[FUITE A VARENNES] SALLE (Jean-Baptiste)
Opinion du député de la Meurthe, sur les événements du 21 juin 1791, prononcé à la tribune de l'Assemblée à la séance du 15 juillet.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 15 pp., en feuilles.
Referencia librero : 206566
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[JUSTICE CRIMINELLE] BEAUMEZ (Bon-Albert Briois de)
Rapport du Comité. chargé de proposer à l'Assemblée nationale un Projet de déclaration sur quelques changements provisoires dans l'Ordonnance criminelle, séance du 29 septembre 1789
Paris, Chez Baudouin, imprimeur., s.d. (1789) in-8, 14 pp., dérelié.
Referencia librero : 206570
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[PARLEMENTS] ROYOU (Thomas-Marie)
Défense de la Chambre des vacations du Parlement de Toulouse. extrait des Numéros 133, 137 et 149 de "L'Ami du Roi"
S.l.n.d. in-8, 18 pp., dérelié.
Referencia librero : 206575
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[SUPPRESSION DES REDEVANCES] MERLIN DE DOUAI (Philippe-Antoine)
Projet de décret proposé au nom du Comité féodal.
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 15 pp., dérelié.
Referencia librero : 206595
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SÉGUR (Pierre de)
Julie de Lespinasse.
Paris, Calmann-Lévy, s.d. in-8, VI-651 pp., frontispice, demi-veau prune à coins, dos à nerfs orné, tête dorée (Sotheran). Coiffes et coins frottés, dos passé et taché, quelques épidermures.
Referencia librero : 206662
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LALLY-TOLENDAL (Trophime-Gérard de)
Discours à l'Assemblée Nationale, le lundi 13 juillet 1789.
Paris, Baudouin, 1789 in-8, 8 pp., dérelié. Quelques mouillures claires.
Referencia librero : 206700
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[TERMINER LA RÉVOLUTION] BARNAVE (Antoine-Pierre-Joseph)
Opinion, prononcée à la séance du 15 juillet (1791).
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 19 pp., broché.
Referencia librero : 206702
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[AUBE] ALBERT (Jean-Bernard)
Compte rendu à la Convention nationale sur le département de l'Aube.. Le 29 Ventôse an 3
Troyes, Imprimerie de Sainton, An III (1795) in-8, 23 pp., en feuilles. Légère déchirure sur la page de titre, sans manque.
Referencia librero : 206704
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[PRISON DU CHÂTELET]
Discours prononcé par M. le Lieutenant civil à la séance du 26 mai 1790.
Paris, Chez Baudouin, 1790 in-8, 4 pp., dérelié.
Referencia librero : 206706
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[SEINE-ET-MARNE] VAUBLANC (Vincent-Marie Viénot de)
Discours au nom de la députation du département de Seine et Marne.
Paris, Baudouin, (1790) in-8, 4 pp., dérelié.
Referencia librero : 206708
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[JURA]
Adresse de l'Assemblée électorale du département du Jura à l'Assemblée Nationale.
Paris, Impr. Nationale., s.d. (1790) in-8, 4 pp., dérelié.
Referencia librero : 206709
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[RÉORGANISATION DES TROUPES] BOUTHILLIER-CHAVIGNY (Charles-Léon de)
Rapport sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés.
Paris, S.l.n.d. (1790) , 72 pp., broché. Manque la page de titre.
Referencia librero : 206710
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[FÊTE DU 10 THERMIDOR] HERLUISON (Grégoire-Pierre)
Discours le 10 thermidor au 5 de la République. dans la grande salle commune de Troyes, par C. Herluison, bibliothécaire du département de l'Aube
Troyes, Chez Audré, impr. du département., in-8, 32 pp., en feuilles. Brochure défraîchie.
Referencia librero : 206729
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[ADMINISTRATION DE LA JUSTICE] BACO DE LA CHAPELLE (René-Gaston)
Opinion, sur le projet des Comités de Constitution et de la législation criminelle, sur la police et les jurés. séance de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1790
Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 16 pp., broché.
Referencia librero : 206730
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[DÉFENSE DES MINISTRES] DALMAS (Joseph-Benoît)
Réflexions , à l'occasion du décret d'accusation. porté contre M. Delessart, ex-ministre des Affaires étrangères, et des dénonciations faites contre M. Duport ex-ministre de la Justice
Paris, Impr. Nationale, (1792) in-8, 31 pp., dérelié, imprimé en partie sur papier bleu.
Referencia librero : 206751
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[PARIS] BAILLY (Jean-Sylvain)
Discours à l'Assemblée nationale, prononcé le 16 mars 1790.
Paris, Impr. nationale, 1790 in-8, 7 pp., en feuilles.
Referencia librero : 206759
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[FORTOUL (Hippolyte)]
Règlement adopté par le Ministre de l'instruction publique. sur l'avis du Conseil supérieur pour les écoles publiques de l'Académie des Basses-Alpes
Digne, Imprimerie Repos, s.d. (1852) in-8, 14 pp., en feuilles, essais de plume sur le verso du dernier feuillet (vierge).
Referencia librero : 206765
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[SUCCESSION]
Procès-verbal d'enquêtes. Affaire de M. Jules Imbert contre MM. Rodolphe Jacquet et Maurandi ès-qualités.
Marseille, Imprimerie et lithographie Senés, 1869 in-8, 91 pp., broché sans couverture.
Referencia librero : 206777
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[SAVOIE - PLACARD]
Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye.
Chambéry, L. Dufour & J. Gorrin, s.d. (1684) placard in-folio (47 x 37 cm), armes de Savoie en tête.
Referencia librero : 206824
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[SAVOIE - PLACARD]
Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye.
Chambéry, Louis Dufour & Jean Gorrin, s.d. (1682) placard in-folio (47 x 37 cm), armes de Savoie en tête. Petite déchirure à une pliure.
Referencia librero : 206825
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[PACTE FÉDÉRATIF]
Pétition des députés de la Commune de Paris pour le pacte fédératif, séance du 26 juillet 1790.
Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., dérelié.
Referencia librero : 206829
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[DOUANIERS] GOUDARD (Pierre-Louis)
Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'agriculture et de Commerce. sur les moyens de faire l'emploi le plus utile des sacrifices que l'Assemblée nationale a faits par son décret du 31 juilllet dernier, en faveur de la plupart des emplois supprimés
Paris, Impr. Nationale., (1791) in-8, 8 pp., dérelié. Brunissures.
Referencia librero : 206831
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[SAVOIE - PLACARD]
Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye.
Chambéry, Etienne Riondet, s.d. (1681) placard in-folio (46 x 36 cm), armes de Savoie en tête,
Referencia librero : 206852
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[SAVOIE - PLACARD]
Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye.
S.l. [Chambéry], s.d. (1678) placard in-folio (51 x 41 cm), armes de Savoie en tête. Importantes mouillures.
Referencia librero : 206853
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[PLACARD - CONTREBANDE]
Déclaration du Roy, qui établit des peines contre les contrebandiers. Du 2 août 1729. Extrait des registres du Conseil souverain de Roussillon
S.l.n.d. (1730) placard in-folio de 57 x 43 cm, texte sur trois colonnes. Bords ébarbés, avec des traces d'humidité.
Referencia librero : 206858
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[VAGABONDAGE]
Déclaration du Roy, et arrest du Parlement. contre ceux & celles qui ne garderont pas leur ban, les vagabonds, & gens sans aveu. Des 31 may 1682, 12 mars 1685, & 29 avril 1687. Registrées en Parlement les 17 juin 1682 & 28 may 1687
Paris, Claude Girard, 1738 in-4, 8 pp., en feuilles.
Referencia librero : 206873
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[ORPHELINS] HASARD
Lettre du directeur de l'Ecole militaire de Nanterre à l'Assemblée nationale, séance du 14 septembre 1790..
Paris, Baudouin, (1790) in-8, 2 pp.,
Referencia librero : 206951
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[INSTRUCTION PRIMAIRE] LANTHENAS (François-Xavier)
Rapport et projet de décret sur l'organisation des écoles primaires. présentés à la Convention nationale au nom du Comité d'instruction publique
Paris, Impr. Nationale, s.d. in-8, 24 pp., dérelié.
Referencia librero : 206956
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[INSTRUCTION PUBLIQUE] ARBOGAST (L. F. A., député du Bas-Rhin)
Convention nationale. Rapport et projet de décret des livres élémentaires destinés à l'instruction publique.
Paris, Impr. nationale, s.d. in-8, 16 pp., dérelié. Légère déchirure p. 5 sans atteinte au texte.
Referencia librero : 206958
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[DIEUDONNÉ (Christophe)]
Liberté, égalité. Le Préfet du département du Nord. considérant qu'il importe au maintien de la tranquillité publique de réprimer la mendicité et le vagabondage (....)
Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (février 1802) placard in-folio de 45 x 35 cm, texte sur deux colonnes. Petites déchirures aux pliures centrales.
Referencia librero : 207022
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[DIEUDONNÉ (Christophe)]
Liberté, égalité. Le Préfet du département du Nord. vu l'arrêté du premier pluviôse an IX [21 janvier 1801], qui ordonne dans les communes un service habituel de vigilance (...)
[Lille], Imprimerie de Marlier, s.d. (avril 1802) placard in-folio de 47 x 30 cm, texte sur deux colonnes, séparées par une frise de grecques. Trace d'humidité dans la marge gauche avec fente à la pliure.
Referencia librero : 207023
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[TRANSFERT DU PARLEMENT]
Lettres patentes du Roy. en forme de commission, portant établissement d'une Chambre des vacations dans le Couvent des Grands Augustins de Paris. Registrées en ladite chambre le 7 octobre 1720
Paris, François Fournier, 1720 in-4, 7 pp., dérelié.
Referencia librero : 207036
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[PRESBYTERES]
Décret de la Convention nationale. du 25. jour de brumaire, an second de la République Françoise, une & indivisible [15 novembre 1793]. Qui destine au soulagement de l'humanité souffrante & à l'instruction publique, les presbytères des communes qui auront renoncé au culte public
Arras, Imprimerie du citoyen Lemaistre, s.d. (1793) in-4, 2 pp., imprimées sur papier bleuté, en feuille.
Referencia librero : 207077
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[MÂCON]
Arrêt de la Cour de Parlement. qui ordonne qu'une ordonnance rendue par les officiers du siège de la police de la ville de Mâcon, pour prévenir les incendies, & faire procurer, en cas d'incendie, les secours nécessaires, sera exécutée selon sa forme & teneur. Extrait des registres du Parlement
Paris, P.-G. Simon & N.-H. Nyon, 1786 in-4, 11 pp., dérelié.
Referencia librero : 207096
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[AVOUES]
Observations présentées à l'Assemblée Nationale et à M. le Ministre de la justice. par les avoués près la Cour d'appel de Grenoble, les avoués près le tribunal civil, let les notaires de l'arrondissement de Grenoble, sur le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire
Grenoble, Imprimerie de C.-P. Baratier, s.d. (1849) in-8, 7 pp., broché sous couverture d'attente de papier rose.
Referencia librero : 207141
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[BASTIA]
République Française. - Liberté, égalité, fraternité. Aux membres de la commission municipale de Bastia.
Bastia, Imprimerie Fabiani, s.d. (mars 1848) placard in-folio (46 x 35 cm),
Referencia librero : 207208
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[LANDES]
Arrêté qui prescrit l'organisation des écoles primaires. dans toutes les communes du troisième arrondissement
Mont-de-Marsan, Delaroy jeune, s.d. (janvier 1805) placard in-folio (43 x 30 cm), texte sur deux colonnes, impression sur papier bleuté, en feuille, petit manque de papier en haut.
Referencia librero : 207239
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[DÉFENSE DU MAIRE DE PARIS] DE COURTIVE
Réflexions sur l'instruction du Châtelet, relativement aux faits du 6 octobre, en date du 6 mai 1790.
S.l., (1790) in-8, 8 pp., dérelié.
Referencia librero : 207246
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[LANGUEDOC]
Discours de MM. les députés du régiment de Languedoc à l'Assemblée nationale.
S.l.n.d. (1790) in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange. Couverture légèrement salie. Des piqûres.
Referencia librero : 207320
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[TASCHEREAU DE FARGUES (Paul-Auguste-Jacques)]
Clémence et justice.
Paris, chez les marchands de nouveautés, 1815 in-8, 52 pp., broché sous couverture d'attente de papier rose défraîchie.
Referencia librero : 207340
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[GARDE CIVIQUE] GOHIER (Louis-Jérôme)
Rapport du député du Département de l'Ille-et-Vilaine sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile, fait à la séance du dimanche 16 septembre 1792.
Paris, Imprimerie Nationale, 1792 , 24 pp., dérelié. Taches.
Referencia librero : 207426
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[ÉDUCATION] RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)
Projet d'éducation, du 21 décembre 1792, l'an premier de la République.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., dérelié.
Referencia librero : 207427
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LEPELLETIER DE LA SARTHE (Almire)
Système pénitentiaire complet. Ses applications pratiques à l'homme déchu, dans l'intérêt de la sécurité publique et de la moralisation des condamnés
Paris, Guillaumin et Cie, 1857 fort vol. in-8, [4]-864 pp., broché. Manques de papier à la couverture.
Referencia librero : 207473
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[BIENFAISANCE]
Décret impérial. contenant des actes d'indulgence et de bienfaisance. Au Palais de Saint-Cloud, le 13 prairial an XII [2 juin 1804]
Paris, Imprimerie impériale, s.d. (1804) in-8, 6 pp., en feuilles.
Referencia librero : 207528
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[SEDAINE] PIPELET (J.)
Éloge historique de M. J. Sedaine, lu par l'Auteur, à la 54 ° séance publique du Lycée des Arts, le 30 Messidor an 5.
Paris, Chez Desenne, au Palais-Égalité et au Lycée des Arts, 1797 in-8, 24 pp., dérelié.
Referencia librero : 207561
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[LA RÉPUBLIQUE EN DANGER]
Extrait du procès-verbal de la Convention nationale, du 8 août 1793, l'an deuxième de la République française.
Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 8 pp., dérelié.
Referencia librero : 207565
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[DÉPARTEMENT DU NORD]
Adresse du département du Nord à l'Assemblée nationale, du 12 août 1790.
Paris, Imprimerie Nationale, (1790) in-8, 2 pp., dérelié. Bande de papier salie, collée en marge du document, sans affecter le texte.
Referencia librero : 207567
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TABLEAU des prisons de Paris sous le règne de Robespierre. pour faire suite à l'Almanach des prisons, contenant différentes anecdotes sur plusieurs prisonniers, avec les couplets, pièces de vers, lettres et testamens qu'ils ont faits
Paris, Michel, s. d. (1794-1795) 2 vol. in-16, 198 pp.. et 179 pp., frontispice à chaque volume bradel demi-maroquin poli bordeaux (reliure fin XIXe). Petites usures des coiffes. Ex-libris.
Referencia librero : 207723
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PROCES des accusés du 13 juin 1849.. Précédé du procès du citoyen Huber (affaire du 15 mai 1848) devant la haute cour de justice. Précis historique de la question romaine. Lettre de Joseph Mazzini à MM. de Tocqueville et Falloux. Compte-rendu des débats
Paris, Au Bureau de la Propagande, chez Ballard, 1849 in-8, 48 pp. et XXXII-395 pp., portraits in-t., broché. Dos très abîmé. Papier jauni, rousseurs.
Referencia librero : 207838
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[SAINTE-AULAIRE ]
Histoire d'une détention de trente-neuf ans dans les prisons d'état. écrite par le prisonnier lui-même
A Amsterdam, 1787 in-8, 138 pp., demi-veau brun, dos à nerfs ornés de filets dorés (reliure XIXe). Dos un peu frotté.
Referencia librero : 207893
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