FURGOLE (Jean-Baptiste)MareMagnum
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1767plein veau fauve, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. rouges, (mors fendus, coiffe sup. accidentée, coins émoussés avec des mq. plats et dos frottés avec qq. petites épidermures, qq. piqûres) (Dupin n° 730). La substitution est l’acte juridique par lequel le détenteur d’un patrimoine substitue à l’héritier institué un tiers appelé à recueillir les biens pour le cas où l’héritier institué mourrait avant le testateur ou institue un héritier à charge pour lui de transmettre les biens à un tiers déterminé et déterminable (c’est la substitution fidei commissaire). Cette institution était extrêmement répandue au Moyen Âge, mais au XVIe et XVIIe siècle elle se heurta aux questions posées par le droit naturel et spécialement sur le point de savoir si la liberté de tester était de droit naturel. Il en résulta de graves controverses et l’une des principales ordonnances du chancelier D’Aguesseau fut précisément de mettre de l’ordre dans les divergences jurisprudentielles qui s’étaient faites jour. On sait que F. très proche de D’Aguesseau fut un des principaux auteurs des ordonnances que l’on attribue généralement au chancelier. C’est donc un texte de référence.
1623plein veau blond, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (dos et plats frottés avec qq. épidermures, coiffes affaissées avec un accident en tête, coins émoussés avec qq. mq., des mouillures claires et traces d’humidité) Dernière édition - avant qu’il ne fusionne avec le recueil de Louis Servin - de ce recueil très romanisant et qui rend difficile l’identification des affaires. Il fut initialement publié en 1596 en Latin sous le titre Rerum judicatarum libri IV, puis traduit en français dès 1611 par Gabriel-Michel de La Rochemaillet et en 1623 par J. Tournet. Dupin n° 1337. Cette édition manque à la BNF et à Cujas.
1784plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. havane et verte, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. jaspées, (coiffes accidentées, plats frottés avec des épidermures et des galeries de vers traversants sans atteinte au texte, coins et coupes émoussés avec de forts mq., rares rousseurs, erreur de marquage sur la pc. de tit.) (Dupin n° 914). Classique et bien connu recueil d’arrêts commentés du parlement de Toulouse spécialement intéressant par sa substantielle partie consacrée au droit seigneuriaux et celle consacrée au droit des contrats et obligations. Sur un plan plus anecdotique on relève un arrêt du 22 mars 1538 du parlement de Toulouse interdisant aux docteurs Régens en l’université d’exercer des fonctions de conseil des parties. On y trouve quelques développements intéressants sur le droit de cuissage et sa vigoureuse dénonciation par l’auteur démontrant que les parlements doivent censurer les droits seigneuriaux extraordinaires et contraires aux bonnes mœurs.
1761plein veau burn, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, décor de fleurons, frises et doubles filets dorés, filets soulignants les coupes, tr. rouges, bien complet du portrait en frontispice de l’auteur, (coiffes accidentées avec des mq., plats lé. frottés avec de rares épidermures, coupes et coins émoussés avec de petits mq., qq. rousseurs) Plus connu pour son œuvre complète ou son traité sur les substitutions, c’est pourtant avec ses Observations que l’auteur rencontre un vif succès, confirmé par la lettre d’estime flatteuse que lui adresse le chancelier d’Aguesseau. Seconde (la première date de 1733) et dernière édition.
1733plein-veau brun, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement ornés de dentelles, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes émoussées avec qq. accidents, nerfs et coins frottés, coupes lég. fatiguées avec qq. petites épidermures, qq. rousseurs et piqures) Dupin n° 1325 annonce la première édition de ce journal en 1680, alors qu’elle parut en 1646 (v. BNF F1266) nous présentons ici un exemplaire tiré de la dernière édition pour les quatre premiers tomes. « Initialement placée sous le patronage du président Mathieu Molé (une dédicace en latin lui est adressée), la collection est l’œuvre d’une succession d’avocats du Parlement de Paris. Acceptant de vaincre sa modestie à la demande de certains de ses amis (l’imprimeur au lecteur, T. III, 1652), J. Du Fresne, seigneur de Preaulx, publie, en 1646 (D.B.F., notice «Du Fresne»), un premier tome qui reçoit un accueil favorable. C’est qu’il s’agit là du premier recueil d’arrêts du Parlement de Paris, du moins en français ; car deux recueils latins avaient précédemment paru, l’un en 1559 (Poenis Lucii placita summae apud Gallos Curiae, Lutetiae), l’autre en 1604 (Annaei Roberti res judicatae) traduit, il est vrai en français en 1622 ; mais ils n’avaient ni l’ampleur ni l’ambition du Journal que lance J. Du Fresne. Celui-ci, en effet (et ses successeurs suivront la même démarche), entend non seulement rassembler une foule de décisions, mais les éclairer sur le plan des faits et des moyens, les reproduire textuellement ainsi que les plaidoiries des avocats. Fruit d’un immense travail qui explique le relatif écart entre la tranche chronologique étudiée et la date de publication du volume correspondant. Du Fresne disparu (1675), Jamet de La Guessière, qui a en sa possession les manuscrits de ce dernier (le Libraire au lecteur, T. I, 1757), poursuit la compilation, selon d’ailleurs le souhait empressé du public, avec le même souci d’exactitude et de fidélité et avec le même succès, comme en témoignent les fréquentes rééditions des premiers tomes. Ces rééditions sont soigneusement revues, corrigées (qu’il s’agisse des dates ou du contenu des arrêts), augmentées des nouveaux règlements et des questions nouvelles jugées depuis la publication antérieure. » (Robert Granderoute) L’intérêt de ce texte est d’être moins touffu qu’un recueil d’arrêts au sens strict que de donner une vue synthétique des solutions juridictionnelles. Il est clair et suivi d’un index substantiel. Édition recherchée présentée ici dans une reliure bien conservée.
1767pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte) (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.
1768veau marbré, dos à 5 nerfs orné, tr. rouges, impression en doubles colonnes, (coiffes absentes sur l’ensemble des vol., coins lég. émoussés avec qq. épidermures, ors lég. passés, des rousseurs) (Dupin n° 1300). Ouvrage principal de Denisart “qui ouvrit la voie qu’ont si largement suivie les jurisconsultes modernes… Ce livre, véritable œuvre de bénédictin eut un succès qui affirme sa valeur…” (Larousse du XIXème s.). Nous avons ici l’avant-dernière édition qui est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes. La dernière paraîtra en 1771. Il est à noter que cet ouvrage se présente non pas sous la forme d’un répertoire d’arrêts comme on pourrait le croire mais d’un recueil alphabétique.
1744plein veau brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées avec de forts mq., pc. de tit. absente au t. II, coins et coupes émoussés avec des mq., plats frottés avec des épidermures, qq. rares rousseurs) Cet ouvrage a été regardé comme le commentaire officiel des ordonnances de Louis XIV jusqu’au milieu du XVIIIème siècle - il ne fut d’ailleurs publié qu’après avoir été revu par Pussort qui fut le principal rédacteur de ces ordonnances. Ce caractère officiel conduisit à lui donner des dimensions variables en fonction des circonstances. L’édition proposée présente le grand intérêt d’être la dernière. Elle contient les commentaires sur l’ordonnance de 1673 du commerce (en plus de ceux sur les ordonnances de 1667 et 1670 en matière civile et criminelle, et sur l’édit de 1695 sur les duels). Mais surtout elle rassemble l’ensemble des arrêts du Conseil d’État du roi sur l’interprétation des termes de l’ordonnance de 1667 (qui avait paru en volume séparé en 1671, V. MDD cat. n° 10-029) recueil dans lequel on voit s’ébaucher la technique du moyen de cassation, ceux-ci étant reproduits pour chacun des arrêts. Le texte contient encore l’ensemble des dispositions de procédure applicables devant le Conseil d’État du Roi (depuis le règlement de 1597 jusqu’à celui de 1697) avec les arrêts interprétatifs. C’est au total un ensemble essentiel pour l’étude du droit des ordonnances du XVIIème siècle. Édition tardive.
1717basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. doré au dos, tr. mouchetées, lettrines, vignettes et culs-de-lampes, ex-libris manuscrits anciens, (éraflures, épidermures, manques sur les plats, au dos, aux coupes et aux coins, contre plats tachés, p. de tit. détachée, fanée avec manques et taches, rousseurs et mouillures, déchir. à la p. 209-210, restaurée, dernier ff. partiellement détaché) Considérées à l’origine comme une simple compilation, ces Décisions furent, selon Bernaudau (), “le répertoire de jurisprudence locale le plus consulté dans le temps”, au point qu’il en parut six éditions successives à Toulouse en 1689 et à Bordeaux jusqu’en 1807. L’avertissement de la présente édition nous explique en quelques mots le ton donné à ce texte : “Cet auteur avait reconnu qu’il était plus utile, [...] de donner une résolution prompte et succincte[...]. Ce goût singulier dans lequel il a écrit, ne devrait pas l’être autant, puisque les Décisions du Palais n’étant autre chose que des maxismes, doivent imiter les Loix, dont le stile doit être positif et concis”. Notre exemplaire est présenté ici en état d’usage. Bibliographie : BNF, réf. FRBNF3038466
1734pl. veau blond moucheté, dos à nerfs orné, tr. rouge, p. de tit. rouge et noire, (dos très abîmé avec manques aux coiffes, épidermures, coins émoussés, coupes usées)
1993br., (qq. soulignures)
1757plein veau fauve moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et filets encadrant dorés, tr. rouges, (mors fendus, coiffes accidentées, coins émoussés avec des mq., dos et nerfs frottés avec de petites épidermures, qq. rousseurs marginales) (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit civil, commercial et criminel français, ce commentaire des ordonnances de Colbert par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
1730rel. pl. veau raciné brun, tit. & tom. dorés sur pc. ocre et fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons, peigne et filets dorés encadrant, tr. rouges, ex-libris, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats fanés, rousseurs, dos lég. fanés, coiffes émoussés notamment celle du t. II) Les arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, (Chêne P. 264) constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains : ils constituent 40 % des citations dans Boutaric et dans les Institutions de Serres, 52 % des "éléments" de Julien parus en 1783.
1974br., bon état
1969br., (nombreuses soulignures)
1984br., assez bon état
1974br., ENVOI DE R.-M. CHEVALLIER AU DOYEN COLLIARD
1764rel. veau brun, dos à nerfs en mauvais état, (plats et dos presque entièrement dégarnis du cuir d’origine, mors fendus), texte assez frais hormis qq. rousseurs
1978br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU DOYEN COLLIARD
1974br., bon état hormis qq. soulignures de couleur