Ordonnances

1575 — plein vélin à rabats, tit. à la plum sur dos lisse, nerfs en lanière de peau, gravure sur p. de tit., portrait de l’auteur, bandeaux, lettrines, glose en marge, (coiffe sup. manquante laissant apparaître la tranchefile, fermoirs manquants, couv. lég. fatiguée, tr. jaunie, lég. taches de feutre bleu p. 16), intérieur très bien conservé avec une absence notable de piqûres ou rousseurs (Dupin n° 1311). Nous présentons la édition de ce traité, paru du vivant de l’auteur et complété par lui. Si les juristes des périodes postérieures, et spécialement du XVIIIe siècle, ont parfois contesté l’exactitude des citations des arrêts faites par Papon, l’intérêt principal de ce recueil est de donner une vue des plus complètes, et en français, de la jurisprudence des parlements de la première moitié du XVIe siècle. R. Martinage souligne, en particulier pour la matière du droit pénal, que les arrêts de Papon « n’illustrent pas seulement le combat entre la doctrine savante et la nouvelle législation, mais plus traditionnellement aussi la conciliation entre la doctrine et l’usage national. » (in Les recueils d’arrêts et dictionnaires de jurisprudence, Éditions La Mémoire du Droit, Paris, 2005, p. 240 et suiv.) S’il est vrai que par certains aspects, le texte porte encore la marque, un peu comme la Somme Rural de Bouthillier, des conceptions médiévales du droit, il n’en est pas moins des plus accessible (v. par ex. le livre Xe sur les "obligations exécutoires" qui constitue une exposition raisonnée du droit des contrats).