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[SUISSE. GENEVE].-Livre Rare Book

Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève.-

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[SUISSE. GENEVE].-Livre Rare Book

Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève.-

ref. ORD-10152Tome XXI Année 1835. Genève. Fick. 1835. In-8 (125 x 202mm)dos lisse veau brun clair, pièces rouges vermillon, XIII, (1), 235 pages, 4ff.n.ch. (Tableau des Individus admis à la qualité de Citoyen du Canton de Genève, dans les diverses Communes, dès le 1er Janvier au 31 Décembre 1835. Relié à la suite Tableaux des Opérations des Tribunaux de Genève pendant l'année 1835. Genève. Fick. 1836. (3 tableaux dépliants). Suivi de Rapport du Conseil d'État fait au Conseil représentatif sur les Comptes du Canton et de la ville de Genève de l'année 1834. Par Le Syndic Lullin. Genève Vignier. 1835. (66 pages et 8 tableaux dépliants. Suivi de Compte-rendu de l'Administation du Conseil d'État pendant l'année 1835 par M. Rigaud, présenté au Conseil Représentatif le 25 Décembre 1835. Genève. Vignier. 1836. (84 pages). Qq. rousseurs mais bel exemplaire.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France€180.00

[VAR].-Livre Rare Book

Recueil des Actes administratifs de la Préfecture du Var.-

ref. ORD-10624Draguignan. Latil. 1868. 1869. 1870. 1872. 1873. Nous disposons des années 1868, 1869, 1870, 1872 et 1873 chacun en volume in-8 (138 x 217mm) dos toile noire, de 350 à 600 pages environ. Accroc au dos de 1872 sinon bon état moyen. Chaque.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France€30.00

BONNET Joseph.-Livre Rare Book

Recueil d'Arrêts notables du Parlement de Provence, rendus sur diverses matières & questions de Droit ou Suite des Arrêts de Boniface. Reliés à la suite: Recueil d'arrêts de la Cour de Provence concernant la compétence

ref. ORD-16156des Juges en général et Recueil concernant la Compétence des Jges & Consuls des Marchands.- Aix. Claude Pâquet. 1737, 1734 et 1733. In-4 (190 x 248mm) pleine basane ornée de losanges noirs, dos à 5 nerfs ornés, tranches rouges, X, 416, (1) pages, pour le 1er ouvrage, 4ff., 112 pages pour le second et 4ff., 74, (1) pages pour le 3e. Rousseurs et petits défauts, mors très affaiblis, coiffes arasées état médiocre. Bon exemplaire de travail.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France€180.00

Bulletin administratif - Préfecture de l'AinLivre Rare Book

Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1809 : Du N° 81 au N° 116

1809ref. 1204041809 N° 81 à 116 (du 1er janvier au 31 décembre 1809) - 3e année - 1ère série - Tome Troisième - Imprimé en Janvier 1810 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. F. Bottier - In-8, broché - 313 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1809

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France€50.00

Bulletin administratif - Préfecture de l'AinLivre Rare Book

Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1811 : Du N° 24 au N° 49

1811ref. 1204061811 N° 24 à 49 (du 1er janvier au 31 décembre 1811) - 5e année - 2ème série - Tome Cinquième - Imprimé en Janvier 1812 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. F. Bottier - In-8, broché - 180 pages - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1811

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France€50.00

Bulletin administratif - Préfecture de l'AinLivre Rare Book

Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1812 : Du N° 50 au N° 91

1812ref. 1204081812 N° 50 à 91 (du 1er janvier au 31 décembre 1812) - 6e année - 2ème série - Tome Sixième - Imprimé en Janvier 1813 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. F. Bottier - In-8, broché - 243 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1812

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France€50.00

Bulletin administratif - Préfecture de l'AinLivre Rare Book

Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1813 : Du N° 92 au N° 119

1813ref. 1204091813 N° 92 à 119 (du 1er janvier au 31 décembre 1813) - 7e année - 2ème série - Tome Septième - Imprimé en Janvier 1814 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. -F. Bottier - In-8, broché - 151 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1813

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France€50.00

Bulletin administratif - Préfecture de l'AinLivre Rare Book

Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1814 : Du N° 1 au N° 39

1814ref. 1204101814 N° 1 à 39 (du 1er janvier au 31 décembre 1814) - 8e année - 3ème série - Tome Huitième - A Bourg, de l'Imprimerie de A.-J.-M. Janinet, Imprimeur-Libraire du Roi - In-8, broché - 332 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1814 - Il est noté en page de titre : "Nota. On fait observer qu'en 1814 il n'a point été imprimé d'actes administratifs pendant le 1er semestre"

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France€50.00

Bulletin administratif - Préfecture de l'AinLivre Rare Book

Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1824

1824ref. 1204111824 Année 1824 - Tome Dix-neuvième - A Bourg, de l'Imprimerie de Fréd. Dufour Fils - In-8, broché - 252 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1824

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France€50.00

Bémont CharlesLivre Rare Book

RECUEIL D'ACTES RELATIFS A L'ADMINISTRATION DES ROIS D'ANGLETERRE EN GUYENNE AU XIIIE.SIECLE

ref. 50331Imprimerie Nationale.1914.In-4 relié.LXIII .et 475 p.Introduction en français.Texte en latin avec Index des noms des personnes et des lieux.Demi-chagrin rouge à coins.Pages de garde.Dos à 5 nerfs avec caractères dorés.TBE.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France€450.00

COLLECTIFLivre Rare Book

Recueil Général des Senatus-Consultes. Lois, Décrets et Arrêtés.

1886ref. RO80034422IMP. DONNAUD. 1870 - 1886. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. Lot d'environ 200 livraisons. Déchirures sur les plats et en marges. Pages cornées. Dos fendus. Quelques pages volantes. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France€299.00

COLLECTIFLivre Rare Book

Recueil des Actes Administratifs (Gironde) N°17 : Célébration de la Fête Nationale du 15 août.

1862ref. RO80088235DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1862. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Livraison de 4 pages, paginées de 229 à 232. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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COLLECTIFLivre Rare Book

Recrutements au niveau bac + 3. Emplois de catégorie A.

1996ref. RO20042973INPC. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 240 pages. Quelques passages surlignés au marqueur orange.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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COLLECTIFLivre Rare Book

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES, TOME V (1822), N° 28

1822ref. RO40196891Chez Raymond Lagarrigue, Tarbes. 1822. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Plaquette paginée de 251 à 270 (feuillets doubles non brochés).. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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COLLECTIF.Livre Rare Book

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ANNEE 1903.

1903ref. R150176091KOSSMANN. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur acceptable. 411 pages. La table alphabétique à était rajoutée au dégut de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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COLLECTIFLivre Rare Book

RECUEIL ANALYTIQUE DES PRINCIPALES DECISIONS DU CONSEIL DE PREFECTURE DE LA SEINE STATUANT AU CONTENTIEUX - REIMPRESSION DES ANNEES 1863 A 1866 INCLUSIVEMENT.

1876ref. RO20202640MOURGUES CHARLES DE FRERES. 1876. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 189 pages - 1 papier marron collé au dos - 1 etiquette collée au dos - 1 tampon sur la page de titre et sur la page 189.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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COLLECTIFLivre Rare Book

RECUEIL DE 45 Nos DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DES BASSES-PYRENEES - ANNEE 1876 - DU N°1 AU N°45

1876ref. RO30137428LOUSTEAU-CHARTEZ. 1876. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 466 pages - coiffes arrachées. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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COLLECTIFLivre Rare Book

Reclamations et degrevements en matiere de contributions directes et de taxes assimilees - Instruction generale du 2 avril 1928- Ministere des finances, Direction generale des contributions directes, de l'enregistrement, des domaines & du timbre ...

1928ref. RO20277385IMPRIMERIE NATIONALE - Ministere des finances. 1928. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 202 PAGES - Plats légèrement cartonnés. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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CollectifLivre Rare Book

Recueil des actes administratifs, bulletins 1 à 28 (années 1861, département d'Ille-et-Vilaine)

1861ref. za1539Département d'Ille-et-Vilaine Relié 1861 In-8 (13,5 x 20 cm.), relié demi-veau, pièces de titre et année au dos, 346 pages ; coins et bords frottés, mors un peu marqués, petits manques papier aux coins du 4e plat, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France€18.00

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - BARON D'HAUSSEZLivre Rare Book

Recueil des Actes Administratifs. N°145

1825ref. RO80065129CHEZ RACLE. 1825. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 67 à 74. Papier à la forme. Tampon de l'époque, de la Préfecture. Marges légèrement usées.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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Recueil des Actes Administratifs. N°143

1825ref. RO80065131CHEZ RACLE. 1825. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de 51 à 54. Papier à la forme. Tampon de l'époque, de la Préfecture. Marges légèrement usées.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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Recueil des Actes Administratifs. N°163

1825ref. RO80065115CHEZ RACLE. 1825. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de 231 à 234. Papier à la forme. Tampon de l'époque, de la Préfecture. Marges légèrement usées.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - BARON D'HAUSSEZLivre Rare Book

Recueil des Actes Administratifs. N°164

1825ref. RO80065114CHEZ RACLE. 1825. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de 235 à 240. Papier à la forme. Tampon de l'époque, de la Préfecture. Marges légèrement usées. Quelques traces d'humidité.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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Recueil des Actes Administratifs. N° 166

1825ref. RO80065112CHEZ RACLE. 1825. In-12. En feuillets. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 245 à 249. Papier à la forme. Tampon de l'époque, de la Préfecture. Marges légèrement usées.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - BARON D'HAUSSEZLivre Rare Book

Recueil des Actes Administratifs. N°157

1825ref. RO80065120CHEZ RACLE. 1825. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de 197 à 208. Papier à la forme. Tampon de l'époque, de la Préfecture. Marges légèrement usées.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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