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réf. ORD-538du 25 décembre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 7 pages imprimées. Signature manuscrite de Proudier.
réf. 202729Paris, Baudouin, (1790) in-8, 52 pp., broché.
réf. ORD-1795du 18 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées.
réf. ORD-1918Du 24e jour de Ventôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Signé Charles. Tache claire d'humidité dans le coin inférieur.
réf. ORD-1919Du 6e jour de Nivôse, an second de la République... Grasse. Guichard. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. (2).
réf. ORD-1920Du 13e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 15 pages imprimées. Signé Charles. (3).
réf. ORD-2481Des 9e & 25e jours de Brumaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signé Charles. Auréoles claires d'humidité, feuilles en partie séparées mais document complet. On joint le décret du jour précédent (8 brumaire) qui prescrit le mode de jugement de ce concours, 2 pages in-4, bon état. Les 2 fascicules.
réf. ORD-2575Relatif au payement du traitement des ci-devant Employés de la Régie des Domaines & Droits de l'Isle de Corse, & qui accorde un secours aux Employés sous les ordres du ci-devant Intendant. Toulon. Mallard. 1793. 4pp.in-4 sans couverture, tirées d'un recueil.
réf. ORD-2621Du 13 décembre 1792, l'an premier de la République Française. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées.
réf. 204319Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 8 pp., en feuilles.
réf. 206307Bordeaux, Impr. de Lavignac père et fils, S.d. in-8, 8 pp., bradel demi-basane rouge à coins. (reliure du XIXe).
réf. 206597Paris, Baudouin, impr. de l'Assemblée Nationale, s.d. (1790) in-8, 14 pp., dérelié.
réf. 663934Paris, Rondonneau et Decle, (1811) in-4, 2 pp.
réf. 246700Paris, Imprimerie Nationale, 1790; in-8, 25 pp. broché, couv. papier bleu moderne.
réf. ORD-3188Du 22e jour du 1er mois de l'an second de la République Française une & indivisible. Grasse. Guichard. An II. In-4 (180 x 235mm) de 2 pages imprimées, signé Lauvan à la main. (2).
réf. ORD-3217Du 13e jour de Brumaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Vian.
réf. ORD-3232du 14 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Le cartouche en en-tête du décret porte curieusement la mention L'An deuxième de la République Française.
réf. ORD-3266Du 28e jour de Nivôse an II. Grasse. Guichard. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. (2).
réf. ORD-2929Du 15 octobre 1792, l'an premier de la République Française. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées.
réf. ORD-3052Du 5e jour de Frimaire l'an second de la République Française une & indivisible. Paris. Imprimerie Exécutive du Louvre. An II. In-4 (180 x 235mm) de 3 pages imprimées, signé Charles à la main.
réf. ORD-3822Du 5e jour de Pluviôse, an second de la République... Grasse. Guichard. (An II). In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. (3).
réf. ORD-4042Du 17e jour de Pluviôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Charles. (5).
réf. 206306Paris, Impr. Nationale et se vend à Bordeaux chez Paul Pallandre jeune, s.d. in-8, 4 pp., bradel demi-basane rouge à coins. (reliure du XIXe).
réf. ORD-4641Du 18 du 1er mois de l'an second de la République Française une & indivisible. On joint le décret suivant du lendemain Contenant une nouvelle rédaction de celui du 18 de ce mois... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. Ensemble 2 décrets in-4 (181 x 235mm) de 3 et 4 pages imprimées, signatures manuscrites de Lauvans et de Charles.
réf. ORD-5146Du 8e jour de Frimaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signé Charles. (2).