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[CAVALERIE].-Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale qui ordonne la formation d'un Conseil d'administration dans chaque Régiment & Escadron de Cavalerie & de Cavalerie légère à la solde de la République.-

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[CAVALERIE].-Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale qui ordonne la formation d'un Conseil d'administration dans chaque Régiment & Escadron de Cavalerie & de Cavalerie légère à la solde de la République.-

rif. ORD-1918Du 24e jour de Ventôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Signé Charles. Tache claire d'humidité dans le coin inférieur.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, Francia60,00 €

[CAVALERIE].-Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale relatif au complément des Troupes à cheval.-

rif. ORD-1919Du 6e jour de Nivôse, an second de la République... Grasse. Guichard. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. (2).

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, Francia38,00 €

[CAVALERIE].-Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale relatif au Traitement ou à la réforme des Chevaux employés au service de la République.-

rif. ORD-1920Du 13e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 15 pages imprimées. Signé Charles. (3).

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, Francia60,00 €

[CARAMBOLAGE FISCAL]Livre Rare Book

Projet pour le bien de l'Etat et le soulagement des citoyens.

rif. 662108S.l.n.d. (1790) in-4, 36 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia150,00 €

[CAISSE PATRIOTIQUE] USSON (Louis-Mathieu d')Livre Rare Book

Précis d'un projet de caisse patriotique et militaire. en date du 16 février 1790

rif. 235590Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 7 pp., cartonnage papier gris (reliure moderne).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia70,00 €

[CLERGÉ]Livre Rare Book

Adresse de la communauté de Blérancourt, près de Noyon.

rif. 205969Paris, Chez Baudouin, s.d. (1790) in-8, 3 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia30,00 €

[CLERGÉ] EXPILLY (Jean-Joseph)Livre Rare Book

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, sur le traitement du clergé actuel.

rif. 205965Paris, Impr. Nationale, s.d. (1790) in-8, 24 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia40,00 €

[COMMUNES]Livre Rare Book

[Recueil de pièces sur l'organisation municipale].

rif. 166259Paris, 1819-1833 11 pièces en un vol. in-8, basane fauve racinée, dos lisse orné de filets, guirlandes et larges fleurons dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Accrocs en coiffe sup., dos un peu frotté.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia800,00 €

[CONSTITUTION DE 1791]Livre Rare Book

Adresse de l'Assemblée électorale du Département de Paris, à l'Assemblée nationale. 14 décembre 1790

rif. 204389Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-12, 15 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia30,00 €

[CONCOURS ARTISTIQUE].-Livre Rare Book

Décrets de la Convention Nationale relatifs au jugement du Concours pour les Prix de Sculpture, Peinture & Architecture.-

rif. ORD-2481Des 9e & 25e jours de Brumaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signé Charles. Auréoles claires d'humidité, feuilles en partie séparées mais document complet. On joint le décret du jour précédent (8 brumaire) qui prescrit le mode de jugement de ce concours, 2 pages in-4, bon état. Les 2 fascicules.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, Francia30,00 €

[CORSE].-Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale du 8 Mars 1793,

rif. ORD-2575Relatif au payement du traitement des ci-devant Employés de la Régie des Domaines & Droits de l'Isle de Corse, & qui accorde un secours aux Employés sous les ordres du ci-devant Intendant. Toulon. Mallard. 1793. 4pp.in-4 sans couverture, tirées d'un recueil.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, Francia38,00 €

[COURS MARTIALES].-Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale relatif aux fonctions des Commissaires-auditeurs dans les Cours martiales.-

rif. ORD-2621Du 13 décembre 1792, l'an premier de la République Française. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, Francia30,00 €

[CONTRIBUTIONS]Livre Rare Book

Décret de l'Assemblée nationale sur la fixation & répartition des contributions foncière et mobiliaire, & sur la prorogation des contributions indirectes pour l'année 1792. Du 29 septembre 1791

rif. 204319Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 8 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia30,00 €

[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ]Livre Rare Book

Décret de l'Assemblée nationale, relativement aux vacances des évéchés et cures. avec le récit de ce qui a précédé ledit décret

rif. 206307Bordeaux, Impr. de Lavignac père et fils, S.d. in-8, 8 pp., bradel demi-basane rouge à coins. (reliure du XIXe).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia60,00 €

[COMITÉ MILITAIRE] BEAUHARNAIS (Alexandre)Livre Rare Book

Décrets rendus sur l'avancement du corps du génie, précédés du rapport fait au nom du Comité militaire.

rif. 206597Paris, Baudouin, impr. de l'Assemblée Nationale, s.d. (1790) in-8, 14 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia40,00 €

[COURS d'ASSISES]Livre Rare Book

Décret Impérial sur le logement et les honneurs dus aux Présidens des Cours d'assises. Au Palais des Tuileries, le 27 février 1811

rif. 663934Paris, Rondonneau et Decle, (1811) in-4, 2 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia30,00 €

[COLLECTIF] / DOMENACH (Jean-Marie), sous la direction de.Livre Rare Book

Esprit n°388 - Janvier 1970 - n°1 - n° spécial - L'Administration.

1970rif. 14003Paris, Esprit, 1970 1 volume 14 x 22,5cm Broché. 255p., 12 pages gris bleu. Bon état sauf pâles rousseurs au dos.

Librairie Paroles · Avignon, Francia5,00 €

[CONDORCET (Jean-Antoine-Nicolas Caritat de)]Livre Rare Book

Essai sur la constitution et les fonctions des assemblées provinciales. où l'on trouve un plan pour la constitution & l'administration de la France

rif. 224055S.l., 1788 2 vol. in-8, 196 pp., 54 pp. ; 328 pp., 106 pp., avec 7 tableaux dépliants hors texte, veau fauve marbré, dos lisses cloisonnés et fleuronnés, pièces de titre et de tomaison brique et vertes, encadrement de simple filet à froid sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Nombreux ff. roussis.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia2500,00 €

[CORPS ADMINISTRATIFS]Livre Rare Book

Extrait du registre des délibérations du Conseil exécutif provisoire. du 29 octobre 1792, l'an Ier de la République Française

rif. 146979Paris, Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, 1792 in-4, bifeuillet de 4 pp. (les deux dernières vierges). Déchirure au premier f. n'affectant pas la lecture.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia40,00 €

[COMMISSAIRES DES GUERRES]Livre Rare Book

Extrait des registres des délibérations du Comité de salut public de la Convention nationale, du 11 Prairial, l'an troisième de la République française.

rif. 207563Paris, Imprimerie de la République, (An III) in-8, 4 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia30,00 €

[CONTRIBUTIONS]Livre Rare Book

Instruction de l'administration centrale du département de la Gironde, sur la répartition et la perception de la Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire de l'an VIII.

rif. 207402S.l.n.d. (an VIII) in-8, 24 pp., broché sous couverture d'attente orangée.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia50,00 €

[CONSPIRATIONS]Livre Rare Book

La Convention nationale au peuple français (18 vendémiaire an 3).

rif. 205869Paris, Impr. Nationale, An 3 in-8, 8 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia40,00 €

[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] HOLLIER (Claude)Livre Rare Book

Les chicanes de la théologie sur la Constitution civile du clergé, ramenée aux principes de la Raison et de l'Evangile. lettre à M. Langoiran, doyen de l'université de Bordeaux, par Claude Hollier, prêtre, membre de la Société des amis de la constitution de la ville et canton de St. Emilion, et correspondant de celle de Bordeaux

rif. 206472Libourne, Chez Puynesge, s.d. (1791) in-8, 63 pp., couverture cartonnée de couleur rouge, belle vignette sur le premier plat. Nombreuses taches qui n'affectent pas le texte. Edition sur papier bleu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia80,00 €

[CONTRE LE TIERS ETAT]Livre Rare Book