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[AGUESSEAU (Chancelier Henri-François d')] - Ordonnances civilesLivre Rare Book

Ordonnances de Louis XV. Roy de France et de Navarre, concernant les Donations & les Testamens. (Avec COMMENTAIRES MANUSCRITS DE l'EPOQUE).

rif. 324672 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Lille, C.M. Cramé, 1736.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia180,00 €

CODE PENALLivre Rare Book

CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.

1754rif. 99936283Paris chez Desaint et Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, Francia200,00 €

ORDONNANCES ]Livre Rare Book

Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'Août 1669 & mars 1673. Ensemble sur l'Edit des mois de mars 1673 touchant les épices

1761rif. 180388Debure l'aïné Paris, Debure l'Aîné, 1761. In-12 relié pleine basane de l'époque, dos à nerfs ornés à felurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches rouges; Titre, XII, 240 pages. RELIE EN SUIVANT : Nouveau commentaires sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673. Paris, Debure 1761 de 334 pages, 1ffnon chiffré. Bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, Francia60,00 €

Livre Rare Book

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances publiés dans le duché de Savoie dès le 10 7.bre 1814 à tout le 18 février 1815 ; où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice. Premier volume.

rif. 90727Chambéry, V.t Bianco, tome premier seul, 1817, 545 p., broché sous papier d'époque, environ 21x13cm, des mouillures, des manques de papier en bordure de quelques pages car mal coupées.

Librairie Diogène · Lyon, Francia140,00 €

EVEQUE DE CARCASSONNE (Monseigneur l')Livre Rare Book

Lettres circulaires, mandements et ordonnances, tome quatrième. 1893-1897.

rif. 94508Gabelle, Bonnafous et Cie, Carcassonne, 1893-1897, 751 p., demi-basane, environ 26x21cm, manque de cuir sur le bas du dos, des épidermures sur le cuir, coins émoussés, bords des plats frottés, des rousseurs sur les pages.

Librairie Diogène · Lyon, Francia100,00 €

SPARRE, M. le Chevalier de.Livre Rare Book

Code militaire ou Compilation des Reglemens (règlements) et Ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre, faites pour les Gens de Guerre, depuis 1652 jusqu'à présent. Par M. Le Chevalier de Sparre ; Lieutenant-Colonel, & Major du Régiment d'Infanterie Allemande de Sparre, cy-devant Ayde-Major General de l'Armée de la Mozelle.

rif. 100684A Paris, Chez Denys Mariette et Jean-Bapt-Delespine, 1708, 1 volume in-12 de 170x95 mm environ, 1 fb, Avertissement, 14 ff. (titre, epistre, préface, table, approbation, privilège), 601 pages, avec 2 gravures en fin de volume, 1fb, plein veau granité brun,dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre bordeaux, orné de caissons à riches motifs dorés, coupes dorées, tranches mouchetées de rouge. Une signature de l'auteur sur la page 1 du texte. Des épidermures sur les plats, des notes manuscrites ancienne sur la première garde, erreur de pagination (de la p. 330 à 336, même numéro sur 2 pages), sinon bon état.

Librairie Diogène · Lyon, Francia200,00 €

Livre Rare Book

Ordonnances, Reglemens et Statuts des Arts et Metiers de la Cité Royale de BESANCON.

rif. 103755A Besançon, chés Louis Rigoine, Imprimeur du Roy, du Parlement & de la Cité, 1789, 1 volume in-4 de 250x180 mm environ, 2 ff. blancs, 146 pages, 1 f. (Extrait des Registres du Parlement) 1f. blanc, pleine basane brune, dos à nerfs portant titres et ornements dorés (en partie effacés), gardes marbrées de couleurs. Manque la partie mobile des gardes de couleurs, la table est manuscrite sur les premières gardes blanches, des rousseurs mouillures et traces d'humidité, des notes et passages soulignés par endroits, reliure restaurée.

Librairie Diogène · Lyon, Francia200,00 €

Livre Rare Book

CALENDRIER des Loix (lois) de la France, Contenant Une Analise (analyse) raisonnée des Edits, Déclarations, Lettres Patentes, Ordonnances, Reglemens & Arrêts tant du Conseil que des Parlemens, Cours souveraines & autres Juridictions du Royaume, qui ont paru pendant l'année 1762.

rif. 105389A Paris, chez CAILLEAU, Libraire, 1764, 1 volume in-18 de 120x75x20 mm environ, 1 f. blanc, xij-364 pages, 4ff. (approbation, privilège), plein veau raciné fauve, dos lisse portant titres dorés sur pièce de titre bordeaux, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, coupes dorées, gardes marbrées, tranches rouges. Petites rousseurs éparses, notes manuscrites sur les gardes blanches et quelques ratures au crayon à papier p. 101, reliure restaurée avec une coiffe ébréchée, frottements sur les mors, accroc sur le dernier plat, sinon bon état. Rare.

Librairie Diogène · Lyon, Francia200,00 €

CRAPELET G.A.Livre Rare Book

Cérémonies des gages de bataille, selon les constitutions du bon roi Philippe de France, représentées en onze figures ; suivies d'instruction sur la manière dont se doivent faire empereurs, rois, ducs, marquis, comtes, vicomtes, barons, chevaliers, avec les avisemens et ordonnances de guerre, publiées d'après le manuscrit de la bibliothèque du roi par G.A. Crapelet.

1830rif. 112790Crapelet 1830 Paris, de l'imprimerie de Crapelet, 1830, xij-88 pp, demi-basane, environ 29x20cm, pages non rognées, complet des 11 hors-textes. Reliure en mauvais état (premier plat complètement détaché, coiffes arasées, frottements), des rousseurs sur les pages.

Librairie Diogène · Lyon, Francia100,00 €

POUZET Maurice / RICHARD Denis et al.Livre Rare Book

ORDERS : DESCRIPTIONS and ROLES in set theory, lattices, ordered groups, topology, theory of models and relations, combinatorics, effectiveness, social sciences / ORDRES : DESCRIPTIONS et RÔLES en théorie des ensembles, des treillis, des groupes ordonnées, en typologie, théorie des modèles et des relations, combinatoires, effectivité, sciences sociales.

1984rif. 114809North-Holland Annals of Discrete Mathematics 1984 Noth-Holland, Mathematics Studies, Annals of Discret Mathematics, 1984, xxvii-548 p., broché, environ 24x16cm, la plupart des articles sont en anglais, quelques-uns en français. Des frottements d'usage sur la couverture, une lettre manuscrite sur le dos, bon état pour le reste et intérieur bien propre.

Librairie Diogène · Lyon, Francia100,00 €

Livre Rare Book

Recueil des édits, manifestes, arrêts, et ordonnances Pour le Service du Roi, & l'Administration de la Justice, Imprimées & publiées en Savoye, depuis 1770 à 1779 inclus. (2 volumes)

rif. 115083gorrin 1780 1792 2 Chambery, Chez M. F. Gorrin, Imprimeur du Roi, 1780-1786-1792, 3 tomes reliés en 2 volumes in-8 de 130x195 mm environ, 326 et 215, 156 pages, 2 planches dépliantes in-fine du Tome II. Demi-basane mouchetées à coins, dos lisse portants titres et tomaisons dorés, tranches mouchetées, gardes blanches. Plats frottés, deux coins légèrement enfoncés, rares rousseurs, bon état général.

Librairie Diogène · Lyon, Francia170,00 €

NERON P. / GIRARD E.Livre Rare Book

Les édicts (édits) et ordonnances des très-chrestiens roys (rois) François I., Henry II., François II., Charles IX., Henry III., Henry IV., Louys XIII. et Louys XIV. sur le fait de la justice & abreviation des procez.

1666rif. 115268luyne 1666 in-folio reliure aux armes Paris, Guillaume de Luyne, 1666, 1 volume in-folio de 240x380 mm environ, [24] p. (page de titre, table), 1096 p., [24] p. (table des matières). Pleine reliure d'époque aux armes, dos à six nerfs portant titres dorés et caissons ornés, tranches mouchetées, gardes blanches. Cuir épidermé, coiffes manquantes, coins émoussés, mors fendus, quelques annotations marginales, une petite mouillure dans la marge de certaines pages, exemplaire solide et intérieur propre pour le reste.

Librairie Diogène · Lyon, Francia350,00 €

BOLTZ Alexandre.Livre Rare Book

Procès des derniers ministres de Charles X, MM. de Polignac, de Peyronnet, Chantelauze, Guernon-Ranville, Montbel, d'Hussez et Capelle (2 volumes).

1830rif. 115338Editeurs 1830 Paris, Bureau des Editeurs,1830, 2 volumes in-8 de 125x210 mm environ, 400 p., 608 p., 4 portraits. Cartonnage à la bradel bleu sombre, titre doré sur pièce de cuir rouge. Reliures frottés, des rousseurs, manque de papier sur 2 pages dont un avec manque de texte.

Librairie Diogène · Lyon, Francia90,00 €

VIOLLET Paul (dir.)Livre Rare Book

Les établissements de Saint Louis accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés avec une introduction et des notes publiés par la société d'histoire de France par Paul Viollet (4 Tomes)

rif. 118310Librairie Renouard 1881 à 1886 Librairie Renouard, 526p+538p+375p+395p, 1881 à 1886, in-8 brochés. Couvertures un peu défraîchies, certains dos ont des petits défauts. Les pages des tomes 2/3/4 ne sont pas coupées. Traces d'oxydation sur les tranches. Néanmoins bon état général.

Librairie Diogène · Lyon, Francia120,00 €

OETIKER J.Livre Rare Book

LEGISLATION SUISSE DES CHEMINS DE FER : recueil des lois, ordonnances et arrêtés les plus importants relatifs aux chemins de fer suisse.

1903rif. 119159Neukomm Zimmermann Berne 1903 Berne, Imprimerie Neukomm & Zimmermann, 1903, 800 p., demi-percaline verte, environ 205x140 mm. Des frottements d'usage sur la reliure, une petite déchirure sans manque le long d'un pli d'une planche dépliante, un petit manque de papier en bordure de 6 pages (sans atteinte au texte), quelques rousseurs, bon état pour le reste.

Librairie Diogène · Lyon, Francia75,00 €

[ORDONNANCES]Livre Rare Book

Ordonnances royaux sur le faict de la iustice & authorité d'icelle. Faites par les Rois, François I. du nom, Henry II, François II, Charles IX, Henri III, Henry IIII & Louis XIII. Tous lesquels édicts & ordonnances sont en trois parties, & au commencement de chacune partie sont spécifiez lesdits édicts

rif. 193983Rouen, Jean Berthelin, 1645 2 tomes en un vol. in-8, 278 pp., [21] ff. n. ch. de table ; 343 pp., avec de nombreuses erreurs d'assemblage : les pp. 17-20 reliées par erreur après la p. 24, et pp. 25-28 après la p. 32, il y a de plus interversion systématique de tous les ff. du cahier Ll, sans manque, vélin souple, dos lisse (reliure de l'époque).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia400,00 €

[ORDONNANCES]Livre Rare Book

Ordonnances de Louis XV. concernant les donations, les insinuations, les testamens, les substitutions, &c

rif. 210703Paris, chez les associés choisis par ordre de Sa Majesté, 1759 in-16 étroit, [8] ff. n. ch. (titre, table des ordonnances, privilège), 560 pp., veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffe supérieure rognée.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia120,00 €

[ORDONNANCES DE LOUIS XIV]. [BROSSETTE (Claude)].Livre Rare Book

Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi. pour l'examen des articles de l'Ordonnance civile, du mois d'avril 1667, et de l'Ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670. Nouvelle édition, revûë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procédure civile & criminelle

rif. 235622Paris, chez les associés, choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances [Imprimerie de Knapen, 1756], 1757 2 parties en un fort vol. in-4, [8] ff. n. ch. (faux-titre & titre, dédicace à l'abbé Bignon, avertissement, privilège), lxj pp., [3] pp. n. ch. de table des chapitres, 504 pp., xxiv pp., 272 pp., veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièces de titre cerise, double filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffes rognées, deux mors fendus, coins abîmés, rousseurs.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia300,00 €

[ORDONNANCES PHILIPPINES].Livre Rare Book

Repertorio das ordenaçoes, e leys do Reyno de Portugal novemente correcto :. accrescentado com muitas conclusoes tiradas das mesmas Ordenaçoes, e com hum novo index no fim delle das materias das collecçoes, que se ajuntarao aos livros da Ordenaçao novamente impressa : illustrado com copiosas remissoes dos doutores ; concordia das Ordenaçoes, leys extravagantes, decretos reaes, e assentos das relaçoes, que se tem expedido e seito desde a nova compilaçao das Ordenaçoes ; e com muitas notas de casos praticos e arestos, que deixarao apontados nas suas Ordenaçoes alguns grandes ministros deste Reyno

rif. 240267Lisbonne, monastère de S. Vincent hors les murs, 1749 2 vol. in-folio, [3] ff. n. ch. (titre avec belles armes des Bragance, avertissement, autorisations), 326 pp., un f. vierge, 80 pp. d'index, texte sur deux colonnes ; [4] ff. n. ch. (titre, avertissement, approbations), 498 pp., un f. n. ch. d'errata, avec une belle vignette en-tête gravée par O. Cor d'après Debrie, demi-basane fauve à coins, dos à nerfs ornés de fleurons et guirlandes dorés, pièces de titre cerise, tranches rouges (reliure de l'époque). Une coiffe rognée, coins abîmés.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia1800,00 €

Vaud. -Livre Rare Book

Recueil d'ordonnances pour les églises du Pays-de-Vaud.

rif. 72771aafBerne, imprimerie de LL.EE., 1758, gr. in-8vo, 141 p. (titre avec vign. gravée de l'ours de Berne) + 8 ff. (table d. mat. et index) + 1 f. vierge, partie supérieure de la f. de garde découpée, sinon très frais, reliure en vélin, vignette gravée de l'ours de Berne au centre du plat supérieur, coins légèrement frottés, bon état.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Svizzera150,00 CHF≈ 162,57 €

Basel. -Livre Rare Book

Dekret gegen das Fluchen und Schwören. Einblattdruck aus Basel von 1714,

rif. 72774aaf32x37cm.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Svizzera385,00 CHF≈ 417,25 €

Ordonnances souveraines Fribourg -Livre Rare Book

Handschrift d. 17. Jhd.: Meiner Gnädigen Herren und Oberen der Statt Freijburg Ordnungen und Satzungen - Geltstag Ordnung - Ordnung Buch des Burgermeister Amts etc. etc....

rif. 141873aaf1611 (mit Datum auf S. 1201), in-folio, Titelbl. + 1221 S. + 37 Bl. Register + 2 Bl. leer, Leder d. Zeit, Rücken auf 5 Bünden reich goldgeprächt.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Svizzera750,00 CHF≈ 812,83 €

Centre de Recherches de Politique Criminelle :Livre Rare Book

Archives de Politique Criminelle : I - Systématisation des recherches de politique criminelle : Marc Ancel : Pour une étude systématique des problèmes de politique criminelle - Colloque international des 22-23 mars 1974 sur les problèmes posés par la recherche en matière de politique criminelle. Compte rendu des travaux par Jacques Vérin - II - Contrôle judiciaire en tant qu'Institution de poltique criminelle : Catherine Vourc'h : Le Contrôle judiciaire : première exploration - III - Aspects significatifs de la politique criminelle des pays de l'Afrique Noire Francophone : Jacqueline Costa-Lascoux : Le droit pénal, l'unité nationale et le développement économique - Gérard Goudot : Les données d'une politique criminelle dans les pays en voie de développement - Stanislas Melone : Les grandes orientations actuelles de la législation pénale en Afrique : le cas du Cameroun (réflexions sur les ordonnances pénales récentes) - Georges Rives : Les problèmes de l'évolution de la politique criminelle du Sénégal depuis l'Indépendance - Jacques Verhaegen : Contribution de la jurisprudence de l'ex-Congo belge à la définition du délit d'abus d'autorité - Gilbert Mangin : La délinquance juvénile en Afrique Noire francophone

1975rif. 266621975 N° 1 - in-8 broché - 1975 - 262p - Ed. A. Pedone

Librairie Le Père Pénard · Lyon, Francia10,00 €

SALLÉ.Livre Rare Book

L'Esprit des deux Ordonnances de Louis XV sur les donations et sur les Testamens / L'Esprit des Edits et Déclarations de Louis XV, tant en matière civile, et criminelle que beneficiale / L'Esprit des Ordonnances de Louis XV sur les substitutions et sur le faux (3 volumes).

1754rif. 753741754 Chez Savoye/ chez Savoye, Knapen, Saugrain fils, Nyon, 1754, 3 volumes in-12 de 485, 561 et 476 pages, plein veau fauve marbré, dos à 5 nerfs portant titres et tomaisons dorés sur pièces de titre bordeaux et pièces de tomaison cognac, ornés de caissons à motifs dorés, coupes dorées, tranches rouges, gardes marbrées.

Librairie Le Père Pénard · Lyon, Francia90,00 €

GAURET, Mr, Sécrétaire de Monsieur Le Camus, Conseiller du Roi en tous les Conseils, Maître des requêtes & Lieutenant civilLivre Rare Book

Stile Universel de toutes les cours et jurisdictions du Royaume, pour l'instruction des matières civiles suivant l'Ordonance de Louis XIV Roi de France et de Navarre du mois d'Avril 1667. Tome II seul

1693rif. 965531693 A Paris, chez la Associés choisis par Ordre de sa Majesté pour l'Impression des Stiles & Formules suivant les nouvelles ordonnances. 1693. 1 vol in-12 (Tome II seul). Plein veau brun de l'époque. 389 pages + table

Librairie Le Père Pénard · Lyon, Francia14,00 €

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CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.

Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'Août 1669 & mars 1673. Ensemble sur l'Edit des mois de mars 1673 touchant les épices

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances publiés dans le duché de Savoie dès le 10 7.bre 1814 à tout le 18 février 1815 ; où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice. Premier volume.

Lettres circulaires, mandements et ordonnances, tome quatrième. 1893-1897.

Ordonnances, Reglemens et Statuts des Arts et Metiers de la Cité Royale de BESANCON.

CALENDRIER des Loix (lois) de la France, Contenant Une Analise (analyse) raisonnée des Edits, Déclarations, Lettres Patentes, Ordonnances, Reglemens & Arrêts tant du Conseil que des Parlemens, Cours souveraines & autres Juridictions du Royaume, qui ont paru pendant l'année 1762.

Recueil des édits, manifestes, arrêts, et ordonnances Pour le Service du Roi, & l'Administration de la Justice, Imprimées & publiées en Savoye, depuis 1770 à 1779 inclus. (2 volumes)

Les édicts (édits) et ordonnances des très-chrestiens roys (rois) François I., Henry II., François II., Charles IX., Henry III., Henry IV., Louys XIII. et Louys XIV. sur le fait de la justice & abreviation des procez.

Procès des derniers ministres de Charles X, MM. de Polignac, de Peyronnet, Chantelauze, Guernon-Ranville, Montbel, d'Hussez et Capelle (2 volumes).

Les établissements de Saint Louis accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés avec une introduction et des notes publiés par la société d'histoire de France par Paul Viollet (4 Tomes)

LEGISLATION SUISSE DES CHEMINS DE FER : recueil des lois, ordonnances et arrêtés les plus importants relatifs aux chemins de fer suisse.

Ordonnances de Louis XV. concernant les donations, les insinuations, les testamens, les substitutions, &c

Recueil d'ordonnances pour les églises du Pays-de-Vaud.

Dekret gegen das Fluchen und Schwören. Einblattdruck aus Basel von 1714,

Handschrift d. 17. Jhd.: Meiner Gnädigen Herren und Oberen der Statt Freijburg Ordnungen und Satzungen - Geltstag Ordnung - Ordnung Buch des Burgermeister Amts etc. etc....

L'Esprit des deux Ordonnances de Louis XV sur les donations et sur les Testamens / L'Esprit des Edits et Déclarations de Louis XV, tant en matière civile, et criminelle que beneficiale / L'Esprit des Ordonnances de Louis XV sur les substitutions et sur le faux (3 volumes).

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