1782pl. veau raciné fauve, tit. sur dos lisse orné de fleurons, dentelles, peignes et filets encadrants dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, (trace d’éraflures sur les plats, 1 mors fendillé, p. de tit. lég. tachée) Si l’auteur mentionne bien sa consultation des “meilleurs auteurs sur le sujet” (Saint-Yon, Chauffour, Rousseau, Noël, Gallon, Pecquet) son approche est singulièrement novatrice et porte un coup fatal aux écrits antérieurs. Dernière édition.

Librairie La Memoire du Droit · France250,00 €

[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

1767pl. veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes inf. accidentées, dos lég. frottés avec qq. mq. aux pc. de tom., coins lég. émoussés avec ptt. mq., plats lég. frotté et plat sup. du t. II taché), intérieur très frais (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.

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CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)MareMagnum

OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières par Gabriel de Vedel

1732pl. veau brun raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant, tr. rouges, 1 ex-libris en p. de tit., qq. bandeaux, (épidermures aux plats, mors lég. fendus, coiffe de queue manquante, coupes et coins émoussés avec mq., tache brune en marge sup. et sur les premières lignes du premier t. et plus lég. sur le début du t. II sans gêner la lecture, ff. 4/5 du t. II déchiré à la 3ème ligne d’écriture du bas de la page sans manque de papier, auréole claire au coin des marges sup. et ext. sur les 10 derniers ff. du livre) Les arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, (Chêne P. 264) constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains : ils constituent 40 % des citations dans Boutaric et dans les Institutions de Serres, 52 % des "éléments" de Julien parus en 1783. C’est ce qui justifia qu’en on fit au milieu du XVIIIème siècle une mise à jour substantielle. Les professeurs les plus conservateurs la regardèrent avec suspicion. Ainsi Boutaric lorsqu’il cite le présent ouvrage s’étonne des solutions nouvelles qui ne figuraient pas dans l’édition antérieure. Notre édition, sensiblement modernisée par rapport à celle parue à la fin du XVIIème siècle, contribua largement à cette vogue maintenue pendant tout le XVIIIème siècle.

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CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)Livre Rare Book

OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières par Gabriel de Vedel

réf. 34183, Toulouse, Nicolas Caranove / Jean-François Forest 1732, 2 t. en 1 vol. in-4, pl. veau brun raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant, tr. rouges, 1 Ex-Libris en p. de tit., qq. bandeaux, (épidermures aux plats, mors lég. fendus, coiffe de queue manquante, coupes et coins émoussés avec mq., tache brune en marge sup. et sur les premières lignes du premier t. et plus lég. sur le début du t. II sans gêner la lecture, ff. 4/5 du t. II déchiré à la 3ème ligne d’écriture du bas de la page sans manque de papier, auréole claire au coin des marges sup. et ext. sur les 10 derniers ff. du livre), (14ff.)-372p. - (7ff.)-295p.

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FERRIÈRE (Claude de)MareMagnum

LE NOUVEAU PRATICIEN contenant l’Art de Procéder dans les Matières Civiles, Criminelles et Bénéficiales suivant les Nouvelles Ordonnances. Avec un Traité très ample des Saisies Réelles, Baux judiciaires, Oppositions, Adjudications par Décret, & des Ordres des Créanciers, & Distribution des Deniers entr’eux, conformément aux Ordonnances & Règlements de la Cour

1681pl. veau noisette, tit. sur dos à 4 nerfs orné de fleurons et filets soulignants dorés, tr. mouchetées rouge, plusieurs ex-libris manuscrits, bandeaux et lettrines, (fortes épidermures surtout au second plat, ors lég. passés, coiffe de tête accidentée, coiffe de queue absente avec ptt. mq. de cuir au bas du dos, coupes et coins émoussés avec mq. à 3 coins), intérieur frais Les praticiens étaient aux XVII et XVIIIèmes siècles les ouvrages de base des avocats contenant l’ensemble des notions essentielles et des développements substantiels sur la procédure. Le premier édité fut celui de Lange en 1667. Mais le plus célèbre est assurément celui de Claude de Ferrière qui fut un des jurisconsultes les plus importants du XVIIème siècle. La présente édition paraît être la première (voir Dupin n° 1691) et on y trouve des indications extrêmement intéressantes sur les professions judiciaires, la nullité des obligations, les procédures spécifiques telles que l’arbitrage etc.

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FERRIÈRE (Claude de)Livre Rare Book

LE NOUVEAU PRATICIEN contenant l’Art de Procéder dans les Matières Civiles, Criminelles et Bénéficiales suivant les Nouvelles Ordonnances. Avec un Traité très ample des Saisies Réelles, Baux judiciaires, Oppositions, Adjudications par Décret, & des Ordres des Créanciers, & Distribution des Deniers entr’eux, conformément aux Ordonnances & Règlements de la Cour

réf. 35550, Paris, Denys Thierry et Jean Cochart 1681, in-4, pl. veau noisette, tit. sur dos à 4 nerfs orné de fleurons et filets soulignants dorés, tr. mouchetées rouge, plusieurs Ex-Libris manuscrits, bandeaux et lettrines, (fortes épidermures surtout au second plat, ors lég. passés, coiffe de tête accidentée, coiffe de queue absente avec ptt. mq. de cuir au bas du dos, coupes et coins émoussés avec mq. à 3 coins), intérieur frais, [8ff.]-563p.-[17ff.].

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FURGOLE (Jean-Baptiste)MareMagnum

COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747

1767plein veau fauve, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. rouges, (mors fendus, coiffe sup. accidentée, coins émoussés avec des mq. plats et dos frottés avec qq. petites épidermures, qq. piqûres) (Dupin n° 730). La substitution est l’acte juridique par lequel le détenteur d’un patrimoine substitue à l’héritier institué un tiers appelé à recueillir les biens pour le cas où l’héritier institué mourrait avant le testateur ou institue un héritier à charge pour lui de transmettre les biens à un tiers déterminé et déterminable (c’est la substitution fidei commissaire). Cette institution était extrêmement répandue au Moyen Âge, mais au XVIe et XVIIe siècle elle se heurta aux questions posées par le droit naturel et spécialement sur le point de savoir si la liberté de tester était de droit naturel. Il en résulta de graves controverses et l’une des principales ordonnances du chancelier D’Aguesseau fut précisément de mettre de l’ordre dans les divergences jurisprudentielles qui s’étaient faites jour. On sait que F. très proche de D’Aguesseau fut un des principaux auteurs des ordonnances que l’on attribue généralement au chancelier. C’est donc un texte de référence.

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FURGOLE (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747

réf. 42522, Paris, Herissant Fils 1767, in-4, plein veau fauve, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. rouges, (mors fendus, coiffe sup. accidentée, coins émoussés avec des mq. plats et dos frottés avec qq. petites épidermures, qq. piqûres), XXVIII-496p.

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FURGOLE (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747; TRAITÉ DE LA SEIGNEURIE FÉODALE UNIVERSELLE, ET DU FRANC-ALLEU NATUREL, NOUVELLE ÉDITION, Revue, Corrigée & considérablement augmentée.; TRAITÉ DES CURÉS PRIMITIFS; OÙ L’ON EXAMINE LEUR ORIGINE, LES DIFFÉRENTES CAUSES qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives& charges; les différents moyens Canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer, &les autres questions sur le même matière. SUIVANT LES DÉCRETS DES CONCILES, les Constitutions des Papes, les Chartes anciennes, les Ordonnances& Déclarations des Rois, & la Jurisprudence des Arrêts.

réf. 52669, Paris, Cellot 1775, 3t. en 1 vol. in-4, plein veau fauve raciné, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné de dentelles, fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, lettrines ornées, vignettes, culs-de-lampe, bandeaux, (mors légt fendillés, coupes légt frottées et coins émoussés, rares et très légères épidermures, rares soulignures au crayon, rares piqûres), int. frais, XXVIII-676p.

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GUÉNOIS (Pierre)MareMagnum

LA CONFÉRENCE DES ORDONNANCES ROYAUX, DISTRIBUÉE EN XII LIVRES, à l’imitation & selon l’Ordre & disposition du Code de l’Empereur JUSTINIAN. PAR P. G., Conseiller et lieutenant particulier au Siège & ressort d’Issoudin en Berry. Et depuis le décès dudict auteur, amplifiée par L. CARONDAS, N. FREROT, G. MICHEL, Avocats au Parlement. Nouvelle éd. augmentée outre les précédentes de plusieurs Edits & Ordonnances depuis Pharamond premier Roy des Français jusqu’à Louis XIII à présent régnant. Ensemble de plusieurs annotations et arrêts servant à l’interprétation d’icelles ; avec une Chronologie des Edits & Ordonnances faites par chaque Roi jusqu’à présent, & trois Indices très amples : le premier des Titres selon l’ordre des livres ; le second des mêmes Titres pour ordre Alphabétique ; le troisième des matières plus remarquables és Edits, Ordonnances & Annotations ; t. second

1620pl. daim clair, titre et auteur à l’encre sur le dos à 5 nerfs, tit. bicolore en p. de tit., p. encadrées, pagination continue du 1er au second t., reproduction d’une belle gravure avec l’inscription : “honora patrem tuum et matrem tuam ut sis longevus super terram ; Honore ton père et ta mère afin que tes jours se prolongent sur la terre”, bandeaux, lettrines, (plats frottés avec épidermures, dos très accidenté avec mq., coupes et coins émoussés avec mq., p. de garde détachées), texte propre Concurrent des recueils contemporains de Fontanon (1580) et de Rebuffe, surtout, dont il reprend abondamment les commentaires, “cette Conférence, sorte de taxinomie législative raisonnée au moyen de la doctrine et de la jurisprudence, se manie d’autant mieux qu’elle comporte un “Recueil alphabétique de toutes les matières contenues ès dites ordonnances royaux, par forme de lieux commun”.” (J. Krynen).

Librairie La Memoire du Droit · France250,00 €

GUÉNOIS (Pierre)Livre Rare Book

LA CONFÉRENCE DES ORDONNANCES ROYAUX, DISTRIBUÉE EN XII LIVRES, à l’imitation & selon l’Ordre & disposition du Code de l’Empereur JUSTINIAN. PAR P. G., Conseiller et lieutenant particulier au Siège & ressort d’Issoudin en Berry. Et depuis le décès dudict auteur, amplifiée par L. CARONDAS, N. FREROT, G. MICHEL, Avocats au Parlement. Nouvelleéd. augmentée outre les précédentes de plusieurs Edits & Ordonnances depuis Pharamond premier Roy des Français jusqu’à Louis XIII à présent régnant. Ensemble de plusieurs annotations et arrêts servant à l’interprétation d’icelles; avec une Chronologie des Edits & Ordonnances faites par chaque Roi jusqu’à présent, & trois Indices très amples: le premier des Titres selon l’ordre des livres; le second des mêmes Titres pour ordre Alphabétique; le troisième des matières plus remarquables és Edits, Ordonnances & Annotations; t. second

réf. 34187, Paris, Sébastien Cramoisy 1620, in-folio, pl. daim clair, titre et auteur à l’encre sur le dos à 5 nerfs, tit. bicolore en p. de tit., p. encadrées, pagination continue du 1er au second t., reproduction d’une belle gravure avec l’inscription : “honora patrem tuum et matrem tuam ut sis longevus super terram ; Honore ton père et ta mère afin que tes jours se prolongent sur la terre”, bandeaux, lettrines, (plats frottés avec épidermures, dos très accidenté avec mq., coupes et coins émoussés avec mq., p. de garde détachées), texte propre, p. 1135 à 1772 + table.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France250,00 €

RoiLivre Rare Book

ORDONNANCE DU ROI.1775.1776.1777.1778.1779.

réf. 50886Dans un demi-vélin à coins, 5 ordonnances du Roi.Reliées sans tenir compte des dates.Etat très moyen.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France250,00 €

"Collected By A Territorial Officer"MareMagnum

Maxims and Notes On the Art of Command for Junior Officers

191761 pages. This well-travelled copy is boldly signed by former owner, J.C. Frith of the Canadian 18th Battalion at Hastings, England, April 1917. Above-average wear and soiling. Binding tender. Underlining on two pages. A wonderful WWI collectible. Book

RareNonFiction.com · Canada249,95 €

MareMagnum

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

1764plein veau fauve marbré, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. rouges, filet sur les coupes, ex-libris manuscrit, (coiffes abîmées, plats lég. frottés avec de rares épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.,mors tr. lég. fendus), intérieur assez frais Rare ordonnance des eaux et forêts extrêmement complète de tous les édits, arrêts et règlements intervenus depuis 1669 jusqu’en 1764.

Librairie La Memoire du Droit · France240,00 €

Livre Rare Book

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

réf. 41979, Paris, Compagnie des libraires associés 1764, in-12, plein veau fauve marbré, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. rouges, filet sur les coupes, Ex-Libris manuscrit, (coiffes abîmées, plats lég. frottés avec de rares épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.,mors tr. lég. fendus), intérieur assez frais, [3ff.]-604p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France240,00 €

ARGOU (Gabriel)Livre Rare Book

INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 8eéd. revue, corrigée et augmentée, conformément aux nouvelles Ordonnances, par M.A.G.BOUCHER D’ARGIS

réf. 51844, Paris, Saugrain père 1753, 2 vol. in-12, veau brun marbré, tit. dorés sur pc.de tit. bordeaux, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et de double filets encadrants dorés, tr. rouges, filets dorés sur les coupes, bandeaux, vignettes et lettrines, Ex-Libris collé «M.Petel, avoué», (coiffes inf. et sup. accidentées avec mq., coupes frottées, coins émoussés avec manques, dos frottés avec manques, légères épidermures sur les plats, qq. piqûres à l’int), int. assez frais, 524/597p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France240,00 €

DEBÉZIEUX (Balthasar)MareMagnum

ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, Recueillis par feu Messire Balthasar Debézieux, Sur diverses Matières Ecclésiastique, Civiles é Criminelles ; avec les motifs des Juges qui les ont rendus. Ouvrage divisée en neuf livres, qui serviront de continuation aux Compilations de Boniface, Avec une Table des Livres, Titres, Chapitre & Paragraphe, & une dernière fort ample des matières par ordre alphabétique. Le tout par les soins de Maitre Sauveur Eirie’s

1750plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement et finement orné de fleurons, filets et roulettes, impression en double colonnes, tr. rouges, ex-libris manuscrit, (coiffes arrachées, rel. frottée avec un mq. de cuir sur 4 cm2, coupes et coins frottés avec qq. mq., rousseurs et anciennes traces d’humidité) Considérée comme la continuité des arrêts de Boniface, la compilation faite par Debezieux est d’une tout autre qualité : ayant occupé en particulier la place de président aux enquêtes du Parlement de la ville d’Aix, cela lui permit d’ajouter au texte brut des arrêts, les motifs sur lesquels ils avaient été rendus. Rare.

Librairie La Memoire du Droit · France240,00 €

DEBÉZIEUX (Balthasar)Livre Rare Book

ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, Recueillis par feu Messire Balthasar Debézieux, Sur diverses Matières Ecclésiastique, Civiles é Criminelles; avec les motifs des Juges qui les ont rendus. Ouvrage divisée en neuf livres, qui serviront de continuation aux Compilations de Boniface, Avec une Table des Livres, Titres, Chapitre & Paragraphe, & une dernière fort ample des matières par ordre alphabétique. Le tout par les soins de Maitre Sauveur Eirie’s

réf. 51143, Paris, P. G. Le Mercier / Desaint & Saillant / Jean-Thomas Herissant 1750, in-folio, plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement et finement orné de fleurons, filets et roulettes, impression en double colonne, tr. rouges, Ex-Libris manuscrit, (coiffes arrachées, rel. frottée avec un mq. de cuir sur 4cm2, coupes et coins frottés avec qq. mq., rousseurs et anciennes traces d’humidité), XLI-671 p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France240,00 €

HAURIOU (Maurice)MareMagnum

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC, à l’usage des étudiants en Licence (2e et 3e années) et en Doctorat ès-sciences politiques, 9e éd.

1919br., non rogné, (couv. fanée, br. fragile et dos cassé plusieurs fois, papier lég. jauni), intérieur très frais Édition intermédiaire du traité d’Hauriou qui est se rapproche sensiblement de celle de 1927 si ce n’est que n’y figure pas la célèbre préface contre l’école du service public.

Librairie La Memoire du Droit · France240,00 €

Shallow Equality and Symbolic Jurisprudence in Multilingual Legal Orders (Oxford Studies in Language and Law)Biblio.com

10

réf. DADAX0190210338New unknown

Ergodebooks · États-Unis260,93 $US≈ 233,12 €

Donations to the Knights Hospitaller in Britain and Ireland, 1291-1400 (The Military Religious Orders)Biblio.com

10

réf. DADAX0367339676New unknown

Ergodebooks · États-Unis260,91 $US≈ 233,10 €

CATELLAN (Jean de) et VEDEL (Gabriel de)MareMagnum

ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DÉCISIONS NOUVELLES SUR TOUTE SORTE DE MATIÈRES, recueillis par Messire Jean de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement. Nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de Catellan, Chanoine de l’Église de Toulouse, Président aux Enquêtes du Parlement, Neveu de l’auteur et Jacques de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement ; son petit-neveu

1730rel. pl. veau raciné brun, tit. & tom. dorés sur pc. ocre et fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons, peigne et filets dorés encadrant, tr. rouges, ex-libris, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats fanés, rousseurs, dos lég. fanés, coiffes émoussés notamment celle du t. II) Les arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, (Chêne P. 264) constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains : ils constituent 40 % des citations dans Boutaric et dans les Institutions de Serres, 52 % des "éléments" de Julien parus en 1783.

Librairie La Memoire du Droit · France230,00 €

CATELLAN (Jean de) et VEDEL (Gabriel de)Livre Rare Book

ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DÉCISIONS NOUVELLES SUR TOUTE SORTE DE MATIÈRES, recueillis par Messire Jean de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement. Nouvelleéd. revue, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de Catellan, Chanoine de l’Église de Toulouse, Président aux Enquêtes du Parlement, Neveu de l’auteur et Jacques de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement; son petit-neveu

réf. 44188, Toulouse, N. Caranove 1730, 2 vol. in-4, rel. pl. veau raciné brun, tit. & tom. dorés sur pc. ocre et fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons, peigne et filets dorés encadrant, tr. rouges, Ex-Libris, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats fanés, rousseurs, dos lég. fanés, coiffes émoussés notamment celle du t. II), 591 / 600 p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France230,00 €

Ordonnances

Ordonnances

Décret de la Convention Nationale des 23 et 24 juillet 1793… Relatif à l'organisation des Postes et Messageries en Régie Nationale

Siècle

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Décret de la Convention Nationale des 23 et 24 juillet 1793… Relatif à l'organisation des Postes et Messageries en Régie Nationale

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COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DES EAUX ET FORÊTS DU MOIS D’AOÛT 1669

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières par Gabriel de Vedel

OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières par Gabriel de Vedel

COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747

COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747

ORDONNANCE DU ROI.1775.1776.1777.1778.1779.

Maxims and Notes On the Art of Command for Junior Officers

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 8eéd. revue, corrigée et augmentée, conformément aux nouvelles Ordonnances, par M.A.G.BOUCHER D’ARGIS

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC, à l’usage des étudiants en Licence (2e et 3e années) et en Doctorat ès-sciences politiques, 9e éd.

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