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ORDONNANCES DU ROY CONCERNANT LES MILITAIRESLivre Rare Book

ORDONNANCES ET REGLEMENT DU ROY portant amnistie générale en faveur des déserteurs; ordre et discipline des troupes en route

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ORDONNANCES DU ROY CONCERNANT LES MILITAIRESLivre Rare Book

ORDONNANCES ET REGLEMENT DU ROY portant amnistie générale en faveur des déserteurs; ordre et discipline des troupes en route

rif. 055370A Perpignan Chez François Reynier Imprimeur du Roy 1719 in 12 (15x9,5) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs muet, tranches teintées rouge, 77 pages et 12 pages: ORDONNANCES DU ROY CONCERNANT LES CRIMES & DELITS MILITAIRES. Rare impression de Perpignan du début XVIIIIème siècle. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, Francia180,00 €

Ordonnances des intendants et arrêts portant règlements du Conseil Supérieur de QuébecLivre Rare Book

Ordonnances des intendants et arrêts portant règlements du Conseil Supérieur de Québec. Nouvelle-France 1540 - 1758. Volume II (2)

1991rif. 33490Les Éditions du Chardonnet Couverture rigide Sainte-Eulalie, Québec 1991

Librairie Bonheur d'occasion · Montréal, Canada50,00 CA$≈ 31,92 €

POUZET Maurice / RICHARD Denis et al.Livre Rare Book

ORDERS : DESCRIPTIONS and ROLES in set theory, lattices, ordered groups, topology, theory of models and relations, combinatorics, effectiveness, social sciences / ORDRES : DESCRIPTIONS et RÔLES en théorie des ensembles, des treillis, des groupes ordonnées, en typologie, théorie des modèles et des relations, combinatoires, effectivité, sciences sociales.

1984rif. 114809North-Holland Annals of Discrete Mathematics 1984 Noth-Holland, Mathematics Studies, Annals of Discret Mathematics, 1984, xxvii-548 p., broché, environ 24x16cm, la plupart des articles sont en anglais, quelques-uns en français. Des frottements d'usage sur la couverture, une lettre manuscrite sur le dos, bon état pour le reste et intérieur bien propre.

Librairie Diogène · Lyon, Francia100,00 €

RoiLivre Rare Book

ORDONNANCE DU ROI.1775.1776.1777.1778.1779.

rif. 50886Dans un demi-vélin à coins, 5 ordonnances du Roi.Reliées sans tenir compte des dates.Etat très moyen.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, Francia250,00 €

H. Feiss O.S.B.Livre Rare Book

On Love, A Selection of Works of Hugh, Adam, Achard, Richard, and Godfrey of St Victor.

rif. 44658, Brepols - Harvey Miller, 2011 Hardcover, 391 p., 1 colour ill., 152 x 229 mm, Languages: English Fine copy. Including an index. ISBN 9782503534596.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgio69,50 €

Hugh Bernard Feiss O.S.B. (ed)Livre Rare Book

On the Sacraments. A Selection of Works of Hugh and Richard of St. Victor, and of Peter of Poitiers

rif. 65778, Brepols, 2020 Hardback, 656 pages, Size:152 x 229 mm, Illustrations:1 col., Language: English. ISBN 9782503579436.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgio100,00 €

Dominique Poirel, Marcin Jan Janecki, Wanda Bajor, Michal Buraczewski (eds)Livre Rare Book

Omnium expetendorum prima est sapientia. Studies on Victorine thought and influence

rif. 65074, Brepols, 2021 Hardback, 547 pages, Size:178 x 254 mm, Language(s):English, French, German. *new ISBN 9782503596501.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgio100,00 €

Pursuant to the Orders of Brigadier General GeorgeBiblio.com

Official Report of the Owyhee Reconnoissance Made by Lieut. Colonel C. S. Drew 1st Oregon Cavalry in the Summer of 1864

rif. 1332772048.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · Stati Uniti50,30 USD≈ 44,94 €

Godefroid de Saint-VictorLivre Rare Book

Oeuvres, 1. Microcosmus

rif. 65745, Brepols, 2020 Hardback, 516 pages, Size:152 x 229 mm, Illustrations:2 col., Languages: Latin, French. ISBN 9782503585611.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgio100,00 €

RICARD (Jean-Marie)Livre Rare Book

OEUVRES DE M.JEAN-MARIE RICARD: t.I: TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES Ensemble la coutume d’Amiens commentée par le même Auteur. Dernière éd. augmentée de nouvelles remarques; t.II: TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES contenant LES TRAITÉS I - DU DON MUTUEL, fait par Testament ou par Contrats; II. - DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, ONÉREUSES, etc.; III - DES SUBSTITUTIONS DIRECTES ET FIDEICOMMISSAIRES; IV - DE LA REPRÉSENTATION ET DU RAPPEL en matière de Successions. ENSEMBLE La COUTUME DE SENLIS COMMENTÉE PAR LE MÊME AUTEUR. Les nouvelles additions aux mêmes traités, puisées dans divers Arrêts rendus au Parlement avant & depuis les dernières éd. de ces Traités, & en interprétation des nouvelles Ordonnances, dans divers Ouvrages & Mémoires faits sur-tout pour les Causes & Contestations jugées par ces Arrêts, & dans quelques Plaidoyers de MM. les Avocats généraux. Par M.MichelDu Chemin. Avec une Collection Chronologique des nouvelles Ordonnances, Edit, Déclarations, etc. concernans les Insinuations, Donations, Testamens, Substitutions, Établissemens & Acquisitions des Gens de Main-morte, Droit d’Amortissemens & de Franc-Fiefs.

rif. 54226, Paris, Michel Guignard & Claude Robustel/ Veuve Cavelier/ 1713/ 1754, 2 vol. in-folio, t.I : plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin brune, dos à six nerfs richement orné de fleurons, frises et filets dorés, dentelle dorée sur les nerfs, roulette dorée sur les coupes, tr. rouge, lettrines ornées, bandeaux, vignettes et cul-de-lampe, Ex-libris manuscrit, (coiffes arrachées, mors partielt fendus, mq. de cuir de qq. cm. au dos, de légères épidermures sur les plats, léger mq. de papier sur les p. de tit., rares mouillures, rares trous de vers non traversants, papier parfois acidifié, des annotations d’époque à l’encre); t.II: plein veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin olive, dos à six nerfs richement orné de motifs floraux, fleurons, frises, dentelles et filets dorés, roulette dorée sur les nerfs et coupes, tr. rouge, lettrines ornées, bandeaux, vignettes et cul-de-lampe, Ex-libris manuscrit, (coiffes accidentées, mors partielt fendus, nerfs frottés avec légères épidermures, coins émoussés, deux trous de vers non traversants), ouvrage bien conservé et à l’int. frais hormis de rares piqûres, 784-114/ 625-222-250p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Francia200,00 €

[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste)MareMagnum

OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIER 1731 ET QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS ; 1ère Partie : ORDONNANCES DE LOUIS XV Roy de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations. Donnée à Versailles au mois de Février 1731. Avec des observations, autorisées par les Ordonnances, le Droit Romain, & les Arrêts des Parlemens. 2ème et 3ème Parties : QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS, avec plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse, pour servir de supplement aux Observations sur l’Ordonnance du mois de février 1731.

1733pl. veau noisette, tit. doré sur pc de maroquin fauve, dos à 6 nerfs ornés de caissons avec fleurons et filets dorés, tr. rouge, tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux, lettrines, impression en double colonne, (frottemens et épidermures sur les plats, coiffes manquantes, 2 mors sup. fendus sur 4 cm, coupes et coins émoussés avec mq., ors lég. passés), intérieur frais

Librairie La Memoire du Droit · Francia450,00 €

OLIVE DU MESNIL (Simon d’)MareMagnum

OBSERVATIONS SUR LES QUESTIONS NOTABLES DU DROIT, décidées par divers Arrêts du Parlement de Toulouse, Enrichies des nouvelles Ordonnances, Édits & Déclarations du Roi, des Arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieurs du Royaume par Me Soulatges

1784plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. havane et verte, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. jaspées, (coiffes accidentées, plats frottés avec des épidermures et des galeries de vers traversants sans atteinte au texte, coins et coupes émoussés avec de forts mq., rares rousseurs, erreur de marquage sur la pc. de tit.) (Dupin n° 914). Classique et bien connu recueil d’arrêts commentés du parlement de Toulouse spécialement intéressant par sa substantielle partie consacrée au droit seigneuriaux et celle consacrée au droit des contrats et obligations. Sur un plan plus anecdotique on relève un arrêt du 22 mars 1538 du parlement de Toulouse interdisant aux docteurs Régens en l’université d’exercer des fonctions de conseil des parties. On y trouve quelques développements intéressants sur le droit de cuissage et sa vigoureuse dénonciation par l’auteur démontrant que les parlements doivent censurer les droits seigneuriaux extraordinaires et contraires aux bonnes mœurs.

Librairie La Memoire du Droit · Francia160,00 €

CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)MareMagnum

OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières par Gabriel de Vedel

1732pl. veau brun raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant, tr. rouges, 1 ex-libris en p. de tit., qq. bandeaux, (épidermures aux plats, mors lég. fendus, coiffe de queue manquante, coupes et coins émoussés avec mq., tache brune en marge sup. et sur les premières lignes du premier t. et plus lég. sur le début du t. II sans gêner la lecture, ff. 4/5 du t. II déchiré à la 3ème ligne d’écriture du bas de la page sans manque de papier, auréole claire au coin des marges sup. et ext. sur les 10 derniers ff. du livre) Les arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, (Chêne P. 264) constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains : ils constituent 40 % des citations dans Boutaric et dans les Institutions de Serres, 52 % des "éléments" de Julien parus en 1783. C’est ce qui justifia qu’en on fit au milieu du XVIIIème siècle une mise à jour substantielle. Les professeurs les plus conservateurs la regardèrent avec suspicion. Ainsi Boutaric lorsqu’il cite le présent ouvrage s’étonne des solutions nouvelles qui ne figuraient pas dans l’édition antérieure. Notre édition, sensiblement modernisée par rapport à celle parue à la fin du XVIIème siècle, contribua largement à cette vogue maintenue pendant tout le XVIIIème siècle.

Librairie La Memoire du Droit · Francia250,00 €

[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIER 1731 ET QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS; 1èrePartie: ORDONNANCES DE LOUIS XV Roy de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations. Donnée à Versailles au mois de Février 1731. Avec des observations, autorisées par les Ordonnances, le Droit Romain, & les Arrêts des Parlemens. 2ème et 3ème Parties: QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS, avec plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse, pour servir de supplement aux Observations sur l’Ordonnance du mois de février 1731.

rif. 33446, Toulouse, Jean-François Forest 1733, in-folio, pl. veau noisette, tit. doré sur pc de maroquin fauve, dos à 6 nerfs ornés de caissons avec fleurons et filets dorés, tr. rouge, tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux, lettrines, impression en double colonne, (frottemens et épidermures sur les plats, coiffes manquantes, 2 mors sup. fendus sur 4 cm, coupes et coins émoussés avec mq., ors lég. passés), intérieur frais, [7ff.]-196-[3ff.]-116-210p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Francia450,00 €

CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)Livre Rare Book

OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières par Gabriel de Vedel

rif. 34183, Toulouse, Nicolas Caranove / Jean-François Forest 1732, 2 t. en 1 vol. in-4, pl. veau brun raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant, tr. rouges, 1 Ex-Libris en p. de tit., qq. bandeaux, (épidermures aux plats, mors lég. fendus, coiffe de queue manquante, coupes et coins émoussés avec mq., tache brune en marge sup. et sur les premières lignes du premier t. et plus lég. sur le début du t. II sans gêner la lecture, ff. 4/5 du t. II déchiré à la 3ème ligne d’écriture du bas de la page sans manque de papier, auréole claire au coin des marges sup. et ext. sur les 10 derniers ff. du livre), (14ff.)-372p. - (7ff.)-295p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Francia250,00 €

OLIVE DU MESNIL (Simon d’)Livre Rare Book

OBSERVATIONS SUR LES QUESTIONS NOTABLES DU DROIT, décidées par divers Arrêts du Parlement de Toulouse, Enrichies des nouvelles Ordonnances, Édits & Déclarations du Roi, des Arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieurs du Royaume par Me Soulatges

rif. 42527, Toulouse, Joseph Robert 1784, in-4, plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. havane et verte, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. jaspées, (coiffes accidentées, plats frottés avec des épidermures et des galeries de vers traversants sans atteinte au texte, coins et coupes émoussés avec de forts mq., rares rousseurs, erreur de marquage sur la pc. de tit.), XXIII-636 p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Francia160,00 €

Donna SadlerLivre Rare Book

Nun's Cell as Mirror, Memoir, and Metaphor in Convent Life. Study of the Models of Nuns' Cells from the Collection of the Tr sors de Ferveur

rif. 64367, Brepols, 2023 Hardback, 242 pages, Size:178 x 254 mm, Illustrations:124 col., Language: English.* NEW ISBN 9782503601939.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgio95,00 €

BOUCHER d’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard)MareMagnum

NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, Suivi du Texte des Tarifs et des Ordonnances qui s’y rattachent, À l’usage de toutes les cours et de tous les tribunaux

1844demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, tr. mouchetées, (ptt points blancs sur le dos, qq. mouillures) À l’époque, un ouvrage classique même s’il a sensiblement perdu de son intérêt.

Librairie La Memoire du Droit · Francia40,00 €

JOUSSE (Daniel)MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673

1761plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIe siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux « épices », cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.

Librairie La Memoire du Droit · Francia180,00 €

[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670 avec un Abrégé de la Justice Criminelle, nouvelle éd. corrigée et augmentée

1763pl. veau raciné fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, (plats et coupes lég. frottés, coiffes de tête accidentées et coiffe de queue manquante, qq. piqûres) (Dupin n° 710). Assurément le meilleur commentaire de l’ordonnance pénale de Colbert de 1670. Il s’agit indiscutablement du meilleur criminaliste de son temps, pratiquant un juste milieu entre Beccaria et Muyart de Vouglans. Notre édition est regardée comme la meilleure, car elle contient l’important texte intitulé "idée générale de la justice criminelle" qui constitue une des visions les plus synthétiques et les mieux assimilées du droit pénal issu de l’ordonnance de 1670. Cette édition est également mise à jour par les notes de Joli de Fleury, ancien procureur général près le Parlement de Paris.

Librairie La Memoire du Droit · Francia160,00 €

[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

1767pl. veau fauve raciné, tit. & tom. sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées, dos marqué au t. I, coins lég. émoussés avec ptt. mq.), intérieur très frais (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.

Librairie La Memoire du Droit · Francia280,00 €

[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

1767pl. veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes inf. accidentées, dos lég. frottés avec qq. mq. aux pc. de tom., coins lég. émoussés avec ptt. mq., plats lég. frotté et plat sup. du t. II taché), intérieur très frais (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.

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JOUSSE (Daniel)MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

1767pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte) (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.

Librairie La Memoire du Droit · Francia160,00 €

[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES

1755pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. jaune et brune sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, bandeaux et lettrines, (épidermures sur les plats, coiffes absentes, coupes et coins émoussés avec mq.), intérieur frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps] (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.

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[JOUSSE (Daniel)]MareMagnum

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, nouvelle éd. corrigée et augmentée

1761pl. veau raciné fauve, tit. sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, ex-libris manuscrit, bandeaux et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coupes & coins émoussés, qq. piqûres), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux “épices”, cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.

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