ( 1969 ? ) 1 vol. ( 26 x 18,5 cm ) ( poids = 830 g ) Frontisp. , t. , de la p. 59 à la p. 234 , ( 3 ) ff. . Imprimé sur papier fort . 8 illustrations originales HT et HP de André Hambourg , dont le frontispice . Comprend : Introduction , Première partie Les Pionniers ( 1924 ) , Deuxième partie Les Guerriers ( 1948 ) , Troisième partie Les Juges ( 1961 ) , Table des chapitres , Table des illustrations . L' Introduction commence p. 59 , ce qui est confirmé par la Table des chapitres . Demi-basane rouge bigarrée . Dos à 5 faux nerfs , pièce avec nom de l' auteur et pièce de titre vertes , fleuron doré . Plats papier marbré . Ex-libris Delaby contrecollé au contreplat . Intérieur frais . Très bon état . AUCUNE MENTION DE L' EDITEUR NI DE LA DATE : FIGURAIENT-ILS SUR LA COUVERTURE NON CONSERVEE ?‎

‎La première édition collective réunissant Terre d' amour ( 1927 ) , Terre de feu ( 1948 ) et Le procès Eichmann ( 1961 ) parut chez Plon en 1965 . André HAMBOURG ( 1909 - 1999 ) , peintre , lithographe , dessinateur , voyagea beaucoup et rapporta de ses séjours de nombreux dessins préparatoires pour illustrer des ouvrages de bibliophilie .‎

Bookseller reference : 407

Livre Rare Book

Librairie ancienne Tonon
Saint-Hilaire de Lusignan France Francia França France
[Books from Librairie ancienne Tonon]

€24.00 Buy

‎LE BRUN DE LA ROCHETTE Claude‎

‎LES PROCES CIVIL ET CRIMINEL contenans la méthodiqve liaison du droict et la pratique iudiciaire , civile & ciminelle‎

‎Lyon Clavde Chastellard 1623 - 1624 5 livres en 1 vol. in - 8 Fx. t. , frontisp. , t. , (6) ff., 450 pp. , (9) ff. n. ch. , + T., (3) ff. , 236 pp. , (5) ff. n. ch. . Contient : dédicace A Monsieur Dv Savsey sievr de Varennes , Ad clarissimvm iuriconsvltvm Claudivm Le Brvn par Andreas Fernelivs ; L' avgmentation faicte et adiovtée en ceste derniere edition ; PREMIER LIVRE DU PROCES CIVIL , dédicace A Monsievr Seve conseiller dv Roy ; A Monsievr Le Brvn par Iean Godart , par A. Perravd , par F. Meglat ; Avx novices dv droict et practiqve ; Imperator Iustinianvs ; LE SECOND LIVRE DV PROCES CIVIL contenant les matières qui donnet suject au action iudicielles , dédicace A Monsievr Clapisson sievr de La Dvchière , Avertissement aux lectevr ; Reglement faict par la covr de Parlement de Bovrgongne sur le fait des criées & adiudication ; Lettres patentes dv Roy , sur l' emologation du reglement des criées ; Ad disertissimvm virvm Clavdivm Le Brun ... Avx lectevrs debonnaires ; LE TROISIEME LIVRE DU PROCES CIVIL contenant les actions , exceptions & repliques d' icelles , dédicace A Monsieur Charreton , sievr de La Terrière & de Rignie ; A Monsievr Le Brvn , advocat par F. Meglat , par De Mateil ; Ad Clavdivm Le Brvn par Steph. Micol ; Table des principales matières ; LE PROCES CRIMINEL , avec Epistre A Monsieur de Chapponay seignevr de L' Isle Mean , Beau Regard et La Chartonière ; Le second Hercvle de Iean Godard ; Ad disertissimvm virvm Clavdivm Le Brvn par Stephanvs Micol ; In civilivm ... par Godefredvs Chassinvs ; LE PROCES CRIMINEL LIVRE PREMIER ; LE SECOND LIVRE DU PROCES CRIMINEL , avec dédicace A Monsieur Govion ; DE LA IURISDICTION DES PREVOTS DES MARESCHAVX ET AVTRES IUGES CRIMINELS avec dédicace A Monsievr Retis ; L' ELECTION ov DE LA IURIDISCTION DES ESLEVS SOVS VN BREF DISCOVRS DES FINANCES ET OFFICIERS D' ICELLES avec dédicace A Monsievr Mignot ; Table des matières principales contenves es devx livres dv Proces criminel .En frontispice , portrait de Clavdivs Lebrvn Cavsidicus Bello Ivliensis ( J. Culot , graveur ), avec épigramme de Goujon . Titre en rouge et noir , marque typographique " Jutitia et fortitudine coronamur omnes " . Pleine peau suévée de l' époque . Dos à quatre nerfs . Plats avec double encadrement de trois filets à froid . Reliure usée , mais solide ; manques importants au dos , aux coupes , plats tachés .‎

‎Claude Lebrun de la Rochette (1560-1630) avocat à Villefranche-en-Beaujolais et juriste . Contrôleur des domaines du duc de Montpensier en Beaujolais et Dombes. - Avocat en la sénéchaussée et présidial de Lyon ainsi qu'au bailliage de Beaujolais‎

Bookseller reference : 687

Livre Rare Book

Librairie ancienne Tonon
Saint-Hilaire de Lusignan France Francia França France
[Books from Librairie ancienne Tonon]

€120.00 Buy

‎CHARETTE (Charles de)‎

‎Rapport sur la fondation d'Aubigny.‎

‎Nevers, imprimerie Fortin, (circa 1926). 2 volumes in-8, 105 pages, 1f. - 211 pages, 1f. Brochés.‎

‎Le baron d'Aubigny d'Uberherrn possédait plus de 2100 hectares sur les communes d'Aubigny, Couzon, St.-Léopardin d'Augy, tout le village d'Aubigny et quatre châteaux. (Cf de Soultrait Armorial du Bourbonnais 1890 tome I, p. 78). Par testament, une partie devait doter une fondation destinée au fonctionnement d'écoles libres et œuvres de charité. Ce testament fut attaqué. Plan des terres, exposé et examen de l'affaire, le tome II, partie documentaire, contient les courriers et pièces. - Bon état.‎

Bookseller reference : 35207

Livre Rare Book

Librairie Devaux
Moulins France Francia França France
[Books from Librairie Devaux]

€36.00 Buy

‎DUFOUR (Claude-Henri)‎

‎Mémoire contenant demande en reddition de compte, et plainte pour suppression de titre et prérogatives,. Intentée par le sieur C.-H. Dufour, auteur primitif de l'ouvrage intitulé l'Ancien Bourbonnais, contre le sieur P.-A. Desrosiers, éditeur et acquéreur du même ouvrage, à l'occasion des exemplaires sur lesquels ledit auteur s'est réservé des droits par son traité de cession, du 15 mars 1833, et autres infractions du même traité ; Par-devant MM. les Juges du tribunal de commerce de Moulins...‎

‎Clermont-Fd., Thibaud-Landriot, novembre 1841. plaquette in-4, 32 pages. Brochée, couverture factice muette.‎

‎L'une des pièces du long procès ayant opposé Cl.-H. Dufour, l'imprimeur Desrosiers et l'auteur A. Allier autour de la publication de L'Ancien Bourbonnais. - Plat de couverture découpé, rousseurs claires.‎

Bookseller reference : 34792

Livre Rare Book

Librairie Devaux
Moulins France Francia França France
[Books from Librairie Devaux]

€36.00 Buy

‎D'ESSERTENNE (Rapporteur), Avocat CARNOT et Procureur LEGEY‎

‎Précis pour le sieur Terrasse, Écuyer, demeurant à Lyon, & pour le sieur Lefevre, Prêtre de l'Oratoire, demeurant au même lieu, Défendeurs principaux, Demandeurs en garantie, Intimés, & incidemment Appellans de Sentence préparatoire rendue au Bailliage de Belley, le 4 Septembre 1776. Contre les Habitans de la Communauté de Loyettes, Demandeurs originaires, intimés... et contre le Sieur Durand de La Molinière, écuyer, Seigneur de la Baronnie de Loyette... demeurant au château de Rhuitiers en Dauphiné, Défendeur principal & en garantie... en présence du sieur Jacques Gravier, dessinateur, demeurant à Lyon... Dijon, Capel, 1782 ; in-4, 5ff.-1f. blanc, bandeau gravé sur bois, marginalia. JOINT : QUARRÉ de MONNAY rapporteur, CHARBONNEL conseil, LEGEY procureur : Mémoire pour Antoine Terrasse, Écuyer... contre les habitans de la Communauté de Loyettes-en-Bugey, Demandeurs en requête civile. Contre Claude-Josué Durand de La Molinière, écuyer, chevalier de l'Ordre Royal et Militaire de Saint-Louis, seigneur de Loyette, défendeur... Dijon, Frantin, 1786 ; 15 pages in-4, bandeau typographique. Contentieux autour de terres en albergement.‎

‎, s.d.. Cahiers cousus.‎

‎- Premiers feuillets empoussiérés.‎

Bookseller reference : 33514

Livre Rare Book

Librairie Devaux
Moulins France Francia França France
[Books from Librairie Devaux]

€36.00 Buy

‎DESMAZE (Charles)‎

‎Le Châtelet de Paris. Son organisation, ses privilèges. Prévôts, conseillers, chevaliers du guet, notaires, procureurs, commissaires, huissiers, registres, prisons et supplices, bazoche, tribunal de la Seine. (1060-1862).‎

‎Paris, Didier, 1863. in-8, 2ff.-438pp. Relié à l'époque demi-chagrin caramel, dos à nerfs, tranches jaspées.‎

‎L'auteur était juge d'instruction au tribunal de la Seine. Outre les sujets énoncés au titre : les examinateurs ; le chirurgien juré ; l'audiencier ; le sceau ; sentences prononcées ; la montre des officiers ; les paranymphes ; topographie ; bibliographie ; table analytique. - Rousseurs sur les premiers feuillets.‎

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‎BARDOUX (avocat)‎

‎Un procès au Présidial de Moulins en 1687. Jacques Fauconnier contre les Damoiselles Ducarruge.‎

‎Moulins, Imprimerie du Progrès de l'Allier, 1921. plaquette in-8, 11 pages. Brochée.‎

‎Tiré à part du Bulletin de la S.E.B. Les faits se déroulèrent à Souvigny. - Bon état.‎

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‎JANVIER (Maître E.)‎

‎Procès de l'abbaye de Melleray. Plaidoirie de M. E. Janvier,. Avocat au Barreau d'Angers, devant le tribunal civil de Nantes.‎

‎Paris, Agence Gal. pour la défense de la Liberté religieuse, Lyon, Sauvignet, 1832. in-8, 2ff.-171pp. Broché, couverture crème imprimée.‎

‎L'expulsion des trappiste de Melleray (ou Meilleraye) en 1831. - Exemplaire frais.‎

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‎Mémoire signifié, pour Me. François-Guillaume Queriau, ancien Avocat de Clermont, Demandeur. Contre Me. Labourier, Prêtre, chapelain de l'Église Cathédrale de Clermont... & encore contre le Chapitre Cathédral...‎

‎Clermont-Ferrand, Viallanes, (XVIII°s.). fascicule in-8, 49 pages. Broché dans une couverture de papier cuve muette.‎

‎Différend au sujet d'une rente fondée en 1680, pour célébrer une messe basse à perpétuité. - Couverture froissée.‎

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‎BEAUMARCHAIS (P.-A. Caron de)‎

‎Réponse ingénue de Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais, à la consultation injurieuse Que le Comte Joseph-Alexandre Falcoz de La Blache a répandue dans Aix.‎

‎S.l.,, 1778. in-12, 2ff.-134pp. Relié demi-chagrin orange, dos à nerfs, non rogné. (Reliure du XX°s.).‎

‎L'une des nombreuses pièces de "l'affaire Goëzman", issue des démêlés de Beaumarchais avec la succession Paris-Duverney. L'auteur du "Mariage de Figaro" produisit des factums remarqués, mais perdit beaucoup de sa fortune. - Faux-titre sali, le reste du volume est frais.‎

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‎[ANONYME]‎

‎Les dessous de la pudibonderie anglaise Expliqués dans : les divorces anglais ou procès en adultère jugés par le banc du roi et la cour ecclésiastique d'Angleterre.‎

‎Paris, Carrington, 1898. 2 parties en 1 volume in-12, XXIVpp.-108pp.-XXXpp.-287pp.-XIIpp.-1f.- 2 frontispices. Broché.‎

‎Les mœurs anglaises à travers des comptes rendus de procès célèbres et des saynètes. L'amiral Knowles ; le duc de Grafton ; Martha Harris ; Milady Earle ; etc. - Brochage fragile, couverture légèrement salie.‎

Bookseller reference : 8050

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‎Consultations. Le Conseil soussigné, qui a lu le mémoire rédigé par l'avocat Davigneau, pour le mineur Tricot, contre le Sr. Guillemain de Talon ; Est d'avis...‎

‎Autun, Dejussieu, 1812. plaquette in-4, 43 pages. Non reliée.‎

‎François Hugues légua ses biens à son neveu mineur, un certain Tricot. Le tuteur de ce dernier se nommait Sautereau. Avocat : J.-A. Lefiot.‎

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‎DUPIN (Jean-Jacques)‎

‎Requête à sa Majesté l'Empereur et Roi, pour François Brunier, neveu, Marchand de bois, à Paris, rue Neuve des Mathurins, n°45.‎

‎Paris, Marchant, 1810. plaquette in-4, 8pp. Non reliée.‎

‎Un mariage entre cousins germains, autorisé par le code Napoléon mais refusé par l'Église.‎

Bookseller reference : 11758

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‎DEVAUX (H.)‎

‎Précis pour Dame Gimon, veuve Duriou, Tutrice de Demoiselle Durion, sa fille mineur, Demanderesse ; contre Les Héritiers de François-Gaspard Lepère, Défendeurs.‎

‎Bourges, Manceron, 1812. plaquette in-4, 37pp. Non reliée.‎

‎"Par son testament olographe du premier novembre 1808, le sieur François-Gaspard Lepère a légué 10,000 livres à la demoiselle Duriou. La vérité de ce testament est de notoriété publique à Clamecy...". L'avocat H. Devaux représentait Melle Duriou. Contient des extraits des dépositions des témoins.‎

Bookseller reference : 11760

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