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RICARD (Jean-Marie)Livre Rare Book

OEUVRES DE M.JEAN-MARIE RICARD: t.I: TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES Ensemble la coutume d’Amiens commentée par le même Auteur. Dernière éd. augmentée de nouvelles remarques; t.II: TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES contenant LES TRAITÉS I - DU DON MUTUEL, fait par Testament ou par Contrats; II. - DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, ONÉREUSES, etc.; III - DES SUBSTITUTIONS DIRECTES ET FIDEICOMMISSAIRES; IV - DE LA REPRÉSENTATION ET DU RAPPEL en matière de Successions. ENSEMBLE La COUTUME DE SENLIS COMMENTÉE PAR LE MÊME AUTEUR. Les nouvelles additions aux mêmes traités, puisées dans divers Arrêts rendus au Parlement avant & depuis les dernières éd. de ces Traités, & en interprétation des nouvelles Ordonnances, dans divers Ouvrages & Mémoires faits sur-tout pour les Causes & Contestations jugées par ces Arrêts, & dans quelques Plaidoyers de MM. les Avocats généraux. Par M.MichelDu Chemin. Avec une Collection Chronologique des nouvelles Ordonnances, Edit, Déclarations, etc. concernans les Insinuations, Donations, Testamens, Substitutions, Établissemens & Acquisitions des Gens de Main-morte, Droit d’Amortissemens & de Franc-Fiefs.

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RICARD (Jean-Marie)Livre Rare Book

OEUVRES DE M.JEAN-MARIE RICARD: t.I: TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES Ensemble la coutume d’Amiens commentée par le même Auteur. Dernière éd. augmentée de nouvelles remarques; t.II: TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES contenant LES TRAITÉS I - DU DON MUTUEL, fait par Testament ou par Contrats; II. - DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, ONÉREUSES, etc.; III - DES SUBSTITUTIONS DIRECTES ET FIDEICOMMISSAIRES; IV - DE LA REPRÉSENTATION ET DU RAPPEL en matière de Successions. ENSEMBLE La COUTUME DE SENLIS COMMENTÉE PAR LE MÊME AUTEUR. Les nouvelles additions aux mêmes traités, puisées dans divers Arrêts rendus au Parlement avant & depuis les dernières éd. de ces Traités, & en interprétation des nouvelles Ordonnances, dans divers Ouvrages & Mémoires faits sur-tout pour les Causes & Contestations jugées par ces Arrêts, & dans quelques Plaidoyers de MM. les Avocats généraux. Par M.MichelDu Chemin. Avec une Collection Chronologique des nouvelles Ordonnances, Edit, Déclarations, etc. concernans les Insinuations, Donations, Testamens, Substitutions, Établissemens & Acquisitions des Gens de Main-morte, Droit d’Amortissemens & de Franc-Fiefs.

Best.-Nr. 54226, Paris, Michel Guignard & Claude Robustel/ Veuve Cavelier/ 1713/ 1754, 2 vol. in-folio, t.I : plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin brune, dos à six nerfs richement orné de fleurons, frises et filets dorés, dentelle dorée sur les nerfs, roulette dorée sur les coupes, tr. rouge, lettrines ornées, bandeaux, vignettes et cul-de-lampe, Ex-libris manuscrit, (coiffes arrachées, mors partielt fendus, mq. de cuir de qq. cm. au dos, de légères épidermures sur les plats, léger mq. de papier sur les p. de tit., rares mouillures, rares trous de vers non traversants, papier parfois acidifié, des annotations d’époque à l’encre); t.II: plein veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin olive, dos à six nerfs richement orné de motifs floraux, fleurons, frises, dentelles et filets dorés, roulette dorée sur les nerfs et coupes, tr. rouge, lettrines ornées, bandeaux, vignettes et cul-de-lampe, Ex-libris manuscrit, (coiffes accidentées, mors partielt fendus, nerfs frottés avec légères épidermures, coins émoussés, deux trous de vers non traversants), ouvrage bien conservé et à l’int. frais hormis de rares piqûres, 784-114/ 625-222-250p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich200,00 €

RODIER (Marc-Antoine)MareMagnum

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE

1761plein veau brun marbré d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants, roulette dorée sur les coupes, (nb. textes manuscrits à l’encre sur le plat sup., coiffe inf. accidentée, de fortes épidermures, coins et coupes frottés), intérieur assez frais (Dupin n° 1136). Ce commentaire de l’ordonnance civile de 1667 n’a pas la même finalité que ceux réalisés à la même époque par Jousse ou Bornier. Son objet essentiel est d’étudier comment les usages du Parlement de Toulouse peuvent se concilier avec les obligations de l’ordonnance. Dupin cite pour la première édition la date de 1770, l’exemplaire ici présenté est daté de 1761.

Librairie La Memoire du Droit · Frankreich200,00 €

SPARRE, M. le Chevalier de.Livre Rare Book

Code militaire ou Compilation des Reglemens (règlements) et Ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre, faites pour les Gens de Guerre, depuis 1652 jusqu'à présent. Par M. Le Chevalier de Sparre ; Lieutenant-Colonel, & Major du Régiment d'Infanterie Allemande de Sparre, cy-devant Ayde-Major General de l'Armée de la Mozelle.

Best.-Nr. 100684A Paris, Chez Denys Mariette et Jean-Bapt-Delespine, 1708, 1 volume in-12 de 170x95 mm environ, 1 fb, Avertissement, 14 ff. (titre, epistre, préface, table, approbation, privilège), 601 pages, avec 2 gravures en fin de volume, 1fb, plein veau granité brun,dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre bordeaux, orné de caissons à riches motifs dorés, coupes dorées, tranches mouchetées de rouge. Une signature de l'auteur sur la page 1 du texte. Des épidermures sur les plats, des notes manuscrites ancienne sur la première garde, erreur de pagination (de la p. 330 à 336, même numéro sur 2 pages), sinon bon état.

Librairie Diogène · Lyon, Frankreich200,00 €

JOSLEN Lieut.-Col. H.F.MareMagnum

Orders of Battle. United Kingdom and Colonial Formations and Units in the Second World War 1939-1945. Prepared for the Historical Section of the Cabinet Office. Based on Official Documents. [Third Impression]. NEAR FINE SET IN UNCLIPPED DUSTWRAPPERS

19742 vols., sm. folio, Third Impression, with several gatefold leaves; original series binding of buckram gilt, gilt backs, a near fine set in unclipped dustwrapper, the latter lightly age-marked at backstrips ands fold-ins. The standard reference, published in the UK Government's official series 'History of the Second World War'. The first edition appeared in 1960.

Antiquarian Bookshop Island Books · Vereinigtes Königreich211,54 €

[Masonic Orders] Knights of the Red Cross of ConstantineBiblio.com

Proceedings of a Convention of Delegates for Organizing a Sovereign Grand Council of the United States of America of Knights of the Red Cross of Constantine Holy Sepulchre and St. John. Held in the Masonic Temple New York City June 1 A.D. 1875 A.O. 1562

1875Best.-Nr. 49802New York: Robert Macoy Printer 1875. Very Good. New York: Robert Macoy Printer 1875. First Edition. Octavo; printed wraps removed from large volume; 38pp. Illustrations. Wraps chipped and smudged; binding sound; "cancelled" stamp to title page; Very Good. Record of an early American convention of the masonic body having arrived in the United States May 19th 1870 according to the timeline in this pamphlet. In addition to the proceedings and order history monograms and jewels emblems collar sash and sword are listed with illustrations. Includes names of council members from Illinois Indiana Maine and Michigan as well as New York and several other states. No copies in retail at time of this writing and we locate three copies in OCLC at the Scottish Rite Museum and Library the Office of Commonwealth Libraries in Pennsylvania and the American Antiquarian Society. Robert Macoy, Printer unknown

Capitol Hill Books, ABAA · Vereinigte Staaten250,00 $≈ 222,92 €

[Masonic Orders] Knights of the Red Cross of ConstantineABAA

Proceedings of a Convention of Delegates for Organizing a Sovereign Grand Council of the United States of America of Knights of the Red Cross of Constantine Holy Sepulchre and St. John. Held in the Masonic Temple New York City June 1 A.D. 1875 A.O. 1562

1875Best.-Nr. 49802New York: Robert Macoy Printer 1875. Very Good. New York: Robert Macoy Printer 1875. First Edition. Octavo; printed wraps removed from large volume; 38pp. Illustrations. Wraps chipped and smudged; binding sound; "cancelled" stamp to title page; Very Good. Record of an early American convention of the masonic body having arrived in the United States May 19th 1870 according to the timeline in this pamphlet. In addition to the proceedings and order history monograms and jewels emblems collar sash and sword are listed with illustrations. Includes names of council members from Illinois Indiana Maine and Michigan as well as New York and several other states. No copies in retail at time of this writing and we locate three copies in OCLC at the Scottish Rite Museum and Library the Office of Commonwealth Libraries in Pennsylvania and the American Antiquarian Society. Robert Macoy, Printer unknown books

Capitol Hill Books, ABAA · Vereinigte Staaten250,00 $≈ 222,92 €

CATELLAN (Jean de) et VEDEL (Gabriel de)Livre Rare Book

ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DÉCISIONS NOUVELLES SUR TOUTE SORTE DE MATIÈRES, recueillis par Messire Jean de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement. Nouvelleéd. revue, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de Catellan, Chanoine de l’Église de Toulouse, Président aux Enquêtes du Parlement, Neveu de l’auteur et Jacques de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement; son petit-neveu

Best.-Nr. 44188, Toulouse, N. Caranove 1730, 2 vol. in-4, rel. pl. veau raciné brun, tit. & tom. dorés sur pc. ocre et fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons, peigne et filets dorés encadrant, tr. rouges, Ex-Libris, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats fanés, rousseurs, dos lég. fanés, coiffes émoussés notamment celle du t. II), 591 / 600 p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich230,00 €

CATELLAN (Jean de) et VEDEL (Gabriel de)MareMagnum

ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DÉCISIONS NOUVELLES SUR TOUTE SORTE DE MATIÈRES, recueillis par Messire Jean de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement. Nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de Catellan, Chanoine de l’Église de Toulouse, Président aux Enquêtes du Parlement, Neveu de l’auteur et Jacques de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement ; son petit-neveu

1730rel. pl. veau raciné brun, tit. & tom. dorés sur pc. ocre et fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons, peigne et filets dorés encadrant, tr. rouges, ex-libris, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats fanés, rousseurs, dos lég. fanés, coiffes émoussés notamment celle du t. II) Les arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, (Chêne P. 264) constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains : ils constituent 40 % des citations dans Boutaric et dans les Institutions de Serres, 52 % des "éléments" de Julien parus en 1783.

Librairie La Memoire du Droit · Frankreich230,00 €

RODIER (Marc-Antoine)MareMagnum

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelle éd. corrigée et augmentée

1769veau brun moucheté, dos à 5 nerfs orné, p. d. t. fauve, tr. rouges, texte orné de beaux culs-de-lampe, (éraflures sur les plats et les coupes, coiffe inf. usée, coins émoussés), texte très frais (Dupin n° 770). Ce commentaire de l’ordonnance civile (c’est-à-dire de la procédure civile) de 1667 n’a pas la même finalité que ceux réalisés à la même époque par Jousse ou d’autres auteurs. Son objet essentiel est d’étudier comment les usages du Parlement de Toulouse peuvent se concilier avec les obligations de l’ordonnance. Dupin cite pour la première édition la date de 1770, l’exemplaire ici présenté est intitulé nouvelle édition et est daté de 1769. C’est une jolie impression toulousaine.

Librairie La Memoire du Droit · Frankreich230,00 €

Livre Rare Book

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

Best.-Nr. 41979, Paris, Compagnie des libraires associés 1764, in-12, plein veau fauve marbré, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. rouges, filet sur les coupes, Ex-Libris manuscrit, (coiffes abîmées, plats lég. frottés avec de rares épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.,mors tr. lég. fendus), intérieur assez frais, [3ff.]-604p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich240,00 €

MareMagnum

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

1764plein veau fauve marbré, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. rouges, filet sur les coupes, ex-libris manuscrit, (coiffes abîmées, plats lég. frottés avec de rares épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.,mors tr. lég. fendus), intérieur assez frais Rare ordonnance des eaux et forêts extrêmement complète de tous les édits, arrêts et règlements intervenus depuis 1669 jusqu’en 1764.

Librairie La Memoire du Droit · Frankreich240,00 €

ARGOU (Gabriel)Livre Rare Book

INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 8eéd. revue, corrigée et augmentée, conformément aux nouvelles Ordonnances, par M.A.G.BOUCHER D’ARGIS

Best.-Nr. 51844, Paris, Saugrain père 1753, 2 vol. in-12, veau brun marbré, tit. dorés sur pc.de tit. bordeaux, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et de double filets encadrants dorés, tr. rouges, filets dorés sur les coupes, bandeaux, vignettes et lettrines, Ex-Libris collé «M.Petel, avoué», (coiffes inf. et sup. accidentées avec mq., coupes frottées, coins émoussés avec manques, dos frottés avec manques, légères épidermures sur les plats, qq. piqûres à l’int), int. assez frais, 524/597p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich240,00 €

DEBÉZIEUX (Balthasar)Livre Rare Book

ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, Recueillis par feu Messire Balthasar Debézieux, Sur diverses Matières Ecclésiastique, Civiles é Criminelles; avec les motifs des Juges qui les ont rendus. Ouvrage divisée en neuf livres, qui serviront de continuation aux Compilations de Boniface, Avec une Table des Livres, Titres, Chapitre & Paragraphe, & une dernière fort ample des matières par ordre alphabétique. Le tout par les soins de Maitre Sauveur Eirie’s

Best.-Nr. 51143, Paris, P. G. Le Mercier / Desaint & Saillant / Jean-Thomas Herissant 1750, in-folio, plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement et finement orné de fleurons, filets et roulettes, impression en double colonne, tr. rouges, Ex-Libris manuscrit, (coiffes arrachées, rel. frottée avec un mq. de cuir sur 4cm2, coupes et coins frottés avec qq. mq., rousseurs et anciennes traces d’humidité), XLI-671 p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich240,00 €

DEBÉZIEUX (Balthasar)MareMagnum

ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, Recueillis par feu Messire Balthasar Debézieux, Sur diverses Matières Ecclésiastique, Civiles é Criminelles ; avec les motifs des Juges qui les ont rendus. Ouvrage divisée en neuf livres, qui serviront de continuation aux Compilations de Boniface, Avec une Table des Livres, Titres, Chapitre & Paragraphe, & une dernière fort ample des matières par ordre alphabétique. Le tout par les soins de Maitre Sauveur Eirie’s

1750plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement et finement orné de fleurons, filets et roulettes, impression en double colonnes, tr. rouges, ex-libris manuscrit, (coiffes arrachées, rel. frottée avec un mq. de cuir sur 4 cm2, coupes et coins frottés avec qq. mq., rousseurs et anciennes traces d’humidité) Considérée comme la continuité des arrêts de Boniface, la compilation faite par Debezieux est d’une tout autre qualité : ayant occupé en particulier la place de président aux enquêtes du Parlement de la ville d’Aix, cela lui permit d’ajouter au texte brut des arrêts, les motifs sur lesquels ils avaient été rendus. Rare.

Librairie La Memoire du Droit · Frankreich240,00 €

HAURIOU (Maurice)MareMagnum

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC, à l’usage des étudiants en Licence (2e et 3e années) et en Doctorat ès-sciences politiques, 9e éd.

1919br., non rogné, (couv. fanée, br. fragile et dos cassé plusieurs fois, papier lég. jauni), intérieur très frais Édition intermédiaire du traité d’Hauriou qui est se rapproche sensiblement de celle de 1927 si ce n’est que n’y figure pas la célèbre préface contre l’école du service public.

Librairie La Memoire du Droit · Frankreich240,00 €

"Collected By A Territorial Officer"MareMagnum

Maxims and Notes On the Art of Command for Junior Officers

191761 pages. This well-travelled copy is boldly signed by former owner, J.C. Frith of the Canadian 18th Battalion at Hastings, England, April 1917. Above-average wear and soiling. Binding tender. Underlining on two pages. A wonderful WWI collectible. Book

RareNonFiction.com · Kanada249,95 €

[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DES EAUX ET FORÊTS DU MOIS D’AOÛT 1669

1782pl. veau raciné fauve, tit. sur dos lisse orné de fleurons, dentelles, peignes et filets encadrants dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, (trace d’éraflures sur les plats, 1 mors fendillé, p. de tit. lég. tachée) Si l’auteur mentionne bien sa consultation des “meilleurs auteurs sur le sujet” (Saint-Yon, Chauffour, Rousseau, Noël, Gallon, Pecquet) son approche est singulièrement novatrice et porte un coup fatal aux écrits antérieurs. Dernière édition.

Librairie La Memoire du Droit · Frankreich250,00 €

[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

1767pl. veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes inf. accidentées, dos lég. frottés avec qq. mq. aux pc. de tom., coins lég. émoussés avec ptt. mq., plats lég. frotté et plat sup. du t. II taché), intérieur très frais (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.

Librairie La Memoire du Droit · Frankreich250,00 €

CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)Livre Rare Book

OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières par Gabriel de Vedel

Best.-Nr. 34183, Toulouse, Nicolas Caranove / Jean-François Forest 1732, 2 t. en 1 vol. in-4, pl. veau brun raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant, tr. rouges, 1 Ex-Libris en p. de tit., qq. bandeaux, (épidermures aux plats, mors lég. fendus, coiffe de queue manquante, coupes et coins émoussés avec mq., tache brune en marge sup. et sur les premières lignes du premier t. et plus lég. sur le début du t. II sans gêner la lecture, ff. 4/5 du t. II déchiré à la 3ème ligne d’écriture du bas de la page sans manque de papier, auréole claire au coin des marges sup. et ext. sur les 10 derniers ff. du livre), (14ff.)-372p. - (7ff.)-295p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich250,00 €

CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)MareMagnum

OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières par Gabriel de Vedel

1732pl. veau brun raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant, tr. rouges, 1 ex-libris en p. de tit., qq. bandeaux, (épidermures aux plats, mors lég. fendus, coiffe de queue manquante, coupes et coins émoussés avec mq., tache brune en marge sup. et sur les premières lignes du premier t. et plus lég. sur le début du t. II sans gêner la lecture, ff. 4/5 du t. II déchiré à la 3ème ligne d’écriture du bas de la page sans manque de papier, auréole claire au coin des marges sup. et ext. sur les 10 derniers ff. du livre) Les arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, (Chêne P. 264) constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains : ils constituent 40 % des citations dans Boutaric et dans les Institutions de Serres, 52 % des "éléments" de Julien parus en 1783. C’est ce qui justifia qu’en on fit au milieu du XVIIIème siècle une mise à jour substantielle. Les professeurs les plus conservateurs la regardèrent avec suspicion. Ainsi Boutaric lorsqu’il cite le présent ouvrage s’étonne des solutions nouvelles qui ne figuraient pas dans l’édition antérieure. Notre édition, sensiblement modernisée par rapport à celle parue à la fin du XVIIème siècle, contribua largement à cette vogue maintenue pendant tout le XVIIIème siècle.

Librairie La Memoire du Droit · Frankreich250,00 €

FERRIÈRE (Claude de)Livre Rare Book

LE NOUVEAU PRATICIEN contenant l’Art de Procéder dans les Matières Civiles, Criminelles et Bénéficiales suivant les Nouvelles Ordonnances. Avec un Traité très ample des Saisies Réelles, Baux judiciaires, Oppositions, Adjudications par Décret, & des Ordres des Créanciers, & Distribution des Deniers entr’eux, conformément aux Ordonnances & Règlements de la Cour

Best.-Nr. 35550, Paris, Denys Thierry et Jean Cochart 1681, in-4, pl. veau noisette, tit. sur dos à 4 nerfs orné de fleurons et filets soulignants dorés, tr. mouchetées rouge, plusieurs Ex-Libris manuscrits, bandeaux et lettrines, (fortes épidermures surtout au second plat, ors lég. passés, coiffe de tête accidentée, coiffe de queue absente avec ptt. mq. de cuir au bas du dos, coupes et coins émoussés avec mq. à 3 coins), intérieur frais, [8ff.]-563p.-[17ff.].

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich250,00 €

FERRIÈRE (Claude de)MareMagnum

LE NOUVEAU PRATICIEN contenant l’Art de Procéder dans les Matières Civiles, Criminelles et Bénéficiales suivant les Nouvelles Ordonnances. Avec un Traité très ample des Saisies Réelles, Baux judiciaires, Oppositions, Adjudications par Décret, & des Ordres des Créanciers, & Distribution des Deniers entr’eux, conformément aux Ordonnances & Règlements de la Cour

1681pl. veau noisette, tit. sur dos à 4 nerfs orné de fleurons et filets soulignants dorés, tr. mouchetées rouge, plusieurs ex-libris manuscrits, bandeaux et lettrines, (fortes épidermures surtout au second plat, ors lég. passés, coiffe de tête accidentée, coiffe de queue absente avec ptt. mq. de cuir au bas du dos, coupes et coins émoussés avec mq. à 3 coins), intérieur frais Les praticiens étaient aux XVII et XVIIIèmes siècles les ouvrages de base des avocats contenant l’ensemble des notions essentielles et des développements substantiels sur la procédure. Le premier édité fut celui de Lange en 1667. Mais le plus célèbre est assurément celui de Claude de Ferrière qui fut un des jurisconsultes les plus importants du XVIIème siècle. La présente édition paraît être la première (voir Dupin n° 1691) et on y trouve des indications extrêmement intéressantes sur les professions judiciaires, la nullité des obligations, les procédures spécifiques telles que l’arbitrage etc.

Librairie La Memoire du Droit · Frankreich250,00 €

FURGOLE (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747

Best.-Nr. 42522, Paris, Herissant Fils 1767, in-4, plein veau fauve, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. rouges, (mors fendus, coiffe sup. accidentée, coins émoussés avec des mq. plats et dos frottés avec qq. petites épidermures, qq. piqûres), XXVIII-496p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich250,00 €

FURGOLE (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747; TRAITÉ DE LA SEIGNEURIE FÉODALE UNIVERSELLE, ET DU FRANC-ALLEU NATUREL, NOUVELLE ÉDITION, Revue, Corrigée & considérablement augmentée.; TRAITÉ DES CURÉS PRIMITIFS; OÙ L’ON EXAMINE LEUR ORIGINE, LES DIFFÉRENTES CAUSES qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives& charges; les différents moyens Canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer, &les autres questions sur le même matière. SUIVANT LES DÉCRETS DES CONCILES, les Constitutions des Papes, les Chartes anciennes, les Ordonnances& Déclarations des Rois, & la Jurisprudence des Arrêts.

Best.-Nr. 52669, Paris, Cellot 1775, 3t. en 1 vol. in-4, plein veau fauve raciné, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné de dentelles, fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, lettrines ornées, vignettes, culs-de-lampe, bandeaux, (mors légt fendillés, coupes légt frottées et coins émoussés, rares et très légères épidermures, rares soulignures au crayon, rares piqûres), int. frais, XXVIII-676p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich250,00 €

FURGOLE (Jean-Baptiste)MareMagnum

COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747

1767plein veau fauve, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. rouges, (mors fendus, coiffe sup. accidentée, coins émoussés avec des mq. plats et dos frottés avec qq. petites épidermures, qq. piqûres) (Dupin n° 730). La substitution est l’acte juridique par lequel le détenteur d’un patrimoine substitue à l’héritier institué un tiers appelé à recueillir les biens pour le cas où l’héritier institué mourrait avant le testateur ou institue un héritier à charge pour lui de transmettre les biens à un tiers déterminé et déterminable (c’est la substitution fidei commissaire). Cette institution était extrêmement répandue au Moyen Âge, mais au XVIe et XVIIe siècle elle se heurta aux questions posées par le droit naturel et spécialement sur le point de savoir si la liberté de tester était de droit naturel. Il en résulta de graves controverses et l’une des principales ordonnances du chancelier D’Aguesseau fut précisément de mettre de l’ordre dans les divergences jurisprudentielles qui s’étaient faites jour. On sait que F. très proche de D’Aguesseau fut un des principaux auteurs des ordonnances que l’on attribue généralement au chancelier. C’est donc un texte de référence.

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QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE

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Proceedings of a Convention of Delegates for Organizing a Sovereign Grand Council of the United States of America of Knights of the Red Cross of Constantine Holy Sepulchre and St. John. Held in the Masonic Temple New York City June 1 A.D. 1875 A.O. 1562

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QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelle éd. corrigée et augmentée

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COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DES EAUX ET FORÊTS DU MOIS D’AOÛT 1669

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OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières par Gabriel de Vedel

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COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747

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