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Number of results : 46,457 (930 Page(s))

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‎Les granges.‎

‎Bien les connaître pour mieux les restaurer. Ouest et centre de la France. Broché sous couverture illustrée Très bon Eyrolles 2004 1 volume in-4°‎

Bookseller reference : 13639

Livre Rare Book

Librairie Seigneur
Voingt France Francia França France
[Books from Librairie Seigneur]

€30.00 Buy

‎Les guides bleus Bretagne‎

‎Hachette 1967 788 pages 16x11. 1967. Relié. 788 pages.‎

‎Etat Correct‎

Bookseller reference : 135569

Livre Rare Book

Un Autre Monde
Val Couoesnon France Francia França France
[Books from Un Autre Monde]

€6.00 Buy

‎Les Hautes-Alpes. Richesses De France N°21‎

‎Paris Delmas et Cie 1954 GRAND In-8 132 pp, une carte et nombreuses photos en noir in-texte, couvertures couleurs légèrement passées. Titre doré estampé sur étui et coffret partiellement passés. Un accroc sur la percaline du coffret, sans manque.‎

‎Bon État Broché Sous étui et Coffret‎

Bookseller reference : 13669

Livre Rare Book

Librairie Le Cosmographe
Clohars Fouesnant France Francia França France
[Books from Librairie Le Cosmographe]

€22.00 Buy

‎Les heures bourguignonnes du Comte de Bussy-Rabutin 1993‎

‎Editions Caisse nationale des monuments historiques et sites / Ville d'Autun / Musée Rolin - 1993 - In-8, broché, format à l'italienne, couverture illustrée - 119 p. - Iconographie in et hors-texte en couleurs et N&B Très bon état.‎

Bookseller reference : 98136-C3235

Livre Rare Book

A la Bonne Source
Dijon France Francia França France
[Books from A la Bonne Source]

€50.00 Buy

‎LES HOSPITALIERES DE BESANCON. Histoire et souvenirs.‎

‎Besançon Imprimerie Jacques et Demontrond 1935. In-8 broché VII 320pp. Orné de 3 illustrations hors texte. Pliure angulaire sur le 1er plat de la couverture, petit manque de papier sans perte de texte page 107. Exemplaire bien complet du texte et des illustrations.‎

Bookseller reference : GITd922

Livre Rare Book

Librairie Sylvie Nouvène
Marseille France Francia França France
[Books from Librairie Sylvie Nouvène]

€45.00 Buy

‎Les institutions ou le pouvoir chez les vaudois. Encyclopédie illustée du pays de Vaud, Tome 5.‎

‎24 heures, n° 5 1974 In-4 relié. 269 pages. Jaquette en bon état. Bon état d’occasion.‎

‎Bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 127876

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
[Books from Librairie de l'Avenue]

€29.00 Buy

‎Les Marées‎

‎Editions du Chêne 2012 In-4 relié 32,6 cm sur 30,8. 240 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎Très bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 65712

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
[Books from Librairie de l'Avenue]

€42.00 Buy

‎Les merveilles de la France. II, La province et ses richesses. Préface de Jules Romains.‎

‎P., Hachette, 1962. In-4 reliure éditeur pleine toile sous jaquette d'édition illustrée en couleurs, 335 pp., [3]ff., nombreuses reproductions photographiques en héliogravure,et en couleurs contrecollées. (Réalités). 1962‎

‎Textes de André Allix, Pierre Du Colombier, Pierre Deffontaines, Michel Dumant, Albert Laprade, R.P. Riquet. Très bonne condition. - Frais de port : -France 9,65 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 17 €) (z C : 42 €)‎

Bookseller reference : 525177

Livre Rare Book

Librairie Le Trait d'Union
Troyes France Francia França France
[Books from Librairie Le Trait d'Union]

€30.00 Buy

‎Les merveilles de la France. La province et ses richesses.‎

‎Défauts au plat inférieur de la jaquette. Cartonnage d'éditeur sous jaquette illustrée. Paris Hachette 1962 1 volume in-4°.‎

Bookseller reference : 7703

Livre Rare Book

Librairie Seigneur
Voingt France Francia França France
[Books from Librairie Seigneur]

€25.00 Buy

‎Les Murailles d'Orléans pendant l'Occupation Prussienne 1870-1871 - La Guerre - Première Invasion - Intervalle- Seconde Invasion - Appendice‎

‎1871. Orléans H. Herluison éditeur 1871 - Broché 23 cm x 31 cm reproduction à l'identique des 89 décrets bulletins avis etc. publiés pendant l'Occupation prussienne d'Orléans - Tirée à 200 ex. numérotés (n° 167) - Une tache sur la couv. un petit manque au dos sinon bon état intérieur- Très rare‎

Bookseller reference : 4156

Livre Rare Book

Librairie Sedon
Rochefort France Francia França France
[Books from Librairie Sedon]

€200.00 Buy

‎Les neuf codes en vigueur en Belgique suivi de leurs nouvelles modifications‎

‎J.-P. Roret, libraire-éditeur, Paris, 1834. Fort in-12, pleine reliure basane d'époque, plats ornés d'un encadrement de filet doré, dos plat orné, deux tranches jaspées, la gouttière est chapitrée par couleurs. Code politique - Code civil - Code de procédure civile - Code de commerce - Code d'instruction criminelle - Code pénal - Code des eaux et forêts - Code de la chasse - Code rural - Tarif des frais et ...‎

‎--- Plus d'informations sur le site archivesdunord.com‎

Bookseller reference : 1628

‎Les Papeteries de France. Au Berceau de la Houille Blanche‎

‎imp Draeger 1925 imp Draeger 1925 - brochure cousue, couverture illustrée - 32 pages : présentation (fusion des différentes maisons ) - moyens de production - les usines : papeterie Bergès, cartonnerie de Lancey, papeterie Fredet à Brignoud, des Martinets à Pontcharra, de Leysse,de Persan, d'Alfortville - Organisation commerciale - Oeuvres sociales - conclusion Rousseurs à la couverture et en pages de garde - pas de rousseurs dans l'ouvrage - Publié à l'occasion de l'Exposition Internationale de la Houille Blanche à Grenoble -‎

‎Bon‎

Bookseller reference : catal29

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Books from L'Encrivore]

€50.00 Buy

‎Les Papeteries de France. Au Berceau de la Houille Blanche‎

‎imp Draeger 1925 imp Draeger 1925 - brochure cousue, couverture illustrée - 32 pages : présentation (fusion des différentes maisons ) - moyens de production - les usines : papeterie Bergès, cartonnerie de Lancey, papeterie Fredet à Brignoud, des Martinets à Pontcharra, de Leysse,de Persan, d'Alfortville - Organisation commerciale - Oeuvres sociales - conclusion Rousseurs à la couverture et en pages de garde - pas de rousseurs dans l'ouvrage - Publié à l'occasion de l'Exposition Internationale de la Houille Blanche à Grenoble -‎

‎Bon‎

Bookseller reference : catal29

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Books from L'Encrivore]

€50.00 Buy

‎Les pauvres - Dames de l'ordre de Sainte-Claire ou les Clarisses dans la Cité Lyonnaise (1269-1501 et 1598-1898 )‎

‎Lyon, Imprimerie M.Paquet ,1898, in-8 de XX- 252 pages ,6 planches, portrait frontispice de Sainte Claire. ,relié demi-basane ,Bon état , .(6 photos du livre sur mon site https://www.vieuxlivre.fr) .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay ). (colissimo suivi +6,90 ).‎

Bookseller reference : 49039

Livre Rare Book

Librairie Le Vieux Livre
Illiat France Francia França France
[Books from Librairie Le Vieux Livre]

€30.00 Buy

‎Les Petits Métiers de la Rue (Marchand d'Huitres)‎

‎Limoges. 9 cm x 14. Limoges Nouvelles Galeries s.d. (circa 1900). Carte postale 9 cm x 14. Non écrite. Très bon état‎

Bookseller reference : 100074146

Livre Rare Book

Librairie Sedon
Rochefort France Francia França France
[Books from Librairie Sedon]

€150.00 Buy

‎Les plus beaux villages de France‎

‎Des photos magnifiques. Pleine toile d’éditeur sous jaquette illustrée. Bon Paris Reader’s digest 1977 1 volume in-4°‎

Bookseller reference : 6715

Livre Rare Book

Librairie Seigneur
Voingt France Francia França France
[Books from Librairie Seigneur]

€20.00 Buy

‎Les Plus belles cités d'art de la France : Le coeur historique de nos petites villes‎

‎Eclectis 1992 In-4 relié, sous jaquette et étui éditeur de tissu rouge. Bon état.‎

‎Exemplaire numéroté Très bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 73687

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
[Books from Librairie de l'Avenue]

€27.00 Buy

‎Les Plus hautes Cimes du Dauphiné‎

‎18 héliogravures en teinte bleutée‎

‎Grenoble, Editions Oddoux, sd - In 8° oblong, 23,8x18,7cm, cartonnage souple éditeur imprimé, feuillets liés par un lacet, (qq taches sur la couverture)‎

Bookseller reference : 4841

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

€28.00 Buy

‎les ponts d orléans‎

‎Musée d'orléans exposition du 14 avril au 30 mai 1977 In 4 en feuillets 20 planches hors texte texte et bibliographie par david ojalvo conservateur des musées d orléans‎

‎les ponts d orléans - le pont gaulois - l agonie - les monuments du pont - l'iconographie - les artisans du pont - la guerre 1939-1945 - le pont joffre - le troisieme pont routier - les ponts d orléans d apres la documentation archéologique - notes - table des planches.‎

Bookseller reference : 4678

Livre Rare Book

Le Monde à l'Envers
Montargis France Francia França France
[Books from Le Monde à l'Envers]

€30.00 Buy

‎LES PREMIERS MONUMENTS CHRÉTIENS DE LA FRANCE 1, Sud-Est et Corse ; 2, Sud-Ouest et Centre ; 3, Ouest, Nord et Est‎

‎Paris : Picard : Ministère de la Culture, Direction du patrimoine, sous-direction de l'archéologie, 1995-1998. Trois volumes in-4° (33 cm) cartonnages de l'éditeur pleine toile beige sous jaquettes illustrées en coul., riche iconographie, 382-327-366 pages, 6800 gr.‎

‎Très bel état - Catalogue en trois volumes des monuments chrétiens antérieurs au VIIIe siècle qui couvre l'ensemble de la France. Cette publication, à laquelle ont participé les meilleurs spécialistes de la période, fait le point sur un certain nombre de travaux anciens, rendant ainsi facilement accessible une documentation éparpillée, mais son intérêt principal est de présenter les résultats, souvent encore inédits, de recherches archéologiques récentes, dont un certain nombre de fouilles de sauvetage. Cet ouvrage, édité avec soin et bien illustré, constitue un outil de travail pour les archéologues et les historiens et devrait intéresser également les amateurs d'art.‎

Bookseller reference : 03870

Livre Rare Book

Bedot Bouquiniste
Le Mans France Francia França France
[Books from Bedot Bouquiniste]

€225.00 Buy

‎LES PROVINCES CAPTIVES. L'ALSACE ET LA LORRAINE. PREFACE DE MAURICE BARRES DE L'ACADEMIE FRANCAISE.‎

‎TOULOUSE. SIRVEN. 1917. GRAND IN-4 (25 X 33 CENTIMETRES ENVIRON) DE 328 PAGES, RELIURE DE L'EDITEUR A LA BRADEL 1/2 PERCALINE MARRON A COINS, DOS ET PLAT SUPERIEUR ESTAMPES D'UNE COMPOSITION A FROID, TITRE DORE. ILLUSTRE DE NOMBREUX DESSINS ET PHOTOGRAPHIES IN ET HORS TEXTE ET DE 16 PLANCHES HORS TEXTE EN COULEURS. BON EXEMPLAIRE.‎

Bookseller reference : 995

Livre Rare Book

Librairie du Château de Capens
Capens France Francia França France
[Books from Librairie du Château de Capens]

€100.00 Buy

‎LES PROVINCES CAPTIVES. L'ALSACE ET LA LORRAINE. PREFACE DE MAURICE BARRES DE L'ACADEMIE FRANCAISE.‎

‎TOULOUSE. SIRVEN. 1917. GRAND IN-4 (25 X 33 CENTIMETRES ENVIRON) DE 328 PAGES, RELIURE DE L'EDITEUR A LA BRADEL 1/2 PERCALINE VERTE A COINS, DOS ET PLAT SUPERIEUR ESTAMPES D'UNE COMPOSITION A FROID, TITRE DORE. ILLUSTRE DE NOMBREUX DESSINS ET PHOTOGRAPHIES IN ET HORS TEXTE ET DE 16 PLANCHES HORS TEXTE EN COULEURS. BON EXEMPLAIRE.‎

Bookseller reference : 2198

Livre Rare Book

Librairie du Château de Capens
Capens France Francia França France
[Books from Librairie du Château de Capens]

€100.00 Buy

‎les religieuses trinitaires de valence depuis leur origine jusqu'à la révolution‎

‎valence 1920 grand in 8 carré 245 pages - illustrations‎

Bookseller reference : 910

Livre Rare Book

Le Monde à l'Envers
Montargis France Francia França France
[Books from Le Monde à l'Envers]

€45.00 Buy

‎les salines royales d arc et senans‎

‎arc et senans 1970 - plaquette in 8 broché 44 pages - nombreuses illustrations hors texte‎

‎brochure réalisée en septembre 1970 a l occasion de l ouverture du centre international de réflexion sur le futur ( fondation cl n ledoux) dans les salines de chaux d arc et senans‎

Bookseller reference : 3923

Livre Rare Book

Le Monde à l'Envers
Montargis France Francia França France
[Books from Le Monde à l'Envers]

€15.00 Buy

‎Les siècles romans en basse-normandie‎

‎catalogue de l'exposition itinérante. Cachet d'ex-libris très discret sur page de garde. Broché Très bon Caen Art de Basse-Normandie 1985 1 volume in-folio‎

‎édition originale‎

Bookseller reference : 13912

Livre Rare Book

Librairie Seigneur
Voingt France Francia França France
[Books from Librairie Seigneur]

€15.00 Buy

‎Les Vendéens grands voyageurs.‎

‎La Roche sur Yon, ADDC / Somogy, 1998. In-4 (290x255mm) relié en cartonnage d'éditeur sous jaquette, 179 p. Ill. en couleurs. Très bon état général‎

Bookseller reference : 24434

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Laurencier
Bordeaux France Francia França France
[Books from Librairie Ancienne Laurencier]

€20.00 Buy

‎Les villes d'art mutilées, numéro spécial‎

‎Revue "Je sais tout", 11e année, n°118, Paris, 15 septembre 1915. In-8, broché sous couverture illustrée en noir, paginé de la page 227 à la page 336. Le martyre de Reims par Pierre Lalo - Le crime de Louvain par Emile Verhaeren - Soissons sous les obus par Ernest Gaubert - Ypres la désolée par Paul Fuchs - Le bombardement d'Arras par Dominique Sylvaire - Le Sac ...‎

‎Avec de nombreuses illustrations en noir et blanc in texte. --- Plus d'informations sur le site archivesdunord.com‎

Bookseller reference : 543

‎LES VINGT DEUX ANNÉES DU PÈRE TASSE A CHAMROUSSE.‎

Bookseller reference : YRG-325

Livre Rare Book

Bibliothèque de J.A.M.
Grenoble France Francia França France
[Books from Bibliothèque de J.A.M.]

€0.00 Buy

‎Les Vins de Bourgogne. La Côte d'Or.‎

‎Date inconnue. Une brochure à double agrafe de 62 pages, sous couverture grise.‎

Bookseller reference : 92222-C1912

Livre Rare Book

A la Bonne Source
Dijon France Francia França France
[Books from A la Bonne Source]

€20.00 Buy

‎Les églises historiques du Pays de France. Publiée sous la Direction technique de M. de Pressac, Archiviste-Paléographe‎

‎Torcy 1927 In-folio 27,5 x 36 cm. Reliure cartonnée de l’éditeur, dos toilé bleu marine, 248 pp., 6 planches en couleurs contrecollées hors-texte, illustrations en noir et blanc. Coiffes et coupes frottées. Exemplaire en bon état.‎

‎Bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 59837

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
[Books from Librairie de l'Avenue]

€124.00 Buy

‎Lettre autographe signée d'Etienne Destranges ( Etienne Rouillé ) - Revue Ouest Artiste - Nantes Novembre 1911‎

‎0 Lettre a en tète de la Revue Ouest-Artiste signée et écrite par Etienne Destranges pseudo de Etienne Louis Augustin Rouillé ( 1863/1915) - La revue fondée a Nantes en 1891 perdurera jusqu'en 1922 .‎

‎Bon‎

Bookseller reference : Auto18

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Books from L'Encrivore]

€60.00 Buy

‎Lettre autographe signée d'Etienne Destranges ( Etienne Rouillé ) - Revue Ouest Artiste - Nantes Novembre 1911‎

‎0 Lettre a en tète de la Revue Ouest-Artiste signée et écrite par Etienne Destranges pseudo de Etienne Louis Augustin Rouillé ( 1863/1915) - La revue fondée a Nantes en 1891 perdurera jusqu'en 1922 .‎

‎Bon‎

Bookseller reference : Auto18

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Books from L'Encrivore]

€60.00 Buy

‎Lettre signée de René Arcos - Aout 1937‎

‎0 Lettre a en tète des éditions du Sablier - Signée par René Arcos ( 1881/1959) . Poète , écrivain , il fut aussi Rédacteur en chef de la Revue Europe jusqu'en 1929.‎

‎Bon‎

Bookseller reference : Auto19

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Books from L'Encrivore]

€40.00 Buy

‎Lettre signée de René Arcos - Aout 1937‎

‎0 Lettre a en tète des éditions du Sablier - Signée par René Arcos ( 1881/1959) . Poète , écrivain , il fut aussi Rédacteur en chef de la Revue Europe jusqu'en 1929.‎

‎Bon‎

Bookseller reference : Auto19

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Books from L'Encrivore]

€40.00 Buy

‎Lettre sur les spectacles‎

‎1789, Lettre à un ami, retiré à la campagne, sur le projet de l'établissement d'un Théâtre dans la Ville d'Anneci, avec des notes de l'éditeur, pour servir de réponse.Ce texte est suivi de 5 autres lettres de François-Marie Bigex, Archevêque & Administrateur Apostolique :- Lyon, Rusand,1818, Evêque de Pignerol, Visite pastorale, (texte en français)- Routin, Bottero et Alessio, 1825- Archevêque de Chambéry, Maurienne et Tarentaise (texte en latin)- 1826, Avis à MM. les curés, recteurs et confesseurs relativement au Jubilé (texte en français)- 03-1826 et 01-1827, Textes en latin‎

‎Anneci, chez M.C. Durand, sd - In 8°, 17,5x22,2 cm, viij, 56+56+16+8+8+28 pp, bradel percale prune, dos insolé (frottis, rares rouss.)‎

Bookseller reference : 4407

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

€125.00 Buy

‎Lettres de Mademoiselle Aissé a Madame Calandrini‎

‎Paris Librairie des bibliophiles - Jouaust 1878 In12 - demi basane - dos a nerfs - coins émoussés - mouillures au dos - XVII + 183 pages - collection des petits chefs d'oeuvres .‎

‎Satisfaisant‎

Bookseller reference : Zu308

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Books from L'Encrivore]

€20.00 Buy

‎Lettres de Mademoiselle Aissé a Madame Calandrini‎

‎Paris Librairie des bibliophiles - Jouaust 1878 In12 - demi basane - dos a nerfs - coins émoussés - mouillures au dos - XVII + 183 pages - collection des petits chefs d'oeuvres .‎

‎Satisfaisant‎

Bookseller reference : Zu308

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Books from L'Encrivore]

€20.00 Buy

‎Lettres sur la ville de Rouen ou précis de son histoire topographique, civile, ecclésiastique et politique depuis ses origines jusqu'en 1826.‎

‎Rouen Umprimerie d'Emile periaux fils ainé. 1826 Vp+604p+9 ff de table 1 volume IN8. Reliure d'époque en demi veau. Dos lisse orné avec pièce de titre (en partie arrachée). Mors fendu dur la partie supérieure.‎

Bookseller reference : 200278

Livre Rare Book

Librairie Antimoine
Quimper France Francia França France
[Books from Librairie Antimoine]

€80.00 Buy

‎Lettres-Patentes par lesquelles S. M., sans retarder la mise en vigueur du Code de commerce, maintient provisoirement‎

‎N° 282Lettres-Patentes par lesquelles S. M., sans retarder la mise en vigueur du Code de commerce, maintient provisoirement les Consulats et Tribunaux actuellement existants, dans l'exercice de leur juridiction commerciale, ainsi que la procédure observée jusqu'à ce jour, en y apportant toutefois quelques modifications.‎

‎En date du 24 avril 1843 - In 8°, p41-48‎

Bookseller reference : 4804

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

€10.00 Buy

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté approuve un Réglement pour le service des voitures publiques‎

‎N°57Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté approuve un Réglement pour le service des voitures publiques.‎

‎En date du 21 juillet 1835 - In 8°, p117-146‎

Bookseller reference : 4771

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

€18.00 Buy

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté approuve quelques variations au Réglement annexé aux Patentes Royales du 28 novembre‎

‎N° 66Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté approuve quelques variations au Réglement annexé aux Patentes Royales du 28 novembre 1828, concernant la poste aux chevaux, Etat des relais de poste aux chevaux‎

‎En date du 2 novembre 1835 - In 8°, p189-211‎

Bookseller reference : 4776

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

€12.00 Buy

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté approuve un Réglement pour le Magistrat du Protomédicat de Turin, et pour‎

‎N° 178Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté approuve un Réglement pour le Magistrat du Protomédicat de Turin, et pour l'exercice des professions qui en dépendent.‎

‎En date du 16 mars 1839 - In 8°, p133-196‎

Bookseller reference : 4799

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

€18.00 Buy

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté assigne au Ministère de l'Intérieur, sur les fonds de la caisse de réserve‎

‎N° 165Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté assigne au Ministère de l'Intérieur, sur les fonds de la caisse de réserve instituée en 1834, la somme de deux millions de livres pour être employée aux frais de construction et d'établissement de prisons centrales, et prescrit le mode suivant lequel cette somme devra être remboursée.‎

‎En date du 9 février 1839 - In 8°, p25-31‎

Bookseller reference : 4792

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

€8.00 Buy

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté confie à l'Azienda générale de la Marine l'administration de la Marine‎

‎N° 60Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté confie à l'Azienda générale de la Marine l'administration de la Marine marchande et des Ports; réunit en un seul les deux Conseils qui avaient été créés pour ces administrations et pour celle de la Marine militaire, et prescrit quelques variations à la forme actuelle du Magistrat de l'Amirauté.‎

‎En date du 11 août 1835 - In 8°, p157-164‎

Bookseller reference : 4774

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

€10.00 Buy

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne de nouvelles dispositions relatives à la Loterie‎

‎N°43 N° 44Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne de nouvelles dispositions relatives à la Loterie.Manifeste de la royale chambre des comptes concernant la loterie royale‎

‎En date du 10 janvier 1835 - In 8°, 1 feuillet de 11 pages et 1 blanche‎

Bookseller reference : 4763

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

€12.00 Buy

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa majesté donne de nouvelles dispositions relatives au service des Voitures à l'usage du public‎

‎N° 387Lettres-Patentes par lesquelles Sa majesté donne de nouvelles dispositions relatives au service des Voitures à l'usage du public et à la Taxe imposée par les Lettres-Patentes du 21 juillet 1835, et approuve le Réglement y annexé sur le service des Voitures dites Omnibus et des Voitures de louage.‎

‎En date du 21 juillet 1846 - In 8°, p225-260‎

Bookseller reference : 4812

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

€12.00 Buy

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne quelques dispositions concernant l'expédition des passeports à l'étranger‎

‎N° 67Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne quelques dispositions concernant l'expédition des passeports à l'étranger.‎

‎En date du 7 novembre 1835 - In 8°, p213-216‎

Bookseller reference : 4777

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

€8.00 Buy

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne quelques dispositions pour la publication des journaux ou écrits périodiques,‎

‎N° 73Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne quelques dispositions pour la publication des journaux ou écrits périodiques, dans ses Etats, les journaux politiques exceptés‎

‎En date du 12 décembre 1835 - In 8°, p249-254‎

Bookseller reference : 4782

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

€10.00 Buy

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne quelques dispositions relatives aux déclarations des mutations de propriété des‎

‎N° 164Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne quelques dispositions relatives aux déclarations des mutations de propriété des bien-immeubles, pour en opérer la mutation au cadastre, et ce, au double but de rendre plus facile l'exécution de cette partie de la Loi, et faire cesser les effets des interprétations erronées auxquelles elle a donné lieu.‎

‎En date du 4 janvier 1839 - In 8°, p13-24‎

Bookseller reference : 4791

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

€12.00 Buy

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté ordonne que dorénavant les lettres qui vont et viennent par voies de mer‎

‎N° 68Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté ordonne que dorénavant les lettres qui vont et viennent par voies de mer soient soumises à une taxe, en prescrit la quotité ainsi que le mode de payement, et donne d'autres dispositions à ce sujet.‎

‎En date du 31 octobre 1835 - In 8°, p217-222‎

Bookseller reference : 4778

Livre Rare Book

Librairie Bal
Chambéry France Francia França France
[Books from Librairie Bal]

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