1742pl. basane fauve, tit. doré sur pc. or, dos avec nerfs orné de caissons décorés de fleurons, et filet doré entourant dorés, cachet “École de droit Limoges”, tr. rouges, (très ptt. épidermure sur la 1ère de couv., coiffe de tête lég. fatiguée, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), papier exceptionnellement bien conservé

Librairie La Memoire du Droit · France200,00 €

Livre Rare Book

Ordonnances De Louis XV Concernant Les Donations, Les Insinuations, Les Testamens, Les Substitutions, &c

1759réf. 30363Paris Chez les Associés Choisis Par Ordre De Sa majesté 1759 In-16 8 ff - ,560 pp, manques de cuir au dos et sur les plats, dorure élimées, un coin émoussé, pas de pièce de titre

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France50,00 €

[ORDONNANCES]Livre Rare Book

Ordonnances de Louis XV. concernant les donations, les insinuations, les testamens, les substitutions, &c

réf. 210703Paris, chez les associés choisis par ordre de Sa Majesté, 1759 in-16 étroit, [8] ff. n. ch. (titre, table des ordonnances, privilège), 560 pp., veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffe supérieure rognée.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France120,00 €

Livre Rare Book

ORDONNANCES DE LOUIS XV. ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE. Concernant les donations, les insinuations et les testamens

réf. 6385Sl 1736 in 16 1 volume reliure pleine basane foncée, dos à nerfs, paginé de 3 à 108, 13 à 33 sans manque, 16 et 29 pages. Relié à la suite: ordonnances de louis XV concernant le faux principal, le faux incident, la reconnaissance des ecritures et signatures en matière criminelle (Avignon 1738)

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France165,00 €

[AGUESSEAU (Chancelier Henri-François d')] - Ordonnances civilesLivre Rare Book

Ordonnances de Louis XV. Roy de France et de Navarre, concernant les Donations & les Testamens. (Avec COMMENTAIRES MANUSCRITS DE l'EPOQUE).

réf. 324672 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Lille, C.M. Cramé, 1736.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France180,00 €

Ordonnances des intendants et arrêts portant règlements du Conseil Supérieur de QuébecLivre Rare Book

Ordonnances des intendants et arrêts portant règlements du Conseil Supérieur de Québec. Nouvelle-France 1540 - 1758. Volume II (2)

1991réf. 33490Les Éditions du Chardonnet Couverture rigide Sainte-Eulalie, Québec 1991

Librairie Bonheur d'occasion · Montréal, Canada50,00 $CA≈ 31,73 €

ANONYMELivre Rare Book

ORDONNANCES DU DIOCESE DE GAP. Publiées le 20 septembre à la suite de la retraite pastorale de l'année 1826.

1826réf. GIT0042egap chez Allier 1826. In-12 155pp. Pleine basane fauve mouchetée, dos lisse orné de fleurettes et chaînette dorées, pièce de titre noire, tranches jonquille, rel époque.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France46,00 €

CHARLES IX – PARDOUX du PRAT.Livre Rare Book

Ordonnances du roy Charles IX. Faictes par sa maiesté en sa ville de Molins, en l'assemblée des Estats, l'an 1566.

réf. c5267Reu-CH1 Lyon, Benoît Rigaud, 1580 ; petit in-8°, plein veau brun, dos à nerfs orné de fleurons et petits fers dorés, titre doré sur étiquette rouge, roulette sur les coupes (reliure du XVIIIe); ; 216pp.et 8ff.nch. Manque le titre.Feuillets jaunis, traces de mouillure; reliure légèrement frottée, titre erroné doré au dos par le relieur" coutumes de Moulins", le livre est présenté dans un coffret recouvert de papier granité violine, tapissé de satin crème, filets dorés entourant le couvercle , fermoir métallique ( fin XIXème).

Livres Anciens N. Rousseau · Reuilly, France500,00 €

Livre Rare Book

Ordonnances du Roy Henry III de ce nom, Roy de France et de Pologne, fur les plaintes & doleances faites par les deputez des Eftats de Fon Royaume conuquez & affemblez en la ville de Bloys. Avec l ' Arreft de la Court de Parlement de Rouen, donné les Cham

réf. M5212Rouen , Martin le Mefgifsier , 1586 , in12 plein parchemin muet, 138pp. 353 ordonnances . Reliure grossière .Petit manque de papier et mouillure claire sur les marges des premières pages, travail de ver sur la dernière page.

Nord - Sud · Kervignac, France750,00 €

ORDONNANCES DU ROY CONCERNANT LES MILITAIRESLivre Rare Book

ORDONNANCES ET REGLEMENT DU ROY portant amnistie générale en faveur des déserteurs; ordre et discipline des troupes en route

réf. 055370A Perpignan Chez François Reynier Imprimeur du Roy 1719 in 12 (15x9,5) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs muet, tranches teintées rouge, 77 pages et 12 pages: ORDONNANCES DU ROY CONCERNANT LES CRIMES & DELITS MILITAIRES. Rare impression de Perpignan du début XVIIIIème siècle. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France180,00 €

[ORDONNANCES]Livre Rare Book

Ordonnances royaux sur le faict de la iustice & authorité d'icelle. Faites par les Rois, François I. du nom, Henry II, François II, Charles IX, Henri III, Henry IIII & Louis XIII. Tous lesquels édicts & ordonnances sont en trois parties, & au commencement de chacune partie sont spécifiez lesdits édicts

réf. 193983Rouen, Jean Berthelin, 1645 2 tomes en un vol. in-8, 278 pp., [21] ff. n. ch. de table ; 343 pp., avec de nombreuses erreurs d'assemblage : les pp. 17-20 reliées par erreur après la p. 24, et pp. 25-28 après la p. 32, il y a de plus interversion systématique de tous les ff. du cahier Ll, sans manque, vélin souple, dos lisse (reliure de l'époque).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France400,00 €

BERTIN (Jean-Louis-Henri)Livre Rare Book

ORDONNANCES SUR REQUÊTES

réf. 54165, Paris, Durand et Pedone-Lauriel 1874, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets estampés à froid, (des rousseurs à l’int.), très bon état, 506p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France50,00 €

BERTIN (Jean-Louis-Henri)MareMagnum

ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET RÉFÉRÉ avec formules, 2e éd.

1878demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés et à froid, (plats papier et coins frottés, coiffes affaissées), int. frais Classique de cette matière et qui s’oppose à l’ouvrage de Belleyme.

Librairie La Memoire du Droit · France60,00 €

BERTIN (Jean-Louis-Henri)Livre Rare Book

ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET RÉFÉRÉ avec formules, 2eéd.

réf. 51274, Paris, Durand et Pedone-Lauriel 1878, 2 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés et à froid, (plats papier et coins frottés, coiffes affaissées), int. frais , 612-660p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France60,00 €

BELLEYME (Louis-Marie de)MareMagnum

ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, FORMULES ET OBSERVATIONS, 3ème éd. entièrement refondue et considérablement augmentée

1855demi-toile brune, tit. & tom. dorés sur dos lisse orné de doubles filets doerés, (dos lég. frottés, coins émoussés avec des mq. de papier aux coupes, qq. rousseurs) Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs.

Librairie La Memoire du Droit · France90,00 €

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