816 résultats
réf. 35600791, Macon, Saphoux, (1793). 2 pp. In-4.
réf. 35600792, Lyon, Vatar-Delaroche, 1793. 2 pp. In-4 (Par MONGE et GARAT)
réf. 35600793, S.l., Impr. Surre fils. 3 pp. In-4 Vignette en tête : Vive la nation - Signé Lebrun et DANTON
réf. 35600795, Paris, Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 2 pp. In-4 (par ROMME… GOHIER)
réf. 6305A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 11 pp.
réf. 9973, Paris, Caisse rég. sécur. soc. 1946, br., (couv. salie), 118p.
réf. 25912, Bordeaux, Nicolas de la Court / Guillaume Boudé-Boé 1717, in-folio, basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. doré au dos, tr. mouchetées, lettrines, vignettes et culs-de-lampes, Ex-Libris manuscrits anciens, (éraflures, épidermures, manques sur les plats, au dos, aux coupes et aux coins, contre plats tachés, p. de tit. détachée, fanée avec manques et taches, rousseurs et mouillures, déchir. à la p. 209-210, restaurée, dernier ff. partiellement détaché), (5 f.) -540p.- 3 f.
réf. 28792, Bordeaux, Simon Boudé/ Charles Labottière / Raymond Labottière (?) 1725 (?), in-folio, rel. pl. veau brun, dos à nerfs orné, lettrines, vignettes et culs-de-lampe, (reliure en très mauvais état avec manques et épidermures, p. de tit. et début de la première Table alphabétique manquants jusqu’à la lettre “P”, gardes tachées et abîmées, mouillures et taches d’encre), 6 f.-539p. + table alphabétique.
réf. 33449, Bordeaux, Jean-Baptiste Lacornée 1749, in-folio, pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de fers dorés et de caissons avec triple filets encadrant et fleurons dorés, tr. rouge, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en plusieurs polices et souvent en double colonne, (fortes épidermures, ors passés sur plusieurs caissons, coiffe sup. accidentée), intérieur très frais, [4ff.]-600p.
réf. 39900, Toulouse, J. Antoine Colomiez 1689, in-4, pleine basane brune, dos à 5 nerfs orné de dentelles dorées, (rel. très abîmée, de forts mq. aux coins et aux coiffes, plats frottés avec des épidermures, nb. annotations sur les p. de garde), [3ff.]-310p.
1725rel. pl. veau brun, dos à nerfs orné, lettrines, vignettes et culs-de-lampe, (reliure en très mauvais état avec manques et épidermures, p. de tit. et début de la première Table alphabétique manquants jusqu’à la lettre “P”, gardes tachées et abîmées, mouillures et taches d’encre)
1749pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de fers dorés et de caissons avec triple filets encadrant et fleurons dorés, tr. rouge, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en plusieurs polices et souvent en double colonne, (fortes épidermures, ors passés sur plusieurs caissons, coiffe sup. accidentée), intérieur très frais Considérées à l’origine comme une simple compilation, ces Décisions furent, selon Bernaudau (), “Le répertoire de jurisprudence locale le plus consulté dans le temps”, au point qu’il en parut six éditions successives à Toulouse en 1689 et à Bordeaux jusqu’en 1807. L’avertissement de la présente édition nous explique en quelques mots le ton donné à ce texte : “Cet auteur avait reconnu qu’il était plus utile, [...] de donner une résolution prompte et succincte [...]. Ce goût singulier dans lequel il a écrit, ne devrait pas l’être autant, puisque les Décisions du Palais n’étant autre chose que des maxismes, doivent imiter les Loix, dont le stile doit être positif et concis”. Dernière édition XVIIIème. Bibliographie : BNF, côte Tolbiac/F- 2164
1717basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. doré au dos, tr. mouchetées, lettrines, vignettes et culs-de-lampes, ex-libris manuscrits anciens, (éraflures, épidermures, manques sur les plats, au dos, aux coupes et aux coins, contre plats tachés, p. de tit. détachée, fanée avec manques et taches, rousseurs et mouillures, déchir. à la p. 209-210, restaurée, dernier ff. partiellement détaché) Considérées à l’origine comme une simple compilation, ces Décisions furent, selon Bernaudau (), “le répertoire de jurisprudence locale le plus consulté dans le temps”, au point qu’il en parut six éditions successives à Toulouse en 1689 et à Bordeaux jusqu’en 1807. L’avertissement de la présente édition nous explique en quelques mots le ton donné à ce texte : “Cet auteur avait reconnu qu’il était plus utile, [...] de donner une résolution prompte et succincte[...]. Ce goût singulier dans lequel il a écrit, ne devrait pas l’être autant, puisque les Décisions du Palais n’étant autre chose que des maxismes, doivent imiter les Loix, dont le stile doit être positif et concis”. Notre exemplaire est présenté ici en état d’usage. Bibliographie : BNF, réf. FRBNF3038466
réf. 35600797, Paris, Impr. Royale, 1786. 3 pp. In-4
réf. 6303A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 10 pp.
réf. 6304A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 3 pp.
réf. 1333991061.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
1994Features: Earthly Treasure - Join a harrowing and humbling raft trip through B.C.'s Kitlope rainforest - cradle of native culture and a global ecological gem; Designer of Do's and Don'ts - pictogram pioneer Paul Arthur gives orders to the planet - without using a single word; Last Call? - are we silencing the loon's classic cry?; The Reel Thing - could the modern evils of TV and rock 'n' roll kill the vintage art of Celtic fiddling? - not in Cape Breton; Doctored by DNA - scientists are on the edge of engineering cures fro the deadliest diseases of our time. Average wear. Sound copy. Book
réf. 68049, Brepols - Harvey Miller, 2025 Hardback, 438 Pages, Size:178 x 254 mm, Illustrations:2 b/w, 5 tables b/w., Language(s):Spanish, Latin, *new. ISBN 9782503617336.
réf. 52668, Avignon, François Girard 1740, in-4, plein veau brun, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons dorés, tit. sur pc. de maroquin ambre, tr. jaspées, bandeaux, culs-de-lampe et lettrines, (importante épidermure sur le 1erplat, qq. épidermures plus superficielles sur le plat inf., rares trous de vers non traversants, coupes frottées et coins émoussés avec mq., pc. de tit. frottée avec mq.), int. très frais, 5 f.-231p. + table.
réf. 42468, Avignon, François Girard 1766, in-8, plein veau blond moucheté, tit. doré sur pc. noire, dos à 5nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (coiffes accidentées, plats et dos frottés avec des épidermures, coins et coupes émoussées avec des mq., des notes a l’encre sur les p. de garde), XII-388p.
1766plein veau blond moucheté, tit. doré sur pc. noire, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (coiffes accidentées, plats et dos frottés avec des épidermures, coins et coupes émoussées avec des mq., des notes a l’encre sur les p. de garde) Serre, élève de Boutaric et professeur à l’université de Montpellier, dispensa entre 1750 et 1760 des cours consacrés aux grandes ordonnances de D’Aguesseau. Les archives du département de l’Hérault qui conservent ces cours (v. V. Chêne bibliographie) ne mentionnent pas de cours sur les testaments, mais il est probable que le présent texte soit le produit de ce cours d’autant plus que la méthode d’exposition retenue ressemble beaucoup à celle utilisée par ailleurs par le célèbre auteur. Manque à Dupin. Nous présentons ici la dernière édition de ce texte.
1754plein veau fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. jaspées, (mors fendus aux extrémités, coiffes accidentées avec de forts mq., coins émoussés avec des mq., rares rousseurs) (Dupin n° 1157 ; manque à Berkeley, la BNF et Cujas). La substitution est l’acte juridique par lequel le détenteur d’un patrimoine substitue à l’héritier institué un tiers appelé à recueillir les biens pour le cas où l’héritier institué mourrait avant le testateur ou institue un héritier à charge pour lui de transmettre les biens à un tiers déterminé et déterminable (c’est la substitution fidei commissaire). Cette institution était extrêmement répandue au Moyen Âge, mais au XVIe et XVIIe siècle elle se heurta aux questions posées par le droit naturel et spécialement sur le point de savoir si la liberté de tester était de droit naturel. Il en résulta de graves controverses et l’une des principales ordonnances du chancelier d’Aguesseau au cours du XVIIIe siècle fut précisément de mettre de l’ordre dans les divergences jurisprudentielles qui s’étaient faites jour. Cette ordonnance de d’Aguesseau à la différence de celle concernant les donations ou les testaments n’a fait l’objet que de très peu de commentaires. On en compte au total trois, celui-ci étant le premier.
