Best.-Nr. 20449manuscrit autographe de 8 pages,sans date vers 1841,IN FOLIO broché,non relié,juste cordon bleu,en feuilles non numerotées,a l’encre,numeroté en colonnes,historique du droit des marins invalides ,jusqu’au 21 Juin 1841.

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, Frankreich50,00 €

BELLEYME (M. de)MareMagnum

ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, FORMULES ET OBSERVATIONS, 3ème éd. entièrement refondue et considérablement augmentée

1855br., non massicoté, (couv. fanée) intérieur frais Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs.

Librairie La Memoire du Droit · Frankreich50,00 €

BELLEYME (M. de)Livre Rare Book

ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, FORMULES ET OBSERVATIONS, 3èmeéd. entièrement refondue et considérablement augmentée

Best.-Nr. 36148, Paris, Cosse et Maréchal 1855, 2 vol. in-8, br., non massicoté, (couv. fanée) intérieur frais, VII-584 / 551p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich50,00 €

BERTIN (Jean-Louis-Henri)Livre Rare Book

ORDONNANCES SUR REQUÊTES

Best.-Nr. 54165, Paris, Durand et Pedone-Lauriel 1874, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets estampés à froid, (des rousseurs à l’int.), très bon état, 506p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich50,00 €

DENISART (Jean Baptiste)MareMagnum

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, tome second (eau - oyant)

1764rel. veau brun, dos à nerfs en mauvais état, (plats et dos presque entièrement dégarnis du cuir d’origine, mors fendus), texte assez frais hormis qq. rousseurs

Librairie La Memoire du Droit · Frankreich50,00 €

DENISART (Jean Baptiste)Livre Rare Book

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, T. II [seul] (Vo Eau - Oyant)

Best.-Nr. 24925, Paris, Savoye / Le Clerc / Chardon / Gogué 1764, in-4, rel. veau brun, dos à nerfs en mauvais état, (plats et dos presque entièrement dégarnis du cuir d’origine, mors fendus), texte assez frais hormis qq. rousseurs, 452-342p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich50,00 €

DUFEY de l’Yonne, (Pierre-Joseph-Spiridion)MareMagnum

JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les Cours royales, la Cour de Cassation et le Conseil des Prises ; Auquel on a joint les Lois, Édits, Déclarations, Ordonnances du Roi, les Arrêts du Conseil, relatifs à l’industrie et au Commerce ; Publié le 1er de chaque mois en un cahier de 6 feuilles in-8°, Formant deux vol. par an, accompagnés de tables chronologiques et des matières, 3ème année

1815demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné d’un très fin motif de bateau à 3 mâts aux voiles déployées et plusieurs triple filets dorés, (plats frottés, mors sup. fendu avec épidermure du dos et 1 coiffe manquante au t. I, coupes et coins lég. émoussés avec ptt mq.), intérieur très frais

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DUFEY de l’Yonne, (Pierre-Joseph-Spiridion)Livre Rare Book

JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les Cours royales, la Cour de Cassation et le Conseil des Prises; Auquel on a joint les Lois, Édits, Déclarations, Ordonnances du Roi, les Arrêts du Conseil, relatifs à l’industrie et au Commerce; Publié le 1er de chaque mois en un cahier de 6 feuilles in-8°, Formant deux vol. par an, accompagnés de tables chronologiques et des matières, 3ème année

Best.-Nr. 32775, Paris, J. De La Tynna 1815, 2 vol. in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné d’un très fin motif de bateau à 3 mâts aux voiles déployées et plusieurs triple filets dorés, (plats frottés, mors sup. fendu avec épidermure du dos et 1 coiffe manquante au t. I, coupes et coins lég. émoussés avec ptt mq.), intérieur très frais, 577 / 577p.

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LAPEYRERE (Abraham)MareMagnum

DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, MISES PAR LETTRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES autorisées par l’Usage et la Jurisprudence des Arrêts

1725rel. pl. veau brun, dos à nerfs orné, lettrines, vignettes et culs-de-lampe, (reliure en très mauvais état avec manques et épidermures, p. de tit. et début de la première Table alphabétique manquants jusqu’à la lettre “P”, gardes tachées et abîmées, mouillures et taches d’encre)

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LAPEYRERE (Abraham)Livre Rare Book

DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, MISES PAR LETTRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES autorisées par l’Usage et la Jurisprudence des Arrêts

Best.-Nr. 28792, Bordeaux, Simon Boudé/ Charles Labottière / Raymond Labottière (?) 1725 (?), in-folio, rel. pl. veau brun, dos à nerfs orné, lettrines, vignettes et culs-de-lampe, (reliure en très mauvais état avec manques et épidermures, p. de tit. et début de la première Table alphabétique manquants jusqu’à la lettre “P”, gardes tachées et abîmées, mouillures et taches d’encre), 6 f.-539p. + table alphabétique.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich50,00 €

Pfolsprundt (eig. Pfolspeundt), Heinrich vonAntiquariat.de

Buch der Bündth-Ertznei. Von Heinrich von Pfolsprundt, Bruder des deutschen Orders. 1460. Herausgegeben von H. Haeser und A. Middeldorpf, Professoren zu Breslau.

1868Best.-Nr. 28835Berlin, Georg Reimer, 1868. Gr.-8°. Mit einigen Textabbildungen. XLIV S., 1 Bl., 179 (1) S., Einf. Brosch. d. Zt.

Versandantiquariat Wolfgang Friebes · Österreich50,00 €

Tirees des Ordonnances, Edits, Declarations, ArresBiblio.com

Maximes Générales sur les Tailles Aydes Et Gabelles de France

Best.-Nr. 1334640483.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · Vereinigte Staaten56,30 $≈ 50,20 €

***Livre Rare Book

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui commet les Sieurs de Boullongne… Intendant des finances ; Boutin… Dufour de Villeneuve… pour procéder aux liquidations ordonnées par les arrêts de ce jour, aux anciens Fermiers des Diligences et Messageries du Royaume, y compris les Voiture de la Cour, Saint-Germain, et les Messageries qui en dépendent. 7 août 1775"

Best.-Nr. 35600738, Paris, Impr. Royale, 1775. 3 pp. In-4, bandeau en-tête de Caron

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, Frankreich51,00 €

***Livre Rare Book

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui résilie, à compter du 1 juillet… Le bail des Messageries, passé à Claude Laure ; et ordonne que l'exploitation en sera faite à titre de Régie pour le compte du Roi. 20 avril 1780"

Best.-Nr. 35600743, Paris, Impr. Royale, 1780. 6 pp., 1 f. blanc, vignette en-tête, in-4

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, Frankreich51,00 €

***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les Messageries. 23 nov. 1777

Best.-Nr. 35600733, Paris, Impr. Royale, 1776. 4 pp. In-4. Grande vignette en-tête

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***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui commet les Administrateurs préposés à la régie des Diligences et Messageries, nommés par arrêt du 7 Août dernier, à l'effet de procéder à l'adjucation au rabais des fournitures nécessaires à la manutention de ladite administration. 11 sept. 1775

Best.-Nr. 35600737, Paris, Impr. Royale, 1775. 3 pp. In-4, bandeau en-tête de Caron

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***Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme les Administrateurs préposés à la régie pour le compte du Roi, des Diligences et Messageries. 7 août 1775

Best.-Nr. 35600749, Paris, Impr. Royale, 1775. 44 pp., vignette en-tête signée Caron. In-4

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***Livre Rare Book

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne qu'à compter du 1 janv. 1778 les revenus des Postes seront regis pour le compte de Sa Majesté. 17 août 1777

Best.-Nr. 35600766, Paris, Impr. Royale, 1777. 4 pp., in-4, vignette en-tête sur bois

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***Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale du 12 juillet 1793… qui prorogue jusqu'au premier octobre prochain le terme de la Franchise des ports de Lettres et Paquets intitulés : Echange de Billets de confiance

Best.-Nr. 35600791, Macon, Saphoux, (1793). 2 pp. In-4.

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***Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale du 19 août 1793… qui met trois Millions à la disposition du Ministre des Contributions publiques pour le service des Postes

Best.-Nr. 35600777, Macon, Saphoux, (1793). 2 pp. In-4. (par DESTOURNELLE et GOHIER)

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***Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale du 3 Germinal, an second… relatif au Service des Postes et Messageries

Best.-Nr. 35600783, Macon, Saphoux, (1793). 2 pp. in-4. L'administration des postes est tenue de pourvoir à ce que le service soit continué sans interruption. Signé TALLIEN

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***Livre Rare Book