|
|
|
JUSTICE & CASSATION n° 1 : Les Sanctions : Conférences de l’Ordre - Conférence du stage des avocats aux Conseils - Travaux de l’Institut de formation et de recherche des avocats aux Conseils - Jurisprudence
br., très bon état Jean Barthélemy, Dominique Chagnollaud, Laurence Idot, Rémy Schwartz ...
|
|
|
JUSTICE & CASSATION n° 2 : Communication et Libertés : Conférences de l’Ordre - Conférence du stage des avocats aux Conseils - Travaux de l’Institut de formation et de recherche des avocats aux Conseils - Notes, rapports et conclusions ; Colloque : La France, Pays des Libertés : Mythe ou Réalité?
br., très bon état Bernard Pacteau, Philippe Blondel, François-Henry Briard, Bruno Célice...
|
|
|
[JO]
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. Compte-rendu in extenso des séances du Sénat et de la Chambre des Députés, Questions écrites et réponses des ministres à ces questions, année 1931, n° 54 (27 mars 1931) au n° 78 (17 juin 1931)
demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, impression en trois colonnes, (dos taché), intérieur frais
|
|
|
LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE, Documents, Projets de loi, Rapports, Discussions au Sénat et à la Chambre des députés, Décret de promulgation, etc. Extraits du JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. ANNEXES À LA NOUVELLE LOIS MUNICIPALE, Proposition de loi municipale, présentée par M. de Lanessan ; Suivis d’une table alphabétique et analytique
demi-veau grenat, tot. doré sur dos lisse, décor de fines frises dorées, impression en trois colonnes, (coupes et coins émoussés avec qq. mq.) intérieur frais Contrairement à ce qu’il est mentionné en page de titre, il s’agit bien de la Loi municipale de 1884 et cet extrait des JO présente bien tous les documents relatifs jusqu’à son adoption en avril 1884. En particulier, cette loi confirme la Loi du 4 mars 1882 rendant aux Conseils Municipaux le droit d’élire les Maires ; elle stipule l’inéligibilité des ministres du culte aux fonctions municipales ; enfin elle donne obligation pour toute commune d’acquérir ou de louer un hôtel-de-ville, mettant fin à la pratique fort répandue de confondre « Mairie » et domicile privé du Maire.
|
|
|
[Collectif]
ANNUAIRE DU DROIT DE LA MER, t. XI, Institut du Droit économique de la Mer
rel. éd. cartonnée, très bon état
|
|
|
[Collectif]
ANNUAIRE DU DROIT DE LA MER, t. XIII, Institut du Droit économique de la Mer
rel. éd. cartonnée, neuf
|
|
|
[Régionalisme - Centre-Ouest]
REVUE JURIDIQUE DU CENTRE OUEST n° 0 à 18 [mq. n° 13], avec les TABLES TRIENNALES, suppl. au numéro 8 – juillet 1991 et au numéro 13 – janvier 1994 et le numéro spécial – avril 1992, VERS L’EUROPE DES CITOYENS
br., impression en double colonne, (couv. lég. fanées), intérieur frais
|
|
|
[RHFDSJ]
ANNALES D’HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT n° 1, 2, 3 (années 1984, 1985, 1986) suivies de la REVUE D’HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE n° 4 à 16 (année 1987 à 1995) puis n° 23 à 25-26 (année 2003 à 2005-2006), n° 28 à 31 (année 2008 à 2011) et n° 34 (année 2014)
br., (mq. un article dans le numéro 25-26 de 2005-2006), bon état Tête de série complète de cette importante revue dont certains numéros sont désormais épuisés, jusqu’en 1995, suivie de numéros plus récents.
|
|
|
[RSMP]
REVUE DES SCIENCES MORALES & POLITIQUES, Travaux de l’Académie des Sciences Morales et Politiques : - 1991 : n° 4 ; - 1992 : n° 1 à 4 ; - 1993 : n° 1 et 4 ; - 1996 : n° 2 à 4 ; - 1997 : n° 3 et 4 ; - 1998 : n° 1 à 4 ; - 1999 : n° 1 à 4
br., (couv. lég. passée), bon état
|
|
|
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE n° 11-12, t. L, 1930
br., non coupé, (couv. fanée) Contributions de Marcel Nast, Contrat de mariage et régimes matrimoniaux ; Gaston Roussel, Du louage d’objets mobiliers et des effets de la faillite ou de la liquidation judiciaire sur ce contrat ; J. Vandamme, À propos de quelques récentes observations sur les primes d’émissions ; H. Battifol, Table des matières de l’année 1930
|
|
|
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE par Léon AUCOC, C. ACCARIAS et Ch. LYON-CAEN, 50ème année. - Nouvelle série. - Tome XXX. - 1901. n° 12 - Décembre
br., non coupé, (fanée) Contributions de Albert Tissier, Jurisprudence civile, État et capacité des personnes, Léon Michel, La responsabilité civile des patrons envers les ouvriers en cas d’accident et ma loi du 9 avril 1898 ; Émile Bouvier, L’économie politique mathématique
|
|
|
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE par Léon AUCOC, C. ACCARIAS et Ch. LYON-CAEN, 51ème année. - Nouvelle série. - Tome XXXI. - 1902. n° 2 - Février
br., non coupé, (fanée) Contributions de M. Brémond, Jurisprudence administrative, Félix Dupré la Tour, De la recherche de la paternité en droit comparé et principalement en Suisse, en Angleterre et en Allemagne.
|
|
|
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE n° 1-2, t. LI, 1931
br., non coupé, (couv. fanée) Contributions de E. Demontès, Contrats commerciaux et titres de crédit ; H. Berthelemy, Comparaison des principes du droit administratif français aux pratiques administratives des pays anglo-saxons ; H. Capitant, Le Caractère social du projet franco-italien de code international des obligations et des contrats ; G. Camerlynck, De la responsabilité contractuelle en matière d’accidents de personnes ; Prosper Timbal, Influence de la faillite du remettant sur la contrepassation des traites par lui remises en compte-courant a un banquier récepteur et non-échues au jour de la faillite
|
|
|
[EDCE]
ÉTUDES & DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT. Jurisprudence et avis de 1999 ; Les associations et la loi de 1901, Cent ans après. RAPPORT PUBLIC, n° 51
br., très bon état
|
|
|
[SCHAFFHAUSER (Émile)]
LES LOIS NOUVELLES, REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ET REVUE DES TRAVAUX LÉGISLATIFS, RECUEIL TRI-MENSUEL, première partie : Législation commentée, Revue de jurisprudence et des réponses ministérielles ; troisième partie : Les lois nouvelles - Lois et décrets, année 1940
demi-chagrin olive, dos lisse (dos passé, plats frottés, rousseurs) Le recueil Schaffhauser a accueilli dans ses pages de nombreux commentaires par des auteurs importants, sur l’actualité législative. Le présent volume en témoigne puisqu’on relève les contributions suivantes : R. Japiot, Droit de la guerre en matière de délais et de procédure ; R. Savatier, L’équipement légal de guerre, de la balance des changes français ; H. Solus, La réparation des dommages causés par la Guerre de 1939-40. Le présent recueil est en outre bien complet de toute la législation de guerre.
|
|
|
RECUEIL DES ACTES DE LA PRÉFECTURE DE DORDOGNE, années 1860, 1861
demi-chagrin violet, dos lisse orné, (reliures frottées, rousseurs sur les 2 t.
|
|
|
HISTOIRE DE LA JUSTICE, n° 1 (1988)
br., bon état
|
|
|
[Périodique]
REVUE CRITIQUE DE DROIT INTERNATIONAL, Continuation de la Revue de droit international privé, nouvelle série 1946 n° 1-2 janvier-juin et 3-4 juillet-décembre 1946
br., bon état
|
|
|
[RIDC]
REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARÉ, 37ème année, n° 4 (oct.-déc. 1985)
br., neuf Contributions de C. Mouly, Le droit dans l’intégration européenne ; H.S. Scott, Transferts interbancaires par télétransmission aux États-Unis ; T. Fukase, Héritage et actualité de la culture institutionnelle japonaise ; T. Liakopoulos, Le redressement des entreprises en droit hellénique ; L. Hamdan, La codification du droit de la famille algérien.
|
|
|
[AFDI]
ANNUAIRE FRANÇAIS DE DROIT INTERNATIONAL, 1955 [tête de collection] à 2008 ; Tables
rel. éditeur en pleine toile grise, tit. blanc sur dos lisse et premier plat, (premières années légt insolées.), bel ensemble
|
|
|
[RDP]
NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCLUSIONS D’ANTOINE BERNARD sous CE, 23 juin 1972, Société La Plage de la Forêt ; RÈGLES GÉNÉRALES DU CONTENTIEUX par J.-M. Auby et Roland Drago ; REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, revue bimestrielle dirigée par Marcel Waline et Georges Berlia, publié avec le concours du C.N.R.S., Année 1972
br., (couv. fanée, feuilles jaunies), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
|
|
|
[RIDA]
REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D’AUTEUR, n° LXXIII (1972) au n° LXXXX (1976), accompagnés de la TABLE DES MATIÈRES et de la TABLE DES MATIÈRES (JURISPRUDENCE) de 1953 à 1973
br., bon état Ensemble de livraisons de la revue couvrant les année 1972, 1974, 1975 et 1976, accompagné de la Table des matières relative aux n° I à LXXVIII de la revue. Le présent lot est bien complet du numéro spécial de janvier 1974 à l’occasion du 20ème anniversaire de la revue, contenant les actes d’un colloque en anglais (les contributions sont traduites en anglais et en français) de l’histoire internationale du droit d’auteur (M.-C. Dock, Genèse et évolution de la notion de propriété littéraire ; V. de Sanctis, Le développement et la consécration internationale du droit d’auteur ; H. Desbois, L’évolution du droit d’auteur dans les relations internationales depuis la Conférence de Bruxelles (1948) ; A. Françon, La protection internationale des droits voisins.
|
|
|
Université d’Auvergne – Faculté de droit et de science politique
LES ANNALES DE CLERMONT-FERRAND, vol. 32
br., carte d’ENVOI DE Florence Larroche-Gisserot, (couv. lég. passée), bon état hormis le défaut souligné, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Ouvrage comprenant les retranscriptions et contributions de plusieurs colloques s’étant déroulé à l’Université de Clermont : « République et Démocratie aujourd’hui » [les 21 et 22 mai 1993] ; « DOT, femme et mariage » avec une préface de Jean Carbonnier [31 mars 1995] ; « Intercommunalité » [19 et 20 janv. 1995].
|
|
|
[Colloque]
ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE, t. XLVI
br., (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Ouvrage comprenant notamment les contributions suivantes : Philippe Malaurie, Droit et littérature ; Olivier Kuhnmunch, Le sport professionnel et le droit social ; Yves Strickler, Les lenteurs de la justice. Le procès… ; Ainsi que deux colloques : la Journée d’étude sur « l’idée » ; celle sur « Les quarante ans de la Ve République ».
|
|
|
[Journal Français de la Psychiatrie]
PSYCOTHÉRAPIES : ENJEUX ÉTHIQUES ET POLITIQUES, Études et commentaires 2
feuillets agrafés et pliés, (feuilles lég. jaunies), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Livraison de la revue comprenant notamment ces contributions : Charles Melmann, Éditorial : La psychanalyse sera-t-elle étatisée ? ; Michel Jeanvoine, Du côté de l’Assemblée nationale et des politiques… ; Bernard Accoyer, Psycothérapie, psycothérapeutes : pourquoi légiférer ? ; Jacques Sedat, La psychanalyse et l’État. Les inscriptions sociales du psychanalyste…
|
|
|
[Droit et Société]
NORME, RÈGLE, HABITUS ET DROIT CHEZ BOURDIEU ; JEUNESSES EN RUPTURE ET JUSTICE ; ÉTUDES, Revue internationale de Théorie du droit et de Sociologie juridique, n° 32
br., bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Livraison de la Revue Droit et Société comprenant les contributions suivantes : Frédéric Ocqueteau, Francine Soubiran-Paillet, Présentation du premier dossier ; Idem, Champ juridique, juristes et règles de droit : une sociologie entre disqualification et paradoxe ; David Howes, De l’oralité et de la lettre de la loi ; Pierre Lascoumes, Jean-Pierre Le Bourhis, Des « passe-droits » aux passes du droit. La mise en œuvre socio-juridique de l’action publique ; Martine Loiseau, Voies de recherche pour la protection judiciaire de la jeunesse ; Marie-Sylvie Dupont-Bouchat, Enfants corrigés, enfants protégés. Genèse de la protection de l’enfance en Belgique, en France et aux Pays-Bas (1820-1914) ; Cécile Carra, Délinquances juvéniles et régulations institutionnelles ; Thierry Pitois, Michel Vivant, La technique au cœur du brevet : un concept social évolutif ; José Eduardo Faria, Justice et conflit au Brésil : le pouvoir judiciaire face aux droits de l’homme et aux droits sociaux ; Michel Hourcade, Le sport et l’État de droit : approche sociologique.
|
|
|
[Institut national d’études démographiques]
POPULATION, 53e année, 1998, n° 5 et 6
br., bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Deux livraisons de cette revue comprenant par exemple les contributions suivantes : Chris Galley, Robert Woods, Réflexions sur la distribution des décès au cours de la première année de vie ; Brigitte Baccaïni, Denise Pumain, Les migrations dans le système des villes françaises de 1982 à 1990 ; Jean-Claude Chesnais, La situation démographique des régimes de retraite en France ; France Meslé, Jacques Vallin, Évolution et variations géographiques de la surmortalité masculine : du paradoxe français à la logique russe ; Partick Heuveline, L’insoutenable incertitude du nombre : estimations des décès de la période Khmer rouge…
|
|
|
[Religion – Revue]
LA LIBERTÉ RELIGIEUSE DANS LE PACIFIQUE SUD, Revue Conscience et Liberté, n° 47, premier semestre 1994
br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Livraison de cette revue comprenant un Éditorial de Gianfranco Rossi sur L’extrémisme religieux ; les contributions suivantes : G. Dammacco, La protection juridique de la liberté religieuse dans le droit international ; D. Lotz, Pourquoi je crois à la séparation de l’Église et de l’État ; G. M. Muñoz, Islam, laïcisme et démocratie ; ainsi que les actes du Congrès sur la liberté religieuse pour les pays du Pacifique Sud tenu à Suva, Fidji du 7 au 10 juin 1993.
|
|
|
[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE DROIT ÉCONOMIQUE fondée par J. Escarra et R. Houin, 1949 puis 1952 à 2004 [complet de 1952 à 2004]
demi-basane marron, tit. & années dorés sur dos à 5 nerfs soulignés par fers à froid, au chiffres de la « B.N.C.I. » puis « B.N.P. », (qq. mors fendus et recollés au ruban adhésif, qq. autres mors partiellement fendus, plusieurs épidermures, qq. coins émoussés, reliure usagée, des feuilles jaunies, marques d’utilisation)
|
|
|
Périodique
REVUE PÉNITENTIAIRE ET DE DROIT PÉNAL, oct.-déc. 1981
br., bon état
|
|
|
[Périodique]
REVUE INTERNATIONALE FRANÇAISE DU DROIT DES GENS, Janvier à Mai 1936
4 fasc. br.
|
|
|
Anonyme
HUITIÈME RAPPORT ANNUEL DE LA COUR PERMANENTE DE JUSTICE INTERNATIONALE, série E - n° 8
br.
|
|
|
[RHD]
NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER, 8ème année, 1884, (fasc. n° 1, 2, 3, 5)
br., non-coupée, (couvertures des fascicules fanées)
|
|
|
JURISPRUDENCE NORMANDE : RECUEIL DES ARRÊTS DES COURS DE ROUEN ET CAEN ET DES DÉCISIONS DES AUTRES JURIDICTIONS DE LEUR RESSORT, 97e année, nouvelle série, tome VI, n° 9-10 sept.-oct. 1933
br., (broch. fatiguée, fané, piqûres)
|
|
|
L’U.R.S.S. ET LES PAYS DE L’EST, Revue des Revues n° 1 de mai 1960 publiée par le Centre de recherches sur l’U.R.S.S. et les pays de l’est de l’Institut de droit et d’économie comparés de la Faculté de droit et des sc. po. et éco. de Strasbourg. Direction Michel Mouskhely, secrétaire de rédaction Marie-Louise Lavigne
br., bon état
|
|
|
DEFERT (André) et alii
JOURNAL DES FAILLITES ET DES LIQUIDATIONS JUDICIAIRES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de jurisprudence, de doctrine et de législation, fondée en 1882 par Henry Defert, CINQUANTE-DEUXIÈME ANNÉE (1933)
demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets dorés, (coins lég. émoussés), bon état
|
|
|
LE FINANCEMENT PUBLIC DU LOGEMENT ET L’ACTIVITÉ DES OFFICES D’HLM, Revue française de Finances publiques, Novembre 2006, n° 96
br., très bon état On notera les participations de Michel Bouvier, Philippe Méchet, Marie-Christine Esclassan, Jean-Philippe Brouant et Yves Jégouzo.
|
|
|
[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1902 à 1941 [mq. 2 années]
reliure en demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs avec filets à froid soulignant, manque 1935 et 1936, plaçure : 1 vol./an, (cuir sec et fragile, piqûres et rousseurs)
|
|
|
[Périodique]
LES POUVOIRS AFRICAINS, Pouvoirs, 1983, n° 25, Revue française d’études constitutionnelles et politiques
br., timbre sec en première p., (couv. fanée, lég. mq. en dernier plat), intérieur frais Jean-François Médard, La spécificité des pouvoirs africains ; Jean-François Bayart, Les sociétés africaines face à l’État ; Maurice A. Glélé, Cultures, religions et idéologies ; Catherine Coquery-Vidrovitch, À propos des racines historiques du pouvoir : « Chefferie » et « Tribalisme » ; P. F. Gonidec, Esquisse d’une typologie des régimes politiques africains ; Philippe Decraene, Éléments de réflexion sur les partis politiques africains ; Jean-Louis Seurin, Les régimes militaires ; Jean-Claude Gautron, L’administration ; Gérad Conac, Portrait du chef d’État ; René Lemarchand, Quelles indépendances ? ; Alain Brouillet, L’informatique parlementaire en France ; Daniel Colard, Le renouveau des clubs politiques après l’alternance du 10 mai…
|
|
|
LE PARTICULIER, de 1990 à 2004 (mq. 1998/2, 2001 et 2002) ; comprend tous les Numéros spéciaux de 1994 à 2004
reliure en pleine toile bordeaux, tit. & tom. dorés sur dos lisse ornés de doubles filets dorés, (erreur de dorure au dos de l’année 1997/1, marques de bibliothèque), bon état
|
|
|
[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE DROIT ÉCONOMIQUE fondée par J. Escarra et R. Houin, de 1948 [tête de collection] à 1972 (complet) ; Table 1948-1957
reliure en demi-chagrin bordeaux, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de filets à froid et fleurons dorés, plaçure : 1 vol./an sauf 1968 et 1969 en 2 vol., (marques de bibliothèque, rares dos lég. frottés et/ou insolés), bon état
|
|
|
[Bulletin criminel]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, 1953 à 2006 [complet]
reliure en pleine toile verte homogène, tit. & tom. dorés sur dos lisse avec doubles filets soulignant, plaçure : 1 vol./an, (marques de bibliothèque, dos insolés sur les 10 première années, dégât des eaux sur 3 volumes : reliures déformées mais pages totalement consultables et texte parfaitement lisible), bon état hormis les volumes abîmés
|
|
|
TRAVAUX DU COMITÉ FRANÇAIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, années 1980-1981 (t. II) à années 2016-2018 [complet], comprenant les actes de la JOURNÉE DU CINQUANTENAIRE, Problèmes actuels de méthode en Droit international privé (1988)
br., (qq. couv. lég. passées), bon état
|
|
|
TRAVAUX DU COMITÉ FRANÇAIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, JOURNÉE DU CINQUANTENAIRE, Problèmes actuels de méthode en Droit international privé (1988)
br., (couv. lég. passée, plusieurs soulignures en marge au crayon), bon état Ouvrage comprenant les actes de la Journée commémorative du 23 novembre 1985, réalisée pour le cinquantième anniversaire du Comité français de droit international privé, sur les « Problèmes actuels de méthode en Droit international privé », à savoir : A. Ponsard, Cinquante ans de travaux du comité ; B. Audit, Flux et reflux de la crise des conflits de lois ; Y. Loussouarn, L’évolution de la règle du conflit ; P. Mayer, Les lois de police ; B. Oppetit, Le développement des règles matérielles ; le tout suivi de débats.
|
|
|
[Colloque], The International Law Association
REPORTS of the International Law Association : REPORT OF THE SIXTY-THIRD CONFERENCE, Warsaw, Pologne, 1988 ; REPORT OF THE SIXTY-FOURTH CONFERENCE, Broadbeach, Queensland, Australie, 1990 ; REPORT OF THE SIXTY-SIXTH CONFERENCE, Buenos Aires, Argentine, 1994 ; REPORT OF THE SIXTY-SEVENTH CONFERENCE, Helsinki, Finlande, 1996 ; REPORT OF THE SIXTY-EIGHTH CONFERENCE, Taipei, Taiwan, République de Chine, 1998 ; REPORT OF THE SIXTY-NINTH CONFERENCE, London, Royaume-Uni, 2000 ; REPORT OF THE SEVENTIETH CONFERENCE, New Delhi, Inde, 2002 ; REPORT OF THE SEVENTY-FIRST CONFERENCE, Berlin, Allemagne, 2004 ; REPORT OF THE SEVENTY-FOURTH CONFERENCE, The Hague, Pays-Bas, 2010
rel. éd. en pleine toile marron (1988) ou br., une fois à rabats (1994), présence d’un portrait hors texte sur papier glacé, impression en anglais, (qq. couv. très lég. passées), bon état
|
|
|
[Revue]
LE CHOIX D’UN RÈGLEMENT D’ARBITRAGE, Revue Droit & Affaires, 6e éd.
br., bon état La livraison de cette revue comprend notamment les articles suivants : Patrick Juillard, L’arbitrage forcé (arbitration without privity) ; Aurélia Antonietti, L’adaptation des différents règlements à la matière de l’investissement ; Charles Nairac (entretien avec), L’arbitrage international en matière de construction…
|
|
|
LE DROIT FINANCIER. Jurisprudence des valeurs mobilières et des sociétés (et des opérations de Bourse). Recueil bi-mensuel (puis mensuel à partir de 1906) fondé et dirigé par Édouard BADON-PASCAL, de 1888 [tête de collection] à 1939 [queue de coll. en 1940]
rel. en demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs, filets à froid soulignant, et demi-toile à partir de 1930, (des dos frottés, qq. couv. insolées, des épidermures sur 7 vol.), bon état général
|
|
|
LE BULLETIN LÉGISLATIF DALLOZ, Lois, Décrets, Arrêtés, Circulaires, etc… paraissant deux fois par mois, 1953 à 1968 [complet]
demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à nerfs orné de filets dorés et à froid, (rel. lég. frottées avec rares épidermures, marques de bibl.), bon état On notera les changement de noms à deux reprises : jusqu’en 1944 : “Bulletin législatif Dalloz et Ordonnances des autorités d’occupation” et de 1956 à 1961 : “Bulletin législatif Dalloz et Recueil Duvergier”. Cette revue deviendra à partir de 1983 “L’actualité législative Dalloz”.
|
|
|
[RIDA]
REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D’AUTEUR, de avril 1988 à 2017
br., 4 fasc./an, bon état
|
|
|
[RRJ]
REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE - DROIT PROSPECTIF * VENTE À L’ANNÉE OU AU NUMÉRO * - t. 137 - n° 2/2011 - t. 138 - n° 3/2011 - t. 139 - n° 4/2011 - t. 140 - n° Spécial/2011 - t. 141 - n° 1/2012 - t. 142 - n° 2/2012 - t. 143 - n° 3/2012 - t. 144 - n° 4/2012 - t. 146 - n° 1/2013 - t. 147 - n° 2/2013
br., bon état Prix à numéro : 15 ¤ / Prix à l’année : 45 ¤.
|
|
|
検索結果のメールを受信する
PDFファイルの検索結果をダウンロード
RSSフィード
パーマネントリンク
